Centre d’Histoire du Droit de l’Université Rennes 1
Cours de Monsieur le Pr. Franck BOUSCAU
.Cours d’Histoire des Institutions Publiques Licence première année, S1 et S2
Sommaire
Plan du cours
INTRODUCTION. – LES ORIGINES DE L'UNITE FRANCAISE Livre I. – LA MONARCHIE CAPETIENNE
Livre II. – LA FRANCE REVOLUTIONNAIRE ET CONQUERANTE (1789 - 1814) Livre III. – LE PREMIER XIXe SIECLE (1814-1870)
Bibliographie sommaire
Première partie (Introduction, La monarchie capétienne)
Deuxième partie (La France révolutionnaire et conquérante, Le premier XIXe siècle)
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Histoire des Institutions PUBLIQUES
Le cours décrit la naissance et la croissance des institutions politiques, administratives, judiciaires et ecclésiastiques de la France depuis le Moyen Age. Il est divisé en trois livres consacrés respectivement à la constitution de l'État monarchique (I), à la
mutation révolutionnaire et napoléonienne (II) et à la recherche d'un nouvel équilibre politique au XIXe siècle (III). Son but est, au delà de l'acquisition d'une nécessaire culture juridique, de faire mesurer l'enracinement des grandes institutions et la permanence des défis auxquels l'État doit répondre pour remplir sa fin.
PLAN DE COURS I e
partie
(INTRODUCTION. LA MONARCHIE CAPETIENNE).
Avant-propos.
INTRODUCTION: LES ORIGINES DE L'UNITE FRANCAISE.
Section I. – L'HERITAGE ANTIQUE : LA GAULE ET ROME
§1. – La Gaule indépendante
§2. – La romanisation.
Section II. – La christianisation
§1. – La religion du Christ : origine et expansion dans l'Empire romain
§2. – L'organisation de l'Église
SECTION II. – LA CONQUÊTE ET LA DOMINATION DES FRANCS.
§1. – les rois francs A. – L'essai mérovingien
B. – Royauté et Empire carolingiens (751-987)
§2. – Les institutions franques A. – Les fondements du pouvoir B. – La royauté
C. – Une administration sommaire
SECTION III. – L'EPOQUE FEODALE (IXe-XIIe SIECLES)
§ I. – La dislocation du pays
§2. – Le démembrement de l'autorité A. – Le ban
B. – L'enchâtellement C. – Les guerres privées
§3- Le régime féodo-vassalique
A. – La hiérarchie des personnes : la vassalité B. – La hiérarchie des terres : les fiefs
C. – La pyramide féodo-vassalique
Sommaire de page
Livre I. – LA MONARCHIE CAPETIENNE
CHAPITRE PRELIMINAIRE. – Les rois CAPETIEns et leur oeuvre : reperes historiques
Section I. – La dynastie capétienne
SECTION II. – LES GRANDES ETAPES HISTORIQUES DE LA FRANCE CAPETIENNE
1) Période des premiers Capétiens (987-XIIe siècle)
2) Période de reconstitution du royaume (XIIe-XIVe siècles) 3) Guerre de Cent Ans (1337-1453) et fin du Moyen Age 4) Renaissance et Guerres de Religion (XVIe siècle) 5) La France bourbonienne
CHAPITRE I. – L'INSTITUTION ROYALE
SECTION I. – DU POUVOIR SACRAL AU POUVOIR HEREDITAIRE
§1. – Le sacre
A. – Déroulement du sacre B. – Conséquences du sacre
§2. – De l'élection a l'hérédité
A. – Royauté élective et association au trône B. – Les conséquences du retour à l'hérédité
SECTION II. – LE PRINCIPE DE MASCULINITE
§1. – L'exclusion des femmes
§2. – L'exclusion des parents par les femmes
§3. – Les arguments juridiques en faveur du principe de masculinité
Section III. – la distinction du roi et de la couronne
§1. – La théorie statutaire et l'indisponibilité de la couronne A. – Contenu de la théorie
B. – La continuité du royaume
C. – Les vicissitudes de l'indisponibilité de la couronne sous Louis XIV
§2. – L'inaliénabilité du domaine de la couronne A. – Proclamation de l'inaliénabilité
B. – les exceptions à l'inaliénabilité
SECTION V. – LE PRINCIPE DE CATHOLICITE
CHAPITRE II. – La fonction royale
SECTION I. – de la suzerainete a la souverainete
§1. – La reconstitution territoriale
A. – Faiblesse territoriale et atouts politiques du Roi
B. – Les procédés juridiques de la reconstitution territoriale
§2. – Le déploiement de la souveraineté intérieure A. – La paix et la justice
B. – Les mesures pour le commun profit
§3. – L'indépendance du Roi à l'égard de l'étranger A. – L'indépendance du Roi à l'égard de l'Empereur B. – L'indépendance du Roi à l'égard du Pape
SECTION II. – L'ABSOLUTISME ET LE DROIT DIVIN
§1. – Les doctrines
A. – bodin et la souveraineté B. – BOSSUET et le droit divin
§2. – La croissance du pouvoir royal depuis la Renaissance
A. – Expansion territoriale et unité du royaume sous l'Ancien Régime B. – Les pouvoirs du Roi
C. – Restriction des libertés
SECTION III. – LA CONTESTATION DE L'ABSOLUTISME DE DROIT DIVIN AU XVIIIe SIECLE
§1. – Le conflit du greffe et de la Couronne
A. – Les prétentions politiques des cours souveraines B. – Le déroulement du conflit jusqu'en 1771
C. – La réforme judiciaire de MAUPEOU
D. – Retour des anciens Parlements et réforme de LAMOIGNON
§2. – Les penseurs du Siècle des Lumières
CHAPITRE III. – LES AGENTS DU POUVOIR ROYAL
Section I. – LES OFFICIERS
§ 1. – Le statut des officiers
§ 2. – Conséquences de la patrimonialité des offices
SECTION II. – Les autres modes de recrutemenT
§1. – Les commissaires
§2. – Ingénieurs et commis
CHAPITRE IV. – LE GOUVERNEMENT ROYAL
SECTION I. – L’APPARITION DES MINISTRES SOUS L'ANCIEN REGIME
§1. – Le chancelier
§2. – Les secrétaires d'État
§3. – Le chef de l'administration financière A. – Évolution historique
B. – Attributions du Contrôleur Général
SECTION II. – LE CONSEIL DU ROI
§ 1. – Transformations et traits permanents
§ 2. – La réorganisation par LOUIS XIV A. – Membres du Conseil B. – Formations
CHAPITRE V. – L'ADMINISTRATION TERRITORIALE
SECTION I. – L'INTEGRATION A L'ORDRE MONARCHIQUE
§1. – Les privilèges territoriaux des provinces
A. – Modalités diverses d'incorporation
B. – Les exemples de la Bretagne, du Béarn et de la Navarre
§2. – Statut des villes et communautés d'habitants A. – La diversité des statuts des villes médiévales B- Les communautés d'habitants.
SECTION II. – LES REPRESENTANTS DU ROI DANS LES PROVINCES
§1. – Baillis et sénéchaux A. – Origines B. – Fonctions
C. – Déclin de l'institution
§ 2. – Les hommes de la monarchie militaire : gouverneurs et commandants en chef
§3. – Les hommes de la monarchie administrative : les intendants A. – Origines et statut
B. – Fonctions C. – Auxiliaires
SECTION III. – CENTRALISATION ET DECENTRALISATION
§1. – Les progrès de la centralisation
A. – Divers degrés de centralisation des provinces
B. – La tutelle royale sur les villes et communautés d'habitants
§2. – Tentatives décentralisatrices du XVIIIe siècle A. – Les idées
B. – Les réalisations
CHAPITRE VI. – La Justice
SECTION I. – LA PREEMINENCE DE LA JUSTICE ROYALE
§1. – Les mécanismes de la prééminence
§2. – Compétence résiduelle des justices non-royales
SECTION II. – LA JUSTICE DELEGUEE
§1. – Les Parlements et les Conseils souverains A. – Sièges
B. – Organisation interne C. – Attributions
§2. – Les tribunaux rattachés aux Parlements A. – Juridictions de droit commun
B. – Juridictions d'attribution
§3. – Les tribunaux ne dépendant pas du Parlement A. – Cours souveraines et juridictions en dépendant B. – Juridiction répressive d'attribution sans appel
Section III. – LA JUSTICE RETENUE
§1. – La voie juridictionnelle A. – Juridictions permanentes B. – Juridictions occasionnelles §2. – Les lettres royales
CHAPITRE VII. – LES FINANCES ET L'ECONOMIE
SECTION I. – LES DIFFICULTES FINANCIERES DE LA MONARCHIE
§1. – Finances ordinaires et procédés divers
§2. – Finances extraordinaires : les impôts A. – Les impôts directs
B . – Les impôts indirects
SECTION II. – LES INTERVENTIONS ECONOMIQUES
CHAPITRE VIII. – LES FORCES ARMEES
SECTION I. – L'ARMEE DE TERRE
§1. – L'armée au Moyen Age
§2. – L'armée sous l'Ancien Régime
SECTION II. – MARECHAUSSEE ET GENDARMERIE
SECTION III. – LA MARINE
§1. – L'ébauche de la Marine au Moyen Age
§2. – Une grande Marine sous l'Ancien Régime
CHAPITRE IX. – LES RELATIONS EGLISE-ETAT
SECTION I. – l'organisation institutionnelle particulière de l'Eglise de France
§1. – La désignation des responsables ecclésiastiques
§2. – Gallicanisme et soumission de l'Église de France au Roi
§3. – Les assemblées du clergé
SECTION II. – LES SERVICES PUBLICS ORGANISES PAR L'EGLISE
§1. – L'enseignement
§2. – L'assistance
CHAPITRE X. – LA NATION ORGANISEE ET SA REPRESENTATION
SECTION I. – LES ORDRES ET LES CORPS
§1. – Le clergé
A. – Diversité du clergé B. – Statut du clergé
§2. – La noblesse
A. – Les origines de la noblesse B. – Conditions d'appartenance C. – Statut des nobles
§3. – Le tiers état
A. – Les habitants des villes
B. – Les habitants des campagnes
SECTION II. – LES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES NATIONALES
§1. – Les États Généraux A. – Composition et procédure B- Attributions
§2. – Les assemblées de notables A. – Composition
B. – Attributions
§3. – Le déclin des institutions représentatives
CHAPITRE XI. – LES SOURCES DU DROIT
SECTION I. – LE DROIT AU MOYEN AGE
§1. – L'héritage du premier millénaire
§2. – Le droit médiéval après l'an mil
A. – La domination des sources directes non-royales B. – La réapparition du pouvoir législatif du Roi
C. – Les sources indirectes
SECTION II. – LE DROIT SOUS L'ANCIEN REGIME
§1. – La prééminence du Roi en matière de sources directes A. – La subordination des sources non-royales
B. – Le développement de la législation royale
§2. – Le progrès des sources indirectes A. – La doctrine
B. – La jurisprudence et la pratique
CONCLUSION
SECTION I. - BILAN DE LA MONARCHIE CAPETIENNE
§1. – Le territoire a été rassemblé, organisé et unifié
§2. – La diversité contre les réformes
SECTION II. – LES CAUSES DE LA REVOLUTION DE 1789.
§1. – « Crise de conscience » et « idées nouvelles »
§2. – Difficultés économiques et conflits sociaux
§3. – La crise institutionnelle
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Histoire des Institutions PUBLIQUES II e
partie
(la REVOLUTION ET L'EMPIRE-LE PREMIER XIX e
SIECLE)
Livre II. – LA FRANCE REVOLUTIONNAIRE ET CONQUERANTE (1789 - 1814)
Introduction
CHAPITRE PRELIMINAIRE. – le film des événements (1789-1814)
Section I. – La Royauté limitée et constitutionnelle (1789-1792)
§1. – La transformation des États Généraux
§2. – L'Assemblée Constituante et son œuvre
§3 . – L’Assemblée Législative et la chute de la royauté Section II. – La République révolutionnaire (1792-1795)
§1. – La convention girondine (21 sept 1792- 2 juin 1793)
§2. – La convention montagnarde (2 juin 1793 - 27 juillet 1794)
§3. – La convention thermidorienne (27 juillet 1794 - 26 octobre 1795) Section III. – La République « bourgeoise » : le Directoire (1795-1799) Section IV. – Le Consulat (1799-1804)
Section V. – L’Empire (1804-1814)
CHAPITRE I. – L'élaboration et l'expérience de la monarchie constitutionnelle (1789-1792)
Section I. – la Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen
§1. – Généralités
§2. – Contenu
§3. – Appréciations
§4 . – La traduction des droits de l’homme dans la société Section II. – La Constitution de 1791
§ 1. – La préparation
§2. – Le texte constitutionnel
CHAPITRE II . – La République révolutionnaire
Section I. – Le fonctionnement du régime de fait (La Convention nationale - Conseil exécutif et comités – Les représentants en mission )
Section II. – Les tentatives constitutionnelles de la Convention
§1. – Le projet constitutionnel girondin
§2. – La constitution montagnarde du 24 juin 1793 ou « Constitution de l’an I » (non appliquée)
§3. – La fin du régime conventionnel
CHAPITRE III. – Le Directoire et la constitution de l'an III
Section I. – La Déclaration des Droits et Devoirs de l'Homme et du Citoyen Section II. – Le texte constitutionnel
CHAPITRE IV. – Le césarisme : le Consulat et l'Empire
Section I. – La constitution de l'an VIII
Section II. – La constitution de l' an X : le Consulat à vie Section III. – La constitution de l’an XII et l'Empire
CHAPITRE V. – Les institutions administratives
Section I. – Ministres, Conseil d’État et agents publics Section II. – L'administration territoriale.
§1. – L’œuvre de la Révolution
§2. – La réforme de l'administration territoriale sous le Consulat et l'Empire Section III. – Réforme des finances
§1. – La Révolution
§2. – Le Consulat et l'Empire
Section IV. – Réforme de la justice
§1. – Les expériences révolutionnaires
§2. – La réorganisation napoléonienne Section V. – Les cultes
§1. – La constitution civile du clergé
§2. – Persécution antireligieuse et cultes révolutionnaires
§3. – Le concordat de 1801 et les articles organiques
§4. – L'application du Concordat
§5. – Les cultes non-catholiques
Conclusion du livre II (Un ébranlement européen. Une France remodelée) Consulter les supports des Travaux Dirigés
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Livre III. – LE PREMIER XIX
eSIECLE (1814-1870)
Introduction. – La France de 1814 à 1870
CHAPITRE PRELIMINAIRE. – le film des événements (1814-1870)
Section I. – Les monarchies censitaires
§1. – La Restauration et les Cent Jours (1814-1830)
§2. – La Monarchie de Juillet (1830-1848) Section II : Démocratie ou Césarisme ?
§ 1. – La Deuxième République (1848-1852)
§ 2. – Le Second Empire (1852-1870)
CHAPITRE I. – Constitutions et vie politique sous les monarchies censitaires (1814-1848)
Section I. – la Charte de 1814
Section II. – L'Acte additionnel aux Constitutions de l'Empire
Section III. – La vie politique sous la Seconde Restauration (1815-1830) Section IV. – La Charte de 1830
Section V. – La vie politique sous Louis-Philippe
CHAPITRE II. – La Constitution de 1848 et son application
CHAPITRE III. – Le Second Empire
Section I. – La Constitution de 1852 et le rétablissement de l'Empire Section II. – L'évolution du régime
CHAPITRE IV. – La France du XIXème siècle : société et institutions Section I. – La société
Section II. – La stabilité des institutions administratives
Conclusion du livre III
CONCLUSION GENERALE
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Bibliographie sommaire du Cours
Bibliographie de la première partie (Introduction, La monarchie capétienne)
La présente bibliographie n'a aucune prétention à l'exhaustivité. Elle se veut seulement pratique. Il convient de la compléter au moyen des indications bibliographiques
contenues dans les ouvrages cités.
BASTIER Jean, La France monarchique des origines à 1789, Toulouse, Érès, 1993.
BEAUDET Christian, Histoire des institutions jusqu'à la Révolution de
1789, Paris, Centre de publications universitaires, 1996.
BLUCHE François, L'Ancien Régime. Institutions et société, Livre de poche,1993.
BRUGUIERE Marie-Bernadette, GILLES Henri & SICARD Germain, Introduction à l'histoire des institutions françaises, Toulouse, Privat, 1990.
CABOURDIN & VIARD, Lexique historique de la France d'Ancien Régime, Paris, Armand Colin, 1990.
DUMAS (Auguste), Histoire du droit français, Marseille, Impr.A.S.B., rééd. 1978;
ELLUL Jacques, Histoire des institutions, Paris, P.U.F.,Thémis, t. 3 et 4.
GARRISSON Francis, Histoire du droit et des institutions, L'État (1976- 77), La société (1977-78), Paris, Cours de droit, rééd. L.G.D.J.
GISLAIN G. (de) , Histoire des institutions (987-1789), Paris, Revue Universelle, 1992.
HAROUEL Jean-Louis, BARBEY Jean, BOURNAZEL Eric, THIBAUT- PAYEN Jacqueline, Histoire des institutions de l'époque franque à la Révolution, Paris, P.U.F., Droit fondamental, 1987.
HILAIRE Jean, Histoire des institutions publiques et des faits sociaux (XIe-XIXe siècles), Paris, Dalloz.
LEBIGRE Arlette, Histoire des institutions et des faits sociaux jusqu'en 1789, Paris, Cours de droit, 1974.
LECA Antoine, Institutions publiques françaises (avant 1789), Aix-en- Provence, 1994, Presses Universitaires d'Aix-Marseille, 1994.
LEGOHEREL Henri, Histoire du droit public français, Paris, P.U.F., Que-sais-je? n°755,1986.
MARION Marcel, Dictionnaire des institutions de la France aux XVIIe et XVIIIe siècles, Paris, Picard, rééd. 1972.
MOUSNIER Roland, Les institutions de la France sous la monarchie absolue, Paris, PUF, évol. 1974 et 1980.
OLIVIER-MARTIN François, Histoire du droit français des origines à la Révolution, rééd. Paris, C.N.R.S.,1984.
QUENET Maurice, Histoire des institutions publiques. La monarchie française, cours polycopié, Université Rennes I, 1994.
SUEUR Philippe, Histoire du droit public français, XVe-XVIIIe siècle, Paris, P.U.F., Thémis, 2 vol.,1989.
TIMBAL Pierre-Clément et CASTALDO André, Histoire des institutions et des faits sociaux, Paris, Dalloz.
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Bibliographie de la deuxième partie (La France révolutionnaire et conquérante, Le premier XIX
esiècle) :
La Révolution.
Pour comprendre la période révolutionnaire, il faut connaître le contexte historique et varier les optiques : optique républicaine (J. MICHELET), voire marxiste (A. SOBOUL), libérale (A. de TOCQUEVILLE, L'Ancien Régime et la Révolution), contre-
révolutionnaire (A. TAINE, Les Origines de la France contemporaine ; J. Bainville ; P.
GAXOTTE, La Révolution française).
En outre, les travaux universitaires sont nombreux. L'on se bornera à citer : FURET F., La Révolution française, Paris, Hachette (Pluriel), nombreuses éditions.
FURET et OZOUF, Dictionnaire critique de la Révolution française, Paris, Flammarion, 1988.
GODECHOT J., Les Institutions de la France sous la Révolution et l'Empire, Paris, PUF.
TULARD J. , BLUCHE F., RIALS S., La Révolution française, Paris, PUF (Que sais-je?)
TULARD J., J. FAYARD, A. FIERRO, Dictionnaire et histoire de la Révolution française, Paris, Laffont, (Bouquins).
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Le Premier Empire.
BAINVILLE Jacques, Napoléon, Paris, Fayard, 1931 et rééditions.
TULARD Jean, Napoléon, Paris, Fayard ; et le Dictionnaire Napoléon (direction Jean TULARD, Paris, Fayard).
La période 1814-1870.
ANTONETTI Guy, Louis-Philippe, Paris, Fayard ; La monarchie
constitutionnelle, Paris, Montchrestien (Clefs), 1998.
DE SAUVIGNY Guillaume (de), La Restauration, Paris, Flammarion, 1955 et réed..
PONTEIL Félix, Les institutions de la France de 1814 à 1870, Paris, PUF, 1966.
ROBERT Hervé, La Monarchie de Juillet, Paris, PUF (Que sais-je ?).
TULARD Jean (dir.), Dictionnaire du Second Empire, Paris, Fayard.
WARESQUIEL Emmanuel (de) et YVERT Benoît, Histoire de la Restauration, 1814-1830, Perrin, 1996.
Ouvrages d'histoire des institutions qui couvrent l'ensemble de la période.
ANTONETTI Guy, Histoire contemporaine politique et sociale, Paris, P.
U.F. (Droit fondamental).
ELLUL Jacques, Histoire des institutions, Paris, P.U.F. (Thémis), t. 5.
HILAIRE Jean, Histoire des institutions publiques et des faits sociaux (XIe-XIXe siècles), Paris, Dalloz (Mémento).
MORABITO Marcel et BOURMAUD Daniel, Histoire Constitutionnelle et politique de la France (1789-1958), Paris, Montchrestien.
TIMBAL Pierre-Clément et CASTALDO André, Histoire des institutions et des faits sociaux, Paris, Dalloz.
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Centre d’Histoire du Droit de l’Université Rennes 1
Franck Bouscau
Professeur
Université Rennes 1
Spécialités : Histoire des institutions publiques ; Droit canonique ; Histoire des idées politiques ; institution monarchique, domaine public ; rapports Église- État ; Catholicisme et politique ; régime de Vichy ; contre-Révolution ; bibliographie historico-juridique
Contactez :
Faculté de Droit et de Science politique de l'Université Rennes 1, 9, rue J. Macé, 35042 Rennes Cedex
Publications OUVRAGE
Les Prés Salés de la Teste-de-Buch en Aquitaine. Contribution à l'étude du domaine maritime du Moyen-Age à nos jours, Thèse droit, Paris-Tours, chez l'auteur, 1993, 40+598 p.+annexes.
ARTICLES
Recherches sur les défrichements dans la Haute Marche au XVIIIe siècle, Mémoires de la Société des Sciences de la Creuse (MSSC) 1977, 20 p. (article résumant le mémoire de DES, cf. infra).
Le commerce dans la Creuse à l'époque napoléonienne, in Mélanges
offerts à M. Henri Hemmer, Société des Sciences Naturelles et archéologiques de la Creuse, 1979, p. 42-44.
Sur l'histoire de la tapisserie d'Aubusson et de Felletin à l'époque
napoléonienne, Mémoires de la Société des Sciences de la Creuse (MSSC) 1980, p. 541-544.
La Première Restauration et les Cent-Jours dans la Creuse, revue La Science historique, 1981, n°2, p. 3-11.
Aux origines du département de la Creuse : comment La Souterraine devint creusoise, in Pages sostraniennes (pour saluer René Chatreix), Société des Sciences de la Creuse, 1982, p. 73-75.
La presse française à l'époque napoléonienne (annexe : la presse dans le département de la Creuse à l'époque napoléonienne), revue La Science
Historique, 1982, n°4-5, p. 49-59.
Les origines du boisement des dunes littorales en Aquitaine, Revue de Droit Rural, n°105, mai 1982, p. 199-205.
Note de jurisprudence sous Tribunal Administratif de Rennes, 18 mars 1981, en collaboration avec Me J.F. LEPETIT, Gazette du Palais, 26-28 déc.
1982 (note relative au maintien des afféagements de rivages consentis sous l'Ancien Régime. La note a été rédigée par F. BOUSCAU à partir d'un dossier de procédure constitué par Me J.F. LEPETIT).
L'œuvre des Préfets de la Creuse à l'époque napoléonienne, Revue de l'Institut Napoléon, n°141, 1983, p. 11-24.
Recherches sur la cartographie des Prés Salés de La Teste, in Le Bassin d'Arcachon, 3000 ans d'histoire, Bulletin de la Société Historique et
Archéologique d'Arcachon (SHAA), 1983, n°36, p. 94-100.
La curieuse histoire des Prés Salés de La Teste-de-Buch, Bulletin de la Société Historique et Archéologique d'Arcachon (SHAA), 1984, n°40, p. 1-12.
Compte-rendu du livre de Marie-Madeleine MARTIN, Les Français auront- ils un roi espagnol ?, revue La Science historique, 1985, n°11, p. 41-48 (sur l'absence de règle de nationalité en droit dynastique français).
Charles X et Henri V, in revue Dieu premier servi, n°8-9 (150e anniversaire mort de Charles X), 1836-1986, p. 12-14.
L'instruction dans la Creuse sous le Consulat et le Premier Empire, in
Glanes d'archéologie , d'histoire et de littérature creusoises offertes à Amédée Carriat et Andrée Louradour, Société des Sciences de la Creuse, 1987, p. 73- 76.
Art. « Creuse », in Jean TULARD (dir.), Dictionnaire Napoléon, Paris, Fayard, 1987.
Documents sur la discipline des avocats parisiens aux XVIIe et XVIIIe
siècles : les registres des conférences de discipline des avocats au Parlement de Paris, Revue de la Société Internationale d'Histoire de la Profession
d'Avocat, n°1, 1989, p. 48-68.
Une autorité religieuse ne peut être astreinte à produire dans une
procédure de divorce des documents établis lors de la procédure en annulation du mariage religieux et concernant la vie privée de l'un des conjoints,
Commentaire d'un arrêt de la Cour de Cassation, 2ème Chambre civile, 29 mars 1989, La Semaine Juridique, 1990, n°21586 (Note sur le secret professionnel des ecclésiastiques).
Les droits régaliens des collectivités publiques, en collaboration avec
Ariane GOUILLY-FROSSARD, La vie judiciaire, 1990, n°2315, p. 1 et 6-7, et n°
2316, p. 7-9.
Le statut juridique des terrains conquis sur la mer. Principes et application dans le Bassin d'Arcachon, in C. BRESSOLIER (dir.), Les aménagements du Bassin d'Arcachon au XVIIIe siècle, Mémoires du Laboratoire de
Géomorphologie de l'École des Hautes Études, n°43, EPHE, Dinard, 1990, p.
69-85.
Récurrence d'un phénomène : approche historique de l'intercommunalité, in Actes du colloque, Intercommunalité et coopération intercommunale, Tours, 1992, Paris, L.G.D.J., 1993, p. 13-22.
Le droit des dessèchements du XVIIe siècle à nos jours, in Actes du
colloque Éthique et aménagement du territoire (consacré au Marais poitevin), La Roche-sur-Yon, 1995, Société d'émulation de la Vendée, 1997, p. 49-65.
Articles « Creuse », « Landes (boisement des) », « Domaine public maritime », in Jean TULARD (dir.), Dictionnaire du Second Empire, Paris, Fayard, 1995.
Préface à la réédition de l'ouvrage du Professeur Charles GIRAUD, Le traité d'Utrecht (publié en 1847), Paris, Communication et Tradition, 1997, p. 7- 18.
La Ligue catholique : origine, histoire et fonctionnement, in ouvrage collectif, Une insurrection catholique, la Ligue, entre les Protestants et les Politiques, Étampes, Clovis, 1997.
L'octroi de « congés confessionnels » aux agents publics de religion catholique,(commentaire de l'arrêt du Conseil d'État du 12 février 1997, Mlle HENNY), Les Petites Affiches, 12 janvier 1998, p. 8-10.
De l'Europe romaine à l'Europe médiévale, in Frankreich Zentrum, Albert-
Ludwigs Universität Freiburg, Sommerkurs 1998, Fribourg en Brisgau, Allemagne, 1999, p. 70-81.
Christianisme et Empire romain, revue Cahiers de Chiré, 1999.
L'Église de France en régime de séparation : état des lieux, revue Certitudes, n°30 (Dieu et la démocratie), p. 19-23.
Un débat juridique aux XIXe et XXe siècles : Concordat, séparation, laïcité, in colloque Christianisme et laïcité, Paris, éd. Certitudes, 2000.
Préface à la réédition de deux brochures de Gazeau de Vautibault réunies sous le titre Contre la fusion, Paris, Communication et Tradition, 2001, p. 7-18.
« Qu’est qu’un régent ? Etude juridique », Institut de la Maison de Bourbon, Bulletin n°27. [article consultable en ligne : http://www.royaute.org/bulletin27_2.
html]
VALIN et l'Ordonnance de la Marine, Communication au colloque VALIN, Hôtel de Ville de La Rochelle, à paraître.
PORTALIS et les cultes, communication au colloque PORTALIS, Palais de Justice de Paris, 16 mars 1996, à paraître.
Les corporations dans l'ancienne France, conférence faite en 1997, à paraître.
Henri V Comte de Chambord : le prince chrétien face à l'ordre temporel (Colloque Le Prince chrétien. Sainteté et pouvoir, Paris, 2000), à paraître.
Article « Domaine public maritime », in Denis ALLAND et Stéphane RIALS (dir.), Dictionnaire de la Culture Juridique, à paraître.
L'infestation d'une maison par des esprits permet-elle au locataire de rompre le bail sans payer le loyer convenu ? (publications du CREHUR, à paraître).
La France royale de Louis XIV à Louis XVI : le modèle français de
monarchie absolue, 2000 (éd. Frankreich Zentrum, Albert-Ludwigs Universität Freiburg, Fribourg-en-Brisgau, Allemagne), à paraître.
Haut de page Travaux dactylographiés
Les Prés Salés de la TESTE-de-BUCH en Aquitaine : contribution à l'étude du domaine maritime du Moyen-Age à nos jours, thèse pour le Doctorat d'État en Droit, dir. Pr. Marguerite BOULET-SAUTEL Université PARIS II, 1988
(publiée, cf. supra).
Recherches sur les marchés publics au XVIIIe siècle, mémoire pour le
DEA d'Administration Publique, dir. Pr. R. DRAGO, Université PARIS II, 66 p..
Recherches sur les défrichements dans la Haute-Marche au XVIIIe siècle, mémoire pour le DES d' Histoire des Institutions, dir. Pr. M. BOULET-SAUTEL, Université PARIS II (cf. supra, « Articles et communications »).
Le Département de la Creuse à l'époque napoléonienne. 1799-1815, mémoire pour la Maîtrise d'Histoire, dir. Pr. J. TULARD, Université PARIS IV- Sorbonne,
Le sacrement de l'Ordre et le Concile de Trente, 1996, inédit.
La loi dans le Décret de GRATIEN (commentaire de la distinctio Ia du Décret), 1997, inédit.
Les étapes de la disparition d'une institution : la cession de biens en droit français du XVIIe siècle à nos jours, 1992, inédit.
Haut de page Projets en cours de réalisation
Histoire des institutions publiques de la France des origines à 1870.
L'abdication des monarques français depuis 1789.
Publication d'une Correspondance inédite du comte de Chambord avec le comte Henri de Brissac.
Enseignements
Licence première année S1 etS2, Cours d’Histoire des institutions publiques
Licence deuxième année, S3, Histoire de l’Administration, Pr. Fr.
BOUSCAU, Rennes.
Master deuxième année, mention histoire du droit, S4, Cours d’Histoire du droit public
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Autres Activités
Membre de l'équipe de rédaction de la Bibliographie en langue française d'Histoire du Droit.
Centre d’Histoire du Droit de l’Université Rennes 1
Licence première année, S1 et S2 Histoire des institutions publiques
Plans de cours, bibliographies, conseils méthodologiques, documents de Travaux dirigés
Cours de Monsieur le Professeur F. Bouscau (A-E)
* Plan du cours
* Documents de Travaux Dirigés
Cours de Monsieur le Professeur Sylvain Soleil (F-L)
* Plan du cours (Semestre 1)
* Plan du cours (Semestre 2)
* Documents de Travaux Dirigés (semestre 1)
* Documents de Travaux Dirigés (semestre 2)
Cours de Madame le Professeur Chr. Plessix-Buisset (M-Z)
* Plan du cours (Semestre 1)
* Plan du cours (semestre 2)
* Programme des travaux dirigés (semestre 1)
* Programme des Travaux Dirigés (semestre 2)
Cours de Monsieur T. Hamon (Saint-Brieuc)
* Plan du cours
* Bibliographie
* Documents de Travaux Dirigés
Les documents de Travaux Dirigés
Introduction
1. – La monarchie française 2. – La période révolutionnaire 3. – De Bonaparte à Bonaparte
Introduction
* Origines judéo-chrétiennes de la monarchie
* Le partage de Verdun
La monarchie française
Ci-dessus, portrait de Jean Bodin, auteur des Six livres de la République, 1576 (réf.)
* La fonction royale
* Les lois fondamentales de succession à la couronne
* Le pouvoir royal
* Le gouvernement et les institutions de la monarchie
* La contestation parlementaire
Attention : les textes du fascicule papier « La monarchie français » ne sont pas tous présents dans cette rubrique, de même que certains documents
correspondant au cours de Mr. Hamon (Saint-Brieuc).
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La période révolutionnaire
Ci-dessus, faisceau républicain cité de J. Favier, dir., Chronique de la Révolution. 1788-1799, Paris, Larousse, 1988, p. 324, Papier peint à motifs républicains, coll. Musée Carnavalet, Paris (cliché original Edimédia, cliché ci-dessus et retouches C. Duclos)
* Chronologie sommaire
* Les États Généraux
* Les États Généraux et l’Assemblée nationale constituante selon Talleyrand
* L’abolition du régime féodal (1789-1790)
* Déclaration des droits de l'homme et du citoyen (24-26 août 1789)
* Les controverses sur le « veto » (septembre 1789)
* L’État et les cultes (1789-1790)
* La liberté de la presse en question (1790-1791)
* Constitution des 3-14 septembre 1791
* 1789 « vu d’ailleurs »
* Suspension et abolition de la royauté (août-septembre 1792)
* Le projet de Constitution girondine (extrait)
* Constitution du 24 juin 1793
* Le « Gouvernement révolutionnaire »
* Constitution du 24 fructidor an III (22 août 1795)
Attention : certains documents correspondant au cours de Mr. Hamon (Saint-Brieuc) ne figurent pas ici.
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De Bonaparte à Bonaparte (1799-1870)
Ci-dessus, une Caricature anti-bonapartiste (cliquez pour agrandir et lire la légende)
* Chronologie sommaire
* Napoléon Ier (cf. aussi le Testament de Napoléon)
* La Restauration (1814-1830)
* La Monarchie de Juillet (1830-1848)
* La Seconde République (1848-1852)
* Le Second Empire (1852-1870)
Attention : certains documents correspondant au cours de Mr. Hamon (Saint-Brieuc) ne figurent pas ici.
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Centre d’Histoire du Droit de l’Université Rennes 1
Sylvain Soleil
Professeur
Université Rennes 1
Directeur du Centre d’Histoire du Droit (CHD) de l’Université Rennes 1
Spécialités : histoire de la justice et de l’administration, Histoire du modèle juridique français
Contactez : Sylvain.Soleil@univ-rennes1.fr
Faculté de Droit et de Science politique de l'Université Rennes 1, 9, rue J. Macé, 35042 Rennes Cedex
Publications
Manuels d’Histoire des Institutions
Introduction historique aux institutions, Paris, Flammarion, 2002.
La monarchie française du milieu du XVIe siècle à 1715. L’esprit des institutions, en collaboration avec J.-M. Carbasse et G. Leyte, Paris, Sedes, 2001.
Travaux consacrés au modèle juridique français
« Les racines éthiques de l’Europe : l’héritage des Lumières en tant que modèle de réforme », Les racines éthiques de l’Europe (colloque d’Aix-en- Provence, juin 2005), J.-Y. Naudet (dir.), Librairie de l’Université d’Aix-en- Provence éditeur, 2006, p. 121 et s.
« La formación del derecho francés como modelo jurídico, Revista de Estudios Histórico-Jurídicos » [Chili], 2006, p. 387 et s.
Glorifying the French King: political and legal models in the sixteenth and seventeenth centuries, Majesty in Canada (colloque du Canadian Studies d’Edimbourg, mai 2002), C. Coates dir., Dundurn Press, 2006
El Código Civil de 1804 ¿ha sido concebido como un modelo jurídico para las naciones?, M. Tapia, M. Martinic et S. Rios (dir.), Sesquicentenario del Codigo civil de Andres Bello, LexisNexis, 2005, p. 45 et s.
Le Code civil de 1804 a-t-il été conçu comme un modèle juridique pour les nations ?, Percezioni e impieghi del diritto francese come modello giuridico nell’Europa del XIX secolo, in Forum Historiae Iuris (M. Meccarelli, S.
Solimano, H. P. Haferkamp dir.), 2005 www.forhistiur.de
La circulation du Modèle juridique français entre discours et réalité depuis la Révolution, Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis, 2005, p. 71 et s.
Le Modèle juridique français : recherches sur l'origine d'un discours, Droits, Revue française de théorie juridique, 2003, n° 38, p. 83 et s.
Travaux consacrés au droit, à la justice et l’administration d’Ancien Régime
« La justice administrative avant 1789. Retour sur trente ans de
recherches », G. Bigot et M. Bouvet (dir.), Regards sur l’histoire de la justice administrative, Paris, Litec, 2006, p. 3 et s.
L. Jaume et S. Soleil, Centralisation / Décentralisation. Retour sur quelques certitudes historiques, AJDA, 2005, p. 760 et s.
S. Soleil, Les magistrats de second rang et la formation du droit français.
Les règles du droit français de Claude Pocquet de Livonnière, conseiller au Présidial d’Angers, Droits, Revue française de théorie juridique, 2004, n° 40, p.
81 et s.
L'ordonnance de Villers-Cotterêts, cadre juridique de la politique juridique des rois de France ?, Langue(s) et Constitution(s) (colloque de l'Association française de droit constitutionnel, Rennes, décembre 2000), A.-M. Le Pourhiet (dir.), Economica - PUAix-Marseille, 2003, p. 19 et s.
L'Ancien Régime centralisateur ou respectueux des libertés ?, Décentraliser en France. Idéologies, histoire et prospective (colloque du Centre de
recherche sur l'anthropologie de l'Etat de Caen, décembre 2002), C. Boutin et F. Rouvillois (dir.), éd. F.-X. de Guibert, 2003, p. 13 et s.
« Eclaircir la religion du Juge ». Droit et technique à travers les expertises d’écritures et signatures en matière civile (XVIIIe siècle), Séminaire Droit et techniques, R. Carvais (dir.), communication juin 2002, à paraître
Les justices seigneuriales et l'Etat monarchique au XVIIIe siècle :
l'incorporation par le droit, Les justices de village. Administration et justice locales de la fin du Moyen Age à la Révolution (colloque du Centre d'histoire des régulations et des politiques sociales de l'université d'Angers, Angers, octobre 2001) F. Brizay, A. Follain et V. Sarrazin (dir.), PURennes, 2002, p.
325 et s.
Coutume d’Anjou, La Loire angevine au temps de Joachim du Bellay, CD rom collectif, Conseil général de Maine-et-Loire, 2001
« Pour l’honneur de la compagnie et de la magistrature ! », Le pouvoir disciplinaire interne aux institutions judiciaires (XVIe-XVIIIe siècles), Juger les juges (colloque de l’Association pour l’histoire de la justice, Paris, 1998), La documentation française, 2000, p. 53 et s.
La répression des crimes en Anjou à la fin de l’Ancien Régime : bilan et perspectives de recherches, Archives d’Anjou, 1997, p. 77 et s.
Le Siège présidial d’Angers (1551-1790) – contribution à l’histoire administrative et judiciaire, thèse droit, Rennes 1, 1995, 3 tomes
Le Siège royal de la sénéchaussée et du présidial d’Angers (1551-1790), PURennes, 1997 (ouvrage honoré du prix 1997 du jeune chercheur de l’Association des amis des archives de France)
Le maintien des justices seigneuriales à la fin de l’Ancien Régime : faillite des institutions royales ou récupération ? L’exemple angevin, Revue historique de droit français et étranger, 1996, p. 83 et s.
L’intervention institutionnelle et pénale en matière d’exposition d’enfant, en Anjou, XVIe-XVIIIe siècles, mém. DEA, Rennes 1, 1992
Participation aux grands dictionnaires thématiques
« Langue française », Dictionnaire de la culture juridique, D. Alland et S.
Rials (dir.), PUF, Lamy, 2003
« Vénalité », « Epices », Dictionnaire de la justice, L. Cadiet (dir.), PUF,
2004
« François Mingon », « Pierre de L’Hommeau », « Martin Amellon »,
« Julien Brodeau », « Gabriel Dupineau », « Balthazard Durson », « Mathurin- Louis des Malicottes », « Mortier de Varannes », « Claude Pocquet de
Livonnière », « Claude-Gabril Pocquet de Livonnière », « Pierre Poisson »,
« Pierre Touraille », « Louis-Olivier de Saint-Vast », « Michel Rippier »,
« Trottier », Dictionnaire des jurisconsultes, P. Arabeyre, J. Krynen et J.-L.
Halpérin (dir.), en préparation
Travaux consacrés aux archives judiciaires
Inventaire de la série B (Cours et juridictions avant 1790) des Archives
judiciaires de Maine-et-Loire (sous la direction d’E. Verry), à paraître.
Avec Emmanuel Chevalier, « Accès aux sources et modes de classement :
l’exemple du Maine-et-Loire », dans l’ouvrage collectif Une justice de proximité : la justice de paix (1790 – 1958), PUF, 2003, pp. 265-281.
(en collaboration avec S. de Poorter, Ch. Reydellet et E. Verry), Le cadre
de classement des archives judiciaires conservées dans les départements : approches méthodologiques, L’histoire contemporaine et les usages des archives judiciaires (1800-1939) (colloque de la Mission droit-justice et du Centre d’histoire des régulations et des politiques sociales de l’université d’Angers, Angers, 1998), Honoré-Champion, 1998, p. 59 et s.
Nouveau scénario pour série B : les fonds des tribunaux d’Ancien Régime.
Du classement d’archives aux perspectives de recherches, Présidiaux, élections, greniers à sel, maréchaussées… : le travail des institutions (table ronde du Centre de recherches historiques de l’EHESS, Paris, 1999), Cahiers du Centre de recherches historiques, octobre 1999, p. 143 et s..
Travaux consacrés à la bioéthique
Eugénisme français, eugénisme à visage humain ?, Clés pour le siècle – droit, économie, gestion, science politique, information, communication, Dalloz, 2000, p. 739 et s..
Enseignements
MASTER 2 Recherche, Histoire du droit, Rennes 1, Séminaire de droit comparé
LICENCE 1 (S1 Rennes, A-K) Histoire des institutions publiques 1
LICENCE 1 (S2, Rennes A-K) Histoire des institutions publiques 2
Histoire de la philosophie du droit, M1, S2, Rennes.
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Centre d’Histoire du droit de l’Université Rennes 1
HISTOIRE DE LA JUSTICE ADMINISTRATIVE
Dirigé par :
Grégoire BIGOT, professeur à l’Université de Nantes et Marc BOUVET, professeur à l’Université de Pau (Bayonne)
7 mai 2003
Première journée d’étude Programme
9 h 30 : Accueil des participants (salle de réception) par Mme le Professeur Christiane Plessix-Buisset,
Doyen de la Faculté de droit et de science politique de Rennes
10 h 00 : Rapport introductif : M. le Professeur François Burdeau (Université Paris II)
Matin : 10 h 15 - 12 h 30 (Amphi V )
Présidence, Mme le Professeur Pascale Gonod (Université Paris XI)
Les jalons de l’ancien droit : justice et contentieux administratif avant 1789 Sylvain Soleil, Professeur – Université de Rennes I
Les attributions « contentieuses » des autorités administratives sous la Révolution Tiphaine Le Yoncourt, Maître de conférences – Université de Rennes I
La loi du 3 mars 1849 et la loi du 24 mai 1872 : réflexions sur la notion de
délégation
Pascal Binczak, Professeur – Université Paris VIII
La procédure contentieuse devant les conseils de préfecture au XIXe siècle Fabienne Audran, Doctorante – Université de Rennes I
Après-midi : 14 h 30 - 17 h (Amphi V )
Présidence, M. le Professeur Pierre-Laurent Frier (Université Paris I)
Les commissaires du gouvernement auprès du Conseil d’État de 1831 à 1872 Marc Bouvet, Professeur – Université de Pau (Bayonne)
Le Conseil d’État vu par la doctrine de la Restauration Christophe Auzaneau, Ater – Université de Nantes
La théorie du ministre-juge : réalités et fictions Grégoire Bigot, Professeur – Université de Nantes
Quand juger l’application de la loi n’est plus administrer : l’arrêt Bizet François Burdeau, Professeur – Université Paris II
Les étudiants sont particulièrement conviés à la journée d’étude (entrée gratuite)
16 janvier 2004
Seconde journée d’étude Programme
10 h 15 : Accueil des participants (salle de réception) par Mme Christiane Plessix- Buisset,
Doyen de la Faculté de Droit et de Science Politique de Rennes
Matin : 10 h 45 - 12 h 15 (Amphi V)
Présidence de Jacques Petit, Professeur - Université Rennes I
La réforme de la justice administrative : 1888-1940
Pascale Gonod, Professeur – Université Paris I
Léon Duguit et la mission du juge
Laurent Fonbaustier, Professeur – Université Rennes I
Après-midi : 14 h 30 - 17 h 00 (Amphi V)
Présidence de Francis Chauvin, Professeur - Université Rennes I
50 ans de tribunaux administratifs (sous réserve)
Bernard Pacteau, Professeur – Université Montesquieu (Bordeaux IV)
Permanence et évolution des débats autour du dualisme fonctionnel du Conseil d'état
Frédéric Rolin, Professeur - Université d’Evry
Le contentieux de l'annulation dans la doctrine de Laferrière confronté à la jurisprudence du XXIème siècle
Sabine Boussard, Maître de conférences – Université Paris XII
La juridiction administrative, quel avenir?
Pierre-Laurent Frier, Professeur – Université Paris I
Centre d’Histoire du Droit de l’Université Rennes 1
Emmanuel Chevalier
Doctorant
Université d’Angers
Thèmes de recherche : Résolution des conflits privés (recours contractuels et judiciaires) ; Histoire de la justice (organisation et fonctionnement).
Contactez :
UFR de Droit, d’Économie et de Sciences humaines de l’Université d’Angers, BP 3633, 49100 Angers, tél. (standard) : 02.41.96.21.35 / fax : 02.41.96.21.96.
ou
CHD, Faculté de Droit et de Science politique de l'Université Rennes 1, 9, rue J. Macé, 35042 Rennes Cedex
Faculté de Droit d’Angers.
Haut de page Thèse
Titre thèse : L’arbitrage : idéologie révolutionnaire et pratique angevine (1770- 1814)
Directeur de thèse : Pr. Xavier Martin (Université d’Angers)
Mode(s) de financement :
2001-2002, poste d’Attaché temporaire d’enseignement et de recherches (ATER, Université d’Angers, section histoire du droit).
Haut de page Publications
Articles et communications
« L’intérêt historique des fonds d’archives judiciaires conservés aux
archives départementales de Maine-et-Loire », Communication effectuée lors de la journée de formation à l’archivage des personnels des services
judiciaires, aux archives départementales de la Sarthe (26 septembre 2003).
Avec M. le Professeur S. Soleil, « Accès aux sources et modes de
classement : l’exemple du Maine-et-Loire », dans l’ouvrage collectif Une justice de proximité : la justice de paix (1790 – 1958), PUF, 2003, pp. 265-281.
Les justices seigneuriales à l’épreuve des cahiers de doléances d’Anjou : une crise de confiance publique ?, Communication au Colloque Justice
seigneuriale et régulation sociale (XVème-XVIIIème siècle), Maison des Sciences de l’Homme, Angers, Angers, 26-27 octobre 2001 (à paraître).
Présentation du fonds des juges de paix de Maine-et-Loire (1800-1958), Communication à la journée d’études, La justice de paix, Maison des Sciences Humaines, 31 mars 2001. La protection du patrimoine de l’enfant sous l’Ancien Régime, Communication et participation à la rédaction de cette étude (avec B.
Barbeau, S. Blot, E. Tatin), Colloque Sécurité et enfant, Faculté de Droit d’Angers (association des Doctorants), Angers, 21 janvier 2000.
L’ancien soldat : de la naissance du problème à la création d’un statut, Contribution à la communication Le statut du soldat sous l’Ancien Régime, Colloque La défense, Faculté de Droit de Rennes 1 (École doctorale), Angers, juin 1997.
Haut de page Travaux
La pratique judiciaire puis arbitrale en matière de séparation (1790-1796), mémoire de DEA d’Histoire des du droit, dir. Pr. F. Bouscau, Faculté de Droit de Rennes 1, octobre 1997.
Le divorce à Angers : de la Révolution au début de la Restauration (1792- 1816), mémoire de DEA des Sciences de la Ville, dir. Pr. J.-G. Petit, Université d’Angers, octobre 1996.
La révolution de l’organisation judiciaire angevine : débats et nouvelles juridictions (1789-1791), Dossier de DEA des Sciences de la Ville, dir. Pr. F.
Bouscau, Université de Tours, septembre 1996.
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Autres Activités
Membre du Groupe de Recherche Justices de Paix, sous la direction du Pr.
J.-G. Petit (HIRES), convention avec la Mission de recherche Droit et Justice, Ministère de la Justice, depuis 1999.
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Centre d’Histoire du droit de l’Université Rennes 1
Cours de M. Sylvain Soleil
Histoire comparée du droit
Master Recherche Histoire du droit
Sommaire
Thème 1. – Le destin respectif du droit romano-germanique et du Common Law
Thème 2. – Modèles juridiques et transfert du droit d’un pays à un autre (1) / Du côté d’un pays émetteur : la circulation du Code Napoléon
1) à propos du droit français comme modèle juridique : 2) à propos du Code en tant que modèle juridique :
Thème 3. – Modèles juridiques et transfert du droit d’un pays à un autre (2) / Du côté d’un pays récepteur : la Louisiane
Thème 4. – Enracinement et universalité du droit : le cas de l’inceste
Thème 5. – Le droit de l’Afrique entre droit ancestral et « droit des Blancs »
Thème 6. – Le droit soviétique à l’assaut du « droit bourgeois » (et effet boomerang) 1) à propos du droit soviétique lui-même :
2) à propos de la crise du modèle :
Thème 7. – Objet et méthodes de l’histoire comparée du droit
Plan du Cours
NB. D’une part les étudiants qui suivront ce séminaire doivent avoir lu avant le début du séminaire les mots Common Law, Droit commun, Droit comparé, Islam, Système,
Familles de droits (Classification), dans S. Rials et D. Alland (dir.), Dictionnaire de la culture juridique, PUF et Lamy, 2003 ou, mieux encore, R. David et C. Jauffret-Spinosi, Les grands systèmes de droit contemporains, Dalloz, 2002. D’autre part, ils doivent s’inscrire dès maintenant sur un thème de leur choix, sur lequel ils interviendront sous forme d’un compte-rendu (voir bureau 307, jeudi à compter de 11h00, vendredi à compter de 13h00).
Abréviation : RIDC : Revue internationale de droit comparé
Thème 1. – Le destin respectif du droit romano- germanique et du Common Law
.G. Gorla, Intérêt et problèmes de la comparaison entre le droit continental et la Common Law, RIDC, 1963, p. 5 et s.
J. Biggs, The Concept of Matrimonial Cruelty, University of London Legal Studies, n°
6, The Athlone Press, 1962 (RIDC, 1965, p. 232 et s.)
J. H. Baker, An Introduction to English Legal History, Butterworths, 2000 R.-C. Van Caenegem, L’histoire du droit et la chronologie. Réflexions sur la
formation de la Common Law et la procédure romano-canonique, Etudes… G. Le Bras, Paris, 1965, t. 2
R.-C. Van Caenegem, The Birth of the English Common Law, Cambridge University Press, 1988
A. Tunc, Coutume et « Common Law », Droits. Revue française de théorie, de philosophie et de culture juridiques, 1986, p. 51 et s.
Sommaire
Thème 2. – Modèles juridiques et transfert du droit d’un pays à un autre (1) / Du côté d’un
pays émetteur : la circulation du Code Napoléon
1) à propos du droit français comme modèle juridique :
R. Sacco, La comparaison juridique au service du droit, Economica, 1991
S. Soleil, Le modèle juridique français: recherche sur l’origine d’un discours, Droits.
Revue française de théorie, de philosophie et de culture juridiques, 2003, p. 83 et s.
2) à propos du Code en tant que modèle juridique :
L’influence du Code civil dans le monde, Travaux de la Semaine internationale de droit, Paris, 1950, Travaux de l’Association Henri Capitant, Pédone, 1954, p. 828 et s.
La circulation du modèle juridique français, Travaux de l’Association Henri Capitant, t. 44, Litec, 1994
A. Cabanis, Le Code hors la France, La codification (B. Beigner dir.), Dalloz, 1996, p. 33 et s.
M. Grimaldi, L’exportation du Code civil, Pouvoirs, 2003, 80 et s.
Sommaire
Thème 3. – Modèles juridiques et transfert du droit d’un pays à un autre (2) / Du côté d’un pays récepteur : la Louisiane
J. Dainow, Le droit civil de la Louisiane, RIDC, 1954, p. 19 et s.
J. Dainow, Codification et révision du droit privé en Louisiane, RIDC, 1956, p.
376 et s.
K. Wallach, Research in Louisiana Law, Baton Rouge Louisiana State University Press, 1958
et à propos d’une décision du Louisiana State Law Institute, RIDC, 1960, p. 134.
Sommaire
Thème 4. – Enracinement et universalité du droit : le cas de l’inceste
D. F. Aberle, The incest taboo and the mating pattern of animals, American Anthroplogist, 1963, p. 253 et s.
N. Bishof, Comparative ethology of incestavoidance, R. Fox (éd.), Biosocial Anthroology, Wiley, 1975
E. Durkheim, La prohibition de l’inceste, L’Année sociologique, 1898, p. 1 et s.
S. Freud, Totem et Tabou, Payot rééd. 1973
F. Héritier, Symbolique de l’inceste et sa prohibition, M. Izard et P. Smith (éd.), La fonction symbolique, Paris, Gallimard, 1990
Cl. Lévy-Strauss, Les Structures élémentaires de la parenté, réed., Mouton, 1983 D. M. Schneider, The meaning of Incest, Journal of Polynesian Society, 1976, p.
14 et s.
R. Fortune, Incest, Encyclopaedia of the Social Sciences, MacMillan, 1932, VII, p.
620 et s.
Sommaire
Thème 5. – Le droit de l’Afrique entre droit ancestral et « droit des Blancs »
J. Mersizen, Le modèle juridique français en Afrique noire au moment de l’indépendance, mém. DEA, Rennes 1, 2004
R. David, Les sources du Code civil éthiopien, RIDC, 1962, p. 497 et s.
J. Graven, L’apport européen en matière de droit pénal aux pays africains en voie de développement, Revue de droit pénal et de criminologie, Bruxelles, 1964, p. 1 et s.
A.N. Allot (ed.), The Future of Law in Africa. Recors of Proceedings of the London Conference 28 December 1959 - 8 January 1960, Butterworth, 1960
et à propos la création du Centre d’études de droit comparé africain, au sein de la faculté de droit de l’université Lovanium, près de Léopoldville, RIDC, 1962, p. 594 et s., et RIDC, 1963, p. 91 et s.
Sommaire
Thème 6. – Le droit soviétique à l’assaut du
« droit bourgeois » (et effet boomerang)
1) à propos du droit soviétique lui-même :
G. Lyon-Caen, Table ronde sur les études et les recherches de droit comparé en U.
R.S.S., RIDC, 1964, p. 76 et s.)
R. David et J. N. Hazard, Introduction à l’étude du droit soviétique, LGDJ, 1954 A.K. Stalguevitch, Sur les graves lacunes dans la littérature juridique soviétique, L’Etat Soviétique et le droit, éd. de Moscou, 1948 (RIDC, 1949, p. 385 et s.)
S. Jaksic, Obligaciono pravo. Opsti dea (Théorie des obligations. Partie générale), éd. Veselin Maslesa, 1953 (RIDC, 1955, p. 853 et s.)
I. Szabo, A jogszabàlyok értelmezése (La méthode d’interprétation des normes juridiques), éd. Közgazdasagi es Jogi Könyvkiado, 1960)
Z. Izdebski, De quelques aspects de l’interprétation des lois, RIDC, 1961, p. 755 et s., spécialement p. 771 et s.)
6èmes journées juridiques franco-yougoslaves (Skpje, Titograd, Sarajevo, 11-20 mai
1962, RIDC, 1962, p. 613 et s.)
2) à propos de la crise du modèle :
H. Kelsen, The Communist Theory of Law, Stevens, 1955 (RIDC, 1956, p. 175) Fridieff vs Rabinovitch, RIDC, 1963, p. 87 et s.
J. Bellon (c/ M. Ancel), Droit pénal soviétique et droit pénal occidental, éd. de Navarre, 1961 (RIDC, 1963, p. 191 et s.)
M. Fridieff sur . Romachkine (dir.), Principes du droit soviétique, éd. Langues étrangères, 1963 (RIDC, 1964, p. 461 et s.)
Sommaire
Thème 7. – Objet et méthodes de l’histoire comparée du droit
B. Ancel, Familles de droits (classifications), S. Rials et D. Alland (dir.), Dictionnaire de la culture juridique, PUF et Lamy, 2003, p. 701 et s.
R. Sacco, La comparaison juridique au service du droit, Economica, 1991
I. Szabo’, Les buts et les méthodes de la comparaison du droit, Rapports généraux au IXe Congrès international de droit comparé (Téhéran, 1974), Bruylant, 1977
C. J. Hamson, Droit comparé et enseignement du droit, RIDC, 1950, p. 671 et s.
R. David, Le droit comparé, enseignement de culture générale, RIDC, 1950, p. 682 et s.
G. del Vecchio, L’unité de l’esprit humain comme base de la comparaison juridique, RIDC, 1950, p. 686 et s.
J.-B. Herzog, Le droit comparé et les progrès de la justice pénale, RIDC, 1950, p.
692 et s.
M. Sarfatti, Le droit comparé en fonction de l’unification du droit, RIDC, 1951, p. 69 et s.
D. Lévy, Une méthode d’étude du droit comparé (Cambridge), RIDC, 1952, p. 695 et s.
B. T. Blagojevic, Le droit comparé. Méthode ou science ?, RIDC, 1953, p. 649 et s.
G. de Vecchio, Les bases du droit comparé et les principes généraux du droit, RIDC, 1960, p. 493 et s.
H. Valladao, Le message du droit comparé, RIDC, 1963, p. 381 et s.
R.H. Graveson, L’étendue du domaine de l’unification du droit, RIDC, 1964, p. 5 et s.
J. Limpens, Relations entre l’unification au niveau régional et l’unification au niveau universel, RIDC, 1964, p. 13 et s.
A. Tunc, La contribution possible des études juridiques comparatives à une meilleure compréhension entre nations, RIDC, 1964, p. 47 et s.
Sommaire
Centre d’Histoire du droit de l’Université Rennes 1
Cours de M. le Professeur Sylvain Soleil
Histoire des institutions publiques
Licence 1 – F-L 2006-2007
Programme de cours Notation en séances tds Méthodologie
Plan du Cours 1ère séance de cours
Chapitre 1. – La confrontation du système impérial romain et du système tribal barbare 2ème Séance de cours
Chapitre 2. – Le syncrétisme opéré par les royautés franques 3ème séance de cours
Chapitre 3. – La désagrégation du système impérial carolingien 4ème Séance de cours
Chapitre 4. – La structuration du système féodo-seigneurial 5ème Séance de cours
Chapitre 5. – L’affermissement du système royal 6ème Séance de cours
Chapitre 6. – Crises et renforcements de l’Etat monarchique 7ème Séance de cours
Deuxième partie. – L’évolution des règles constitutionnelles (IVe-XVIIIe siècle) 8ème Séance de cours
Troisième partie. – L’évolution des moyens du pouvoir (p. 244-264) Séance de cours
L’évolution des moyens du pouvoir (p. 265-307)
Programme de cours
Le cours suit, pas à pas, le livre suivant : s. soleil, introduction historique aux
institutions, flammarion, 2e éd., 2005. Le cours, séance après séance, ne sert qu’à l’approfondir par des éclaircissements, des commentaires de textes et d’iconographie.
a l’examen de décembre, les étudiants auront le choix entre une dissertation et un double commentaire (commentaire d’un extrait de texte et commentaire d’une iconographie).
Notation en séances tds
En travaux dirigés (TDs), les étudiants reçoivent deux notes, la première en fonction d’une interrogation écrite d’1 heure, en cours de semestre (10 questions liées aux chapitres du flammarion qui devaient être lus, compris, appris), la seconde en
fonction d’une copie d’étudiant corrigée et notée. on opère une pondération liée à la participation orale de l’étudiant = jusqu’à + 2 points de moyenne.
Méthodologie
Les chargés de TDs se chargent, au 1er semestre, surtout de la technique de la dissertation.
a) lire, comprendre le sujet et sentir ce que le correcteur a derrière la tête en donnant ce sujet
[1]
. Savoir qu’il n’y a, en droit, que quatre types de sujet possibles, donc quatre types de plan :
1) le sujet interrogatif (ex. « comment, du XIIe au XVIe siècle, a-t-on dépersonnalisé le pouvoir du roi au profit de la couronne ? ») ; ce sujet appelle une réponse
(fondamentalement, on a usé de tel et tel moyen : i / ii), pas une synthèse sur la naissance de l’État.
2) le sujet affirmatif (ex. « la révolution française met la loi au centre du droit ») ; ce sujet demande, d’une part une inversion : est-il vrai que la révolution française met la loi au centre du droit ? d’autre part une réponse : certains éléments montrent des permanences (maintien de pans entiers de la coutume et du droit écrit jusqu’au code de 1804), mais la révolution est effectivement légicentriste (d’où un plan certes… / mais…).
3) le sujet de synthèse (ex. « doter la france d’une constitution (1789-1852) ») ; ce sujet appelle la réflexion suivante : comment présenter de la manière la plus
rigoureuse possible tout ce qui concerne doter la france d’une constitution (1789- 1852) ? faire une liste de tout ce qui touche au sujet, et répartir en deux parties (soit une répartition chronologique, soit une répartition par thèmes).
4) le sujet comparatif (ex. « l’encadrement juridique du pouvoir dans la conception
féodo-seigneuriale et dans la conception des glossateurs ») ; ce type de sujet est à la fois le plus difficile, car il exige une connaissance subtile et réfléchie du cours, et le plus facile car il suffit de se demander : qu’y a t-il de commun et de différent entre l’encadrement juridique du pouvoir dans la conception féodo-seigneuriale et
l’encadrement juridique du pouvoir la conception des glossateurs ? d’un côté, on met les différences, de l’autre les convergences, et ce qu apparaît le plus important passe en seconde partie pour retrouver un plan certes… / mais…
b) quand l’étudiant a une idée de plan, il doit obligatoirement, se re-demander ce que le correcteur a derrière la tête pour insister plus ou moins sur tel aspect des choses, pour ne pas oublier de mentionner tel auteur, tel texte, tel épisode auxquels le
correcteur semble attaché.
c) l’introduction doit éviter : la citation scotchée du début, les tentatives de grandes fresques historiques avant d’en venir à son sujet, des paragraphes (contenant tout ce qui doit s’y trouver) juxtaposés mais indépendants les uns des autres. elle doit
présenter, en glissant logiquement d’un élément à un autre, une entrée dans le sujet (un paradoxe, un épisode marquant qui fait entrer dans le sujet), le problème majeur contenu dans le sujet. on peut se représenter le sujet au centre d’un soleil et tous les enjeux, toutes les questions auxquels il renvoie comme autant de rayons (ex. « doter la france d’une constitution (1789-1852) » : au centre, il y a la difficulté à doter la france d’une constitution de 1789 à 1852, et cela renvoie à d’autres enjeux : 1) l’idée que la france est passée par une révolution, un épisode brutal qui rejette l’ancien droit public pour faire du neuf, contrairement au royaume uni qui, par réformes
successives, arrive à peu près au même résultat un demi-siècle plus tard ; 2) l’idée que le problème ne s’arrête pas en 1852 ; la france a encore connu quatre régimes, quatre nouvelles constitutions avant d’arriver à celle de la Ve république dont rien ne dit qu’elle sera la dernière). après cela, on doit glisser vers l’annonce du plan en prenant soin de montrer sa logique : ex. l’histoire du droit constitutionnel français témoigne donc d’une originalité en europe sur laquelle il est bon de se pencher. de 1789 à 1852, doter la france d’une constitution apparaît comme une nécessité, une urgence, que chaque nouveau régime renouvelle ; on peut donc en suivre les
épisodes au gré des changements politiques (I), pour voir ensuite comment les auteurs et les historiens ont expliqué cet étonnant cycle constitutionnel (II).
d) pas de conclusion.
e) quant à la rédaction (forme) : il faut veiller, d’une part à répondre avec clarté (user de paragraphes en utilisant tout d’abord, ensuite, enfin, ou en premier lieu, en
deuxième lieu, etc.), d’autre part à écrire dans un français correct (construction des phrases, orthographe). le piège facile à éviter est celui-ci : la plupart des étudiants écrivent comme ça vient et se disent : « je relirai à la fin ». En réalité, à la fin, chaque étudiant ne relit que le fond de son devoir et il oublie la forme. il vaut mieux se
demander, au fur et à mesure que l’on écrit, si telle forme de phrase est correcte et si l’on est sûr de savoir écrire tel mot ou de savoir accorder tel verbe ; dans le cas
