(1)CATALOGUE OFFICIEL DES DESSINS OU MODELES
INDUSTRIELS
Téléphone : +212 5 22 58 64 00/10 Pays : Maroc
Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale
Adresse de l’office : R.S. 114 KM 9,5 Route de Nouasseur - SIDI MAAROUF CASABLANCA N ° 10/2020 du 01/10/2020
Site web : www.ompic.ma
OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE
INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE
(2)Classe 01. - Produits alimentaires.
Classe 02. - Articles d’habillement et mercerie.
Classe 03. - Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes.
Classe 04. - Brosserie.
Classe 05. - Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle.
Classe 06. - Ameublement.
Classe 07. - Articles de ménage non compris dans d’autres classes.
Classe 08. - Outils et quincaillerie.
Classe 09. - Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises.
Classe 10. - Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation.
Classe 11. - Objets d’ornement.
Classe 12. - Moyens de transport ou de levage.
Classe 13. - Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique.
Classe 14. - Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information.
Classe 15. - Machines non comprises dans d’autres classes.
Classe 16. - Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique.
Classe 17. - Instruments de musique.
Classe 18. - Imprimerie et machines de bureau.
Classe 19. - Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d’enseignement.
Classe 20. - Equipement de vente ou de publicité, signes indicateurs.
Classe 21. - Jeux, jouets, tentes et articles de sport.
Classe 22. - Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux nuisibles.
Classe 23. - Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d’air,
combustibles solides.
Classe 24. - Médecine et laboratoires.
Classe 25. - Constructions et éléments de construction.
Classe 26. - Appareils d’éclairage.
Classe 27. - Tabacs et articles pour fumeurs.
Classe 28. - Produits pharmaceutiques ou cosmétiques, articles et équipements de toilette.
Classe 29. - Dispositifs et équipements contre le feu, pour la prévention d’accidents ou le sauvetage.
Classe 30. - Articles pour les soins et l’entretien des animaux.
Classe 31. - Machines et appareils pour préparer la nourriture ou les boissons, non compris dans d’autres classes.
Classe 32. - Symboles graphiques et logos, motifs décoratifs pour surfaces, ornementation.
CLASSIFICATION INTERNATIONALE POUR LES DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS ÉTABLIE EN VERTU DE L’ARRANGEMENT DE LOCARNO
- Liste des classes -
(3) DONNEES BIBLIOGRAPHIQUES RELATIVES AUX DESSINS ET MODELES INDUSTRIELS - Norme ST.80 -
(10) Données relatives à l’enregistrement ou au renouvellement
(11) Numéro d’ordre de l’enregistrement ou numéro du document de dessin ou modèle
(12) Désignation en clair du type de document publié
(14) Numéro d’ordre du renouvellement, s’il est différent du numéro d’enregistrement initial
(15) Date de l’enregistrement/date du renouvellement
(17) Durée prévue de l’enregistrement ou du renouvellement
(18) Date prévue d’expiration de l’enregistrement ou du renouvellement
(19) Indication, au moyen du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, de l’administration qui publie ou
enregistre le dessin ou modèle industriel
Note : Élément d’information minimum, uniquement pour les documents de dessin ou modèle tels que définis à l’
alinéa 4.b).
(20) Données relatives à la demande
(21) Numéro d’ordre de la demande
(22) Date de dépôt de la demande
(23) Nom et lieu de l’exposition, et date à laquelle le dessin ou modèle industriel y a été exposé pour la première
fois (données relatives à la priorité d’exposition)
(24) Date à partir de laquelle le droit de dessin ou modèle industriel produit ses effets
(27) Type de demande ou de dépôt (ouvert ou cacheté)
(28) Nombre de dessins et modèles industriels compris dans la demande
(29) Indication de la forme sous laquelle le dessin ou modèle industriel est déposé (par exemple, en tant que
reproduction du dessin ou modèle ou spécimen de celui-ci)
(30) Données relatives à la priorité selon la Convention de Paris
(31) Numéro d’ordre attribué à la demande établissant la priorité
(32) Date de dépôt de la demande établissant la priorité
(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de
laquelle a été déposée la demande établissant la priorité
Notes : i) Le code générique (30) peut être utilisé, pour autant que les données portant les codes (31), (32) et
(33) soient présentées ensemble.
ii) Pour les dépôts internationaux effectués en vertu de l’Arrangement de La Haye, le code à
deux lettres “WO” doit être utilisé.
(40) Date à laquelle certaines informations sont rendues accessibles au public
(43) Date de publication d’un dessin ou modèle industriel avant son examen, par impression ou par un procédé
similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen
(44) Date de publication du dessin ou modèle industriel après examen, mais avant enregistrement, par
impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen
(45) Date de publication du dessin ou modèle industriel enregistré, par impression ou par un procédé similaire,
ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen
(46) Date d’expiration de l’ajournement
(50) Informations diverses
(51) Classification internationale pour les dessins et modèles industriels (classe et sous-classe de la classification
de Locarno)
(52) Classification nationale
(53) Identification du ou des dessins ou modèles inclus dans une demande ou un enregistrement multiple qui est
ou sont affectés par une transaction déterminée alors que la totalité ne l’est pas
(54) Désignation du ou des objets ou produits auxquels le dessin ou modèle industriel est destiné ou titre du
dessin ou modèle industriel
(55) Reproduction du dessin ou modèle industriel (par exemple, dessin, photographie) et explications concernant
la reproduction
(56) Liste des documents relatifs à l’état de la technique, s’ils sont distincts du texte descriptif
(57) Description des éléments caractéristiques du dessin ou modèle industriel y compris l’indication des couleurs
(58) Date d’inscription au registre de tout type de modification (p. ex., le changement de titulaire, le changement
de nom ou d’adresse, la renonciation à un dépôt international, la cessation de la protection)
Notes : i) Le code (52) doit être précédé du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, qui permet d’
identifier le pays dont la classification nationale est utilisée (ce code à deux lettres doit être indiqué entre parenthèses);
ii) Élément d’information minimum, uniquement pour les documents de dessin ou modèle tels
que définis à l’alinéa 4.b).
(60) Références à d’autres demandes et enregistrements juridiquement apparentés
(62) Numéro d’ordre et, le cas échéant, date de dépôt de la ou des demandes, du ou des enregistrements ou du
ou des documents apparentés par la division
(66) Numéro d’ordre de la demande ou de l’enregistrement du ou des dessins ou modèles qui sont les variantes
du présent dessin ou modèle
(68) Numéro de la partie cédée de l’enregistrement
(4)(69) Numéro de l’enregistrement résultant de la fusion
Note : Le code générique (60) doit être utilisé par les pays qui faisaient précédemment partie d’une autre entité,
pour permettre l’identification des données bibliographiques qui se rapportent aux demandes ou aux enregistrements de
dessins ou modèles industriels et qui ont initialement fait l’objet d’une annonce de la part de l’office de propriété
industrielle de cette entité.
(70) Identification des parties intéressées par la demande ou l’enregistrement
(71) Nom et adresse du ou des déposants
(72) Nom du ou des créateurs, s’ils sont connus en tant que tels
(73) Nom et adresse du ou des titulaires
(74) Nom et adresse du ou des mandataires
(78) Nom et adresse du ou des nouveaux titulaires en cas de changement de titulaire
Note : Si l’enregistrement a eu lieu à la date ou avant la date à laquelle le dessin ou modèle industriel a été mis à
la disposition du public, le minimum d’information requis est le nom du titulaire, sinon, celui du ou des déposants.
(80) Identification de certaines données relatives à l’enregistrement international des dessins et modèles industriels
effectué en vertu de l’Arrangement de La Haye concernant l’enregistrement international des dessins et modèles
industriels, et données relatives à d’autres conventions internationales
Informations relatives aux Parties contractantes désignées/Parties contractantes intéressées
(81) Parties contractantes intéressées
I Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1934
II Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1960
III Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1999
(82) Déclarations figurant dans la demande internationale
(83) Indication de l’existence d’une possibilité de réexamen ou de recours
(84) État(s) contractant(s) désigné(s) en vertu de conventions régionales
Informations relatives au(x) titulaire(s)
(85) Résidence habituelle du ou des titulaires
(86) Nationalité du ou des titulaires
(87) Domicile du ou des titulaires
(88) État dans lequel le ou les titulaires ont un établissement industriel ou commercial effectif et sérieux
(89) “Partie contractante du déposant”
Note : Les données portant les codes INID (81) à (88) doivent être indiquées au moyen du code à deux
lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI.
(5)CODES A DEUX LETTRES POUR LA REPRESENTATION DES ETATS, AUTRES ENTITES ET ORGANISATIONS
- Norme ST.3-
AD Andorre
AE Émirats arabes unis
AF Afghanistan
AG Antigua-et-Barbuda
AI Anguilla
AL Albanie
AM Arménie
AO Angola
AP Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle
(ARIPO)
AR Argentine
AT Autriche
AU Australie
AW Aruba
AZ Azerbaïdjan
BA Bosnie-Herzégovine
BB Barbade
BD Bangladesh
BE Belgique
BF Burkina Faso
BG Bulgarie
BH Bahreïn
BI Burundi
BJ Bénin
BM Bermudes
BN Brunéi Darussalam
BO Bolivie, État plurinational de
BQ Bonaire, Saint-Eustache et Saba
BR Brésil
BS Bahamas
BT Bhoutan
BV Île Bouvet
BW Botswana
BX Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI)
BY Bélarus
BZ Belize
CA CanadaCD République démocratique du Congo
CF République centrafricaine
CG Congo
CH Suisse
CI Côte d’Ivoire
CK Îles Cook
CL Chili
CM CamerounCN Chine
CO Colombie
CR Costa Rica
CU Cuba
CV Cap-Vert
CW Curaçao
CY Chypre
CZ République tchèque
DE Allemagne
DJ Djibouti
DK Danemark
DM Dominique
DO République dominicaine
DZ Algérie
EA Organisation eurasienne des brevets (OEAB)
EC Équateur
EE Estonie
EG Égypte
EH Sahara occidental
EM Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques,
dessins et modèles) (OHMI)
EP Office européen des brevets (OEB)
ER Érythrée
ES Espagne
ET Éthiopie
FI Finlande
FJ Fidji
FK Îles Falkland (Malvinas)
FO Îles Féroé
FR France
GA Gabon
GB Royaume-Uni
GC Office des brevets du Conseil de coopération des États arabes
du Golfe (CCG)
GD Grenade
GE Géorgie
GG Guernesey
GH Ghana
GI Gibraltar
GL Groenland
GM Gambie
GN Guinée
GQ Guinée équatoriale
GR Grèce
GS Géorgie du Sud et les îles Sandwich du Sud
GT Guatemala
GW Guinée-Bissau
GY Guyana
HK Région administrative spéciale de Hong Kong (République
populaire de Chine)
HN Honduras
HR Croatie
HT Haïti
HU Hongrie
IB Bureau international de l’Organisation Mondiale de la Propriété
Intellectuelle (OMPI)
ID Indonésie
IE Irlande
IL Israël
IM Île de Man
IN Inde
IQ Iraq
IR Iran (République islamique d’)
IS Islande
IT Italie
JE Jersey
JM Jamaïque
JO Jordanie
JP Japon
KE Kenya
NA Namibie
NE Niger
NG Nigéria
NI Nicaragua
NL Pays-Bas
NO Norvège
NP Népal
NR Nauru
NZ Nouvelle-Zélande
OA Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI)
OM Oman
PA Panama
PE Pérou
PG Papouasie-Nouvelle-Guinée
PH Philippines
(6)KG Kirghizistan
KH Cambodge
KI Kiribati
KM Comores
KN Saint-Kitts-et-Nevis
KP République populaire démocratique de Corée
KR République de Corée
KW Koweït
KY Îles Caïmanes
KZ Kazakhstan
LA République démocratique populaire lao
LB Liban
LC Sainte-Lucie
LI Liechtenstein
LK Sri Lanka
LR Libéria
LS Lesotho
LT Lituanie
LU Luxembourg
LV Lettonie
LY Libye
MA Maroc
MC Monaco
MD République de Moldova
ME Monténégro
MG Madagascar
MK Ex-République yougoslave de Macédoine
ML Mali
MM Myanmar
MN Mongolie
MO Macao
MP Îles Mariannes du Nord
MR Mauritanie
MS Montserrat
MT Malte
MU Maurice
MV Maldives
MW Malawi
MX Mexique
MY Malaisie
MZ Mozambique
TR Turquie
TT Trinité-et-Tobago
TV Tuvalu
TW Taïwan, Province de Chine
TZ République-Unie de Tanzanie
UA Ukraine
UG Ouganda
US États-Unis d’Amérique
UY Uruguay
UZ Ouzbékistan
VA Saint-Siège
VC Saint-Vincent-et-les Grenadines
VE Venezuela, République bolivarienne du
VG Îles Vierges (britanniques)
PK Pakistan
PL Pologne
PT Portugal
PW Palaos
PY Paraguay
QA Qatar
QZ Office communautaire des variétés végétales (Union
européenne) (OCVV)
RO Roumanie
RS Serbie
RU Fédération de Russie
RW Rwanda
SA Arabie saoudite
SB Îles Salomon
SC Seychelles
SD Soudan
SE Suède
SG Singapour
SH Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da Cunha
SI Slovénie
SK Slovaquie
SL Sierra Leone
SM Saint-Marin
SN Sénégal
SO Somalie
SR Suriname
SS Soudan du Sud
ST Sao Tomé-et-Principe
SV El Salvador
SX Saint-Martin (partie néerlandaise)
SY République arabe syrienne
SZ Swaziland
TC Îles Turks et Caïques
TD Tchad
TG Togo
TH Thaïlande
TJ Tadjikistan
TL Timor-Leste
TM Turkménistan
TN Tunisie
TO Tonga
VN Viet Nam
VU Vanuatu
WO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
(Bureau international de l’)
WS Samoa
XN Institut nordique des brevets (INB)
YE Yémen
ZA Afrique du Sud
ZM Zambie
ZW Zimbabwe
(7)24752 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
06/08/2019 06/08/2024
ÉTIQUETTES POUR EMBALLAGES DE THÉ N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
EL NASS TEA PACKING
QUARTIER INDUSTRIEL COMMUNE TAN-TAN - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 19
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
4-1
5-1 (55)
DEMANDES D'ENREGISTREMENT NATIONAL
(8)25076 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
15/07/2020 15/07/2025 LOGO N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
COMAFIT
MAGASIN N°2 RESIDENCE IMAM ALI-2, ANGLE RUE AVENUE IMAM ALI &
RUE CHELLAH KENITRA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 32
(28) (51)
Reproductions
1-1 (55)
25106 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
22/07/2020 22/07/2025 Logo N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
RAMIS LOUBNA
33 BVD PRINCE MOULAY ABDELLAH AZROU - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 2
Classe de Locarno 32
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
(55)
(9)25128 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
06/08/2020 06/08/2025
BOUTEILLES PULVÉRISATEURS N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
COSMEDA
19 RUE MOSTAFA BEN JILALI MOSTAQBAL GARAGE OUJDA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 7
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2
1-3
2-1
2-2
(55)
(10)3-1
3-2
3-3
4-1
4-2
5-1
5-2
(11)5-3
6-1
6-2
6-3
7-1
7-2
7-3
(12)25129 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
06/08/2020 06/08/2025 BROSSES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
COSMEDA
19 RUE MOSTAFA BEN JILALI MOSTAQBAL GARAGE OUJDA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 10
Classe de Locarno 4
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2
1-3
2-1
2-2
(55)
(13)2-3
3-1
3-2
3-3
4-1
4-2
4-3
(14)5-1
5-2
5-3
6-1
6-2
6-3
7-1
(15)7-2
7-3
8-1
8-2
8-3
9-1
9-2
(16)10-1
10-2
25130 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
10/08/2020 10/08/2025
EMBALLAGES POUR JUS N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
COOPERATIVE DE PRIMEURS ET AGRUMES DE TAROUDANT ZONE INDUSTRIELLE BP.1001 AIT IAAZZA TAROUDANT - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 15
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
(55)
(17)4-1
5-1
6-1
7-1
8-1
9-1
10-1
(18)11-1
12-1
13-1
14-1
15-1
25131 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
11/08/2020 11/08/2025
EMBALLAGES POUR LENTILLES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
BOUTIQUE COSMETICS
RUE SOUMAYA RESIDENCE SHEHRAZADE 3 5EME ETG N° 22 PALMIERS CASABLANCA - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 2
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
(55)
(19)1-1
2-1
25133 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
12/08/2020 12/08/2025
AFFICHES POUR HUMIDIFICATEURS A ULTRASONS N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
PolluClean SARL
Espace Idriss, 353 Bd, Mohamed V, Etg 9, App, 4. CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 10
Classe de Locarno 19
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
(55)
(20)4-1
5-1
6-1
7-1
8-1
9-1
10-1
(21)25134 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
13/08/2020 13/08/2025
ROBOTS DE PULVÉRISATION ET DÉSINFECTION N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
PolluClean SARL
Espace Idriss, 353 Bd, Mohamed V, Etg 9, App, 4. CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 23
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2
1-3
1-4 (55)
25135 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
13/08/2020 13/08/2025
SUCRIERS EN PLASTIQUE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
STE MYKA-PLAST DE FES
34/35 QUARTIER INDUSTRIEL ROUTE AIN CHKAF FES - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 4
Classe de Locarno 7
(28)
(51)
(22)Reproductions
1-1
2-1
3-1
4-1 (55)
25136 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
13/08/2020 13/08/2025
ÉTIQUETTE POUR DES PRODUITS DE CHARCUTERIE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
CHARCUTERIE MIAMI
PASSAGE IBNOU BASSEM, LOT 228 QUARTIER EZZHRAE BERRECHID - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 19
(28) (51)
Reproductions
1-1
(55)
(23)25138 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
13/08/2020 13/08/2025
COLLIERS, BAGUE ET BOUCLES EN OR ROSE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
ORO-MECANICA
1029, CHEMIN TERTIAIRE -QUARTIER INDUSTRIEL SIDI MAAROUF CASABLANCA - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 11
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
4-1
5-1
(55)
(24)25139 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
13/08/2020 13/08/2025
COLLIERS, CHOKER ET BRACELETS EN OR ROSE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
ORO-MECANICA
1029, CHEMIN TERTIAIRE -QUARTIER INDUSTRIEL SIDI MAAROUF CASABLANCA - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 11
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
4-1
5-1
(55)
(25)25140 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
14/08/2020 14/08/2025
EMBALLAGES POUR COUSCOUS N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
DARI COUSPATE
Z.I EZZAHRA OULJA SALE - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 9
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
4-1
5-1
(55)
(26)6-1
7-1
8-1
9-1
25141 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
14/08/2020 14/08/2025
EMBALLAGES POUR PÂTES ALIMENTAIRES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
DARI COUSPATE
Z.I EZZAHRA OULJA SALE - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 10
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
1-1
(55)
(27)2-1
3-1
4-1
5-1
6-1
7-1
8-1
(28)9-1
10-1
25142 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
14/08/2020 14/08/2025
SIÈGES EN PLASTIQUE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
TECHNICAL PLASTIC MAROC
DAR BERRADA ZI OULED SALEH BOUSKOURA CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 4
Classe de Locarno 6
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
(55)
(29)4-1
25143 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
14/08/2020 14/08/2025
SCEAUX A DÉCHET MÉDICAL N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
TECHNICAL PLASTIC MAROC
DAR BERRADA ZI OULED SALEH BOUSKOURA CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 2
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1 (55)
25144 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
14/08/2020 14/08/2025
DISPOSITIFS EN PLASTIQUE A USAGE MÉDICAL N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
TECHNICAL PLASTIC MAROC
DAR BERRADA ZI OULED SALEH BOUSKOURA CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 2
Classe de Locarno 24
(28) (51)
Reproductions
(55)
(30)1-1
2-1
25145 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
14/08/2020 14/08/2025 SEAUX ET POT N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
TECHNICAL PLASTIC MAROC
DAR BERRADA ZI OULED SALEH BOUSKOURA CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 7
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
(55)
(31)4-1
5-1
25146 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
14/08/2020 14/08/2025
CONTENANTS NORMALISES EN PLASTIQUE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
TECHNICAL PLASTIC MAROC
DAR BERRADA ZI OULED SALEH BOUSKOURA CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
(55)
(32)4-1
5-1
25147 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
14/08/2020 14/08/2025
CAGES A VOLAILLE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
TECHNICAL PLASTIC MAROC
DAR BERRADA ZI OULED SALEH BOUSKOURA CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 3
Classe de Locarno 30
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
(55)
(33)25148 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
14/08/2020 14/08/2025
CAISSES DE RAMASSAGE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
TECHNICAL PLASTIC MAROC
DAR BERRADA ZI OULED SALEH BOUSKOURA CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 3
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1 (55)
25149 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
14/08/2020 14/08/2025
CAISSES A USAGE MULTIPLE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
TECHNICAL PLASTIC MAROC
DAR BERRADA ZI OULED SALEH BOUSKOURA CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 4
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
(55)
(34)1-1
2-1
3-1
4-1
25150 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
17/08/2020 17/08/2025
FLACON POUR PARFUM N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
YARAA
N°19 RUE A AVENUE DES FAR MEKNES - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
1-1
(55)
(35)1-2
1-3
25152 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
19/08/2020 19/08/2025 LOGOS N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
YACOUBI HOUSSAM
HAY NAHDA N°57 SIDI ALLAL EL BAHRAOUI TIFELT - MAROC Déposant
(71)
Créateur YACOUBI HOUSSAM
HAY NAHDA N°57 SIDI ALLAL EL BAHRAOUI TIFELT - MAROC (72)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 32
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
(55)
(36)4-1
5-1
25153 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
18/08/2020 18/08/2025
TASSEAUX [MOYENS DE SOUTIENS ]; TUTEURS POUR PLANTES ; DISPOSITIFS DE SUSPENSION POUR PLANTES
N° de dépôt (21)
(20) (18) (54)
GP TECNIC SL
ADELFAS, 6 PLANTA 5B E-04738 PUEBLA DE VICAR/ALMERIA ESPANA /SPAIN - ESPAGNE
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 3
Classe de Locarno 8
(28) (51)
Priorité(s) revendiquée(s)
007698816 , 18/08/2020 , ES (30)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
(55)
(37)25156 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
20/08/2020 20/08/2025 LUMINAIRES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
LAMALIF GROUP
N°24 CAMP EL GHOUL GUELIZ MARRAKECH - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 26
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
4-1
5-1
(55)
(38)25157 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
20/08/2020 20/08/2025 LUMINAIRES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
LAMALIF GROUP
N°24 CAMP EL GHOUL GUELIZ MARRAKECH - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 26
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
4-1
5-1
(55)
(39)25158 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
20/08/2020 20/08/2025 LUMINAIRES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
LAMALIF GROUP
N°24 CAMP EL GHOUL GUELIZ MARRAKECH - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 26
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
4-1
5-1
(55)
(40)25159 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
20/08/2020 20/08/2025 LUMINAIRES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
LAMALIF GROUP
N°24 CAMP EL GHOUL GUELIZ MARRAKECH - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 26
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
4-1
5-1
(55)
(41)25160 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
20/08/2020 20/08/2025 LUMINAIRES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
LAMALIF GROUP
N°24 CAMP EL GHOUL GUELIZ MARRAKECH - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 26
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
4-1
5-1
(55)
(42)25161 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
22/08/2020 22/08/2025 LUMINAIRES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
LAMALIF GROUP
N°24 CAMP EL GHOUL GUELIZ MARRAKECH - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 26
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
4-1
5-1
(55)
(43)25162 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
22/08/2020 22/08/2025 LUMINAIRES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
LAMALIF GROUP
N°24 CAMP EL GHOUL GUELIZ MARRAKECH - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 26
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
4-1
5-1
(55)
(44)25163 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
25/08/2020 25/08/2025
LAMPES ELECTRIQUES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
ROOM-LUX
10 RUE LIBERTE ETG 3 APPT N° 06 CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 26
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2
1-3
1-4
2-1
(55)
(45)2-2
2-3
2-4
2-5
3-1
4-1
5-1
(46)25164 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
25/08/2020 25/08/2025
LAMPES ÉLECTRIQUES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
ROOM-LUX
10 RUE LIBERTE ETG 3 APPT N° 06 CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 26
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2
2-1
3-1
4-1
(55)
(47)4-2
4-3
4-4
25165 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
25/08/2020 25/08/2025
LAMPES ELECTRIQUES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
ROOM-LUX
10 RUE LIBERTE ETG 3 APPT N° 06 CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 3
Classe de Locarno 26
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2
(55)
(48)2-1
2-2
2-3
2-4
3-1
3-2
25166 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
25/08/2020 25/08/2025 MULTIPRISE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
ROOM-LUX
10 RUE LIBERTE ETG 3 APPT N° 06 CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
(28)
(49)Classe de Locarno 13 (51)
Reproductions
1-1 (55)
25167 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
25/08/2020 25/08/2025
PALETTES EN PLASTIQUE DOUBLE FACE POUR CIMENT N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
LES EMBALLAGES MAROCAINS (MAREMBAL)
Société MAREMBAL, Z. I. ALLEE II LOT. 59 BP 125, TANGER. TANGER - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 4
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2
1-3
1-4
(55)
(50)1-5
1-6
1-7
2-1
2-2
3-1
4-1
(51)25169 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
26/08/2020 26/08/2025
LAMPES ÉLECTRIQUES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
ROOM-LUX
10 RUE LIBERTE ETG 3 APPT N° 06 CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 26
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2
2-1
2-2
3-1
(55)
(52)4-1
5-1
25170 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
26/08/2020 26/08/2025
LAMPES ÉLECTRIQUES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
ROOM-LUX
10 RUE LIBERTE ETG 3 APPT N° 06 CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 26
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2
1-3
(55)
(53)2-1
2-2
3-1
4-1
5-1
25171 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
27/08/2020 27/08/2025
Emballage pour thé N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
CAPIGRO GENERAL
LOTISSEMENT ZOUBIR N°167 LISSASFA CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
(55)
(54)1-1
2-1
3-1
4-1
5-1
25172 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
28/08/2020 28/08/2025
TÉLÉPHONES MOBILES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
VIVO MOBILE COMMUNICATION CO.,LTD.
#283, BBK Road, Wusha, Chang`an Dongguan, Guangdong 523860 - CHINE Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 2
Classe de Locarno 14
(28) (51)
Priorité(s) revendiquée(s)
2020300655391 , 02/03/2020 , CN (30)
Reproductions
(55)
(55)1-1
1-2
1-3
1-4
1-5
1-6
1-7
(56)1-8
2-1
2-2
2-3
2-4
2-5
2-6
(57)2-7
2-8
25173 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
24/08/2020 24/08/2025 LUMINAIRES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
LAMALIF GROUP
N°24 CAMP EL GHOUL GUELIZ MARRAKECH - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 26
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
(55)
(58)4-1
5-1
25174 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
24/08/2020 24/08/2025 LUMINAIRES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
LAMALIF GROUP
N°24 CAMP EL GHOUL GUELIZ MARRAKECH - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 26
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
(55)
(59)4-1
5-1
25176 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
31/08/2020 31/08/2025
TÉLÉPHONES MOBILES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
VIVO MOBILE COMMUNICATION CO.,LTD.
#283, BBK Road, Wusha, Chang`an Dongguan, Guangdong 523860 - CHINE Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 2
Classe de Locarno 14
(28) (51)
Priorité(s) revendiquée(s)
2020300771320 , 10/03/2020 , CN (30)
Reproductions
1-1
1-2
1-3
(55)
(60)1-4
1-5
1-6
1-7
1-8
2-1
2-2
(61)2-3
2-4
2-5
2-6
2-7
2-8
25177 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
31/08/2020 31/08/2025
LAMPE ÉLECTRIQUE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
ROOM-LUX
10 RUE LIBERTE ETG 3 APPT N° 06 CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
(28)
(62)Classe de Locarno 26 (51)
Reproductions
1-1
1-2 (55)
25178 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
24/08/2020 24/08/2025 LUMINAIRES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
LAMALIF GROUP
N°24 CAMP EL GHOUL GUELIZ MARRAKECH - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 26
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
(55)
(63)4-1
5-1
25180 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
01/09/2020 01/09/2025 CONSOLES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
LAMALIF GROUP
N°24 CAMP EL GHOUL GUELIZ MARRAKECH - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 26
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
(55)
(64)4-1
5-1
25181 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
01/09/2020 01/09/2025 CONSOLES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
LAMALIF GROUP
N°24 CAMP EL GHOUL GUELIZ MARRAKECH - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 26
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
(55)
(65)4-1
5-1
25182 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
01/09/2020 01/09/2025 CONSOLES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
LAMALIF GROUP
N°24 CAMP EL GHOUL GUELIZ MARRAKECH - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 26
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
(55)
(66)4-1
5-1
25184 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
04/09/2020 04/09/2025
EMBALLAGES POUR PRODUITS DE DÉTERGENT N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
AMA DETERGENT
CT 1302 KM 1 COMMUNE MY ABDELLAH JORF LASFAR EL JADIDA - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
(55)
(67)4-1
5-1
25188 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
04/09/2020 04/09/2025
EMBALLAGE POUR THE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
LULU ET MARJAN
13 RUE AHMED MAJJATI RES LES ALPES 1ER ETAGE N8 MAARIF CASABLANCA - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 3
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
(55)
(68)25196 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
08/09/2020 08/09/2025
SEMELLES DE CHAUSSURES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
SOUNIFAC
LOT 37 QI SIDI BRAHIM II FES - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 2
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
4-1
5-1
(55)
(69)25218 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
25/08/2020 25/08/2025
MÉCANISME POUR OUVERTURE PORTE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
Xporteria
46 BOULEVARD ZERKTOUNI 2EME ETAGE APPRT N°06 CASABLANCA - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 8
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2
1-3
1-4
1-5
(55)
(70)