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CATALOGUE OFFICIEL DESDESSINS OU MODELESINDUSTRIELS

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(1)

CATALOGUE OFFICIEL DES DESSINS OU MODELES

INDUSTRIELS

Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale

Adresse de l’office : R.S. 114 KM 9,5 Route de Nouasseur - SIDI MAAROUF CASABLANCA N ° 08/2019 du 01/08/2019

OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE

(2)

Classe 03. - Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes.

Classe 04. - Brosserie.

Classe 05. - Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle.

Classe 06. - Ameublement.

Classe 07. - Articles de ménage non compris dans d’autres classes.

Classe 08. - Outils et quincaillerie.

Classe 09. - Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises.

Classe 10. - Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation.

Classe 11. - Objets d’ornement.

Classe 12. - Moyens de transport ou de levage.

Classe 13. - Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique.

Classe 14. - Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information.

Classe 15. - Machines non comprises dans d’autres classes.

Classe 16. - Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique.

Classe 17. - Instruments de musique.

Classe 18. - Imprimerie et machines de bureau.

Classe 19. - Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d’enseignement.

Classe 20. - Equipement de vente ou de publicité, signes indicateurs.

Classe 21. - Jeux, jouets, tentes et articles de sport.

Classe 22. - Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux nuisibles.

Classe 23. - Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d’air, combustibles solides.

Classe 24. - Médecine et laboratoires.

Classe 25. - Constructions et éléments de construction.

Classe 26. - Appareils d’éclairage.

(3)

DONNEES BIBLIOGRAPHIQUES RELATIVES AUX DESSINS ET MODELES INDUSTRIELS - Norme ST.80 -

(10) Données relatives à l’enregistrement ou au renouvellement

(11) Numéro d’ordre de l’enregistrement ou numéro du document de dessin ou modèle (12) Désignation en clair du type de document publié

(14) Numéro d’ordre du renouvellement, s’il est différent du numéro d’enregistrement initial (15) Date de l’enregistrement/date du renouvellement

(17) Durée prévue de l’enregistrement ou du renouvellement

(18) Date prévue d’expiration de l’enregistrement ou du renouvellement

(19) Indication, au moyen du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, de l’administration qui publie ou enregistre le dessin ou modèle industriel

Note : Élément d’information minimum, uniquement pour les documents de dessin ou modèle tels que définis à l’

alinéa 4.b).

(20) Données relatives à la demande

(21) Numéro d’ordre de la demande (22) Date de dépôt de la demande

(23) Nom et lieu de l’exposition, et date à laquelle le dessin ou modèle industriel y a été exposé pour la première fois (données relatives à la priorité d’exposition)

(24) Date à partir de laquelle le droit de dessin ou modèle industriel produit ses effets (27) Type de demande ou de dépôt (ouvert ou cacheté)

(28) Nombre de dessins et modèles industriels compris dans la demande

(29) Indication de la forme sous laquelle le dessin ou modèle industriel est déposé (par exemple, en tant que reproduction du dessin ou modèle ou spécimen de celui-ci)

(30) Données relatives à la priorité selon la Convention de Paris

(31) Numéro d’ordre attribué à la demande établissant la priorité (32) Date de dépôt de la demande établissant la priorité

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité

Notes : i) Le code générique (30) peut être utilisé, pour autant que les données portant les codes (31), (32) et (33) soient présentées ensemble.

ii) Pour les dépôts internationaux effectués en vertu de l’Arrangement de La Haye, le code à deux lettres “WO” doit être utilisé.

(40) Date à laquelle certaines informations sont rendues accessibles au public

(43) Date de publication d’un dessin ou modèle industriel avant son examen, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(44) Date de publication du dessin ou modèle industriel après examen, mais avant enregistrement, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(45) Date de publication du dessin ou modèle industriel enregistré, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(46) Date d’expiration de l’ajournement (50) Informations diverses

(51) Classification internationale pour les dessins et modèles industriels (classe et sous-classe de la classification de Locarno)

(52) Classification nationale

(53) Identification du ou des dessins ou modèles inclus dans une demande ou un enregistrement multiple qui est ou sont affectés par une transaction déterminée alors que la totalité ne l’est pas

(54) Désignation du ou des objets ou produits auxquels le dessin ou modèle industriel est destiné ou titre du dessin ou modèle industriel

(55) Reproduction du dessin ou modèle industriel (par exemple, dessin, photographie) et explications concernant la reproduction

(56) Liste des documents relatifs à l’état de la technique, s’ils sont distincts du texte descriptif

(57) Description des éléments caractéristiques du dessin ou modèle industriel y compris l’indication des couleurs (58) Date d’inscription au registre de tout type de modification (p. ex., le changement de titulaire, le changement de nom ou d’adresse, la renonciation à un dépôt international, la cessation de la protection)

Notes : i) Le code (52) doit être précédé du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, qui permet d’

identifier le pays dont la classification nationale est utilisée (ce code à deux lettres doit être indiqué entre parenthèses);

(4)

(78) Nom et adresse du ou des nouveaux titulaires en cas de changement de titulaire

Note : Si l’enregistrement a eu lieu à la date ou avant la date à laquelle le dessin ou modèle industriel a été mis à la disposition du public, le minimum d’information requis est le nom du titulaire, sinon, celui du ou des déposants.

(80) Identification de certaines données relatives à l’enregistrement international des dessins et modèles industriels effectué en vertu de l’Arrangement de La Haye concernant l’enregistrement international des dessins et modèles industriels, et données relatives à d’autres conventions internationales

Informations relatives aux Parties contractantes désignées/Parties contractantes intéressées (81) Parties contractantes intéressées

I Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1934 II Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1960 III Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1999 (82) Déclarations figurant dans la demande internationale

(83) Indication de l’existence d’une possibilité de réexamen ou de recours (84) État(s) contractant(s) désigné(s) en vertu de conventions régionales Informations relatives au(x) titulaire(s)

(85) Résidence habituelle du ou des titulaires (86) Nationalité du ou des titulaires

(87) Domicile du ou des titulaires

(88) État dans lequel le ou les titulaires ont un établissement industriel ou commercial effectif et sérieux (89) “Partie contractante du déposant”

Note : Les données portant les codes INID (81) à (88) doivent être indiquées au moyen du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI.

(5)

CODES A DEUX LETTRES POUR LA REPRESENTATION DES ETATS, AUTRES ENTITES ET ORGANISATIONS

- Norme ST.3-

AD Andorre

AE Émirats arabes unis AF Afghanistan AG Antigua-et-Barbuda AI Anguilla

AL Albanie AM Arménie AO Angola

AP Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO)

AR Argentine AT Autriche AU Australie AW Aruba AZ Azerbaïdjan BA Bosnie-Herzégovine BB Barbade

BD Bangladesh BE Belgique BF Burkina Faso BG Bulgarie BH Bahreïn BI Burundi BJ Bénin BM Bermudes

BN Brunéi Darussalam

BO Bolivie, État plurinational de BQ Bonaire, Saint-Eustache et Saba BR Brésil

BS Bahamas BT Bhoutan BV Île Bouvet BW Botswana

BX Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI) BY Bélarus

BZ Belize

CA CanadaCD République démocratique du Congo CF République centrafricaine

CG Congo CH Suisse CI Côte d’Ivoire CK Îles Cook CL Chili

CM CamerounCN Chine CO Colombie

CR Costa Rica CU Cuba CV Cap-Vert CW Curaçao

CY Chypre

CZ République tchèque DE Allemagne

DJ Djibouti DK Danemark DM Dominique

DO République dominicaine DZ Algérie

EA Organisation eurasienne des brevets (OEAB) EC Équateur

EE Estonie EG Égypte

EH Sahara occidental

EM Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)

EP Office européen des brevets (OEB) ER Érythrée

ES Espagne ET Éthiopie FI Finlande FJ Fidji

FK Îles Falkland (Malvinas) FO Îles Féroé

FR France GA Gabon GB Royaume-Uni

GC Office des brevets du Conseil de coopération des États arabes du Golfe (CCG)

GD Grenade GE Géorgie GG Guernesey GH Ghana GI Gibraltar GL Groenland GM Gambie GN Guinée

GQ Guinée équatoriale GR Grèce

GS Géorgie du Sud et les îles Sandwich du Sud GT Guatemala

GW Guinée-Bissau GY Guyana

HK Région administrative spéciale de Hong Kong (République populaire de Chine)

HN Honduras HR Croatie HT Haïti HU Hongrie

IB Bureau international de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

ID Indonésie IE Irlande IL Israël IM Île de Man IN Inde

NA Namibie NE Niger NG Nigéria NI Nicaragua NL Pays-Bas NO Norvège NP Népal NR Nauru

(6)

LB Liban LC Sainte-Lucie LI Liechtenstein LK Sri Lanka LR Libéria LS Lesotho LT Lituanie LU Luxembourg LV Lettonie LY Libye MA Maroc MC Monaco

MD République de Moldova ME Monténégro

MG Madagascar

MK Ex-République yougoslave de Macédoine ML Mali

MM Myanmar MN Mongolie MO Macao

MP Îles Mariannes du Nord MR Mauritanie

MS Montserrat MT Malte MU Maurice MV Maldives MW Malawi MX Mexique MY Malaisie MZ Mozambique TR Turquie

TT Trinité-et-Tobago TV Tuvalu

TW Taïwan, Province de Chine TZ République-Unie de Tanzanie UA Ukraine

UG Ouganda

RW Rwanda SA Arabie saoudite SB Îles Salomon SC Seychelles SD Soudan SE Suède SG Singapour

SH Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da Cunha SI Slovénie

SK Slovaquie SL Sierra Leone SM Saint-Marin SN Sénégal SO Somalie SR Suriname SS Soudan du Sud ST Sao Tomé-et-Principe SV El Salvador

SX Saint-Martin (partie néerlandaise) SY République arabe syrienne SZ Swaziland

TC Îles Turks et Caïques TD Tchad

TG Togo TH Thaïlande TJ Tadjikistan TL Timor-Leste TM Turkménistan TN Tunisie TO Tonga VN Viet Nam VU Vanuatu

WO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) (Bureau international de l’)

WS Samoa

XN Institut nordique des brevets (INB) YE Yémen

(7)

23161 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/04/2018 11/04/2023

EMBALLAGES EN PLASTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

PLAST FM

12 RUE SABRI BOUJEMAA APPT 6 1ER ETAGE CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

2-1

2-2 (55)

DEMANDES D'ENREGISTREMENT NATIONAL

(8)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

23218 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

02/05/2018 02/05/2023

EMBALLAGE POUR MIXEUR ÉLECTRIQUE A USAGE MÉNAGER N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

AIT BIHI ELMEHDI

HAY IFRIQUIA HAKAM 2 RUE 65 N 214 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions (55)

(9)

1-3

1-4

23666 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

12/11/2018 12/11/2023

ROULEAU DE PAPIER IMPRIME AU VERSO EN COULEUR OU EN NOIR ET BLANC/DIMENSION 80X75X12

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

SEDRATY OTMANE

3 RUE PASQUIER RES PALAIS N°5 FRANCE VILLE II CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 18

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)

(10)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

2-1 (55)

23809 Date de dépôt

Date d’expiration

09/01/2019 09/01/2024 N° de dépôt

(21) (20) (18)

(11)

1-1

1-2

1-3

2-1

2-2

2-3

23918 Date de dépôt

Date d’expiration

07/03/2019 07/03/2024 N° de dépôt

(21) (20) (18)

(12)

2-1

3-1

4-1

5-1

(13)

8-1

9-1

10-1

11-1

12-1

13-1

(14)

23920 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

08/03/2019 08/03/2024

MODÈLES DE CACHET N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SIRDAS

EBUSUUD CADDESI N° 79-TR-34112 SIRKECI-EMINONU ISTANBUL - TURQUIE

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

(15)

4-1

5-1

23921 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

08/03/2019 08/03/2024

MODÈLES DE CACHET ET ÉTIQUETTES D'EMBALLAGES POUR CACHETS

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

MOBI STAMPS

EBUSUUD CADDESI N° 79-TR-34112 SIRKECI-EMINONU ISTANBUL - TURQUIE

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)

(16)

4-1

5-1

23925 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

12/03/2019 12/03/2024

VOITURE D'AUTOMOBILE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA

1, TOYOTA-CHO , TOYOTA-SHI, AICHI-KEN, 471-8571 JAPAN - JAPON Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 12

(28) (51)

Priorité(s) revendiquée(s)

2018-020155 , 17/09/2018 , JP (30)

Reproductions (55)

(17)

1-3

1-4

1-5

1-6

1-7

1-8

(18)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3 (55)

(19)

2-3

3-1

3-2

3-3

4-1

4-2

(20)

5-2

5-3

23995 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

02/04/2019 02/04/2024

PORTE-MOUCHOIR N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MOULAGES PLASTIQUE DU SUD

62 NOUVELLE ZONE INDUSTRIELLE SIDI GHANEM MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 3

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

23999 N° de dépôt

(21)

(21)

Classe de Locarno 9 (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

2-1

2-2

2-3 (55)

(22)

3-3

4-1

4-2

4-3

(23)

5-3

24000 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

02/04/2019 02/04/2024 SANDALES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SOCIETE TIC-TAC TRADING

N°60 BLOC K APPT. 1ER ETAGE CITE AL HOUDA AGADIR - IDA OU TANANE - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 20

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1 (55)

(24)

5-1

6-1

7-1

8-1

(25)

11-1

12-1

13-1

14-1

15-1

16-1

(26)

19-1

20-1

24001 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

03/04/2019 03/04/2024

SEAUX EN PLASTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

CHINA YANG TSE PLASTIQUE

DOUAR OULED ABBOU EL KHLAYF POVINCE DE SETTAT COMMUNE RURALE DE HAD SOUALEM BERRECHID - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 8

(28) (51)

Reproductions (55)

(27)

1-3

1-4

2-1

2-2

2-3

2-4

24019 Date de dépôt

Date d’expiration

05/04/2019 05/04/2024 N° de dépôt

(21) (20) (18)

(28)

2-1

3-1

4-1

24028 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

09/04/2019 09/04/2024

DIAMOND CUTTING DISK N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

(29)

2-1

24075 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

30/04/2019 30/04/2024

EMBALLAGE POUR COSMÉTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MAROCAINE DE PARFUMERIE ET DE COSMETIQUES (STE) CHEMIN DES DAHLIAS - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1 (55)

(30)

24076 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

30/04/2019 30/04/2024 EMBALLAGE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MAROCAINE DE PARFUMERIE ET DE COSMETIQUES (STE) CHEMIN DES DAHLIAS - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

(31)

3-1

3-2

4-1

5-1

24079 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

30/04/2019 30/04/2024

PROFILES D'ALUMINIUM N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

PROSYSTALUM

N°669 LOTISSEMENT AL MASSAR MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

(32)

3-1

4-1

5-1

6-1

(33)

9-1

10-1

11-1

12-1

13-1

14-1

(34)

17-1

18-1

19-1

20-1

(35)

23-1

24-1

25-1

26-1

27-1

28-1

(36)

31-1

32-1

33-1

34-1

35-1

24080 N° de dépôt

(21)

(37)

Classe de Locarno 2 (51)

Reproductions

1-1

1-2

2-1

2-2

3-1

3-2 (55)

(38)

5-1

5-2

24082 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

03/05/2019 03/05/2024

BALAIS POUR NETTOYAGE MENAGER N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BROSSERIE DU SAHEL

Z I DE SAHEL LOT 88 HAD SOUALEM CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 4

(28) (51)

Reproductions (55)

(39)

3-1

24119 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

10/05/2019 10/05/2024

EMBALLAGE 3Z POUR DECAP-TACH, NETTOYANT-DÉCAPANT, TACHES ET SALISSURES DE 1,5 L, 1 L, & 5 L.

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

SOCTIETE TOP ARSTAL

LOT N° 86, ZONE INDUSTRIELLE TASSILA III, AGADIR - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

2-1 (55)

(40)

24120 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

10/05/2019 10/05/2024

mixeurs électriques à usage ménager N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

THE BIGGESTMOONGGESTMOON

12 RUE SABRI BOUJEMAA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)

(41)

5-1

24132 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

15/05/2019 15/05/2024

BOITE EN PLASTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

EPISAVEUR

MAG. 3 ET 4 DOHA FORUM 39 RTE D ESSAOUIRA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

24142 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

22/05/2019 22/05/2024 Centrale à béton N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ATLANTIC MACHINERY MANUFACTURING

N°4, 5, 6 et 7 Parc Industriel Settapark, SETTAT - MAROC Déposant

(71)

(42)

1-3

1-4

1-5

24149 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

27/05/2019 27/05/2024

MOTIF DÉCORATIF N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

(43)

2-1

24153 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

27/05/2019 27/05/2024 Centrale à béton N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

Atlantic Machinery Manufacturing Settat SETTAT - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 15

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3 (55)

(44)

RYAD RABAT - MAROC Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 14

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3 (55)

(45)

24158 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

28/05/2019 28/05/2024 EMBALLAGE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

CENTRALE DANONE

TOUR CRYSTA 1, BD SIDI MOHAMED BEN ABDELLAH-MARINA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4 (55)

(46)

1-7

24162 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

30/05/2019 30/05/2024

AFFICHE POUR PARFUM N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ISKRA Collection

10 RUE LIBERTE ETG 3 APPT 5 DOMICILIE C/O C.A AL HIBA CASABLANCA CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

24164 Date de dépôt

Date d’expiration

31/05/2019 31/05/2024 N° de dépôt

(21) (20) (18)

(47)

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

24165 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

31/05/2019 31/05/2024

BOUTEILLE SAVON MAIN ET EMBALLAGE PAPIER HYGIENIQUE, FLACONS LAVE MAIN ET VAISSELLE

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

(48)

2-1

3-1

4-1

4-2

(49)

24169 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

31/05/2019 31/05/2024 Centrale à béton N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

Atlantic Machinery Manufacturing Settat SETTAT - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 15

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4 (55)

24170 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

03/06/2019 03/06/2024

Plateaux en plastiques fourrage hydroponique N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

(50)

24173 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

03/06/2019 03/06/2024

CINTRES POUR VÊTEMENTS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ERUM DYNAMIC SOLUTIONS S.L

SAN JORGE , E-03801 ALCOY , ALICANTE - ESPAGNE Déposant

(71)

Créateur JUAN MANUEL ERUM PASCUAL

. - ESPAGNE (72)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 6

(28) (51)

Priorité(s) revendiquée(s)

005844115-0001 , 05/12/2018 , ES (30)

Reproductions

1-1 (55)

(51)

1-4

1-5

1-6

1-7

24176 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

04/06/2019 04/06/2024

EMBALLAGE DE CARTE DE JEUX IMNAL CARD 766 N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ANWAR BUSNESS

149, BD LALLA YACOUT - MAROC Déposant

(71)

(52)

24177 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

04/06/2019 04/06/2024

EMBALLAGE DE CARTE A JEUX IMNAL GOLDEN POKER N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ANWAR BUSNESS

149, BD LALLA YACOUT - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

2-1 (55)

24178 N° de dépôt

(21)

(53)

Classe de Locarno 32 (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1 (55)

24184 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/06/2019 11/06/2024

ETIQUETTES POUR PRODUITS COSMÉTIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

(54)

2-1

3-1

24185 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

04/06/2019 04/06/2024

EMBALLAGE DE CARTE DE JEUX LAS VEGAS N° 777 N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ANWAR BUSNESS

149, BD LALLA YACOUT - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions (55)

(55)

2-1

24186 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

04/06/2019 04/06/2024

EMBALLAGE DE CIRAGE POUR CHAUSSURES PANTHER N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ANWAR BUSNESS

149, BD LALLA YACOUT - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 28

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)

24190 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/06/2019 11/06/2024 BOX PALETTE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

(56)

1-2

2-1

2-2

2-3

24191 Date de dépôt

Date d’expiration

11/06/2019 11/06/2024 N° de dépôt

(21) (20) (18)

(57)

1-1

1-2

1-3

2-1

2-2

24192 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/06/2019 11/06/2024 PALETTES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

(58)

1-2

2-1

3-1

4-1

24193 Date de dépôt

Date d’expiration

11/06/2019 11/06/2024 N° de dépôt

(21) (20) (18)

(59)

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

6-1

(60)

9-1

10-1

24195 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

12/06/2019 12/06/2024

EMBALLAGE POUR BISCUIT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

NOHA DISTRIBUTION

DOUAR JOUALLA OULAD SALAH NOUACEUR CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 15

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions (55)

(61)

3-1

4-1

5-1

6-1

7-1

7-2

(62)

10-1

11-1

12-1

13-1

(63)

24196 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

13/06/2019 13/06/2024

BOITE D'ENCASTREMENT JUMELABLE CARRE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

PLASTIQUE SRAGHNA (STE)

DOUAR OULED MELLOUK RTE 1033 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 6

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4 (55)

(64)

24197 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

14/06/2019 14/06/2024 MOTOCYCLES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

RIM COMMERCE

ROUTE COTIERE 111, N 107 RDC, GHAZOUANE MOHAMMEDIA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 12

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

(65)

2-1

2-2

2-3

2-4

24199 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

14/06/2019 14/06/2024

LAMPADAIRE D'ÉCLAIRAGE PUBLIC N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ALLIANCE CEI

HYA MY ABDALLAH RUE 300 IMMEUBLE 71 MAGASIN N 5 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

(66)

3-1

24201 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

18/06/2019 18/06/2024

ÉTIQUETTE POUR PRODUITS COSMÉTIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LABORATOIRES BIOTAL COSMETICS

LOTS 307 ET 308 ZONE INDUSTRIELLE EL JADIDA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

24202 Date de dépôt

Date d’expiration

19/06/2019 19/06/2024 N° de dépôt

(21) (20) (18)

(67)

1-1

1-2

1-3

1-4

1-5

1-6

(68)

3-1

3-2

4-1

4-2

(69)

4-5

4-6

4-7

4-8

4-9

4-10

(70)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 6

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

24205 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

20/06/2019 20/06/2024 TASSE A CAFÉ N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(71)

2-2

3-1

3-2

4-1

4-2

5-1

(72)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3 (55)

(73)

1-6

24207 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

21/06/2019 21/06/2024

EMBALLAGE POUR LUBRIFIANTS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LULU ET MARJAN

13 RUE AHMED EL MAJJATI RES LES ALPES 1 ER ETAGE N°8 MAARIF CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 7

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1 (55)

(74)

6-1

7-1

24211 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

24/06/2019 24/06/2024

Emballage pain de mie N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LA MAISON MICHEL

59,BD ZERKTOUNI 3EME ETG N 8 CASABLANCA CASABLANCA - MAROC

SAKHILLAH Abdallah

N 122 CITE EXTENTION X AGADIR - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions (55)

(75)

3-1

4-1

5-1

24212 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

24/06/2019 24/06/2024

MASQUE POUR VISAGE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LASRI ABDELLATIF

48 AVENUE HANSALI CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 32

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

24213 Date de dépôt

Date d’expiration

24/06/2019 24/06/2024 N° de dépôt

(21) (20) (18)

(76)

2-1

3-1

4-1

24214 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

24/06/2019 24/06/2024

EMBALLAGES POUR BRIOUCHES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

(77)

2-1

3-1

4-1

24215 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

24/06/2019 24/06/2024

EMBALLAGES POUR PRODUITS DE LA PATISSERIE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LA MAISON MICHEL

59,BD ZERKTOUNI 3EME ETG N 8 CASABLANCA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(78)

4-1

5-1

24216 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/06/2019 26/06/2024

EMBALLAGE POUR CRAYON DE COULEUR N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BUSINESS EL KHEIR

56 BD BAHMAD RES NAJMAT BAHMAD ETG 3 BELVEDERE - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions (55)

(79)

24217 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/06/2019 26/06/2024

EMBALLAGES POUR RECHARGE ÉLECTRIQUE D'INSECTICIDE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SOCIETE NAJMAT AL FALAH

RESIDENCE NEJLMAT HMAD BD BA HMAD 3EME ETG CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 8

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(80)

7-1

8-1

24218 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/06/2019 26/06/2024

EMBALLAGE POUR DIFFUSEUR ÉLECTRIQUE D'INSECTICIDE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SOCIETE NAJMAT AL FALAH

RESIDENCE NEJLMAT HMAD BD BA HMAD 3EME ETG CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

24226 N° de dépôt

(21)

(81)

Classe de Locarno 2 (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1 (55)

24227 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

02/07/2019 02/07/2024

FLYER POUR EMBALLAGE DE TISSU POUR DRAPEAU MAROC N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

(82)

24228 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

02/07/2019 02/07/2024

EMBALLAGES POUR AMPOULE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BCE ELECTRIQUE

70 AVENUE ZERKTOUNI V.N MAGASIN FES - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

(83)

3-1

3-2

4-1

4-2

5-1

5-2

24229 Date de dépôt

Date d’expiration

02/07/2019 02/07/2024 N° de dépôt

(21) (20) (18)

(84)

1-2

1-3

1-4

24231 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

04/07/2019 04/07/2024

PASSOIRE AVEC BASSINE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

(85)

1-2

24232 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

04/07/2019 04/07/2024

PROFILES BRISES-SOLEIL N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ART ALU

BD DAWRA AZHARI I N 23 25 OULFA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 25

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1 (55)

(86)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 8

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1 (55)

(87)

Références

Documents relatifs

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(43) Date de publication d’un dessin ou modèle industriel avant son examen, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(43) Date de publication d’un dessin ou modèle industriel avant son examen, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(43) Date de publication d’un dessin ou modèle industriel avant son examen, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout

(43) Date de publication d’un dessin ou modèle industriel avant son examen, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout