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CATALOGUE OFFICIEL DESDESSINS OU MODELESINDUSTRIELS

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Academic year: 2022

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(1)

CATALOGUE OFFICIEL DES DESSINS OU MODELES

INDUSTRIELS

Téléphone : +212 5 22 58 64 00/10 Pays : Maroc

E-mail : [email protected] Fax : +212 5 22 33 54 80

Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale

Adresse de l’office : R.S. 114 KM 9,5 Route de Nouasseur - SIDI MAAROUF CASABLANCA N ° 05-2021 du 06/05/2021

Site web : www.ompic.ma

(2)

Classe 01. - Produits alimentaires.

Classe 02. - Articles d’habillement et mercerie.

Classe 03. - Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes.

Classe 04. - Brosserie.

Classe 05. - Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle.

Classe 06. - Ameublement.

Classe 07. - Articles de ménage non compris dans d’autres classes.

Classe 08. - Outils et quincaillerie.

Classe 09. - Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises.

Classe 10. - Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation.

Classe 11. - Objets d’ornement.

Classe 12. - Moyens de transport ou de levage.

Classe 13. - Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique.

Classe 14. - Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information.

Classe 15. - Machines non comprises dans d’autres classes.

Classe 16. - Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique.

Classe 17. - Instruments de musique.

Classe 18. - Imprimerie et machines de bureau.

Classe 19. - Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d’enseignement.

Classe 20. - Equipement de vente ou de publicité, signes indicateurs.

Classe 21. - Jeux, jouets, tentes et articles de sport.

Classe 22. - Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux nuisibles.

Classe 23. - Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d’air, combustibles solides.

Classe 24. - Médecine et laboratoires.

Classe 25. - Constructions et éléments de construction.

Classe 26. - Appareils d’éclairage.

Classe 27. - Tabacs et articles pour fumeurs.

CLASSIFICATION INTERNATIONALE POUR LES DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS ÉTABLIE EN VERTU DE L’ARRANGEMENT DE LOCARNO

- Liste des classes -

(3)

(14) Numéro d’ordre du renouvellement, s’il est différent du numéro d’enregistrement initial (15) Date de l’enregistrement/date du renouvellement

(17) Durée prévue de l’enregistrement ou du renouvellement

(18) Date prévue d’expiration de l’enregistrement ou du renouvellement

(19) Indication, au moyen du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, de l’administration qui publie ou enregistre le dessin ou modèle industriel

Note : Élément d’information minimum, uniquement pour les documents de dessin ou modèle tels que définis à l’

alinéa 4.b).

(20) Données relatives à la demande

(21) Numéro d’ordre de la demande (22) Date de dépôt de la demande

(23) Nom et lieu de l’exposition, et date à laquelle le dessin ou modèle industriel y a été exposé pour la première fois (données relatives à la priorité d’exposition)

(24) Date à partir de laquelle le droit de dessin ou modèle industriel produit ses effets (27) Type de demande ou de dépôt (ouvert ou cacheté)

(28) Nombre de dessins et modèles industriels compris dans la demande

(29) Indication de la forme sous laquelle le dessin ou modèle industriel est déposé (par exemple, en tant que reproduction du dessin ou modèle ou spécimen de celui-ci)

(30) Données relatives à la priorité selon la Convention de Paris

(31) Numéro d’ordre attribué à la demande établissant la priorité (32) Date de dépôt de la demande établissant la priorité

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité

Notes : i) Le code générique (30) peut être utilisé, pour autant que les données portant les codes (31), (32) et (33) soient présentées ensemble.

ii) Pour les dépôts internationaux effectués en vertu de l’Arrangement de La Haye, le code à deux lettres “WO” doit être utilisé.

(40) Date à laquelle certaines informations sont rendues accessibles au public

(43) Date de publication d’un dessin ou modèle industriel avant son examen, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(44) Date de publication du dessin ou modèle industriel après examen, mais avant enregistrement, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(45) Date de publication du dessin ou modèle industriel enregistré, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(46) Date d’expiration de l’ajournement (50) Informations diverses

(51) Classification internationale pour les dessins et modèles industriels (classe et sous-classe de la classification de Locarno)

(52) Classification nationale

(53) Identification du ou des dessins ou modèles inclus dans une demande ou un enregistrement multiple qui est ou sont affectés par une transaction déterminée alors que la totalité ne l’est pas

(54) Désignation du ou des objets ou produits auxquels le dessin ou modèle industriel est destiné ou titre du dessin ou modèle industriel

(55) Reproduction du dessin ou modèle industriel (par exemple, dessin, photographie) et explications concernant la reproduction

(56) Liste des documents relatifs à l’état de la technique, s’ils sont distincts du texte descriptif

(57) Description des éléments caractéristiques du dessin ou modèle industriel y compris l’indication des couleurs (58) Date d’inscription au registre de tout type de modification (p. ex., le changement de titulaire, le changement de nom ou d’adresse, la renonciation à un dépôt international, la cessation de la protection)

Notes : i) Le code (52) doit être précédé du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, qui permet d’

identifier le pays dont la classification nationale est utilisée (ce code à deux lettres doit être indiqué entre parenthèses);

ii) Élément d’information minimum, uniquement pour les documents de dessin ou modèle tels que définis à l’alinéa 4.b).

(60) Références à d’autres demandes et enregistrements juridiquement apparentés

(62) Numéro d’ordre et, le cas échéant, date de dépôt de la ou des demandes, du ou des enregistrements ou du ou des documents apparentés par la division

(66) Numéro d’ordre de la demande ou de l’enregistrement du ou des dessins ou modèles qui sont les variantes du présent dessin ou modèle

(68) Numéro de la partie cédée de l’enregistrement

(4)

(69) Numéro de l’enregistrement résultant de la fusion

Note : Le code générique (60) doit être utilisé par les pays qui faisaient précédemment partie d’une autre entité, pour permettre l’identification des données bibliographiques qui se rapportent aux demandes ou aux enregistrements de dessins ou modèles industriels et qui ont initialement fait l’objet d’une annonce de la part de l’office de propriété

industrielle de cette entité.

(70) Identification des parties intéressées par la demande ou l’enregistrement (71) Nom et adresse du ou des déposants

(72) Nom du ou des créateurs, s’ils sont connus en tant que tels (73) Nom et adresse du ou des titulaires

(74) Nom et adresse du ou des mandataires

(78) Nom et adresse du ou des nouveaux titulaires en cas de changement de titulaire

Note : Si l’enregistrement a eu lieu à la date ou avant la date à laquelle le dessin ou modèle industriel a été mis à la disposition du public, le minimum d’information requis est le nom du titulaire, sinon, celui du ou des déposants.

(80) Identification de certaines données relatives à l’enregistrement international des dessins et modèles industriels effectué en vertu de l’Arrangement de La Haye concernant l’enregistrement international des dessins et modèles industriels, et données relatives à d’autres conventions internationales

Informations relatives aux Parties contractantes désignées/Parties contractantes intéressées (81) Parties contractantes intéressées

I Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1934 II Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1960 III Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1999 (82) Déclarations figurant dans la demande internationale

(83) Indication de l’existence d’une possibilité de réexamen ou de recours (84) État(s) contractant(s) désigné(s) en vertu de conventions régionales Informations relatives au(x) titulaire(s)

(85) Résidence habituelle du ou des titulaires (86) Nationalité du ou des titulaires

(87) Domicile du ou des titulaires

(88) État dans lequel le ou les titulaires ont un établissement industriel ou commercial effectif et sérieux (89) “Partie contractante du déposant”

Note : Les données portant les codes INID (81) à (88) doivent être indiquées au moyen du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI.

(5)

AF Afghanistan AG Antigua-et-Barbuda AI Anguilla

AL Albanie AM Arménie AO Angola

AP Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO)

AR Argentine AT Autriche AU Australie AW Aruba AZ Azerbaïdjan BA Bosnie-Herzégovine BB Barbade

BD Bangladesh BE Belgique BF Burkina Faso BG Bulgarie BH Bahreïn BI Burundi BJ Bénin BM Bermudes

BN Brunéi Darussalam

BO Bolivie, État plurinational de BQ Bonaire, Saint-Eustache et Saba BR Brésil

BS Bahamas BT Bhoutan BV Île Bouvet BW Botswana

BX Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI) BY Bélarus

BZ Belize

CA CanadaCD République démocratique du Congo CF République centrafricaine

CG Congo CH Suisse CI Côte d’Ivoire CK Îles Cook CL Chili

CM CamerounCN Chine CO Colombie

CR Costa Rica CU Cuba CV Cap-Vert CW Curaçao

DE Allemagne DJ Djibouti DK Danemark DM Dominique

DO République dominicaine DZ Algérie

EA Organisation eurasienne des brevets (OEAB) EC Équateur

EE Estonie EG Égypte

EH Sahara occidental

EM Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)

EP Office européen des brevets (OEB) ER Érythrée

ES Espagne ET Éthiopie FI Finlande FJ Fidji

FK Îles Falkland (Malvinas) FO Îles Féroé

FR France GA Gabon GB Royaume-Uni

GC Office des brevets du Conseil de coopération des États arabes du Golfe (CCG)

GD Grenade GE Géorgie GG Guernesey GH Ghana GI Gibraltar GL Groenland GM Gambie GN Guinée

GQ Guinée équatoriale GR Grèce

GS Géorgie du Sud et les îles Sandwich du Sud GT Guatemala

GW Guinée-Bissau GY Guyana

HK Région administrative spéciale de Hong Kong (République populaire de Chine)

HN Honduras HR Croatie HT Haïti HU Hongrie

IB Bureau international de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

ID Indonésie IE Irlande IL Israël IM Île de Man IN Inde IQ Iraq

IR Iran (République islamique d’) IS Islande

IT Italie JE Jersey JM Jamaïque JO Jordanie JP Japon KE Kenya

NA Namibie NE Niger NG Nigéria NI Nicaragua NL Pays-Bas NO Norvège NP Népal NR Nauru

NZ Nouvelle-Zélande

OA Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) OM Oman

PA Panama PE Pérou

PG Papouasie-Nouvelle-Guinée PH Philippines

(6)

KG Kirghizistan KH Cambodge KI Kiribati KM Comores

KN Saint-Kitts-et-Nevis

KP République populaire démocratique de Corée KR République de Corée

KW Koweït KY Îles Caïmanes KZ Kazakhstan

LA République démocratique populaire lao LB Liban

LC Sainte-Lucie LI Liechtenstein LK Sri Lanka LR Libéria LS Lesotho LT Lituanie LU Luxembourg LV Lettonie LY Libye MA Maroc MC Monaco

MD République de Moldova ME Monténégro

MG Madagascar

MK Ex-République yougoslave de Macédoine ML Mali

MM Myanmar MN Mongolie MO Macao

MP Îles Mariannes du Nord MR Mauritanie

MS Montserrat MT Malte MU Maurice MV Maldives MW Malawi MX Mexique MY Malaisie MZ Mozambique TR Turquie

TT Trinité-et-Tobago TV Tuvalu

TW Taïwan, Province de Chine TZ République-Unie de Tanzanie UA Ukraine

UG Ouganda

US États-Unis d’Amérique UY Uruguay

PK Pakistan PL Pologne PT Portugal PW Palaos PY Paraguay QA Qatar

QZ Office communautaire des variétés végétales (Union européenne) (OCVV)

RO Roumanie RS Serbie

RU Fédération de Russie RW Rwanda

SA Arabie saoudite SB Îles Salomon SC Seychelles SD Soudan SE Suède SG Singapour

SH Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da Cunha SI Slovénie

SK Slovaquie SL Sierra Leone SM Saint-Marin SN Sénégal SO Somalie SR Suriname SS Soudan du Sud ST Sao Tomé-et-Principe SV El Salvador

SX Saint-Martin (partie néerlandaise) SY République arabe syrienne SZ Swaziland

TC Îles Turks et Caïques TD Tchad

TG Togo TH Thaïlande TJ Tadjikistan TL Timor-Leste TM Turkménistan TN Tunisie TO Tonga VN Viet Nam VU Vanuatu

WO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) (Bureau international de l’)

WS Samoa

XN Institut nordique des brevets (INB) YE Yémen

ZA Afrique du Sud ZM Zambie

(7)

Objet COFFRET POUR LE SAINT CORAN (54)

FADILA (STE IMPRIMERIE PAPETERIE AL)

218,AVENUE ABDELKRIM EL KHATTABI OCEAN RABAT - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 6

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3 (55)

25497 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

15/01/2021 15/01/2026

ETIQUETTES POUR BOBINES DE FIL DE PECHE ET BOBINE DE FILETS DE PECHE

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

ISSLI PECHE

19 RUE BNI AAMIR BOURGONE CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

(55)

(8)

1-1

1-2

2-1

2-2

3-1

4-1

(9)

MAROC Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

(55)

(10)

25544 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

29/01/2021 29/01/2026

PLANS D'ARCHITECTE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LIVING COLORS

MAGASIN N° 12-12A RDC RESIDENCE AL AMIRA (4° DMM) MARRAKECH - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

(55)

(11)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

1-5

(55)

(12)

2-1

3-1

3-2

3-3

4-1

4-2

(13)

5-1

5-2

25604 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/02/2021 26/02/2026

GRILLES FAUSSES COUPURES, CONNECTEUR, BASE COUPE- CIRCUIT, CACHES ET CAPUCHONS

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

MITEL

ZI industrielle, extension 2è tranche, Lot 73 BERRECHID - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 7

Classe de Locarno 13

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

(55)

(14)

1-3

1-4

1-5

2-1

2-2

2-3

(15)

3-1

3-2

3-3

4-1

4-2

4-3

(16)

5-1

5-2

5-3

6-1

6-2

7-1

(17)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

2-1

2-2

(55)

(18)

3-1

3-2

4-1

4-2

4-3

25620 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

03/03/2021 03/03/2026

LAMPADAIRES DÉCORATIFS D’ÉCLAIRAGE PUBLIC N° de dépôt

(21)

(20)

(18)

(54)

(19)

1-2

1-3

2-1

25635 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

05/03/2021 05/03/2026

CHAUSSURES POUR ENFANTS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

HOB FEEL GOODS

BD BOURGOGNE ET RUE JAAFAR IBNOU HABIB, RESIDENCE AL MACHRIK II, ETAGE 1, N°3 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(20)

2-1

3-1

4-1

5-1

25636 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

05/03/2021 05/03/2026 FLACON N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BRAD-CHIM

46.Bd Zerktouni 2ème Etage Appt N°6 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

(21)

1-3

1-4

1-5

1-6

25637 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

05/03/2021 05/03/2026

EMBALLAGES POUR PAPIERS ALUMINIUM, FILM ALIMENTAIRE ET PAPIER CUISSON

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

MASTER GOODS MOROCCO

118, BD MOHAMED BEN ABDELLAH RES. ZAID TANGER - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

(55)

(22)

1-1

1-2

2-1

2-2

3-1

3-2

(23)

5-1

5-2

25638 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

05/03/2021 05/03/2026

EMBALLAGES POUR DIFFUSEURS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MASTER GOODS MOROCCO

118, BD MOHAMED BEN ABDELLAH RES. ZAID TANGER - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

(55)

(24)

2-1

2-2

3-1

3-2

4-1

4-2

(25)

25639 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

05/03/2021 05/03/2026 DIFFUSEURS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MASTER GOODS MOROCCO

118, BD MOHAMED BEN ABDELLAH RES. ZAID TANGER - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 28

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

(55)

(26)

5-1

25640 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

05/03/2021 05/03/2026

POTS EN VERRE POUR BOUGIES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MASTER GOODS MOROCCO

118, BD MOHAMED BEN ABDELLAH RES. ZAID TANGER - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

(55)

(27)

25641 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

06/03/2021 06/03/2026

COLLIER D'ATTACHE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SAIDI MOHAMED

AV DES FAR RES OUM KORA ETG 4 APPT 13 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 8

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

(55)

(28)

1-5

25642 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

06/03/2021 06/03/2026

EMBALLAGES POUR BOUGEOIRS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MASTER GOODS MOROCCO

118, BD MOHAMED BEN ABDELLAH RES. ZAID TANGER - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

2-1

(55)

(29)

3-2

4-1

4-2

5-1

5-2

25643 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

06/03/2021 06/03/2026

EMBALLAGES POUR BOUGIES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MASTER GOODS MOROCCO

118, BD MOHAMED BEN ABDELLAH RES. ZAID TANGER - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

(28)

(30)

Classe de Locarno 9 (51)

Reproductions

1-1

1-2

2-1

2-2

3-1

3-2

(55)

(31)

5-1

5-2

25644 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

06/03/2021 06/03/2026

EMBALLAGES POUR BOUGIES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MASTER GOODS MOROCCO

118, BD MOHAMED BEN ABDELLAH RES. ZAID TANGER - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

(55)

(32)

2-1

2-2

3-1

3-2

4-1

4-2

(33)

25645 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

06/03/2021 06/03/2026

EMBALLAGES POUR BOUGIES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MASTER GOODS MOROCCO

118, BD MOHAMED BEN ABDELLAH RES. ZAID TANGER - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

2-1

2-2

(55)

(34)

3-1

3-2

4-1

4-2

5-1

5-2

25646 Date de dépôt

Date d’expiration

06/03/2021 06/03/2026 N° de dépôt

(21)

(20)

(18)

(35)

2-1

3-1

4-1

5-1

25647 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

06/03/2021 06/03/2026

ÉTIQUETTES POUR BARQUETTES EN ALUMINIUM N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MASTER GOODS MOROCCO

118, BD MOHAMED BEN ABDELLAH RES. ZAID TANGER - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

(55)

(36)

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

25648 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

06/03/2021 06/03/2026

EMBALLAGES POUR GANTS EN NITRILE N° de dépôt

(21)

(20)

(18)

(54)

(37)

1-2

2-1

2-2

3-1

3-2

4-1

(38)

4-2

5-1

5-2

25649 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

06/03/2021 06/03/2026

EMBALLAGES POUR GANTS EN NITRILE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MASTER GOODS MOROCCO

118, BD MOHAMED BEN ABDELLAH RES. ZAID TANGER - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(39)

2-2

3-1

3-2

4-1

4-2

5-1

(40)

5-2

25650 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

06/03/2021 06/03/2026

EMBALLAGES POUR FILM ALIMENTAIRE ET SACHETS CONGÉLATEURS

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

MASTER GOODS MOROCCO

118, BD MOHAMED BEN ABDELLAH RES. ZAID TANGER - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

2-1

(55)

(41)

3-2

4-1

4-2

5-1

5-2

25651 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

06/03/2021 06/03/2026

ÉTIQUETTES POUR SACS POUBELLES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MASTER GOODS MOROCCO

118, BD MOHAMED BEN ABDELLAH RES. ZAID TANGER - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

(28)

(42)

Classe de Locarno 19 (51)

Reproductions

1-1

1-2

2-1

2-2

2-3

2-4

(55)

(43)

4-1

4-2

5-1

5-2

25652 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

06/03/2021 06/03/2026

ETIQUETTES POUR SACS POUBELLES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MASTER GOODS MOROCCO

118, BD MOHAMED BEN ABDELLAH RES. ZAID TANGER - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

(55)

(44)

1-1

1-2

2-1

2-2

3-1

3-2

(45)

5-1

5-2

25653 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

07/03/2021 07/03/2021

ÉTIQUETTES POUR DÉODORANTS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BEAUTE DESIRE

17 RUE TAOURIRT OUJDA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 15

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

(55)

(46)

2-1

2-2

3-1

3-2

4-1

4-2

(47)

6-1

6-2

7-1

7-2

8-1

8-2

(48)

9-1

9-2

10-1

10-2

11-1

11-2

(49)

13-1

13-2

14-1

14-2

15-1

15-2

(50)

25654 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

07/03/2021 07/03/2021

FLACONS POUR PARFUMS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BEAUTE DESIRE

17 RUE TAOURIRT OUJDA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

(55)

(51)

2-2

2-3

2-4

2-5

3-1

3-2

(52)

3-3

3-4

3-5

4-1

4-2

4-3

(53)

5-1

5-2

5-3

5-4

5-5

25655 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

07/03/2021 07/03/2021

BOITES POUR FLACONS DE PARFUMS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BEAUTE DESIRE

17 RUE TAOURIRT OUJDA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

(28)

(54)

Classe de Locarno 9 (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

1-5

1-6

(55)

(55)

2-1

2-2

2-3

2-4

2-5

2-6

(56)

2-7

2-8

3-1

3-2

3-3

3-4

(57)

3-7

4-1

4-2

4-3

4-4

4-5

(58)

4-6

4-7

5-1

5-2

5-3

5-4

(59)

5-7

5-8

25656 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

07/03/2021 07/03/2021

FLACONS POUR PARFUMS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BEAUTE DESIRE

17 RUE TAOURIRT OUJDA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

(55)

(60)

1-3

1-4

1-5

2-1

2-2

2-3

(61)

3-1

3-2

3-3

3-4

3-5

4-1

(62)

4-2

4-3

4-4

4-5

5-1

5-2

(63)

5-5

25657 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

07/03/2021 07/03/2021

BOITES POUR PARUFMS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BEAUTE DESIRE

17 RUE TAOURIRT OUJDA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

(55)

(64)

1-4

1-5

1-6

1-7

2-1

2-2

(65)

2-5

2-6

2-7

2-8

3-1

3-2

(66)

3-3

3-4

3-5

3-6

3-7

3-8

(67)

4-3

4-4

4-5

4-6

4-7

4-8

(68)

5-1

5-2

5-3

5-4

5-5

5-6

(69)

25659 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

08/03/2021 08/03/2021

SACS DE RANDONNÉE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

DECATHLON

4 boulevard de Mons, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ - FRANCE Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 3

(28) (51)

Priorité(s) revendiquée(s)

0082002990003 , 07/10/2020 , CE (30)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

(55)

(70)

1-4

1-5

1-6

1-7

2-1

2-2

(71)

2-5

2-6

2-7

3-1

3-2

3-3

(72)

3-4

3-5

3-6

3-7

4-1

4-2

(73)

4-5

4-6

4-7

5-1

5-2

5-3

(74)

5-4

5-5

5-6

5-7

25660 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

08/03/2021 08/03/2021

ETIQUETTES POUR SACS POUBELLES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MASTER GOODS MOROCCO

118, BD MOHAMED BEN ABDELLAH RES. ZAID TANGER - MAROC Déposant

(71)

(75)

2-1

2-2

3-1

3-2

4-1

4-2

(76)

5-1

5-2

25661 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

08/03/2021 08/03/2021

EMBALLAGES POUR SACS CONGÉLATION, SACHETS GLAÇONS ET GANTS EN NITRILE

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

MASTER GOODS MOROCCO

118, BD MOHAMED BEN ABDELLAH RES. ZAID TANGER - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

(55)

(77)

3-1

3-2

4-1

4-2

5-1

5-2

(78)

5-3

25662 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

08/03/2021 08/03/2021

EMBALLAGES POUR FILMS ÉTIRABLES PALETTE, BOITE POUR PIZZA

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

MASTER GOODS MOROCCO

118, BD MOHAMED BEN ABDELLAH RES. ZAID TANGER - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

2-1

(55)

(79)

3-2

4-1

4-2

5-1

25663 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

08/03/2021 08/03/2021

ÉTIQUETTES POUR FILM ÉTIRABLE PALETTE, PAPIER CUISSON ASSIETTE EN PLASTIQUE ET BOUGIE

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

MASTER GOODS MOROCCO

118, BD MOHAMED BEN ABDELLAH RES. ZAID TANGER - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

(55)

(80)

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

25664 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

08/03/2021 08/03/2026

ÉTIQUETTES POUR EMBALLAGES DES GOBELETS EN CARTON N° de dépôt

(21)

(20)

(18)

(54)

(81)

2-1

3-1

4-1

5-1

25666 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

09/03/2021 09/03/2026

DALLES DE REVÊTEMENT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

Industrie de Revêtement du Sol, REV-SOL

Km 16,4 Route Principale N°1 TEMARA-SKHIRATE - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 15

Classe de Locarno 25

(28) (51)

Reproductions

(55)

(82)

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

6-1

(83)

9-1

10-1

11-1

12-1

13-1

14-1

(84)

15-1

25667 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

09/03/2021 09/03/2026

DALLES DE REVÊTEMENT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

Industrie de Revêtement du Sol, REV-SOL

Km 16,4 Route Principale N°1 TEMARA-SKHIRATE - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 25

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

(55)

(85)

25668 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

09/03/2021 09/03/2026

ÉTIQUETTES POUR PRODUITS ALIMENTAIRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

KHLIE AHL FES

LOT N 13 QI AIN CHKEF FES - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1 (55)

25669 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

10/03/2021 10/03/2026

BOITES POUR DES ACCESSOIRES DE PLOMBERIE, SANITAIRES ET POMPES ET SES ACCESSOIRES

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

BABONA

LOT AL WAHDA 1 LOT N° 3 SIDI OTHMANE CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4

(28)

(86)

Classe de Locarno 9 (51)

Reproductions

1-1

1-2

2-1

2-2

3-1

4-1

(55)

(87)

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

5-2

(88)

5-3

25672 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

09/03/2021 09/03/2026

SEAU EN PLASTIQUE POUR PRODUITS DE NETTOYAGE AVEC COUVERCLE ET ANSE, GRAND, MOYEN ET PETIT

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

ASSIARIF

MAG N°2 RES. EL MAMOUNIA IMM. 11 TABRIQUET SALE - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

(55)

(89)

1-6

1-7

1-8

1-9

1-10

1-11

(90)

1-12

1-13

1-14

2-1

2-2

2-3

(91)

2-6

2-7

2-8

2-9

2-10

2-11

(92)

2-12

2-13

2-14

3-1

3-2

3-3

(93)

3-6

3-7

3-8

3-9

3-10

3-11

(94)

3-12

3-13

3-14

25673 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

10/03/2021 10/03/2026

DESSINS POUR TISSUS DE CUISINE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ARTS IMPRESSIONS TEXTILES

RUE N. D N8-10 RUE DES GLAIEULS QUARTIER BEAUSEJOUR CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 32

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(95)

4-1

5-1

25675 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/03/2021 11/03/2026

BOITES POUR DATTES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

YTO FOOD

45, Rue abdelkader mouftakar,Casablanca ,Maroc CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

(55)

(96)

3-1

4-1

25676 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/03/2021 11/03/2026

ÉTIQUETTES POUR FILMS ALIMENTAIRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MASTER GOODS MOROCCO

118, BD MOHAMED BEN ABDELLAH RES. ZAID TANGER - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

(55)

(97)

5-1

25677 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/03/2021 11/03/2026

EMBALLAGES POUR PAPIER CUISSON ET FILMS ALIMENTAIRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MASTER GOODS MOROCCO

118, BD MOHAMED BEN ABDELLAH RES. ZAID TANGER - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

2-2

(55)

(98)

3-1

3-2

4-1

5-1

25678 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/03/2021 11/03/2026

ÉTIQUETTES POUR SACHETS DE POUBELLE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MASTER GOODS MOROCCO

118, BD MOHAMED BEN ABDELLAH RES. ZAID TANGER - MAROC Déposant

(71)

(99)

2-2

3-1

4-1

5-1

25679 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/03/2021 11/03/2026

ÉTIQUETTES POUR BALAIS ET GANTS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MASTER GOODS MOROCCO

118, BD MOHAMED BEN ABDELLAH RES. ZAID TANGER - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

(55)

(100)

1-1

1-2

2-1

2-2

3-1

3-2

(101)

5-1

25680 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/03/2021 11/03/2026

ÉTIQUETTES POUR PAPIER CUISSON ET FILMS ALIMENTAIRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MASTER GOODS MOROCCO

118, BD MOHAMED BEN ABDELLAH RES. ZAID TANGER - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

2-2

(55)

(102)

3-1

4-1

5-1

25681 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

12/03/2021 12/03/2026

ÉTIQUETTES POUR PRODUITS COSMÉTIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LAAFOU Zohra

N 6 BIS BLOC B HAY ZOUAGHA FES - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(103)

4-1

5-1

25683 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

09/03/2021 09/03/2026

FLACONS POUR BOUTEILLES DE PARFUMS ET EAUX DE COLOGNE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

KANTAOUI LAHCEN

AV MOHAMED ZERKTOUNI RUE 02 MARS VILLA N° 10 LAAYOUNE - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

(55)

(104)

1-3

1-4

2-1

2-2

2-3

2-4

(105)

3-3

3-4

4-1

4-2

4-3

4-4

(106)

5-1

5-2

5-3

5-4

25684 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

15/03/2021 15/03/2021

FLACONS POUR PARFUMS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BEAUTE DESIRE

17 RUE TAOURIRT OUJDA - MAROC Déposant

(71)

(107)

1-3

1-4

1-5

2-1

2-2

2-3

(108)

2-4

2-5

3-1

3-2

3-3

3-4

(109)

4-2

4-3

4-4

4-5

5-1

5-2

(110)

5-3

5-4

5-5

25685 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

15/03/2021 15/03/2021

BOITES POUR FLACONS DE PARFUMS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BEAUTE DESIRE

17 RUE TAOURIRT OUJDA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(111)

1-4

1-5

1-6

1-7

2-1

2-2

(112)

2-3

2-4

2-5

2-6

2-7

2-8

(113)

2-11

2-12

2-13

2-14

2-15

2-16

(114)

3-1

3-2

3-3

3-4

3-5

3-6

(115)

4-1

4-2

4-3

4-4

4-5

4-6

(116)

4-7

4-8

5-1

5-2

5-3

5-4

(117)

5-7

25686 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

15/03/2021 15/03/2021

FLACONS POUR PARFUMS 35ml N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BEAUTE DESIRE

17 RUE TAOURIRT OUJDA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

(55)

(118)

1-4

1-5

2-1

2-2

2-3

2-4

(119)

3-2

3-3

3-4

3-5

4-1

4-2

(120)

4-3

4-4

4-5

5-1

5-2

5-3

(121)

25687 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

17/03/2021 17/03/2026

EMBALLAGES POUR BISCUITS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

CANDY CRASH

BOULEVARD DES FAR RUE MOHAMED ERRACHID IMAN CENTRE 4EME ETAGE NUMERO 5 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 9

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

(55)

(122)

5-1

6-1

7-1

8-1

9-1

25688 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

17/03/2021 17/03/2026

BOITE D'ESSAI ÉLECTRIQUE N° de dépôt

(21)

(20)

(18)

(54)

(123)

25689 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

17/03/2021 17/03/2026

CHEVILLE POUR PLAQUE DE PLATRE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LABEL D`ASSEMBLAGE ET DE PRODUCTION ( L.A.P)

Z.I HAY MLY RACHID, RUE 3 LOT 117 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 8

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

(55)

(124)

1-5

1-6

1-7

25690 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

17/03/2021 17/03/2026

COFFRETS MODULAIRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LABEL D`ASSEMBLAGE ET DE PRODUCTION ( L.A.P)

Z.I HAY MLY RACHID, RUE 3 LOT 117 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 9

Classe de Locarno 13

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(125)

1-4

1-5

1-6

1-7

1-8

2-1

(126)

2-2

2-3

2-4

2-5

2-6

2-7

(127)

3-2

3-3

3-4

3-5

3-6

3-7

(128)

3-8

4-1

4-2

4-3

4-4

4-5

(129)

4-8

5-1

5-2

5-3

5-4

5-5

(130)

5-6

5-7

5-8

6-1

6-2

6-3

(131)

6-6

6-7

6-8

7-1

7-2

7-3

(132)

7-4

7-5

7-6

7-7

7-8

8-1

(133)

8-4

8-5

8-6

8-7

8-8

9-1

(134)

9-2

9-3

9-4

9-5

9-6

9-7

(135)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

1-5

(55)

(136)

1-6

1-7

2-1

2-2

2-3

2-4

(137)

2-7

25692 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

17/03/2021 17/03/2026 SONNETTE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LABEL D`ASSEMBLAGE ET DE PRODUCTION ( L.A.P)

Z.I HAY MLY RACHID, RUE 3 LOT 117 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1 (28)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

(55)

(138)

1-4

1-5

1-6

1-7

25693 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

17/03/2021 17/03/2026 MALLETTES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LABEL D`ASSEMBLAGE ET DE PRODUCTION ( L.A.P)

Z.I HAY MLY RACHID, RUE 3 LOT 117 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

(139)

1-3

1-4

1-5

1-6

1-7

2-1

(140)

2-2

2-3

2-4

2-5

2-6

2-7

25694 Date de dépôt

Date d’expiration

17/03/2021 17/03/2026 N° de dépôt

(21)

(20)

(18)

(141)

1-2

1-3

1-4

1-5

1-6

1-7

(142)

25695 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

17/03/2021 17/03/2026

INTERRUPTEURS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LABEL D`ASSEMBLAGE ET DE PRODUCTION ( L.A.P)

Z.I HAY MLY RACHID, RUE 3 LOT 117 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 6

Classe de Locarno 13

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

(55)

(143)

1-7

2-1

2-2

2-3

2-4

2-5

(144)

2-6

2-7

3-1

3-2

3-3

3-4

(145)

3-7

4-1

4-2

4-3

4-4

4-5

(146)

4-6

4-7

5-1

5-2

5-3

5-4

(147)

5-7

6-1

6-2

6-3

6-4

6-5

(148)

6-6

6-7

25696 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

17/03/2021 17/03/2026

COUVERCLES D'INTERRUPTEURS ELECTRIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LABEL D`ASSEMBLAGE ET DE PRODUCTION ( L.A.P)

Z.I HAY MLY RACHID, RUE 3 LOT 117 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 12

Classe de Locarno 13

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

(55)

(149)

1-5

1-6

1-7

2-1

2-2

2-3

(150)

2-4

2-5

2-6

2-7

3-1

3-2

(151)

3-5

3-6

3-7

4-1

4-2

4-3

(152)

4-4

4-5

4-6

4-7

5-1

5-2

(153)

5-5

5-6

5-7

6-1

6-2

6-3

(154)

6-4

6-5

6-6

6-7

7-1

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(155)

7-5

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7-7

8-1

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(156)

8-4

8-5

8-6

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9-1

9-2

(157)

9-5

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10-1

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10-3

(158)

10-4

10-5

10-6

10-7

11-1

11-2

(159)

11-5

11-6

11-7

12-1

12-2

12-3

(160)

12-4

12-5

12-6

12-7

25697 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

17/03/2021 17/03/2026

PRISES DE COURANT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LABEL D`ASSEMBLAGE ET DE PRODUCTION ( L.A.P)

Z.I HAY MLY RACHID, RUE 3 LOT 117 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

(161)

1-3

1-4

1-5

1-6

1-7

2-1

(162)

2-2

2-3

2-4

2-5

2-6

2-7

(163)

3-3

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3-5

3-6

3-7

4-1

(164)

4-2

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(165)

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6-1

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(167)

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(168)

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(169)

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(170)

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Références

Documents relatifs

(43) Date de publication d’un dessin ou modèle industriel avant son examen, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(43) Date de publication d’un dessin ou modèle industriel avant son examen, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(43) Date de publication d’un dessin ou modèle industriel avant son examen, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :