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CATALOGUE OFFICIEL DESDESSINS OU MODELESINDUSTRIELS

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Academic year: 2022

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(1)

CATALOGUE OFFICIEL DES DESSINS OU MODELES

INDUSTRIELS

Téléphone : +212 5 22 58 64 00/10 Pays : Maroc

Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale

Adresse de l’office : R.S. 114 KM 9,5 Route de Nouasseur - SIDI MAAROUF CASABLANCA N ° 09/2020 du 03/09/2020

OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE

INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

(2)

Classe 01. - Produits alimentaires.

Classe 02. - Articles d’habillement et mercerie.

Classe 03. - Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes.

Classe 04. - Brosserie.

Classe 05. - Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle.

Classe 06. - Ameublement.

Classe 07. - Articles de ménage non compris dans d’autres classes.

Classe 08. - Outils et quincaillerie.

Classe 09. - Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises.

Classe 10. - Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation.

Classe 11. - Objets d’ornement.

Classe 12. - Moyens de transport ou de levage.

Classe 13. - Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique.

Classe 14. - Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information.

Classe 15. - Machines non comprises dans d’autres classes.

Classe 16. - Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique.

Classe 17. - Instruments de musique.

Classe 18. - Imprimerie et machines de bureau.

Classe 19. - Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d’enseignement.

Classe 20. - Equipement de vente ou de publicité, signes indicateurs.

Classe 21. - Jeux, jouets, tentes et articles de sport.

Classe 22. - Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux nuisibles.

Classe 23. - Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d’air, combustibles solides.

Classe 24. - Médecine et laboratoires.

Classe 25. - Constructions et éléments de construction.

Classe 26. - Appareils d’éclairage.

Classe 27. - Tabacs et articles pour fumeurs.

Classe 28. - Produits pharmaceutiques ou cosmétiques, articles et équipements de toilette.

Classe 29. - Dispositifs et équipements contre le feu, pour la prévention d’accidents ou le sauvetage.

Classe 30. - Articles pour les soins et l’entretien des animaux.

Classe 31. - Machines et appareils pour préparer la nourriture ou les boissons, non compris dans d’autres classes.

Classe 32. - Symboles graphiques et logos, motifs décoratifs pour surfaces, ornementation.

CLASSIFICATION INTERNATIONALE POUR LES DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS ÉTABLIE EN VERTU DE L’ARRANGEMENT DE LOCARNO

- Liste des classes -

(3)

DONNEES BIBLIOGRAPHIQUES RELATIVES AUX DESSINS ET MODELES INDUSTRIELS - Norme ST.80 -

(10) Données relatives à l’enregistrement ou au renouvellement

(11) Numéro d’ordre de l’enregistrement ou numéro du document de dessin ou modèle (12) Désignation en clair du type de document publié

(14) Numéro d’ordre du renouvellement, s’il est différent du numéro d’enregistrement initial (15) Date de l’enregistrement/date du renouvellement

(17) Durée prévue de l’enregistrement ou du renouvellement

(18) Date prévue d’expiration de l’enregistrement ou du renouvellement

(19) Indication, au moyen du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, de l’administration qui publie ou enregistre le dessin ou modèle industriel

Note : Élément d’information minimum, uniquement pour les documents de dessin ou modèle tels que définis à l’

alinéa 4.b).

(20) Données relatives à la demande

(21) Numéro d’ordre de la demande (22) Date de dépôt de la demande

(23) Nom et lieu de l’exposition, et date à laquelle le dessin ou modèle industriel y a été exposé pour la première fois (données relatives à la priorité d’exposition)

(24) Date à partir de laquelle le droit de dessin ou modèle industriel produit ses effets (27) Type de demande ou de dépôt (ouvert ou cacheté)

(28) Nombre de dessins et modèles industriels compris dans la demande

(29) Indication de la forme sous laquelle le dessin ou modèle industriel est déposé (par exemple, en tant que reproduction du dessin ou modèle ou spécimen de celui-ci)

(30) Données relatives à la priorité selon la Convention de Paris

(31) Numéro d’ordre attribué à la demande établissant la priorité (32) Date de dépôt de la demande établissant la priorité

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité

Notes : i) Le code générique (30) peut être utilisé, pour autant que les données portant les codes (31), (32) et (33) soient présentées ensemble.

ii) Pour les dépôts internationaux effectués en vertu de l’Arrangement de La Haye, le code à deux lettres “WO” doit être utilisé.

(40) Date à laquelle certaines informations sont rendues accessibles au public

(43) Date de publication d’un dessin ou modèle industriel avant son examen, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(44) Date de publication du dessin ou modèle industriel après examen, mais avant enregistrement, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(45) Date de publication du dessin ou modèle industriel enregistré, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(46) Date d’expiration de l’ajournement (50) Informations diverses

(51) Classification internationale pour les dessins et modèles industriels (classe et sous-classe de la classification de Locarno)

(52) Classification nationale

(53) Identification du ou des dessins ou modèles inclus dans une demande ou un enregistrement multiple qui est ou sont affectés par une transaction déterminée alors que la totalité ne l’est pas

(54) Désignation du ou des objets ou produits auxquels le dessin ou modèle industriel est destiné ou titre du dessin ou modèle industriel

(55) Reproduction du dessin ou modèle industriel (par exemple, dessin, photographie) et explications concernant la reproduction

(56) Liste des documents relatifs à l’état de la technique, s’ils sont distincts du texte descriptif

(57) Description des éléments caractéristiques du dessin ou modèle industriel y compris l’indication des couleurs (58) Date d’inscription au registre de tout type de modification (p. ex., le changement de titulaire, le changement de nom ou d’adresse, la renonciation à un dépôt international, la cessation de la protection)

Notes : i) Le code (52) doit être précédé du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, qui permet d’

identifier le pays dont la classification nationale est utilisée (ce code à deux lettres doit être indiqué entre parenthèses);

(4)

(69) Numéro de l’enregistrement résultant de la fusion

Note : Le code générique (60) doit être utilisé par les pays qui faisaient précédemment partie d’une autre entité, pour permettre l’identification des données bibliographiques qui se rapportent aux demandes ou aux enregistrements de dessins ou modèles industriels et qui ont initialement fait l’objet d’une annonce de la part de l’office de propriété

industrielle de cette entité.

(70) Identification des parties intéressées par la demande ou l’enregistrement (71) Nom et adresse du ou des déposants

(72) Nom du ou des créateurs, s’ils sont connus en tant que tels (73) Nom et adresse du ou des titulaires

(74) Nom et adresse du ou des mandataires

(78) Nom et adresse du ou des nouveaux titulaires en cas de changement de titulaire

Note : Si l’enregistrement a eu lieu à la date ou avant la date à laquelle le dessin ou modèle industriel a été mis à la disposition du public, le minimum d’information requis est le nom du titulaire, sinon, celui du ou des déposants.

(80) Identification de certaines données relatives à l’enregistrement international des dessins et modèles industriels effectué en vertu de l’Arrangement de La Haye concernant l’enregistrement international des dessins et modèles industriels, et données relatives à d’autres conventions internationales

Informations relatives aux Parties contractantes désignées/Parties contractantes intéressées (81) Parties contractantes intéressées

I Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1934 II Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1960 III Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1999 (82) Déclarations figurant dans la demande internationale

(83) Indication de l’existence d’une possibilité de réexamen ou de recours (84) État(s) contractant(s) désigné(s) en vertu de conventions régionales Informations relatives au(x) titulaire(s)

(85) Résidence habituelle du ou des titulaires (86) Nationalité du ou des titulaires

(87) Domicile du ou des titulaires

(88) État dans lequel le ou les titulaires ont un établissement industriel ou commercial effectif et sérieux (89) “Partie contractante du déposant”

Note : Les données portant les codes INID (81) à (88) doivent être indiquées au moyen du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI.

(5)

CODES A DEUX LETTRES POUR LA REPRESENTATION DES ETATS, AUTRES ENTITES ET ORGANISATIONS

- Norme ST.3-

AD Andorre

AE Émirats arabes unis AF Afghanistan AG Antigua-et-Barbuda AI Anguilla

AL Albanie AM Arménie AO Angola

AP Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO)

AR Argentine AT Autriche AU Australie AW Aruba AZ Azerbaïdjan BA Bosnie-Herzégovine BB Barbade

BD Bangladesh BE Belgique BF Burkina Faso BG Bulgarie BH Bahreïn BI Burundi BJ Bénin BM Bermudes

BN Brunéi Darussalam

BO Bolivie, État plurinational de BQ Bonaire, Saint-Eustache et Saba BR Brésil

BS Bahamas BT Bhoutan BV Île Bouvet BW Botswana

BX Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI) BY Bélarus

BZ Belize

CA CanadaCD République démocratique du Congo CF République centrafricaine

CG Congo CH Suisse CI Côte d’Ivoire CK Îles Cook CL Chili

CM CamerounCN Chine CO Colombie

CR Costa Rica CU Cuba CV Cap-Vert CW Curaçao

CY Chypre

CZ République tchèque DE Allemagne

DJ Djibouti DK Danemark DM Dominique

DO République dominicaine DZ Algérie

EA Organisation eurasienne des brevets (OEAB) EC Équateur

EE Estonie EG Égypte

EH Sahara occidental

EM Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)

EP Office européen des brevets (OEB) ER Érythrée

ES Espagne ET Éthiopie FI Finlande FJ Fidji

FK Îles Falkland (Malvinas) FO Îles Féroé

FR France GA Gabon GB Royaume-Uni

GC Office des brevets du Conseil de coopération des États arabes du Golfe (CCG)

GD Grenade GE Géorgie GG Guernesey GH Ghana GI Gibraltar GL Groenland GM Gambie GN Guinée

GQ Guinée équatoriale GR Grèce

GS Géorgie du Sud et les îles Sandwich du Sud GT Guatemala

GW Guinée-Bissau GY Guyana

HK Région administrative spéciale de Hong Kong (République populaire de Chine)

HN Honduras HR Croatie HT Haïti HU Hongrie

IB Bureau international de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

ID Indonésie IE Irlande IL Israël IM Île de Man IN Inde

NA Namibie NE Niger NG Nigéria NI Nicaragua NL Pays-Bas NO Norvège NP Népal NR Nauru

(6)

KG Kirghizistan KH Cambodge KI Kiribati KM Comores

KN Saint-Kitts-et-Nevis

KP République populaire démocratique de Corée KR République de Corée

KW Koweït KY Îles Caïmanes KZ Kazakhstan

LA République démocratique populaire lao LB Liban

LC Sainte-Lucie LI Liechtenstein LK Sri Lanka LR Libéria LS Lesotho LT Lituanie LU Luxembourg LV Lettonie LY Libye MA Maroc MC Monaco

MD République de Moldova ME Monténégro

MG Madagascar

MK Ex-République yougoslave de Macédoine ML Mali

MM Myanmar MN Mongolie MO Macao

MP Îles Mariannes du Nord MR Mauritanie

MS Montserrat MT Malte MU Maurice MV Maldives MW Malawi MX Mexique MY Malaisie MZ Mozambique TR Turquie

TT Trinité-et-Tobago TV Tuvalu

TW Taïwan, Province de Chine TZ République-Unie de Tanzanie UA Ukraine

UG Ouganda

US États-Unis d’Amérique UY Uruguay

UZ Ouzbékistan VA Saint-Siège

VC Saint-Vincent-et-les Grenadines VE Venezuela, République bolivarienne du VG Îles Vierges (britanniques)

PK Pakistan PL Pologne PT Portugal PW Palaos PY Paraguay QA Qatar

QZ Office communautaire des variétés végétales (Union européenne) (OCVV)

RO Roumanie RS Serbie

RU Fédération de Russie RW Rwanda

SA Arabie saoudite SB Îles Salomon SC Seychelles SD Soudan SE Suède SG Singapour

SH Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da Cunha SI Slovénie

SK Slovaquie SL Sierra Leone SM Saint-Marin SN Sénégal SO Somalie SR Suriname SS Soudan du Sud ST Sao Tomé-et-Principe SV El Salvador

SX Saint-Martin (partie néerlandaise) SY République arabe syrienne SZ Swaziland

TC Îles Turks et Caïques TD Tchad

TG Togo TH Thaïlande TJ Tadjikistan TL Timor-Leste TM Turkménistan TN Tunisie TO Tonga VN Viet Nam VU Vanuatu

WO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) (Bureau international de l’)

WS Samoa

XN Institut nordique des brevets (INB) YE Yémen

ZA Afrique du Sud ZM Zambie ZW Zimbabwe

(7)

24553 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

28/10/2019 28/10/2024

EMBALLAGE POUR THÉ N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

HAMA MOHAMED OULD

quartier le prince héritier av. forces auxiliaires n° 94 TAN-TAN - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)

24728 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

20/01/2020 20/01/2025 SIPHONS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

DAHMANI INDUSTRIES

58, RUE IMAM CHATIBI, JONQUIER, HAY MOHAMMADI CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 23

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

DEMANDES D'ENREGISTREMENT NATIONAL

(8)

1-2

1-3

1-4

1-5

2-1

2-2

2-3

(9)

25066 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

13/07/2020 13/07/2025

ÉTIQUETTE AUTOCOLLANTE POUR HUILE D'OLIVES EXTRA VIERGE EN BOUTEILLE EN VERRE

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

DELICES AMINE

ZONE INDUSTRIELLE N°58 TAOURIRT - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

25069 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

09/07/2020 09/07/2025 RÉVERBÈRE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

TUNÇ MODEL DOKUM MAKINA IMALAT SAN. VE TIC. LTD. STI.

IVEDIKOSB MAH./SEMT 1469 CAD. 26/00000 YENiMAHALLE ANKARA, - TURQUIE

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(10)

1-2

1-3

1-4

25070 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

23/06/2020 23/06/2025 Bouteille 250ML N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

Alsad Modern & Advanced Company Ltd

Building No. 4632, 2nd Industrial city, Riyadh 14334-8827, unite No. 2, - ARABIE SAOUDITE

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

(55)

(11)

1-3

1-4

1-5

25071 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

14/07/2020 14/07/2025

PURIFICATEURS D'AIR N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

PolluClean SARL

Espace Idriss, 353 Bd, Mohamed V, Etg 9, App, 4. CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 23

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

(55)

(12)

1-3

1-4

1-5

2-1

2-2

2-3

3-1

(13)

3-2

3-3

3-4

3-5

3-6

25072 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

14/07/2020 14/07/2025

EMBALLAGES POUR LAMPES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LEDENCO NEGOCE

DOUAR OULED SIDI ALI OUARKOU CHELLALATE MOHAMMEDIA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

(28)

(14)

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

25073 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

14/07/2020 14/07/2025

EMBALLAGES POUR LAMPES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LEDENCO NEGOCE

DOUAR OULED SIDI ALI OUARKOU CHELLALATE MOHAMMEDIA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

(55)

(15)

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

25077 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

16/07/2020 16/07/2025

ÉTIQUETTES AUTOCOLLANTES POUR PIMENTS EN BOCAL EN VERRE

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

DELICES AMINE

ZONE INDUSTRIELLE N°58 TAOURIRT - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

(28)

(16)

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

25078 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

16/07/2020 16/07/2025

ÉTIQUETTES AUTOCOLLANTES POUR OLIVES VERTES EN BOCAL EN VERRE

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

DELICES AMINE

ZONE INDUSTRIELLE N°58 TAOURIRT - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

(55)

(17)

1-1

2-1

3-1

25079 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

16/07/2020 16/07/2025

VISIÈRE MOBILE A USAGE PAR LES DENTISTES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

EL HAMID ALI

16 Boulevard Abdelkrim Al Khattabi CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 24

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

(55)

(18)

1-3

1-4

25080 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

16/07/2020 16/07/2025

PLINTHES EN CÉRAMIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

RAHMOUNI IDRISSI MAHDI

GOLF CITU IMM 13 ETAGE 02 APPRT 10 VILLE VERTE BOUSKOURA CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 25

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

2-1

(55)

(19)

3-1

4-1

5-1

25081 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

16/07/2020 16/07/2025

Éclairages arrières N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SOCIEDADE IRMÃOS MIRANDA, S.A.

Lugar da Nova Borralha, P-3750-909 Agueda - PORTUGAL Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Priorité(s) revendiquée(s)

0077853160002 , 02/04/2020 , CE (30)

Reproductions

1-1

(55)

(20)

1-2

1-3

1-4

2-1

2-2

2-3

25082 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

16/07/2020 16/07/2025

EMBALLAGES POUR DENTIFRICES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

EVERY MARK

46 BD ZERKTOUNI 2EME ETAGE APPT 6 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

(28)

(21)

Classe de Locarno 9 (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

2-1

2-2

(55)

(22)

2-4

2-5

3-1

3-2

3-3

3-4

4-1

(23)

4-2

4-3

4-4

5-1

5-2

5-3

5-4

(24)

25083 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

16/07/2020 16/07/2025

EMBALLAGE POUR HUILE ANTI CHUTE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

OUMAIMA EL ALLATI

RUE 8 N°44 HAY ABI REGREG RABAT - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

25084 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

16/07/2020 16/07/2025

BLOCS MULTIPRISES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

NOUR EVOLUTION TECHNOLOGY NET

147 BD LA RESISTANCE RES AFA ETAGE 2 APT 22 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 13

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(25)

1-2

1-3

1-4

1-5

2-1

2-2

2-3

(26)

2-4

2-5

25085 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

16/07/2020 16/07/2025

MOTIFS DE BRODERIE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

RAJAT LIHLA

SIDI ABBAD 1 NR 63 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 10

Classe de Locarno 5

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

(55)

(27)

4-1

5-1

5-2

6-1

7-1

8-1

9-1

(28)

9-2

10-1

25086 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

16/07/2020 16/07/2025

MOTIFS DE TISSU N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

RAJAT LIHLA

SIDI ABBAD 1 NR 63 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 5

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

(55)

(29)

4-1

5-1

25087 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

17/07/2020 17/07/2025

ROBES TRADITIONNELLES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

RAJAT LIHLA

SIDI ABBAD 1 NR 63 MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

(55)

(30)

2-1

2-2

2-3

3-1

3-2

3-3

4-1

(31)

4-2

4-3

5-1

5-2

5-3

25088 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

17/07/2020 17/07/2025

ROBES TRADITIONNELLES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

RAJAT LIHLA

SIDI ABBAD 1 NR 63 MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

(28)

(32)

1-1

1-2

1-3

2-1

2-2

2-3

3-1

(33)

3-2

3-3

4-1

4-2

4-3

5-1

5-2

(34)

5-3

25089 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

17/07/2020 17/07/2025

ROBES TRADITIONNELLES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

RAJAT LIHLA

SIDI ABBAD 1 NR 63 MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

2-1

(55)

(35)

2-2

2-3

3-1

3-2

3-3

4-1

4-2

(36)

4-3

5-1

5-2

5-3

25091 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

17/07/2020 17/07/2025

ROBES TRADITIONNELLES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

RAJAT LIHLA

SIDI ABBAD NR 63 MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(37)

1-2

1-3

2-1

2-2

2-3

3-1

3-2

(38)

3-3

4-1

4-2

4-3

5-1

5-2

5-3

(39)

25092 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

17/07/2020 17/07/2025

ROBES TRADITIONNELLES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

RAJAT LIHLA

SIDI ABBAD NR 63 MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

2-1

2-2

(55)

(40)

2-3

3-1

3-2

3-3

4-1

4-2

4-3

(41)

5-1

5-2

5-3

25093 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

17/07/2020 17/07/2025

ROBES TRADITIONNELLES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

RAJAT LIHLA

SIDI ABBAD NR 63 MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

(55)

(42)

1-3

2-1

2-2

2-3

3-1

3-2

3-3

(43)

4-1

4-2

5-1

5-2

5-3

25094 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

17/07/2020 17/07/2025

MODÈLES EMBOÎTABLES DE PIERRES NATURELLES ÉCLATÉS ET MOSAÏQUES PRÊTS A ASSEMBLER

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

MIRAGE STONE

RUE DE TAIRETTE KISSARIAT KOULALI N 19 OUJDA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

(28)

(44)

1-1

1-2

1-3

2-1

2-2

2-3

3-1

(45)

3-2

3-3

4-1

4-2

4-3

5-1

5-2

(46)

5-3

25095 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

17/07/2020 17/07/2025

ÉTIQUETTES AUTOCOLLANTES POUR PRODUITS ALIMENTAIRE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

DELICES AMINE

ZONE INDUSTRIELLE N°58 TAOURIRT - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

(55)

(47)

25096 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

17/07/2020 17/07/2025

MOTIFS DÉCORATIFS POUR SURFACES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LOQMANE Yassine

62 lotissement Amgala MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 32

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

(55)

(48)

25097 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

15/07/2020 15/07/2025

MOTIF DÉCORATIF POUR SURFACES EN FORME DE FLEUR N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

FIDUCIAIRE ILYASMINE

50, Bd Abdelkrim El Khattabi CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 32

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

25098 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

19/07/2020 19/07/2025

BOITE POUR PRODUIT COSMETIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

AS COSMETIC

151 RUE IBNOU ZAID 2 EME MAARIF CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(49)

1-2

25099 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

19/07/2020 19/07/2025

FLACONS POUR PRODUITS COSMÉTIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

AS COSMETIC

151 RUE IBNOU ZAID 2 EME MAARIF CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

2-1

2-2

(55)

(50)

3-1

3-2

4-1

4-2

5-1

5-2

25100 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

20/07/2020 20/07/2025

MASQUES POUR SOURDS ET MALENTENDANTS A FENETRE TRANSPARENTE

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

EL ALAMI NADIA

47 RUE KARIA – MARSHAN- 90000 TANGER - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

(28)

(51)

Classe de Locarno 24 (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

25101 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

20/07/2020 20/07/2025

MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION EN PLASTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 8

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

(55)

(52)

1-4

1-5

1-6

1-7

2-1

2-2

2-3

(53)

2-4

2-5

2-6

3-1

3-2

3-3

3-4

(54)

3-5

4-1

4-2

4-3

4-4

4-5

4-6

(55)

5-1

5-2

5-3

5-4

5-5

5-6

25102 Date de dépôt

Date d’expiration

20/07/2020 20/07/2025 N° de dépôt

(21)

(20)

(18)

(56)

Classe de Locarno 19 (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1 (55)

25105 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

21/07/2020 21/07/2025 POTS POUR JUS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

COOPERATIVE DE PRIMEURS ET AGRUMES DE TAROUDANT BP ; 1001, FREIJA TAROUDANT - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

(55)

(57)

1-1

2-1

25107 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

22/07/2020 22/07/2025

BOUTEILLES ET BOITE EN VERRE DE MIEL N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ZANFARI ADIL

254-260 Z.I. EL JADIDA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 6

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

(55)

(58)

4-1

5-1

6-1

25108 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

20/07/2020 20/07/2025

FLACON EN PLASTIQUE 300ML N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ESPACE COSMETIC

N 13 BD EL HAWZA QUARTIER INDUSTRIEL OUKACHA AIN SEBAA CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

(55)

(59)

1-3

1-4

25109 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

22/07/2020 22/07/2025

ÉTIQUETTE POUR CÂBLES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LEDENCO NEGOCE

DOUAR OULED SIDI ALI OUARKOU CHELLALATE MOHAMMEDIA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

2-2

(55)

(60)

25110 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

23/07/2020 23/07/2025

BOUCHON A GAZ POUR BOUTEILLE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

IFRIQUIA PLASTIC

RTE 110, KM 11,500 BD CHEFCHAOUNI, ZI BERNOUSSI CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

2-1

2-2

(55)

(61)

2-3

3-1

3-2

3-3

4-1

4-2

4-3

(62)

5-1

5-2

5-3

25112 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

25/07/2020 25/07/2025 CASIER A LAIT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

TECHNICAL PLASTIC MAROC

DAR BERRADA ZI OULED SALEH BOUSKOURA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

(55)

(63)

3-1

25113 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

25/07/2020 25/07/2025

FLACONS POUR PRODUITS COSMETIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

WILD BEAUTY

LOT AL AMAL IMM 10 N°2 SIDI MOUMEN CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

(55)

(64)

5-1

25114 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

27/07/2020 27/07/2025

BIDONS POUR L'HUILE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LES HUILERIES DU SOUS BELHASSAN HSB

QUARTIER INDUSTRIEL ANZA, BP. 135 AGADIR - IDA OU TANANE - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

2-1

(55)

(65)

3-1

25115 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

27/07/2020 27/07/2025

SACHETS A THÉ OU CAFÉ N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LFAYACH LAHOUCINE

N° 306 HAY NAHDA TAN-TAN - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

(55)

(66)

5-1

25116 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

28/07/2020 28/07/2025

GUILLOTINE ALUMINIUM N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LEBBAR EL MEHDI

LOT LAILA 2 NR 9 CALIFORNIE CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 9

Classe de Locarno 25

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

(55)

(67)

5-1

6-1

7-1

8-1

9-1

25117 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

28/07/2020 28/07/2025

Pochette de Masque N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

Tragner Folke

Rue Sidi Abdellah 121, étage 4, no. 12 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

(28)

(68)

1-1

25118 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

29/07/2020 29/07/2025

ROBINETTERIE MITIGEUR N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

UNISANI

33 RUE 12 DERB CHORFA EL FIDA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 23

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

2-1

2-2

(55)

(69)

3-1

3-2

4-1

4-2

4-3

25119 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

01/08/2020 01/08/2025 MOTO N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SUPER ENGINES

BD ABDERRAHMANE SAHRAOUI N°51 APPT N°2 MLY RACHID 20700 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

(28)

(70)

1-1

1-2

1-3

1-4

1-5

1-6

1-7

(71)

25120 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

03/08/2020 03/08/2025

ÉTUI POUR CIGARETTE ÉLECTRONIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

2660722 ONTARIO INC.

60 Mink Acres Toronto, ON, CAN M1E 4Y6 - CANADA Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 27

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

1-5

(55)

(72)

1-6

1-7

25121 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

03/08/2020 03/08/2025

CIGARETTE ÉLECTRONIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

2660722 ONTARIO INC.

60 Mink Acres Toronto, ON, CAN M1E 4Y6 - CANADA Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 27

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

(55)

(73)

1-4

1-5

1-6

1-7

1-8

25122 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

03/08/2020 03/08/2025

EMBALLAGE POUR THE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SOCIETE MAROCAINE DU THE ET DU SUCRE " SOMATHES "

Lot n°2, km 15, Z.I. Bouskoura, 27182 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

(28)

(74)

1-1

25123 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

04/08/2020 04/08/2025

ÉTIQUETTE DE BIBLIOTHÈQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

CITY BUS TRANSPORT

KM 1, RTE DE MEKNES - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

25124 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

05/08/2020 05/08/2025 étiquettes N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

COSMEDA

19 RUE MOSTAFA BEN JILALI MOSTAQBAL GARAGE OUJDA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 10

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(75)

2-1

3-1

4-1

5-1

6-1

7-1

8-1

(76)

9-1

25125 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

05/08/2020 05/08/2025

EMBALLAGES POUR LINGETTES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

NOVATIS

8 Rue Oumaima Saih Residence Lina Etg 5 N7 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

25126 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

06/08/2020 06/08/2025

SUPPORTS POUR OUTILS DE COIFFEUR N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

COSMEDA

19 RUE MOSTAFA BEN JILALI MOSTAQBAL GARAGE OUJDA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 3

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(77)

1-2

1-3

2-1

2-2

2-3

3-1

3-2

(78)

3-3

4-1

5-1

25127 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

03/08/2020 03/08/2025

EMBALLAGES POUR COUCHES BÉBÉ N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

NOVATIS

8 RUE OUMAYMA SAYH (EX RUE MME ROLAND) QUARTIER RACINE CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

(55)

(79)

25154 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

06/04/2020 06/04/2025

CAISSE EN PLASTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

PLASTIQUE (STE LE)

ANGLES RUE DES GLAIEULS ET DES ORCHIDEES CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

1-5

(55)

(80)

25155 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

06/04/2020 06/04/2025

CAISSE EN PLASTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

PLASTIQUE (STE LE)

ANGLES RUE DES GLAIEULS ET DES ORCHIDEES CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

1-5

(55)

(81)
(82)

N° de la demande d’enregistrement : 25009

N° du Catalogue Officiel comportant l’erreur : 07/2020 du 02/07/2020 Il convient de publier l’adresse du déposant :

(71) Déposant 36-9, Hyoryeong-ro 70-gil, Seocho-gu, Seoul KR 06723,

République de corée

Références

Documents relatifs

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(43) Date de publication d’un dessin ou modèle industriel avant son examen, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(43) Date de publication d’un dessin ou modèle industriel avant son examen, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(43) Date de publication d’un dessin ou modèle industriel avant son examen, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout

(43) Date de publication d’un dessin ou modèle industriel avant son examen, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout

(43) Date de publication d’un dessin ou modèle industriel avant son examen, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout