La moudaraba est une pratique qui existait à la Mecque et en Iraq avant l’Islam61.
A cet âge, les bailleurs de fonds confiaient leurs avoirs à des commerçants62,
connus pour leur habileté, pour que ces derniers les gèrent dans leurs convois semestriels en hiver et en été63. Le commerce national et international était le mode
d’investissement qui régnait à l’époque, par la suite, la moudaraba est pratiquée principalement dans le commerce64.
La moudaraba consiste en un contrat, où l’une des parties confie ses avoirs à un professionnel, pour les investir à condition que le professionnel participe aux bénéfices réalisés, à un taux préalablement fixé65, sans participer aux pertes66.
La gestion d’actifs contemporaine se résume dans un contrat entre des investisseurs et une société de gestion qui s’engage à gérer les actifs dans les limites du contrat de gestion, et ce, contre des frais de gestion. En général, le gestionnaire bénéficie d’une portion des bénéfices réalisés sans participer dans les pertes qui s’en dégagent67.
La moudaraba est ainsi une gestion d’actifs parce que le gestionnaire ne participe pas dans le capital géré, et par suite, en cas de perte, il perd seulement la valeur
61 Le Prophète a travaillé dans la moudaraba avec sa première épouse, Khadidja, qui lui a confié son commerce,
Hassan Abdallah El Amin, La moudaraba licite et ses applications modernes, La Banque Islamique de Développement, Centre Islamiques de Recherches et de formation, 3eme édition, 2000, page 23, en arabe, URL, http://www.irtipms.org/OpenSave.asp?pub=148.pdf
62 Ali Hassan Abdel Kader, Le Fikh de la moudaraba et son rôle dans la phase de l’application et de la
modernisation, Imprimerie El Wafaa, El Mansoura, Egypte 1994, page 9
63 Hassan El Amin, La moudaraba licite et ses applications modernes, op. cit, page 55 citant l’opinion de Al
Darir.
64 Ali Hassan Abdel Kader, lip. Cit.
65 El Walid ebn Roshd, Bedayat Al Mogtahed wa nehayat Al Moktasad volume 2 page 265, selon Abdel Hamid
El Ghazali, Le financement par la moudaraba.
66 Hassan Abdallah El Amin, op.cit, page 19,
67Si le gestionnaire participe avec les investisseurs dans le capital géré, il participera dans les profits ainsi
que dans les pertes à la limite de son apport en capital. Dans ce cas, c’est un contrat de société plutôt qu’une gestion de capital dans le sens commun.
des frais de gestion qu’il supporte, tant que cette perte ne lui incombe pas.
Elle a été aussi définie comme étant « le moyen islamique licite pour fournir des avoirs financiers à l’activité économique, et les transformer en éléments de production, à travers le travail commun entre le propriétaire de fonds et le professionnel68 ».
Ainsi, selon cette définition, la gestion d’actifs contribue plus que les autres modes de financement dans le développement socioéconomique dans une perspective islamique et ce, en faisant circuler la richesse financière dans toutes les activités économiques.
La moudaraba est devenue dans le droit contemporain non seulement une source de financement, mais aussi la structure de base de la mobilisation des fonds qui a permis la renaissance du système financier islamique.
La doctrine a distingué entre deux types de moudaraba69 en fonction de la liberté
du gestionnaire mentionné dans le contrat de gestion :
A. La moudaraba générale : Sous ce type, les propriétaires des fonds les confient
à des professionnels pour les investir, sans déterminer les champs d’investissement, mais en laissant le choix aux professionnels selon les opportunités du marché. Dans ce cas, le propriétaire permet aussi au travailleur de confier son argent à un tiers, s’il juge que cette alternative est profitable, et que d’après sa connaissance, ce tiers a les capacités de faire augmenter les fonds, grâce à son talent dans son domaine. Dans ce dernier cas, une deuxième voie est ouverte pour le développement des avoirs financiers.
B. La moudaraba spécifique : Dans ce cas, les investisseurs stipulent que le
gestionnaire ne peut pas investir dans tel ou tel secteur, ou dans tel pays, ou même restreindre la gestion à un lieu et un secteur déterminé.
68 Abdel Hamid El Ghazali, Le financement par la moudaraba, copie cette définition à Monzer Kahf,
l’économie islamique, le Caire 1979, qui la copie à Gharib Nasser dans une thèse de magistère non publiée, le financement par participation
Les fonds confiés par le bailleur au gestionnaire dans une moudaraba générale, peuvent être rassemblés avec d’autres avoirs financiers appartenant à d’autres bailleurs70 pour former les capitaux de la moudaraba.
Ces derniers peuvent être ensuite confiés à d’autres entrepreneurs dans des moudaraba spécifiques71.
Si la moudaraba principale est limitée par des restrictions spéciales, la deuxième moudaraba doit suivre les mêmes règles générales, puisque elle n’est pas indépendante de la volonté des investisseurs principaux72.
Le schéma suivant montre comment elle pourrait servir dans la circulation des capitaux dans les différents secteurs permissibles par la Charia.
70 Hassan Abdallah El Amin. Op. cit, page 47, 71
Figure 3 : La mobilisation des capitaux par la moudaraba Gestionnaire / Travailleur Fonds de la moudaraba Générale / Limitée Moudaraba limitée au commerce Moudaraba limitée à l’industrie Moudaraba limitée aux services Commerçant local Textiles Agricole Importateur Exportateur Automobile Agroalimentaire Transport Energie Financier
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Moudaraba limitée Moudaraba limitée ou illimitéeLa structure de la moudaraba, en donnant accès au financement pour les différents acteurs économiques, pourrait théoriquement répondre à l’objectif du développement.
En pratique, le contrat de la moudaraba est devenu le point d’ancrage de l’intermédiation financière islamique, et par conséquent des banques islamiques73.
On distingue entre trois modèles d’IFI : les banques commerciales et des affaires, les fonds d’investissement et les sociétés d’assurances.
En 2007, le nombre d’institutions a dépassé 500 IFI opérantes dans plus de 48 pays dans le monde avec des actifs dépassant USD 500 milliards74.
Ce point traitera de la question du placement de la moudaraba dans les trois types d’IFI pour mieux comprendre les critiques adressées à celles-ci, sujet du point B suivant.