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CATALOGUE OFFICIEL DESDESSINS OU MODELESINDUSTRIELS

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Academic year: 2022

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(1)

CATALOGUE OFFICIEL DES DESSINS OU MODELES

INDUSTRIELS

Téléphone : +212 5 22 58 64 00/10 Pays : Maroc

E-mail : [email protected] Fax : +212 5 22 33 54 80

Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale

Adresse de l’office : R.S. 114 KM 9,5 Route de Nouasseur - SIDI MAAROUF CASABLANCA N ° 04-2021 du 01/04/2021

Site web : www.ompic.ma

OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

(2)

Classe 03. - Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes.

Classe 04. - Brosserie.

Classe 05. - Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle.

Classe 06. - Ameublement.

Classe 07. - Articles de ménage non compris dans d’autres classes.

Classe 08. - Outils et quincaillerie.

Classe 09. - Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises.

Classe 10. - Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation.

Classe 11. - Objets d’ornement.

Classe 12. - Moyens de transport ou de levage.

Classe 13. - Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique.

Classe 14. - Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information.

Classe 15. - Machines non comprises dans d’autres classes.

Classe 16. - Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique.

Classe 17. - Instruments de musique.

Classe 18. - Imprimerie et machines de bureau.

Classe 19. - Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d’enseignement.

Classe 20. - Equipement de vente ou de publicité, signes indicateurs.

Classe 21. - Jeux, jouets, tentes et articles de sport.

Classe 22. - Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux nuisibles.

Classe 23. - Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d’air, combustibles solides.

Classe 24. - Médecine et laboratoires.

Classe 25. - Constructions et éléments de construction.

Classe 26. - Appareils d’éclairage.

Classe 27. - Tabacs et articles pour fumeurs.

Classe 28. - Produits pharmaceutiques ou cosmétiques, articles et équipements de toilette.

Classe 29. - Dispositifs et équipements contre le feu, pour la prévention d’accidents ou le sauvetage.

Classe 30. - Articles pour les soins et l’entretien des animaux.

Classe 31. - Machines et appareils pour préparer la nourriture ou les boissons, non compris dans d’autres classes.

(3)

DONNEES BIBLIOGRAPHIQUES RELATIVES AUX DESSINS ET MODELES INDUSTRIELS - Norme ST.80 -

(10) Données relatives à l’enregistrement ou au renouvellement

(11) Numéro d’ordre de l’enregistrement ou numéro du document de dessin ou modèle (12) Désignation en clair du type de document publié

(14) Numéro d’ordre du renouvellement, s’il est différent du numéro d’enregistrement initial (15) Date de l’enregistrement/date du renouvellement

(17) Durée prévue de l’enregistrement ou du renouvellement

(18) Date prévue d’expiration de l’enregistrement ou du renouvellement

(19) Indication, au moyen du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, de l’administration qui publie ou enregistre le dessin ou modèle industriel

Note : Élément d’information minimum, uniquement pour les documents de dessin ou modèle tels que définis à l’

alinéa 4.b).

(20) Données relatives à la demande

(21) Numéro d’ordre de la demande (22) Date de dépôt de la demande

(23) Nom et lieu de l’exposition, et date à laquelle le dessin ou modèle industriel y a été exposé pour la première fois (données relatives à la priorité d’exposition)

(24) Date à partir de laquelle le droit de dessin ou modèle industriel produit ses effets (27) Type de demande ou de dépôt (ouvert ou cacheté)

(28) Nombre de dessins et modèles industriels compris dans la demande

(29) Indication de la forme sous laquelle le dessin ou modèle industriel est déposé (par exemple, en tant que reproduction du dessin ou modèle ou spécimen de celui-ci)

(30) Données relatives à la priorité selon la Convention de Paris

(31) Numéro d’ordre attribué à la demande établissant la priorité (32) Date de dépôt de la demande établissant la priorité

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité

Notes : i) Le code générique (30) peut être utilisé, pour autant que les données portant les codes (31), (32) et (33) soient présentées ensemble.

ii) Pour les dépôts internationaux effectués en vertu de l’Arrangement de La Haye, le code à deux lettres “WO” doit être utilisé.

(40) Date à laquelle certaines informations sont rendues accessibles au public

(43) Date de publication d’un dessin ou modèle industriel avant son examen, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(44) Date de publication du dessin ou modèle industriel après examen, mais avant enregistrement, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(45) Date de publication du dessin ou modèle industriel enregistré, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(46) Date d’expiration de l’ajournement (50) Informations diverses

(51) Classification internationale pour les dessins et modèles industriels (classe et sous-classe de la classification de Locarno)

(52) Classification nationale

(53) Identification du ou des dessins ou modèles inclus dans une demande ou un enregistrement multiple qui est ou sont affectés par une transaction déterminée alors que la totalité ne l’est pas

(54) Désignation du ou des objets ou produits auxquels le dessin ou modèle industriel est destiné ou titre du dessin ou modèle industriel

(55) Reproduction du dessin ou modèle industriel (par exemple, dessin, photographie) et explications concernant la reproduction

(56) Liste des documents relatifs à l’état de la technique, s’ils sont distincts du texte descriptif

(57) Description des éléments caractéristiques du dessin ou modèle industriel y compris l’indication des couleurs (58) Date d’inscription au registre de tout type de modification (p. ex., le changement de titulaire, le changement de nom ou d’adresse, la renonciation à un dépôt international, la cessation de la protection)

Notes : i) Le code (52) doit être précédé du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, qui permet d’

identifier le pays dont la classification nationale est utilisée (ce code à deux lettres doit être indiqué entre parenthèses);

ii) Élément d’information minimum, uniquement pour les documents de dessin ou modèle tels que définis à l’alinéa 4.b).

(60) Références à d’autres demandes et enregistrements juridiquement apparentés

(62) Numéro d’ordre et, le cas échéant, date de dépôt de la ou des demandes, du ou des enregistrements ou du ou des documents apparentés par la division

(66) Numéro d’ordre de la demande ou de l’enregistrement du ou des dessins ou modèles qui sont les variantes du présent dessin ou modèle

(68) Numéro de la partie cédée de l’enregistrement

(4)

(78) Nom et adresse du ou des nouveaux titulaires en cas de changement de titulaire

Note : Si l’enregistrement a eu lieu à la date ou avant la date à laquelle le dessin ou modèle industriel a été mis à la disposition du public, le minimum d’information requis est le nom du titulaire, sinon, celui du ou des déposants.

(80) Identification de certaines données relatives à l’enregistrement international des dessins et modèles industriels effectué en vertu de l’Arrangement de La Haye concernant l’enregistrement international des dessins et modèles industriels, et données relatives à d’autres conventions internationales

Informations relatives aux Parties contractantes désignées/Parties contractantes intéressées (81) Parties contractantes intéressées

I Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1934 II Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1960 III Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1999 (82) Déclarations figurant dans la demande internationale

(83) Indication de l’existence d’une possibilité de réexamen ou de recours (84) État(s) contractant(s) désigné(s) en vertu de conventions régionales Informations relatives au(x) titulaire(s)

(85) Résidence habituelle du ou des titulaires (86) Nationalité du ou des titulaires

(87) Domicile du ou des titulaires

(88) État dans lequel le ou les titulaires ont un établissement industriel ou commercial effectif et sérieux (89) “Partie contractante du déposant”

Note : Les données portant les codes INID (81) à (88) doivent être indiquées au moyen du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI.

(5)

CODES A DEUX LETTRES POUR LA REPRESENTATION DES ETATS, AUTRES ENTITES ET ORGANISATIONS

- Norme ST.3-

AD Andorre

AE Émirats arabes unis AF Afghanistan AG Antigua-et-Barbuda AI Anguilla

AL Albanie AM Arménie AO Angola

AP Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO)

AR Argentine AT Autriche AU Australie AW Aruba AZ Azerbaïdjan BA Bosnie-Herzégovine BB Barbade

BD Bangladesh BE Belgique BF Burkina Faso BG Bulgarie BH Bahreïn BI Burundi BJ Bénin BM Bermudes

BN Brunéi Darussalam

BO Bolivie, État plurinational de BQ Bonaire, Saint-Eustache et Saba BR Brésil

BS Bahamas BT Bhoutan BV Île Bouvet BW Botswana

BX Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI) BY Bélarus

BZ Belize

CA CanadaCD République démocratique du Congo CF République centrafricaine

CG Congo CH Suisse CI Côte d’Ivoire CK Îles Cook CL Chili

CM CamerounCN Chine CO Colombie

CR Costa Rica CU Cuba CV Cap-Vert CW Curaçao

CY Chypre

CZ République tchèque DE Allemagne

DJ Djibouti DK Danemark DM Dominique

DO République dominicaine DZ Algérie

EA Organisation eurasienne des brevets (OEAB) EC Équateur

EE Estonie EG Égypte

EH Sahara occidental

EM Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)

EP Office européen des brevets (OEB) ER Érythrée

ES Espagne ET Éthiopie FI Finlande FJ Fidji

FK Îles Falkland (Malvinas) FO Îles Féroé

FR France GA Gabon GB Royaume-Uni

GC Office des brevets du Conseil de coopération des États arabes du Golfe (CCG)

GD Grenade GE Géorgie GG Guernesey GH Ghana GI Gibraltar GL Groenland GM Gambie GN Guinée

GQ Guinée équatoriale GR Grèce

GS Géorgie du Sud et les îles Sandwich du Sud GT Guatemala

GW Guinée-Bissau GY Guyana

HK Région administrative spéciale de Hong Kong (République populaire de Chine)

HN Honduras HR Croatie HT Haïti HU Hongrie

IB Bureau international de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

ID Indonésie IE Irlande IL Israël IM Île de Man IN Inde IQ Iraq

IR Iran (République islamique d’) IS Islande

IT Italie JE Jersey JM Jamaïque JO Jordanie JP Japon KE Kenya

NA Namibie NE Niger NG Nigéria NI Nicaragua NL Pays-Bas NO Norvège NP Népal NR Nauru

NZ Nouvelle-Zélande

OA Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) OM Oman

PA Panama PE Pérou

PG Papouasie-Nouvelle-Guinée PH Philippines

(6)

LB Liban LC Sainte-Lucie LI Liechtenstein LK Sri Lanka LR Libéria LS Lesotho LT Lituanie LU Luxembourg LV Lettonie LY Libye MA Maroc MC Monaco

MD République de Moldova ME Monténégro

MG Madagascar

MK Ex-République yougoslave de Macédoine ML Mali

MM Myanmar MN Mongolie MO Macao

MP Îles Mariannes du Nord MR Mauritanie

MS Montserrat MT Malte MU Maurice MV Maldives MW Malawi MX Mexique MY Malaisie MZ Mozambique TR Turquie

TT Trinité-et-Tobago TV Tuvalu

TW Taïwan, Province de Chine TZ République-Unie de Tanzanie UA Ukraine

UG Ouganda

US États-Unis d’Amérique UY Uruguay

UZ Ouzbékistan VA Saint-Siège

VC Saint-Vincent-et-les Grenadines VE Venezuela, République bolivarienne du VG Îles Vierges (britanniques)

RW Rwanda SA Arabie saoudite SB Îles Salomon SC Seychelles SD Soudan SE Suède SG Singapour

SH Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da Cunha SI Slovénie

SK Slovaquie SL Sierra Leone SM Saint-Marin SN Sénégal SO Somalie SR Suriname SS Soudan du Sud ST Sao Tomé-et-Principe SV El Salvador

SX Saint-Martin (partie néerlandaise) SY République arabe syrienne SZ Swaziland

TC Îles Turks et Caïques TD Tchad

TG Togo TH Thaïlande TJ Tadjikistan TL Timor-Leste TM Turkménistan TN Tunisie TO Tonga VN Viet Nam VU Vanuatu

WO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) (Bureau international de l’)

WS Samoa

XN Institut nordique des brevets (INB) YE Yémen

ZA Afrique du Sud ZM Zambie ZW Zimbabwe

(7)

25411 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

10/12/2020 10/12/2025

MOULURES EN CÉRAMIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ALMADINA CERAM

KM 12 ROUTE DE MEDIOUNA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 6

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1 (55)

DEMANDES D'ENREGISTREMENT NATIONAL

(8)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 8

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

2-2

2-3 (55)

25448 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

24/12/2020 24/12/2025

BOUCHONS ET BIDON N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SOCIETE TATHIR CHIMIE

LAHFAYA SANYA OULED HADDOU BOUSKOURA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

(9)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

2-1

2-2

3-1

3-2 (55)

(10)

4-2

4-3

4-4

4-5

4-6

(11)

4-8

4-9

4-10

4-11

4-12

4-13

4-14

(12)

4-16

4-17

4-18

4-19

4-20

25472 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

06/01/2021 06/01/2026

SACHETS D'EMBALLAGES ALIMENTAIRES POUR ANIMAUX N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

La Coopérative Agricole COPAG

Zone Industrielle Aït Iazza - Bp 1001 Freija 83200 TAROUDANT - MAROC Déposant

(71)

(13)

Classe de Locarno 9 (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

6-1

7-1 (55)

(14)

9-1

10-1

11-1

12-1

13-1

(15)

15-1

16-1

25489 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

14/01/2021 14/01/2026

PLATEAU ET PANIERS EN PLASTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MOULAGES PLASTIQUE DU SUD

62 NOUVELLE ZONE INDUSTRIELLE SIDI GHANEM MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1 (55)

(16)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

25495 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

15/01/2021 15/01/2026

ANSE POUR BIDON, POTS ET FLACONS POUR DÉTERGENT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SOCIETE TATHIR CHIMIE

DOUAR LAHFAYA SANI OULED HADDOU CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(17)

2-1

2-2

3-1

25522 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/01/2021 26/01/2026

PROFILES EN ALUMINIUM N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

RAMBLA

1311, BOULEVARD 2 MARS, AIN CHOK CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 6

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)

(18)

4-1

5-1

25524 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

27/01/2021 27/01/2026

EMBALLAGES POUR PRODUITS BUCCO-DENTAIRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

EL FOUNTI MOHAMED

QU JAADAR ZEGANGAN NADOR - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(19)

3-1

4-1

5-1

25526 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

28/01/2021 28/01/2026 COLLIERS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ORO-MECANICA

1029, CHEMIN TERTIAIRE - Q.I. SIDI MAAROUF CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 11

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)

(20)

4-1

5-1

25527 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

28/01/2021 28/01/2026

BOUCLES D'OREILLE, COLLIERS, BRACELETS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ORO-MECANICA

1029, CHEMIN TERTIAIRE - Q.I. SIDI MAAROUF CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 11

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(21)

3-1

4-1

4-2

5-1

5-2

25528 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

28/01/2021 28/01/2026 BRACELETS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ORO-MECANICA

1029, CHEMIN TERTIAIRE - Q.I. SIDI MAAROUF CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 11

(28) (51)

Reproductions (55)

(22)

2-1

3-1

4-1

5-1

25530 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

28/01/2021 28/01/2026 BALAIS-BROSSE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

DREAM TOYS

BOUSKOURA DOUAR AIN JEMAA LAAMAMRA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 4

(28) (51)

(23)

1-1

1-2

25533 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

28/01/2021 28/01/2026

ORNAMENTATION N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

HIJOS DE ANTONIO JUAN, S.L.

Camí de la Font, 3 - 46720 Villalonga (Valence) - ESPAGNE Déposant

(71)

Créateur FERNANDEZ RAFAEL ANTONIO JUAN

. - ESPAGNE (72)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 32

(28) (51)

Priorité(s) revendiquée(s)

008069785-0001 , 03/08/2020 , CE (30)

Reproductions

1-1 (55)

25537 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

01/02/2021 01/02/2026

AUTOBUS AVEC GRILLE DE VENTILATION N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

EL GHAZZAOUI AMINE

BD PRINCE MLY EL HASSAN, RIAD ISLY TRANCHE 1, NR 231 (BP 3170) CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5 (28)

(24)

2-1

3-1

4-1

5-1

25542 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

29/01/2021 29/01/2026

PLANS D'ARCHITECTE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LIVING COLORS

MAGASIN N° 12-12A RDC RESIDENCE AL AMIRA (4° DMM) MARRAKECH - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 19

(28) (51)

(25)

1-1

2-1

3-1

25550 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

02/02/2021 02/02/2026

FLACONS COSMETICS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

TALMAYA

RES AL AMANE GH 31 IMM 253 APPT N°01 AIN SEBAA CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)

(26)

3-2

25552 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

04/02/2021 04/02/2026

PROFILES EN ALUMINIUM POUR FENÊTRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

NOVA MAROC

20 BD HASSAN II SETTAT - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 6

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)

(27)

4-1

5-1

25559 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

05/02/2021 05/02/2026 LOGOS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MISOX MENAGE

217 BD BRAHIM ROUDANI RES EL FATH 1 N3 FES - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 32

(28) (51)

Priorité(s) revendiquée(s)

661919705 , 05/02/2021 , MA (30)

Reproductions

1-1 (55)

25562 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

08/02/2021 08/02/2026 CARRELAGE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

A.M. COLLECTION

6,RUE KOWEIT CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 25

(28) (51)

Reproductions (55)

(28)

2-1

3-1

4-1

25563 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

08/02/2021 08/02/2026 Téléphone Mobile N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

VIVO MOBILE COMMUNICATION CO., LTD.

No.168 Jinghai East Rd., Chang'an, Dongguan, Guangdong 523863 - CHINE Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 14

(28) (51)

Priorité(s) revendiquée(s)

2020304530959 , 11/08/2020 , CN (30)

Reproductions (55)

(29)

1-2

1-3

1-4

1-5

1-6

1-7

1-8

(30)

2-2

2-3

2-4

2-5

2-6

(31)

2-8

25564 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

09/02/2021 09/02/2026

FLACONS DE LIQUIDE VAISSELLE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SULFONATION

13, RUE AHMED EL MAJJATI N°8 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(32)

MAROC Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

25567 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

10/02/2021 10/02/2026

EMBALLAGES POUR SAVONS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SOAPEL

9 DOUAR MERS SOUKAR MEDIOUNA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

(33)

Reproductions

1-1

2-1

3-1 (55)

25569 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

10/02/2021 10/02/2026 FLACONS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BRAD-CHIM

46.Bd Zerktouni 2ème Etage Appt N°6 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)

(34)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)

25571 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

10/02/2021 10/02/2026 CANETTE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

RIFA FOOD

AV MAGHREB ARABI QUA ADMINISTRATIF CHEFCHAOUEN - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions (55)

(35)

1-2

1-3

1-4

25572 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/02/2021 11/02/2026

EMBALLAGES POUR SEMENCES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BADRA (STE)

106 BD ABDALLAH BEN YACINE CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 7

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

(36)

2-2

3-1

3-2

4-1

4-2

(37)

5-2

6-1

6-2

7-1

7-2

25573 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/02/2021 11/02/2026

CHAPEAU PROTECTEUR UNIVERSEL DE BOUTEILLES DE GAZ N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

AFRIQUIA GAZ

RUE IBNOU EL OUENNANE AIN SEBAA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 8

(28) (51)

Reproductions (55)

(38)

1-2

1-3

1-4

1-5

25575 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

12/02/2021 12/02/2026

CONSOLES POUR L’ÉCLAIRAGE PUBLIC N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

GMT NEW LIGHTING

RUE MLY ISMAIL N°20 HASSAN RABAT - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 26

(28) (51)

(39)

1-1

2-1

25576 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

12/02/2021 12/02/2026

CONTENANTS NORMALISES EN PLASTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

OFFICE NATIONAL DES PECHES

15 Rue Lieutenant Mahroud B.P 16 243 RABAT - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3 (55)

(40)

1-5

1-6

1-7

1-8

1-9

(41)

2-1

2-2

2-3

2-4

2-5

2-6

2-7

(42)

2-9

2-10

25577 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

12/02/2021 12/02/2026 SANDALE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

CHERIF MACHICHI NOUREDDINE

20 RUE BNOU KHAIRANE APT 5 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(43)

1-3

25579 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

13/02/2021 13/02/2026

EMBLALLAE EN CARTON N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ELECTROCYCLES AZYAR

IMM MELHAS N° 8 RUE DU SOUK AGADIR - IDA OU TANANE - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4 (55)

(44)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

2-1

2-2 (55)

25581 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

15/02/2021 15/02/2026

BOITES D'ENCASTREMENT JUMELABLES CARRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ASSYADE ABDELLAH

BLOC 5 N° 119 BENSERGAO AGADIR - IDA OU TANANE - MAROC Déposant

(71)

(45)

Reproductions

1-1

1-2

2-1

2-2

2-3 (55)

25582 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

15/02/2021 15/02/2026

RACLETTES DE SOL N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ADAM HYGIENE SARLAU

219, Lot Anjal(Lina) Route Awama- Tanger - Maroc TANGER - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions (55)

(46)

2-1

2-2

25583 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

18/02/2021 18/02/2026

EMBALLAGES POUR BISCUITS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BEST BISCUITS MAROC

LOT 121, ZONE INDUSTRIELLE HAD -SOUALEM BERRECHID - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(47)

3-1

4-1

5-1

25584 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

18/02/2021 18/02/2026

EMBALLAGES POU BISCUITS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BEST BISCUITS MAROC

LOT 121, ZONE INDUSTRIELLE HAD -SOUALEM BERRECHID - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)

(48)

4-1

5-1

25585 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

18/02/2021 18/02/2026

EMBALLAGES POUR BISCUITS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BEST BISCUITS MAROC

LOT 121, ZONE INDUSTRIELLE HAD -SOUALEM BERRECHID - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(49)

3-1

25586 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

18/02/2021 18/02/2026

BRIQUES COULISSANTES DE CONSTRUCTION N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BOUZBIB ABDELKADER

QUARTIER KALITA BENI ANSAR 50009 NADOR - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 25

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

2-1

2-2 (55)

(50)

MAROC Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4 (55)

(51)

1-6

25593 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

19/02/2021 19/02/2026

TISSUS D'AMEUBLEMENT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SIFITEX

67 LOT ZONE INDUSTRIELLE BERRECHID - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 17

Classe de Locarno 5

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(52)

6-1

7-1

8-1

9-1

10-1

(53)

12-1

13-1

14-1

15-1

16-1

17-1

25594 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

19/02/2021 19/02/2026

BALLONS POUR ENFANTS [baudruches]

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

MOSADIK FUAD

QUARTIER EL FAID ARRAS BNI ENSAR NADOR - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4 (28)

(54)

1-2

1-3

1-4

2-1

2-2

(55)

2-4

3-1

3-2

3-3

3-4

4-1

4-2

(56)

4-4

25595 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

19/02/2021 19/02/2026

ÉTIQUETTES POUR CHOCOLAT ET GLACE COMESTIBLE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

GOUPE ICE

LOT N°9, LOTISSEMENT EL KHALIDA ZI MOULAY RACHID CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)

(57)

4-1

5-1

25596 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

22/02/2021 22/02/2026

VISUELS DE BRIQUETS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

NORTH AFRICA TOBACCO COMPANY

72, RUE DES PAPILLONS OASIS CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 23

Classe de Locarno 32

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1 (55)

(58)

5-1

6-1

7-1

8-1

9-1

(59)

11-1

12-1

13-1

14-1

15-1

16-1

17-1

(60)

19-1

20-1

21-1

22-1

23-1

25599 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

24/02/2021 24/02/2026

BROSSES A DENTS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

Jozef Sestak

Nam. Slobody 13 811 06 Bratislava Slovakia - SLOVAQUIE Déposant

(71)

(61)

Classe de Locarno 4 (51)

Priorité(s) revendiquée(s)

0081584890003 , 02/09/2020 , EM (30)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

1-5

1-6 (55)

(62)

1-8

1-9

1-10

1-11

1-12

(63)

1-14

25600 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

10/02/2021 10/02/2026

TUBES POUR COLORANTs ET ARÔMES ALIMENTAIRES EN POUDRE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MAYONA

NR 66 LOT AL ISLAH HAY LES CHALETS - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

2-1

2-2 (55)

(64)

3-2

25601 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

25/02/2021 25/02/2026

ETIQUETTES POUR CHARCUTERIE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

CHARCUTERIE SAHEL

RTE PRINCIPALE 3603 ZONE INDUSTRIELLE HAD SOUALEM BERRECHID - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)

25602 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

25/02/2021 25/02/2026

MOTIFS DÉCORATIFS POUR DALLES DE PLÂTRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SAINT-GOBAIN PLACO IBERICA, S.A.

c/ Principe de Vergara, Nº 132, plta. 8 – 28002 MADRID, - ESPAGNE Déposant

(71)

(65)

Classe de Locarno 32 (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

6-1

7-1 (55)

(66)

9-1

10-1

11-1

12-1

13-1

25603 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/02/2021 26/02/2026

DESSINS POUR TISSUS DE CUISINE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ARTS IMPRESSIONS TEXTILES

Q.I LISSASFA KM 9 ROUTE EL JADIDA - MAROC Déposant

(71)

(67)

Classe de Locarno 32 (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

6-1

7-1 (55)

(68)

9-1

10-1

25605 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/02/2021 26/02/2026

MOTIFS DE BRODERIE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

RAJAT LIHLA

SIDI ABBAD 1 NR 63 MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 5

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(69)

3-1

4-1

5-1

25606 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

01/03/2021 01/03/2026

MINIBUS URBAIN SUR FOURGON N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

CITY BUS TRANSPORT

BUSINESS CENTER YASSMINA - BOULVARD CHEFCHAOUNI ET ROUTE DE RABAT APPARTEMENT N°13 _ 2EME ETAGE CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 12

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

(70)

1-4

1-5

25607 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

01/03/2021 01/03/2026 BUS URBAIN N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

CITY BUS TRANSPORT

BUSINESS CENTER YASSMINA - BOULVARD CHEFCHAOUNI ET ROUTE DE RABAT APPARTEMENT N°13 - 2EME ETAGE CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 12

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(71)

1-3

1-4

1-5

25608 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

01/03/2021 01/03/2026

MINIBUS URBAIN N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

CITY BUS TRANSPORT

BUSINESS CENTER YASSMINA - BOULVARD CHEFCHAOUNI ET ROUTE DE RABAT APPARTEMENT N°13 - 2EME ETAGE SALE - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 12

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

(72)

1-4

1-5

25609 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

01/03/2021 01/03/2026

BOITES ET SACHETS POUR FRUITS SECS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

KASSAL HAMMAD

267, BD GHANDI- RIVIERA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(73)

1-3

1-4

2-1

2-2

25610 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

01/03/2021 01/03/2026 LOGOS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

FUTURE LAND

34, RUE ARABIE SAOUDITE ANGLEL 6 RABAT - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 32

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(74)

25611 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

01/03/2021 01/03/2026

FLACON POUR DEODORANT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BEAUTE DESIRE

17 RUE TAOURIRT OUJDA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3 (55)

(75)

1-5

1-6

1-7

25612 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

01/03/2021 01/03/2026

FLACON POUR PARFUM N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BEAUTE DESIRE

17 RUE TAOURIRT OUJDA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

(76)

1-4

1-5

1-6

25613 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

01/03/2021 02/03/2026

FLACON POUR PARFUM N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BEAUTE DESIRE

17 RUE TAOURIRT OUJDA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions (55)

(77)

1-2

1-3

1-4

1-5

1-6

25614 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

01/03/2021 01/03/2026

FLACONS DE PARFUM N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BEAUTE DESIRE

17 RUE TAOURIRT OUJDA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions (55)

(78)

1-2

1-3

1-4

1-5

1-6

(79)

2-2

2-3

2-4

2-5

2-6

3-1

3-2

(80)

3-4

3-5

3-6

4-1

4-2

(81)

4-4

4-5

4-6

5-1

5-2

5-3

5-4

(82)

5-6

25615 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

01/03/2021 01/03/2026

RÉCIPIENTS EN PLASTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ELECTRO SOUND INDUSTRIES ( INES )

BD CHEFCHAOUNI KM 11.5 AIN SEBAA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

(83)

2-1

3-1

3-2

3-3

25616 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

19/02/2021 19/02/2026

BOÎTE D'EMBALLAGE DE THÉ N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

TWG TEA COMPANY PTE. LTD

390 Havelock Road, #05-01 King’s Centre, Singapore 169662 - SINGAPOUR Déposant

(71)

Créateur Bouqdib Taha

c/o Bacha Coffee Pte. Ltd. 390 Havelock Road, #08-06 King’s Centre, Singapore 169662, SINGAPOUR - SINGAPOUR

(72)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(84)

1-3

1-4

1-5

1-6

1-7

(85)

1-9

1-10

25617 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

02/03/2021 02/03/2026

TABOURET EN PLASTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ABDELKADER EL LEON

QUARTIER BOUCHAOUAF NADOR - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 6

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3 (55)

(86)

25618 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

02/03/2021 02/03/2026

EMBALLAGES POUR ACCESSOIRES TÉLÉPHONE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

Firami Ahmed

LOT ADRAR II, NR 40, ASKEJOUR, MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 7

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

2-1 (55)

(87)

3-1

3-2

4-1

5-1

5-2

6-1

6-2

(88)

25621 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

03/03/2021 03/03/2026

ÉTIQUETTES D'EMBALLAGE POUR CAFÉ N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

AHMED MOHAMED KARIM

DOUAR IYASSINENE FARKHANA NADOR - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1 (55)

(89)

25622 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

03/03/2021 03/03/2026

SACHETS D'EMBALLAGE DE NOURRITURE POUR ANIMAUX N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

La Coopérative Agricole COPAG

Zone Industrielle Aït Iazza - Bp 1001 Freija 83200 TAROUDANT - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1 (55)

(90)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

25624 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

03/03/2021 03/03/2026 MOTOCYCLES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SEHI

18 RUE DU CAIRE AIN SEBAA 20590 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

(91)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4 (55)

25625 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

03/03/2021 03/03/2026

PORTE-PAPIERS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ELECTRO SOUND INDUSTRIES ( INES )

BD CHEFCHAOUNI KM 11.5 AIN SEBAA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(92)

1-3

25626 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

03/03/2021 03/03/2026

POUBELLES A PÉDALE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ELECTRO SOUND INDUSTRIES ( INES )

BD CHEFCHAOUNI KM 11.5 AIN SEBAA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

(93)

25627 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

03/03/2021 03/03/2026

EMBALLAGES POUR BISCUITS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

STE THE MEDITERRANEAN MILK

64 RUE SULTAN ABDELHAMID 2EME ETG BOURGOGNE CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1 (55)

25628 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

03/03/2021 03/03/2026

EMBALLAGES POUR CANIVEAU DE DOUCHE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

EQUIPEMENT EL ABBASSI

1 Route Ouled Ziane Rue Des Salles CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions (55)

(94)

1-2

1-3

1-4

1-5

1-6

(95)

25629 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

04/03/2021 04/03/2026

USTENSILES DE CUISINE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

HADDOU MOHAMMED

10, RUE AIN SFA HAY EL AMRI OUJDA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

1-5 (55)

(96)

2-2

2-3

2-4

2-5

3-1

(97)

3-3

3-4

3-5

4-1

4-2

4-3

4-4

(98)

5-1

5-2

5-3

25631 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

04/03/2021 04/03/2026

SACHETS EN ALUMINIUM POUR EMBALLAGE CAFE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

TORREFACTION DREAM INVEST

DR MOUHA OUHALI CHARAII 3 TOULAL MEKNES - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions (55)

(99)

1-2

1-3

1-4

2-1

2-2

2-3

2-4

(100)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 32

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1 (55)

25633 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

04/03/2021 04/03/2026

EMBALLAGES POUR PRODUITS COSMETIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

DISBRANDS

3eme Etage N°10 Boulevard Mohamed Vi Fb 16 El Massira MOHAMMEDIA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

(101)

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

25670 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

13/01/2021 13/01/2026

Raclette pour nettoyage du sol N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

AL JUMAA FUAD

LOT BADR N 113 TIT MELLIL CASABLANCA - SYRIE Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions (55)

(102)
(103)

Références

Documents relatifs

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

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