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CATALOGUE OFFICIEL DESDESSINS OU MODELESINDUSTRIELS

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Academic year: 2022

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(1)

CATALOGUE OFFICIEL DES DESSINS OU MODELES

INDUSTRIELS

Téléphone : +212 5 22 58 64 00/10 Pays : Maroc

E-mail : [email protected] Fax : +212 5 22 33 54 80

Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale

Adresse de l’office : R.S. 114 KM 9,5 Route de Nouasseur - SIDI MAAROUF CASABLANCA N ° 06-2021 du 03/06/2021

Site web : www.ompic.ma

(2)

Classe 01. - Produits alimentaires.

Classe 02. - Articles d’habillement et mercerie.

Classe 03. - Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes.

Classe 04. - Brosserie.

Classe 05. - Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle.

Classe 06. - Ameublement.

Classe 07. - Articles de ménage non compris dans d’autres classes.

Classe 08. - Outils et quincaillerie.

Classe 09. - Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises.

Classe 10. - Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation.

Classe 11. - Objets d’ornement.

Classe 12. - Moyens de transport ou de levage.

Classe 13. - Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique.

Classe 14. - Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information.

Classe 15. - Machines non comprises dans d’autres classes.

Classe 16. - Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique.

Classe 17. - Instruments de musique.

Classe 18. - Imprimerie et machines de bureau.

Classe 19. - Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d’enseignement.

Classe 20. - Equipement de vente ou de publicité, signes indicateurs.

Classe 21. - Jeux, jouets, tentes et articles de sport.

Classe 22. - Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux nuisibles.

Classe 23. - Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d’air, combustibles solides.

Classe 24. - Médecine et laboratoires.

Classe 25. - Constructions et éléments de construction.

Classe 26. - Appareils d’éclairage.

Classe 27. - Tabacs et articles pour fumeurs.

Classe 28. - Produits pharmaceutiques ou cosmétiques, articles et équipements de toilette.

Classe 29. - Dispositifs et équipements contre le feu, pour la prévention d’accidents ou le sauvetage.

Classe 30. - Articles pour les soins et l’entretien des animaux.

Classe 31. - Machines et appareils pour préparer la nourriture ou les boissons, non compris dans d’autres classes.

Classe 32. - Symboles graphiques et logos, motifs décoratifs pour surfaces, ornementation.

CLASSIFICATION INTERNATIONALE POUR LES DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS ÉTABLIE EN VERTU DE L’ARRANGEMENT DE LOCARNO

- Liste des classes -

(3)

(14) Numéro d’ordre du renouvellement, s’il est différent du numéro d’enregistrement initial (15) Date de l’enregistrement/date du renouvellement

(17) Durée prévue de l’enregistrement ou du renouvellement

(18) Date prévue d’expiration de l’enregistrement ou du renouvellement

(19) Indication, au moyen du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, de l’administration qui publie ou enregistre le dessin ou modèle industriel

Note : Élément d’information minimum, uniquement pour les documents de dessin ou modèle tels que définis à l’

alinéa 4.b).

(20) Données relatives à la demande

(21) Numéro d’ordre de la demande (22) Date de dépôt de la demande

(23) Nom et lieu de l’exposition, et date à laquelle le dessin ou modèle industriel y a été exposé pour la première fois (données relatives à la priorité d’exposition)

(24) Date à partir de laquelle le droit de dessin ou modèle industriel produit ses effets (27) Type de demande ou de dépôt (ouvert ou cacheté)

(28) Nombre de dessins et modèles industriels compris dans la demande

(29) Indication de la forme sous laquelle le dessin ou modèle industriel est déposé (par exemple, en tant que reproduction du dessin ou modèle ou spécimen de celui-ci)

(30) Données relatives à la priorité selon la Convention de Paris

(31) Numéro d’ordre attribué à la demande établissant la priorité (32) Date de dépôt de la demande établissant la priorité

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité

Notes : i) Le code générique (30) peut être utilisé, pour autant que les données portant les codes (31), (32) et (33) soient présentées ensemble.

ii) Pour les dépôts internationaux effectués en vertu de l’Arrangement de La Haye, le code à deux lettres “WO” doit être utilisé.

(40) Date à laquelle certaines informations sont rendues accessibles au public

(43) Date de publication d’un dessin ou modèle industriel avant son examen, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(44) Date de publication du dessin ou modèle industriel après examen, mais avant enregistrement, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(45) Date de publication du dessin ou modèle industriel enregistré, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(46) Date d’expiration de l’ajournement (50) Informations diverses

(51) Classification internationale pour les dessins et modèles industriels (classe et sous-classe de la classification de Locarno)

(52) Classification nationale

(53) Identification du ou des dessins ou modèles inclus dans une demande ou un enregistrement multiple qui est ou sont affectés par une transaction déterminée alors que la totalité ne l’est pas

(54) Désignation du ou des objets ou produits auxquels le dessin ou modèle industriel est destiné ou titre du dessin ou modèle industriel

(55) Reproduction du dessin ou modèle industriel (par exemple, dessin, photographie) et explications concernant la reproduction

(56) Liste des documents relatifs à l’état de la technique, s’ils sont distincts du texte descriptif

(57) Description des éléments caractéristiques du dessin ou modèle industriel y compris l’indication des couleurs (58) Date d’inscription au registre de tout type de modification (p. ex., le changement de titulaire, le changement de nom ou d’adresse, la renonciation à un dépôt international, la cessation de la protection)

Notes : i) Le code (52) doit être précédé du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, qui permet d’

identifier le pays dont la classification nationale est utilisée (ce code à deux lettres doit être indiqué entre parenthèses);

ii) Élément d’information minimum, uniquement pour les documents de dessin ou modèle tels que définis à l’alinéa 4.b).

(60) Références à d’autres demandes et enregistrements juridiquement apparentés

(62) Numéro d’ordre et, le cas échéant, date de dépôt de la ou des demandes, du ou des enregistrements ou du ou des documents apparentés par la division

(66) Numéro d’ordre de la demande ou de l’enregistrement du ou des dessins ou modèles qui sont les variantes du présent dessin ou modèle

(68) Numéro de la partie cédée de l’enregistrement

(4)

Note : Le code générique (60) doit être utilisé par les pays qui faisaient précédemment partie d’une autre entité, pour permettre l’identification des données bibliographiques qui se rapportent aux demandes ou aux enregistrements de dessins ou modèles industriels et qui ont initialement fait l’objet d’une annonce de la part de l’office de propriété

industrielle de cette entité.

(70) Identification des parties intéressées par la demande ou l’enregistrement (71) Nom et adresse du ou des déposants

(72) Nom du ou des créateurs, s’ils sont connus en tant que tels (73) Nom et adresse du ou des titulaires

(74) Nom et adresse du ou des mandataires

(78) Nom et adresse du ou des nouveaux titulaires en cas de changement de titulaire

Note : Si l’enregistrement a eu lieu à la date ou avant la date à laquelle le dessin ou modèle industriel a été mis à la disposition du public, le minimum d’information requis est le nom du titulaire, sinon, celui du ou des déposants.

(80) Identification de certaines données relatives à l’enregistrement international des dessins et modèles industriels effectué en vertu de l’Arrangement de La Haye concernant l’enregistrement international des dessins et modèles industriels, et données relatives à d’autres conventions internationales

Informations relatives aux Parties contractantes désignées/Parties contractantes intéressées (81) Parties contractantes intéressées

I Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1934 II Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1960 III Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1999 (82) Déclarations figurant dans la demande internationale

(83) Indication de l’existence d’une possibilité de réexamen ou de recours (84) État(s) contractant(s) désigné(s) en vertu de conventions régionales Informations relatives au(x) titulaire(s)

(85) Résidence habituelle du ou des titulaires (86) Nationalité du ou des titulaires

(87) Domicile du ou des titulaires

(88) État dans lequel le ou les titulaires ont un établissement industriel ou commercial effectif et sérieux (89) “Partie contractante du déposant”

Note : Les données portant les codes INID (81) à (88) doivent être indiquées au moyen du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI.

(5)

AE Émirats arabes unis AF Afghanistan AG Antigua-et-Barbuda AI Anguilla

AL Albanie AM Arménie AO Angola

AP Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO)

AR Argentine AT Autriche AU Australie AW Aruba AZ Azerbaïdjan BA Bosnie-Herzégovine BB Barbade

BD Bangladesh BE Belgique BF Burkina Faso BG Bulgarie BH Bahreïn BI Burundi BJ Bénin BM Bermudes

BN Brunéi Darussalam

BO Bolivie, État plurinational de BQ Bonaire, Saint-Eustache et Saba BR Brésil

BS Bahamas BT Bhoutan BV Île Bouvet BW Botswana

BX Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI) BY Bélarus

BZ Belize

CA CanadaCD République démocratique du Congo CF République centrafricaine

CG Congo CH Suisse CI Côte d’Ivoire CK Îles Cook CL Chili

CM CamerounCN Chine CO Colombie

CR Costa Rica CU Cuba CV Cap-Vert CW Curaçao

CZ République tchèque DE Allemagne

DJ Djibouti DK Danemark DM Dominique

DO République dominicaine DZ Algérie

EA Organisation eurasienne des brevets (OEAB) EC Équateur

EE Estonie EG Égypte

EH Sahara occidental

EM Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)

EP Office européen des brevets (OEB) ER Érythrée

ES Espagne ET Éthiopie FI Finlande FJ Fidji

FK Îles Falkland (Malvinas) FO Îles Féroé

FR France GA Gabon GB Royaume-Uni

GC Office des brevets du Conseil de coopération des États arabes du Golfe (CCG)

GD Grenade GE Géorgie GG Guernesey GH Ghana GI Gibraltar GL Groenland GM Gambie GN Guinée

GQ Guinée équatoriale GR Grèce

GS Géorgie du Sud et les îles Sandwich du Sud GT Guatemala

GW Guinée-Bissau GY Guyana

HK Région administrative spéciale de Hong Kong (République populaire de Chine)

HN Honduras HR Croatie HT Haïti HU Hongrie

IB Bureau international de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

ID Indonésie IE Irlande IL Israël IM Île de Man IN Inde IQ Iraq

IR Iran (République islamique d’) IS Islande

IT Italie JE Jersey JM Jamaïque JO Jordanie JP Japon KE Kenya

NA Namibie NE Niger NG Nigéria NI Nicaragua NL Pays-Bas NO Norvège NP Népal NR Nauru

NZ Nouvelle-Zélande

OA Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) OM Oman

PA Panama PE Pérou

PG Papouasie-Nouvelle-Guinée PH Philippines

(6)

KH Cambodge KI Kiribati KM Comores

KN Saint-Kitts-et-Nevis

KP République populaire démocratique de Corée KR République de Corée

KW Koweït KY Îles Caïmanes KZ Kazakhstan

LA République démocratique populaire lao LB Liban

LC Sainte-Lucie LI Liechtenstein LK Sri Lanka LR Libéria LS Lesotho LT Lituanie LU Luxembourg LV Lettonie LY Libye MA Maroc MC Monaco

MD République de Moldova ME Monténégro

MG Madagascar

MK Ex-République yougoslave de Macédoine ML Mali

MM Myanmar MN Mongolie MO Macao

MP Îles Mariannes du Nord MR Mauritanie

MS Montserrat MT Malte MU Maurice MV Maldives MW Malawi MX Mexique MY Malaisie MZ Mozambique TR Turquie

TT Trinité-et-Tobago TV Tuvalu

TW Taïwan, Province de Chine TZ République-Unie de Tanzanie UA Ukraine

UG Ouganda

US États-Unis d’Amérique UY Uruguay

UZ Ouzbékistan VA Saint-Siège

VC Saint-Vincent-et-les Grenadines VE Venezuela, République bolivarienne du VG Îles Vierges (britanniques)

PL Pologne PT Portugal PW Palaos PY Paraguay QA Qatar

QZ Office communautaire des variétés végétales (Union européenne) (OCVV)

RO Roumanie RS Serbie

RU Fédération de Russie RW Rwanda

SA Arabie saoudite SB Îles Salomon SC Seychelles SD Soudan SE Suède SG Singapour

SH Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da Cunha SI Slovénie

SK Slovaquie SL Sierra Leone SM Saint-Marin SN Sénégal SO Somalie SR Suriname SS Soudan du Sud ST Sao Tomé-et-Principe SV El Salvador

SX Saint-Martin (partie néerlandaise) SY République arabe syrienne SZ Swaziland

TC Îles Turks et Caïques TD Tchad

TG Togo TH Thaïlande TJ Tadjikistan TL Timor-Leste TM Turkménistan TN Tunisie TO Tonga VN Viet Nam VU Vanuatu

WO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) (Bureau international de l’)

WS Samoa

XN Institut nordique des brevets (INB) YE Yémen

ZA Afrique du Sud ZM Zambie ZW Zimbabwe

(7)

Objet LOGOS (54)

TRIA GROUP

KM 11,500 ANCIENNE ROUTE DE RABAT ROUTE PRINCIPALE N1 A.S CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 10

Classe de Locarno 32

(28) (51)

Reproductions 1-1

2-1

3-1

4-1

5-1 (55)

(8)

6-1

7-1

8-1

9-1

10-1

25597 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

22/02/2021 22/02/2026

CHEMIN DE FER POUR RIDEAUX N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

AMECASER

5, rue ABOU ASAÄD ESSOUSSI, RES EL FARISSE, Bourgogne CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 6

(28) (51)

Reproductions (55)

(9)

1-2

1-3

1-4

1-5

1-6

1-7

(10)

1-8

1-9

1-10

1-11

1-12

25658 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

08/03/2021 08/03/2026

MOTIFS DÉCORATIFS POUR EMBALLAGE POUR BISCUITS ET CHOCOLAT A TARTINER

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

BORRAS, S.L. DE PRODUCTOS ALIMENTICIOS MARINA ESPANOLA, 20-22, 51002 CEUTA - ESPAGNE Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 32

(28) (51)

Reproductions (55)

(11)

2-1

3-1

4-1

5-1

25674 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/03/2021 11/03/2026

DJELLABA EN CROIX N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

CHRAIBI GHITA

NR 1 Rue Mozart QU Racine CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions (55)

(12)

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

25714 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

23/03/2021 23/03/2026

EMBLALLAGE DE THÉ EN CARTON N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BILAL BALLAL

LOT MY RACHID ZONE DES VILLAS LAAYOUNE - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions (55)

(13)

1-2

25719 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

25/03/2021 25/03/2026

SEMELLES DE CHAUSSURES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BADY PLAST

LOT N 16 QUARTIER INDUSTRIEL SIDI BRAHIM N II FES - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions 1-1

1-2

2-1 (55)

(14)

2-2

3-1

3-2

4-1

4-2

25733 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

29/03/2021 29/03/2021

BAGUES HAUTE FANTAISIE FAIT MAIN N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MAGZARI MERIEM

RESIDENCE TAMARIS ANFA 1 N 56 DAR BOUAZZA NOUACEUR CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 11

(28) (51)

Reproductions (55)

(15)

1-2

1-3

1-4

1-5

1-6

1-7

(16)

2-1

2-2

2-3

2-4

2-5

2-6

2-7

(17)

2-9

2-10

2-11

2-12

2-13

3-1

(18)

3-2

3-3

3-4

3-5

3-6

3-7

3-8

(19)

3-10

3-11

3-12

3-13

4-1

4-2

(20)

4-3

4-4

4-5

4-6

4-7

4-8

4-9

(21)

4-11

4-12

4-13

4-14

5-1

5-2

(22)

5-3

25734 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

29/03/2021 29/03/2026

BRACELETS ET BAGUES DE FANTAISIE FAITS PAR MAIN N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MAGZARI MERIEM

RESIDENCE TAMARIS ANFA 1 N 56 DAR BOUAZZA NOUACEUR CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 11

(28) (51)

Reproductions 1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(23)

25735 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

31/03/2021 31/03/2026

EMBALLAGE EN CARTON POUR THÉ N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BILAL BALLAL

LOT MY RACHID ZONE DES VILLAS LAAYOUNE - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

1-2 (55)

25745 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

02/04/2021 02/04/2026

ÉTIQUETTES POUR PIÈCES DE VOITURE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

HAUTE TECHNOLOGIE AUTO SERVICE N 53 RUE DE LA GARE MEKNES - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions (55)

(24)

1-1

2-1

3-1

4-1

25746 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

02/04/2021 02/04/2026

PÂTES ALIMENTAIRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BARILLA G. E R. FRATELLI S.P.A.

VIA MANTOVA, 166 I-43122 PARMA - ITALIE Déposant

(71)

Créateur WALTER MARIA DE SILVA

. - ITALIE (72)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 1

(28) (51)

Priorité(s) revendiquée(s)

008204846-0001 , 15/10/2020 , UE (30)

Reproductions (55)

(25)

1-2

1-3

1-4

25748 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

02/04/2021 02/04/2026

FLACONS POUR GEL N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

COIF ACCESS

3 CITE ASSAKA TIKIOUINE AGADIR - IDA OU TANANE - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

(55)

(26)

2-1

3-1

4-1

5-1

25753 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

06/04/2021 06/04/2026

EMBALLAGE POUR PRODUIT DE PATISSERIE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

DESTRAFOOD

12 RUE SABRI BOUJEMAA APPT N°6 ETG 1 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

(55)

(27)

3-1

4-1

5-1

25755 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

06/04/2021 06/04/2026

EMBALLAGE POUR PRODUIT DE PATISSERIE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

DESTRAFOOD

12 RUE SABRI BOUJEMAA APPT N°6 ETG 1 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

(55)

(28)

2-1

3-1

4-1

5-1

25766 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

09/04/2021 09/04/2026

CARRELAGES PRE-ASSEMBLES (ZELLIGE) N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ATELIERS ZELIJ TOULOUSE - FRANCE Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 12 (28)

Reproductions 1-1

(55)

(29)

3-1

4-1

5-1

6-1

7-1

8-1

(30)

9-1

10-1

11-1

12-1

25772 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

12/04/2021 12/04/2026

SERVICES A THÉ N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

AZUR.DBM

N°22 AV. DU HAUT – ATLAS RUE OURIKA TABRIQUET SALE - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 10

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions 1-1

(55)

(31)

3-1

4-1

7-1

8-1

10-1

25779 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

13/04/2021 13/04/2026 CHAISES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ZHONG MO PLASTICS INDUSTRY

PROVINCE DE NOUACEUR MUNICIPALITE DE NOUACER SAPINO LOTS N°1081, 1082, 1083 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5 (28)

(32)

Classe de Locarno 6 (51)

Reproductions 1-1

1-2

1-3

2-1

2-2

2-3

3-1 (55)

(33)

3-3

4-1

4-2

4-3

5-1

5-2

(34)

5-3

25789 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

15/04/2021 15/04/2026

MASQUE FACIAL AVEC UNE PARTIE DE MAINTIEN AVEC UN BORD N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

Kirill Kulakovskij

Libušina 930/12, 360 01 Karlovy Vary - REPUBLIQUE TCHEQUE Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 29

(28) (51)

Reproductions 1-1

1-2

1-3

1-4 (55)

(35)

1-6

1-7

25790 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

15/04/2021 15/04/2026

EMBALLAGES POUR BISCUITS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SWEETS AND TREATS MA

MAGASIN N°2 LOT N°8 LOTISSEMENT NASSIM AV IBN KHATIB FES EL JADID- DAR DBIBAGH - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

2-1 (55)

(36)

3-1

4-1

5-1

25791 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

15/04/2021 15/04/2026

EMBALLAGES POUR BISCUITS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SWEETS AND TREATS MA

MAGASIN N°2 LOT N°8 LOTISSEMENT NASSIM AV IBN KHATIB FES EL JADID- DAR DBIBAGH - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

2-1 (55)

(37)

4-1

5-1

25793 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

15/04/2021 15/04/2026

BOITES POUR SÉRUM DES CHEVEUX N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

WILD BEAUTY

LOT AL AMAL IMM 10 N°2 SIDI MOUMEN CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

1-2 (55)

(38)

1-3

2-1

2-2

3-1

3-2

4-1

4-2

(39)

5-2

25794 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

16/04/2021 16/04/2026

EMBALLAGES POUR CONSERVES DE THON A L'HUILE VÉGÉTALE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SILVER FOOD

13 RUE MUSTAPHA EL MAANI CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

2-1

3-1 (55)

(40)

25795 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

16/04/2021 16/04/2026

EMBALLAGES POUR CONSERVES DE THON A LA SAUCE TOMATE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SILVER FOOD

13 RUE MUSTAPHA EL MAANI CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

2-1

3-1 (55)

25796 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

16/04/2021 16/04/2026

EMBALLAGES POUR CONSERVES DE POISSON N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SARDINIERE MAROCAINE SAMARA

16 RUE DE TINGHIRT ROCHES NOIRES CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions (55)

(41)

2-1

3-1

4-1

5-1

25797 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

16/04/2021 16/04/2026

EMBALLAGES POUR CONSERVES DE POISSON N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SARDINIERE MAROCAINE SAMARA

16 RUE DE TINGHIRT ROCHES NOIRES CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions (55)

(42)

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

25798 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

16/04/2021 16/04/2026

EMBALLAGES POUR CONSERVES DE POISSON N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SARDINIERE MAROCAINE SAMARA

16 RUE DE TINGHIRT ROCHES NOIRES CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions (55)

(43)

2-1

3-1

4-1

5-1

25799 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

16/04/2021 16/04/2026

EMBALLAGES POUR PRODUITS COSMÉTIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

WILD BEAUTY

LOT AL AMAL IMM 10 N°2 SIDI MOUMEN CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions (55)

(44)

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

25800 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

16/04/2021 16/04/2026

BOUCHONS ET CAPSULE GAZ POUR BOUTEILLE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

INDUSTRIELLE MAROCAINE DE PLASTIQUES (STE) 11 CHEMIN DES ORCHIDEES CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 23

(28) (51)

Reproductions (55)

(45)

1-2

1-3

1-4

1-5

2-1

2-2

(46)

3-1

3-2

3-3

3-4

3-5

4-1

4-2

(47)

4-4

5-1

5-2

5-3

5-4

25801 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

17/04/2021 17/04/2026

FLACONS POUR PRODUITS COSMÉTIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

WILD BEAUTY

LOT AL AMAL IMM 10 N°2 SIDI MOUMEN CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5 (28)

(48)

Classe de Locarno 9 (51)

Reproductions 1-1

2-1

3-1

4-1

5-1 (55)

25802 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

19/04/2021 19/04/2026

EMBALLAGES POUR THÉ N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SOCIETE WIMSI

11 RUE 1 LOT MOUNA AIN CHOK CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions (55)

(49)

1-2

1-3

2-1

2-2

2-3

3-1

(50)

3-2

3-3

25803 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

20/04/2021 20/04/2026 TISSUS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

HIKMATEX

ROUTE 111 DR OULED MELLOUK LAHRAOUIYINE CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 10

Classe de Locarno 5

(28) (51)

Reproductions 1-1

2-1

3-1 (55)

(51)

5-1

6-1

7-1

8-1

9-1

10-1

(52)

25807 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

21/04/2021 21/04/2026

ACCOUDOIRS ET ACCESSOIRES POUR SIÈGES VÉHICULES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

GARNITURE MARDI

27, RUE 8 LOT. JAWHAR 2E ETG. APPT. 3 SIDI MOUMEN - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 6

(28) (51)

Reproductions 1-1

1-2

1-3

1-4

2-1 (55)

(53)

3-1

3-2

4-1

4-2

5-1

5-2

(54)

25808 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

21/04/2021 21/04/2026

POTEAUX D’ÉCLAIRAGE PUBLIC N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ALLIANCE CEI

5, ANGLE RUE 300 ET BD ELQODS RESIDENCE ELWAHDA HAY MLY ABDELLAH CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 26

(28) (51)

Reproductions 1-1

1-2

1-3

1-4

2-1 (55)

(55)

2-3

2-4

3-1

3-2

3-3

3-4

(56)

3-5

3-6

3-7

3-8

3-9

25810 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

22/04/2021 22/04/2026

SEMELLES DE CHAUSSURES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SOCIETE NOURA SHOES

RUE IBN BAJA QUARTIER INDUSTRIEL SIDI BRAHIM FES - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions (55)

(57)

2-1

3-1

4-1

5-1

25811 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

22/04/2021 22/04/2026

TUBES DE CRÈMES SOLAIRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

WILD BEAUTY

LOT AL AMAL IMM 10 N°2 SIDI MOUMEN CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions (55)

(58)

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

25812 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

22/04/2021 22/04/2026

ÉTIQUETTES DE SAUCISSES AUX HERBES ET DE FOIE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

EL AOUAD OMAR

1 ROUTE AIN CHKEF VILLA 32 A LOT JINAN FES - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions (55)

(59)

2-1

25813 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

22/04/2021 22/04/2026

ÉTIQUETTES DE MERGUEZ, KEBAB SAUCISSE ET RATE FARCIE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

EL AOUAD OMAR

1 ROUTE AIN CHKEF VILLA 32 A LOT JINAN FES - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions 1-1

2-1

3-1 (55)

(60)

4-1

5-1

25814 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

22/04/2021 22/04/2026

DISPOSITIF D'ADMINISTRATION DE DOSE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

REGENERON PHARMACEUTICALS, Inc.

777 OLD SAW MILL RIVER ROAD TARRYTOWN, NY 10591 - ETATS-UNIS D'AMERIQUE

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 24

(28) (51)

Priorité(s) revendiquée(s)

29760798 , 03/12/2020 , US (30)

Reproductions 1-1

1-2

1-3 (55)

(61)

1-5

1-6

1-7

1-8

1-9

1-10

(62)

1-11

1-12

1-13

1-14

1-15

1-16

1-17

(63)

1-19

1-20

1-21

1-22

1-23

1-24

(64)

1-25

1-26

1-27

1-28

1-29

1-30

1-31

(65)

1-33

1-34

1-35

1-36

1-37

1-38

(66)

1-39

1-40

1-41

1-42

2-1

2-2

2-3

(67)

2-5

2-6

2-7

2-8

2-9

2-10

(68)

2-11

2-12

2-13

2-14

2-15

2-16

2-17

(69)

2-19

2-20

2-21

2-22

2-23

2-24

(70)

2-25

2-26

2-27

2-28

2-29

2-30

2-31

(71)

2-33

2-34

2-35

2-36

2-37

2-38

(72)

2-39

2-40

2-41

2-42

2-43

2-44

2-45

(73)

2-47

2-48

2-49

2-50

2-51

2-52

(74)

2-53

2-54

2-55

2-56

25816 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

23/04/2021 23/04/2026

EMBALLAGES DE PIÈCES DE RECHANGE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SWAG Autoteile GmbH

Am Kiesberg 4-6 42117 Wuppertal - ALLEMAGNE Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

(55)

(75)

2-1

2-2

3-1

3-2

4-1

4-2

(76)

5-1

5-2

25818 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/04/2021 26/04/2026

EMBALLAGES DE CRÈMES SOLAIRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

WILD BEAUTY

LOT AL AMAL IMM 10 N°2 SIDI MOUMEN CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

2-1

3-1 (55)

(77)

5-1

25819 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/04/2021 26/04/2026

EMBALLAGES DE CRÈMES SOLAIRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

WILD BEAUTY

LOT AL AMAL IMM 10 N°2 SIDI MOUMEN CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

2-1

3-1 (55)

(78)

4-1

5-1

25820 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/04/2021 26/04/2026

ÉTIQUETTES D'EMBALLAGES POUR FRUITS SECS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

PACIFIC FRUIT

127 AV HAFID BEN ABDELBAR RES ALANDALOUS 2 EME ETAGE LOCAL N°9 TANGER - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions 1-1

2-1

3-1 (55)

(79)

5-1

25822 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

26/04/2021 26/04/2026

ÉTIQUETTES POUR POTS DE GLACES ET SORBETS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

CHRAIBI LINA

29 RESIDENCE DE LA COTE, BOULEVARD DE LA GRANDE CEINTURE AIN DIAB CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 20

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions 1-1

2-1

3-1 (55)

(80)

4-1

5-1

6-1

7-1

8-1

9-1

10-1

(81)

12-1

13-1

14-1

15-1

16-1

17-1

(82)

18-1

19-1

20-1

25824 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

27/04/2021 27/04/2026

EMBALLAGES POUR DENTIFRICES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

WILD BEAUTY

LOT AL AMAL IMM 10 N°2 SIDI MOUMEN CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

2-1 (55)

(83)

4-1

5-1

25826 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

24/03/2021 24/03/2026 PANIER A LINGE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

AMAL BANDES PLASTIQUES

DOUAR OULED HADA COMMUNE DE SIDI HAJAJ OUED HASSAR ROUTE 107 LOT N 7 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions 1-1

1-2 (55)

(84)

25827 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

27/04/2021 27/04/2026 BISCUITS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BEST BISCUITS MAROC

HAD SOUALEM Z.I SAHEL LOT 121 BERRECHID - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 1

(28) (51)

Reproductions 1-1

2-1 (55)

25831 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

27/04/2021 27/04/2026

MOULE POUR BISCUIT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BEST BISCUITS MAROC

HAD SOUALEM Z.I SAHEL LOT 121 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions 1-1

(55)

(85)

LOT 187, ZONE INDUSTRIELLE DE BOUZNIKA BOUZNIKA - MAROC

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

25834 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

29/04/2021 29/04/2026

SEMELLES DE CHAUSSURES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BADY PLAST

LOT N 16 QUARTIER INDUSTRIEL SIDI BRAHIM N II FES - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 2

(28) (51)

(86)

Reproductions 1-1

1-2

2-1

2-2

3-1

3-2

4-1 (55)

(87)

25835 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

29/04/2021 29/04/2026

SEMELLES DE CHAUSSURES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BADY PLAST

LOT N 16 QUARTIER INDUSTRIEL SIDI BRAHIM N II FES - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions 1-1

1-2

2-1

2-2 (55)

(88)

3-1

3-2

4-1

4-2

25838 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

30/04/2021 30/04/2026

EMBALLAGES DE THE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LEBACOMEX

AVENUE EL MASSIRA N°323 NADOR - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

(55)

(89)

3-1

4-1

5-1

25839 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

30/04/2021 30/04/2026

ÉTIQUETTES DE MÉLANGES D’ÉPICES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

M` EPICES

RUE SOUMAYA RESIDENCE SHEHRAZADE , 5EME ETAGE N 22 PALMIERS CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 12

Classe de Locarno 19

(28) (51)

Reproductions 1-1

(55)

(90)

2-1

3-1

4-1

5-1

6-1

7-1

8-1

(91)

10-1

11-1

12-1

25840 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

01/05/2021 01/05/2026

EMBALLAGES POUR MATÉRIAUX DE CUISINE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

KELTOUM MENAGE

GR ATTAKKADDOUM GH2 17 ETG 2 SIDI BERNOUSSI CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

(55)

(92)

2-1

3-1

4-1

5-1

25841 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

02/05/2021 02/05/2026

RÉCIPIENTS EN PLASTIQUE POUR CUISINE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

REMISSE

147 BD LA RESISTANCE RES AFA ETG 2 APPT 22 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions 1-1

(55)

(93)

1-3

2-1

2-2

3-1

3-2

4-1

(94)

4-2

5-1

5-2

25842 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

02/05/2021 02/05/2026

BOITES A ÉPICES ET BOITES EN PLASTIQUE POUR CUISINE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

REMISSE

147 BD LA RESISTANCE RES AFA ETG 2 APPT 22 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

1-2 (55)

(95)

2-1

2-2

3-1

3-2

3-3

4-1

(96)

5-1

5-2

25843 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

03/05/2021 03/05/2026

CAISSES D'EMBALLAGES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

Scapack

8 RUE OUKHOUANE BOUSEJOUR CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

1-2

1-3 (55)

(97)

1-5

25844 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

03/05/2021 03/05/2026

CAISSES D'EMBALLAGES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

Scapack

8 RUE OUKHOUANE BOUSEJOUR CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

1-2

1-3 (55)

(98)

1-4

1-5

25845 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

03/05/2021 03/05/2026 CAISSE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

Scapack

8 RUE OUKHOUANE BOUSEJOUR CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

1-2

1-3 (55)

(99)

1-5

25846 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

03/05/2021 03/05/2026

SANDALE EN PLASTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BOUFTAS OTHMANE

CASAPLAISANCE RUE 1 NUMERO 6 VAL DANFA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions 1-1

1-2

1-3 (55)

(100)

25847 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

04/05/2021 04/05/2026

EMBALLAGES POUR CHOCOLAT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MICHOC

LOTISSEMENT EL HAMD N° 1 SIDI MOUMEN CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

25848 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

04/05/2021 04/05/2026

EMBALLAGES POUR SUCETTES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MICHOC

LOTISSEMENT EL HAMD N° 1 SIDI MOUMEN CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 9

(28) (51)

(101)

2-1

25849 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

04/05/2021 04/05/2026

EMBALLAGES POUR CAFÉ N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MIRAZ GROUP

KM 22 DR KHYAYETA ROUTE EL JADIDA BERRECHID - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

2-1

3-1 (55)

(102)

4-1

5-1

25850 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

04/05/2021 04/05/2026

DÉTENDEURS DE GAZ N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

TORKY PLAST

QUARTIER INDUSYTRIEL SAPINO NOUASSER LOT N 89 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 23

(28) (51)

Reproductions 1-1

1-2

1-3 (55)

(103)

2-1

2-2

2-3

2-4

3-1

3-2

(104)

3-3

3-4

25851 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

04/05/2021 04/05/2026

DÉTENDEURS DE GAZ N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

TORKY PLAST

QUARTIER INDUSYTRIEL SAPINO NOUASSER LOT N 89 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 23

(28) (51)

Reproductions 1-1

1-2

1-3 (55)

(105)

2-1

2-2

2-3

2-4

25852 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

04/05/2021 04/05/2026

EMBALLAGES POUR LUNETTES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BLOUDAN DISTRIBUTION

HAY BENNANI SMIRESS LOT ASKEJJOUR N 161 MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions (55)

(106)

1-1

2-1

3-1

4-1

25853 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

05/05/2021 05/05/2026

MOTIFS DÉCORATIFS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

EL OUALI ELALAMI YASMINE

VILLAS DE L`OCEAN N°21 ERRAHMA DAR BOUAZZA CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 32

(28) (51)

Reproductions 1-1

(55)

(107)

3-1

25854 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

05/05/2021 05/05/2026 CAISSE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

PLASTIQUE (STE LE)

ANGLES RUE DES GLAIEULS ET DES ORCHIDEES CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

1-2

1-3 (55)

(108)

1-4

25855 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

06/05/2021 06/05/2026

EMBALLAGES POUR MADELEINES, BISCUITS ET GAUFRETTES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BIGOR

N°33 Q I SIDI BOUATMANE BEN GUERIR - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(109)

25856 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

06/05/2021 06/05/2026

FLACONS POUR PRODUITS COSMÉTIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BOUSSAFA

147 BD RESISTANCE AFA N°12 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(110)

25857 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

06/05/2021 06/05/2026 BIDON N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

EFG MAROC

12 RUE SABRI BOUJEMAA ETAGE 1 APPT 6 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

1-2

1-3

1-4

1-5 (55)

(111)

KM 9 ROUTE DE BOUSKOURA LOT SIDI OMARN°16LISSASFA CASABLANCA - MAROC

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 8

(28) (51)

Reproductions 1-1

1-2

1-3

2-1

2-2 (55)

(112)

3-1

3-2

4-1

4-2

5-1

5-2

25859 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

07/05/2021 07/05/2026

EMBALLAGES POUR PRODUITS LAITIERS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

COMPAGNIE GERVAIS DANONE

17 BOULEVARD HAUSSMANN,75009 PARIS - FRANCE Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 2 (28)

(113)

1-2

2-1

25860 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

09/05/2021 09/05/2026

TUBES POUR PRODUITS COSMÉTIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

WILD BEAUTY

LOT AL AMAL IMM 10 N°2 SIDI MOUMEN CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

2-1 (55)

(114)

3-1

4-1

5-1

25861 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

09/05/2021 09/05/2026

FLACONS ET POTS POUR PRODUITS COSMÉTIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

WILD BEAUTY

LOT AL AMAL IMM 10 N°2 SIDI MOUMEN CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

2-1 (55)

(115)

25862 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

10/05/2021 10/05/2026

CORBEILLES DE TRI ARTISANALES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SUEZ SERVICES MAROC

BD GHANDI GHANDI MALL IMMEUBLE TAQWA 4 5EME ETAGE CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 3

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

2-1

3-1 (55)

25863 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/05/2021 11/05/2026

EMBALLAGES POUR BISCUITS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BEST BISCUITS MAROC

HAD SOUALEM Z.I SAHEL LOT 121 BERRECHID - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5 (28)

(116)

Classe de Locarno 9 (51)

Reproductions 1-1

2-1

3-1

4-1

5-1 (55)

25864 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/05/2021 11/05/2026

EMBALLAGES POUR BISCUITS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BEST BISCUITS MAROC

HAD SOUALEM Z.I SAHEL LOT 121 BERRECHID - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions (55)

(117)

2-1

3-1

4-1

25865 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/05/2021 11/05/2026

EMBALLAGES POUR BISCUITS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BEST BISCUITS MAROC

HAD SOUALEM Z.I SAHEL LOT 121 BERRECHID - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

(55)

(118)

2-1

3-1

4-1

5-1

25866 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/05/2021 11/05/2026

EMBALLAGES POUR BISCUITS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BEST BISCUITS MAROC

HAD SOUALEM Z.I SAHEL LOT 121 BERRECHID - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

(55)

(119)

3-1

4-1

5-1

25867 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/05/2021 11/05/2026

EMBALLAGES POUR BISCUITS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BEST BISCUITS MAROC

HAD SOUALEM Z.I SAHEL LOT 121 BERRECHID - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

(55)

(120)

2-1

3-1

4-1

5-1

25868 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/05/2021 11/05/2026

EMBALLAGES POUR BISCUITS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BEST BISCUITS MAROC

LOT 121, ZONE INDUSTRIELLE HAD -SOUALEM CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

(55)

(121)

3-1

4-1

5-1

25869 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/05/2021 11/05/2026

EMBALLAGES POUR BISCUITS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BEST BISCUITS MAROC

HAD SOUALEM Z.I SAHEL LOT 121 BERRECHID - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

(55)

(122)

2-1

3-1

4-1

5-1

25870 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/05/2021 11/05/2026

EMBALLAGES POUR BISCUITS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BEST BISCUITS MAROC

HAD SOUALEM Z.I SAHEL LOT 121 BERRECHID - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

(55)

(123)

3-1

4-1

5-1

25871 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/05/2021 11/05/2026

EMBALLAGES POUR BISCUITS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BEST BISCUITS MAROC

HAD SOUALEM Z.I SAHEL LOT 121 BERRECHID - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

(55)

(124)

2-1

3-1

4-1

5-1

25872 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/05/2021 11/05/2026

EMBALLAGES POUR BISCUITS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BEST BISCUITS MAROC

HAD SOUALEM Z.I SAHEL LOT 121 BERRECHID - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

(55)

(125)

3-1

4-1

5-1

25873 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/05/2021 11/05/2026

EMBALLAGES POUR BISCUITS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BEST BISCUITS MAROC

HAD SOUALEM Z.I SAHEL LOT 121 BERRECHID - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

(55)

(126)

2-1

3-1

4-1

5-1

25874 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/05/2021 11/05/2026

EMBALLAGES POUR BISCUITS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BEST BISCUITS MAROC

HAD SOUALEM Z.I SAHEL LOT 121 BERRECHID - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

(55)

(127)

3-1

4-1

5-1

25875 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/05/2021 11/05/2026

BOÎTES POUR COSMÉTIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

WILD BEAUTY

LOT AL AMAL IMM 10 N°2 SIDI MOUMEN CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

(55)

(128)

2-1

3-1

4-1

5-1

25876 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/05/2021 11/05/2026

BOÎTES POUR COSMÉTIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

WILD BEAUTY

LOT AL AMAL IMM 10 N°2 SIDI MOUMEN CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

(55)

(129)

3-1

4-1

5-1

25877 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/05/2021 11/05/2026

BOITES POUR COSMÉTIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

WILD BEAUTY

LOT AL AMAL IMM 10 N°2 SIDI MOUMEN CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions 1-1

(55)

(130)

2-1

3-1

4-1

5-1

25878 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

07/05/2021 07/05/2026

MASQUE FACIAL DE SPORT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

NUQUL BROTHERS COMPANY LIMITED P.O. BOX 154, AMMAN 11118 - JORDANIE Déposant

(71)

Créateur Lafferty Caroline

Villa P-11, Frond P, Palm Jumeirah, - CANADA (72)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 29

(28) (51)

Reproductions 1-1

(55)

(131)

1-3

1-4

1-5

1-6

25879 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

10/02/2021 10/02/2026

EMBALLAGES POUR PÂTES ET COUSCOUS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

TRIA GROUP

KM 11,500 ANCIENNE ROUTE DE RABAT ROUTE PRINCIPALE N1 A.S CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions (55)

(132)

1-1

2-1

3-1

4-1

25880 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

11/05/2021 11/05/2026

VANNES HYDRAULIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

HIDROTEN, S.A.

POLIGONO INDUSTRIAL PLA DE LA VALLONGA, CALLE 7 E-03006 ALICANTE - ESPAGNE

Déposant (71)

Créateur MANUEL TEN SANCHEZ

. - ESPAGNE

GINES TEN SANCHEZ . - ESPAGNE

(72)

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 23

(28) (51)

Priorité(s) revendiquée(s)

008273007-0004 , 18/11/2020 , EM 008273007-0001 , 18/11/2020 , EM 008273007-0003 , 18/11/2020 , EM 008273007-0002 , 18/11/2020 , EM (30)

(133)

1-2

1-3

1-4

1-5

1-6

1-7

(134)

2-1

2-2

2-3

2-4

2-5

2-6

2-7

(135)

3-2

3-3

3-4

3-5

3-6

3-7

(136)

4-1

4-2

4-3

4-4

4-5

4-6

4-7

(137)

AVENUE EL BIR JDID NR 103 QUARTIER EL WAHDA 01 LAAYOUNE - MAROC

Nombre de dessins ou modèles 4

Classe de Locarno 25

(28) (51)

Reproductions 1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

25883 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

12/05/2021 12/05/2026

CONSTRUCTIONS ET ELEMENTS DE CONSTRUCTION N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

DOMINIQUE ROSSI

477 AVENUE DE PASSICART SAINT PANCRACE-VILLA NOTRE DAME DES OLIVIERS 06100 NICE - FRANCE

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 1

Classe de Locarno 25

(28) (51)

Références

Documents relatifs

(43) Date de publication d’un dessin ou modèle industriel avant son examen, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(43) Date de publication d’un dessin ou modèle industriel avant son examen, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :

(43) Date de publication d’un dessin ou modèle industriel avant son examen, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité. Notes :