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Sommaire

Journées d’étude et conférences

Soutenance(s) de thèse(s)

Journées d’étude et conférences

* vendredi 10 décembre 2004 CONFERENCE (même cadre, même heure),

conférence de Mle Fréger sur la vénalité des offices et les épices,

* jeudi 9 décembre 2004, Journée d’etude :Histoire du procès civil à

l’époque moderne

2ème journée d’étude, Grand Chambre du Parlement de Rennes, le 9 décembre 2004

Programme de cette journée d’étude

* 3 décembre 2004 : CONFERENCE de M. Berbouche dans le cadre du 40e

anniversaire de l’Association des descendants de corsaires, colloque organisé par cette même association à l’IUP de Saint-Malo.

* 22 et 23 novembre 2004 : M le Professeur Soleil « le Code civil de 1804

a-t-il été conçu comme un modèle juridique pour les nations ? Dans le cadre du Colloque au Senat « La genèse du Code civil des français » organisé par le Sénat et par l’Association française pour l’Histoire de la Justice

* vendredi 12 novembre 2004 CONFERENCE (même cadre, même heure), conférence de Mle Laschon sur les gouverneurs de Bretagne et l’affermissement du système monarchique,

* vendredi 22 octobre 2004, CONFERENCE (dans le cadre du cours de

Licence 1 - Histoire des institutions, amphi VII, 10h00), conférence de M. Guéraud sur la formation de la seigneurie et de la coutume de Poitou,

* 14-15-16 octobre 2004 : Mme Le Professeur Crépin « De la justice royale à

la justice républicaine : un procès criminel à rebondissement (1787-1795) » Dans le cadre du colloque d’Aix-en-Provence : « Justice et justiciables en

France du Moyen Age à nos jours- Regards et représentations Organisé par la Faculté de droit et de science politique d’Aix-Marseille et l’Association

française pour l’Histoire de la Justice

« Centenaire du Conseil des Prud'hommes de Saint-Brieuc »

Colloque organisé par le Conseil des Prud’hommes de Saint-Brieuc, avec le concours de l’Antenne de la Faculté de Droit de Rennes délocalisée à Saint-Brieuc.

Vendredi 5 mars 2004

« Histoire de la justice administrative »

Journées d’étude organisées par les professeurs Grégoire Bigot et Marc Bouvet, Depuis les travaux pionniers du professeur Jean-Louis Mestre, les juristes ont

découvert que le droit administratif et la justice administrative avaient une histoire et que cette histoire était satisfaisante parce qu’elle offrait du sens. En deux journées (avant et après 1900), il s’agit d’explorer quelques aspects du procès administratif et surtout d’envisager des perspectives de recherches.

Première journée d’étude, du mercredi 7 mai 2003.

Seconde journée d’étude, du vendredi 16 janvier 2004.

VIE ET RAYONNEMENT DE SAINT YVES CHEZ LES JURISTES DE FRANCE ET D'EUROPE, DU XIIIEME AU XIXEME SIECLE

Organisation générale : Association du 7ème centenaire de Saint Yves,

organisation scientifique :Th. Hamon

Du jeudi 15 mai 2003 au matin au vendredi 16 mai après-midi à Tréguier, au Théâtre de l'Arche et dans la salle d'honneur de la Mairie.

« Histoire de la justice administrative »

Journée d’étude organisée par les professeurs Grégoire Bigot et Marc Bouvet, Mercredi 7 mai 2003, amphithéâtre V, 10h – 12h30 ; 12h – 17h30.

Sommaire « Les expertises graphologiques en matières civiles au XVIIIème siècle »

Sylvain Soleil (Université Rennes 1), dans le cadre du projet « Histoire du droit et technique. Normes et justices » (détails) ;

17 juin 2002 Université Paris 2-Panthéon-Assas (12, place du Panthéon, Paris Ve), salle 12, 18 heures.

Sommaire « Les techniques d'expertises médico-légales dans les crimes d'infanticide.

De la fin de l'Ancien Régime à l'an 2000 »

Laurence Tauzin (Université Rennes 1), , dans le cadre du projet « Histoire du droit et technique. Normes et justices » (détails) ;

27 mai 2002Université Paris 2-Panthéon-Assas (12, place du Panthéon, Paris Ve), salle 12, 18 heures.

Sommaire « La faute et la peine : des sources manuscrites à la réflexion

philosophique »

Séverine Carreau (doctorante Rennes 1), Frédéric Davansant (doctorant, Rennes 1) et Muriel Rolland (doctorante, Rennes 1, sous réserve)

Jeudi 21 avril 2002, 14h-17h, Bibliothèque Marcel Planiol, Table ronde

organisée dans le cadre du séminaire de philosophie pénale (DEA histoire du droit), du professeur Sylvain Soleil.

Sommaire « L’ordalie, modalité et rationalité d’une épreuve judiciaire »

Sophie Lafont (EPHE), Olivier Guillot (Paris 4), Christiane Plessix-Buisset (Rennes 1), Raymond Verdier (Paris 10-Nanterre), Thierry Hamon (Rennes 1) Lundi 25 mars 2002 (à confirmer), amphithéâtre VII, 9h30-12h/14h-16h

(Journée d’étude organisée par Marie-Yvonne Crépin et Sylvain Soleil, Rennes 1)

Sommaire « Les sciences humaines au service du droit pénal : la criminologie »

M.-L. Rouvière (Université Rennes 1), dans le cadre du projet « Histoire du droit et technique. Normes et justices » (détails) ;

Lundi 25 mars 2002, Université Paris 2-Panthéon-Assas (12, place du Panthéon, Paris Ve), salle 12, 18 heures.

Sommaire « Une illustration du contentieux de la filiation sous l’Ancien Régime :

l’affaire Cognot »

Tangi Noël, doctorant, ATER, Rennes 1

Mardi 16 janvier 2002, salle Marcel Planiol (311), 14h 30 (Conférence organisée dans le cadre du cours d’Histoire du droit privé (DEA Histoire du droit, Rennes 1), du professeur Marie-Yvonne Crépin)

Sommaire « La simultanéité des propriétaires sur le domaine du roi (17e-18e s.) »

Xavier Godin, doctorant, Rennes 1

Mercredi 12 décembre 2001, amphithéâtre V, 14h (Conférence organisée dans le cadre du cours d’histoire du droit des biens (licence droit), du

professeur Sylvain Soleil)

Sommaire

Soutenance(s) de thèse(s)

Mle Séverine Débordès, Les sénéchaussées royales en Bretagne (1532-1790)

Directeur de thèse : Pr. C. Plessix-Buisset (Rennes 1)

Jury : Mmes Plessix-Buisset, Moreau-David, MM. Dauchy, Hamon et Lemaître

La soutenance a eu lieu le 27 novembre 2004, 14h30, salle du conseil, la candidate a obtenu le titre de docteur, avec la mention « très honorable » et les félicitations du jury.

M. Stéphane Morin, Recherche sur la destinée de la principauté des comtes de Bretagne (1008-1215)

Directeur de thèse : Pr. Hubert Guillotel (†)

Jury : MM. Guillot, Jones, Brunterc’h, Bouscau, Soleil, Mausen

La soutenance a eu lieu le 17 décembre 2004, 14h30, salle du conseil. Le candidat a obtenu le titre de docteur, avec la mention « très honorable » et les félicitations du jury.

Frédéric DAVANSANT : Justice et criminalité maritimes aux XVIIe et XVIIIe siècles (1680-1791).

Directeur de thèse : Pr. Marie-Yvonne Crépin (Rennes 1)

La soutenance a eu lieu le mardi 16 décembre 2003, 14 h 30 salle du conseil. Le candidat a obtenu le titre de docteur, avec la mention « très honorable » et les félicitations du jury.

Séverine CARREAU : La Maréchaussée et le Présidial de Vannes au XVIIIème siècle. De l'ordre militaire à l'idéal de justice.

Directeur de thèse : Pr. C. Plessix-Buisset (Rennes 1)

Jury : Pr. Eric Gojosso, rapporteur (Poitiers), Pr. Joel Hautebert, rapporteur, (Angers), Pr. Sylvain Soleil, (Rennes 1), Jacques Lorgnier, (chargé de

recherche CNRS, université de Lille 2).

La soutenance a eu lieu le vendredi 19 décembre 2003, 14 h 30 salle du conseil, la candidate a obtenu le titre de docteur, avec la mention « très honorable » et les félicitations du jury.

Tangi NOËL : La pratique du droit de la faillite dans le ressort de la cour d’appel de rennes au XIXe siècle. les prémices du droit économique Directeur de thèse : Pr. Marie-Yvonne Crépin (Rennes 1)

Jury : Claude CHAMPAUD, Professeur émérite, Président honoraire de

l’Université (Rennes I), Pr. Christian CHÊNE (Paris V), Doyen honoraire de la Faculté de droit de l’Université de Poitiers. Rapporteur, Madame, Sigrid

CHOFFÉE- HAROUEL, Paris-Val de Marne (Paris XII). Rapporteur, Pr.

Maurice QUÉNET, (Paris II), Recteur de l’Académie de Paris, Chancelier des Universités.

La soutenance a eu lieu le samedi 20 décembre 2003, 14 h 30 salle du conseil.

Le candidate a obtenu le titre de docteur, avec la mention « très honorable » et les félicitations du jury.

Claire Bouglé-Le Roux, La Cour de cassation et le Code pénal de 1810. Le principe de légalité à l’épreuve de la jurisprudence.

Jury : Mr. P. BAECHLIN (Avocat général à la Cour de cassation) ; Pr. M.-Y. CRÉPIN (Rennes 1) ; Pr. G. GUYON (Bordeaux 4) ; Pr. J.-L. HALPÉRIN (Université de

Bourgogne) ; Pr. F. KERNALÉGUEN (Rennes 1) ; Pr. A. LAINGUI (Paris 2-Panthéon-Assas)

Samedi 5 janvier 2002, 14h30

La soutenance a eu lieu, la candidate a obtenu le titre de docteur, avec la mention « très honorable » et les félicitations du jury.

Sommaire

Centre d’Histoire du droit de l’Université Rennes 1