CATALOGUE OFFICIEL DESDESSINS OU MODELESINDUSTRIELS

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CATALOGUE OFFICIEL DES DESSINS OU MODELES

INDUSTRIELS

Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale

Adresse de l’office : R.S. 114 KM 9,5 Route de Nouasseur - SIDI MAAROUF CASABLANCA N ° 03/2020 du 05/03/2020

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Catalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 03/2020 du 05/03/2020 143

Classe 01. - Produits alimentaires.

Classe 02. - Articles d’habillement et mercerie.

Classe 03. - Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes.

Classe 04. - Brosserie.

Classe 05. - Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle.

Classe 06. - Ameublement.

Classe 07. - Articles de ménage non compris dans d’autres classes.

Classe 08. - Outils et quincaillerie.

Classe 09. - Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises.

Classe 10. - Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation.

Classe 11. - Objets d’ornement.

Classe 12. - Moyens de transport ou de levage.

Classe 13. - Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique.

Classe 14. - Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information.

Classe 15. - Machines non comprises dans d’autres classes.

Classe 16. - Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique.

Classe 17. - Instruments de musique.

Classe 18. - Imprimerie et machines de bureau.

Classe 19. - Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d’enseignement.

Classe 20. - Equipement de vente ou de publicité, signes indicateurs.

Classe 21. - Jeux, jouets, tentes et articles de sport.

Classe 22. - Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux nuisibles.

Classe 23. - Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d’air, combustibles solides.

Classe 24. - Médecine et laboratoires.

Classe 25. - Constructions et éléments de construction.

Classe 26. - Appareils d’éclairage.

CLASSIFICATION INTERNATIONALE POUR LES DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS ÉTABLIE EN VERTU DE L’ARRANGEMENT DE LOCARNO

- Liste des classes -

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(14) Numéro d’ordre du renouvellement, s’il est différent du numéro d’enregistrement initial (15) Date de l’enregistrement/date du renouvellement

(17) Durée prévue de l’enregistrement ou du renouvellement

(18) Date prévue d’expiration de l’enregistrement ou du renouvellement

(19) Indication, au moyen du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, de l’administration qui publie ou enregistre le dessin ou modèle industriel

Note : Élément d’information minimum, uniquement pour les documents de dessin ou modèle tels que définis à l’

alinéa 4.b).

(20) Données relatives à la demande

(21) Numéro d’ordre de la demande (22) Date de dépôt de la demande

(23) Nom et lieu de l’exposition, et date à laquelle le dessin ou modèle industriel y a été exposé pour la première fois (données relatives à la priorité d’exposition)

(24) Date à partir de laquelle le droit de dessin ou modèle industriel produit ses effets (27) Type de demande ou de dépôt (ouvert ou cacheté)

(28) Nombre de dessins et modèles industriels compris dans la demande

(29) Indication de la forme sous laquelle le dessin ou modèle industriel est déposé (par exemple, en tant que reproduction du dessin ou modèle ou spécimen de celui-ci)

(30) Données relatives à la priorité selon la Convention de Paris

(31) Numéro d’ordre attribué à la demande établissant la priorité (32) Date de dépôt de la demande établissant la priorité

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité

Notes : i) Le code générique (30) peut être utilisé, pour autant que les données portant les codes (31), (32) et (33) soient présentées ensemble.

ii) Pour les dépôts internationaux effectués en vertu de l’Arrangement de La Haye, le code à deux lettres “WO” doit être utilisé.

(40) Date à laquelle certaines informations sont rendues accessibles au public

(43) Date de publication d’un dessin ou modèle industriel avant son examen, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(44) Date de publication du dessin ou modèle industriel après examen, mais avant enregistrement, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(45) Date de publication du dessin ou modèle industriel enregistré, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(46) Date d’expiration de l’ajournement (50) Informations diverses

(51) Classification internationale pour les dessins et modèles industriels (classe et sous-classe de la classification de Locarno)

(52) Classification nationale

(53) Identification du ou des dessins ou modèles inclus dans une demande ou un enregistrement multiple qui est ou sont affectés par une transaction déterminée alors que la totalité ne l’est pas

(54) Désignation du ou des objets ou produits auxquels le dessin ou modèle industriel est destiné ou titre du dessin ou modèle industriel

(55) Reproduction du dessin ou modèle industriel (par exemple, dessin, photographie) et explications concernant la reproduction

(56) Liste des documents relatifs à l’état de la technique, s’ils sont distincts du texte descriptif

(57) Description des éléments caractéristiques du dessin ou modèle industriel y compris l’indication des couleurs (58) Date d’inscription au registre de tout type de modification (p. ex., le changement de titulaire, le changement de nom ou d’adresse, la renonciation à un dépôt international, la cessation de la protection)

Notes : i) Le code (52) doit être précédé du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, qui permet d’

identifier le pays dont la classification nationale est utilisée (ce code à deux lettres doit être indiqué entre parenthèses);

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(69) Numéro de l’enregistrement résultant de la fusion

Note : Le code générique (60) doit être utilisé par les pays qui faisaient précédemment partie d’une autre entité, pour permettre l’identification des données bibliographiques qui se rapportent aux demandes ou aux enregistrements de dessins ou modèles industriels et qui ont initialement fait l’objet d’une annonce de la part de l’office de propriété

industrielle de cette entité.

(70) Identification des parties intéressées par la demande ou l’enregistrement (71) Nom et adresse du ou des déposants

(72) Nom du ou des créateurs, s’ils sont connus en tant que tels (73) Nom et adresse du ou des titulaires

(74) Nom et adresse du ou des mandataires

(78) Nom et adresse du ou des nouveaux titulaires en cas de changement de titulaire

Note : Si l’enregistrement a eu lieu à la date ou avant la date à laquelle le dessin ou modèle industriel a été mis à la disposition du public, le minimum d’information requis est le nom du titulaire, sinon, celui du ou des déposants.

(80) Identification de certaines données relatives à l’enregistrement international des dessins et modèles industriels effectué en vertu de l’Arrangement de La Haye concernant l’enregistrement international des dessins et modèles industriels, et données relatives à d’autres conventions internationales

Informations relatives aux Parties contractantes désignées/Parties contractantes intéressées (81) Parties contractantes intéressées

I Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1934 II Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1960 III Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1999 (82) Déclarations figurant dans la demande internationale

(83) Indication de l’existence d’une possibilité de réexamen ou de recours (84) État(s) contractant(s) désigné(s) en vertu de conventions régionales Informations relatives au(x) titulaire(s)

(85) Résidence habituelle du ou des titulaires (86) Nationalité du ou des titulaires

(87) Domicile du ou des titulaires

(88) État dans lequel le ou les titulaires ont un établissement industriel ou commercial effectif et sérieux (89) “Partie contractante du déposant”

Note : Les données portant les codes INID (81) à (88) doivent être indiquées au moyen du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI.

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AF Afghanistan AG Antigua-et-Barbuda AI Anguilla

AL Albanie AM Arménie AO Angola

AP Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO)

AR Argentine AT Autriche AU Australie AW Aruba AZ Azerbaïdjan BA Bosnie-Herzégovine BB Barbade

BD Bangladesh BE Belgique BF Burkina Faso BG Bulgarie BH Bahreïn BI Burundi BJ Bénin BM Bermudes

BN Brunéi Darussalam

BO Bolivie, État plurinational de BQ Bonaire, Saint-Eustache et Saba BR Brésil

BS Bahamas BT Bhoutan BV Île Bouvet BW Botswana

BX Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI) BY Bélarus

BZ Belize

CA CanadaCD République démocratique du Congo CF République centrafricaine

CG Congo CH Suisse CI Côte d’Ivoire CK Îles Cook CL Chili

CM CamerounCN Chine CO Colombie

CR Costa Rica CU Cuba CV Cap-Vert CW Curaçao

DE Allemagne DJ Djibouti DK Danemark DM Dominique

DO République dominicaine DZ Algérie

EA Organisation eurasienne des brevets (OEAB) EC Équateur

EE Estonie EG Égypte

EH Sahara occidental

EM Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)

EP Office européen des brevets (OEB) ER Érythrée

ES Espagne ET Éthiopie FI Finlande FJ Fidji

FK Îles Falkland (Malvinas) FO Îles Féroé

FR France GA Gabon GB Royaume-Uni

GC Office des brevets du Conseil de coopération des États arabes du Golfe (CCG)

GD Grenade GE Géorgie GG Guernesey GH Ghana GI Gibraltar GL Groenland GM Gambie GN Guinée

GQ Guinée équatoriale GR Grèce

GS Géorgie du Sud et les îles Sandwich du Sud GT Guatemala

GW Guinée-Bissau GY Guyana

HK Région administrative spéciale de Hong Kong (République populaire de Chine)

HN Honduras HR Croatie HT Haïti HU Hongrie

IB Bureau international de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

ID Indonésie IE Irlande IL Israël IM Île de Man IN Inde

NA Namibie NE Niger NG Nigéria NI Nicaragua NL Pays-Bas NO Norvège NP Népal NR Nauru

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KG Kirghizistan KH Cambodge KI Kiribati KM Comores

KN Saint-Kitts-et-Nevis

KP République populaire démocratique de Corée KR République de Corée

KW Koweït KY Îles Caïmanes KZ Kazakhstan

LA République démocratique populaire lao LB Liban

LC Sainte-Lucie LI Liechtenstein LK Sri Lanka LR Libéria LS Lesotho LT Lituanie LU Luxembourg LV Lettonie LY Libye MA Maroc MC Monaco

MD République de Moldova ME Monténégro

MG Madagascar

MK Ex-République yougoslave de Macédoine ML Mali

MM Myanmar MN Mongolie MO Macao

MP Îles Mariannes du Nord MR Mauritanie

MS Montserrat MT Malte MU Maurice MV Maldives MW Malawi MX Mexique MY Malaisie MZ Mozambique TR Turquie

TT Trinité-et-Tobago TV Tuvalu

TW Taïwan, Province de Chine TZ République-Unie de Tanzanie UA Ukraine

UG Ouganda

PK Pakistan PL Pologne PT Portugal PW Palaos PY Paraguay QA Qatar

QZ Office communautaire des variétés végétales (Union européenne) (OCVV)

RO Roumanie RS Serbie

RU Fédération de Russie RW Rwanda

SA Arabie saoudite SB Îles Salomon SC Seychelles SD Soudan SE Suède SG Singapour

SH Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da Cunha SI Slovénie

SK Slovaquie SL Sierra Leone SM Saint-Marin SN Sénégal SO Somalie SR Suriname SS Soudan du Sud ST Sao Tomé-et-Principe SV El Salvador

SX Saint-Martin (partie néerlandaise) SY République arabe syrienne SZ Swaziland

TC Îles Turks et Caïques TD Tchad

TG Togo TH Thaïlande TJ Tadjikistan TL Timor-Leste TM Turkménistan TN Tunisie TO Tonga VN Viet Nam VU Vanuatu

WO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) (Bureau international de l’)

WS Samoa

XN Institut nordique des brevets (INB) YE Yémen

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Objet POUBELLE MÉTALLIQUE (54)

EL HAMOULI BOUJEMAA

RUE SAINT ANDRE DE CUBZAK IMM 105 APPT 8 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

23844 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

31/01/2019 31/01/2024 POUFS EN CUIR N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

STE NOS ARTS.COM

AL WAKALA 1 BLOC D N° 638 LAAYOUNE - MAROC Déposant

(71)

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21/03/2019 21/03/2024

BOUTEILLES 100 ML N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

YARAA

N°19 RUE A AVENUE DES FAR MEKNES - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

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(9)

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01/08/2019 01/08/2024

ANNEAU ET ACCOUPLEMENT DE GOUSSET N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

VICTAULIC COMPANY

4901 KESSLERSVILLE ROAD, EASTON, PENNSYLVANIA 18040 - ETATS- UNIS D'AMERIQUE

Déposant (71)

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23/09/2019 23/09/2024

PRÉSENTOIRS POUR PRODUITS COSMÉTIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

(13)

3-1

04/10/2019 04/10/2024

COURONNE POUR LUSTRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

STE MALAK-MEUBLES

RUE MSALLA KADIMA N 43 TETOUAN - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

Date d’expiration

12/10/2019 12/10/2024 N° de dépôt

(21) (20) (18)

(14)

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Reproductions

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12/10/2019 12/10/2024

PORTE SAVON, PORTE VERRE A DENT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ZEGGAR YOUSSEF

141 RUE 03 HAY LAALOU CD CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

(28) (51)

Reproductions (55)

(15)

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11/10/2019 11/10/2024

PROFILES EN ALUMINIUM N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

IDDER RAMY

LOTISSEMENT EL FATH NR 554 INEZGANE-AIT MELLOUL - MAROC Déposant

(71)

(16)

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16/10/2019 16/10/2024

PROFILES D’ALUMINIUM N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

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08/11/2019 08/11/2024

PANIERS ET PASSOIRE EN PLASTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SADI-PLAST (STE)

LOT 1 RUE DAMAS TEMARA-SKHIRATE - MAROC Déposant

(71)

(18)

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14/11/2019 14/11/2024

CHAISE EN PLASTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

AMBARI SAID

QUARTIER INDUSTRIEL 2 N° 21 TAZA - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 6

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(19)

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1

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14/11/2019 14/11/2024

MAGNETS EN RÉSINE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

(20)

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19/11/2019 19/11/2024

CONNECTEUR DE FLUIDES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

HIDROTEN, S.A.

POLIGONO INDUSTRIAL PLA DE LA VALLONGA, CALLE 7 E-03006 ALICANTE - ESPAGNE

Déposant (71)

(28) (51)

Reproductions

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20/11/2019 20/11/2024 MOTOCYCLES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

GLOBAL M.K

BD ALLAL BEN ABDELLAH RESIDENCE AL KHAIR N 62 (MAGASIN), FQUIH BEN SALAH - MAROC

Déposant (71)

(28) (51)

Reproductions

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Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

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21/11/2019 21/11/2024

FLACON DE PARFUM N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LIBERTY PERFUMES

N°11 RUE AZIZ BELLAL 5EME ETAGE, MAARIF , CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(29)

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21/11/2019 21/11/2024

BOITE EN CARTON N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

STE MANTOUJAT AL BAHR AL MAYIT

N°396 HAY ENNAHDA M'HAMID MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

Date d’expiration

21/11/2019 21/11/2024 N° de dépôt

(21) (20) (18)

(30)

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Classe de Locarno 9

(51)

Reproductions

1-1 (55)

23/11/2019 23/11/2024

EMBALLAGES FINALS POUR PRODUITS COSMÉTIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LABORATOIRES MEDIPACO

Z.I.LISSASFA LOT AL BATOUL N 36 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

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Reproductions

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27/11/2019 27/11/2024

POTEAUX COMPACTS ÉVOLUTION N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BAREA

85 LOT WAFA MOHAMMEDIA - MAROC Déposant

(71)

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

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06/12/2019 06/12/2024

MIROIR DOUBLE FACES AUTOPORTANT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LAHLOU YASMINE

N 12 RUE DU GALF DU COMORES, ANFA VILLA YAMELADOU CASABLANCA CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Classe de Locarno 6

(28) (51)

Reproductions (55)

(37)

06/12/2019 06/12/2024 FLACONS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

FPE CHIMIQUE

RUE 2 N°6 ZI MY RACHID CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

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09/12/2019 09/12/2024

AFFICHES PUBLICITAIRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

EL BAGHDADI NOUR EDDINE

98 RUE MIMOUZA RES RABII APPT 18 HAY RAHA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

(28) (51)

Reproductions

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09/12/2019 09/12/2024

Appareils et articles de gymnastique ou de sport N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

OUBAIBA SAID

Saada 2, Rue 30, No. 55 Hay Mohammadi CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

(28) (51)

Reproductions

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Reproductions

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Date d’expiration

09/12/2019 09/12/2024 N° de dépôt

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09/12/2019 09/12/2024

(21) (20) (18) (54)

OUBAIBA SAID

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Reproductions (55)

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09/12/2019 09/12/2024

(21) (20) (18) (54)

OUBAIBA SAID

Saada 2, Rue 30, No. 55 Hay Mohammadi - MAROC Déposant

(71)

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Reproductions

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09/12/2019 09/12/2024

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OUBAIBA SAID

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09/12/2019 09/12/2024

ÉTIQUETTES POUR SAVONS N° de dépôt

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FPE CHIMIQUE

RUE 2 N°6 ZI MY RACHID CASABLANCA - MAROC Déposant

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Reproductions

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10/12/2019 10/12/2024

CAISSES JETABLES N° de dépôt

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Valoplast

LOT 27 ET 44 ZONE INDUSTRIELLE BERRECHID - MAROC Déposant

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Classe de Locarno 9

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Classe de Locarno 9

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Reproductions

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10/12/2019 10/12/2024 FLACONS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

CHEMIT OTHMAN

BD MOHAMED VI RUE 18 N°35 HAY BOUJDOUR CASABLANCA - MAROC Déposant

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Classe de Locarno 9

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Reproductions

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13/12/2019 13/12/2024

SEMELLES DE CHAUSSURES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SOUNIFAC

LOT 37 QUARTIER INDUSTRIEL SIDI BRAHIM 2 FES - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1 (55)

(59)

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

2-1

3-1 (55)

(60)

Page 60 de

17/12/2019 17/12/2024

JOUES EN PLASTIQUE POUR COFFRES TUNNELS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ISOLBOX

73 BD MOULAY SLIMANE LOCAL 23 BIS AIN SEBAA 20290 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3 (55)

(61)

2-3

2-4

3-1

3-2

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(62)

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Date d’expiration

17/12/2019 17/12/2024 N° de dépôt

(21) (20) (18)

(63)

1-2

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1-4

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Date d’expiration

17/12/2019 17/12/2024 N° de dépôt

(21) (20) (18)

(66)

Page 66 de

Classe de Locarno 8

(51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

2-1

2-2 (55)

(67)

Classe de Locarno 6

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(68)

Page 68 de

18/12/2019 18/12/2024

AUTOMOBILE ET INTÉRIEURE D'AUTOMOBILE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

Aspark Co., Ltd.

Umeda Gate Tower 10F, 1-9 Tsurunocho, Kita-ku Osaka-shi, 530-0014 Osaka - JAPON

Déposant (71)

Créateur MASANORI YOUSHIDA

TSURUNO-CHOU KITA-KU OSAKA - JAPON (72)

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3 (55)

(69)

2-1

2-2

2-3

2-4

2-5

Date d’expiration

19/12/2019 19/12/2024 N° de dépôt

(21) (20) (18)

(70)

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(51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1 (55)

Date d’expiration

19/12/2019 19/12/2024 N° de dépôt

(21) (20) (18)

(71)

2-1

3-1

4-1

5-1

19/12/2019 19/12/2024

PENDENTIFS ET COLLIERS EN OR ROSE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

(72)

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1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

Date d’expiration

19/12/2019 19/12/2024 N° de dépôt

(21) (20) (18)

(73)

20/12/2019 20/12/2024

EMBOUTS EN PVC POUR BRIQUES DES HANDICAPES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SOURAYA- PLAST

ROUTE D`IMMOUZER OULAD TAYEB OULIA FES - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 3

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1 (55)

Date d’expiration

20/12/2019 20/12/2024 N° de dépôt

(21) (20) (18)

(74)

Page 74 de

Classe de Locarno 9

(51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1 (55)

20/12/2019 20/12/2024

EMBALLAGES POUR BOITE DE CHOCOLAT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

COMPAGNIE CHERIFIENNE DE CHOCOLATERIE

174, ROUTE DES OULED ZIANE CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(75)

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

Date d’expiration

20/12/2019 20/12/2024 N° de dépôt

(21) (20) (18)

(76)

Page 76 de

Classe de Locarno 6

(51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1 (55)

Date d’expiration

23/12/2019 23/12/2024 N° de dépôt

(21) (20) (18)

(77)

1-2

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1-4

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(78)

Page 78 de

23/12/2019 23/12/2024

MODULES STRUCTURELS DE COUVERTURES DE BÂTIMENTS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LONGOFER

QUARTIER AHL LOGHLAM, ROUTE NATIONAL 9 (EX 107) KM.10 SIDI MOUMEN CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3 (55)

(79)

24/12/2019 24/12/2024

GOURMETTES EN OR, COLLIER EN OR ROSE, COLLIER EN OR JAUNE

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

ORO-MECANICA

CHEMIN TERTIAIRE 1029 QUARTIER INDUSTRIEL SIDI MAAROUF CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1 (55)

(80)

Page 80 de

5-1

24/12/2019 24/12/2024

COLLIERS EN OR JAUNE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ORO-MECANICA

CHEMIN TERTIAIRE 1029 QUARTIER INDUSTRIEL SIDI MAAROUF CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)

(81)

19/08/2019 19/08/2024 BIBELOTS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SOULAYMAN ARTISANAT

MAGASIN 01 LOT ROUMIA N 31 MHAMID MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1 (55)

(82)

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24/12/2019 24/12/2024

(21) (20) (18) (54)

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(84)

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5-2

25/12/2019 25/12/2024

INTERRUPTEURS, PRISE 2P+T ENCASTRE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

INGELEC

ROUTE DE RABAT BD MY ISMAEL KM 5,400 - MAROC Déposant

(71)

(28) (51)

Reproductions

2-1 (55)

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25/12/2019 25/12/2024

INTERRUPTEURS, PRISE 2P+T APPARENT, APPAREILLAGE DOUBLE HORIZONTALE, APPAREILLAGE DOUBLE VERTICAL

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

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25/12/2019 25/12/2024

Emballages pour produits pharmaceutiques N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BOTTU S.A.

BOTTU S.A, 82, ALLEE DES CASUARINAS, B.P. 2 583- 20 580 - AIN SEBAA CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

(93)

3-2

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4-2

5-1

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Date d’expiration

25/12/2019 25/12/2024 N° de dépôt

(21) (20) (18)

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(51)

Priorité(s) revendiquée(s)

201930344781.X , 01/07/2019 , CN (30)

Reproductions

1-1

1-2

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1-4 (55)

(95)

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25/12/2019 25/12/2024

(21) (20) (18) (54)

BOTTU S.A.

Déposant (71)

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions (55)

(97)

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25/12/2019 25/12/2024

(21) (20) (18) (54)

BOTTU S.A.

Déposant (71)

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

(99)

3-2

4-1

4-2

5-1

5-2

Date d’expiration

24/12/2019 24/12/2024 N° de dépôt

(21) (20) (18)

(100)

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Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1 (55)

Date d’expiration

24/12/2019 24/12/2024 N° de dépôt

(21) (20) (18)

(101)

2-1

3-1

24/12/2019 24/12/2024

PORTES MONNAIE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SOULAYMAN ARTISANAT

(71)

Classe de Locarno 3

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(102)

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24/12/2019 24/12/2024 SACS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SOULAYMAN ARTISANAT

(71)

Classe de Locarno 3

(28) (51)

Reproductions (55)

(103)

4-1

5-1

26/12/2019 26/12/2024

FILS EN ACIER POUR MACHINES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

Alma Steel

N°6 HAY EL AMAL, QUARTIER INDUSTRIELLE SIDI BOUZEKRI MEKNES - MAROC

Déposant (71)

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(104)

Page 104 de

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27/12/2019 27/12/2024

BLOCS POUR LA CONSTRUCTION N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

DOMINIQUE ROSSI

477 AVENUE DE PASSICART SAINT PANCRACE-VILLA NOTRE DAME DES OLIVIERS 06100 NICE - FRANCE

Déposant (71)

(28) (51)

Reproductions (55)

(105)

27/12/2019 27/12/2024

FILS EN ACIER POUR MACHINES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

Alma Steel

N°6 HAY EL AMAL QUARTIER INDUSTRIELLE SIDI BOUZEKRI MEKNES - MAROC

Déposant (71)

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1 (55)

Date d’expiration

16/12/2019 16/12/2024 N° de dépôt

(21) (20) (18)

(106)

Page 106 de

Classe de Locarno 9

(51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1 (55)

Date d’expiration

27/12/2019 27/12/2024 N° de dépôt

(21) (20) (18)

(107)

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(108)

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30/12/2019 30/12/2024

JANTE DE MOTO N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

YE KAI

ROOM 1101, N 35 LINE 689 YANG NAN ROAD PUSONG NEW DISTRICT SHANGHAI - CHINE

Déposant (71)

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(109)

1-5

30/12/2019 30/12/2024

FLACONS POUR PRODUITS COSMÉTIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

KOKOMILANO

46 BD ZERKTOUNI ETAGE 2 APPT 6 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

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Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

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30/12/2019 30/12/2024

FLACONS POUR PRODUITS COSMÉTIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

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31/12/2019 31/12/2024

Flacons en plastique N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MAROC (VINAIGRERIE MOUTARDERIE DU) VMM

Route EL JADIDA KM 9 Z.I. LISSASFA ROUTE 1077 , CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(115)

5-1

31/12/2019 31/12/2024

BOUTEILLES POUR PRODUITS DE NETTOYAGES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

TRANS PALBLANCA

GRP ATTKKADOUM GH 17-2 ETAGE 2 BERNOUSSI CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

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31/12/2019 31/12/2024

ÉTIQUETTES POUR EMBALLAGE DES CONDUITES DE CÂBLES ÉLECTRIQUES

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

AILIM PLASTIC

BD MOHAMED VI, KM 11,5 ZONE INDUSTRIELLE LAHFAYA C- R.BOUSKOURA CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

(28) (51)

Reproductions

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02/01/2020 02/01/2025

HABILLAGE PORTES VEHICULES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

(122)

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03/01/2020 03/01/2025

DES PIERRES NATURELLES ÉCLATÉS ET MOSAÏQUE PRÊT A ASSEMBLER

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

MIRAGE STONE

RUE DE TAIRETTE KISSARIAT KOULALI N 19 OUJDA - MAROC Déposant

(71)

(28) (51)

Reproductions (55)

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07/01/2020 07/01/2025

ÉTUIS POUR AGENDA N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

AMI PRINT SARL

N° 150 LOTISSEMENT MOUNA HAY CHRIFA AIN CHOK CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5 (28)

Reproductions

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07/01/2020 07/01/2025 ATTACHE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

AY PLASTIC

GZOULAT JEMAAT FDALAT N° 4 BEN SLIMANE CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 8

(28) (51)

Reproductions

1-1

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(130)

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08/01/2020 08/01/2025 TISSUS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

UNIVERS RAYON

DOUAR HLALAT, OULED EL MEJJATIA, MEDIOUNA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)

08/01/2020 08/01/2025 ROBINETS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

TORKY PLAST Déposant

(71)

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09/01/2020 09/01/2025

BAVOIR POUR BEBE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

(134)

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09/01/2020 09/01/2025

(21) (20) (18) (54)

KECHAH TIJANI

HAY SADRI GR 3 RUE 10 N°147 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

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Page 136 de

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10/01/2020 10/01/2025

PLAQUES DE CONSTRUCTION N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LEHAYAR

DOUAR MARMOUTA CR .JBIL EL KELAA SERAGHNA - MAROC Déposant

(71)

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(137)

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

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10/01/2020 10/01/2025

FLACONS POUR PARFUM N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

(138)

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Reproductions

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(139)

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13/01/2020 13/01/2025

TAMPON AVEC CADRE AVALOIR GRILLE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

HOLDING AL AMILOUNE

HAY EL QODS LOT BENKACHOUR RUE NASSIRIA N 1 OUJDA - MAROC Déposant

(71)

(28) (51)

Reproductions

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13/01/2020 13/01/2025

EMBALLAGES POUR GÂTEAUX N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ORIENTINES

N 74, PARC INDUSTRIEL DE LA CFCIM DE OULED SALAH CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions (55)

(141)

4-1

14/01/2020 14/01/2025

BIDON EN PLASTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SANAE FRUITS SECS

MAG RDC LOT 713 LOTS JAWHARA RTE DE SEFROU FES FES - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

Date d’expiration

15/01/2020 15/01/2025 N° de dépôt

(21) (20) (18)

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Classe de Locarno 9

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Reproductions

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20/12/2019 20/12/2024

BUTTOIR DE PORTE EN PVC ET RÉGULATEUR N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SOURAYA- PLAST

DOUAR OULAD TAYEB ALIA SAIS FES - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 8

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)