CATALOGUE OFFICIEL DES DESSINS OU MODELES
INDUSTRIELS
Téléphone : +212 5 22 58 64 00/10 Pays : Maroc
E-mail : [email protected] Fax : +212 5 22 33 54 80
Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale
Adresse de l’office : R.S. 114 KM 9,5 Route de Nouasseur - SIDI MAAROUF CASABLANCA N ° 11/2019 du 07/11/2019
Site web : www.ompic.ma
OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE
Classe 01. - Produits alimentaires.
Classe 02. - Articles d’habillement et mercerie.
Classe 03. - Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes.
Classe 04. - Brosserie.
Classe 05. - Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle.
Classe 06. - Ameublement.
Classe 07. - Articles de ménage non compris dans d’autres classes.
Classe 08. - Outils et quincaillerie.
Classe 09. - Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises.
Classe 10. - Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation.
Classe 11. - Objets d’ornement.
Classe 12. - Moyens de transport ou de levage.
Classe 13. - Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique.
Classe 14. - Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information.
Classe 15. - Machines non comprises dans d’autres classes.
Classe 16. - Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique.
Classe 17. - Instruments de musique.
Classe 18. - Imprimerie et machines de bureau.
Classe 19. - Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d’enseignement.
Classe 20. - Equipement de vente ou de publicité, signes indicateurs.
Classe 21. - Jeux, jouets, tentes et articles de sport.
Classe 22. - Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux nuisibles.
Classe 23. - Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d’air, combustibles solides.
Classe 24. - Médecine et laboratoires.
Classe 25. - Constructions et éléments de construction.
Classe 26. - Appareils d’éclairage.
Classe 27. - Tabacs et articles pour fumeurs.
Classe 28. - Produits pharmaceutiques ou cosmétiques, articles et équipements de toilette.
Classe 29. - Dispositifs et équipements contre le feu, pour la prévention d’accidents ou le sauvetage.
Classe 30. - Articles pour les soins et l’entretien des animaux.
Classe 31. - Machines et appareils pour préparer la nourriture ou les boissons, non compris dans d’autres classes.
Classe 32. - Symboles graphiques et logos, motifs décoratifs pour surfaces, ornementation.
CLASSIFICATION INTERNATIONALE POUR LES DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS ÉTABLIE EN VERTU DE L’ARRANGEMENT DE LOCARNO
- Liste des classes -
DONNEES BIBLIOGRAPHIQUES RELATIVES AUX DESSINS ET MODELES INDUSTRIELS - Norme ST.80 -
(10) Données relatives à l’enregistrement ou au renouvellement
(11) Numéro d’ordre de l’enregistrement ou numéro du document de dessin ou modèle (12) Désignation en clair du type de document publié
(14) Numéro d’ordre du renouvellement, s’il est différent du numéro d’enregistrement initial (15) Date de l’enregistrement/date du renouvellement
(17) Durée prévue de l’enregistrement ou du renouvellement
(18) Date prévue d’expiration de l’enregistrement ou du renouvellement
(19) Indication, au moyen du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, de l’administration qui publie ou enregistre le dessin ou modèle industriel
Note : Élément d’information minimum, uniquement pour les documents de dessin ou modèle tels que définis à l’
alinéa 4.b).
(20) Données relatives à la demande
(21) Numéro d’ordre de la demande (22) Date de dépôt de la demande
(23) Nom et lieu de l’exposition, et date à laquelle le dessin ou modèle industriel y a été exposé pour la première fois (données relatives à la priorité d’exposition)
(24) Date à partir de laquelle le droit de dessin ou modèle industriel produit ses effets (27) Type de demande ou de dépôt (ouvert ou cacheté)
(28) Nombre de dessins et modèles industriels compris dans la demande
(29) Indication de la forme sous laquelle le dessin ou modèle industriel est déposé (par exemple, en tant que reproduction du dessin ou modèle ou spécimen de celui-ci)
(30) Données relatives à la priorité selon la Convention de Paris
(31) Numéro d’ordre attribué à la demande établissant la priorité (32) Date de dépôt de la demande établissant la priorité
(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité
Notes : i) Le code générique (30) peut être utilisé, pour autant que les données portant les codes (31), (32) et (33) soient présentées ensemble.
ii) Pour les dépôts internationaux effectués en vertu de l’Arrangement de La Haye, le code à deux lettres “WO” doit être utilisé.
(40) Date à laquelle certaines informations sont rendues accessibles au public
(43) Date de publication d’un dessin ou modèle industriel avant son examen, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen
(44) Date de publication du dessin ou modèle industriel après examen, mais avant enregistrement, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen
(45) Date de publication du dessin ou modèle industriel enregistré, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen
(46) Date d’expiration de l’ajournement (50) Informations diverses
(51) Classification internationale pour les dessins et modèles industriels (classe et sous-classe de la classification de Locarno)
(52) Classification nationale
(53) Identification du ou des dessins ou modèles inclus dans une demande ou un enregistrement multiple qui est ou sont affectés par une transaction déterminée alors que la totalité ne l’est pas
(54) Désignation du ou des objets ou produits auxquels le dessin ou modèle industriel est destiné ou titre du dessin ou modèle industriel
(55) Reproduction du dessin ou modèle industriel (par exemple, dessin, photographie) et explications concernant la reproduction
(56) Liste des documents relatifs à l’état de la technique, s’ils sont distincts du texte descriptif
(57) Description des éléments caractéristiques du dessin ou modèle industriel y compris l’indication des couleurs (58) Date d’inscription au registre de tout type de modification (p. ex., le changement de titulaire, le changement de nom ou d’adresse, la renonciation à un dépôt international, la cessation de la protection)
Notes : i) Le code (52) doit être précédé du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, qui permet d’
identifier le pays dont la classification nationale est utilisée (ce code à deux lettres doit être indiqué entre parenthèses);
ii) Élément d’information minimum, uniquement pour les documents de dessin ou modèle tels que définis à l’alinéa 4.b).
(60) Références à d’autres demandes et enregistrements juridiquement apparentés
(62) Numéro d’ordre et, le cas échéant, date de dépôt de la ou des demandes, du ou des enregistrements ou du ou des documents apparentés par la division
(66) Numéro d’ordre de la demande ou de l’enregistrement du ou des dessins ou modèles qui sont les variantes du présent dessin ou modèle
(68) Numéro de la partie cédée de l’enregistrement
(69) Numéro de l’enregistrement résultant de la fusion
Note : Le code générique (60) doit être utilisé par les pays qui faisaient précédemment partie d’une autre entité, pour permettre l’identification des données bibliographiques qui se rapportent aux demandes ou aux enregistrements de dessins ou modèles industriels et qui ont initialement fait l’objet d’une annonce de la part de l’office de propriété
industrielle de cette entité.
(70) Identification des parties intéressées par la demande ou l’enregistrement (71) Nom et adresse du ou des déposants
(72) Nom du ou des créateurs, s’ils sont connus en tant que tels (73) Nom et adresse du ou des titulaires
(74) Nom et adresse du ou des mandataires
(78) Nom et adresse du ou des nouveaux titulaires en cas de changement de titulaire
Note : Si l’enregistrement a eu lieu à la date ou avant la date à laquelle le dessin ou modèle industriel a été mis à la disposition du public, le minimum d’information requis est le nom du titulaire, sinon, celui du ou des déposants.
(80) Identification de certaines données relatives à l’enregistrement international des dessins et modèles industriels effectué en vertu de l’Arrangement de La Haye concernant l’enregistrement international des dessins et modèles industriels, et données relatives à d’autres conventions internationales
Informations relatives aux Parties contractantes désignées/Parties contractantes intéressées (81) Parties contractantes intéressées
I Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1934 II Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1960 III Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1999 (82) Déclarations figurant dans la demande internationale
(83) Indication de l’existence d’une possibilité de réexamen ou de recours (84) État(s) contractant(s) désigné(s) en vertu de conventions régionales Informations relatives au(x) titulaire(s)
(85) Résidence habituelle du ou des titulaires (86) Nationalité du ou des titulaires
(87) Domicile du ou des titulaires
(88) État dans lequel le ou les titulaires ont un établissement industriel ou commercial effectif et sérieux (89) “Partie contractante du déposant”
Note : Les données portant les codes INID (81) à (88) doivent être indiquées au moyen du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI.
CODES A DEUX LETTRES POUR LA REPRESENTATION DES ETATS, AUTRES ENTITES ET ORGANISATIONS
- Norme ST.3-
AD Andorre
AE Émirats arabes unis AF Afghanistan AG Antigua-et-Barbuda AI Anguilla
AL Albanie AM Arménie AO Angola
AP Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO)
AR Argentine AT Autriche AU Australie AW Aruba AZ Azerbaïdjan BA Bosnie-Herzégovine BB Barbade
BD Bangladesh BE Belgique BF Burkina Faso BG Bulgarie BH Bahreïn BI Burundi BJ Bénin BM Bermudes
BN Brunéi Darussalam
BO Bolivie, État plurinational de BQ Bonaire, Saint-Eustache et Saba BR Brésil
BS Bahamas BT Bhoutan BV Île Bouvet BW Botswana
BX Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI) BY Bélarus
BZ Belize
CA CanadaCD République démocratique du Congo CF République centrafricaine
CG Congo CH Suisse CI Côte d’Ivoire CK Îles Cook CL Chili
CM CamerounCN Chine CO Colombie
CR Costa Rica CU Cuba CV Cap-Vert CW Curaçao
CY Chypre
CZ République tchèque DE Allemagne
DJ Djibouti DK Danemark DM Dominique
DO République dominicaine DZ Algérie
EA Organisation eurasienne des brevets (OEAB) EC Équateur
EE Estonie EG Égypte
EH Sahara occidental
EM Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)
EP Office européen des brevets (OEB) ER Érythrée
ES Espagne ET Éthiopie FI Finlande FJ Fidji
FK Îles Falkland (Malvinas) FO Îles Féroé
FR France GA Gabon GB Royaume-Uni
GC Office des brevets du Conseil de coopération des États arabes du Golfe (CCG)
GD Grenade GE Géorgie GG Guernesey GH Ghana GI Gibraltar GL Groenland GM Gambie GN Guinée
GQ Guinée équatoriale GR Grèce
GS Géorgie du Sud et les îles Sandwich du Sud GT Guatemala
GW Guinée-Bissau GY Guyana
HK Région administrative spéciale de Hong Kong (République populaire de Chine)
HN Honduras HR Croatie HT Haïti HU Hongrie
IB Bureau international de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
ID Indonésie IE Irlande IL Israël IM Île de Man IN Inde IQ Iraq
IR Iran (République islamique d’) IS Islande
IT Italie JE Jersey JM Jamaïque JO Jordanie JP Japon KE Kenya
NA Namibie NE Niger NG Nigéria NI Nicaragua NL Pays-Bas NO Norvège NP Népal NR Nauru
NZ Nouvelle-Zélande
OA Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) OM Oman
PA Panama PE Pérou
PG Papouasie-Nouvelle-Guinée PH Philippines
KG Kirghizistan KH Cambodge KI Kiribati KM Comores
KN Saint-Kitts-et-Nevis
KP République populaire démocratique de Corée KR République de Corée
KW Koweït KY Îles Caïmanes KZ Kazakhstan
LA République démocratique populaire lao LB Liban
LC Sainte-Lucie LI Liechtenstein LK Sri Lanka LR Libéria LS Lesotho LT Lituanie LU Luxembourg LV Lettonie LY Libye MA Maroc MC Monaco
MD République de Moldova ME Monténégro
MG Madagascar
MK Ex-République yougoslave de Macédoine ML Mali
MM Myanmar MN Mongolie MO Macao
MP Îles Mariannes du Nord MR Mauritanie
MS Montserrat MT Malte MU Maurice MV Maldives MW Malawi MX Mexique MY Malaisie MZ Mozambique TR Turquie
TT Trinité-et-Tobago TV Tuvalu
TW Taïwan, Province de Chine TZ République-Unie de Tanzanie UA Ukraine
UG Ouganda
US États-Unis d’Amérique UY Uruguay
UZ Ouzbékistan VA Saint-Siège
VC Saint-Vincent-et-les Grenadines VE Venezuela, République bolivarienne du VG Îles Vierges (britanniques)
PK Pakistan PL Pologne PT Portugal PW Palaos PY Paraguay QA Qatar
QZ Office communautaire des variétés végétales (Union européenne) (OCVV)
RO Roumanie RS Serbie
RU Fédération de Russie RW Rwanda
SA Arabie saoudite SB Îles Salomon SC Seychelles SD Soudan SE Suède SG Singapour
SH Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da Cunha SI Slovénie
SK Slovaquie SL Sierra Leone SM Saint-Marin SN Sénégal SO Somalie SR Suriname SS Soudan du Sud ST Sao Tomé-et-Principe SV El Salvador
SX Saint-Martin (partie néerlandaise) SY République arabe syrienne SZ Swaziland
TC Îles Turks et Caïques TD Tchad
TG Togo TH Thaïlande TJ Tadjikistan TL Timor-Leste TM Turkménistan TN Tunisie TO Tonga VN Viet Nam VU Vanuatu
WO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) (Bureau international de l’)
WS Samoa
XN Institut nordique des brevets (INB) YE Yémen
ZA Afrique du Sud ZM Zambie ZW Zimbabwe
20560 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
16/06/2015 16/06/2020
SACS DE VOYAGE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
EL ATFAOUI SAID
RUE BEN SMIM N°110 HAY EL WAHDA 02 LAAYOUNE - MAROC Déposant
(71)
Créateur EL ATFAOUI SAID
RUE BEN SMIM N°110 HAY EL WAHDA 02 LAAYOUNE - MAROC (72)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 3
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2
1-3
1-4 (55)
DEMANDES D'ENREGISTREMENT NATIONAL
1-5
1-6
2-1
2-2
2-3
2-4
2-5
2-6
3-1
3-2
3-3
3-4
3-5
3-6
4-1
4-2
4-3
4-4
4-5
4-6
5-1
5-2
5-3
5-4
22937 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
31/01/2018 31/01/2023
SEMELLES DE CHAUSSURE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
BADY PLAST
LOT N 16 QUARTIER INDUSTRIEL SIDI BRAHIM N II FES - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 2
Classe de Locarno 2
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2 (55)
2-1
2-2
23579 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
10/10/2018 10/10/2023
MODELE A USAGE UNIQUE POUR LA SIMULATION EN CHIRURGIE LAPAROSCOPIQUE
N° de dépôt (21)
(20) (18) (54)
OUZAHER HAMZA
100 BOULEVARD ALLAL BEN ABDELLAH APPARTEMENT 6 OUJDA OUJDA - MAROC
Déposant (71)
Créateur OUZAHER HAMZA
100 BOULEVARD ALLAL BEN ABDELLAH APPARTEMENT 6 OUJDA OUJDA - MAROC
(72)
Nombre de dessins ou modèles 2
Classe de Locarno 24
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2
1-3 (55)
1-4
1-5
1-6
1-7
2-1
2-2
2-3
2-4
2-5
2-6
2-7
2-8
23740 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
07/12/2018 07/12/2023
BOITE EN CARTON DE THE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
MARTEAPACK
N°38 ZONE INDUSTRIELLE TF N°84932/09 AIT MELLOUL INEZGANE-AIT MELLOUL - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions (55)
1-1
1-2
1-3
1-4
1-5
23741 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
07/12/2018 07/12/2023
BOITE EN CARTON DE THE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
MARTEAPACK
N°38 ZONE INDUSTRIELLE TF N°84932/09 AIT MELLOUL INEZGANE-AIT MELLOUL - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions (55)
1-1
1-2
1-3
1-4
23791 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
26/12/2018 26/12/2023
POUBELLE INTELLIGENTE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
ACCESSPUB
RES LES TULIPES ANGLE RUE AHMED LAOUKILI ET YOUSSEF BEN TACHEFINE APPT N°7 HASSAN RABAT - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
1-1 (55)
1-2
23950 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
18/03/2019 18/03/2024
ÉTIQUETTES POUR ANTISEPTIQUE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
PRODISPHAR LABORATOIRE
N 114 NASSIM 1 TRANCHE 2 MARJANE MEKNES - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 19
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
4-1 (55)
5-1
23951 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
18/03/2019 18/03/2024
ÉTIQUETTES POUR ANTISEPTIQUE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
PRODISPHAR LABORATOIRE
N 114 NASSIM 1 TRANCHE 2 MARJANE MEKNES - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 4
Classe de Locarno 19
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2
2-1
3-1 (55)
3-2
4-1
23996 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
02/04/2019 02/04/2024
EMBALLAGE DE PRODUITS ALIMENTAIRES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
JUNEKOR
LOT N°326 Z.I MEJJAT MEKNES - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1 (55)
4-1
5-1
24072 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
23/04/2019 23/04/2024
SALLE DE SPECTACLE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
MARRAKCHIA AUTREMENT
55 BD MED V IMM JAKAR APP 33 GUELIZ CHEZ OUED SIDE STORY MARRAKECH MARRAKECH - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 32
(28) (51)
Reproductions
1-1 (55)
24073 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
23/04/2019 23/04/2024
SALLE DE SPECTACLE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
MARRAKCHIA AUTREMENT
55 BD MED V IMM JAKAR APP 33 GUELIZ CHEZ OUED SIDE STORY MARRAKECH - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 32
(28) (51)
Reproductions (55)
1-1
24108 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
09/05/2019 09/05/2024
PANIER DE COURSES EN PLASTIQUE DECORE AVEC POGNEE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
SOMASYT
LOT 46 ZONE INDUSTRIELLE SETTAT - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
1-1 (55)
24143 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
22/05/2019 22/05/2024
CONCEPT DE CAFE RESTAURANT N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
MOUHIB YASSINE
RUE IBN YAALA EL IFRANI RES BLAZIR ETG 02 APT 07 CASABLANCA CASABLANCA - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 32
(28) (51)
Reproductions
1-1 (55)
1-2
1-3
1-4
1-5
1-6
1-7
1-8
1-9
1-10
1-11
1-12
1-13
1-14
1-15
24187 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
04/06/2019 04/06/2024
EMBALLAGE DE CHARBON N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
ANWAR BUSNESS
149, BD LALLA YACOUT CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
1-1 (55)
24188 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
04/06/2019 04/06/2024
EMBALLAGE DE CHARBON N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
ANWAR BUSNESS
149, BD LALLA YACOUT CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
1-1 (55)
24189 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
04/06/2019 04/06/2024
EMBALLAGE DE CHARBON N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
ANWAR BUSNESS
149, BD LALLA YACOUT CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
1-1 (55)
24242 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
10/07/2019 10/07/2024
MOBILIER URBAIN ELPALM N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
ELPALMLABS
174 RUE ARRIAD QUARTIER EL MAJD TANGER - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 13
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2
1-3 (55)
24357 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
06/08/2019 06/08/2024
ARTICLES ET EQUIPEMENTS DE COIFFURE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
COSMEDA
19 RUE MOSTAFA BEN JILALI MOSTAQBAL GARAGE OUJDA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 9
Classe de Locarno 28
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2
1-3
2-1
2-2
2-3
3-1 (55)
3-2
3-3
4-1
4-2
4-3
5-1
5-2
5-3
6-1
6-2
6-3
7-1
7-2
7-3
8-1
8-2
8-3
9-1
9-2
9-3
24362 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
09/08/2019 09/08/2024
STAND DE VENTE EXPRESS N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
HOLDER
344, AVENUE DE LA MARNE 59700 MARCQ EN BAROEUL - FRANCE Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 1 (28)
Classe de Locarno 20 (51)
Priorité(s) revendiquée(s)
006254694-0007 , 14/02/2019 , EM (30)
Reproductions
1-1
1-2
1-3
1-4 (55)
24363 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
09/08/2019 09/08/2024
STAND DE VENTE EXPRESS N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
HOLDER
344, AVENUE DE LA MARNE 59700 MARCQ EN BAROEUL - FRANCE Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 2
Classe de Locarno 20
(28) (51)
Reproductions (55)
1-1
1-2
1-3
1-4
2-1
2-2
2-3
2-4
24365 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
13/08/2019 13/08/2024
TUBE POUR PRODUITS COSMETIQUE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
FARMASI MAKE UP
51 RUE MOHAMED RADI SLAOUI 4EME ETAGE APPT 33 CASABLANCA - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 3
Classe de Locarno 7
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1 (55)
24366 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
15/08/2019 15/08/2024
CHAUSSURES EN RAPHIA TISSEES A LA MAIN N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
Carrie Forbes lnc
1409 EAST FOURTH ST.STE B, LONG BEACH, CALIFORNIA 90802 - ETATS- UNIS D'AMERIQUE
Déposant (71)
Créateur FORBES CARRIE
(72)
* - MAROC
Nombre de dessins ou modèles 10
Classe de Locarno 2
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2
1-3
2-1
2-2
3-1 (55)
3-2
4-1
4-2
5-1
5-2
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7-1
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9-1
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SOULAYMAN ARTISANAT
MAGASIN 01 LOT ROUMIA N° 31 MHAMID MARRAKECH - MAROC Déposant
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Classe de Locarno 11 (51)
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11-1
12-1
13-1
14-1
15-1
16-1
16-2
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SOULAYMAN ARTISANAT
MAGASIN 01 LOT ROUMIA N° 31 MHAMID MARRAKECH - MAROC Déposant
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Nombre de dessins ou modèles 18
Classe de Locarno 3
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10-1
11-1
12-1
13-1
14-1
15-1
16-1
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DOUAR SRAYRI SIDI ABDELLAH GHIATE AIT OURIR MARRAKECH - MAROC Déposant
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DR SRAYARI SIDI ABDELLAH GHYATE AIT OURIR MARRAKECH MARRAKECH - MAROC
Déposant (71)
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DOUAR SRAYRI SIDI ABDELLAH GHIATE AIT OURIR MARRAKECH - MAROC Déposant
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Classe de Locarno 11
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
4-1 (55)
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24394 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
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DOUAR SRAYRI SIDI ABDELLAH GHIATE AIT OURIR MARRAKECH - MAROC Déposant
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Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 11
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
4-1 (55)
5-1
24395 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
26/08/2019 26/08/2024
SOUS TASSE MOSAIC N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
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DOUAR SRAYRI SIDI ABDELLAH GHIATE AIT OURIR MARRAKECH - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 7
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
4-1 (55)
5-1
24396 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
26/08/2019 26/08/2024
SOUS TASSE MOSAIC N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
GLOBAL BUSINESS TRADERS
DOUAR SRAYRI SIDI ABDELLAH GHIATE AIT OURIR MARRAKECH - MAROC Déposant
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Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 7
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
4-1 (55)
5-1
24397 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
26/08/2019 26/08/2024 SNACK TOYS N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
GLOBAL BUSINESS TRADERS
DOUAR SRAYRI SIDI ABDELLAH GHIATE AIT OURIR MARRAKECH - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 21
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
4-1 (55)
5-1
24398 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
26/08/2019 26/08/2024
SOUS TASSE MOSAIC N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
GLOBAL BUSINESS TRADERS
DOUAR SRAYRI SIDI ABDELLAH GHIATE AIT OURIR MARRAKECH - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 7
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
4-1 (55)
5-1
24399 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
26/08/2019 26/08/2024 SACS RATTAN N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
GLOBAL BUSINESS TRADERS
DOUAR SRAYRI SIDI ABDELLAH GHIATE AIT OURIR MARRAKECH - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 3
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
4-1 (55)
5-1
24400 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
27/08/2019 27/08/2024
ETIQUETTE FILTRE AUTO N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
FLAG ONE
261 BD TEMARA HAY MY ABDELLAH , AIN CHOK CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 5
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2 (55)
24401 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
27/08/2019 27/08/2024 BOITES DE THE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
WRIGHT TEA
LOT 37-38 PARC INDUSTRIEL CFCIM-BOUSKOURA CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 18
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions (55)
1-1
2-1
3-1
4-1
5-1
6-1
7-1
8-1
9-1
10-1
11-1
12-1
13-1
14-1
15-1
16-1
17-1
18-1
24402 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
28/08/2019 28/08/2024 VÉHICULE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
AUTOMOBILI LAMBORGHINI S.P.A
VIA MODENA 12, 40019 SANT`AGATA BOLOGNESE - ITALIE Déposant
(71)
Créateur BORKERT Mitja
. - ITALIE (72)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 12
(28) (51)
Reproductions
1-1 (55)
1-2
1-3
1-4
1-5
1-6
1-7
1-8
24403 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
28/08/2019 28/08/2024 VÉHICULE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
AUTOMOBILI LAMBORGHINI S.P.A
VIA MODENA 12, 40019 SANT`AGATA BOLOGNESE - ITALIE Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 12
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2
1-3
1-4
1-5 (55)
1-6
1-7
1-8
24404 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
28/08/2019 28/08/2024
CAISSON ISOTHERME N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
ROTOMOULAGE DU SUD
30 ROUTE PRINCIPALE D`AGADIR TIZNIT - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 23
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2 (55)
1-3
1-4
1-5
24405 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
28/08/2019 28/08/2024
CAISSON ISOTHERME ICE BOX N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
ROTOMOULAGE DU SUD
30 ROUTE PRINCIPALE D`AGADIR TIZNIT - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 23
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2 (55)
1-3
1-4
1-5
1-6
24409 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
30/08/2019 30/08/2024
ETIQUETTES POUR BISCUIT ET MADELEINE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
BIGOR
N°33 QUARTIER INDUSTRIEL SIDI BOUATMANE BEN GUERIR - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 5
(28) (51)
Reproductions
1-1 (55)
2-1
3-1
4-1
5-1
24410 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
01/09/2019 01/09/2024
PRODUITS COSMETIQUES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
BOUSSAFA
147 BD DE LA RESISTANCE RES AFA 1 ETG N12 CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 28
(28) (51)
Reproductions
1-1 (55)
2-1
3-1
4-1
5-1
24411 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
01/09/2019 01/09/2024
PRODUITS COSMETIQUES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
BOUSSAFA
147 BD DE LA RESISTANCE RES AFA 1 ETG N12 CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 28
(28) (51)
Reproductions
1-1 (55)
2-1
3-1
4-1
5-1
24412 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
03/09/2019 03/09/2024
DÉCORATION D’INTÉRIEUR N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
TAVUK DUNYASI GIDA SAN. VE TIC.
AYDINEVLER MAHALLESI, SITELER YOLU SOKAK, HILLTOWN AVM APT No
; 1 A/5 KAT - TURQUIE Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 32
(28) (51)
Reproductions
1-1 (55)
1-2
1-3
1-4
1-5
1-6
1-7
24413 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
03/09/2019 03/09/2024
EMBALLAGE EN CARTON POUR THÉ N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
MAR & BEL
GBE B BD MOHAMMED V BNI DRAR OUJDA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 1 (28)
Classe de Locarno 9 (51)
Reproductions
1-1
1-2
1-3 (55)
24415 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
05/09/2019 05/09/2024 SALON TINGIS N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
STE INDUSTRIELLE MAROCAINE D`ENTREPRISE CHIMIQUES (SIMEC) 265 bd moulay ismail CASABLANCA - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 4
Classe de Locarno 6
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1 (55)
3-1
4-1
24416 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
06/09/2019 06/09/2024
BOUTEILLES DE L'HUILE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
SOUSS BEL HASSAN (LES HUILERIES DU)
QUARTIER INDUSTREIL ANZA, BP 135 AGADIR - IDA OU TANANE - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 3
Classe de Locarno 7
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1 (55)
24417 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
06/09/2019 06/09/2024
BOUTEILLE EN VERRE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
SOUSS BEL HASSAN (LES HUILERIES DU)
QUARTIER INDUSTRIEL ANZA, BP 135 AGADIR - IDA OU TANANE - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 7
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2
1-3 (55)
24419 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
09/09/2019 09/09/2024
EMBALLAGE POUR CHAMBRE A AIR N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
DIFFUSION MOTOCYCLES AUTOMOBILES
RUE DU SOLDAT ARMAND TAIEB OUKACHA CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions (55)
1-1
24420 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
09/09/2019 09/09/2024
CARREAUX DE FAIANCES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
MAGHREB (FAIENCE ET CERAMIQUE DU)
ROUTE 1029 BD MOHAMED HANSALI SIDI MAAROUF CASABLANCA BP 14 CASABLANCA - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 50
Classe de Locarno 25
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
4-1 (55)
5-1
6-1
7-1
8-1
9-1
10-1
11-1
12-1
13-1
14-1
15-1
16-1
17-1
18-1
19-1
20-1
21-1
22-1
23-1
24-1
25-1
26-1
27-1
28-1
29-1
30-1
31-1
32-1
33-1
34-1
35-1
36-1
37-1
38-1
39-1
40-1
41-1
42-1
43-1
44-1
45-1
46-1
47-1
48-1
49-1
50-1
24421 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
09/09/2019 09/09/2024
CARREAUX DE FAIANCES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
MAGHREB (FAIENCE ET CERAMIQUE DU)
ROUTE 1029 BD MOHAMED HANSALI SIDI MAAROUF CASABLANCA BP 14 CASABLANCA - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 50
Classe de Locarno 25
(28) (51)
Reproductions
1-1 (55)
2-1
3-1
4-1
5-1
6-1
7-1
8-1
9-1
10-1
11-1
12-1
13-1
14-1
15-1
16-1
17-1
18-1
19-1
20-1
21-1
22-1
23-1
24-1
25-1
26-1
27-1
28-1
29-1
30-1
31-1
32-1
33-1
34-1
35-1
36-1
37-1
38-1
39-1
40-1
41-1
42-1
43-1
44-1
45-1
46-1
47-1
48-1
49-1
50-1
24422 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
09/09/2019 09/09/2024
PLAQUES POUR TOITURE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
INJAZ MAHARA SARL AU
57 BD JININE LOT RATC AL QODS CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 3
Classe de Locarno 25
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2
2-1
2-2
3-1 (55)
3-2
24424 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
11/09/2019 11/09/2024
SEGMENT DE COUPLAGE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
Victaulic Company
4901 KESSLERSVILLE ROAD, EASTON, PENNSYLVANIA 18040 - ETATS- UNIS D'AMERIQUE
Déposant (71)
Créateur ALBRIGHT CHRISTOPHER
** - ETATS-UNIS D'AMERIQUE (72)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 23
(28) (51)
Priorité(s) revendiquée(s)
29685424 , 28/03/2019 , US (30)
Reproductions
1-1
1-2
1-3 (55)
1-4
1-5
1-6
1-7
1-8
1-9
1-10
1-11
1-12
24425 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
11/09/2019 11/09/2024
SEGMENT DE COUPLAGE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
Victaulic Company
4901 KESSLERSVILLE ROAD, EASTON, PENNSYLVANIA 18040 - ETATS- UNIS D'AMERIQUE
Déposant (71)
Créateur ALBRIGHT CHRISTOPHER
** - ETATS-UNIS D'AMERIQUE (72)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 23
(28) (51)
Priorité(s) revendiquée(s)
29685417 , 28/03/2019 , US (30)
Reproductions
1-1
1-2 (55)
1-3
1-4
1-5
1-6
1-7
1-8
1-9
1-10
1-11
1-12
24426 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
11/09/2019 11/09/2024
SEGMENT DE COUPLAGE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
Victaulic Company
4901 KESSLERSVILLE ROAD, EASTON, PENNSYLVANIA 18040 - ETATS- UNIS D'AMERIQUE
Déposant (71)
Créateur ALBRIGHT CHRISTOPHER
** - ETATS-UNIS D'AMERIQUE (72)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 23
(28) (51)
Priorité(s) revendiquée(s)
29685422 , 28/03/2019 , US (30)
Reproductions
1-1 (55)
1-2
1-3
1-4
1-5
1-6
1-7
1-8
1-9
1-10
1-11
1-12
24427 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
13/09/2019 13/09/2024
PROFILES ALUMINIUM N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
SARALUM
LOTISSEMENT ZOUBIR LOT N° 13 I DAR BOUAZZA CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 21
Classe de Locarno 6
(28) (51)
Reproductions
1-1 (55)
2-1
3-1
4-1
5-1
6-1
7-1
8-1
9-1
10-1
11-1
12-1
13-1
14-1
15-1
16-1
17-1
18-1
19-1
20-1
21-1
24428 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
13/09/2019 13/09/2024
SEMELLES DE CHAUSSURES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
SOUNIFAC
LOT 37 QUARTIER INDUSTRIEL SIDI BRAHIM 2 FES - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5 (28)
Classe de Locarno 2 (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
4-1
5-1 (55)
24429 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
13/09/2019 13/09/2024
EMBALLAGE POUR THE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
LULU ET MARJAN
13 RUE AHMED EL MAJJATI RES LES ALPES 1 ER ETAGE N°8 MAARIF CASABLANCA - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 3
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions (55)
1-1
2-1
3-1
24452 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
17/09/2019 17/09/2024
SIÈGES AVEC SAC A DOS N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
ALAOUI SOULIMANI MOHAMMED
RUE FKIH BEN SAID N°13A/C BMO MEKNES - MAROC Déposant
(71)
Créateur ALAOUI SOULIMANI MOHAMMED
RUE FKIH BEN SAID N13 A/C BMO MEKNES MEKNES - MAROC (72)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 6
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2 (55)
1-3
1-4
1-5
1-6
1-7
1-8
1-9
1-10
24475 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
24/09/2019 24/09/2024
ETIQUETTES DE LIQUIDE VAISSELLE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
AMA DETERGENT
CT 1302 KM 1 COMMUNE MY ABDELLAH JORF LASFAR EL JADIDA - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 4
Classe de Locarno 19
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
4-1 (55)
24476 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
24/09/2019 24/09/2024
ETIQUETTES DE LESSIVE EN POUDRE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
AMA DETERGENT
CT 1302 KM 1 COMMUNE MY ABDELLAH JORF LASFAR EL JADIDA - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 19
(28) (51)
Reproductions
1-1 (55)
24477 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
24/09/2019 24/09/2024
ETIQUETTES DE SAVON EN PATE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
AMA DETERGENT
CT 1302 KM 1 COMMUNE MY ABDELLAH JORF LASFAR EL JADIDA - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 2
Classe de Locarno 19
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1 (55)
24478 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
24/09/2019 24/09/2024
ETIQUETTES DE LESSIVE EN POUDRE 1KG N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
AMA DETERGENT
CT 1302 KM 1 COMMUNE MY ABDELLAH JORF LASFAR EL JADIDA - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 2
Classe de Locarno 19
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1 (55)
24479 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
24/09/2019 24/09/2024 ETIQUETTES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
AMA DETERGENT
CT 1302 KM 1 COMMUNE MY ABDELLAH JORF LASFAR EL JADIDA - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 3
Classe de Locarno 19
(28) (51)
Reproductions
1-1 (55)
2-1
3-1
24480 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
24/09/2019 24/09/2024 ETIQUETTES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
AMA DETERGENT
CT 1302 KM 1 COMMUNE MY ABDELLAH JORF LASFAR EL JADIDA - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 4
Classe de Locarno 19
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1 (55)
4-1
24488 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
27/09/2019 27/09/2024
EMBALLAGES DE SEL DE TABLE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
NAFQI HASSAN
AMAL 5 N° 1236, HAY EL MASSIRA C Y M RABAT RABAT - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 3
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1 (55)