CATALOGUE OFFICIEL DES DESSINS OU MODELES
INDUSTRIELS
Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale
Adresse de l’office : R.S. 114 KM 9,5 Route de Nouasseur - SIDI MAAROUF CASABLANCA N ° 08/2019 du 01/08/2019
OFFICE MAROCAIN DE LA PROPRIETE INDUSTRIELLE ET COMMERCIALE
Classe 03. - Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes.
Classe 04. - Brosserie.
Classe 05. - Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle.
Classe 06. - Ameublement.
Classe 07. - Articles de ménage non compris dans d’autres classes.
Classe 08. - Outils et quincaillerie.
Classe 09. - Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises.
Classe 10. - Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation.
Classe 11. - Objets d’ornement.
Classe 12. - Moyens de transport ou de levage.
Classe 13. - Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique.
Classe 14. - Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information.
Classe 15. - Machines non comprises dans d’autres classes.
Classe 16. - Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique.
Classe 17. - Instruments de musique.
Classe 18. - Imprimerie et machines de bureau.
Classe 19. - Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d’enseignement.
Classe 20. - Equipement de vente ou de publicité, signes indicateurs.
Classe 21. - Jeux, jouets, tentes et articles de sport.
Classe 22. - Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux nuisibles.
Classe 23. - Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d’air, combustibles solides.
Classe 24. - Médecine et laboratoires.
Classe 25. - Constructions et éléments de construction.
Classe 26. - Appareils d’éclairage.
DONNEES BIBLIOGRAPHIQUES RELATIVES AUX DESSINS ET MODELES INDUSTRIELS - Norme ST.80 -
(10) Données relatives à l’enregistrement ou au renouvellement
(11) Numéro d’ordre de l’enregistrement ou numéro du document de dessin ou modèle (12) Désignation en clair du type de document publié
(14) Numéro d’ordre du renouvellement, s’il est différent du numéro d’enregistrement initial (15) Date de l’enregistrement/date du renouvellement
(17) Durée prévue de l’enregistrement ou du renouvellement
(18) Date prévue d’expiration de l’enregistrement ou du renouvellement
(19) Indication, au moyen du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, de l’administration qui publie ou enregistre le dessin ou modèle industriel
Note : Élément d’information minimum, uniquement pour les documents de dessin ou modèle tels que définis à l’
alinéa 4.b).
(20) Données relatives à la demande
(21) Numéro d’ordre de la demande (22) Date de dépôt de la demande
(23) Nom et lieu de l’exposition, et date à laquelle le dessin ou modèle industriel y a été exposé pour la première fois (données relatives à la priorité d’exposition)
(24) Date à partir de laquelle le droit de dessin ou modèle industriel produit ses effets (27) Type de demande ou de dépôt (ouvert ou cacheté)
(28) Nombre de dessins et modèles industriels compris dans la demande
(29) Indication de la forme sous laquelle le dessin ou modèle industriel est déposé (par exemple, en tant que reproduction du dessin ou modèle ou spécimen de celui-ci)
(30) Données relatives à la priorité selon la Convention de Paris
(31) Numéro d’ordre attribué à la demande établissant la priorité (32) Date de dépôt de la demande établissant la priorité
(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité
Notes : i) Le code générique (30) peut être utilisé, pour autant que les données portant les codes (31), (32) et (33) soient présentées ensemble.
ii) Pour les dépôts internationaux effectués en vertu de l’Arrangement de La Haye, le code à deux lettres “WO” doit être utilisé.
(40) Date à laquelle certaines informations sont rendues accessibles au public
(43) Date de publication d’un dessin ou modèle industriel avant son examen, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen
(44) Date de publication du dessin ou modèle industriel après examen, mais avant enregistrement, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen
(45) Date de publication du dessin ou modèle industriel enregistré, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen
(46) Date d’expiration de l’ajournement (50) Informations diverses
(51) Classification internationale pour les dessins et modèles industriels (classe et sous-classe de la classification de Locarno)
(52) Classification nationale
(53) Identification du ou des dessins ou modèles inclus dans une demande ou un enregistrement multiple qui est ou sont affectés par une transaction déterminée alors que la totalité ne l’est pas
(54) Désignation du ou des objets ou produits auxquels le dessin ou modèle industriel est destiné ou titre du dessin ou modèle industriel
(55) Reproduction du dessin ou modèle industriel (par exemple, dessin, photographie) et explications concernant la reproduction
(56) Liste des documents relatifs à l’état de la technique, s’ils sont distincts du texte descriptif
(57) Description des éléments caractéristiques du dessin ou modèle industriel y compris l’indication des couleurs (58) Date d’inscription au registre de tout type de modification (p. ex., le changement de titulaire, le changement de nom ou d’adresse, la renonciation à un dépôt international, la cessation de la protection)
Notes : i) Le code (52) doit être précédé du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, qui permet d’
identifier le pays dont la classification nationale est utilisée (ce code à deux lettres doit être indiqué entre parenthèses);
(78) Nom et adresse du ou des nouveaux titulaires en cas de changement de titulaire
Note : Si l’enregistrement a eu lieu à la date ou avant la date à laquelle le dessin ou modèle industriel a été mis à la disposition du public, le minimum d’information requis est le nom du titulaire, sinon, celui du ou des déposants.
(80) Identification de certaines données relatives à l’enregistrement international des dessins et modèles industriels effectué en vertu de l’Arrangement de La Haye concernant l’enregistrement international des dessins et modèles industriels, et données relatives à d’autres conventions internationales
Informations relatives aux Parties contractantes désignées/Parties contractantes intéressées (81) Parties contractantes intéressées
I Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1934 II Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1960 III Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1999 (82) Déclarations figurant dans la demande internationale
(83) Indication de l’existence d’une possibilité de réexamen ou de recours (84) État(s) contractant(s) désigné(s) en vertu de conventions régionales Informations relatives au(x) titulaire(s)
(85) Résidence habituelle du ou des titulaires (86) Nationalité du ou des titulaires
(87) Domicile du ou des titulaires
(88) État dans lequel le ou les titulaires ont un établissement industriel ou commercial effectif et sérieux (89) “Partie contractante du déposant”
Note : Les données portant les codes INID (81) à (88) doivent être indiquées au moyen du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI.
CODES A DEUX LETTRES POUR LA REPRESENTATION DES ETATS, AUTRES ENTITES ET ORGANISATIONS
- Norme ST.3-
AD Andorre
AE Émirats arabes unis AF Afghanistan AG Antigua-et-Barbuda AI Anguilla
AL Albanie AM Arménie AO Angola
AP Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO)
AR Argentine AT Autriche AU Australie AW Aruba AZ Azerbaïdjan BA Bosnie-Herzégovine BB Barbade
BD Bangladesh BE Belgique BF Burkina Faso BG Bulgarie BH Bahreïn BI Burundi BJ Bénin BM Bermudes
BN Brunéi Darussalam
BO Bolivie, État plurinational de BQ Bonaire, Saint-Eustache et Saba BR Brésil
BS Bahamas BT Bhoutan BV Île Bouvet BW Botswana
BX Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI) BY Bélarus
BZ Belize
CA CanadaCD République démocratique du Congo CF République centrafricaine
CG Congo CH Suisse CI Côte d’Ivoire CK Îles Cook CL Chili
CM CamerounCN Chine CO Colombie
CR Costa Rica CU Cuba CV Cap-Vert CW Curaçao
CY Chypre
CZ République tchèque DE Allemagne
DJ Djibouti DK Danemark DM Dominique
DO République dominicaine DZ Algérie
EA Organisation eurasienne des brevets (OEAB) EC Équateur
EE Estonie EG Égypte
EH Sahara occidental
EM Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)
EP Office européen des brevets (OEB) ER Érythrée
ES Espagne ET Éthiopie FI Finlande FJ Fidji
FK Îles Falkland (Malvinas) FO Îles Féroé
FR France GA Gabon GB Royaume-Uni
GC Office des brevets du Conseil de coopération des États arabes du Golfe (CCG)
GD Grenade GE Géorgie GG Guernesey GH Ghana GI Gibraltar GL Groenland GM Gambie GN Guinée
GQ Guinée équatoriale GR Grèce
GS Géorgie du Sud et les îles Sandwich du Sud GT Guatemala
GW Guinée-Bissau GY Guyana
HK Région administrative spéciale de Hong Kong (République populaire de Chine)
HN Honduras HR Croatie HT Haïti HU Hongrie
IB Bureau international de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
ID Indonésie IE Irlande IL Israël IM Île de Man IN Inde
NA Namibie NE Niger NG Nigéria NI Nicaragua NL Pays-Bas NO Norvège NP Népal NR Nauru
LB Liban LC Sainte-Lucie LI Liechtenstein LK Sri Lanka LR Libéria LS Lesotho LT Lituanie LU Luxembourg LV Lettonie LY Libye MA Maroc MC Monaco
MD République de Moldova ME Monténégro
MG Madagascar
MK Ex-République yougoslave de Macédoine ML Mali
MM Myanmar MN Mongolie MO Macao
MP Îles Mariannes du Nord MR Mauritanie
MS Montserrat MT Malte MU Maurice MV Maldives MW Malawi MX Mexique MY Malaisie MZ Mozambique TR Turquie
TT Trinité-et-Tobago TV Tuvalu
TW Taïwan, Province de Chine TZ République-Unie de Tanzanie UA Ukraine
UG Ouganda
RW Rwanda SA Arabie saoudite SB Îles Salomon SC Seychelles SD Soudan SE Suède SG Singapour
SH Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da Cunha SI Slovénie
SK Slovaquie SL Sierra Leone SM Saint-Marin SN Sénégal SO Somalie SR Suriname SS Soudan du Sud ST Sao Tomé-et-Principe SV El Salvador
SX Saint-Martin (partie néerlandaise) SY République arabe syrienne SZ Swaziland
TC Îles Turks et Caïques TD Tchad
TG Togo TH Thaïlande TJ Tadjikistan TL Timor-Leste TM Turkménistan TN Tunisie TO Tonga VN Viet Nam VU Vanuatu
WO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) (Bureau international de l’)
WS Samoa
XN Institut nordique des brevets (INB) YE Yémen
23161 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
11/04/2018 11/04/2023
EMBALLAGES EN PLASTIQUE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
PLAST FM
12 RUE SABRI BOUJEMAA APPT 6 1ER ETAGE CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 2
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2
2-1
2-2 (55)
DEMANDES D'ENREGISTREMENT NATIONAL
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 7
(28) (51)
Reproductions
1-1 (55)
23218 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
02/05/2018 02/05/2023
EMBALLAGE POUR MIXEUR ÉLECTRIQUE A USAGE MÉNAGER N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
AIT BIHI ELMEHDI
HAY IFRIQUIA HAKAM 2 RUE 65 N 214 CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions (55)
1-3
1-4
23666 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
12/11/2018 12/11/2023
ROULEAU DE PAPIER IMPRIME AU VERSO EN COULEUR OU EN NOIR ET BLANC/DIMENSION 80X75X12
N° de dépôt (21)
(20) (18) (54)
SEDRATY OTMANE
3 RUE PASQUIER RES PALAIS N°5 FRANCE VILLE II CASABLANCA - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 3
Classe de Locarno 18
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1 (55)
Nombre de dessins ou modèles 2
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2
2-1 (55)
23809 Date de dépôt
Date d’expiration
09/01/2019 09/01/2024 N° de dépôt
(21) (20) (18)
1-1
1-2
1-3
2-1
2-2
2-3
23918 Date de dépôt
Date d’expiration
07/03/2019 07/03/2024 N° de dépôt
(21) (20) (18)
2-1
3-1
4-1
5-1
8-1
9-1
10-1
11-1
12-1
13-1
23920 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
08/03/2019 08/03/2024
MODÈLES DE CACHET N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
SIRDAS
EBUSUUD CADDESI N° 79-TR-34112 SIRKECI-EMINONU ISTANBUL - TURQUIE
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 19
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2 (55)
4-1
5-1
23921 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
08/03/2019 08/03/2024
MODÈLES DE CACHET ET ÉTIQUETTES D'EMBALLAGES POUR CACHETS
N° de dépôt (21)
(20) (18) (54)
MOBI STAMPS
EBUSUUD CADDESI N° 79-TR-34112 SIRKECI-EMINONU ISTANBUL - TURQUIE
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 19
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1 (55)
4-1
5-1
23925 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
12/03/2019 12/03/2024
VOITURE D'AUTOMOBILE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
TOYOTA JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA
1, TOYOTA-CHO , TOYOTA-SHI, AICHI-KEN, 471-8571 JAPAN - JAPON Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 12
(28) (51)
Priorité(s) revendiquée(s)
2018-020155 , 17/09/2018 , JP (30)
Reproductions (55)
1-3
1-4
1-5
1-6
1-7
1-8
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2
1-3 (55)
2-3
3-1
3-2
3-3
4-1
4-2
5-2
5-3
23995 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
02/04/2019 02/04/2024
PORTE-MOUCHOIR N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
MOULAGES PLASTIQUE DU SUD
62 NOUVELLE ZONE INDUSTRIELLE SIDI GHANEM MARRAKECH - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 3
(28) (51)
Reproductions
1-1 (55)
23999 N° de dépôt
(21)
Classe de Locarno 9 (51)
Reproductions
1-1
1-2
1-3
2-1
2-2
2-3 (55)
3-3
4-1
4-2
4-3
5-3
24000 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
02/04/2019 02/04/2024 SANDALES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
SOCIETE TIC-TAC TRADING
N°60 BLOC K APPT. 1ER ETAGE CITE AL HOUDA AGADIR - IDA OU TANANE - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 20
Classe de Locarno 2
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1 (55)
5-1
6-1
7-1
8-1
11-1
12-1
13-1
14-1
15-1
16-1
19-1
20-1
24001 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
03/04/2019 03/04/2024
SEAUX EN PLASTIQUE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
CHINA YANG TSE PLASTIQUE
DOUAR OULED ABBOU EL KHLAYF POVINCE DE SETTAT COMMUNE RURALE DE HAD SOUALEM BERRECHID - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 2
Classe de Locarno 8
(28) (51)
Reproductions (55)
1-3
1-4
2-1
2-2
2-3
2-4
24019 Date de dépôt
Date d’expiration
05/04/2019 05/04/2024 N° de dépôt
(21) (20) (18)
2-1
3-1
4-1
24028 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
09/04/2019 09/04/2024
DIAMOND CUTTING DISK N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
2-1
24075 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
30/04/2019 30/04/2024
EMBALLAGE POUR COSMÉTIQUE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
MAROCAINE DE PARFUMERIE ET DE COSMETIQUES (STE) CHEMIN DES DAHLIAS - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1 (55)
24076 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
30/04/2019 30/04/2024 EMBALLAGE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
MAROCAINE DE PARFUMERIE ET DE COSMETIQUES (STE) CHEMIN DES DAHLIAS - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2 (55)
3-1
3-2
4-1
5-1
24079 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
30/04/2019 30/04/2024
PROFILES D'ALUMINIUM N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
PROSYSTALUM
N°669 LOTISSEMENT AL MASSAR MARRAKECH - MAROC Déposant
(71)
3-1
4-1
5-1
6-1
9-1
10-1
11-1
12-1
13-1
14-1
17-1
18-1
19-1
20-1
23-1
24-1
25-1
26-1
27-1
28-1
31-1
32-1
33-1
34-1
35-1
24080 N° de dépôt
(21)
Classe de Locarno 2 (51)
Reproductions
1-1
1-2
2-1
2-2
3-1
3-2 (55)
5-1
5-2
24082 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
03/05/2019 03/05/2024
BALAIS POUR NETTOYAGE MENAGER N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
BROSSERIE DU SAHEL
Z I DE SAHEL LOT 88 HAD SOUALEM CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 3
Classe de Locarno 4
(28) (51)
Reproductions (55)
3-1
24119 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
10/05/2019 10/05/2024
EMBALLAGE 3Z POUR DECAP-TACH, NETTOYANT-DÉCAPANT, TACHES ET SALISSURES DE 1,5 L, 1 L, & 5 L.
N° de dépôt (21)
(20) (18) (54)
SOCTIETE TOP ARSTAL
LOT N° 86, ZONE INDUSTRIELLE TASSILA III, AGADIR - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 3
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2
2-1 (55)
24120 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
10/05/2019 10/05/2024
mixeurs électriques à usage ménager N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
THE BIGGESTMOONGGESTMOON
12 RUE SABRI BOUJEMAA CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 7
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1 (55)
5-1
24132 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
15/05/2019 15/05/2024
BOITE EN PLASTIQUE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
EPISAVEUR
MAG. 3 ET 4 DOHA FORUM 39 RTE D ESSAOUIRA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
1-1 (55)
24142 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
22/05/2019 22/05/2024 Centrale à béton N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
ATLANTIC MACHINERY MANUFACTURING
N°4, 5, 6 et 7 Parc Industriel Settapark, SETTAT - MAROC Déposant
(71)
1-3
1-4
1-5
24149 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
27/05/2019 27/05/2024
MOTIF DÉCORATIF N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
2-1
24153 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
27/05/2019 27/05/2024 Centrale à béton N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
Atlantic Machinery Manufacturing Settat SETTAT - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 15
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2
1-3 (55)
RYAD RABAT - MAROC Nombre de dessins ou modèles 2
Classe de Locarno 14
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2
1-3 (55)
24158 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
28/05/2019 28/05/2024 EMBALLAGE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
CENTRALE DANONE
TOUR CRYSTA 1, BD SIDI MOHAMED BEN ABDELLAH-MARINA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2
1-3
1-4 (55)
1-7
24162 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
30/05/2019 30/05/2024
AFFICHE POUR PARFUM N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
ISKRA Collection
10 RUE LIBERTE ETG 3 APPT 5 DOMICILIE C/O C.A AL HIBA CASABLANCA CASABLANCA - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 19
(28) (51)
Reproductions
1-1 (55)
24164 Date de dépôt
Date d’expiration
31/05/2019 31/05/2024 N° de dépôt
(21) (20) (18)
1-1
2-1
3-1
4-1
5-1
24165 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
31/05/2019 31/05/2024
BOUTEILLE SAVON MAIN ET EMBALLAGE PAPIER HYGIENIQUE, FLACONS LAVE MAIN ET VAISSELLE
N° de dépôt (21)
(20) (18) (54)
2-1
3-1
4-1
4-2
24169 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
31/05/2019 31/05/2024 Centrale à béton N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
Atlantic Machinery Manufacturing Settat SETTAT - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 15
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2
1-3
1-4 (55)
24170 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
03/06/2019 03/06/2024
Plateaux en plastiques fourrage hydroponique N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
24173 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
03/06/2019 03/06/2024
CINTRES POUR VÊTEMENTS N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
ERUM DYNAMIC SOLUTIONS S.L
SAN JORGE , E-03801 ALCOY , ALICANTE - ESPAGNE Déposant
(71)
Créateur JUAN MANUEL ERUM PASCUAL
. - ESPAGNE (72)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 6
(28) (51)
Priorité(s) revendiquée(s)
005844115-0001 , 05/12/2018 , ES (30)
Reproductions
1-1 (55)
1-4
1-5
1-6
1-7
24176 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
04/06/2019 04/06/2024
EMBALLAGE DE CARTE DE JEUX IMNAL CARD 766 N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
ANWAR BUSNESS
149, BD LALLA YACOUT - MAROC Déposant
(71)
24177 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
04/06/2019 04/06/2024
EMBALLAGE DE CARTE A JEUX IMNAL GOLDEN POKER N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
ANWAR BUSNESS
149, BD LALLA YACOUT - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 2
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2
2-1 (55)
24178 N° de dépôt
(21)
Classe de Locarno 32 (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
4-1
5-1 (55)
24184 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
11/06/2019 11/06/2024
ETIQUETTES POUR PRODUITS COSMÉTIQUES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
2-1
3-1
24185 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
04/06/2019 04/06/2024
EMBALLAGE DE CARTE DE JEUX LAS VEGAS N° 777 N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
ANWAR BUSNESS
149, BD LALLA YACOUT - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 2
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions (55)
2-1
24186 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
04/06/2019 04/06/2024
EMBALLAGE DE CIRAGE POUR CHAUSSURES PANTHER N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
ANWAR BUSNESS
149, BD LALLA YACOUT - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 2
Classe de Locarno 28
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1 (55)
24190 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
11/06/2019 11/06/2024 BOX PALETTE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
1-2
2-1
2-2
2-3
24191 Date de dépôt
Date d’expiration
11/06/2019 11/06/2024 N° de dépôt
(21) (20) (18)
1-1
1-2
1-3
2-1
2-2
24192 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
11/06/2019 11/06/2024 PALETTES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
1-2
2-1
3-1
4-1
24193 Date de dépôt
Date d’expiration
11/06/2019 11/06/2024 N° de dépôt
(21) (20) (18)
1-1
2-1
3-1
4-1
5-1
6-1
9-1
10-1
24195 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
12/06/2019 12/06/2024
EMBALLAGE POUR BISCUIT N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
NOHA DISTRIBUTION
DOUAR JOUALLA OULAD SALAH NOUACEUR CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 15
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions (55)
3-1
4-1
5-1
6-1
7-1
7-2
10-1
11-1
12-1
13-1
24196 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
13/06/2019 13/06/2024
BOITE D'ENCASTREMENT JUMELABLE CARRE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
PLASTIQUE SRAGHNA (STE)
DOUAR OULED MELLOUK RTE 1033 CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 6
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2
1-3
1-4 (55)
24197 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
14/06/2019 14/06/2024 MOTOCYCLES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
RIM COMMERCE
ROUTE COTIERE 111, N 107 RDC, GHAZOUANE MOHAMMEDIA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 2
Classe de Locarno 12
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2 (55)
2-1
2-2
2-3
2-4
24199 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
14/06/2019 14/06/2024
LAMPADAIRE D'ÉCLAIRAGE PUBLIC N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
ALLIANCE CEI
HYA MY ABDALLAH RUE 300 IMMEUBLE 71 MAGASIN N 5 CASABLANCA - MAROC
Déposant (71)
3-1
24201 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
18/06/2019 18/06/2024
ÉTIQUETTE POUR PRODUITS COSMÉTIQUES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
LABORATOIRES BIOTAL COSMETICS
LOTS 307 ET 308 ZONE INDUSTRIELLE EL JADIDA CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 19
(28) (51)
Reproductions
1-1 (55)
24202 Date de dépôt
Date d’expiration
19/06/2019 19/06/2024 N° de dépôt
(21) (20) (18)
1-1
1-2
1-3
1-4
1-5
1-6
3-1
3-2
4-1
4-2
4-5
4-6
4-7
4-8
4-9
4-10
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 6
(28) (51)
Reproductions
1-1 (55)
24205 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
20/06/2019 20/06/2024 TASSE A CAFÉ N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 7
(28) (51)
Reproductions
1-1 (55)
2-2
3-1
3-2
4-1
4-2
5-1
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2
1-3 (55)
1-6
24207 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
21/06/2019 21/06/2024
EMBALLAGE POUR LUBRIFIANTS N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
LULU ET MARJAN
13 RUE AHMED EL MAJJATI RES LES ALPES 1 ER ETAGE N°8 MAARIF CASABLANCA - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 7
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1 (55)
6-1
7-1
24211 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
24/06/2019 24/06/2024
Emballage pain de mie N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
LA MAISON MICHEL
59,BD ZERKTOUNI 3EME ETG N 8 CASABLANCA CASABLANCA - MAROC
SAKHILLAH Abdallah
N 122 CITE EXTENTION X AGADIR - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions (55)
3-1
4-1
5-1
24212 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
24/06/2019 24/06/2024
MASQUE POUR VISAGE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
LASRI ABDELLATIF
48 AVENUE HANSALI CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 32
(28) (51)
Reproductions
1-1 (55)
24213 Date de dépôt
Date d’expiration
24/06/2019 24/06/2024 N° de dépôt
(21) (20) (18)
2-1
3-1
4-1
24214 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
24/06/2019 24/06/2024
EMBALLAGES POUR BRIOUCHES N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
2-1
3-1
4-1
24215 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
24/06/2019 24/06/2024
EMBALLAGES POUR PRODUITS DE LA PATISSERIE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
LA MAISON MICHEL
59,BD ZERKTOUNI 3EME ETG N 8 CASABLANCA CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
1-1 (55)
4-1
5-1
24216 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
26/06/2019 26/06/2024
EMBALLAGE POUR CRAYON DE COULEUR N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
BUSINESS EL KHEIR
56 BD BAHMAD RES NAJMAT BAHMAD ETG 3 BELVEDERE - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions (55)
24217 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
26/06/2019 26/06/2024
EMBALLAGES POUR RECHARGE ÉLECTRIQUE D'INSECTICIDE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
SOCIETE NAJMAT AL FALAH
RESIDENCE NEJLMAT HMAD BD BA HMAD 3EME ETG CASABLANCA - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 8
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
4-1 (55)
7-1
8-1
24218 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
26/06/2019 26/06/2024
EMBALLAGE POUR DIFFUSEUR ÉLECTRIQUE D'INSECTICIDE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
SOCIETE NAJMAT AL FALAH
RESIDENCE NEJLMAT HMAD BD BA HMAD 3EME ETG CASABLANCA - MAROC
Déposant (71)
Nombre de dessins ou modèles 1
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
1-1 (55)
24226 N° de dépôt
(21)
Classe de Locarno 2 (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1
4-1
5-1 (55)
24227 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
02/07/2019 02/07/2024
FLYER POUR EMBALLAGE DE TISSU POUR DRAPEAU MAROC N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
24228 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
02/07/2019 02/07/2024
EMBALLAGES POUR AMPOULE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
BCE ELECTRIQUE
70 AVENUE ZERKTOUNI V.N MAGASIN FES - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 9
(28) (51)
Reproductions
1-1
1-2 (55)
3-1
3-2
4-1
4-2
5-1
5-2
24229 Date de dépôt
Date d’expiration
02/07/2019 02/07/2024 N° de dépôt
(21) (20) (18)
1-2
1-3
1-4
24231 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
04/07/2019 04/07/2024
PASSOIRE AVEC BASSINE N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
1-2
24232 Date de dépôt
Date d’expiration Objet
04/07/2019 04/07/2024
PROFILES BRISES-SOLEIL N° de dépôt
(21) (20) (18) (54)
ART ALU
BD DAWRA AZHARI I N 23 25 OULFA CASABLANCA - MAROC Déposant
(71)
Nombre de dessins ou modèles 4
Classe de Locarno 25
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1 (55)
Nombre de dessins ou modèles 5
Classe de Locarno 8
(28) (51)
Reproductions
1-1
2-1
3-1 (55)