CATALOGUE OFFICIEL DESDESSINS OU MODELESINDUSTRIELS

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CATALOGUE OFFICIEL DES DESSINS OU MODELES

INDUSTRIELS

Téléphone : +212 5 22 58 64 00/10 Pays : Maroc

E-mail : [email protected] Fax : +212 5 22 33 54 80

Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale

Adresse de l’office : R.S. 114 KM 9,5 Route de Nouasseur - SIDI MAAROUF CASABLANCA N ° 01-2022 du 06/01/2022

Site web : www.ompic.ma

ROYAUME DU MAROC ---

OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE

INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

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Classe 01. - Produits alimentaires.

Classe 02. - Articles d’habillement et mercerie.

Classe 03. - Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes.

Classe 04. - Brosserie.

Classe 05. - Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle.

Classe 06. - Ameublement.

Classe 07. - Articles de ménage non compris dans d’autres classes.

Classe 08. - Outils et quincaillerie.

Classe 09. - Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises.

Classe 10. - Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation.

Classe 11. - Objets d’ornement.

Classe 12. - Moyens de transport ou de levage.

Classe 13. - Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique.

Classe 14. - Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information.

Classe 15. - Machines non comprises dans d’autres classes.

Classe 16. - Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique.

Classe 17. - Instruments de musique.

Classe 18. - Imprimerie et machines de bureau.

Classe 19. - Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d’enseignement.

Classe 20. - Equipement de vente ou de publicité, signes indicateurs.

Classe 21. - Jeux, jouets, tentes et articles de sport.

Classe 22. - Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux nuisibles.

Classe 23. - Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d’air,

CLASSIFICATION INTERNATIONALE POUR LES DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS ÉTABLIE EN VERTU DE L’ARRANGEMENT DE LOCARNO

- Liste des classes -

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Catalogue officiel des Dessins ou Modèles Industriels N° 01-2022 du 06/01/2022 93

DONNEES BIBLIOGRAPHIQUES RELATIVES AUX DESSINS ET MODELES INDUSTRIELS - Norme ST.80 -

(10) Données relatives à l’enregistrement ou au renouvellement

(11) Numéro d’ordre de l’enregistrement ou numéro du document de dessin ou modèle (12) Désignation en clair du type de document publié

(14) Numéro d’ordre du renouvellement, s’il est différent du numéro d’enregistrement initial (15) Date de l’enregistrement/date du renouvellement

(17) Durée prévue de l’enregistrement ou du renouvellement

(18) Date prévue d’expiration de l’enregistrement ou du renouvellement

(19) Indication, au moyen du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, de l’administration qui publie ou enregistre le dessin ou modèle industriel

Note : Élément d’information minimum, uniquement pour les documents de dessin ou modèle tels que définis à l’

alinéa 4.b).

(20) Données relatives à la demande

(21) Numéro d’ordre de la demande (22) Date de dépôt de la demande

(23) Nom et lieu de l’exposition, et date à laquelle le dessin ou modèle industriel y a été exposé pour la première fois (données relatives à la priorité d’exposition)

(24) Date à partir de laquelle le droit de dessin ou modèle industriel produit ses effets (27) Type de demande ou de dépôt (ouvert ou cacheté)

(28) Nombre de dessins et modèles industriels compris dans la demande

(29) Indication de la forme sous laquelle le dessin ou modèle industriel est déposé (par exemple, en tant que reproduction du dessin ou modèle ou spécimen de celui-ci)

(30) Données relatives à la priorité selon la Convention de Paris

(31) Numéro d’ordre attribué à la demande établissant la priorité (32) Date de dépôt de la demande établissant la priorité

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité

Notes : i) Le code générique (30) peut être utilisé, pour autant que les données portant les codes (31), (32) et (33) soient présentées ensemble.

ii) Pour les dépôts internationaux effectués en vertu de l’Arrangement de La Haye, le code à deux lettres “WO” doit être utilisé.

(40) Date à laquelle certaines informations sont rendues accessibles au public

(43) Date de publication d’un dessin ou modèle industriel avant son examen, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(44) Date de publication du dessin ou modèle industriel après examen, mais avant enregistrement, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(45) Date de publication du dessin ou modèle industriel enregistré, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(46) Date d’expiration de l’ajournement (50) Informations diverses

(51) Classification internationale pour les dessins et modèles industriels (classe et sous-classe de la classification de Locarno)

(52) Classification nationale

(53) Identification du ou des dessins ou modèles inclus dans une demande ou un enregistrement multiple qui est ou sont affectés par une transaction déterminée alors que la totalité ne l’est pas

(54) Désignation du ou des objets ou produits auxquels le dessin ou modèle industriel est destiné ou titre du dessin ou modèle industriel

(55) Reproduction du dessin ou modèle industriel (par exemple, dessin, photographie) et explications concernant la reproduction

(56) Liste des documents relatifs à l’état de la technique, s’ils sont distincts du texte descriptif

(57) Description des éléments caractéristiques du dessin ou modèle industriel y compris l’indication des couleurs (58) Date d’inscription au registre de tout type de modification (p. ex., le changement de titulaire, le changement de nom ou d’adresse, la renonciation à un dépôt international, la cessation de la protection)

Notes : i) Le code (52) doit être précédé du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, qui permet d’

identifier le pays dont la classification nationale est utilisée (ce code à deux lettres doit être indiqué entre parenthèses);

ii) Élément d’information minimum, uniquement pour les documents de dessin ou modèle tels que définis à l’alinéa 4.b).

(60) Références à d’autres demandes et enregistrements juridiquement apparentés

(62) Numéro d’ordre et, le cas échéant, date de dépôt de la ou des demandes, du ou des enregistrements ou du ou des documents apparentés par la division

(66) Numéro d’ordre de la demande ou de l’enregistrement du ou des dessins ou modèles qui sont les variantes du présent dessin ou modèle

(68) Numéro de la partie cédée de l’enregistrement

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(69) Numéro de l’enregistrement résultant de la fusion

Note : Le code générique (60) doit être utilisé par les pays qui faisaient précédemment partie d’une autre entité, pour permettre l’identification des données bibliographiques qui se rapportent aux demandes ou aux enregistrements de dessins ou modèles industriels et qui ont initialement fait l’objet d’une annonce de la part de l’office de propriété

industrielle de cette entité.

(70) Identification des parties intéressées par la demande ou l’enregistrement (71) Nom et adresse du ou des déposants

(72) Nom du ou des créateurs, s’ils sont connus en tant que tels (73) Nom et adresse du ou des titulaires

(74) Nom et adresse du ou des mandataires

(78) Nom et adresse du ou des nouveaux titulaires en cas de changement de titulaire

Note : Si l’enregistrement a eu lieu à la date ou avant la date à laquelle le dessin ou modèle industriel a été mis à la disposition du public, le minimum d’information requis est le nom du titulaire, sinon, celui du ou des déposants.

(80) Identification de certaines données relatives à l’enregistrement international des dessins et modèles industriels effectué en vertu de l’Arrangement de La Haye concernant l’enregistrement international des dessins et modèles industriels, et données relatives à d’autres conventions internationales

Informations relatives aux Parties contractantes désignées/Parties contractantes intéressées (81) Parties contractantes intéressées

I Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1934 II Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1960 III Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1999 (82) Déclarations figurant dans la demande internationale

(83) Indication de l’existence d’une possibilité de réexamen ou de recours (84) État(s) contractant(s) désigné(s) en vertu de conventions régionales Informations relatives au(x) titulaire(s)

(85) Résidence habituelle du ou des titulaires (86) Nationalité du ou des titulaires

(87) Domicile du ou des titulaires

(88) État dans lequel le ou les titulaires ont un établissement industriel ou commercial effectif et sérieux (89) “Partie contractante du déposant”

Note : Les données portant les codes INID (81) à (88) doivent être indiquées au moyen du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI.

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Page 5 de

CODES A DEUX LETTRES POUR LA REPRESENTATION DES ETATS, AUTRES ENTITES ET ORGANISATIONS

- Norme ST.3-

AD Andorre

AE Émirats arabes unis AF Afghanistan AG Antigua-et-Barbuda AI Anguilla

AL Albanie AM Arménie AO Angola

AP Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO)

AR Argentine AT Autriche AU Australie AW Aruba AZ Azerbaïdjan BA Bosnie-Herzégovine BB Barbade

BD Bangladesh BE Belgique BF Burkina Faso BG Bulgarie BH Bahreïn BI Burundi BJ Bénin BM Bermudes

BN Brunéi Darussalam

BO Bolivie, État plurinational de BQ Bonaire, Saint-Eustache et Saba BR Brésil

BS Bahamas BT Bhoutan BV Île Bouvet BW Botswana

BX Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI) BY Bélarus

BZ Belize

CA CanadaCD République démocratique du Congo CF République centrafricaine

CG Congo CH Suisse CI Côte d’Ivoire CK Îles Cook CL Chili

CM CamerounCN Chine CO Colombie

CR Costa Rica CU Cuba CV Cap-Vert CW Curaçao

CY Chypre

CZ République tchèque DE Allemagne

DJ Djibouti DK Danemark DM Dominique

DO République dominicaine DZ Algérie

EA Organisation eurasienne des brevets (OEAB) EC Équateur

EE Estonie EG Égypte

EH Sahara occidental

EM Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)

EP Office européen des brevets (OEB) ER Érythrée

ES Espagne ET Éthiopie FI Finlande FJ Fidji

FK Îles Falkland (Malvinas) FO Îles Féroé

FR France GA Gabon GB Royaume-Uni

GC Office des brevets du Conseil de coopération des États arabes du Golfe (CCG)

GD Grenade GE Géorgie GG Guernesey GH Ghana GI Gibraltar GL Groenland GM Gambie GN Guinée

GQ Guinée équatoriale GR Grèce

GS Géorgie du Sud et les îles Sandwich du Sud GT Guatemala

GW Guinée-Bissau GY Guyana

HK Région administrative spéciale de Hong Kong (République populaire de Chine)

HN Honduras HR Croatie HT Haïti HU Hongrie

IB Bureau international de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

ID Indonésie IE Irlande IL Israël IM Île de Man IN Inde IQ Iraq

IR Iran (République islamique d’) IS Islande

IT Italie JE Jersey JM Jamaïque JO Jordanie JP Japon KE Kenya

NA Namibie NE Niger NG Nigéria NI Nicaragua NL Pays-Bas NO Norvège NP Népal NR Nauru

NZ Nouvelle-Zélande

OA Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) OM Oman

PA Panama PE Pérou

PG Papouasie-Nouvelle-Guinée PH Philippines

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KG Kirghizistan KH Cambodge KI Kiribati KM Comores

KN Saint-Kitts-et-Nevis

KP République populaire démocratique de Corée KR République de Corée

KW Koweït KY Îles Caïmanes KZ Kazakhstan

LA République démocratique populaire lao LB Liban

LC Sainte-Lucie LI Liechtenstein LK Sri Lanka LR Libéria LS Lesotho LT Lituanie LU Luxembourg LV Lettonie LY Libye MA Maroc MC Monaco

MD République de Moldova ME Monténégro

MG Madagascar

MK Ex-République yougoslave de Macédoine ML Mali

MM Myanmar MN Mongolie MO Macao

MP Îles Mariannes du Nord MR Mauritanie

MS Montserrat MT Malte MU Maurice MV Maldives MW Malawi MX Mexique MY Malaisie MZ Mozambique

PK Pakistan PL Pologne PT Portugal PW Palaos PY Paraguay QA Qatar

QZ Office communautaire des variétés végétales (Union européenne) (OCVV)

RO Roumanie RS Serbie

RU Fédération de Russie RW Rwanda

SA Arabie saoudite SB Îles Salomon SC Seychelles SD Soudan SE Suède SG Singapour

SH Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da Cunha SI Slovénie

SK Slovaquie SL Sierra Leone SM Saint-Marin SN Sénégal SO Somalie SR Suriname SS Soudan du Sud ST Sao Tomé-et-Principe SV El Salvador

SX Saint-Martin (partie néerlandaise) SY République arabe syrienne SZ Swaziland

TC Îles Turks et Caïques TD Tchad

TG Togo TH Thaïlande TJ Tadjikistan TL Timor-Leste TM Turkménistan TN Tunisie TO Tonga

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Page 7 de

25665 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

01/03/2021 01/03/2026

CARROSSES DE LUXE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

OUCHEN MOHAMED

KIOSQUE CALÈCHE, AVENUE 20 AOUT,BIJAOUANE AGADIR - IDA OU TANANE - MAROC

BENAISSA MOHAMED

KIOSQUE CALÈCHE, AVENUE 20 AOUT,BIJAOUANE AGADIR - IDA OU TANANE - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 12

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

2-1 (55)

DEMANDES D'ENREGISTREMENT NATIONAL

(8)

2-2

2-3

3-1

3-2

3-3

(9)

Page 9 de

26123 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

28/09/2021 28/09/2026

EMBALLAGES POUR PRODUITS ALIMENTAIRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

Oland Group

Route 110 d`Ain Sebaa, Boulevard Chefchaouni CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

26125 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

28/09/2021 28/09/2026

ETIQUETTES POUR PRODUITS ALIMENTAIRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

Oland Group

Route 110 d`Ain Sebaa, Boulevard Chefchaouni CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 8

Classe de Locarno 19

(28)

(51)

(10)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

(55)

(11)

Page 11 de

8-1

26187 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

29/10/2021 29/10/2026

ROULEAUX A PEINDRE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

EL YOUSSFI ABDERRAHMANE

HAY NAHDA BLOC A N 20 TAZA BAS - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 8

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

(55)

(12)

1-5

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1-8

2-1

(13)

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3-1

(14)

3-2

26201 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

12/11/2021 12/11/2026

EMBALLAGES POUR PÂTES ALIMENTAIRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

TRIA GROUP

KM 11,500 ANCIENNE ROUTE DE RABAT ROUTE PRINCIPALE N1 A.S CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

(55)

(15)

Page 15 de

1-1

1-2

26224 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

01/12/2021 01/12/2026 CAISSES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

Valoplast

LOT 27 ET 44 ZONE INDUSTRIELLE BERRECHID - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

(55)

(16)

4-1

5-1

26225 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

01/12/2021 01/12/2026

SEMELLES DE CHAUSSURES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SOUNIFAC

LOT 37 QUARTIER INDUSTRIEL SIDI BRAHIM 2 FES - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(17)

Page 17 de

4-1

5-1

26226 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

01/12/2021 01/12/2026

SEMELLES DE CHAUSSURES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SOUNIFAC

LOT 37 QUARTIER INDUSTRIEL SIDI BRAHIM 2 FES - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

(55)

(18)

4-1

5-1

26227 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

01/12/2021 01/12/2026

POIGNES PORTES ET FENETRES EN ALUMINIUM N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ESPACE ZEMMOURI

AV 10 MARS BLOC 58 N 86 TER SIDI OTHMAN CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 8

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(19)

Page 19 de

2-2

26228 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

01/12/2021 01/12/2026

CLAMES POUR FENÊTRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ESPACE ZEMMOURI

AV 10 MARS BLOC 58 N 86 TER SIDI OTHMAN CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 8

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

(55)

(20)

2-1

2-2

2-3

2-4

26229 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

02/12/2021 02/12/2026

SACS DE RANDONNEE N° de dépôt

(21)

(20)

(18)

(54)

(21)

Page 21 de

1-2

1-3

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1-5

1-6

1-7

26230 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

03/12/2021 03/12/2026

PANNEAU PUBLICITAIRE QUATRE FACES SANS BORDURES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

STE SUD SUPPORT

HAY EL OUAHDA RUE 42 N°26 LAAYOUNE - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

(28)

(22)

Classe de Locarno 20 (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4 (55)

26232 N° de dépôt

(21)

(23)

Page 23 de

2-1

3-1

4-1

5-1

26233 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

04/12/2021 04/12/2026

PROFILES EN ALUMINIUM N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

GC ALUMINIUM

RUE SOUMAYA RES SHEHRAZADE 3 ETAGE 5 N;22 PALMIERS CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 25

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(24)

26234 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

07/12/2021 07/12/2026

CHAUSSURES POUR ENFANTS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LAHSSANINE

34 ANG OULED ZIANE ET RUE ASWAN IM B ETG 4 APT 7 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

2-1

(55)

(25)

Page 25 de

3-2

4-1

4-2

5-1

5-2

26235 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

07/12/2021 07/12/2026

CHAUSSURES POUR ENFANTS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LAHSSANINE

34 ANG OULED ZIANE ET RUE ASWAN IM B ETG 4 APT 7 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions

(55)

(26)

1-1

1-2

2-1

2-2

3-1

(27)

Page 27 de

4-2

5-1

5-2

26236 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

07/12/2021 07/12/2026

CHAUSSURES POUR ENFANTS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LAHSSANINE

34 ANG OULED ZIANE ET RUE ASWAN IM B ETG 4 APT 7 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

(55)

(28)

2-1

2-2

3-1

3-2

4-1

(29)

Page 29 de

5-2

26237 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

07/12/2021 07/12/2026

CHAUSSURES POUR ENFANTS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LAHSSANINE

34 ANG OULED ZIANE ET RUE ASWAN IM B ETG 4 APT 7 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

(55)

(30)

4-2

5-1

5-2

26238 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

07/12/2021 07/12/2026 AUTOCOLLANT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ouyoub amar

LOT 832 hay salam AGADIR - IDA OU TANANE - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(31)

Page 31 de

Classe de Locarno 2

(51)

Reproductions

1-1

1-2

2-1

2-2

3-1

3-2

4-1

(55)

(32)

4-2

5-1

5-2

26240 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

08/12/2021 08/12/2026 CAISSE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LE PLASTIQUE

ANGLE CHEMINS DES GLAÏEULS ET DES ORCHIDEES AIN SEBAA CASABLANCA - MAROC

Déposant

(71)

(33)

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1-3

1-4

1-5

26241 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

08/12/2021 08/12/2026 CAISSE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LE PLASTIQUE

ANGLE CHEMINS DES GLAÏEULS ET DES ORCHIDEES AIN SEBAA CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

(55)

(34)

1-3

1-4

1-5

1-6

26242 N° de dépôt

(21)

(35)

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3-1

3-2

26243 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

09/12/2021 09/12/2026

EMBALLAGE POUR PRODUIT ALIMENTAIRE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LA MAISON MICHEL

59 BOULEVARD ZERKTOUNI 3EME ETAGE N 8 - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

(55)

(36)

1-1

26244 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

09/12/2021 09/12/2026

EMBALLAGE POUR TORTILLAS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LA MAISON MICHEL

59 BOULEVARD ZERKTOUNI 3EME ETAGE N 8 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

26245 N° de dépôt

(21)

(37)

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11-1

26246 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

10/12/2021 10/12/2026

POT A FLEUR VERTICAL, POT HYDROPONIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ARRACH YOUNESS

JAMILA 7 RUE 14 N°169 CD SBATA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

(39)

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26247 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/12/2021 11/12/2026

LA PLATINE D'UN CANDÉLABRE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

AFRIC LIGHT

10 BLOC 2 1ER ERAGE LOT RAHMOUN OLD HAMANE BENI MELLAL - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

(55)

(40)

26249 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

13/12/2021 13/12/2026 MENU N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

CHIKHAOUI FAISSAL

VILLA 64 LOT LALLA HYA TARGA MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 20

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

26251 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

13/12/2021 13/12/2026

CADRE ET GOUTIERE POUR PERGOLA BIOCLIMATIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SESAME ALU CONCEPT

N° 76 ZI INEZGANE-AIT MELLOUL - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 25

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(41)

Page 41 de

Reproductions

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26254 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

14/12/2021 14/12/2026

SEMELLES DE CHAUSSURES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BADY PLAST

LOT N 16 QUARTIER INDUSTRIEL SIDI BRAHIM N II FES - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(44)

1-2

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26255 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

15/12/2021 15/12/2026

EMBALLAGE SAC DE COLLE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

COLLE TISSIR

55 RUE SOULAYMANE EL FARISSI 3 EME ETAGE N 7 BP 20320 HAY MOHAMMADI AIN SEBAA CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

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(55)

(46)

4-1

26256 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

17/12/2021 17/12/2026

SEMELLES DE CHAUSSURES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BADY PLAST

LOT N 16 QUARTIER INDUSTRIEL SIDI BRAHIM N II FES - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions

1-1

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26257 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

20/12/2021 20/12/2026

TABOURETS EN PLASTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

CHINA YANG TSE PLASTIQUE

DR LAKHLAYF COMMUNE RURALE HAD SOUALEM BERRECHID - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

(28)

(48)

Classe de Locarno 6 (51)

Reproductions

1-1

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1-4

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(55)

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26258 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

20/12/2021 20/12/2026

PORTE-ŒUFS EN PLASTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

CHINA YANG TSE PLASTIQUE

DR LAKHLAYF COMMUNE RURALE HAD SOUALEM BERRECHID - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

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(55)

(50)

1-5

26259 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

20/12/2021 20/12/2026

BOITE ET PANIERS DE LÉGUME EN PLASTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

CHINA YANG TSE PLASTIQUE

DR LAKHLAYF COMMUNE RURALE HAD SOUALEM BERRECHID - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

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26260 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

20/12/2021 20/12/2026

TABLES EN PLASTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

CHINA YANG TSE PLASTIQUE

DR LAKHLAYF COMMUNE RURALE HAD SOUALEM BERRECHID - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 6

(28) (51)

Reproductions

1-1

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26261 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

20/12/2021 20/12/2026

PORTE- SAVON EN PLASTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

CHINA YANG TSE PLASTIQUE

DR LAKHLAYF COMMUNE RURALE HAD SOUALEM BERRECHID - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 23

(28) (51)

Reproductions

1-1

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26262 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

20/12/2021 20/12/2026

POTS ET PANIERS EN PLASTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

CHINA YANG TSE PLASTIQUE

DR LAKHLAYF COMMUNE RURALE HAD SOUALEM BERRECHID - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

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26263 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

20/12/2021 20/12/2026

PANIER EN PLASTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

CHINA YANG TSE PLASTIQUE

DR LAKHLAYF COMMUNE RURALE HAD SOUALEM BERRECHID - MAROC Déposant

(71)

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26264 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

20/12/2021 20/12/2026

CASSEROLES ET SEAUX EN PLASTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

CHINA YANG TSE PLASTIQUE

DR LAKHLAYF COMMUNE RURALE HAD SOUALEM BERRECHID - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

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26265 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

20/12/2021 20/12/2026

SEAUX EN PLASTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

CHINA YANG TSE PLASTIQUE

DR LAKHLAYF COMMUNE RURALE HAD SOUALEM BERRECHID - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

(28)

(66)

Classe de Locarno 7 (51)

Reproductions

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26266 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

20/12/2021 20/12/2026

BOÎTES POUR ALIMENTS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ELECTRO SOUND INDUSTRIES ( INES )

BD CHEFCHAOUNI KM 11.5 AIN SEBAA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1

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(55)

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26267 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

21/12/2021 21/12/2026 TISSU N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MOUMNI & FILS

27 RUE OULED ZIANE DERB OMAR IMM 5 GALERIE BORJ EL YASSAMINE CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 8

Classe de Locarno 5

(28) (51)

Reproductions

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26270 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

22/12/2021 22/12/2026 LOGOS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BENOTMAN SOULIMAN

QU OLD BOUTAYEB SECTEUR A RUE 54 N 13 NADOR - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 32

(28) (51)

Reproductions

1-1

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26272 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

22/12/2021 22/12/2026

FONTAINE PUBLIC N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

AKLIM

N°05, AV AFRIQUA HAY SAFAA KARIA SALE, BP 5296 11110 SALE AL JADIDA CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 10

Classe de Locarno 23

(28) (51)

Reproductions

(55)

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26273 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

22/12/2021 22/12/2026 BORNE PUBLIC N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

AKLIM

N°05, AV AFRIQUA HAY SAFAA KARIA SALE, BP 5296 11110 SALE AL JADIDA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 6

(28) (51)

Reproductions

1-1

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26274 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

23/12/2021 23/12/2026

PLATEAU EN CARTON POUR ŒUFS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

PLATO`F

LOT 42 ZONE INDUSTRIELLE SAHEL – HAD SOUALEM BERRECHID - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

26275 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

23/12/2021 23/12/2026

PLATEAU EN CARTON POUR OEUFS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

PLATO`F

LOT 42 ZONE INDUSTRIELLE SAHEL – HAD SOUALEM BERRECHID - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

(55)

(84)

1-1

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26276 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

23/12/2021 23/12/2026

PLATEAU EN CARTON POUR ŒUFS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

PLATO`F

LOT 42 ZONE INDUSTRIELLE SAHEL – HAD SOUALEM BERRECHID - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

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(55)

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Classe de Locarno 9

(51)

Reproductions

1-1

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26278 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

23/12/2021 23/12/2026

POUBELLES A PÉDALE 3L, 5L,10L ET 20L N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ELECTRO SOUND INDUSTRIES (INES)

BD CHEFCHAOUNI KM 11.5 AIN SEBAA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

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26280 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

27/12/2021 27/12/2026

EMBALLAGES POUR PRODUITS COSMÉTIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SWEET SUNNAH

RUE 7 DERB MOULAY CHERIF N°21 HAY MOHAMMADI CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 10

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

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Date d’expiration Objet

27/12/2021 27/12/2026

EMBALLAGES POUR PRODUITS COSMÉTIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SWEET SUNNAH

RUE 7 DERB MOULAY CHERIF N°21 HAY MOHAMMADI CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 10

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

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