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CATALOGUE OFFICIEL DESDESSINS OU MODELESINDUSTRIELS

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Academic year: 2022

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(1)

CATALOGUE OFFICIEL DES DESSINS OU MODELES

INDUSTRIELS

Téléphone : +212 5 22 58 64 00/10 Pays : Maroc

E-mail : [email protected] Fax : +212 5 22 33 54 80

Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale

Adresse de l’office : R.S. 114 KM 9,5 Route de Nouasseur - SIDI MAAROUF CASABLANCA N ° 10/2020 du 01/10/2020

Site web : www.ompic.ma

OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE

INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

(2)

Classe 01. - Produits alimentaires.

Classe 02. - Articles d’habillement et mercerie.

Classe 03. - Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes.

Classe 04. - Brosserie.

Classe 05. - Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle.

Classe 06. - Ameublement.

Classe 07. - Articles de ménage non compris dans d’autres classes.

Classe 08. - Outils et quincaillerie.

Classe 09. - Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises.

Classe 10. - Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation.

Classe 11. - Objets d’ornement.

Classe 12. - Moyens de transport ou de levage.

Classe 13. - Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique.

Classe 14. - Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information.

Classe 15. - Machines non comprises dans d’autres classes.

Classe 16. - Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique.

Classe 17. - Instruments de musique.

Classe 18. - Imprimerie et machines de bureau.

Classe 19. - Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d’enseignement.

Classe 20. - Equipement de vente ou de publicité, signes indicateurs.

Classe 21. - Jeux, jouets, tentes et articles de sport.

Classe 22. - Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux nuisibles.

Classe 23. - Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d’air, combustibles solides.

Classe 24. - Médecine et laboratoires.

Classe 25. - Constructions et éléments de construction.

Classe 26. - Appareils d’éclairage.

Classe 27. - Tabacs et articles pour fumeurs.

Classe 28. - Produits pharmaceutiques ou cosmétiques, articles et équipements de toilette.

Classe 29. - Dispositifs et équipements contre le feu, pour la prévention d’accidents ou le sauvetage.

Classe 30. - Articles pour les soins et l’entretien des animaux.

Classe 31. - Machines et appareils pour préparer la nourriture ou les boissons, non compris dans d’autres classes.

Classe 32. - Symboles graphiques et logos, motifs décoratifs pour surfaces, ornementation.

CLASSIFICATION INTERNATIONALE POUR LES DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS ÉTABLIE EN VERTU DE L’ARRANGEMENT DE LOCARNO

- Liste des classes -

(3)

DONNEES BIBLIOGRAPHIQUES RELATIVES AUX DESSINS ET MODELES INDUSTRIELS - Norme ST.80 -

(10) Données relatives à l’enregistrement ou au renouvellement

(11) Numéro d’ordre de l’enregistrement ou numéro du document de dessin ou modèle (12) Désignation en clair du type de document publié

(14) Numéro d’ordre du renouvellement, s’il est différent du numéro d’enregistrement initial (15) Date de l’enregistrement/date du renouvellement

(17) Durée prévue de l’enregistrement ou du renouvellement

(18) Date prévue d’expiration de l’enregistrement ou du renouvellement

(19) Indication, au moyen du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, de l’administration qui publie ou enregistre le dessin ou modèle industriel

Note : Élément d’information minimum, uniquement pour les documents de dessin ou modèle tels que définis à l’

alinéa 4.b).

(20) Données relatives à la demande

(21) Numéro d’ordre de la demande (22) Date de dépôt de la demande

(23) Nom et lieu de l’exposition, et date à laquelle le dessin ou modèle industriel y a été exposé pour la première fois (données relatives à la priorité d’exposition)

(24) Date à partir de laquelle le droit de dessin ou modèle industriel produit ses effets (27) Type de demande ou de dépôt (ouvert ou cacheté)

(28) Nombre de dessins et modèles industriels compris dans la demande

(29) Indication de la forme sous laquelle le dessin ou modèle industriel est déposé (par exemple, en tant que reproduction du dessin ou modèle ou spécimen de celui-ci)

(30) Données relatives à la priorité selon la Convention de Paris

(31) Numéro d’ordre attribué à la demande établissant la priorité (32) Date de dépôt de la demande établissant la priorité

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité

Notes : i) Le code générique (30) peut être utilisé, pour autant que les données portant les codes (31), (32) et (33) soient présentées ensemble.

ii) Pour les dépôts internationaux effectués en vertu de l’Arrangement de La Haye, le code à deux lettres “WO” doit être utilisé.

(40) Date à laquelle certaines informations sont rendues accessibles au public

(43) Date de publication d’un dessin ou modèle industriel avant son examen, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(44) Date de publication du dessin ou modèle industriel après examen, mais avant enregistrement, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(45) Date de publication du dessin ou modèle industriel enregistré, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(46) Date d’expiration de l’ajournement (50) Informations diverses

(51) Classification internationale pour les dessins et modèles industriels (classe et sous-classe de la classification de Locarno)

(52) Classification nationale

(53) Identification du ou des dessins ou modèles inclus dans une demande ou un enregistrement multiple qui est ou sont affectés par une transaction déterminée alors que la totalité ne l’est pas

(54) Désignation du ou des objets ou produits auxquels le dessin ou modèle industriel est destiné ou titre du dessin ou modèle industriel

(55) Reproduction du dessin ou modèle industriel (par exemple, dessin, photographie) et explications concernant la reproduction

(56) Liste des documents relatifs à l’état de la technique, s’ils sont distincts du texte descriptif

(57) Description des éléments caractéristiques du dessin ou modèle industriel y compris l’indication des couleurs (58) Date d’inscription au registre de tout type de modification (p. ex., le changement de titulaire, le changement de nom ou d’adresse, la renonciation à un dépôt international, la cessation de la protection)

Notes : i) Le code (52) doit être précédé du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, qui permet d’

identifier le pays dont la classification nationale est utilisée (ce code à deux lettres doit être indiqué entre parenthèses);

ii) Élément d’information minimum, uniquement pour les documents de dessin ou modèle tels que définis à l’alinéa 4.b).

(60) Références à d’autres demandes et enregistrements juridiquement apparentés

(62) Numéro d’ordre et, le cas échéant, date de dépôt de la ou des demandes, du ou des enregistrements ou du ou des documents apparentés par la division

(66) Numéro d’ordre de la demande ou de l’enregistrement du ou des dessins ou modèles qui sont les variantes du présent dessin ou modèle

(68) Numéro de la partie cédée de l’enregistrement

(4)

(69) Numéro de l’enregistrement résultant de la fusion

Note : Le code générique (60) doit être utilisé par les pays qui faisaient précédemment partie d’une autre entité, pour permettre l’identification des données bibliographiques qui se rapportent aux demandes ou aux enregistrements de dessins ou modèles industriels et qui ont initialement fait l’objet d’une annonce de la part de l’office de propriété

industrielle de cette entité.

(70) Identification des parties intéressées par la demande ou l’enregistrement (71) Nom et adresse du ou des déposants

(72) Nom du ou des créateurs, s’ils sont connus en tant que tels (73) Nom et adresse du ou des titulaires

(74) Nom et adresse du ou des mandataires

(78) Nom et adresse du ou des nouveaux titulaires en cas de changement de titulaire

Note : Si l’enregistrement a eu lieu à la date ou avant la date à laquelle le dessin ou modèle industriel a été mis à la disposition du public, le minimum d’information requis est le nom du titulaire, sinon, celui du ou des déposants.

(80) Identification de certaines données relatives à l’enregistrement international des dessins et modèles industriels effectué en vertu de l’Arrangement de La Haye concernant l’enregistrement international des dessins et modèles industriels, et données relatives à d’autres conventions internationales

Informations relatives aux Parties contractantes désignées/Parties contractantes intéressées (81) Parties contractantes intéressées

I Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1934 II Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1960 III Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1999 (82) Déclarations figurant dans la demande internationale

(83) Indication de l’existence d’une possibilité de réexamen ou de recours (84) État(s) contractant(s) désigné(s) en vertu de conventions régionales Informations relatives au(x) titulaire(s)

(85) Résidence habituelle du ou des titulaires (86) Nationalité du ou des titulaires

(87) Domicile du ou des titulaires

(88) État dans lequel le ou les titulaires ont un établissement industriel ou commercial effectif et sérieux (89) “Partie contractante du déposant”

Note : Les données portant les codes INID (81) à (88) doivent être indiquées au moyen du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI.

(5)

CODES A DEUX LETTRES POUR LA REPRESENTATION DES ETATS, AUTRES ENTITES ET ORGANISATIONS

- Norme ST.3-

AD Andorre

AE Émirats arabes unis AF Afghanistan AG Antigua-et-Barbuda AI Anguilla

AL Albanie AM Arménie AO Angola

AP Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO)

AR Argentine AT Autriche AU Australie AW Aruba AZ Azerbaïdjan BA Bosnie-Herzégovine BB Barbade

BD Bangladesh BE Belgique BF Burkina Faso BG Bulgarie BH Bahreïn BI Burundi BJ Bénin BM Bermudes

BN Brunéi Darussalam

BO Bolivie, État plurinational de BQ Bonaire, Saint-Eustache et Saba BR Brésil

BS Bahamas BT Bhoutan BV Île Bouvet BW Botswana

BX Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI) BY Bélarus

BZ Belize

CA CanadaCD République démocratique du Congo CF République centrafricaine

CG Congo CH Suisse CI Côte d’Ivoire CK Îles Cook CL Chili

CM CamerounCN Chine CO Colombie

CR Costa Rica CU Cuba CV Cap-Vert CW Curaçao

CY Chypre

CZ République tchèque DE Allemagne

DJ Djibouti DK Danemark DM Dominique

DO République dominicaine DZ Algérie

EA Organisation eurasienne des brevets (OEAB) EC Équateur

EE Estonie EG Égypte

EH Sahara occidental

EM Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)

EP Office européen des brevets (OEB) ER Érythrée

ES Espagne ET Éthiopie FI Finlande FJ Fidji

FK Îles Falkland (Malvinas) FO Îles Féroé

FR France GA Gabon GB Royaume-Uni

GC Office des brevets du Conseil de coopération des États arabes du Golfe (CCG)

GD Grenade GE Géorgie GG Guernesey GH Ghana GI Gibraltar GL Groenland GM Gambie GN Guinée

GQ Guinée équatoriale GR Grèce

GS Géorgie du Sud et les îles Sandwich du Sud GT Guatemala

GW Guinée-Bissau GY Guyana

HK Région administrative spéciale de Hong Kong (République populaire de Chine)

HN Honduras HR Croatie HT Haïti HU Hongrie

IB Bureau international de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

ID Indonésie IE Irlande IL Israël IM Île de Man IN Inde IQ Iraq

IR Iran (République islamique d’) IS Islande

IT Italie JE Jersey JM Jamaïque JO Jordanie JP Japon KE Kenya

NA Namibie NE Niger NG Nigéria NI Nicaragua NL Pays-Bas NO Norvège NP Népal NR Nauru

NZ Nouvelle-Zélande

OA Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) OM Oman

PA Panama PE Pérou

PG Papouasie-Nouvelle-Guinée PH Philippines

(6)

KG Kirghizistan KH Cambodge KI Kiribati KM Comores

KN Saint-Kitts-et-Nevis

KP République populaire démocratique de Corée KR République de Corée

KW Koweït KY Îles Caïmanes KZ Kazakhstan

LA République démocratique populaire lao LB Liban

LC Sainte-Lucie LI Liechtenstein LK Sri Lanka LR Libéria LS Lesotho LT Lituanie LU Luxembourg LV Lettonie LY Libye MA Maroc MC Monaco

MD République de Moldova ME Monténégro

MG Madagascar

MK Ex-République yougoslave de Macédoine ML Mali

MM Myanmar MN Mongolie MO Macao

MP Îles Mariannes du Nord MR Mauritanie

MS Montserrat MT Malte MU Maurice MV Maldives MW Malawi MX Mexique MY Malaisie MZ Mozambique TR Turquie

TT Trinité-et-Tobago TV Tuvalu

TW Taïwan, Province de Chine TZ République-Unie de Tanzanie UA Ukraine

UG Ouganda

US États-Unis d’Amérique UY Uruguay

UZ Ouzbékistan VA Saint-Siège

VC Saint-Vincent-et-les Grenadines VE Venezuela, République bolivarienne du VG Îles Vierges (britanniques)

PK Pakistan PL Pologne PT Portugal PW Palaos PY Paraguay QA Qatar

QZ Office communautaire des variétés végétales (Union européenne) (OCVV)

RO Roumanie RS Serbie

RU Fédération de Russie RW Rwanda

SA Arabie saoudite SB Îles Salomon SC Seychelles SD Soudan SE Suède SG Singapour

SH Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da Cunha SI Slovénie

SK Slovaquie SL Sierra Leone SM Saint-Marin SN Sénégal SO Somalie SR Suriname SS Soudan du Sud ST Sao Tomé-et-Principe SV El Salvador

SX Saint-Martin (partie néerlandaise) SY République arabe syrienne SZ Swaziland

TC Îles Turks et Caïques TD Tchad

TG Togo TH Thaïlande TJ Tadjikistan TL Timor-Leste TM Turkménistan TN Tunisie TO Tonga VN Viet Nam VU Vanuatu

WO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) (Bureau international de l’)

WS Samoa

XN Institut nordique des brevets (INB) YE Yémen

ZA Afrique du Sud ZM Zambie ZW Zimbabwe

(7)

24752 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

06/08/2019 06/08/2024

ÉTIQUETTES POUR EMBALLAGES DE THÉ N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

EL NASS TEA PACKING

QUARTIER INDUSTRIEL COMMUNE TAN-TAN - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1 (55)

DEMANDES D'ENREGISTREMENT NATIONAL

(8)

25076 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

15/07/2020 15/07/2025 LOGO N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

COMAFIT

MAGASIN N°2 RESIDENCE IMAM ALI-2, ANGLE RUE AVENUE IMAM ALI &

RUE CHELLAH KENITRA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 32

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

25106 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

22/07/2020 22/07/2025 Logo N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

RAMIS LOUBNA

33 BVD PRINCE MOULAY ABDELLAH AZROU - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 32

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

(55)

(9)

25128 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

06/08/2020 06/08/2025

BOUTEILLES PULVÉRISATEURS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

COSMEDA

19 RUE MOSTAFA BEN JILALI MOSTAQBAL GARAGE OUJDA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 7

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

2-1

2-2

(55)

(10)

3-1

3-2

3-3

4-1

4-2

5-1

5-2

(11)

5-3

6-1

6-2

6-3

7-1

7-2

7-3

(12)

25129 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

06/08/2020 06/08/2025 BROSSES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

COSMEDA

19 RUE MOSTAFA BEN JILALI MOSTAQBAL GARAGE OUJDA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 10

Classe de Locarno 4

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

2-1

2-2

(55)

(13)

2-3

3-1

3-2

3-3

4-1

4-2

4-3

(14)

5-1

5-2

5-3

6-1

6-2

6-3

7-1

(15)

7-2

7-3

8-1

8-2

8-3

9-1

9-2

(16)

10-1

10-2

25130 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

10/08/2020 10/08/2025

EMBALLAGES POUR JUS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

COOPERATIVE DE PRIMEURS ET AGRUMES DE TAROUDANT ZONE INDUSTRIELLE BP.1001 AIT IAAZZA TAROUDANT - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 15

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

(55)

(17)

4-1

5-1

6-1

7-1

8-1

9-1

10-1

(18)

11-1

12-1

13-1

14-1

15-1

25131 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/08/2020 11/08/2025

EMBALLAGES POUR LENTILLES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BOUTIQUE COSMETICS

RUE SOUMAYA RESIDENCE SHEHRAZADE 3 5EME ETG N° 22 PALMIERS CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

(55)

(19)

1-1

2-1

25133 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

12/08/2020 12/08/2025

AFFICHES POUR HUMIDIFICATEURS A ULTRASONS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

PolluClean SARL

Espace Idriss, 353 Bd, Mohamed V, Etg 9, App, 4. CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 10

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

(55)

(20)

4-1

5-1

6-1

7-1

8-1

9-1

10-1

(21)

25134 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

13/08/2020 13/08/2025

ROBOTS DE PULVÉRISATION ET DÉSINFECTION N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

PolluClean SARL

Espace Idriss, 353 Bd, Mohamed V, Etg 9, App, 4. CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 23

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4 (55)

25135 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

13/08/2020 13/08/2025

SUCRIERS EN PLASTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

STE MYKA-PLAST DE FES

34/35 QUARTIER INDUSTRIEL ROUTE AIN CHKAF FES - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 7

(28)

(51)

(22)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

25136 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

13/08/2020 13/08/2025

ÉTIQUETTE POUR DES PRODUITS DE CHARCUTERIE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

CHARCUTERIE MIAMI

PASSAGE IBNOU BASSEM, LOT 228 QUARTIER EZZHRAE BERRECHID - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(23)

25138 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

13/08/2020 13/08/2025

COLLIERS, BAGUE ET BOUCLES EN OR ROSE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ORO-MECANICA

1029, CHEMIN TERTIAIRE -QUARTIER INDUSTRIEL SIDI MAAROUF CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 11

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

(55)

(24)

25139 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

13/08/2020 13/08/2025

COLLIERS, CHOKER ET BRACELETS EN OR ROSE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ORO-MECANICA

1029, CHEMIN TERTIAIRE -QUARTIER INDUSTRIEL SIDI MAAROUF CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 11

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

(55)

(25)

25140 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

14/08/2020 14/08/2025

EMBALLAGES POUR COUSCOUS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

DARI COUSPATE

Z.I EZZAHRA OULJA SALE - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 9

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

(55)

(26)

6-1

7-1

8-1

9-1

25141 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

14/08/2020 14/08/2025

EMBALLAGES POUR PÂTES ALIMENTAIRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

DARI COUSPATE

Z.I EZZAHRA OULJA SALE - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 10

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(27)

2-1

3-1

4-1

5-1

6-1

7-1

8-1

(28)

9-1

10-1

25142 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

14/08/2020 14/08/2025

SIÈGES EN PLASTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

TECHNICAL PLASTIC MAROC

DAR BERRADA ZI OULED SALEH BOUSKOURA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 6

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

(55)

(29)

4-1

25143 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

14/08/2020 14/08/2025

SCEAUX A DÉCHET MÉDICAL N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

TECHNICAL PLASTIC MAROC

DAR BERRADA ZI OULED SALEH BOUSKOURA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)

25144 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

14/08/2020 14/08/2025

DISPOSITIFS EN PLASTIQUE A USAGE MÉDICAL N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

TECHNICAL PLASTIC MAROC

DAR BERRADA ZI OULED SALEH BOUSKOURA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 24

(28) (51)

Reproductions

(55)

(30)

1-1

2-1

25145 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

14/08/2020 14/08/2025 SEAUX ET POT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

TECHNICAL PLASTIC MAROC

DAR BERRADA ZI OULED SALEH BOUSKOURA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

(55)

(31)

4-1

5-1

25146 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

14/08/2020 14/08/2025

CONTENANTS NORMALISES EN PLASTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

TECHNICAL PLASTIC MAROC

DAR BERRADA ZI OULED SALEH BOUSKOURA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

(55)

(32)

4-1

5-1

25147 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

14/08/2020 14/08/2025

CAGES A VOLAILLE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

TECHNICAL PLASTIC MAROC

DAR BERRADA ZI OULED SALEH BOUSKOURA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 30

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

(55)

(33)

25148 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

14/08/2020 14/08/2025

CAISSES DE RAMASSAGE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

TECHNICAL PLASTIC MAROC

DAR BERRADA ZI OULED SALEH BOUSKOURA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1 (55)

25149 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

14/08/2020 14/08/2025

CAISSES A USAGE MULTIPLE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

TECHNICAL PLASTIC MAROC

DAR BERRADA ZI OULED SALEH BOUSKOURA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

(55)

(34)

1-1

2-1

3-1

4-1

25150 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

17/08/2020 17/08/2025

FLACON POUR PARFUM N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

YARAA

N°19 RUE A AVENUE DES FAR MEKNES - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(35)

1-2

1-3

25152 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

19/08/2020 19/08/2025 LOGOS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

YACOUBI HOUSSAM

HAY NAHDA N°57 SIDI ALLAL EL BAHRAOUI TIFELT - MAROC Déposant

(71)

Créateur YACOUBI HOUSSAM

HAY NAHDA N°57 SIDI ALLAL EL BAHRAOUI TIFELT - MAROC (72)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 32

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

(55)

(36)

4-1

5-1

25153 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

18/08/2020 18/08/2025

TASSEAUX [MOYENS DE SOUTIENS ]; TUTEURS POUR PLANTES ; DISPOSITIFS DE SUSPENSION POUR PLANTES

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

GP TECNIC SL

ADELFAS, 6 PLANTA 5B E-04738 PUEBLA DE VICAR/ALMERIA ESPANA /SPAIN - ESPAGNE

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 8

(28) (51)

Priorité(s) revendiquée(s)

007698816 , 18/08/2020 , ES (30)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

(55)

(37)

25156 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

20/08/2020 20/08/2025 LUMINAIRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LAMALIF GROUP

N°24 CAMP EL GHOUL GUELIZ MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

(55)

(38)

25157 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

20/08/2020 20/08/2025 LUMINAIRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LAMALIF GROUP

N°24 CAMP EL GHOUL GUELIZ MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

(55)

(39)

25158 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

20/08/2020 20/08/2025 LUMINAIRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LAMALIF GROUP

N°24 CAMP EL GHOUL GUELIZ MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

(55)

(40)

25159 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

20/08/2020 20/08/2025 LUMINAIRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LAMALIF GROUP

N°24 CAMP EL GHOUL GUELIZ MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

(55)

(41)

25160 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

20/08/2020 20/08/2025 LUMINAIRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LAMALIF GROUP

N°24 CAMP EL GHOUL GUELIZ MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

(55)

(42)

25161 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

22/08/2020 22/08/2025 LUMINAIRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LAMALIF GROUP

N°24 CAMP EL GHOUL GUELIZ MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

(55)

(43)

25162 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

22/08/2020 22/08/2025 LUMINAIRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LAMALIF GROUP

N°24 CAMP EL GHOUL GUELIZ MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

(55)

(44)

25163 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

25/08/2020 25/08/2025

LAMPES ELECTRIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ROOM-LUX

10 RUE LIBERTE ETG 3 APPT N° 06 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

2-1

(55)

(45)

2-2

2-3

2-4

2-5

3-1

4-1

5-1

(46)

25164 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

25/08/2020 25/08/2025

LAMPES ÉLECTRIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ROOM-LUX

10 RUE LIBERTE ETG 3 APPT N° 06 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

2-1

3-1

4-1

(55)

(47)

4-2

4-3

4-4

25165 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

25/08/2020 25/08/2025

LAMPES ELECTRIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ROOM-LUX

10 RUE LIBERTE ETG 3 APPT N° 06 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

(55)

(48)

2-1

2-2

2-3

2-4

3-1

3-2

25166 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

25/08/2020 25/08/2025 MULTIPRISE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ROOM-LUX

10 RUE LIBERTE ETG 3 APPT N° 06 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

(28)

(49)

Classe de Locarno 13 (51)

Reproductions

1-1 (55)

25167 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

25/08/2020 25/08/2025

PALETTES EN PLASTIQUE DOUBLE FACE POUR CIMENT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LES EMBALLAGES MAROCAINS (MAREMBAL)

Société MAREMBAL, Z. I. ALLEE II LOT. 59 BP 125, TANGER. TANGER - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

(55)

(50)

1-5

1-6

1-7

2-1

2-2

3-1

4-1

(51)

25169 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/08/2020 26/08/2025

LAMPES ÉLECTRIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ROOM-LUX

10 RUE LIBERTE ETG 3 APPT N° 06 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

2-1

2-2

3-1

(55)

(52)

4-1

5-1

25170 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/08/2020 26/08/2025

LAMPES ÉLECTRIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ROOM-LUX

10 RUE LIBERTE ETG 3 APPT N° 06 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

(55)

(53)

2-1

2-2

3-1

4-1

5-1

25171 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

27/08/2020 27/08/2025

Emballage pour thé N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

CAPIGRO GENERAL

LOTISSEMENT ZOUBIR N°167 LISSASFA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

(55)

(54)

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

25172 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

28/08/2020 28/08/2025

TÉLÉPHONES MOBILES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

VIVO MOBILE COMMUNICATION CO.,LTD.

#283, BBK Road, Wusha, Chang`an Dongguan, Guangdong 523860 - CHINE Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 14

(28) (51)

Priorité(s) revendiquée(s)

2020300655391 , 02/03/2020 , CN (30)

Reproductions

(55)

(55)

1-1

1-2

1-3

1-4

1-5

1-6

1-7

(56)

1-8

2-1

2-2

2-3

2-4

2-5

2-6

(57)

2-7

2-8

25173 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

24/08/2020 24/08/2025 LUMINAIRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LAMALIF GROUP

N°24 CAMP EL GHOUL GUELIZ MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

(55)

(58)

4-1

5-1

25174 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

24/08/2020 24/08/2025 LUMINAIRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LAMALIF GROUP

N°24 CAMP EL GHOUL GUELIZ MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

(55)

(59)

4-1

5-1

25176 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

31/08/2020 31/08/2025

TÉLÉPHONES MOBILES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

VIVO MOBILE COMMUNICATION CO.,LTD.

#283, BBK Road, Wusha, Chang`an Dongguan, Guangdong 523860 - CHINE Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 14

(28) (51)

Priorité(s) revendiquée(s)

2020300771320 , 10/03/2020 , CN (30)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

(55)

(60)

1-4

1-5

1-6

1-7

1-8

2-1

2-2

(61)

2-3

2-4

2-5

2-6

2-7

2-8

25177 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

31/08/2020 31/08/2025

LAMPE ÉLECTRIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ROOM-LUX

10 RUE LIBERTE ETG 3 APPT N° 06 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

(28)

(62)

Classe de Locarno 26 (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

25178 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

24/08/2020 24/08/2025 LUMINAIRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LAMALIF GROUP

N°24 CAMP EL GHOUL GUELIZ MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

(55)

(63)

4-1

5-1

25180 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

01/09/2020 01/09/2025 CONSOLES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LAMALIF GROUP

N°24 CAMP EL GHOUL GUELIZ MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

(55)

(64)

4-1

5-1

25181 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

01/09/2020 01/09/2025 CONSOLES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LAMALIF GROUP

N°24 CAMP EL GHOUL GUELIZ MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

(55)

(65)

4-1

5-1

25182 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

01/09/2020 01/09/2025 CONSOLES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LAMALIF GROUP

N°24 CAMP EL GHOUL GUELIZ MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

(55)

(66)

4-1

5-1

25184 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

04/09/2020 04/09/2025

EMBALLAGES POUR PRODUITS DE DÉTERGENT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

AMA DETERGENT

CT 1302 KM 1 COMMUNE MY ABDELLAH JORF LASFAR EL JADIDA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

(55)

(67)

4-1

5-1

25188 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

04/09/2020 04/09/2025

EMBALLAGE POUR THE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LULU ET MARJAN

13 RUE AHMED MAJJATI RES LES ALPES 1ER ETAGE N8 MAARIF CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

(55)

(68)

25196 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

08/09/2020 08/09/2025

SEMELLES DE CHAUSSURES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SOUNIFAC

LOT 37 QI SIDI BRAHIM II FES - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

(55)

(69)

25218 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

25/08/2020 25/08/2025

MÉCANISME POUR OUVERTURE PORTE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

Xporteria

46 BOULEVARD ZERKTOUNI 2EME ETAGE APPRT N°06 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 8

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

1-5

(55)

(70)

Références

Documents relatifs

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :