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CATALOGUE OFFICIEL DESDESSINS OU MODELESINDUSTRIELS

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Academic year: 2022

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(1)

CATALOGUE OFFICIEL DES DESSINS OU MODELES

INDUSTRIELS

Téléphone : +212 5 22 58 64 00/10 Pays : Maroc

E-mail : [email protected] Fax : +212 5 22 33 54 80

Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale

Adresse de l’office : R.S. 114 KM 9,5 Route de Nouasseur - SIDI MAAROUF CASABLANCA N ° 03-2021 du 04/03/2021

Site web : www.ompic.ma

OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE

INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

(2)

Classe 01. - Produits alimentaires.

Classe 02. - Articles d’habillement et mercerie.

Classe 03. - Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes.

Classe 04. - Brosserie.

Classe 05. - Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle.

Classe 06. - Ameublement.

Classe 07. - Articles de ménage non compris dans d’autres classes.

Classe 08. - Outils et quincaillerie.

Classe 09. - Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises.

Classe 10. - Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation.

Classe 11. - Objets d’ornement.

Classe 12. - Moyens de transport ou de levage.

Classe 13. - Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique.

Classe 14. - Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information.

Classe 15. - Machines non comprises dans d’autres classes.

Classe 16. - Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique.

Classe 17. - Instruments de musique.

Classe 18. - Imprimerie et machines de bureau.

Classe 19. - Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d’enseignement.

Classe 20. - Equipement de vente ou de publicité, signes indicateurs.

Classe 21. - Jeux, jouets, tentes et articles de sport.

Classe 22. - Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux nuisibles.

Classe 23. - Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d’air, combustibles solides.

Classe 24. - Médecine et laboratoires.

Classe 25. - Constructions et éléments de construction.

Classe 26. - Appareils d’éclairage.

Classe 27. - Tabacs et articles pour fumeurs.

Classe 28. - Produits pharmaceutiques ou cosmétiques, articles et équipements de toilette.

Classe 29. - Dispositifs et équipements contre le feu, pour la prévention d’accidents ou le sauvetage.

Classe 30. - Articles pour les soins et l’entretien des animaux.

Classe 31. - Machines et appareils pour préparer la nourriture ou les boissons, non compris dans d’autres classes.

Classe 32. - Symboles graphiques et logos, motifs décoratifs pour surfaces, ornementation.

CLASSIFICATION INTERNATIONALE POUR LES DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS ÉTABLIE EN VERTU DE L’ARRANGEMENT DE LOCARNO

- Liste des classes -

(3)

DONNEES BIBLIOGRAPHIQUES RELATIVES AUX DESSINS ET MODELES INDUSTRIELS - Norme ST.80 -

(10) Données relatives à l’enregistrement ou au renouvellement

(11) Numéro d’ordre de l’enregistrement ou numéro du document de dessin ou modèle (12) Désignation en clair du type de document publié

(14) Numéro d’ordre du renouvellement, s’il est différent du numéro d’enregistrement initial (15) Date de l’enregistrement/date du renouvellement

(17) Durée prévue de l’enregistrement ou du renouvellement

(18) Date prévue d’expiration de l’enregistrement ou du renouvellement

(19) Indication, au moyen du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, de l’administration qui publie ou enregistre le dessin ou modèle industriel

Note : Élément d’information minimum, uniquement pour les documents de dessin ou modèle tels que définis à l’

alinéa 4.b).

(20) Données relatives à la demande

(21) Numéro d’ordre de la demande (22) Date de dépôt de la demande

(23) Nom et lieu de l’exposition, et date à laquelle le dessin ou modèle industriel y a été exposé pour la première fois (données relatives à la priorité d’exposition)

(24) Date à partir de laquelle le droit de dessin ou modèle industriel produit ses effets (27) Type de demande ou de dépôt (ouvert ou cacheté)

(28) Nombre de dessins et modèles industriels compris dans la demande

(29) Indication de la forme sous laquelle le dessin ou modèle industriel est déposé (par exemple, en tant que reproduction du dessin ou modèle ou spécimen de celui-ci)

(30) Données relatives à la priorité selon la Convention de Paris

(31) Numéro d’ordre attribué à la demande établissant la priorité (32) Date de dépôt de la demande établissant la priorité

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité

Notes : i) Le code générique (30) peut être utilisé, pour autant que les données portant les codes (31), (32) et (33) soient présentées ensemble.

ii) Pour les dépôts internationaux effectués en vertu de l’Arrangement de La Haye, le code à deux lettres “WO” doit être utilisé.

(40) Date à laquelle certaines informations sont rendues accessibles au public

(43) Date de publication d’un dessin ou modèle industriel avant son examen, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(44) Date de publication du dessin ou modèle industriel après examen, mais avant enregistrement, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(45) Date de publication du dessin ou modèle industriel enregistré, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(46) Date d’expiration de l’ajournement (50) Informations diverses

(51) Classification internationale pour les dessins et modèles industriels (classe et sous-classe de la classification de Locarno)

(52) Classification nationale

(53) Identification du ou des dessins ou modèles inclus dans une demande ou un enregistrement multiple qui est ou sont affectés par une transaction déterminée alors que la totalité ne l’est pas

(54) Désignation du ou des objets ou produits auxquels le dessin ou modèle industriel est destiné ou titre du dessin ou modèle industriel

(55) Reproduction du dessin ou modèle industriel (par exemple, dessin, photographie) et explications concernant la reproduction

(56) Liste des documents relatifs à l’état de la technique, s’ils sont distincts du texte descriptif

(57) Description des éléments caractéristiques du dessin ou modèle industriel y compris l’indication des couleurs (58) Date d’inscription au registre de tout type de modification (p. ex., le changement de titulaire, le changement de nom ou d’adresse, la renonciation à un dépôt international, la cessation de la protection)

Notes : i) Le code (52) doit être précédé du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, qui permet d’

identifier le pays dont la classification nationale est utilisée (ce code à deux lettres doit être indiqué entre parenthèses);

ii) Élément d’information minimum, uniquement pour les documents de dessin ou modèle tels que définis à l’alinéa 4.b).

(60) Références à d’autres demandes et enregistrements juridiquement apparentés

(62) Numéro d’ordre et, le cas échéant, date de dépôt de la ou des demandes, du ou des enregistrements ou du ou des documents apparentés par la division

(66) Numéro d’ordre de la demande ou de l’enregistrement du ou des dessins ou modèles qui sont les variantes du présent dessin ou modèle

(68) Numéro de la partie cédée de l’enregistrement

(4)

(69) Numéro de l’enregistrement résultant de la fusion

Note : Le code générique (60) doit être utilisé par les pays qui faisaient précédemment partie d’une autre entité, pour permettre l’identification des données bibliographiques qui se rapportent aux demandes ou aux enregistrements de dessins ou modèles industriels et qui ont initialement fait l’objet d’une annonce de la part de l’office de propriété

industrielle de cette entité.

(70) Identification des parties intéressées par la demande ou l’enregistrement (71) Nom et adresse du ou des déposants

(72) Nom du ou des créateurs, s’ils sont connus en tant que tels (73) Nom et adresse du ou des titulaires

(74) Nom et adresse du ou des mandataires

(78) Nom et adresse du ou des nouveaux titulaires en cas de changement de titulaire

Note : Si l’enregistrement a eu lieu à la date ou avant la date à laquelle le dessin ou modèle industriel a été mis à la disposition du public, le minimum d’information requis est le nom du titulaire, sinon, celui du ou des déposants.

(80) Identification de certaines données relatives à l’enregistrement international des dessins et modèles industriels effectué en vertu de l’Arrangement de La Haye concernant l’enregistrement international des dessins et modèles industriels, et données relatives à d’autres conventions internationales

Informations relatives aux Parties contractantes désignées/Parties contractantes intéressées (81) Parties contractantes intéressées

I Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1934 II Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1960 III Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1999 (82) Déclarations figurant dans la demande internationale

(83) Indication de l’existence d’une possibilité de réexamen ou de recours (84) État(s) contractant(s) désigné(s) en vertu de conventions régionales Informations relatives au(x) titulaire(s)

(85) Résidence habituelle du ou des titulaires (86) Nationalité du ou des titulaires

(87) Domicile du ou des titulaires

(88) État dans lequel le ou les titulaires ont un établissement industriel ou commercial effectif et sérieux (89) “Partie contractante du déposant”

Note : Les données portant les codes INID (81) à (88) doivent être indiquées au moyen du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI.

(5)

CODES A DEUX LETTRES POUR LA REPRESENTATION DES ETATS, AUTRES ENTITES ET ORGANISATIONS

- Norme ST.3-

AD Andorre

AE Émirats arabes unis AF Afghanistan AG Antigua-et-Barbuda AI Anguilla

AL Albanie AM Arménie AO Angola

AP Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO)

AR Argentine AT Autriche AU Australie AW Aruba AZ Azerbaïdjan BA Bosnie-Herzégovine BB Barbade

BD Bangladesh BE Belgique BF Burkina Faso BG Bulgarie BH Bahreïn BI Burundi BJ Bénin BM Bermudes

BN Brunéi Darussalam

BO Bolivie, État plurinational de BQ Bonaire, Saint-Eustache et Saba BR Brésil

BS Bahamas BT Bhoutan BV Île Bouvet BW Botswana

BX Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI) BY Bélarus

BZ Belize

CA CanadaCD République démocratique du Congo CF République centrafricaine

CG Congo CH Suisse CI Côte d’Ivoire CK Îles Cook CL Chili

CM CamerounCN Chine CO Colombie

CR Costa Rica CU Cuba CV Cap-Vert CW Curaçao

CY Chypre

CZ République tchèque DE Allemagne

DJ Djibouti DK Danemark DM Dominique

DO République dominicaine DZ Algérie

EA Organisation eurasienne des brevets (OEAB) EC Équateur

EE Estonie EG Égypte

EH Sahara occidental

EM Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)

EP Office européen des brevets (OEB) ER Érythrée

ES Espagne ET Éthiopie FI Finlande FJ Fidji

FK Îles Falkland (Malvinas) FO Îles Féroé

FR France GA Gabon GB Royaume-Uni

GC Office des brevets du Conseil de coopération des États arabes du Golfe (CCG)

GD Grenade GE Géorgie GG Guernesey GH Ghana GI Gibraltar GL Groenland GM Gambie GN Guinée

GQ Guinée équatoriale GR Grèce

GS Géorgie du Sud et les îles Sandwich du Sud GT Guatemala

GW Guinée-Bissau GY Guyana

HK Région administrative spéciale de Hong Kong (République populaire de Chine)

HN Honduras HR Croatie HT Haïti HU Hongrie

IB Bureau international de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

ID Indonésie IE Irlande IL Israël IM Île de Man IN Inde IQ Iraq

IR Iran (République islamique d’) IS Islande

IT Italie JE Jersey JM Jamaïque JO Jordanie JP Japon KE Kenya

NA Namibie NE Niger NG Nigéria NI Nicaragua NL Pays-Bas NO Norvège NP Népal NR Nauru

NZ Nouvelle-Zélande

OA Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) OM Oman

PA Panama PE Pérou

PG Papouasie-Nouvelle-Guinée PH Philippines

(6)

KG Kirghizistan KH Cambodge KI Kiribati KM Comores

KN Saint-Kitts-et-Nevis

KP République populaire démocratique de Corée KR République de Corée

KW Koweït KY Îles Caïmanes KZ Kazakhstan

LA République démocratique populaire lao LB Liban

LC Sainte-Lucie LI Liechtenstein LK Sri Lanka LR Libéria LS Lesotho LT Lituanie LU Luxembourg LV Lettonie LY Libye MA Maroc MC Monaco

MD République de Moldova ME Monténégro

MG Madagascar

MK Ex-République yougoslave de Macédoine ML Mali

MM Myanmar MN Mongolie MO Macao

MP Îles Mariannes du Nord MR Mauritanie

MS Montserrat MT Malte MU Maurice MV Maldives MW Malawi MX Mexique MY Malaisie MZ Mozambique TR Turquie

TT Trinité-et-Tobago TV Tuvalu

TW Taïwan, Province de Chine TZ République-Unie de Tanzanie UA Ukraine

UG Ouganda

US États-Unis d’Amérique UY Uruguay

UZ Ouzbékistan VA Saint-Siège

VC Saint-Vincent-et-les Grenadines VE Venezuela, République bolivarienne du VG Îles Vierges (britanniques)

PK Pakistan PL Pologne PT Portugal PW Palaos PY Paraguay QA Qatar

QZ Office communautaire des variétés végétales (Union européenne) (OCVV)

RO Roumanie RS Serbie

RU Fédération de Russie RW Rwanda

SA Arabie saoudite SB Îles Salomon SC Seychelles SD Soudan SE Suède SG Singapour

SH Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da Cunha SI Slovénie

SK Slovaquie SL Sierra Leone SM Saint-Marin SN Sénégal SO Somalie SR Suriname SS Soudan du Sud ST Sao Tomé-et-Principe SV El Salvador

SX Saint-Martin (partie néerlandaise) SY République arabe syrienne SZ Swaziland

TC Îles Turks et Caïques TD Tchad

TG Togo TH Thaïlande TJ Tadjikistan TL Timor-Leste TM Turkménistan TN Tunisie TO Tonga VN Viet Nam VU Vanuatu

WO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) (Bureau international de l’)

WS Samoa

XN Institut nordique des brevets (INB) YE Yémen

ZA Afrique du Sud ZM Zambie ZW Zimbabwe

(7)

25406 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

08/12/2020 08/12/2025

EMBALLAGES POUR HENNÉ N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

EL KHALIFA YOUSSEF

MARCHE HADJ FATEH N°22 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

2-2

3-1

3-2 (55)

DEMANDES D'ENREGISTREMENT NATIONAL

(8)

4-1

25407 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

08/12/2020 08/12/2025 MOTOCYCLES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

IN & OUT 365

N 32 AVENUE ESSALAM HAY KARIMA SALE - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 12

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

(55)

(9)

1-5

1-6

1-7

2-1

2-2

2-3

2-4

(10)

25408 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

08/12/2020 08/12/2025 Motocycles N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

EQUIPEMENTS AL YOUSSRA II

N°33 Avenue ESSALAM Hay Karima Salé SALE - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 12

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4 (55)

25410 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

10/12/2020 10/12/2025

BOITES EN CARTON POUR PRODUITS COSMÉTIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ESPACE COSMETIC

N 13 BD EL HAWZA QUARTIER INDUSTRIEL OUKACHA AIN SEBAA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 9

(28)

(51)

(11)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

25438 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

22/12/2020 22/12/2025

ARRACHEUSE ARTICULIE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SOCIETE EL FILAHA EL MAGHRIBIA

HEL SOUSS BRADIA F.B. SALAH BENI MELLAL FQUIH BEN SALAH - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 15

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(12)

1-2

25482 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

12/01/2021 12/01/2026

EMBALLAGES POUR THÉ N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

EL NASS TEA PACKING

ZONE INDUSTRIEL COMMUNE AGADIR - IDA OU TANANE - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

(55)

(13)

5-1

25483 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

13/01/2021 13/01/2026

EMBALLAGES POUR THÉ N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

EL NASS TEA PACKING

ZONE INDUSTRIELLE COMMUNE TAN-TAN - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

(55)

(14)

5-1

25484 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

13/01/2021 13/01/2026

CASQUE DE MOTOCYCLE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

RADOIAN RACHIK

DR LAMZABIYENNE OULED EL KADI BOUSKOURA LAMKKANSSA NOUACEUR CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3 (55)

25487 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

14/01/2021 14/01/2026

TAJINES ROND EN ALUMINIUM AVEC COUVERCLE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

FONDERIE YOUSSEF

ROUTE MAGHNIYA ZGHAMIM 2 ANGAD OUJDA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 3

(28)

(15)

Classe de Locarno 9 (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

2-1

2-2

2-3

(55)

(16)

2-4

3-1

3-2

3-3

3-4

25488 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

14/01/2021 14/01/2026

BOITES EN PLASTIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MOULAGE PLASTIQUE DU SUD

62 Q.I SIDI GHANEM MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

(55)

(17)

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

25490 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

14/01/2021 14/01/2026

HOURDIS EN POLYSTYRÈNE EXPANSÉ, PANNEAU D'ISOLATION N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

DKAIRI MOHAMED

IMM NAKHIL. BLOC C. N°7. RUE BOUNAAMANI. QODS. AGADIR - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 8

Classe de Locarno 25

(28) (51)

Reproductions

(55)

(18)

1-1

1-2

1-3

2-1

2-2

2-3

3-1

(19)

3-2

3-3

4-1

4-2

5-1

5-2

5-3

(20)

6-1

6-2

7-1

7-2

8-1

8-2

25491 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

15/01/2021 15/01/2026 MATELAS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BOUSSAADA MOULAY MOHAMED

159, RUE 20, HAY EL FATH 3, AIN CHOCK CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 3

(28)

(21)

Classe de Locarno 6 (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1 (55)

25493 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

15/01/2021 15/01/2026

EMBALLAGES POUR PRODUITS LAITIERS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

OLAND GROUP

ROUTE 110 D CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

(55)

(22)

3-1

4-1

5-1

25494 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

15/01/2021 15/01/2026

EMBALLAGES POUR PRODUITS LAITIERS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

OLAND GROUP

ROUTE 110 D CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

(55)

(23)

25496 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

15/01/2021 15/01/2026

BOITES POUR THON N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

OLAND GROUP

ROUTE 110 D CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

25498 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

15/01/2021 15/01/2026

TAPIS DE PRIÈRE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ROMANTIC BEAUTY

N°202 BD ABDELMOUMEN N° 5 RDC CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 6

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

(55)

(24)

3-1

4-1

25499 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

15/01/2021 15/01/2026

EMBALLAGES POUR GLACES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

GROUPE ICE

LOT N°9 LOTISSEMENT EL KHALIDA Z.I MOULAY RACHID CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

(55)

(25)

4-1

25500 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

15/01/2021 15/01/2026

POTS POUR FROMAGE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

OLAND GROUP

ROUTE 110 D - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

25501 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

18/01/2021 18/01/2026 BOUTEILLE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BERRERHDOCHE AYMANE

BD YOUSSEF BEN TACHEFINE N°125 ETG 3 NADOR NADOR - MAROC

TAHIRI YOUSSEF

QU ELKHATTABI RUE 22 N°20 NADOR NADOR - MAROC

ZANNOUTI AMINA

DR OLD ZERROUK BENI OUKIL TAOURIRT TAOURIRT - MAROC Déposant

(71)

Créateur BERRERHDOCHE AYMANE

BD YOUSSEF BEN TACHEFINE N°125 ETG 3 NADOR NADOR - MAROC

TAHIRI YOUSSEF

QU ELKHATTABI RUE 22 N°20 NADOR NADOR - MAROC

ZANNOUTI AMINA

DR OLD ZERROUK BENI OUKIL TAOURIRT TAOURIRT - MAROC

(72)

(26)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

1-5 (55)

25502 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

18/01/2021 18/01/2026

CADRES POUR FENÊTRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BBG, S.A.

Zona Industrial de Esposende, Rua Dr. Francisco Sá Carneiro, 475C, 4740-473 ESPOSENDE - PORTUGAL

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 25

(28) (51)

Priorité(s) revendiquée(s)

(30)

(27)

008302491 , 14/01/2021 , PT

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

1-5

1-6

(55)

(28)

1-7

2-1

2-2

2-3

2-4

2-5

2-6

(29)

2-7

3-1

3-2

3-3

3-4

3-5

3-6

(30)

3-7

4-1

4-2

4-3

4-4

4-5

4-6

(31)

4-7

25503 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

18/01/2021 18/01/2026

LAMPES ÉLECTRIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

NOUR EVOLUTION TECHNOLOGY NET

147 BD LA RESISTANCE RES AFA 2EME ETG BUREAU N0 22 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

(55)

(32)

2-1

25505 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

19/01/2021 19/01/2026

PROFILES EN ALUMINIUM N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

REGALE ALUMINIUM

405, LOT ASSAKANE AL ANIK ETAGE 3, APPT 16, AIN CHOCK, CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 25

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

(55)

(33)

5-1

25506 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

20/01/2021 20/01/2026

SEMELLES POUR CHAUSSURES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SOCIETE NOURA SHOES

RUE IBN BAJA QUARTIER INDUSTRIEL SIDI BRAHIM FES - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

(55)

(34)

5-1

25507 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

20/01/2021 20/01/2026

RANGEMENT POUR DOUCHE EN PLASTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MOULAGE PLASTIQUE DU SUD

62 Q.I SIDI GHANEM MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 6

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

25508 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

20/01/2021 20/01/2026

EMBALLAGE POUR CHAUFFE EAU N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MYJYGAZ

49 ANGLE AVENUE 2 MARS ET RUE VICTOR HUGO 1ER ETAGE APPT 3 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(35)

1-2

1-3

1-4

1-5

25509 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

21/01/2021 21/01/2026

EMBALLAGE POUR THE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SAFI ABDELILAH

HAY EL FATH 3 RUE N 58 A/C CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(36)

2-1

25510 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

21/01/2021 21/01/2026 CAISSES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

Valoplast

LOT 27 ET 44 ZONE INDUSTRIELLE BERRECHID - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

(55)

(37)

1-5

1-6

1-7

1-8

1-9

1-10

2-1

(38)

2-2

2-3

2-4

2-5

2-6

3-1

3-2

(39)

3-3

3-4

3-5

3-6

25511 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

22/01/2021 22/01/2026

ÉTIQUETTES POUR EMBALLAGES DE DENTIFRICE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

EL FOUNTI MOHAMED

QU JAADAR ZEGANGAN NADOR - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(40)

2-1

3-1

4-1

5-1

25512 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

22/01/2021 22/01/2026

ETIQUETTES POUR EMBALLAGE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

EL FOUNTI MOHAMED

QU JAADAR ZEGANGAN NADOR - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(41)

2-1

3-1

4-1

5-1

25513 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

25/01/2021 25/01/2026

ÉTIQUETTES POUR DENTIFRICE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

EL FOUNTI MOHAMED

QU JAADAR ZEGANGAN NADOR - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(42)

2-1

3-1

4-1

25514 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

25/01/2021 25/01/2026 BIJOUX EN OR N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ORO-MECANICA

1029, CHEMIN TERTIAIRE Q. I. SIDI MAAROUF CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 11

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

(55)

(43)

3-1

4-1

5-1

25515 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

25/01/2021 25/01/2026 BIJOUX EN OR N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ORO-MECANICA

1029, CHEMIN TERTIAIRE -QUARTIER INDUSTRIEL SIDI MAAROUF CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 11

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

(55)

(44)

3-1

4-1

5-1

25516 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

25/01/2021 25/01/2026

COLLIERS ET BRACELETS EN OR N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ORO-MECANICA

1029, CHEMIN TERTIAIRE -QUARTIER INDUSTRIEL SIDI MAAROUF - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 11

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

(55)

(45)

3-1

4-1

5-1

25517 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

25/01/2021 25/01/2026

COLLIERS ET BRACELETS EN OR N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ORO-MECANICA

1029, CHEMIN TERTIAIRE -QUARTIER INDUSTRIEL SIDI MAAROUF - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 11

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

(55)

(46)

3-1

4-1

5-1

25518 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

25/01/2021 25/01/2026 BAGUES EN OR N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ORO-MECANICA

1029, CHEMIN TERTIAIRE -QUARTIER INDUSTRIEL SIDI MAAROUF - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 11

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

(55)

(47)

3-1

4-1

5-1

25519 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/01/2021 26/01/2026

LAMPE LUMINAIRE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LEDENCO NEGOCE

DOUAR OULED SIDI ALI OUARKOU CHELLALATE MOHAMMEDIA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

(55)

(48)

1-3

1-4

25521 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/01/2021 26/01/2026

PROFILES EN ALUMINIUM N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

RAMBLA

1311, BOULEVARD 2 MARS, AIN CHOK CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 25

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

(55)

(49)

4-1

5-1

25523 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/01/2021 26/01/2026 LOGO N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

IDRISSI KAITOUNI Houssine

Sise ACHARAF 2, GH 8, Immeuble 1, 4ème étage N°24 20230 OULFA CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 32

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

25525 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

27/01/2021 27/01/2026 SAVONS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SOAPEL

9 DOUAR MERS SOUKAR MEDIOUNA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 28

(28) (51)

Reproductions

(55)

(50)

1-1

2-1

25529 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

28/01/2021 28/01/2026

EMBALLAGE POUR PAIN LIBANAIS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MILA FOOD

39 AVENUE LALLA EL YACOUT, 5EME ETAGE, APT D CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Priorité(s) revendiquée(s)

1 , 02/11/2020 , MA (30)

Reproductions

1-1 (55)

25531 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

28/01/2021 28/01/2026

TÉLÉPHONES MOBILES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

VIVO MOBILE COMMUNICATION CO., LTD.

#283, BBK Road, Wusha, Chang’an Dongguan, Guang Chinedong 523860 - CHINE

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 14

(28) (51)

Priorité(s) revendiquée(s)

(30)

(51)

202030475433.9 , 19/08/2020 , CN

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

1-5

1-6

(55)

(52)

1-7

1-8

2-1

2-2

2-3

2-4

2-5

(53)

2-6

2-7

2-8

25532 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

28/01/2021 28/01/2026

ÉTIQUETTES POUR DÉTERGENT ET SAVON LIQUIDE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

JMDIS

ANG AV LALLA YACOUT ET RUE EL ARAAR RES GALIS IMM 9 ETG 4 APT 17 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

(55)

(54)

25534 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

29/01/2021 29/01/2026

ETIQUETTES DE DENTIFRICE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

EL FOUNTI MOHAMED

QU JAADAR ZEGANGAN NADOR - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

(55)

(55)

25535 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

29/01/2021 29/01/2026

FLACONS, BOUTEILLES ET EMBALLAGES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

EL FOUNTI MOHAMED

QU JAADAR ZEGANGAN NADOR NADOR - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

3-2

4-1

(55)

(56)

5-1

25536 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

29/01/2021 29/01/2026

BRACELETS POUR TÉLÉPHONES MOBILES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BENLAFKIH MOSTAFA

12 MONT SAINT MICHEL ANFA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 11

Classe de Locarno 3

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

3-2

(55)

(57)

4-1

4-2

5-1

6-1

6-2

7-1

8-1

(58)

9-1

10-1

11-1

25540 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

01/02/2021 01/02/2026

EMBALLAGES POUR PRODUITS DÉPILATOIRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MOHAMED EL FOUNTI

QU JAADAR ZEGANGAN NADOR - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

(55)

(59)

3-1

4-1

5-1

25541 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

29/01/2021 29/01/2026

DESIGN BATIMENT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LIVING COLORS

MAGASIN N° 12-12A RDC RESIDENCE AL AMIRA (4° DMM) MARRAKECH - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

(55)

(60)

3-1

4-1

25545 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

01/02/2021 01/02/2026

EMBALLAGES POUR VOLAILLES SURGELÉES ET CHARCUTERIE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

CHARCUTERIE SAHEL

RTE PRINCIPALE 3603 ZONE INDUSTRIELLE HAD SOUALEM BERRECHID - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 9

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

(55)

(61)

4-1

5-1

6-1

7-1

8-1

9-1

25546 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

01/02/2021 01/02/2026

BOÎTES POUR CHOCOLATERIE À PÂTISSER, LEVURE CHIMIQUE ET SUCRE VANILLE

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

COMPAGNIE CHERIFIENNE DE CHOCOLATERIE

174, ROUTE DES OULED ZIANE CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

(28)

(62)

Classe de Locarno 9 (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1 (55)

25547 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

01/02/2021 01/02/2026

ÉTIQUETTES POUR POT POUR CHOCOLATERIE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

COMPAGNIE CHERIFIENNE DE CHOCOLATERIE

174, ROUTE DES OULED ZIANE CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

(55)

(63)

1-1

1-2

25548 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

01/02/2021 01/02/2026

EMBALLAGES POUR TABLETTES DE CHOCOLAT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

COMPAGNIE CHERIFIENNE DE CHOCOLATERIE

174, ROUTE DES OULED ZIANE CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)

25549 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

02/02/2021 02/02/2026 Motocyclette N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

Guangzhou Haojin Motorcycle Co., Ltd.

Shangshao Industrial District, Lixin Road, Xintang Town, Zengcheng, Guangzhou City, Guangdong Province, 511340 - CHINE

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

(28)

(64)

Classe de Locarno 12 (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

6-1 (55)

25551 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

03/02/2021 03/02/2026

EMBALLAGES POUR PRODUITS DEPILATOIRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MOHAMED EL FOUNTI Déposant

(71)

(65)

QU JAADAR ZEGANGAN NADOR - MAROC

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1 (55)

25554 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

04/02/2021 04/02/2026

PROFILES EN ALUMINIUM N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

alugamme systeme maroc

z.i lissasfa, Lot kadiria (route el jadida) CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 20

(28)

(66)

Classe de Locarno 25 (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

6-1

7-1

(55)

(67)

8-1

9-1

10-1

11-1

12-1

13-1

14-1

(68)

15-1

16-1

17-1

18-1

19-1

20-1

25555 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

04/02/2021 04/02/2026

PROFILES EN ALUMINIUM N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

Nombre de dessins ou modèles 25

Classe de Locarno 25

(28) (51)

Reproductions

(55)

(69)

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

6-1

7-1

(70)

8-1

9-1

10-1

11-1

12-1

13-1

14-1

(71)

15-1

16-1

17-1

18-1

19-1

20-1

21-1

(72)

22-1

23-1

24-1

25-1

25556 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

04/02/2021 04/02/2026

PROFILES EN ALUMINIUM N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

alugamme systeme maroc

z.i lissasfa, Lot kadiria (route el jadida) CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 20

Classe de Locarno 25

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(73)

2-1

3-1

4-1

5-1

6-1

7-1

8-1

(74)

9-1

10-1

11-1

12-1

13-1

14-1

15-1

(75)

16-1

17-1

18-1

19-1

20-1

25557 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

04/02/2021 04/02/2026

PROFILES EN ALUMINIUM N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

alugamme systeme maroc

z.i lissasfa, Lot kadiria (route el jadida) CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 25

Classe de Locarno 25

(28) (51)

Reproductions

(55)

(76)

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

6-1

7-1

(77)

8-1

9-1

10-1

11-1

12-1

13-1

14-1

(78)

15-1

16-1

17-1

18-1

19-1

20-1

21-1

(79)

22-1

23-1

24-1

25-1

25558 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

04/02/2021 04/02/2026

PROFILES EN ALUMINIUM N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

alugamme systeme maroc

z.i lissasfa, Lot kadiria (route el jadida) CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 38

Classe de Locarno 25

(28) (51)

Reproductions

1-1

(55)

(80)

2-1

3-1

4-1

5-1

6-1

7-1

8-1

(81)

9-1

10-1

11-1

12-1

13-1

14-1

15-1

(82)

16-1

17-1

18-1

19-1

20-1

21-1

22-1

(83)

23-1

24-1

25-1

26-1

27-1

28-1

29-1

(84)

30-1

31-1

32-1

33-1

34-1

35-1

36-1

(85)

37-1

38-1

25560 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

05/02/2021 05/02/2026

LAMPE ÉLECTRIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

NOUR EVOLUTION TECHNOLOGY NET

147 BD LA RESISTANCE RES AFA 2EME ETG BUREAU N0 22 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

(55)

(86)

1-4

1-5

1-6

25561 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

07/02/2021 07/02/2026

BRACELETS POUR TÉLÉPHONES MOBILES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BENLAFKIH MOSTAFA

12 MONT SAINT MICHEL ANFA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 8

Classe de Locarno 3

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

(55)

(87)

1-3

1-4

1-5

1-6

1-7

1-8

25568 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

04/02/2021 04/02/2026

RIDEAU ROULANT IMPRIME EN UV POUR DÉCORATION N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BELKHOU NABIL

ROUTE ANTARA, N 83 KENITRA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

(28)

(88)

Classe de Locarno 6 (51)

Reproductions

1-1

(55)

(89)

Références

Documents relatifs

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

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(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :