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VAUCLUSE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°84-2019-039
PUBLIÉ LE 25 NOVEMBRE 2019
Sommaire
Préfecture de Vaucluse
84-2019-11-18-029 - arrêté du 18 novembre 2019 portant autorisation d'installation d'un
système de vidéoprotection dans les locaux du Crédit Mutuel à Bollène (3 pages) Page 4 84-2019-11-18-017 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un
système de vidéoprotection dans les locaux de AUCHAN supermarché 84130 LE
PONTET (3 pages) Page 8
84-2019-11-18-015 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de l'établissement GAMM VERT à Pertuis (3
pages) Page 12
84-2019-11-18-005 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de l'établissement SAS Marcel & Fils, ZAC
Avignon nord-Le Pontet (3 pages) Page 16
84-2019-11-18-011 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de l'établissement SNC Remparts de Gadagne
à Châteauneuf-de-Gadagne (3 pages) Page 20
84-2019-11-18-010 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site de l'Institut Sainte Catherine sis chemin de
Baigne-Pieds à Avignon (4 pages) Page 24
84-2019-11-18-021 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéprotection sur le site de la station service "Relais Oseraie" au Pontet (3
pages) Page 29
84-2019-11-18-028 - arrêté du 18 novembre 2019 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de la Caisse d'Epargne CEPAC à Maubec (3
pages) Page 33
84-2019-11-18-027 - arrêté du 18 novembre 2019 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de la Caisse d'Epargne CEPAC à
Morières-les-Avignon (3 pages) Page 37
84-2019-11-18-022 - arrêté du 18 novembre 2019 portant autorisation d'un système de
vidéoprotection sur le site de la gare d'Avignon TGV (3 pages) Page 41 84-2019-11-18-014 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un
système de vidéoprotection dans les locaux de l'agence Grand Delta à Orange (3 pages) Page 45 84-2019-11-18-012 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un
système de vidéoprotection dans les locaux de l'établissement SNC PIRRELLO à
Montfavet (3 pages) Page 49
84-2019-11-18-016 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de la pharmacie BRES AZAM à
Pernes-les-Fontaines (3 pages) Page 53
2
84-2019-11-18-007 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un
système de vidéoprotection dans les locaux du supermarché LIDL à Avignon (3 pages) Page 57 84-2019-11-18-008 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un
système de vidéoprotection dans les locaux du supermarché LIDL à Cavaillon (3 pages) Page 61 84-2019-11-18-006 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un
système de vidéoprotection dans les locaux du supermarché LIDL à Pertuis (3 pages) Page 65 84-2019-11-18-009 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un
système de vidéoprotection dans les locaux du supermarché LIDL à Vaison-la-Romaine (3
pages) Page 69
84-2019-11-18-018 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site de l'établissement LEROY MERLIN 84130 LE
PONTET (3 pages) Page 73
84-2019-11-18-020 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection dans les locaux du restaurant la Pataterie à Avignon (3
pages) Page 77
84-2019-11-18-025 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection installé dans les locaux de l'établissement Domitys les
Cigales du Luberon à Cavaillon (3 pages) Page 81
84-2019-11-18-024 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection installé dans les locaux du commerce People's Paradise, sis
centre commercial Auchan au Pontet (3 pages) Page 85
84-2019-11-18-023 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection installé dans les locaux du supermarché LIDL à
l'Isle-sur-la-Sorgue (3 pages) Page 89
84-2019-11-18-026 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection installé sur le site de l'établissement CONFORAMA à
Sorgues (3 pages) Page 93
84-2019-11-18-019 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection installé sur le site de SVDA Orange concession Peugeot (3
pages) Page 97
84-2019-11-18-032 - Arrêté du 18 novembre relatif au régime d'ouverture au public des services de la DDFiP de Vaucluse, fermeture de la trésorerie de Cavaillon le 10 décembre
2019 (1 page) Page 101
84-2019-11-20-001 - arrêté du 20 novembre 2019 relatif au régime d'ouverture au public des services de la DDFiP de Vaucluse, fermeture du SIP/SIE d'APT les 20,21 et 22
novembre 2019. (1 page) Page 103
84-2019-11-22-001 - arrêté du 22 novembre 2019 relatif au régime d'ouverture au public des services de la DDFiP de Vaucluse, fermeture du centre des finances publiques de
Cavaillon les 25 et 26 novembre 2019 (1 page) Page 105
3
Préfecture de Vaucluse 84-2019-11-18-029
arrêté du 18 novembre 2019 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection dans les
locaux du Crédit Mutuel à Bollène
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-029 - arrêté du 18 novembre 2019 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du
Crédit Mutuel à Bollène
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Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-029 - arrêté du 18 novembre 2019 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du
Crédit Mutuel à Bollène
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Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-029 - arrêté du 18 novembre 2019 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du
Crédit Mutuel à Bollène
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Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-029 - arrêté du 18 novembre 2019 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection dans les locaux du
Crédit Mutuel à Bollène
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Préfecture de Vaucluse 84-2019-11-18-017
arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de AUCHAN supermarché 84130 LE PONTET
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-017 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
de AUCHAN supermarché 84130 LE PONTET
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Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-017 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
de AUCHAN supermarché 84130 LE PONTET
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Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-017 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
de AUCHAN supermarché 84130 LE PONTET
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Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-017 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
de AUCHAN supermarché 84130 LE PONTET
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Préfecture de Vaucluse 84-2019-11-18-015
arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les
locaux de l'établissement GAMM VERT à Pertuis
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-015 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
de l'établissement GAMM VERT à Pertuis
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Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-015 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
de l'établissement GAMM VERT à Pertuis
13
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-015 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
de l'établissement GAMM VERT à Pertuis
14
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-015 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
de l'établissement GAMM VERT à Pertuis
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Préfecture de Vaucluse 84-2019-11-18-005
arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les
locaux de l'établissement SAS Marcel & Fils, ZAC Avignon nord-Le Pontet
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-005 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
de l'établissement SAS Marcel & Fils, ZAC Avignon nord-Le Pontet
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Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-005 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
de l'établissement SAS Marcel & Fils, ZAC Avignon nord-Le Pontet
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Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-005 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
de l'établissement SAS Marcel & Fils, ZAC Avignon nord-Le Pontet
18
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-005 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
de l'établissement SAS Marcel & Fils, ZAC Avignon nord-Le Pontet
19
Préfecture de Vaucluse 84-2019-11-18-011
arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de l'établissement SNC Remparts de Gadagne à
Châteauneuf-de-Gadagne
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-011 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
de l'établissement SNC Remparts de Gadagne à Châteauneuf-de-Gadagne
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Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-011 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
de l'établissement SNC Remparts de Gadagne à Châteauneuf-de-Gadagne
21
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-011 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
de l'établissement SNC Remparts de Gadagne à Châteauneuf-de-Gadagne
22
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-011 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
de l'établissement SNC Remparts de Gadagne à Châteauneuf-de-Gadagne
23
Préfecture de Vaucluse 84-2019-11-18-010
arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site de
l'Institut Sainte Catherine sis chemin de Baigne-Pieds à Avignon
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-010 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site de
l'Institut Sainte Catherine sis chemin de Baigne-Pieds à Avignon
24
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-010 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site de
l'Institut Sainte Catherine sis chemin de Baigne-Pieds à Avignon
25
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-010 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site de
l'Institut Sainte Catherine sis chemin de Baigne-Pieds à Avignon
26
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-010 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site de
l'Institut Sainte Catherine sis chemin de Baigne-Pieds à Avignon
27
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-010 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site de
l'Institut Sainte Catherine sis chemin de Baigne-Pieds à Avignon
28
Préfecture de Vaucluse 84-2019-11-18-021
arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéprotection sur le site de la
station service "Relais Oseraie" au Pontet
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-021 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéprotection sur le site de la
station service "Relais Oseraie" au Pontet
29
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-021 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéprotection sur le site de la
station service "Relais Oseraie" au Pontet
30
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-021 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéprotection sur le site de la
station service "Relais Oseraie" au Pontet
31
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-021 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéprotection sur le site de la
station service "Relais Oseraie" au Pontet
32
Préfecture de Vaucluse 84-2019-11-18-028
arrêté du 18 novembre 2019 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection dans les
locaux de la Caisse d'Epargne CEPAC à Maubec
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-028 - arrêté du 18 novembre 2019 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de
la Caisse d'Epargne CEPAC à Maubec
33
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-028 - arrêté du 18 novembre 2019 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de
la Caisse d'Epargne CEPAC à Maubec
34
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-028 - arrêté du 18 novembre 2019 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de
la Caisse d'Epargne CEPAC à Maubec
35
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-028 - arrêté du 18 novembre 2019 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de
la Caisse d'Epargne CEPAC à Maubec
36
Préfecture de Vaucluse 84-2019-11-18-027
arrêté du 18 novembre 2019 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection dans les
locaux de la Caisse d'Epargne CEPAC à Morières-les-Avignon
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-027 - arrêté du 18 novembre 2019 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de
la Caisse d'Epargne CEPAC à Morières-les-Avignon
37
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-027 - arrêté du 18 novembre 2019 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de
la Caisse d'Epargne CEPAC à Morières-les-Avignon
38
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-027 - arrêté du 18 novembre 2019 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de
la Caisse d'Epargne CEPAC à Morières-les-Avignon
39
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-027 - arrêté du 18 novembre 2019 portant autorisation d'installation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de
la Caisse d'Epargne CEPAC à Morières-les-Avignon
40
Préfecture de Vaucluse 84-2019-11-18-022
arrêté du 18 novembre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site de la gare d'Avignon
TGV
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-022 - arrêté du 18 novembre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site de la gare d'Avignon
TGV
41
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-022 - arrêté du 18 novembre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site de la gare d'Avignon
TGV
42
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-022 - arrêté du 18 novembre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site de la gare d'Avignon
TGV
43
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-022 - arrêté du 18 novembre 2019 portant autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site de la gare d'Avignon
TGV
44
Préfecture de Vaucluse 84-2019-11-18-014
arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les
locaux de l'agence Grand Delta à Orange
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-014 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
de l'agence Grand Delta à Orange
45
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-014 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
de l'agence Grand Delta à Orange
46
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-014 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
de l'agence Grand Delta à Orange
47
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-014 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
de l'agence Grand Delta à Orange
48
Préfecture de Vaucluse 84-2019-11-18-012
arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux de l'établissement SNC PIRRELLO à Montfavet
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-012 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
de l'établissement SNC PIRRELLO à Montfavet
49
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-012 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
de l'établissement SNC PIRRELLO à Montfavet
50
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-012 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
de l'établissement SNC PIRRELLO à Montfavet
51
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-012 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
de l'établissement SNC PIRRELLO à Montfavet
52
Préfecture de Vaucluse 84-2019-11-18-016
arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les
locaux de la pharmacie BRES AZAM à Pernes-les-Fontaines
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-016 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
de la pharmacie BRES AZAM à Pernes-les-Fontaines
53
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-016 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
de la pharmacie BRES AZAM à Pernes-les-Fontaines
54
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-016 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
de la pharmacie BRES AZAM à Pernes-les-Fontaines
55
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-016 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
de la pharmacie BRES AZAM à Pernes-les-Fontaines
56
Préfecture de Vaucluse 84-2019-11-18-007
arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les
locaux du supermarché LIDL à Avignon
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-007 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
du supermarché LIDL à Avignon
57
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-007 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
du supermarché LIDL à Avignon
58
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-007 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
du supermarché LIDL à Avignon
59
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-007 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
du supermarché LIDL à Avignon
60
Préfecture de Vaucluse 84-2019-11-18-008
arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les
locaux du supermarché LIDL à Cavaillon
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-008 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
du supermarché LIDL à Cavaillon
61
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-008 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
du supermarché LIDL à Cavaillon
62
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-008 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
du supermarché LIDL à Cavaillon
63
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-008 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
du supermarché LIDL à Cavaillon
64
Préfecture de Vaucluse 84-2019-11-18-006
arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les
locaux du supermarché LIDL à Pertuis
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-006 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
du supermarché LIDL à Pertuis
65
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-006 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
du supermarché LIDL à Pertuis
66
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-006 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
du supermarché LIDL à Pertuis
67
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-006 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
du supermarché LIDL à Pertuis
68
Préfecture de Vaucluse 84-2019-11-18-009
arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les
locaux du supermarché LIDL à Vaison-la-Romaine
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-009 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
du supermarché LIDL à Vaison-la-Romaine
69
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-009 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
du supermarché LIDL à Vaison-la-Romaine
70
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-009 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
du supermarché LIDL à Vaison-la-Romaine
71
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-009 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection dans les locaux
du supermarché LIDL à Vaison-la-Romaine
72
Préfecture de Vaucluse 84-2019-11-18-018
arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site de
l'établissement LEROY MERLIN 84130 LE PONTET
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-018 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site de
l'établissement LEROY MERLIN 84130 LE PONTET
73
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-018 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site de
l'établissement LEROY MERLIN 84130 LE PONTET
74
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-018 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site de
l'établissement LEROY MERLIN 84130 LE PONTET
75
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-018 - arrêté du 18 novembre 2019 portant modification et autorisation d'un système de vidéoprotection sur le site de
l'établissement LEROY MERLIN 84130 LE PONTET
76
Préfecture de Vaucluse 84-2019-11-18-020
arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection dans les
locaux du restaurant la Pataterie à Avignon
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-020 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection dans les
locaux du restaurant la Pataterie à Avignon
77
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-020 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection dans les
locaux du restaurant la Pataterie à Avignon
78
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-020 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection dans les
locaux du restaurant la Pataterie à Avignon
79
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-020 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection dans les
locaux du restaurant la Pataterie à Avignon
80
Préfecture de Vaucluse 84-2019-11-18-025
arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection installé dans
les locaux de l'établissement Domitys les Cigales du Luberon à Cavaillon
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-025 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection installé dans
les locaux de l'établissement Domitys les Cigales du Luberon à Cavaillon
81
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-025 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection installé dans
les locaux de l'établissement Domitys les Cigales du Luberon à Cavaillon
82
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-025 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection installé dans
les locaux de l'établissement Domitys les Cigales du Luberon à Cavaillon
83
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-025 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection installé dans
les locaux de l'établissement Domitys les Cigales du Luberon à Cavaillon
84
Préfecture de Vaucluse 84-2019-11-18-024
arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection installé dans
les locaux du commerce People's Paradise, sis centre commercial Auchan au Pontet
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-024 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection installé dans
les locaux du commerce People's Paradise, sis centre commercial Auchan au Pontet
85
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-024 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection installé dans
les locaux du commerce People's Paradise, sis centre commercial Auchan au Pontet
86
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-024 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection installé dans
les locaux du commerce People's Paradise, sis centre commercial Auchan au Pontet
87
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-024 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection installé dans
les locaux du commerce People's Paradise, sis centre commercial Auchan au Pontet
88
Préfecture de Vaucluse 84-2019-11-18-023
arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection installé dans
les locaux du supermarché LIDL à l'Isle-sur-la-Sorgue
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-023 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection installé dans
les locaux du supermarché LIDL à l'Isle-sur-la-Sorgue
89
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-023 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection installé dans
les locaux du supermarché LIDL à l'Isle-sur-la-Sorgue
90
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-023 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection installé dans
les locaux du supermarché LIDL à l'Isle-sur-la-Sorgue
91
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-023 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection installé dans
les locaux du supermarché LIDL à l'Isle-sur-la-Sorgue
92
Préfecture de Vaucluse 84-2019-11-18-026
arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection installé sur le
site de l'établissement CONFORAMA à Sorgues
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-026 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection installé sur le
site de l'établissement CONFORAMA à Sorgues
93
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-026 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection installé sur le
site de l'établissement CONFORAMA à Sorgues
94
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-026 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection installé sur le
site de l'établissement CONFORAMA à Sorgues
95
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-026 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection installé sur le
site de l'établissement CONFORAMA à Sorgues
96
Préfecture de Vaucluse 84-2019-11-18-019
arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection installé sur le
site de SVDA Orange concession Peugeot
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-019 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection installé sur le
site de SVDA Orange concession Peugeot
97
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-019 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection installé sur le
site de SVDA Orange concession Peugeot
98
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-019 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection installé sur le
site de SVDA Orange concession Peugeot
99
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-019 - arrêté du 18 novembre 2019 portant renouvellement de l'autorisation du système de vidéoprotection installé sur le
site de SVDA Orange concession Peugeot
100
Préfecture de Vaucluse 84-2019-11-18-032
Arrêté du 18 novembre relatif au régime d'ouverture au public des services de la DDFiP de Vaucluse, fermeture de
la trésorerie de Cavaillon le 10 décembre 2019
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-032 - Arrêté du 18 novembre relatif au régime d'ouverture au public des services de la DDFiP de Vaucluse, fermeture de
la trésorerie de Cavaillon le 10 décembre 2019
101
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-18-032 - Arrêté du 18 novembre relatif au régime d'ouverture au public des services de la DDFiP de Vaucluse, fermeture de
la trésorerie de Cavaillon le 10 décembre 2019
102
Préfecture de Vaucluse 84-2019-11-20-001
arrêté du 20 novembre 2019 relatif au régime d'ouverture au public des services de la DDFiP de Vaucluse, fermeture
du SIP/SIE d'APT les 20,21 et 22 novembre 2019.
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-20-001 - arrêté du 20 novembre 2019 relatif au régime d'ouverture au public des services de la DDFiP de Vaucluse,
fermeture du SIP/SIE d'APT les 20,21 et 22 novembre 2019.
103
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-20-001 - arrêté du 20 novembre 2019 relatif au régime d'ouverture au public des services de la DDFiP de Vaucluse,
fermeture du SIP/SIE d'APT les 20,21 et 22 novembre 2019.
104
Préfecture de Vaucluse 84-2019-11-22-001
arrêté du 22 novembre 2019 relatif au régime d'ouverture au public des services de la DDFiP de Vaucluse, fermeture
du centre des finances publiques de Cavaillon les 25 et 26 novembre 2019
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-22-001 - arrêté du 22 novembre 2019 relatif au régime d'ouverture au public des services de la DDFiP de Vaucluse,
fermeture du centre des finances publiques de Cavaillon les 25 et 26 novembre 2019
105
Préfecture de Vaucluse - 84-2019-11-22-001 - arrêté du 22 novembre 2019 relatif au régime d'ouverture au public des services de la DDFiP de Vaucluse,
fermeture du centre des finances publiques de Cavaillon les 25 et 26 novembre 2019
