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CATALOGUE OFFICIEL DESDESSINS OU MODELESINDUSTRIELS

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Academic year: 2022

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(1)

CATALOGUE OFFICIEL DES DESSINS OU MODELES

INDUSTRIELS

Téléphone : +212 5 22 58 64 00/10 Pays : Maroc

E-mail : [email protected] Fax : +212 5 22 33 54 80

Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale

Adresse de l’office : R.S. 114 KM 9,5 Route de Nouasseur - SIDI MAAROUF CASABLANCA N ° 11/2019 du 07/11/2019

Site web : www.ompic.ma

OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

(2)

Classe 01. - Produits alimentaires.

Classe 02. - Articles d’habillement et mercerie.

Classe 03. - Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes.

Classe 04. - Brosserie.

Classe 05. - Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle.

Classe 06. - Ameublement.

Classe 07. - Articles de ménage non compris dans d’autres classes.

Classe 08. - Outils et quincaillerie.

Classe 09. - Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises.

Classe 10. - Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation.

Classe 11. - Objets d’ornement.

Classe 12. - Moyens de transport ou de levage.

Classe 13. - Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique.

Classe 14. - Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information.

Classe 15. - Machines non comprises dans d’autres classes.

Classe 16. - Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique.

Classe 17. - Instruments de musique.

Classe 18. - Imprimerie et machines de bureau.

Classe 19. - Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d’enseignement.

Classe 20. - Equipement de vente ou de publicité, signes indicateurs.

Classe 21. - Jeux, jouets, tentes et articles de sport.

Classe 22. - Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux nuisibles.

Classe 23. - Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d’air, combustibles solides.

Classe 24. - Médecine et laboratoires.

Classe 25. - Constructions et éléments de construction.

Classe 26. - Appareils d’éclairage.

Classe 27. - Tabacs et articles pour fumeurs.

Classe 28. - Produits pharmaceutiques ou cosmétiques, articles et équipements de toilette.

Classe 29. - Dispositifs et équipements contre le feu, pour la prévention d’accidents ou le sauvetage.

Classe 30. - Articles pour les soins et l’entretien des animaux.

Classe 31. - Machines et appareils pour préparer la nourriture ou les boissons, non compris dans d’autres classes.

Classe 32. - Symboles graphiques et logos, motifs décoratifs pour surfaces, ornementation.

CLASSIFICATION INTERNATIONALE POUR LES DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS ÉTABLIE EN VERTU DE L’ARRANGEMENT DE LOCARNO

- Liste des classes -

(3)

DONNEES BIBLIOGRAPHIQUES RELATIVES AUX DESSINS ET MODELES INDUSTRIELS - Norme ST.80 -

(10) Données relatives à l’enregistrement ou au renouvellement

(11) Numéro d’ordre de l’enregistrement ou numéro du document de dessin ou modèle (12) Désignation en clair du type de document publié

(14) Numéro d’ordre du renouvellement, s’il est différent du numéro d’enregistrement initial (15) Date de l’enregistrement/date du renouvellement

(17) Durée prévue de l’enregistrement ou du renouvellement

(18) Date prévue d’expiration de l’enregistrement ou du renouvellement

(19) Indication, au moyen du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, de l’administration qui publie ou enregistre le dessin ou modèle industriel

Note : Élément d’information minimum, uniquement pour les documents de dessin ou modèle tels que définis à l’

alinéa 4.b).

(20) Données relatives à la demande

(21) Numéro d’ordre de la demande (22) Date de dépôt de la demande

(23) Nom et lieu de l’exposition, et date à laquelle le dessin ou modèle industriel y a été exposé pour la première fois (données relatives à la priorité d’exposition)

(24) Date à partir de laquelle le droit de dessin ou modèle industriel produit ses effets (27) Type de demande ou de dépôt (ouvert ou cacheté)

(28) Nombre de dessins et modèles industriels compris dans la demande

(29) Indication de la forme sous laquelle le dessin ou modèle industriel est déposé (par exemple, en tant que reproduction du dessin ou modèle ou spécimen de celui-ci)

(30) Données relatives à la priorité selon la Convention de Paris

(31) Numéro d’ordre attribué à la demande établissant la priorité (32) Date de dépôt de la demande établissant la priorité

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité

Notes : i) Le code générique (30) peut être utilisé, pour autant que les données portant les codes (31), (32) et (33) soient présentées ensemble.

ii) Pour les dépôts internationaux effectués en vertu de l’Arrangement de La Haye, le code à deux lettres “WO” doit être utilisé.

(40) Date à laquelle certaines informations sont rendues accessibles au public

(43) Date de publication d’un dessin ou modèle industriel avant son examen, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(44) Date de publication du dessin ou modèle industriel après examen, mais avant enregistrement, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(45) Date de publication du dessin ou modèle industriel enregistré, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(46) Date d’expiration de l’ajournement (50) Informations diverses

(51) Classification internationale pour les dessins et modèles industriels (classe et sous-classe de la classification de Locarno)

(52) Classification nationale

(53) Identification du ou des dessins ou modèles inclus dans une demande ou un enregistrement multiple qui est ou sont affectés par une transaction déterminée alors que la totalité ne l’est pas

(54) Désignation du ou des objets ou produits auxquels le dessin ou modèle industriel est destiné ou titre du dessin ou modèle industriel

(55) Reproduction du dessin ou modèle industriel (par exemple, dessin, photographie) et explications concernant la reproduction

(56) Liste des documents relatifs à l’état de la technique, s’ils sont distincts du texte descriptif

(57) Description des éléments caractéristiques du dessin ou modèle industriel y compris l’indication des couleurs (58) Date d’inscription au registre de tout type de modification (p. ex., le changement de titulaire, le changement de nom ou d’adresse, la renonciation à un dépôt international, la cessation de la protection)

Notes : i) Le code (52) doit être précédé du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, qui permet d’

identifier le pays dont la classification nationale est utilisée (ce code à deux lettres doit être indiqué entre parenthèses);

ii) Élément d’information minimum, uniquement pour les documents de dessin ou modèle tels que définis à l’alinéa 4.b).

(60) Références à d’autres demandes et enregistrements juridiquement apparentés

(62) Numéro d’ordre et, le cas échéant, date de dépôt de la ou des demandes, du ou des enregistrements ou du ou des documents apparentés par la division

(66) Numéro d’ordre de la demande ou de l’enregistrement du ou des dessins ou modèles qui sont les variantes du présent dessin ou modèle

(68) Numéro de la partie cédée de l’enregistrement

(4)

(69) Numéro de l’enregistrement résultant de la fusion

Note : Le code générique (60) doit être utilisé par les pays qui faisaient précédemment partie d’une autre entité, pour permettre l’identification des données bibliographiques qui se rapportent aux demandes ou aux enregistrements de dessins ou modèles industriels et qui ont initialement fait l’objet d’une annonce de la part de l’office de propriété

industrielle de cette entité.

(70) Identification des parties intéressées par la demande ou l’enregistrement (71) Nom et adresse du ou des déposants

(72) Nom du ou des créateurs, s’ils sont connus en tant que tels (73) Nom et adresse du ou des titulaires

(74) Nom et adresse du ou des mandataires

(78) Nom et adresse du ou des nouveaux titulaires en cas de changement de titulaire

Note : Si l’enregistrement a eu lieu à la date ou avant la date à laquelle le dessin ou modèle industriel a été mis à la disposition du public, le minimum d’information requis est le nom du titulaire, sinon, celui du ou des déposants.

(80) Identification de certaines données relatives à l’enregistrement international des dessins et modèles industriels effectué en vertu de l’Arrangement de La Haye concernant l’enregistrement international des dessins et modèles industriels, et données relatives à d’autres conventions internationales

Informations relatives aux Parties contractantes désignées/Parties contractantes intéressées (81) Parties contractantes intéressées

I Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1934 II Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1960 III Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1999 (82) Déclarations figurant dans la demande internationale

(83) Indication de l’existence d’une possibilité de réexamen ou de recours (84) État(s) contractant(s) désigné(s) en vertu de conventions régionales Informations relatives au(x) titulaire(s)

(85) Résidence habituelle du ou des titulaires (86) Nationalité du ou des titulaires

(87) Domicile du ou des titulaires

(88) État dans lequel le ou les titulaires ont un établissement industriel ou commercial effectif et sérieux (89) “Partie contractante du déposant”

Note : Les données portant les codes INID (81) à (88) doivent être indiquées au moyen du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI.

(5)

CODES A DEUX LETTRES POUR LA REPRESENTATION DES ETATS, AUTRES ENTITES ET ORGANISATIONS

- Norme ST.3-

AD Andorre

AE Émirats arabes unis AF Afghanistan AG Antigua-et-Barbuda AI Anguilla

AL Albanie AM Arménie AO Angola

AP Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO)

AR Argentine AT Autriche AU Australie AW Aruba AZ Azerbaïdjan BA Bosnie-Herzégovine BB Barbade

BD Bangladesh BE Belgique BF Burkina Faso BG Bulgarie BH Bahreïn BI Burundi BJ Bénin BM Bermudes

BN Brunéi Darussalam

BO Bolivie, État plurinational de BQ Bonaire, Saint-Eustache et Saba BR Brésil

BS Bahamas BT Bhoutan BV Île Bouvet BW Botswana

BX Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI) BY Bélarus

BZ Belize

CA CanadaCD République démocratique du Congo CF République centrafricaine

CG Congo CH Suisse CI Côte d’Ivoire CK Îles Cook CL Chili

CM CamerounCN Chine CO Colombie

CR Costa Rica CU Cuba CV Cap-Vert CW Curaçao

CY Chypre

CZ République tchèque DE Allemagne

DJ Djibouti DK Danemark DM Dominique

DO République dominicaine DZ Algérie

EA Organisation eurasienne des brevets (OEAB) EC Équateur

EE Estonie EG Égypte

EH Sahara occidental

EM Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)

EP Office européen des brevets (OEB) ER Érythrée

ES Espagne ET Éthiopie FI Finlande FJ Fidji

FK Îles Falkland (Malvinas) FO Îles Féroé

FR France GA Gabon GB Royaume-Uni

GC Office des brevets du Conseil de coopération des États arabes du Golfe (CCG)

GD Grenade GE Géorgie GG Guernesey GH Ghana GI Gibraltar GL Groenland GM Gambie GN Guinée

GQ Guinée équatoriale GR Grèce

GS Géorgie du Sud et les îles Sandwich du Sud GT Guatemala

GW Guinée-Bissau GY Guyana

HK Région administrative spéciale de Hong Kong (République populaire de Chine)

HN Honduras HR Croatie HT Haïti HU Hongrie

IB Bureau international de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

ID Indonésie IE Irlande IL Israël IM Île de Man IN Inde IQ Iraq

IR Iran (République islamique d’) IS Islande

IT Italie JE Jersey JM Jamaïque JO Jordanie JP Japon KE Kenya

NA Namibie NE Niger NG Nigéria NI Nicaragua NL Pays-Bas NO Norvège NP Népal NR Nauru

NZ Nouvelle-Zélande

OA Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) OM Oman

PA Panama PE Pérou

PG Papouasie-Nouvelle-Guinée PH Philippines

(6)

KG Kirghizistan KH Cambodge KI Kiribati KM Comores

KN Saint-Kitts-et-Nevis

KP République populaire démocratique de Corée KR République de Corée

KW Koweït KY Îles Caïmanes KZ Kazakhstan

LA République démocratique populaire lao LB Liban

LC Sainte-Lucie LI Liechtenstein LK Sri Lanka LR Libéria LS Lesotho LT Lituanie LU Luxembourg LV Lettonie LY Libye MA Maroc MC Monaco

MD République de Moldova ME Monténégro

MG Madagascar

MK Ex-République yougoslave de Macédoine ML Mali

MM Myanmar MN Mongolie MO Macao

MP Îles Mariannes du Nord MR Mauritanie

MS Montserrat MT Malte MU Maurice MV Maldives MW Malawi MX Mexique MY Malaisie MZ Mozambique TR Turquie

TT Trinité-et-Tobago TV Tuvalu

TW Taïwan, Province de Chine TZ République-Unie de Tanzanie UA Ukraine

UG Ouganda

US États-Unis d’Amérique UY Uruguay

UZ Ouzbékistan VA Saint-Siège

VC Saint-Vincent-et-les Grenadines VE Venezuela, République bolivarienne du VG Îles Vierges (britanniques)

PK Pakistan PL Pologne PT Portugal PW Palaos PY Paraguay QA Qatar

QZ Office communautaire des variétés végétales (Union européenne) (OCVV)

RO Roumanie RS Serbie

RU Fédération de Russie RW Rwanda

SA Arabie saoudite SB Îles Salomon SC Seychelles SD Soudan SE Suède SG Singapour

SH Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da Cunha SI Slovénie

SK Slovaquie SL Sierra Leone SM Saint-Marin SN Sénégal SO Somalie SR Suriname SS Soudan du Sud ST Sao Tomé-et-Principe SV El Salvador

SX Saint-Martin (partie néerlandaise) SY République arabe syrienne SZ Swaziland

TC Îles Turks et Caïques TD Tchad

TG Togo TH Thaïlande TJ Tadjikistan TL Timor-Leste TM Turkménistan TN Tunisie TO Tonga VN Viet Nam VU Vanuatu

WO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) (Bureau international de l’)

WS Samoa

XN Institut nordique des brevets (INB) YE Yémen

ZA Afrique du Sud ZM Zambie ZW Zimbabwe

(7)

20560 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

16/06/2015 16/06/2020

SACS DE VOYAGE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

EL ATFAOUI SAID

RUE BEN SMIM N°110 HAY EL WAHDA 02 LAAYOUNE - MAROC Déposant

(71)

Créateur EL ATFAOUI SAID

RUE BEN SMIM N°110 HAY EL WAHDA 02 LAAYOUNE - MAROC (72)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 3

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4 (55)

DEMANDES D'ENREGISTREMENT NATIONAL

(8)

1-5

1-6

2-1

2-2

2-3

2-4

2-5

(9)

2-6

3-1

3-2

3-3

3-4

3-5

3-6

(10)

4-1

4-2

4-3

4-4

4-5

4-6

5-1

(11)

5-2

5-3

5-4

22937 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

31/01/2018 31/01/2023

SEMELLES DE CHAUSSURE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BADY PLAST

LOT N 16 QUARTIER INDUSTRIEL SIDI BRAHIM N II FES - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

(12)

2-1

2-2

23579 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

10/10/2018 10/10/2023

MODELE A USAGE UNIQUE POUR LA SIMULATION EN CHIRURGIE LAPAROSCOPIQUE

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

OUZAHER HAMZA

100 BOULEVARD ALLAL BEN ABDELLAH APPARTEMENT 6 OUJDA OUJDA - MAROC

Déposant (71)

Créateur OUZAHER HAMZA

100 BOULEVARD ALLAL BEN ABDELLAH APPARTEMENT 6 OUJDA OUJDA - MAROC

(72)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 24

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3 (55)

(13)

1-4

1-5

1-6

1-7

2-1

2-2

2-3

(14)

2-4

2-5

2-6

2-7

2-8

23740 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

07/12/2018 07/12/2023

BOITE EN CARTON DE THE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MARTEAPACK

N°38 ZONE INDUSTRIELLE TF N°84932/09 AIT MELLOUL INEZGANE-AIT MELLOUL - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions (55)

(15)

1-1

1-2

1-3

1-4

1-5

23741 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

07/12/2018 07/12/2023

BOITE EN CARTON DE THE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MARTEAPACK

N°38 ZONE INDUSTRIELLE TF N°84932/09 AIT MELLOUL INEZGANE-AIT MELLOUL - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions (55)

(16)

1-1

1-2

1-3

1-4

23791 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/12/2018 26/12/2023

POUBELLE INTELLIGENTE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ACCESSPUB

RES LES TULIPES ANGLE RUE AHMED LAOUKILI ET YOUSSEF BEN TACHEFINE APPT N°7 HASSAN RABAT - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(17)

1-2

23950 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

18/03/2019 18/03/2024

ÉTIQUETTES POUR ANTISEPTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

PRODISPHAR LABORATOIRE

N 114 NASSIM 1 TRANCHE 2 MARJANE MEKNES - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(18)

5-1

23951 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

18/03/2019 18/03/2024

ÉTIQUETTES POUR ANTISEPTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

PRODISPHAR LABORATOIRE

N 114 NASSIM 1 TRANCHE 2 MARJANE MEKNES - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

2-1

3-1 (55)

(19)

3-2

4-1

23996 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

02/04/2019 02/04/2024

EMBALLAGE DE PRODUITS ALIMENTAIRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

JUNEKOR

LOT N°326 Z.I MEJJAT MEKNES - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1 (55)

(20)

4-1

5-1

24072 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

23/04/2019 23/04/2024

SALLE DE SPECTACLE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MARRAKCHIA AUTREMENT

55 BD MED V IMM JAKAR APP 33 GUELIZ CHEZ OUED SIDE STORY MARRAKECH MARRAKECH - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 32

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

24073 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

23/04/2019 23/04/2024

SALLE DE SPECTACLE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MARRAKCHIA AUTREMENT

55 BD MED V IMM JAKAR APP 33 GUELIZ CHEZ OUED SIDE STORY MARRAKECH - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 32

(28) (51)

Reproductions (55)

(21)

1-1

24108 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

09/05/2019 09/05/2024

PANIER DE COURSES EN PLASTIQUE DECORE AVEC POGNEE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SOMASYT

LOT 46 ZONE INDUSTRIELLE SETTAT - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

24143 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

22/05/2019 22/05/2024

CONCEPT DE CAFE RESTAURANT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MOUHIB YASSINE

RUE IBN YAALA EL IFRANI RES BLAZIR ETG 02 APT 07 CASABLANCA CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 32

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(22)

1-2

1-3

1-4

1-5

1-6

1-7

1-8

(23)

1-9

1-10

1-11

1-12

1-13

1-14

1-15

(24)

24187 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

04/06/2019 04/06/2024

EMBALLAGE DE CHARBON N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ANWAR BUSNESS

149, BD LALLA YACOUT CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

24188 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

04/06/2019 04/06/2024

EMBALLAGE DE CHARBON N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ANWAR BUSNESS

149, BD LALLA YACOUT CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

24189 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

04/06/2019 04/06/2024

EMBALLAGE DE CHARBON N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ANWAR BUSNESS

149, BD LALLA YACOUT CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

(25)

Reproductions

1-1 (55)

24242 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

10/07/2019 10/07/2024

MOBILIER URBAIN ELPALM N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ELPALMLABS

174 RUE ARRIAD QUARTIER EL MAJD TANGER - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 13

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3 (55)

24357 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

06/08/2019 06/08/2024

ARTICLES ET EQUIPEMENTS DE COIFFURE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

COSMEDA

19 RUE MOSTAFA BEN JILALI MOSTAQBAL GARAGE OUJDA - MAROC Déposant

(71)

(26)

Nombre de dessins ou modèles 9

Classe de Locarno 28

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

2-1

2-2

2-3

3-1 (55)

(27)

3-2

3-3

4-1

4-2

4-3

5-1

5-2

(28)

5-3

6-1

6-2

6-3

7-1

7-2

7-3

(29)

8-1

8-2

8-3

9-1

9-2

9-3

24362 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

09/08/2019 09/08/2024

STAND DE VENTE EXPRESS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

HOLDER

344, AVENUE DE LA MARNE 59700 MARCQ EN BAROEUL - FRANCE Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1 (28)

(30)

Classe de Locarno 20 (51)

Priorité(s) revendiquée(s)

006254694-0007 , 14/02/2019 , EM (30)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4 (55)

24363 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

09/08/2019 09/08/2024

STAND DE VENTE EXPRESS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

HOLDER

344, AVENUE DE LA MARNE 59700 MARCQ EN BAROEUL - FRANCE Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 20

(28) (51)

Reproductions (55)

(31)

1-1

1-2

1-3

1-4

2-1

2-2

2-3

(32)

2-4

24365 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

13/08/2019 13/08/2024

TUBE POUR PRODUITS COSMETIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

FARMASI MAKE UP

51 RUE MOHAMED RADI SLAOUI 4EME ETAGE APPT 33 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1 (55)

24366 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

15/08/2019 15/08/2024

CHAUSSURES EN RAPHIA TISSEES A LA MAIN N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

Carrie Forbes lnc

1409 EAST FOURTH ST.STE B, LONG BEACH, CALIFORNIA 90802 - ETATS- UNIS D'AMERIQUE

Déposant (71)

Créateur FORBES CARRIE

(72)

(33)

* - MAROC

Nombre de dessins ou modèles 10

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

2-1

2-2

3-1 (55)

(34)

3-2

4-1

4-2

5-1

5-2

6-1

6-2

(35)

7-1

7-2

8-1

8-2

9-1

10-1

24373 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

20/08/2019 20/08/2024

OBJETS D`ORNEMENT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SOULAYMAN ARTISANAT

MAGASIN 01 LOT ROUMIA N° 31 MHAMID MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 16 (28)

(36)

Classe de Locarno 11 (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

6-1

7-1

8-1 (55)

(37)

9-1

10-1

11-1

12-1

13-1

14-1

15-1

(38)

16-1

16-2

24374 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

22/08/2019 22/08/2024 PORTE-CLEFS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SOULAYMAN ARTISANAT

MAGASIN 01 LOT ROUMIA N° 31 MHAMID MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 18

Classe de Locarno 3

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1 (55)

(39)

4-1

5-1

6-1

7-1

8-1

9-1

10-1

(40)

11-1

12-1

13-1

14-1

15-1

16-1

17-1

(41)

18-1

24376 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/08/2019 26/08/2024 SACS RATTAN N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

GLOBAL BUSINESS TRADERS

DOUAR SRAYRI SIDI ABDELLAH GHIATE AIT OURIR MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 3

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(42)

5-1

24377 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/08/2019 26/08/2024

SOUS TASSE MOSAIC N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

GLOBAL BUSINESS TRADERS

DOUAR SRAYRI SIDI ABDELLAH GHIATE AIT OURIR MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(43)

5-1

24378 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/08/2019 26/08/2024

SOUS TASSE MOSAIC N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

GLOBAL BUSINESS TRADERS

DOUAR SRAYRI SIDI ABDELLAH GHIATE AIT OURIR MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(44)

5-1

24379 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/08/2019 26/08/2024

SOUS TASSE MOSAIC N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

GLOBAL BUSINESS TRADERS

DOUAR SRAYRI SIDI ABDELLAH GHIATE AIT OURIR MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(45)

5-1

24380 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/08/2019 26/08/2024

SOUS TASSE MOSAIC N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

GLOBAL BUSINESS TRADERS

DOUAR SRAYRI SIDI ABDELLAH GHIATE AIT OURIR MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(46)

5-1

24381 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/08/2019 26/08/2024

SOUS TASSE MOSAIC N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

GLOBAL BUSINESS TRADERS

DOUAR SRAYRI SIDI ABDELLAH GHIATE AIT OURIR MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(47)

5-1

24382 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/08/2019 26/08/2024

SOUS TASSE MOSAIC N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

GLOBAL BUSINESS TRADERS

DOUAR SRAYRI SIDI ABDELLAH GHIATE AIT OURIR MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(48)

5-1

24383 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/08/2019 26/08/2024

SOUS PLATS MOSAIC N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

GLOBAL BUSINESS TRADERS

DOUAR SRAYRI SIDI ABDELLAH GHIATE AIT OURIR MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(49)

5-1

24384 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/08/2019 26/08/2024

SOUS PLATS MOSAIC N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

GLOBAL BUSINESS TRADERS

DOUAR SRAYRI SIDI ABDELLAH GHIATE AIT OURIR MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(50)

5-1

24385 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/08/2019 26/08/2024

SOUS PLATS MOSAIC N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

GLOBAL BUSINESS TRADERS

DOUAR SRAYRI SIDI ABDELLAH GHIATE AIT OURIR MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(51)

5-1

24386 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/08/2019 26/08/2024

SOUS TASSE MOSAIC N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

GLOBAL BUSINESS TRADERS

DOUAR SRAYRI SIDI ABDELLAH GHIATE AIT OURIR MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(52)

5-1

24387 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/08/2019 26/08/2024

SOUS TASSE MOSAIC N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

GLOBAL BUSINESS TRADERS

DR SRAYARI SIDI ABDELLAH GHYATE AIT OURIR MARRAKECH MARRAKECH - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(53)

5-1

24388 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/08/2019 26/08/2024 MAGNETS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

GLOBAL BUSINESS TRADERS

DOUAR SRAYRI SIDI ABDELLAH GHIATE AIT OURIR MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 11

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(54)

5-1

24389 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/08/2019 26/08/2024 MAGNETS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

GLOBAL BUSINESS TRADERS

DOUAR SRAYRI SIDI ABDELLAH GHIATE AIT OURIR MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 11

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(55)

5-1

24390 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/08/2019 26/08/2024 MAGNETS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

GLOBAL BUSINESS TRADERS

DOUAR SRAYRI SIDI ABDELLAH GHIATE AIT OURIR MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 11

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(56)

5-1

24391 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/08/2019 26/08/2024 MAGNETS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

GLOBAL BUSINESS TRADERS

DOUAR SRAYRI SIDI ABDELLAH GHIATE AIT OURIR MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 11

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(57)

5-1

24392 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/08/2019 26/08/2024 MAGNETS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

GLOBAL BUSINESS TRADERS

DOUAR SRAYRI SIDI ABDELLAH GHIATE AIT OURIR MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 11

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(58)

5-1

24393 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/08/2019 26/08/2024 MAGNETS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

GLOBAL BUSINESS TRADERS

DOUAR SRAYRI SIDI ABDELLAH GHIATE AIT OURIR MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 11

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(59)

5-1

24394 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/08/2019 26/08/2024 MAGNETS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

GLOBAL BUSINESS TRADERS

DOUAR SRAYRI SIDI ABDELLAH GHIATE AIT OURIR MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 11

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(60)

5-1

24395 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/08/2019 26/08/2024

SOUS TASSE MOSAIC N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

GLOBAL BUSINESS TRADERS

DOUAR SRAYRI SIDI ABDELLAH GHIATE AIT OURIR MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(61)

5-1

24396 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/08/2019 26/08/2024

SOUS TASSE MOSAIC N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

GLOBAL BUSINESS TRADERS

DOUAR SRAYRI SIDI ABDELLAH GHIATE AIT OURIR MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(62)

5-1

24397 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/08/2019 26/08/2024 SNACK TOYS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

GLOBAL BUSINESS TRADERS

DOUAR SRAYRI SIDI ABDELLAH GHIATE AIT OURIR MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 21

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(63)

5-1

24398 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/08/2019 26/08/2024

SOUS TASSE MOSAIC N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

GLOBAL BUSINESS TRADERS

DOUAR SRAYRI SIDI ABDELLAH GHIATE AIT OURIR MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(64)

5-1

24399 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/08/2019 26/08/2024 SACS RATTAN N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

GLOBAL BUSINESS TRADERS

DOUAR SRAYRI SIDI ABDELLAH GHIATE AIT OURIR MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 3

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(65)

5-1

24400 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

27/08/2019 27/08/2024

ETIQUETTE FILTRE AUTO N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

FLAG ONE

261 BD TEMARA HAY MY ABDELLAH , AIN CHOK CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 5

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

24401 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

27/08/2019 27/08/2024 BOITES DE THE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

WRIGHT TEA

LOT 37-38 PARC INDUSTRIEL CFCIM-BOUSKOURA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 18

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions (55)

(66)

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

6-1

7-1

(67)

8-1

9-1

10-1

11-1

12-1

13-1

14-1

(68)

15-1

16-1

17-1

18-1

24402 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

28/08/2019 28/08/2024 VÉHICULE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

AUTOMOBILI LAMBORGHINI S.P.A

VIA MODENA 12, 40019 SANT`AGATA BOLOGNESE - ITALIE Déposant

(71)

Créateur BORKERT Mitja

. - ITALIE (72)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 12

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(69)

1-2

1-3

1-4

1-5

1-6

1-7

1-8

(70)

24403 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

28/08/2019 28/08/2024 VÉHICULE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

AUTOMOBILI LAMBORGHINI S.P.A

VIA MODENA 12, 40019 SANT`AGATA BOLOGNESE - ITALIE Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 12

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

1-5 (55)

(71)

1-6

1-7

1-8

24404 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

28/08/2019 28/08/2024

CAISSON ISOTHERME N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ROTOMOULAGE DU SUD

30 ROUTE PRINCIPALE D`AGADIR TIZNIT - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 23

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

(72)

1-3

1-4

1-5

24405 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

28/08/2019 28/08/2024

CAISSON ISOTHERME ICE BOX N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ROTOMOULAGE DU SUD

30 ROUTE PRINCIPALE D`AGADIR TIZNIT - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 23

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

(73)

1-3

1-4

1-5

1-6

24409 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

30/08/2019 30/08/2024

ETIQUETTES POUR BISCUIT ET MADELEINE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BIGOR

N°33 QUARTIER INDUSTRIEL SIDI BOUATMANE BEN GUERIR - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 5

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(74)

2-1

3-1

4-1

5-1

24410 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

01/09/2019 01/09/2024

PRODUITS COSMETIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BOUSSAFA

147 BD DE LA RESISTANCE RES AFA 1 ETG N12 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 28

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(75)

2-1

3-1

4-1

5-1

24411 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

01/09/2019 01/09/2024

PRODUITS COSMETIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BOUSSAFA

147 BD DE LA RESISTANCE RES AFA 1 ETG N12 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 28

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(76)

2-1

3-1

4-1

5-1

24412 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

03/09/2019 03/09/2024

DÉCORATION D’INTÉRIEUR N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

TAVUK DUNYASI GIDA SAN. VE TIC.

AYDINEVLER MAHALLESI, SITELER YOLU SOKAK, HILLTOWN AVM APT No

; 1 A/5 KAT - TURQUIE Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 32

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(77)

1-2

1-3

1-4

1-5

1-6

1-7

24413 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

03/09/2019 03/09/2024

EMBALLAGE EN CARTON POUR THÉ N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MAR & BEL

GBE B BD MOHAMMED V BNI DRAR OUJDA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1 (28)

(78)

Classe de Locarno 9 (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3 (55)

24415 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

05/09/2019 05/09/2024 SALON TINGIS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

STE INDUSTRIELLE MAROCAINE D`ENTREPRISE CHIMIQUES (SIMEC) 265 bd moulay ismail CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 6

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)

(79)

3-1

4-1

24416 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

06/09/2019 06/09/2024

BOUTEILLES DE L'HUILE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SOUSS BEL HASSAN (LES HUILERIES DU)

QUARTIER INDUSTREIL ANZA, BP 135 AGADIR - IDA OU TANANE - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1 (55)

(80)

24417 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

06/09/2019 06/09/2024

BOUTEILLE EN VERRE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SOUSS BEL HASSAN (LES HUILERIES DU)

QUARTIER INDUSTRIEL ANZA, BP 135 AGADIR - IDA OU TANANE - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3 (55)

24419 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

09/09/2019 09/09/2024

EMBALLAGE POUR CHAMBRE A AIR N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

DIFFUSION MOTOCYCLES AUTOMOBILES

RUE DU SOLDAT ARMAND TAIEB OUKACHA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions (55)

(81)

1-1

24420 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

09/09/2019 09/09/2024

CARREAUX DE FAIANCES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MAGHREB (FAIENCE ET CERAMIQUE DU)

ROUTE 1029 BD MOHAMED HANSALI SIDI MAAROUF CASABLANCA BP 14 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 50

Classe de Locarno 25

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(82)

5-1

6-1

7-1

8-1

9-1

10-1

11-1

(83)

12-1

13-1

14-1

15-1

16-1

17-1

18-1

(84)

19-1

20-1

21-1

22-1

23-1

24-1

25-1

(85)

26-1

27-1

28-1

29-1

30-1

31-1

32-1

(86)

33-1

34-1

35-1

36-1

37-1

38-1

39-1

(87)

40-1

41-1

42-1

43-1

44-1

45-1

46-1

(88)

47-1

48-1

49-1

50-1

24421 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

09/09/2019 09/09/2024

CARREAUX DE FAIANCES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MAGHREB (FAIENCE ET CERAMIQUE DU)

ROUTE 1029 BD MOHAMED HANSALI SIDI MAAROUF CASABLANCA BP 14 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 50

Classe de Locarno 25

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(89)

2-1

3-1

4-1

5-1

6-1

7-1

8-1

(90)

9-1

10-1

11-1

12-1

13-1

14-1

15-1

(91)

16-1

17-1

18-1

19-1

20-1

21-1

22-1

(92)

23-1

24-1

25-1

26-1

27-1

28-1

29-1

(93)

30-1

31-1

32-1

33-1

34-1

35-1

36-1

(94)

37-1

38-1

39-1

40-1

41-1

42-1

43-1

(95)

44-1

45-1

46-1

47-1

48-1

49-1

50-1

(96)

24422 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

09/09/2019 09/09/2024

PLAQUES POUR TOITURE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

INJAZ MAHARA SARL AU

57 BD JININE LOT RATC AL QODS CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 25

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

2-1

2-2

3-1 (55)

(97)

3-2

24424 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/09/2019 11/09/2024

SEGMENT DE COUPLAGE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

Victaulic Company

4901 KESSLERSVILLE ROAD, EASTON, PENNSYLVANIA 18040 - ETATS- UNIS D'AMERIQUE

Déposant (71)

Créateur ALBRIGHT CHRISTOPHER

** - ETATS-UNIS D'AMERIQUE (72)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 23

(28) (51)

Priorité(s) revendiquée(s)

29685424 , 28/03/2019 , US (30)

Reproductions

1-1

1-2

1-3 (55)

(98)

1-4

1-5

1-6

1-7

1-8

1-9

1-10

(99)

1-11

1-12

24425 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/09/2019 11/09/2024

SEGMENT DE COUPLAGE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

Victaulic Company

4901 KESSLERSVILLE ROAD, EASTON, PENNSYLVANIA 18040 - ETATS- UNIS D'AMERIQUE

Déposant (71)

Créateur ALBRIGHT CHRISTOPHER

** - ETATS-UNIS D'AMERIQUE (72)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 23

(28) (51)

Priorité(s) revendiquée(s)

29685417 , 28/03/2019 , US (30)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

(100)

1-3

1-4

1-5

1-6

1-7

1-8

1-9

(101)

1-10

1-11

1-12

24426 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/09/2019 11/09/2024

SEGMENT DE COUPLAGE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

Victaulic Company

4901 KESSLERSVILLE ROAD, EASTON, PENNSYLVANIA 18040 - ETATS- UNIS D'AMERIQUE

Déposant (71)

Créateur ALBRIGHT CHRISTOPHER

** - ETATS-UNIS D'AMERIQUE (72)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 23

(28) (51)

Priorité(s) revendiquée(s)

29685422 , 28/03/2019 , US (30)

Reproductions

1-1 (55)

(102)

1-2

1-3

1-4

1-5

1-6

1-7

1-8

(103)

1-9

1-10

1-11

1-12

24427 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

13/09/2019 13/09/2024

PROFILES ALUMINIUM N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SARALUM

LOTISSEMENT ZOUBIR LOT N° 13 I DAR BOUAZZA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 21

Classe de Locarno 6

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(104)

2-1

3-1

4-1

5-1

6-1

7-1

8-1

(105)

9-1

10-1

11-1

12-1

13-1

14-1

15-1

(106)

16-1

17-1

18-1

19-1

20-1

21-1

24428 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

13/09/2019 13/09/2024

SEMELLES DE CHAUSSURES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SOUNIFAC

LOT 37 QUARTIER INDUSTRIEL SIDI BRAHIM 2 FES - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5 (28)

(107)

Classe de Locarno 2 (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1 (55)

24429 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

13/09/2019 13/09/2024

EMBALLAGE POUR THE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LULU ET MARJAN

13 RUE AHMED EL MAJJATI RES LES ALPES 1 ER ETAGE N°8 MAARIF CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions (55)

(108)

1-1

2-1

3-1

24452 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

17/09/2019 17/09/2024

SIÈGES AVEC SAC A DOS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ALAOUI SOULIMANI MOHAMMED

RUE FKIH BEN SAID N°13A/C BMO MEKNES - MAROC Déposant

(71)

Créateur ALAOUI SOULIMANI MOHAMMED

RUE FKIH BEN SAID N13 A/C BMO MEKNES MEKNES - MAROC (72)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 6

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

(109)

1-3

1-4

1-5

1-6

1-7

1-8

1-9

(110)

1-10

24475 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

24/09/2019 24/09/2024

ETIQUETTES DE LIQUIDE VAISSELLE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

AMA DETERGENT

CT 1302 KM 1 COMMUNE MY ABDELLAH JORF LASFAR EL JADIDA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(111)

24476 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

24/09/2019 24/09/2024

ETIQUETTES DE LESSIVE EN POUDRE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

AMA DETERGENT

CT 1302 KM 1 COMMUNE MY ABDELLAH JORF LASFAR EL JADIDA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

24477 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

24/09/2019 24/09/2024

ETIQUETTES DE SAVON EN PATE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

AMA DETERGENT

CT 1302 KM 1 COMMUNE MY ABDELLAH JORF LASFAR EL JADIDA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)

(112)

24478 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

24/09/2019 24/09/2024

ETIQUETTES DE LESSIVE EN POUDRE 1KG N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

AMA DETERGENT

CT 1302 KM 1 COMMUNE MY ABDELLAH JORF LASFAR EL JADIDA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)

24479 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

24/09/2019 24/09/2024 ETIQUETTES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

AMA DETERGENT

CT 1302 KM 1 COMMUNE MY ABDELLAH JORF LASFAR EL JADIDA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(113)

2-1

3-1

24480 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

24/09/2019 24/09/2024 ETIQUETTES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

AMA DETERGENT

CT 1302 KM 1 COMMUNE MY ABDELLAH JORF LASFAR EL JADIDA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1 (55)

(114)

4-1

24488 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

27/09/2019 27/09/2024

EMBALLAGES DE SEL DE TABLE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

NAFQI HASSAN

AMAL 5 N° 1236, HAY EL MASSIRA C Y M RABAT RABAT - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1 (55)

(115)

Références

Documents relatifs

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :