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CATALOGUE OFFICIEL DESDESSINS OU MODELESINDUSTRIELS

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Academic year: 2022

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(1)

CATALOGUE OFFICIEL DES DESSINS OU MODELES

INDUSTRIELS

Téléphone : +212 5 22 58 64 00/10 Pays : Maroc

Fax : +212 5 22 33 54 80

Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale

Adresse de l’office : R.S. 114 KM 9,5 Route de Nouasseur - SIDI MAAROUF CASABLANCA N ° 12/2020 du 03/12/2020

OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

(2)

Classe 03. - Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes.

Classe 04. - Brosserie.

Classe 05. - Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle.

Classe 06. - Ameublement.

Classe 07. - Articles de ménage non compris dans d’autres classes.

Classe 08. - Outils et quincaillerie.

Classe 09. - Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises.

Classe 10. - Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation.

Classe 11. - Objets d’ornement.

Classe 12. - Moyens de transport ou de levage.

Classe 13. - Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique.

Classe 14. - Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information.

Classe 15. - Machines non comprises dans d’autres classes.

Classe 16. - Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique.

Classe 17. - Instruments de musique.

Classe 18. - Imprimerie et machines de bureau.

Classe 19. - Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d’enseignement.

Classe 20. - Equipement de vente ou de publicité, signes indicateurs.

Classe 21. - Jeux, jouets, tentes et articles de sport.

Classe 22. - Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux nuisibles.

Classe 23. - Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d’air, combustibles solides.

Classe 24. - Médecine et laboratoires.

Classe 25. - Constructions et éléments de construction.

Classe 26. - Appareils d’éclairage.

Classe 27. - Tabacs et articles pour fumeurs.

Classe 28. - Produits pharmaceutiques ou cosmétiques, articles et équipements de toilette.

Classe 29. - Dispositifs et équipements contre le feu, pour la prévention d’accidents ou le sauvetage.

Classe 30. - Articles pour les soins et l’entretien des animaux.

Classe 31. - Machines et appareils pour préparer la nourriture ou les boissons, non compris dans d’autres classes.

(3)

DONNEES BIBLIOGRAPHIQUES RELATIVES AUX DESSINS ET MODELES INDUSTRIELS - Norme ST.80 -

(10) Données relatives à l’enregistrement ou au renouvellement

(11) Numéro d’ordre de l’enregistrement ou numéro du document de dessin ou modèle (12) Désignation en clair du type de document publié

(14) Numéro d’ordre du renouvellement, s’il est différent du numéro d’enregistrement initial (15) Date de l’enregistrement/date du renouvellement

(17) Durée prévue de l’enregistrement ou du renouvellement

(18) Date prévue d’expiration de l’enregistrement ou du renouvellement

(19) Indication, au moyen du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, de l’administration qui publie ou enregistre le dessin ou modèle industriel

Note : Élément d’information minimum, uniquement pour les documents de dessin ou modèle tels que définis à l’

alinéa 4.b).

(20) Données relatives à la demande

(21) Numéro d’ordre de la demande (22) Date de dépôt de la demande

(23) Nom et lieu de l’exposition, et date à laquelle le dessin ou modèle industriel y a été exposé pour la première fois (données relatives à la priorité d’exposition)

(24) Date à partir de laquelle le droit de dessin ou modèle industriel produit ses effets (27) Type de demande ou de dépôt (ouvert ou cacheté)

(28) Nombre de dessins et modèles industriels compris dans la demande

(29) Indication de la forme sous laquelle le dessin ou modèle industriel est déposé (par exemple, en tant que reproduction du dessin ou modèle ou spécimen de celui-ci)

(30) Données relatives à la priorité selon la Convention de Paris

(31) Numéro d’ordre attribué à la demande établissant la priorité (32) Date de dépôt de la demande établissant la priorité

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité

Notes : i) Le code générique (30) peut être utilisé, pour autant que les données portant les codes (31), (32) et (33) soient présentées ensemble.

ii) Pour les dépôts internationaux effectués en vertu de l’Arrangement de La Haye, le code à deux lettres “WO” doit être utilisé.

(40) Date à laquelle certaines informations sont rendues accessibles au public

(43) Date de publication d’un dessin ou modèle industriel avant son examen, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(44) Date de publication du dessin ou modèle industriel après examen, mais avant enregistrement, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(45) Date de publication du dessin ou modèle industriel enregistré, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(46) Date d’expiration de l’ajournement (50) Informations diverses

(51) Classification internationale pour les dessins et modèles industriels (classe et sous-classe de la classification de Locarno)

(52) Classification nationale

(53) Identification du ou des dessins ou modèles inclus dans une demande ou un enregistrement multiple qui est ou sont affectés par une transaction déterminée alors que la totalité ne l’est pas

(54) Désignation du ou des objets ou produits auxquels le dessin ou modèle industriel est destiné ou titre du dessin ou modèle industriel

(55) Reproduction du dessin ou modèle industriel (par exemple, dessin, photographie) et explications concernant la reproduction

(56) Liste des documents relatifs à l’état de la technique, s’ils sont distincts du texte descriptif

(57) Description des éléments caractéristiques du dessin ou modèle industriel y compris l’indication des couleurs (58) Date d’inscription au registre de tout type de modification (p. ex., le changement de titulaire, le changement de nom ou d’adresse, la renonciation à un dépôt international, la cessation de la protection)

Notes : i) Le code (52) doit être précédé du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, qui permet d’

identifier le pays dont la classification nationale est utilisée (ce code à deux lettres doit être indiqué entre parenthèses);

ii) Élément d’information minimum, uniquement pour les documents de dessin ou modèle tels que définis à l’alinéa 4.b).

(60) Références à d’autres demandes et enregistrements juridiquement apparentés

(62) Numéro d’ordre et, le cas échéant, date de dépôt de la ou des demandes, du ou des enregistrements ou du ou des documents apparentés par la division

(66) Numéro d’ordre de la demande ou de l’enregistrement du ou des dessins ou modèles qui sont les variantes

(4)

(78) Nom et adresse du ou des nouveaux titulaires en cas de changement de titulaire

Note : Si l’enregistrement a eu lieu à la date ou avant la date à laquelle le dessin ou modèle industriel a été mis à la disposition du public, le minimum d’information requis est le nom du titulaire, sinon, celui du ou des déposants.

(80) Identification de certaines données relatives à l’enregistrement international des dessins et modèles industriels effectué en vertu de l’Arrangement de La Haye concernant l’enregistrement international des dessins et modèles industriels, et données relatives à d’autres conventions internationales

Informations relatives aux Parties contractantes désignées/Parties contractantes intéressées (81) Parties contractantes intéressées

I Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1934 II Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1960 III Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1999 (82) Déclarations figurant dans la demande internationale

(83) Indication de l’existence d’une possibilité de réexamen ou de recours (84) État(s) contractant(s) désigné(s) en vertu de conventions régionales Informations relatives au(x) titulaire(s)

(85) Résidence habituelle du ou des titulaires (86) Nationalité du ou des titulaires

(87) Domicile du ou des titulaires

(88) État dans lequel le ou les titulaires ont un établissement industriel ou commercial effectif et sérieux (89) “Partie contractante du déposant”

Note : Les données portant les codes INID (81) à (88) doivent être indiquées au moyen du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI.

(5)

CODES A DEUX LETTRES POUR LA REPRESENTATION DES ETATS, AUTRES ENTITES ET ORGANISATIONS

- Norme ST.3-

AD Andorre

AE Émirats arabes unis AF Afghanistan AG Antigua-et-Barbuda AI Anguilla

AL Albanie AM Arménie AO Angola

AP Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO)

AR Argentine AT Autriche AU Australie AW Aruba AZ Azerbaïdjan BA Bosnie-Herzégovine BB Barbade

BD Bangladesh BE Belgique BF Burkina Faso BG Bulgarie BH Bahreïn BI Burundi BJ Bénin BM Bermudes

BN Brunéi Darussalam

BO Bolivie, État plurinational de BQ Bonaire, Saint-Eustache et Saba BR Brésil

BS Bahamas BT Bhoutan BV Île Bouvet BW Botswana

BX Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI) BY Bélarus

BZ Belize

CA CanadaCD République démocratique du Congo CF République centrafricaine

CG Congo CH Suisse CI Côte d’Ivoire CK Îles Cook CL Chili

CM CamerounCN Chine CO Colombie

CR Costa Rica CU Cuba CV Cap-Vert CW Curaçao

CY Chypre

CZ République tchèque DE Allemagne

DJ Djibouti DK Danemark DM Dominique

DO République dominicaine DZ Algérie

EA Organisation eurasienne des brevets (OEAB) EC Équateur

EE Estonie EG Égypte

EH Sahara occidental

EM Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)

EP Office européen des brevets (OEB) ER Érythrée

ES Espagne ET Éthiopie FI Finlande FJ Fidji

FK Îles Falkland (Malvinas) FO Îles Féroé

FR France GA Gabon GB Royaume-Uni

GC Office des brevets du Conseil de coopération des États arabes du Golfe (CCG)

GD Grenade GE Géorgie GG Guernesey GH Ghana GI Gibraltar GL Groenland GM Gambie GN Guinée

GQ Guinée équatoriale GR Grèce

GS Géorgie du Sud et les îles Sandwich du Sud GT Guatemala

GW Guinée-Bissau GY Guyana

HK Région administrative spéciale de Hong Kong (République populaire de Chine)

HN Honduras HR Croatie HT Haïti HU Hongrie

IB Bureau international de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

ID Indonésie IE Irlande IL Israël IM Île de Man IN Inde IQ Iraq

IR Iran (République islamique d’) IS Islande

IT Italie JE Jersey JM Jamaïque JO Jordanie

NA Namibie NE Niger NG Nigéria NI Nicaragua NL Pays-Bas NO Norvège NP Népal NR Nauru

NZ Nouvelle-Zélande

OA Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) OM Oman

PA Panama PE Pérou

PG Papouasie-Nouvelle-Guinée PH Philippines

(6)

LB Liban LC Sainte-Lucie LI Liechtenstein LK Sri Lanka LR Libéria LS Lesotho LT Lituanie LU Luxembourg LV Lettonie LY Libye MA Maroc MC Monaco

MD République de Moldova ME Monténégro

MG Madagascar

MK Ex-République yougoslave de Macédoine ML Mali

MM Myanmar MN Mongolie MO Macao

MP Îles Mariannes du Nord MR Mauritanie

MS Montserrat MT Malte MU Maurice MV Maldives MW Malawi MX Mexique MY Malaisie MZ Mozambique TR Turquie

TT Trinité-et-Tobago TV Tuvalu

TW Taïwan, Province de Chine TZ République-Unie de Tanzanie UA Ukraine

UG Ouganda

US États-Unis d’Amérique UY Uruguay

UZ Ouzbékistan VA Saint-Siège

VC Saint-Vincent-et-les Grenadines VE Venezuela, République bolivarienne du VG Îles Vierges (britanniques)

RW Rwanda SA Arabie saoudite SB Îles Salomon SC Seychelles SD Soudan SE Suède SG Singapour

SH Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da Cunha SI Slovénie

SK Slovaquie SL Sierra Leone SM Saint-Marin SN Sénégal SO Somalie SR Suriname SS Soudan du Sud ST Sao Tomé-et-Principe SV El Salvador

SX Saint-Martin (partie néerlandaise) SY République arabe syrienne SZ Swaziland

TC Îles Turks et Caïques TD Tchad

TG Togo TH Thaïlande TJ Tadjikistan TL Timor-Leste TM Turkménistan TN Tunisie TO Tonga VN Viet Nam VU Vanuatu

WO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) (Bureau international de l’)

WS Samoa

XN Institut nordique des brevets (INB) YE Yémen

ZA Afrique du Sud ZM Zambie ZW Zimbabwe

(7)

24616 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

05/12/2019 05/12/2024

ELEMENT EN POLYSTYRENE POUR COFFRAGE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ISODUR HOUSE

ZONE INDUSTRIELLE AIN ATIQ RABAT - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 25

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

24655 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

20/12/2019 20/12/2024

RECEPTEUR DE POIDS DES WAGONS A FIXATION DIRECTE PAR SOUDURE SUR LES RAILS

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

AJBAR ABDERRAZAK

9 RUE AIN HARROUDA IMMEUBLE B ET 2 APP 4 RACINE CP 20050 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 12

(28) (51)

Reproductions (55)

DEMANDES D'ENREGISTREMENT NATIONAL

(8)

2-1

2-2

3-1

25064 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

13/07/2020 13/07/2025

BOITES A DÉSINFECTION ET A STÉRILISATEUR N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

PolluClean SARL

Espace Idriss, 353 Bd, Mohamed V, Etg 9, App, 4. CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 7

Classe de Locarno 24

(28) (51)

Reproductions (55)

(9)

1-2

1-3

1-4

1-5

1-6

2-1

(10)

3-1

3-2

3-3

3-4

3-5

(11)

4-1

4-2

5-1

5-2

5-3

5-4

(12)

6-1

6-2

6-3

6-4

6-5

(13)

7-2

25103 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

30/06/2020 30/06/2025

RAMPE POUR PLANCHE A ROULETTES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SURPATH TRADING CO., LTD

12-28, HONJUKU-CHO,CHGASAKI-SHI, KANAGAWA 253-0014, - JAPON Déposant

(71)

Créateur Tustomu Yamada

c/o Surpath Trading Co., Ltd., 12-28, Honjuku-cho, Chigasaki-shi, Kanagawa - JAPON

(72)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 21

(28) (51)

Priorité(s) revendiquée(s)

2020-029312 , 30/12/2019 , JP (30)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

(14)

1-5

1-6

1-7

1-8

1-9

(15)

1-11

1-12

1-13

1-14

1-15

1-16

(16)

25104 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

30/06/2020 30/06/2025

CAMION DE PLANCHE A ROULETTES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SURPATH TRADING CO., LTD

12-28, HONJUKU-CHO,CHGASAKI-SHI, KANAGAWA 253-0014, - JAPON Déposant

(71)

Créateur Tustomu Yamada

c/o Surpath Trading Co., Ltd., 12-28, Honjuku-cho, Chigasaki-shi, Kanagawa - JAPON

(72)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 21

(28) (51)

Priorité(s) revendiquée(s)

2020-3004771 , 30/12/2019 , JP (30)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

(17)

1-4

1-5

1-6

1-7

25137 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

13/08/2020 13/08/2025

HUMIDIFICATEURS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

PolluClean SARL

Espace Idriss, 353 Bd, Mohamed V, Etg 9, App, 4. CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 23

(28) (51)

Reproductions (55)

(18)

1-3

2-1

3-1

4-1

4-2

(19)

5-1

5-2

25179 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

19/08/2020 19/10/2025

VANNES A BOISSEAU N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

HIDROTEN,S.A

Poligono industrial pla de la vallonga, calle 7-03006 alicante - ESPAGNE Déposant

(71)

Créateur TEN SANCHEZ GINES

. - ESPAGNE (72)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 23

(28) (51)

Priorité(s) revendiquée(s)

007717855-0001 , 27/02/2020 , CE (30)

Reproductions

1-1 (55)

(20)

1-4

1-5

1-6

1-7

2-1

(21)

2-3

2-4

2-5

2-6

2-7

25183 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

03/09/2020 03/09/2025

EMBALLAGE POUR MASQUE DE PROTECTION N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

The Medical Production Company Of Morocco

26 Avenue Mers Sultane Étage 1, N°3 - 20 000 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

(22)

1-2

25189 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

04/09/2020 04/09/2025

MOTIFS D'ORNEMENT POUR SERVIETTES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

Chajadine Amina

10 RUE TURGOT CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 32

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)

(23)

4-1

5-1

25205 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

10/09/2020 10/09/2025 SACHETS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MANSOUR MOHAMED

DR RAHOUANA BNI CHIKER NADOR - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

(24)

2-1

2-2

2-3

2-4

25227 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

15/09/2020 15/09/2025

POUSSETTES POUR BEBE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

YOUBI MEHDI

25 RUE GHDIFA BENT EL MADANI CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 21

(28) (51)

(25)

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

25229 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

15/09/2020 15/09/2025

LAMPES ÉLECTRIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

NOUR EVOLUTION TECHNOLOGY NET

147 BD LA RESISTANCE RES AFA 2EME ETG BUREAU N0 22 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 26

(28) (51)

(26)

1-2

1-3

2-1

2-2

2-3

(27)

3-2

3-3

4-1

4-2

25230 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

15/09/2020 15/09/2025

PROJECTEURS LED N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

NOUR EVOLUTION TECHNOLOGY NET

147 BD LA RESISTANCE RES AFA 2EME ETG BUREAU N0 22 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions (55)

(28)

3-1

4-1

5-1

25236 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

16/09/2020 16/09/2025

TAJINES ROND AVEC COUVERCLE EN ALUMINIUM,MODÈLE DE DIFFUSEUR DE CHALEUR

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

FONDERIE YOUSSEF

ROUTE MAGHNIYA ZGHAMIM 2 ANGAD OUJDA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions (55)

(29)

1-2

1-3

1-4

2-1

2-2

2-3

(30)

3-2

3-3

3-4

4-1

4-2

(31)

25257 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

24/09/2020 24/09/2025

EMBALLAGES POUR CHARBON N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

DOLAT

8 PLACE ALISTIQLAL 9 EME ETAGE A2 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)

25281 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

07/10/2020 07/10/2025 DEODORANTS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

FIRST MOROCCAN TRADING COMPANY

12 RUE SABRI BOUJEMAA 1ER ETAGE APPT N°6 SIDI BELYOUT CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 10

Classe de Locarno 28

(28) (51)

Reproductions (55)

(32)

3-1

4-1

5-1

6-1

7-1

(33)

9-1

10-1

25282 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

07/10/2020 07/10/2025 DEODORANTS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

FIRST MOROCCAN TRADING COMPANY

CASABLANCA N°13 BIS LOTISSEMENT LISSASFA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 10

Classe de Locarno 28

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)

(34)

5-1

6-1

7-1

8-1

9-1

(35)

25283 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

08/10/2020 08/10/2025

BOUTEILLE EN PLASTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4 (55)

25284 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

08/10/2020 08/10/2025 PLAFONNIER N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LEDENCO NEGOCE

DOUAR OULED SIDI ALI OUARKOU CHELLALATE MOHAMMEDIA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 26

(28) (51)

(36)

2-1

25285 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

24/08/2020 24/08/2025

Logo pour Cabinet de kinésithérapie N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ES SATTE KHALIL

11 RUE 32 AV TARIK BEN ZIAD OUED FES FES - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 32

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

25286 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

08/10/2020 08/10/2025 MOTOCYCLE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SUPER ENGINES

BD ABDERRAHMANE SAHRAOUI N°51 APPT N°2 MLY RACHID 20700 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 12

(28) (51)

(37)

1-1

1-2

1-3

1-4

1-5

1-6

(38)

1-9

1-10

1-11

1-12

25287 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

09/10/2020 09/10/2025

IDENTITES VISUELLES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

INITIATIVE DIGITAL

25, BD MOHAMED ABDOU BUREAU 5 RUE WARAKA IBNOU NAWFAL QUARTIER PALMIER CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 32

(28) (51)

(39)

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

25288 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

09/10/2020 09/10/2025

IDENTITES VISUELLES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

INITIATIVE DIGITAL

25, BD MOHAMED ABDOU BUREAU 5 RUE WARAKA IBNOU NAWFAL QUARTIER PALMIER CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 32

(28) (51)

(40)

2-1

3-1

4-1

5-1

25289 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

09/10/2020 09/10/2025

PROFILÉS EN ALUMINIUM N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ALLUCO

ZONE INDUSTRIELLE BP 47 MOKNINE 5050 - TUNISIE Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 10

Classe de Locarno 25

(28) (51)

(41)

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

6-1

(42)

9-1

10-1

25290 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

09/10/2020 09/10/2025

PROFILÉS EN ALUMINIUM N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ALLUCO

ZONE INDUSTRIELLE BP 47 MOKNINE 5050 - TUNISIE Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 10

Classe de Locarno 25

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(43)

3-1

4-1

5-1

6-1

7-1

8-1

(44)

25291 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

09/10/2020 09/10/2025

PROFILÉS EN ALUMINIUM N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ALLUCO

ZONE INDUSTRIELLE BP 47 MOKNINE 5050 - TUNISIE Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 10

Classe de Locarno 25

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1 (55)

(45)

5-1

6-1

7-1

8-1

9-1

10-1

25292 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

09/10/2020 09/10/2025

PROFILÉS EN ALUMINIUM N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ALLUCO

ZONE INDUSTRIELLE BP 47 MOKNINE 5050 - TUNISIE Déposant

(71)

(46)

2-1

3-1

4-1

5-1

6-1

(47)

8-1

9-1

10-1

25293 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

09/10/2020 09/10/2025

PROFILÉS EN ALUMINIUM N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ALLUCO

ZONE INDUSTRIELLE BP 47 MOKNINE 5050 - TUNISIE Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 6

Classe de Locarno 25

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(48)

4-1

5-1

6-1

25294 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

09/10/2020 09/10/2025 CHIPS DE MAIS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LEADER FOOD

BD CHEFCHAOUNI, RUE SB7, AIN SEBAA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 1

(28) (51)

Reproductions (55)

(49)

1-2

1-3

1-4

1-5

25295 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

09/10/2020 09/10/2025

SACS POUR MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LAFARGEHOLCIM MAROC

6, ROUTE DE MEKKA, QUARTIER LES CRETES CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions (55)

(50)

3-1

4-1

5-1

25296 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

09/10/2020 09/10/2025

EGOUTTOIR, BASSINE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

AMBARI MOHAMED

HAY MLY YOUSSEF LOT KHALDYA N°6 3500 TAZA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions (55)

(51)

1-2

1-3

1-4

2-1

2-2

25297 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

10/10/2020 10/10/2025

SEMELLES POUR CHAUSSURES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SOUNIFAC

LOT 37 QI SIDI BRAHIM II FES - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 10 (28)

(52)

2-1

3-1

4-1

5-1

6-1

(53)

8-1

9-1

10-1

25301 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

12/10/2020 12/10/2025

BOUTEILLE DE SEL N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SALIMAR 1

26, RUE MED ELQORRI ETC 2 BUREAU N°8 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(54)

1-4

25303 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

13/10/2020 13/10/2025

IDENTITES VISUELLES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

INITIATIVE DIGITAL

25, BD MOHAMED ABDOU BUREAU 5 RUE WARAKA IBNOU NAWFAL QUARTIER PALMIER CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 32

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)

(55)

4-1

25307 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

13/10/2020 13/10/2025

BROSSES À CHEVEUX N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LEADERPAK

N 62 ZONE INDUSTRIELLE SUD-OUEST MOHAMMEDIA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 4

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)

25308 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

13/10/2020 13/10/2025

CARTON D'EMBALLAGE DE PARFUMS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ASSYADE HICHAM

Apprt 449 Imm 13 Résidance Route el khayr – Bensergao AGADIR - IDA OU TANANE - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

(56)

1-2

1-3

1-4

1-5

25309 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

13/10/2020 13/10/2025

BIDON EN PLASTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

A.V.M CHIM

LOT MAURITANIA LOT 85 Q.I SIDI BERNOUSSI CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

(57)

1-1

1-2

1-3

1-4

1-5

25310 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

13/10/2020 13/10/2025 BIDON N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

A.V.M CHIM

LOT MAURITANIA LOT 85 Q.I SIDI BERNOUSSI CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

(58)

1-2

25312 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

14/10/2020 14/10/2025

EMBALLAGES POUR PAPIER N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LARAICHI BEDOUI YOUSSEF

RES EL KHADRA IMM A APPT 08 ETG 03 AIN CHOCK CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

(59)

1-4

2-1

2-2

2-3

2-4

25313 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

14/10/2020 14/10/2025

FLACONS POUR DEODORANT ET PARFUM N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

FIRST MORROCCAN TRADING COMPANY

12 RUE SABRI BOUJEMAA 1er ETAGE APPT N°6 SIDI BELYOUT CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 10

Classe de Locarno 9

(28) (51)

(60)

2-1

3-1

4-1

5-1

6-1

(61)

8-1

9-1

10-1

25314 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

14/10/2020 14/10/2025

EMBALLAGES DE THE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

Etablissement Nahlaoui

184,Place de la Victoire CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(62)

4-1

25315 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

16/10/2020 16/10/2025

EMBALLAGES DES FILTRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

TOUM BENCHEKROUN KARIM

RES LES TERRASSES OCEANES IMM 7 PPT 1 ROUTE AZEMMOUR DAR BOUAZZA CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)

(63)

4-1

5-1

25316 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

16/10/2020 16/10/2025

MIROIRS MURALS AVEC CADRE EN ZELLIGE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

A.M. COLLECTION

6, RUE KOWEIT CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 6

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)

(64)

5-1

25317 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

16/10/2020 16/10/2025

MODULES EMBOITABLES DE ZELLIGE PRE-ASSEMBLES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

A.M. COLLECTION

6, RUE KOWEIT CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 25

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)

(65)

4-1

5-1

25318 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

19/10/2020 19/10/2025

BOUTEILLE POUR LUBRIFIANT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ALNAHDI SALEH

39 RUE VOUZIE ANGLE BLD EMIL ZOLA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

25319 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

09/10/2020 09/10/2025

SEAUX DE PEINTURE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SIDNICOLOR

lotissement mauritania n 57 sidi bernoussi CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

(66)

2-1

3-1

4-1

5-1

25320 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

16/10/2020 16/10/2025

TISSU D'HABILLEMENT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BERICOLOR (STE)

KM 9 ROUTE D CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 2

(28) (51)

(67)

1-1

25321 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

19/10/2020 19/10/2025

BOITES DE MOUCHOIR N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

NICENEX

YASMINA 5 KAI ADDABBAGH RDC N° 19 TANGER - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3 (55)

(68)

2-1

2-2

2-3

2-4

2-5

(69)

3-2

3-3

3-4

3-5

4-1

4-2

(70)

4-5

25322 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

15/10/2020 15/10/2025

SUPPORT EN PLEXIGLAS POUR TUBES POUR COLORANTS ALIMENTAIRES

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

MAYONA

NR 66 LOT AL ISLAH HAY LES CHALETS INEZGANE-AIT MELLOUL - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 20

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

(71)

1-4

1-5

25323 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

21/10/2020 21/10/2025

BARQUETTES POUR PRODUITS ALIMENTAIRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

EJIDO CARTON,S.L.

LA REDONDA, 95-E-04700 EL EJIDO, AL MERIA - ESPAGNE Déposant

(71)

Créateur MATEO PERALTA GRACIAN

. - ESPAGNE (72)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Priorité(s) revendiquée(s)

007826706-0001 , 21/04/2020 , CE (30)

Reproductions

1-1 (55)

(72)

2-2

25324 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

22/10/2020 22/10/2025

EMBALLAGE DES LAMPES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

UNIO MAROCAINE DE REALISATION D`IMPORT ET D`EXPORT (UMARIMEX) 45 RUE ABDELKRIM DIOURI CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

(73)

2-2

3-1

3-2

4-1

4-2

5-1

(74)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

25326 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

23/10/2020 23/10/2025

BOUTEILLE POUR LIQUIDE A VAISSELLE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

NINAR

BOUSKOURA DOUAR AIN JEMAA LAAMAMRA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

25327 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/10/2020 26/10/2025 LOGO N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SEKKAT OTHMAN

LOT LOREE DU PARC ESC A ETG 3 APPT 8 BD ABDELHADI BOUTALEB CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

(75)

Reproductions

1-1 (55)

25328 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/10/2020 26/10/2025

FLACON EN PLASTIQUE POUR SAUCE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BET AL MOUNA TRADE

61 ANGLE AV LALLA YAKOUT & MUSTAPHA EL MAANI N°69 2EME ETAGE C/O EQUIPE CONSEILS CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3 (55)

(76)

1-6

1-7

1-8

25329 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/10/2020 26/10/2025 LAMPADAIRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

NOUR EVOLUTION TECHNOLOGY NET

147 BD LA RESISTANCE RES AFA 2EME ETG BUREAU N0 22 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions (55)

(77)

1-2

2-1

2-2

3-1

3-2

25331 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/10/2020 26/10/2025 TAJINE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ESSOULAMI ABDELKARIM

50 RUE NORMANDIE MAARIF CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 7

(28) (51)

(78)

1-2

1-3

25332 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/10/2020 26/10/2025

EMBALLAGES DE RIZ N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MLAH MECHICHE ALAMI

Rue N°183 Quartier Industriel KENITRA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(79)

25333 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

24/10/2020 24/10/2025

ACCESSOIRE AUTOMOBILE EN PLASTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

STE ECOLOGIE PLASTE

DEPOT SISE A BHIRT ELKABLA BIOUGRA-SIDI BIBI INEZGANE-AIT MELLOUL - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 12

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

25335 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

27/10/2020 27/10/2025

POTS POUR JARDIN CARRE ET ROND N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

INDUSTRIELLE MAROCAINE DE PLASTIQUES (STE) 11 CHEMIN DES ORCHIDEES CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 12

(28) (51)

Reproductions (55)

(80)

1-3

1-4

1-5

2-1

2-2

(81)

2-4

2-5

2-6

2-7

25338 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

31/10/2020 31/10/2025

FLACONS POUR DISSOLVANT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LABORATOIRES BIOTAL COSMETICS SARL 8 RUE DE LILLE, CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions (55)

(82)

1-3

1-4

2-1

2-2

2-3

(83)

25340 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

02/09/2020 02/09/2025 LOGO N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

FASTER

PLATEAU N°02, 2EME ETAGE HAY ENNASSIM N°117 DRARGA CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 32

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

25341 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

13/10/2020 13/10/2025 SPOTS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

NOUR EVOLUTION TECHNOLOGY NET

147 BD LA RESISTANCE RES AFA 2EME ETG BUREAU N0 22 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(84)

2-1

2-2

2-3

3-1

3-2

(85)

5-1

25342 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

03/11/2020 03/11/2025 CAISSES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LE PLASTIQUE

ANGLE CHEMINS DES GLAÏEULS ET DES ORCHIDEES AIN SEBAA CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 6

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3 (55)

(86)

2-1

2-2

2-3

2-4

2-5

(87)

3-2

3-3

3-4

3-5

4-1

4-2

(88)

4-5

5-1

5-2

5-3

5-4

(89)

6-1

6-2

6-3

6-4

6-5

25343 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

03/11/2020 03/11/2025 CAISSES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LE PLASTIQUE

ANGLE CHEMINS DES GLAÏEULS ET DES ORCHIDEES AIN SEBAA CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 12

Classe de Locarno 9

(28) (51)

(90)

1-2

1-3

1-4

1-5

2-1

(91)

2-3

2-4

2-5

3-1

3-2

3-3

(92)

4-1

4-2

4-3

4-4

4-5

(93)

5-2

5-3

5-4

5-5

6-1

6-2

(94)

6-5

7-1

7-2

7-3

7-4

(95)

8-1

8-2

8-3

8-4

8-5

9-1

(96)

9-4

9-5

10-1

10-2

10-3

(97)

10-5

11-1

11-2

11-3

11-4

11-5

(98)

12-3

12-4

12-5

25344 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

03/11/2020 03/11/2025

ETUIS A CIGARETTES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

baadi nabil

Anza Oulya Tamdid AGADIR - IDA OU TANANE - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 27

(28) (51)

Reproductions (55)

(99)

25345 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

04/11/2020 04/11/2025

MASQUES DE PROTECTION N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ELFENAOUY ADIL

DB EL AMAL BLOC 109 N°1 HH CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 21

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4 (55)

(100)

2-3

2-4

3-1

3-2

3-3

(101)

4-1

4-2

4-3

4-4

5-1

5-2

(102)

25346 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

05/11/2020 05/11/2025

TELEPHONE MOBILE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

HMD Global Oy

Bertel Jungin aukio 9 02600 Espoo - FINLANDE Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 14

(28) (51)

Priorité(s) revendiquée(s)

007876768 , 08/05/2020 , UE (30)

Reproductions

1-1

1-2

1-3 (55)

(103)

1-5

1-6

1-7

1-8

25347 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

05/11/2020 05/11/2025

SEMELLES DE CHAUSSURES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BADY PLAST

LOT 16, IBN HAITAM QI SIDI BRAHIM 2, FES - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 21

(28) (51)

Reproductions (55)

(104)

2-1

2-2

3-1

3-2

4-1

(105)

5-1

5-2

25348 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

08/11/2020 08/11/2025

LOGO DE JOAILLERIE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

DIAMANT RAFFINE

ARRIBAT CENTER MAGASIN CO 135 AGDAL RABAT - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 32

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(106)

Références

Documents relatifs

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

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