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AUDE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 17 - DECEMBRE 2017

PUBLIÉ LE 12 DECEMBRE 2017

DIRECCTE-UD11 - DIRECTION

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SOMMAIRE

DIRECCTE UD11

- DIRECTION

Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP 479 780 033 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1

du code du travail - Aides et Accompagnement à l’Autonomie………..1 Arrêté préfectoral portant agrément d’un organisme de services à la personne

n° SAP 479 780 ………...…..……….3 Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré

sous le n° SAP 831 570 247 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1

du code du travail - Oustal Services………6 Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne enregistré

sous le n° SAP 831 978 275 et formulée conformément à l’article L. 7232-1-1

du code du travail - Chasseloup………..8

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Références

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