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CATALOGUE OFFICIEL DESDESSINS OU MODELESINDUSTRIELS

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Academic year: 2022

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(1)

CATALOGUE OFFICIEL DES DESSINS OU MODELES

INDUSTRIELS

Téléphone : +212 5 22 58 64 00/10 Pays : Maroc

E-mail : [email protected] Fax : +212 5 22 33 54 80

Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale

Adresse de l’office : R.S. 114 KM 9,5 Route de Nouasseur - SIDI MAAROUF CASABLANCA N ° 01/2021 du 07/01/2021

Site web : www.ompic.ma

OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE

INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

(2)

Classe 01. - Produits alimentaires.

Classe 02. - Articles d’habillement et mercerie.

Classe 03. - Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes.

Classe 04. - Brosserie.

Classe 05. - Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle.

Classe 06. - Ameublement.

Classe 07. - Articles de ménage non compris dans d’autres classes.

Classe 08. - Outils et quincaillerie.

Classe 09. - Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises.

Classe 10. - Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation.

Classe 11. - Objets d’ornement.

Classe 12. - Moyens de transport ou de levage.

Classe 13. - Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique.

Classe 14. - Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information.

Classe 15. - Machines non comprises dans d’autres classes.

Classe 16. - Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique.

Classe 17. - Instruments de musique.

Classe 18. - Imprimerie et machines de bureau.

Classe 19. - Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d’enseignement.

Classe 20. - Equipement de vente ou de publicité, signes indicateurs.

Classe 21. - Jeux, jouets, tentes et articles de sport.

Classe 22. - Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux nuisibles.

Classe 23. - Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d’air, combustibles solides.

Classe 24. - Médecine et laboratoires.

Classe 25. - Constructions et éléments de construction.

Classe 26. - Appareils d’éclairage.

Classe 27. - Tabacs et articles pour fumeurs.

Classe 28. - Produits pharmaceutiques ou cosmétiques, articles et équipements de toilette.

Classe 29. - Dispositifs et équipements contre le feu, pour la prévention d’accidents ou le sauvetage.

Classe 30. - Articles pour les soins et l’entretien des animaux.

Classe 31. - Machines et appareils pour préparer la nourriture ou les boissons, non compris dans d’autres classes.

Classe 32. - Symboles graphiques et logos, motifs décoratifs pour surfaces, ornementation.

CLASSIFICATION INTERNATIONALE POUR LES DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS ÉTABLIE EN VERTU DE L’ARRANGEMENT DE LOCARNO

- Liste des classes -

(3)

DONNEES BIBLIOGRAPHIQUES RELATIVES AUX DESSINS ET MODELES INDUSTRIELS - Norme ST.80 -

(10) Données relatives à l’enregistrement ou au renouvellement

(11) Numéro d’ordre de l’enregistrement ou numéro du document de dessin ou modèle (12) Désignation en clair du type de document publié

(14) Numéro d’ordre du renouvellement, s’il est différent du numéro d’enregistrement initial (15) Date de l’enregistrement/date du renouvellement

(17) Durée prévue de l’enregistrement ou du renouvellement

(18) Date prévue d’expiration de l’enregistrement ou du renouvellement

(19) Indication, au moyen du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, de l’administration qui publie ou enregistre le dessin ou modèle industriel

Note : Élément d’information minimum, uniquement pour les documents de dessin ou modèle tels que définis à l’

alinéa 4.b).

(20) Données relatives à la demande

(21) Numéro d’ordre de la demande (22) Date de dépôt de la demande

(23) Nom et lieu de l’exposition, et date à laquelle le dessin ou modèle industriel y a été exposé pour la première fois (données relatives à la priorité d’exposition)

(24) Date à partir de laquelle le droit de dessin ou modèle industriel produit ses effets (27) Type de demande ou de dépôt (ouvert ou cacheté)

(28) Nombre de dessins et modèles industriels compris dans la demande

(29) Indication de la forme sous laquelle le dessin ou modèle industriel est déposé (par exemple, en tant que reproduction du dessin ou modèle ou spécimen de celui-ci)

(30) Données relatives à la priorité selon la Convention de Paris

(31) Numéro d’ordre attribué à la demande établissant la priorité (32) Date de dépôt de la demande établissant la priorité

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité

Notes : i) Le code générique (30) peut être utilisé, pour autant que les données portant les codes (31), (32) et (33) soient présentées ensemble.

ii) Pour les dépôts internationaux effectués en vertu de l’Arrangement de La Haye, le code à deux lettres “WO” doit être utilisé.

(40) Date à laquelle certaines informations sont rendues accessibles au public

(43) Date de publication d’un dessin ou modèle industriel avant son examen, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(44) Date de publication du dessin ou modèle industriel après examen, mais avant enregistrement, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(45) Date de publication du dessin ou modèle industriel enregistré, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(46) Date d’expiration de l’ajournement (50) Informations diverses

(51) Classification internationale pour les dessins et modèles industriels (classe et sous-classe de la classification de Locarno)

(52) Classification nationale

(53) Identification du ou des dessins ou modèles inclus dans une demande ou un enregistrement multiple qui est ou sont affectés par une transaction déterminée alors que la totalité ne l’est pas

(54) Désignation du ou des objets ou produits auxquels le dessin ou modèle industriel est destiné ou titre du dessin ou modèle industriel

(55) Reproduction du dessin ou modèle industriel (par exemple, dessin, photographie) et explications concernant la reproduction

(56) Liste des documents relatifs à l’état de la technique, s’ils sont distincts du texte descriptif

(57) Description des éléments caractéristiques du dessin ou modèle industriel y compris l’indication des couleurs (58) Date d’inscription au registre de tout type de modification (p. ex., le changement de titulaire, le changement de nom ou d’adresse, la renonciation à un dépôt international, la cessation de la protection)

Notes : i) Le code (52) doit être précédé du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, qui permet d’

identifier le pays dont la classification nationale est utilisée (ce code à deux lettres doit être indiqué entre parenthèses);

ii) Élément d’information minimum, uniquement pour les documents de dessin ou modèle tels que définis à l’alinéa 4.b).

(60) Références à d’autres demandes et enregistrements juridiquement apparentés

(62) Numéro d’ordre et, le cas échéant, date de dépôt de la ou des demandes, du ou des enregistrements ou du ou des documents apparentés par la division

(66) Numéro d’ordre de la demande ou de l’enregistrement du ou des dessins ou modèles qui sont les variantes du présent dessin ou modèle

(68) Numéro de la partie cédée de l’enregistrement

(4)

(69) Numéro de l’enregistrement résultant de la fusion

Note : Le code générique (60) doit être utilisé par les pays qui faisaient précédemment partie d’une autre entité, pour permettre l’identification des données bibliographiques qui se rapportent aux demandes ou aux enregistrements de dessins ou modèles industriels et qui ont initialement fait l’objet d’une annonce de la part de l’office de propriété

industrielle de cette entité.

(70) Identification des parties intéressées par la demande ou l’enregistrement (71) Nom et adresse du ou des déposants

(72) Nom du ou des créateurs, s’ils sont connus en tant que tels (73) Nom et adresse du ou des titulaires

(74) Nom et adresse du ou des mandataires

(78) Nom et adresse du ou des nouveaux titulaires en cas de changement de titulaire

Note : Si l’enregistrement a eu lieu à la date ou avant la date à laquelle le dessin ou modèle industriel a été mis à la disposition du public, le minimum d’information requis est le nom du titulaire, sinon, celui du ou des déposants.

(80) Identification de certaines données relatives à l’enregistrement international des dessins et modèles industriels effectué en vertu de l’Arrangement de La Haye concernant l’enregistrement international des dessins et modèles industriels, et données relatives à d’autres conventions internationales

Informations relatives aux Parties contractantes désignées/Parties contractantes intéressées (81) Parties contractantes intéressées

I Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1934 II Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1960 III Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1999 (82) Déclarations figurant dans la demande internationale

(83) Indication de l’existence d’une possibilité de réexamen ou de recours (84) État(s) contractant(s) désigné(s) en vertu de conventions régionales Informations relatives au(x) titulaire(s)

(85) Résidence habituelle du ou des titulaires (86) Nationalité du ou des titulaires

(87) Domicile du ou des titulaires

(88) État dans lequel le ou les titulaires ont un établissement industriel ou commercial effectif et sérieux (89) “Partie contractante du déposant”

Note : Les données portant les codes INID (81) à (88) doivent être indiquées au moyen du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI.

(5)

CODES A DEUX LETTRES POUR LA REPRESENTATION DES ETATS, AUTRES ENTITES ET ORGANISATIONS

- Norme ST.3-

AD Andorre

AE Émirats arabes unis AF Afghanistan AG Antigua-et-Barbuda AI Anguilla

AL Albanie AM Arménie AO Angola

AP Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO)

AR Argentine AT Autriche AU Australie AW Aruba AZ Azerbaïdjan BA Bosnie-Herzégovine BB Barbade

BD Bangladesh BE Belgique BF Burkina Faso BG Bulgarie BH Bahreïn BI Burundi BJ Bénin BM Bermudes

BN Brunéi Darussalam

BO Bolivie, État plurinational de BQ Bonaire, Saint-Eustache et Saba BR Brésil

BS Bahamas BT Bhoutan BV Île Bouvet BW Botswana

BX Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI) BY Bélarus

BZ Belize

CA CanadaCD République démocratique du Congo CF République centrafricaine

CG Congo CH Suisse CI Côte d’Ivoire CK Îles Cook CL Chili

CM CamerounCN Chine CO Colombie

CR Costa Rica CU Cuba CV Cap-Vert CW Curaçao

CY Chypre

CZ République tchèque DE Allemagne

DJ Djibouti DK Danemark DM Dominique

DO République dominicaine DZ Algérie

EA Organisation eurasienne des brevets (OEAB) EC Équateur

EE Estonie EG Égypte

EH Sahara occidental

EM Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)

EP Office européen des brevets (OEB) ER Érythrée

ES Espagne ET Éthiopie FI Finlande FJ Fidji

FK Îles Falkland (Malvinas) FO Îles Féroé

FR France GA Gabon GB Royaume-Uni

GC Office des brevets du Conseil de coopération des États arabes du Golfe (CCG)

GD Grenade GE Géorgie GG Guernesey GH Ghana GI Gibraltar GL Groenland GM Gambie GN Guinée

GQ Guinée équatoriale GR Grèce

GS Géorgie du Sud et les îles Sandwich du Sud GT Guatemala

GW Guinée-Bissau GY Guyana

HK Région administrative spéciale de Hong Kong (République populaire de Chine)

HN Honduras HR Croatie HT Haïti HU Hongrie

IB Bureau international de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

ID Indonésie IE Irlande IL Israël IM Île de Man IN Inde IQ Iraq

IR Iran (République islamique d’) IS Islande

IT Italie JE Jersey JM Jamaïque JO Jordanie JP Japon KE Kenya

NA Namibie NE Niger NG Nigéria NI Nicaragua NL Pays-Bas NO Norvège NP Népal NR Nauru

NZ Nouvelle-Zélande

OA Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) OM Oman

PA Panama PE Pérou

PG Papouasie-Nouvelle-Guinée PH Philippines

(6)

KG Kirghizistan KH Cambodge KI Kiribati KM Comores

KN Saint-Kitts-et-Nevis

KP République populaire démocratique de Corée KR République de Corée

KW Koweït KY Îles Caïmanes KZ Kazakhstan

LA République démocratique populaire lao LB Liban

LC Sainte-Lucie LI Liechtenstein LK Sri Lanka LR Libéria LS Lesotho LT Lituanie LU Luxembourg LV Lettonie LY Libye MA Maroc MC Monaco

MD République de Moldova ME Monténégro

MG Madagascar

MK Ex-République yougoslave de Macédoine ML Mali

MM Myanmar MN Mongolie MO Macao

MP Îles Mariannes du Nord MR Mauritanie

MS Montserrat MT Malte MU Maurice MV Maldives MW Malawi MX Mexique MY Malaisie MZ Mozambique TR Turquie

TT Trinité-et-Tobago TV Tuvalu

TW Taïwan, Province de Chine TZ République-Unie de Tanzanie UA Ukraine

UG Ouganda

US États-Unis d’Amérique UY Uruguay

UZ Ouzbékistan VA Saint-Siège

VC Saint-Vincent-et-les Grenadines VE Venezuela, République bolivarienne du VG Îles Vierges (britanniques)

PK Pakistan PL Pologne PT Portugal PW Palaos PY Paraguay QA Qatar

QZ Office communautaire des variétés végétales (Union européenne) (OCVV)

RO Roumanie RS Serbie

RU Fédération de Russie RW Rwanda

SA Arabie saoudite SB Îles Salomon SC Seychelles SD Soudan SE Suède SG Singapour

SH Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da Cunha SI Slovénie

SK Slovaquie SL Sierra Leone SM Saint-Marin SN Sénégal SO Somalie SR Suriname SS Soudan du Sud ST Sao Tomé-et-Principe SV El Salvador

SX Saint-Martin (partie néerlandaise) SY République arabe syrienne SZ Swaziland

TC Îles Turks et Caïques TD Tchad

TG Togo TH Thaïlande TJ Tadjikistan TL Timor-Leste TM Turkménistan TN Tunisie TO Tonga VN Viet Nam VU Vanuatu

WO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) (Bureau international de l’)

WS Samoa

XN Institut nordique des brevets (INB) YE Yémen

ZA Afrique du Sud ZM Zambie ZW Zimbabwe

(7)

25228 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

15/09/2020 15/09/2025

LAMPES ÉLECTRIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

NOUR EVOLUTION TECHNOLOGY NET

147 BD LA RESISTANCE RES AFA 2EME ETG BUREAU N0 22 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

2-2

3-1

3-2 (55)

DEMANDES D'ENREGISTREMENT NATIONAL

(8)

4-1

4-2

5-1

5-2

5-3

25243 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

17/09/2020 17/09/2025

BOITES DE RANGEMENT MULTI USAGES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ELECTRO SOUND INDUSTRIES ( INES )

BD CHEFCHAOUNI KM 11.5 AIN SEBAA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

(55)

(9)

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

25279 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

06/10/2020 06/10/2025

COLLIER EN PLASTIQUE DOUBLE POIGNÉES POUR BOUTEILLE A GAZ

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

NORD (STE DE FABRICATION DE RESERVOIRS METALLIQUES DU) BP 58 ZONE INDUSTRIELLE DE SELOUANE NADOR - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 8

(28) (51)

Reproductions

(55)

(10)

1-1

1-2

1-3

25302 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

07/10/2020 07/10/2025

BOÎTES D'EMBALLAGE POUR THÉ N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

HAM TRADING

250K-LOT AMLAL INEZGANE-AIT MELLOUL - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

(55)

(11)

3-1

25306 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

07/10/2020 07/10/2025

TISSU D'HABILLEMENT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BERICOLOR (STE)

KM 9 ROUTE DE CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 15

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

25311 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

14/10/2020 14/10/2025

EMBALLAGE POUR FOURNITURE DE BUREAU ET SCOLAIRE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LARAICHI BEDOUI YOUSSEF

RES EL KHADRA IMM A APPT 08 ETG 03 AIN CHOCK CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(12)

1-2

1-3

25330 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/10/2020 26/10/2025

TISSUS D'AMEUBLEMENT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SIFITEX

ZONE INDUSTRIELLE LOT 67 BERRECHID - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 35

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

(55)

(13)

4-1

5-1

6-1

7-1

8-1

9-1

10-1

(14)

11-1

12-1

13-1

14-1

15-1

16-1

17-1

(15)

18-1

19-1

20-1

21-1

22-1

23-1

24-1

(16)

25-1

26-1

27-1

28-1

29-1

30-1

31-1

(17)

32-1

33-1

34-1

35-1

25334 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

27/10/2020 27/10/2025

FLACON POUR LAVE SOL N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

AMA DETERGENT

CT 1302 KM 1 ZI JORF LASFAR COMMUNE MY ABDELLAH EL JADIDA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(18)

1-2

1-3

1-4

25336 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

28/10/2020 28/10/2025

ARTICLES DE MENAGE EN PLASTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

INDUSTRIELLE MAROCAINE DE PLASTIQUES (STE) 11 CHEMIN DES ORCHIDEES CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

(55)

(19)

1-3

1-4

1-5

2-1

2-2

2-3

2-4

(20)

3-1

3-2

3-3

3-4

4-1

4-2

4-3

(21)

4-4

25337 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

28/10/2020 28/10/2025

EMBALLAGES POUR THÉ N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ALAYOUA AMAL

1 RUE SAD MECHRAA KALILA TAN-TAN - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1 (55)

25349 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

09/11/2020 09/11/2025

TENUES TRADITIONNELLES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

FACESHOP

53 Rue De Grenoble Etg 1 Appt 2 Roches Noires - Assoukhour Assawda CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 4

(28)

(22)

Classe de Locarno 2 (51)

Reproductions

1-1

1-2

2-1

2-2

3-1

3-2

4-1

(55)

(23)

25351 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/11/2020 11/11/2025

EMBALLAGES POUR LAMPES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LEDENCO NEGOCE

DOUAR OULED SIDI ALI OUARKOU CHELLALATE MOHAMMEDIA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

25353 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

12/11/2020 12/11/2025

FLACONS ET EMBALLAGES POUR PARFUMS ET HUILES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

STE SD DEVELOPMENT

BLOC 24 N°29 SIDI EL KHADIR HAY HASSANI CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28)

(51)

(24)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1 (55)

25354 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

12/11/2020 12/11/2025

CARTES DE PAIEMENT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

CREDIT AGRICOLE DU MAROC

PLACE DES ALAOUITES - B.P. 49 - 10000 RABAT - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

(55)

(25)

1-1

1-2

2-1

2-2

25355 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

12/11/2020 12/11/2025

SYMBOLES GRAPHIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ABERDINE NOUREDDINE

LOT CHARAF MANAR 3 NO 524 NO 7 MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 32

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(26)

2-1

3-1

4-1

5-1

25356 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

12/11/2020 12/11/2025

TIRELIRE POUR ENFANT SOUS FORME DE CHAT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BONROY

ZI MRZAKA N°141 TIT MELIL CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 3

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(27)

1-2

25357 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

13/11/2020 13/11/2025 BOUTEILLE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BRADCHIM

46.Bd Zerktouni 2ème Etage Appt N°6 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

25358 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

16/11/2020 16/11/2025

EMBALLAGES POUR PRODUITS COSMÉTIQUES POUR CHEVEUX N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ISKRA COLLECTION

10 RUE LIBERTE 3EME ETAGE N° 5 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(28)

2-1

3-1

4-1

5-1

25359 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

17/11/2020 17/11/2025

LAMPES ÉLECTRIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

NOUR EVOLUTION TECHNOLOGY NET

147 BD LA RESISTANCE RES AFA 2EME ETG BUREAU N0 22 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(29)

1-2

1-3

2-1

25360 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

17/11/2020 17/11/2025 PLAFONNIERS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

NOUR EVOLUTION TECHNOLOGY NET

147 BD LA RESISTANCE RES AFA 2EME ETG BUREAU N0 22 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

(55)

(30)

3-1

4-1

5-1

25361 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

17/11/2020 17/11/2025 LUMINAIRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

NOUR EVOLUTION TECHNOLOGY NET

147 BD LA RESISTANCE RES AFA 2EME ETG BUREAU N0 22 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

(55)

(31)

1-3

1-4

1-5

1-6

1-7

2-1

2-2

(32)

2-3

2-4

2-5

3-1

3-2

3-3

3-4

(33)

3-5

3-6

4-1

4-2

5-1

25362 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

19/11/2020 19/11/2025

BIDON ET BOUTEILLES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BENJIMA ABDELOUAHED

19 ALLEE TIZI OUSLI AIN SEBAA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

(55)

(34)

1-1

1-2

1-3

2-1

2-2

3-1

3-2

(35)

25363 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

19/11/2020 19/11/2025

SALOPETTE A CAPUCHE EN JEAN N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BOUNAMA GHAMZI

OPAL FADL TR 4 IMM C1 APP 404 ,40000 MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

1-5

(55)

(36)

1-6

25364 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

19/11/2020 19/11/2025

ETIQUETTES POUR PIÈCES AUTOS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

HAUTE TECHNOLOGIE AUTO SERVICE N 53 RUE DE LA GARE MEKNES - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

(55)

(37)

25365 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

20/11/2020 20/11/2025

SACHETS POUR CONFISERIES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

GACHOU MHAMED

26 RUE DES CAVES ROCHES NOIRES CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

(55)

(38)

25366 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

20/11/2020 20/11/2025

SACHETS POUR CONFISERIES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

GACHOU MHAMED

26 RUE DES CAVES ROCHES NOIRES CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

(55)

(39)

25368 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

20/11/2020 20/11/2025

FLACONS DE SAVON LIQUIDE POUR LES MAINS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

AMA DETERGENT

CT 1302 KM 1 ZI JORF LASFAR COMMUNE MY ABDELLAH EL JADIDA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

(55)

(40)

25369 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

20/11/2020 20/11/2025

DESODORISANTS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

AMA DETERGENT

CT 1302 KM 1 ZI JORF LASFAR COMMUNE MY ABDELLAH EL JADIDA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

(55)

(41)

25370 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

20/11/2020 20/11/2025

LAMPES LUMINAIRES DIFFUSEURS D’ÉCLAIRAGE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LEDENCO NEGOCE

DOUAR OULED SIDI ALI OUARKOU CHELLALATE MOHAMMEDIA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

1-5

(55)

(42)

1-6

2-1

25371 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

19/11/2020 19/11/2025

RUBAN DE PASSEMENTERIE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

AL MOJTAHIDINE

Lot Syba 3 Rue El Houria N 159 Sous Sol Syba MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 5

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

(55)

(43)

25373 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

23/11/2020 23/11/2025

FLACONS POUR PARFUM N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

YARAA

IMMEUBLE 19 RUE A, AVENUE DES FAR MEKNES - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

1-5

(55)

(44)

25374 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

19/11/2020 19/11/2025

EMBALLAGE EN CARTON POUR COLLE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

STE FARMAYAS IMPORTE EXPORT

LOT 25 OUEST OSSIBA 2EME ETAGE LAAYOUNE - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

25375 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

24/11/2020 24/11/2025

EMBALLAGES POUR PRODUITS ALIMENTAIRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MANSOUR MOHAMED

DR RAHOUANA BNI CHIKER NADOR - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

(55)

(45)

2-1

3-1

4-1

5-1

5-2

25376 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

09/11/2020 09/11/2025

ETIQUETTES POUR EMBALLAGE DES PREPARATIONS A BASE DE SUCRE

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

OUDAROUR FOOD

DOUAR TIN ALI MANSSOUR C R SIDI BIBI CHTOUKA AIT BAHA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

(55)

(46)

1-1

2-1

3-1

25377 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

25/11/2020 25/11/2025 BANCS PUBLICS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

AKLIM

N 05, AV AFRIQUA HAY SAFAA KARIA SALE, BP5296 11110 SALA AL JADID - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 15

Classe de Locarno 6

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

(55)

(47)

3-1

4-1

5-1

6-1

7-1

8-1

9-1

(48)

10-1

11-1

12-1

13-1

14-1

15-1

25378 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

25/11/2020 25/11/2025

CORBEILLES PUBLICS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

AKLIM

N 05, AV AFRIQUA HAY SAFAA KARIA SALE, BP5296 11110 SALA AL JADIDA SALE - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

(28)

(49)

Classe de Locarno 9 (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

4-2

5-1 (55)

25379 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

25/11/2020 25/11/2025 MIROIRS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LRNCE Déposant

(71)

(50)

59 QUARTIER INDUSTRIEL SIDI GHANEM BUREAU N° ; 3 AU PREMIER ETAGE MARRAKECH - MAROC

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 6

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1 (55)

25380 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

25/11/2020 25/11/2025 BOUGEOIRS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LRNCE

59 QUARTIER INDUSTRIEL SIDI GHANEM BUREAU N° ; 3 AU PREMIER ETAGE MARRAKECH - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 3

(28)

(51)

Classe de Locarno 26 (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1 (55)

25381 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

25/11/2020 25/11/2025 CHAISES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LRNCE

59 QUARTIER INDUSTRIEL SIDI GHANEM BUREAU N° ; 3 AU PREMIER ETAGE MARRAKECH - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 6

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

(55)

(52)

3-1

4-1

5-1

25382 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

13/10/2020 13/10/2025

SPOTS ET PLAFONNIERS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

NOUR EVOLUTION TECHNOLOGY NET

147 BD LA RESISTANCE RES AFA 2EME ETG BUREAU N0 22 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

(55)

(53)

2-2

2-3

2-4

3-1

3-2

4-1

4-2

(54)

4-3

5-1

25383 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/11/2020 26/11/2025

LAMPES ÉLECTRIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

STEP INDUSTRIEL SARL

Abraj AL FIDA Res. Choukrou LILLAH Mag. T4 – 1 / 4 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

(55)

(55)

1-4

2-1

2-2

2-3

2-4

2-5

3-1

(56)

3-2

3-3

3-4

3-5

3-6

3-7

4-1

(57)

4-2

4-3

4-4

4-5

4-6

4-7

25384 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

29/11/2020 29/11/2025

ÉTIQUETTES POUR BIDONS DE DÉTERGENT LIQUIDE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

H.G. TETOUAN

AV ABI HASSAN CHADLI RÉS. CHABBOUT N° 14 TANGER - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 3

(28)

(58)

Classe de Locarno 19 (51)

Reproductions

1-1

1-2

2-1

2-2

3-1

3-2 (55)

25385 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

30/11/2020 30/11/2025 EMBALLAGES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BENABDEJLIL TAZI NEGOCE Déposant

(71)

(59)

LOT GHORFA RUE MICHLIFEN N° 31 ROUTE AIN SMEN FES - MAROC

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

25387 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

30/11/2020 30/11/2025

EMBALLAGES POUR BISCUIT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

NOHA DISTRIBUTION

DOUAR JOUALLA OULAD SALAH NOUACEUR CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

(55)

(60)

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

25388 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

30/11/2020 30/11/2025

EMBALLAGES POUR BISCUITS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

NOHA DISTRIBUTION

DOUAR JOUALLA OULAD SALAH NOUACEUR CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

(55)

(61)

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

25389 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

30/11/2020 30/11/2025

EMBALLAGES POUR BISCUIT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

NOHA DISTRIBUTION

DOUAR JOUALLA OULAD SALAH NOUACEUR CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

(55)

(62)

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

25391 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

01/12/2020 01/12/2025

LAME EN ALUMINIUM N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SESAME ALU CONCEPT

76 ZI AIT MELLOUL INEZGANE-AIT MELLOUL - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 25

(28) (51)

Reproductions

(55)

(63)

1-1

25392 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

01/12/2020 01/12/2025

FLACONS EN PLASTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

VINAIGRERIE MOUTARDERIE DU MAROC VMM

Route EL JADIDA KM 9 Z.I. LISSASFA ROUTE 1077 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

(55)

(64)

5-1

25393 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

25/11/2020 25/11/2025

PLAFONNIER AVEC VENTILATEUR N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

STEP INDUSTRIEL

ANGLE BD MED VI ET BD EL FIDA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

(55)

(65)

1-5

1-6

1-7

1-8

25394 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

30/11/2020 30/11/2025

SERVIETTES ET ASSIETTES JETABLES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BLOUDAN DISTRIBUTION

LOT ASKEJJOUR, N 161 MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(66)

2-1

25395 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

02/12/2020 02/12/2025

COMPTEURS D'EAU N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BABONA

AL WAHDA 1 LOT N° 3 AFRIQUIA BD OUED ZEM CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 10

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

(55)

(67)

1-5

1-6

25396 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

02/12/2020 02/12/2025

EMBALLAGES POUR COMPTEUR D'EAU N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BABONA

AL WAHDA 1 LOT N° 3 AFRIQUIA BD OUED ZEM CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)

25397 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

03/12/2020 03/12/2025

SEMELLES POUR CHAUSSURES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SOUNIFAC

LOT 37 QI SIDI BRAHIM II FES - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 8

(28)

(68)

Classe de Locarno 2 (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

6-1

7-1

(55)

(69)

8-1

25398 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

03/12/2020 03/12/2025

BOITES EN CARTON N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BLOUDAN DISTRIBUTION

HAY BENNANI SMIRESS LOT ASKEJJOUR N 161 MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)

25399 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

03/12/2020 03/12/2025 BEIGNETS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

EL OTMANI YASMINE

Lot Nakhla n°10 Californie CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 15

Classe de Locarno 1

(28) (51)

Reproductions

(55)

(70)

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

6-1

7-1

(71)

8-1

9-1

10-1

11-1

12-1

13-1

14-1

(72)

15-1

25400 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

03/12/2020 03/12/2025

FLACON SPRAY EN PLASTIQUE POUR LIQUIDE DÉSINFECTANT 300ML

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

DISTRA

5/7 RUE IBNOU TOUFAIL CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

25401 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

03/12/2020 03/12/2025

ÉTIQUETTES FLACON SPRAY EN PLASTIQUE POUR LIQUIDE DÉSINFECTANT 300ML

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

DISTRA

5/7 RUE IBNOU TOUFAIL CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(73)

25402 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

22/10/2020 22/10/2025

SEMELLES DE CHAUSSURES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SOCIETE MOL SAT SEMEL SARL

QUARTIER INDUSTRIEL SIDI BRAHIM 2 N 10 FES - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

25403 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

07/12/2020 07/12/2025

DISPOSITIF DE PROTECTION FACIALE AU COURS D'UN EXAMEN OPHTALMOLOGIQUE EN LAMPE A FENTE

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

SOCIETE THERAPEUTIQUE MAROCAINE “SOTHEMA” S.A.

Zone Industrielle de Bouskoura 27182 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 29

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

(55)

(74)

1-3

1-4

25404 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

08/12/2020 08/12/2025 MTIGEUR N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BABONA

LOT AL WAHDA 1 LOT N° 3 SIDI OTHMANE CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 23

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

(55)

(75)

1-4

1-5

25405 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

08/12/2020 08/12/2025

EMBALLAGES POUR MITIGEUR N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BABONA

LOT AL WAHDA 1 LOT N° 3 SIDI OTHMANE CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

25409 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

30/11/2020 30/11/2025

ETIQUETTES DE L'HUILE DE MOTEUR N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

EXPRESS CONTINENTAL BUSINESS

BD OUED BAHT RUE 87 N4 GROUPE B EL OULFA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

(55)

(76)

1-1

1-2

1-3

(77)

Références

Documents relatifs

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :