(http://crfc.univ-fcomte.fr)
Spécialité(s) : Histoire constitutionnelle, Histoire des idées politiques, Révolution française
Contactez : Yann-Arzel.Marc@bigfoot.com
CERAD, Faculté de Droit et de Science politique de l'Université Rennes 1, 9 rue J. Macé, 35042 Rennes Cedex
Ou
12, place Hoche, 35000 Rennes / 02.99.87.04.32 (rép.) / 06.62.89.70.70 (rép./
sms)
Pages personnelles :
● Réseau Européen Droit & Société :http://www.reds.msh-paris.fr/collabo/marc.html (fiche collaborateur du Réseau Européen Droit & Société).
● Roman Law Ressources, Université d’Aberdeen (Écosse) : http://www.iuscivile.
com/information/dirsz.shtml (liste des collaborateurs).
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Thèse
Titre thèse : Pétitionnement et droit de pétition durant l’Assemblée nationale constituante (1789•1791)
Contribution à l’histoire du régime représentatif
Mots-clefs : Droit de pétition – démocratie représentative – représentation – Révolution française – citoyenneté – citoyen – participation politique – mandat représentatif – assemblées – Assemblée nationale constituante – 1789-1791 –
France – Angleterre, Grande-Bretagne – États-Unis d’Amérique – Rome – Athènes – Doléances – Plainte.
Directeur de thèse : Pr. M. Morabito (Université de Paris 1-Panthéon-Sorbonne, Recteur de l’Académie de Grenoble)
Université et laboratoire :
● 1995-2000, Université Rennes 1 et Centre d’histoire du droit de l’Université Rennes 1 (CHD).
● 2001-2004, Université Paris 1-Panthéon-Sorbonne (UFR 01–Droit, administration et secteur publics) et CHD.
● 2002-2004, Université Paris 1-Panthéon-Sorbonne (id.) et Centre d’Études et de Recherches autour de la Démocratie l’Université Rennes 1 (CERAD)
Mode(s) de financement :
● 1995-1998, Allocation de recherche en thèse (Université Rennes 1, CHD, DEA Histoire du droit).
● 1998-2000, poste d’Attaché temporaire d’enseignement et de recherches
(ATER, Université Rennes 1, section histoire du droit, CHD).
Première inscription : 1er novembre 1995 Soutenance : 6 décembre 2003
Extrait consultable en ligne : Analyse critique de la Pétition des citoyens
domiciliés à Paris, par J.-I. Guillotin, 1788 (premier état de rédaction, nov. 2001)
Pages Internet en rapport avec l’histoire du droit de pétition :
● Pr. D. Zaret (Université de l’Indiana, USA) : http://ezinfo.ucs.indiana.edu/
(voyez la page personnelle du Pr. David Zaret ; le Pr. D. Zaret travaille principalement sur la création de la l’espace public en Angleterre au XVIIe siècle, voir un article en ligne : Neither Faith nor Commerce : Printing and the Unintended Origins of English Public Opinion, http://ezinfo.ucs.indiana.edu/
~zaret/sage.html, à paraître in J. Alexander (ed.), Real Civil Societies : the Dilemnas of Institutionalization, Londres, Sage Publications).
● Pr. M. Olsen (Université de Chicago, USA) : http://humanities.uchicago.edu/
(voyez les pages personnelles du Prof. Mark Olsen : 4 pamphlets révolutionnaires)
● Site du XXe Congrès des Études byzantines, Paris, août 2001 (choisir dans le menu de droite, « les pétitions à Byzance », voir le résumé des
interventions) : http://byzance.dr10cnrs.fr/congres/frame.html
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Publications
Articles et communications
● Chateaubriand a-t-il objectivement pensé la Révolution ? (texte de
conférence) en collaboration avec M. le Pr. Gr. Bigot (Université de Nantes), in J. Gury (dir.) Chateaubriand 98, Rennes, éd. Institut Culturel de Bretagne,
1999, p. 263-277.
● Le droit de pétition durant la période de l’Assemblée nationale
constituante et l’Assemblée législative (1789•1792) : aspects théoriques et méthodologiques ; premiers résultats, communication devant l’Atelier
« Voter, élire pendant la Révolution française. 1789•1799 », Institut national de la Recherche agronomique (INRA), Paris, 22 mai 2001 (non publiée).
● Des femmes-citoyennes : aperçu sur les caractères de l’activité politique des femmes au début de la Révolution (1788-1790), 45 p., ), in Chr. Plessix-Buisset (dir.) Ordre et désordres dans les familles. Études d’histoire du droit, Rennes, Presses Universitaires de Rennes, juin 2002.
● Le système des classes maritimes de l’Ancien Régime. De l’établissement des classes jusqu’en 1784 (en collaboration avec J. Jeanjean et Y. Pascale), Revue juridique de l’Ouest, n° spécial (La mer) 1995, p. 7-32..
● La Revue bretonne de Droit et de Jurisprudence de F. Laferrière (Rennes, 1840-1842) et l’« École » historique française du droit (voir éléments sur la revue), communication aux Journées d’Histoire du droit de Toulouse – Histoire et méthodes de l’Histoire du droit, 1•3 juin 2005, Toulouse, Société d’Histoire du droit (54.000 signes ; à Paraître aux Presses universitaire de Toulouse, 2006).
● Jean-Denis Lanjuinais, juriste et parlementaire (1753-1827), in Journée d’études, Les juristes et la loi au XXe siècle (cf. programme provisoire : http://
www.parlements.org/colloques/06_Juristes_et_la_loi.htm) , organisée par M. Milet et Fl. Portelli, 5 mai 2006, Sénat (salle Médicis), Comité d’Histoire Parlementaire et Politique (CHPP) et Centre d’Études Constitutionnelles et Politiques (CECP – Univ. Paris 2-Panthéon-Assas), à paraître in revue Parlements, 2006 (30.000 signes).
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Travaux
● Le droit de pétition pendant la Révolution française (1789-1793), dir. Pr. R.
Dupuy (Rennes 2) & Pr. M. Morabito (Rennes 1-IEP Rennes), DEA Histoire-Sociétés-Civilisations, UFR Histoire, Université de Rennes 2-Haute-Bretagne, 1995.
● Le métier de dépositaire de la Caisse des dépôts et consignations des origines à nos jours (page personnelle), en collaboration avec M. Th. Seck (Université de Paris Dauphine), Gentilly, Mission des travaux historiques de la Caisse des dépôts et consignations (publication interne, travail de
vulgarisation), 1996.
● Les acteurs politiques de la Constituante (1789-1791), directeur Pr. M.
Morabito, DEA Histoire du droit-Histoire de l’Administration (dir. Pr. Fr.
Burdeau), Université Rennes 1, Centre de Recherches et d’études en histoire de l’Université Rennes 1 (CHD), 1994.
● Pétitionnement et droit de pétition durant l’Assemblée nationale
constituante (1789•1791). Contribution à l’histoire du régime représentatif,
thèse (Histoire du droit et des institutions), Paris, Université Paris 1-Panthéon-Sorbonne (UFR 01–Droit, administration et secteur publics), dir. Pr. M.
Morabito, 6 décembre 2004.
Articles, communications et travaux en cours
● édition de sources (direction et collaboration) : J.-D. Lanjuinais, Écrits politiques de Jean-Denis Lanjuinais (1753-1827), Rennes, Presses universitaires de Rennes, premier semestre 2007 (2 vol.), Introduction
méthodologique et Biographie (par Gr. Bigot, T. Le Yoncourt et Y.•A. Durelle-Marc).
● J.-D. Lanjuinais à l'Académie. Inscriptions et Belles Lettres au politique (1806-1827), contribution in P. Morvan (dir.), Droit, politique et littérature.
Mélanges en l’honneur d’Yves Guchet, à paraître début 2007 (40.000 signes).
● La Revue bretonne de Droit et de Jurisprudence, Rennes, 1840-1842, article à paraître in N. Hakim et Fr. Audren (dir.), Les revues juridiques au XIXe siècle (1819•1914), publication prévue début 2006.
● L'Assemblée nationale constituante face au pétitionnement (1789-1791), communication in Assemblées et Parlements dans le monde, du Moyen-Âge à nos jours 57éme Congrès de la Commission internationale pour l’histoire des Assemblées d’États, Paris 6-9 septembre 2006 (cf. http://www.
univie.ac.at/ichrpi/paris2006.htm).
● V.-A. Lanjuinais, itinéraire d’un député libéral ordinaire au XIXe siècle, article en collaboration avec T. Le Yoncourt (MCF, Rennes 1), à paraître in Revue des Études sociales, septembre 2005 (50.000 signes).
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Enseignements
● 2005-2006, Université de Franche-Comté (Besançon-Belfort), maître de conférences stagiaire :
contemporaine), Besançon, Licence droit et AES 1re année,
1er semestre (30 h) ;
● 1998-2000, Université Rennes 1, Attaché temporaire d’enseignement et de recherches (ATER) : Travaux dirigés d’histoire des institutions publiques, 1715-1870 (cours Mme le Pr. Chr. Plessix-Buisset, 1998-1999 et cours de M. E.
Richard, 1998-1999 et 1999-2000), DEUG 1.
● 1995-1996, Université de Bretagne-Sud (Vannes), vacations : Travaux dirigés d’histoire des institutions politiques, 1715-1870 (cours de M. E. Richard), DEUG 1 ; Travaux dirigés d’histoire des idées politiques XVIe-XVIIIe siècles (cours de M. E. Richard), Licence.
● 1994-1996, séminaires de formations juridiques auprès des personnels de la Caisse Primaire d’assurance maladie d’Ille-et-Vilaine, vacations : Introduction au droit (24 heures) ; Droit de la famille et Droit des successions (24 heures).
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Autres Activités
● 1998-2000 : représentant des personnels du collège C (ATER, PRAG, PRCE) au conseil de gestion de la Faculté de droit et science politique de l’Université Rennes 1.
● 1998-2003: création de l’Association Lanjuinais-Association des jeunes
chercheurs en droit, science politique et philosophie à Rennes (vice-président, 2000-2005 et membre d’honneur, 2002-2004) et, dans ce cadre, organisation et publication de conférences, en collaboration avec l’École doctorale
Droit-Science politique-Philosophie de l’Université Rennes 1 et la Revue juridique de l’Ouest.
● 2000-2001 : conception, création, administration et animation de la liste de diffusion Réseau Lanjuinais, (actualités et échanges entre chercheurs en droit, science politique, histoire du droit et histoire ; Association
Lanjuinais-Association des jeunes chercheurs en droit, science politique et philosophie à Rennes).
● 2001-2002 : conception, création et gestion, sous la direction de M. le Pr. S.
Soleil et en collaboration avec M. O. Ménard, du site Internet du Centre
d’Histoire du Droit de l’Université Rennes 1 (contrat de vacations du CHD).
● 2001-2002 : conception, création et gestion, sous la direction de M. le Pr. Ph.
Portier (directeur de l’École doctorale Droit-Science politique-Philosophie de l’Université Rennes 1), du site Internet de l’École doctorale Droit-Science
politique-Philosophie de l’Université Rennes 1 (contrat de vacations de l’École Doctorale)
● 2002 : participation à la fondation de Nicomaque, Pôle rennais des association de doctorants et docteurs, membre du conseil d’administration (2002-2005).
● 2002-2003 : création et gestion des listes de diffusion de l’École doctorale Droit-Science politique-Philosophie de l’Université Rennes 1, du Centre d’Histoire du Droit de l’Université de Rennes 1 (CHD), du Centre de Recherche sur l’Action Publique en Europe (CRAPE, Rennes 1), du Laboratoire d’Étude du Droit public (LEDP, Rennes 1), du site Internet et de la liste de diffusion (Réseau
Lanjuinais) de l’Association Lanjuinais-Association des jeunes chercheurs en droit, science politique et philosophie à Rennes.
● 2004 : soutenance de thèse
● 2002-2007 : découverte du Fonds Lanjuinais (archives familiales de la famille Lanjuinais, XVIIe-XXe siècles), conception et création du Projet Lanjuinais, organisation d’une équipe de recherches, édition critique des Écrits politiques de J.-D. Lanjuinais (1753-1827), aux Presses universitaires de Rennes (à paraître au premier semestre 2007).
Collaborations
● Correspondant du Réseau Européen Droit & Société : http://www.reds.msh-paris.fr/collabo/marc.html (fiche collaborateur du Réseau Européen Droit &
Société).
● Correspondant du réseau Roman Law Ressources, Université d’Aberdeen (Écosse) : http://www.iuscivile.com/information/dirsz.shtml (liste des
collaborateurs).
● Membre du comité de lecture de la revue Interrogations ?. Revue
pluridisciplinaire des sciences de l'homme et de la société (http://www.
revue-interrogations.org/).
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