CATALOGUE OFFICIEL DESDESSINS OU MODELESINDUSTRIELS

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CATALOGUE OFFICIEL DES DESSINS OU MODELES

INDUSTRIELS

Téléphone : +212 5 22 58 64 00/10 Pays : Maroc

E-mail : [email protected] Fax : +212 5 22 33 54 80

Office Marocain de la Propriété Industrielle et Commerciale

Adresse de l’office : R.S. 114 KM 9,5 Route de Nouasseur - SIDI MAAROUF CASABLANCA N ° 01/2018 du 04/01/2018

Site web : www.ompic.ma

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Classe 01. - Produits alimentaires.

Classe 02. - Articles d’habillement et mercerie.

Classe 03. - Articles de voyage, étuis, parasols et objets personnels, non compris dans d’autres classes.

Classe 04. - Brosserie.

Classe 05. - Articles textiles non confectionnés, feuilles de matière artificielle ou naturelle.

Classe 06. - Ameublement.

Classe 07. - Articles de ménage non compris dans d’autres classes.

Classe 08. - Outils et quincaillerie.

Classe 09. - Emballages et récipients pour le transport ou la manutention des marchandises.

Classe 10. - Horlogerie et autres instruments de mesure, instruments de contrôle ou de signalisation.

Classe 11. - Objets d’ornement.

Classe 12. - Moyens de transport ou de levage.

Classe 13. - Appareils de production, de distribution ou de transformation de l’énergie électrique.

Classe 14. - Appareils d’enregistrement, de télécommunication ou de traitement de l’information.

Classe 15. - Machines non comprises dans d’autres classes.

Classe 16. - Articles de photographie, de cinématographie ou d’optique.

Classe 17. - Instruments de musique.

Classe 18. - Imprimerie et machines de bureau.

Classe 19. - Papeterie, articles de bureau, matériel pour artistes ou d’enseignement.

Classe 20. - Equipement de vente ou de publicité, signes indicateurs.

Classe 21. - Jeux, jouets, tentes et articles de sport.

Classe 22. - Armes, articles pyrotechniques, articles pour la chasse, la pêche et la destruction d’animaux nuisibles.

Classe 23. - Installations pour la distribution de fluides, installations sanitaires, de chauffage, de ventilation ou de conditionnement d’air, combustibles solides.

Classe 24. - Médecine et laboratoires.

Classe 25. - Constructions et éléments de construction.

Classe 26. - Appareils d’éclairage.

Classe 27. - Tabacs et articles pour fumeurs.

Classe 28. - Produits pharmaceutiques ou cosmétiques, articles et équipements de toilette.

Classe 29. - Dispositifs et équipements contre le feu, pour la prévention d’accidents ou le sauvetage.

Classe 30. - Articles pour les soins et l’entretien des animaux.

Classe 31. - Machines et appareils pour préparer la nourriture ou les boissons, non compris dans d’autres classes.

Classe 32. - Symboles graphiques et logos, motifs décoratifs pour surfaces, ornementation.

CLASSIFICATION INTERNATIONALE POUR LES DESSINS ET MODÈLES INDUSTRIELS ÉTABLIE EN VERTU DE L’ARRANGEMENT DE LOCARNO

- Liste des classes -

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(14) Numéro d’ordre du renouvellement, s’il est différent du numéro d’enregistrement initial (15) Date de l’enregistrement/date du renouvellement

(17) Durée prévue de l’enregistrement ou du renouvellement

(18) Date prévue d’expiration de l’enregistrement ou du renouvellement

(19) Indication, au moyen du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, de l’administration qui publie ou enregistre le dessin ou modèle industriel

Note : Élément d’information minimum, uniquement pour les documents de dessin ou modèle tels que définis à l’

alinéa 4.b).

(20) Données relatives à la demande

(21) Numéro d’ordre de la demande (22) Date de dépôt de la demande

(23) Nom et lieu de l’exposition, et date à laquelle le dessin ou modèle industriel y a été exposé pour la première fois (données relatives à la priorité d’exposition)

(24) Date à partir de laquelle le droit de dessin ou modèle industriel produit ses effets (27) Type de demande ou de dépôt (ouvert ou cacheté)

(28) Nombre de dessins et modèles industriels compris dans la demande

(29) Indication de la forme sous laquelle le dessin ou modèle industriel est déposé (par exemple, en tant que reproduction du dessin ou modèle ou spécimen de celui-ci)

(30) Données relatives à la priorité selon la Convention de Paris

(31) Numéro d’ordre attribué à la demande établissant la priorité (32) Date de dépôt de la demande établissant la priorité

(33) Code à deux lettres, selon la norme ST.3 de l’OMPI, permettant d’identifier l’administration auprès de laquelle a été déposée la demande établissant la priorité

Notes : i) Le code générique (30) peut être utilisé, pour autant que les données portant les codes (31), (32) et (33) soient présentées ensemble.

ii) Pour les dépôts internationaux effectués en vertu de l’Arrangement de La Haye, le code à deux lettres “WO” doit être utilisé.

(40) Date à laquelle certaines informations sont rendues accessibles au public

(43) Date de publication d’un dessin ou modèle industriel avant son examen, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(44) Date de publication du dessin ou modèle industriel après examen, mais avant enregistrement, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(45) Date de publication du dessin ou modèle industriel enregistré, par impression ou par un procédé similaire, ou date de sa mise à la disposition du public par tout autre moyen

(46) Date d’expiration de l’ajournement (50) Informations diverses

(51) Classification internationale pour les dessins et modèles industriels (classe et sous-classe de la classification de Locarno)

(52) Classification nationale

(53) Identification du ou des dessins ou modèles inclus dans une demande ou un enregistrement multiple qui est ou sont affectés par une transaction déterminée alors que la totalité ne l’est pas

(54) Désignation du ou des objets ou produits auxquels le dessin ou modèle industriel est destiné ou titre du dessin ou modèle industriel

(55) Reproduction du dessin ou modèle industriel (par exemple, dessin, photographie) et explications concernant la reproduction

(56) Liste des documents relatifs à l’état de la technique, s’ils sont distincts du texte descriptif

(57) Description des éléments caractéristiques du dessin ou modèle industriel y compris l’indication des couleurs (58) Date d’inscription au registre de tout type de modification (p. ex., le changement de titulaire, le changement de nom ou d’adresse, la renonciation à un dépôt international, la cessation de la protection)

Notes : i) Le code (52) doit être précédé du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI, qui permet d’

identifier le pays dont la classification nationale est utilisée (ce code à deux lettres doit être indiqué entre parenthèses);

ii) Élément d’information minimum, uniquement pour les documents de dessin ou modèle tels que définis à l’alinéa 4.b).

(60) Références à d’autres demandes et enregistrements juridiquement apparentés

(62) Numéro d’ordre et, le cas échéant, date de dépôt de la ou des demandes, du ou des enregistrements ou du ou des documents apparentés par la division

(66) Numéro d’ordre de la demande ou de l’enregistrement du ou des dessins ou modèles qui sont les variantes du présent dessin ou modèle

(68) Numéro de la partie cédée de l’enregistrement

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(69) Numéro de l’enregistrement résultant de la fusion

Note : Le code générique (60) doit être utilisé par les pays qui faisaient précédemment partie d’une autre entité, pour permettre l’identification des données bibliographiques qui se rapportent aux demandes ou aux enregistrements de dessins ou modèles industriels et qui ont initialement fait l’objet d’une annonce de la part de l’office de propriété

industrielle de cette entité.

(70) Identification des parties intéressées par la demande ou l’enregistrement (71) Nom et adresse du ou des déposants

(72) Nom du ou des créateurs, s’ils sont connus en tant que tels (73) Nom et adresse du ou des titulaires

(74) Nom et adresse du ou des mandataires

(78) Nom et adresse du ou des nouveaux titulaires en cas de changement de titulaire

Note : Si l’enregistrement a eu lieu à la date ou avant la date à laquelle le dessin ou modèle industriel a été mis à la disposition du public, le minimum d’information requis est le nom du titulaire, sinon, celui du ou des déposants.

(80) Identification de certaines données relatives à l’enregistrement international des dessins et modèles industriels effectué en vertu de l’Arrangement de La Haye concernant l’enregistrement international des dessins et modèles industriels, et données relatives à d’autres conventions internationales

Informations relatives aux Parties contractantes désignées/Parties contractantes intéressées (81) Parties contractantes intéressées

I Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1934 II Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1960 III Parties contractantes désignées en vertu de l’Acte de 1999 (82) Déclarations figurant dans la demande internationale

(83) Indication de l’existence d’une possibilité de réexamen ou de recours (84) État(s) contractant(s) désigné(s) en vertu de conventions régionales Informations relatives au(x) titulaire(s)

(85) Résidence habituelle du ou des titulaires (86) Nationalité du ou des titulaires

(87) Domicile du ou des titulaires

(88) État dans lequel le ou les titulaires ont un établissement industriel ou commercial effectif et sérieux (89) “Partie contractante du déposant”

Note : Les données portant les codes INID (81) à (88) doivent être indiquées au moyen du code à deux lettres selon la norme ST.3 de l’OMPI.

(5)

AF Afghanistan AG Antigua-et-Barbuda AI Anguilla

AL Albanie AM Arménie AO Angola

AP Organisation régionale africaine de la propriété intellectuelle (ARIPO)

AR Argentine AT Autriche AU Australie AW Aruba AZ Azerbaïdjan BA Bosnie-Herzégovine BB Barbade

BD Bangladesh BE Belgique BF Burkina Faso BG Bulgarie BH Bahreïn BI Burundi BJ Bénin BM Bermudes

BN Brunéi Darussalam

BO Bolivie, État plurinational de BQ Bonaire, Saint-Eustache et Saba BR Brésil

BS Bahamas BT Bhoutan BV Île Bouvet BW Botswana

BX Office Benelux de la Propriété intellectuelle (OBPI) BY Bélarus

BZ Belize

CA CanadaCD République démocratique du Congo CF République centrafricaine

CG Congo CH Suisse CI Côte d’Ivoire CK Îles Cook CL Chili

CM CamerounCN Chine CO Colombie

CR Costa Rica CU Cuba CV Cap-Vert CW Curaçao

DE Allemagne DJ Djibouti DK Danemark DM Dominique

DO République dominicaine DZ Algérie

EA Organisation eurasienne des brevets (OEAB) EC Équateur

EE Estonie EG Égypte

EH Sahara occidental

EM Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) (OHMI)

EP Office européen des brevets (OEB) ER Érythrée

ES Espagne ET Éthiopie FI Finlande FJ Fidji

FK Îles Falkland (Malvinas) FO Îles Féroé

FR France GA Gabon GB Royaume-Uni

GC Office des brevets du Conseil de coopération des États arabes du Golfe (CCG)

GD Grenade GE Géorgie GG Guernesey GH Ghana GI Gibraltar GL Groenland GM Gambie GN Guinée

GQ Guinée équatoriale GR Grèce

GS Géorgie du Sud et les îles Sandwich du Sud GT Guatemala

GW Guinée-Bissau GY Guyana

HK Région administrative spéciale de Hong Kong (République populaire de Chine)

HN Honduras HR Croatie HT Haïti HU Hongrie

IB Bureau international de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)

ID Indonésie IE Irlande IL Israël IM Île de Man IN Inde IQ Iraq

IR Iran (République islamique d’) IS Islande

IT Italie JE Jersey JM Jamaïque JO Jordanie JP Japon KE Kenya

NA Namibie NE Niger NG Nigéria NI Nicaragua NL Pays-Bas NO Norvège NP Népal NR Nauru

NZ Nouvelle-Zélande

OA Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI) OM Oman

PA Panama PE Pérou

PG Papouasie-Nouvelle-Guinée PH Philippines

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KG Kirghizistan KH Cambodge KI Kiribati KM Comores

KN Saint-Kitts-et-Nevis

KP République populaire démocratique de Corée KR République de Corée

KW Koweït KY Îles Caïmanes KZ Kazakhstan

LA République démocratique populaire lao LB Liban

LC Sainte-Lucie LI Liechtenstein LK Sri Lanka LR Libéria LS Lesotho LT Lituanie LU Luxembourg LV Lettonie LY Libye MA Maroc MC Monaco

MD République de Moldova ME Monténégro

MG Madagascar

MK Ex-République yougoslave de Macédoine ML Mali

MM Myanmar MN Mongolie MO Macao

MP Îles Mariannes du Nord MR Mauritanie

MS Montserrat MT Malte MU Maurice MV Maldives MW Malawi MX Mexique MY Malaisie MZ Mozambique TR Turquie

TT Trinité-et-Tobago TV Tuvalu

TW Taïwan, Province de Chine TZ République-Unie de Tanzanie UA Ukraine

UG Ouganda

US États-Unis d’Amérique UY Uruguay

UZ Ouzbékistan VA Saint-Siège

VC Saint-Vincent-et-les Grenadines VE Venezuela, République bolivarienne du VG Îles Vierges (britanniques)

PK Pakistan PL Pologne PT Portugal PW Palaos PY Paraguay QA Qatar

QZ Office communautaire des variétés végétales (Union européenne) (OCVV)

RO Roumanie RS Serbie

RU Fédération de Russie RW Rwanda

SA Arabie saoudite SB Îles Salomon SC Seychelles SD Soudan SE Suède SG Singapour

SH Sainte-Hélène, Ascension et Tristan da Cunha SI Slovénie

SK Slovaquie SL Sierra Leone SM Saint-Marin SN Sénégal SO Somalie SR Suriname SS Soudan du Sud ST Sao Tomé-et-Principe SV El Salvador

SX Saint-Martin (partie néerlandaise) SY République arabe syrienne SZ Swaziland

TC Îles Turks et Caïques TD Tchad

TG Togo TH Thaïlande TJ Tadjikistan TL Timor-Leste TM Turkménistan TN Tunisie TO Tonga VN Viet Nam VU Vanuatu

WO Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI) (Bureau international de l’)

WS Samoa

XN Institut nordique des brevets (INB) YE Yémen

ZA Afrique du Sud ZM Zambie ZW Zimbabwe

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Objet PANIER, SEAU ABLUTION, CARAFE TRADITIONNEL, ÉGOUTTOIR

"WATERFALL", ÉTAGÈRE A ÉPICES (54)

ELECTRO SOUND INDUSTRIELS

BD CHEFCHAOUNI KM 11,5 AIN SEBAA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1 (55)

(8)

22341 Date de dépôt

Date d’expiration Objet

12/05/2017 12/05/2022 MAGNETS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

GLOBAL BUSINESS TRADERS

DOUAR SRAYRI SIDI ABDELLAH GHYATE AIT OURIR MARRAKECH - MAROC

Déposant (71)

Classe de Locarno 11

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1 (55)

(9)

7-1

8-1

9-1

10-1

07/06/2017 07/06/2022

BOITES ALIMENTAIRES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

PLASTICHROME

BOULEVARD ENNASSIJ ZONE INDUSTRIELLE SIDI BERNOUSSI CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions (55)

(10)

1-1

1-2

2-1

2-2

28/07/2017 28/07/2022

SEMELLES DE CHAUSSURES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SOCIETE MOL SAT SEMEL SARL

QUARTIER INDUSTRIEL SIDI BRAHIM II N 10 FES - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(11)

2-1

2-2

3-1

3-2

4-1

4-2

(12)

5-1

5-2

04/08/2017 04/08/2022

MODELÉS D'EBENISTERIE DE PLÂTRE PRODUITS SUR DES MOULES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BILBAO CONSTRUCTION

227 LOTISSEMENT AL MASSIRA ALIA BEN SLIMANE - MAROC Déposant

(71)

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1 (55)

(13)

5-1

11/09/2017 11/09/2022

DISPOSITIF QUANTIQUE POUR L'ANNULATION DES EFFETS DES ONDES ÉLECTROMAGNÉTIQUES ET AUTRES ONDES NOCIVES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

DIOURI MOHAMED

RESIDENCE MOAD 2 1 RUE DUBREUIL 20360 QUARTIER DES HOPITAUX CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

2-1 (55)

(14)

3-1

4-1

5-1

14/09/2017 14/09/2022 PARE-CHOCS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SCANIA CV AB

SE-151 87 SÖDERTÄLJE - SUEDE Déposant

(71)

Créateur KRISTOFER HANSEN

. - SUEDE

ALLAN MACDONALD . - SUEDE

ANDERS LUNDGREN . - SUEDE

LENNART GUSTAFSSON . - SUEDE

FREDRIK GRAHL . - SUEDE

(72)

(28) (51)

Priorité(s) revendiquée(s)

2017/0099 , 17/03/2017 , SE (30)

(15)

1-2

1-3

1-4

1-5

1-6

1-7

(16)

03/10/2017 03/10/2022 PANNEAU N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SCANIA CV AB

(71)

. - SUEDE

MIKAEL LARSSON . - SUEDE

ANDERS DELVEN . - SUEDE

(72)

(28) (51)

2017/0118 , 03/04/2017 , SE (30)

Reproductions

1-1

1-2

1-3 (55)

(17)

1-5

1-6

1-7

03/10/2017 03/10/2022 BANDE FIXE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SCANIA CV AB

(71)

. - SUEDE

ERIK ELIASSON . - SUEDE

JONAS MATTSSON . - SUEDE

(72)

(28) (51) (30)

(18)

2017/0125 , 03/04/2017 , SE

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

1-5

1-6 (55)

(19)

03/10/2017 03/10/2022

BARRE DE LUMIÈRE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SCANIA CV AB

(71)

. - SUEDE

SARA SKONNBRINK . - SUEDE

MARCIN WIDLUND . - SUEDE

(72)

(28) (51)

2017/0122 , 03/04/2017 , SE (30)

Reproductions

1-1 (55)

(20)

1-2

1-3

1-4

1-5

1-6

1-7

03/10/2017 03/10/2022 PLAQUE "STEP"

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

SCANIA CV AB

(71)

(72)

(21)

SOFIE BERGLUND . - SUEDE

(28) (51)

2017/0120 , 03/04/2017 , SE (30)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4 (55)

(22)

1-5

1-6

1-7

03/10/2017 03/10/2022 ÉCHELON N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SCANIA CV AB

(71)

. - SUEDE

LENNART GUSTAFSSON . - SUEDE

(72)

(28) (51)

2017/0121 , 03/04/2017 , SE (30)

(23)

1-2

1-3

1-4

1-5

1-6

1-7

(24)

03/10/2017 03/10/2022

LUNETTES DE PHARE ANTIBROUILLARD N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SCANIA CV AB

(71)

. - SUEDE

SOFIE BERGLUND . - SUEDE

(72)

(28) (51)

2017/0123 , 03/04/2017 , SE (30)

Reproductions

1-1

1-2

1-3 (55)

(25)

1-5

1-6

1-7

03/10/2017 03/10/2022 POIGNÉE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SCANIA CV AB

(71)

. - SUEDE

SARA SKONNBRINK . - SUEDE

(72)

(26)

(28) (51)

2017/0124 , 03/04/2017 , SE (30)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

1-5

1-6 (55)

(27)

13/10/2017 13/10/2022 AUTOMOBILE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BYD COMPANY LIMITED

NO.3009, BYD ROAD, PINGSHAN , SHENZHEN , GUANGDONG 518118 - CHINE

Déposant (71)

Créateur ^{LIAN Yubo}

. - CHINE

WANG ZHIHUA . - CHINE

ZHANG ZHANGJIN . - CHINE

PENG LONGHUA . - CHINE

(72)

(28) (51)

201730181466.0 , 17/05/2017 , CN (30)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

(28)

1-3

1-4

1-5

1-6

1-7

19/10/2017 19/10/2022

TOUPIES A MAIN N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

DECOLTEC

ROUTE 110 KM 10 AIN HARROUDA MOHAMMEDIA - MAROC Déposant

(71)

(28) (51)

Reproductions (55)

(29)

1-2

2-1

2-2

3-1

3-2

24/10/2017 24/10/2022

CANDÉLABRES D’ÉCLAIRAGE PUBLIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MARCONT STRUCTURES

LOT ALKHALIDA 4 RUE 5 N 10 ZONE INDUSTRIELLE MOULAY RACHID CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Nombre de dessins ou modèles 4 (28)

(30)

Classe de Locarno 26 (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

26/10/2017 26/10/2022

BIDON POUR SHAMPOING 5L N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

LABORATOIRES MEDIPACO

ZI LISSASFA LOT AL BATOUL N 36 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(31)

1-3

1-4

06/11/2017 07/11/2022

FLACONS 40 ML AVEC BOUCHON N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

(71)

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)

(32)

06/11/2017 07/11/2022

FLACON 40 ML TRANSPARENT AVEC BOUCHON DORÉ N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

(71)

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

10/11/2017 10/11/2022 BUS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BYD COMPANY LIMITED

N°3009,BYD Road, Pingshan, Shenzhen Guangdong 518118 - CHINE Déposant

(71)

Créateur ^{LI PENG}

. - CHINE

TANG Wenquan . - CHINE

LIAN Yubo . - CHINE

ZHANG Yuncheng . - CHINE

LI HAILLIANG . - JAPON (72)

(28) (51)

201730247192.0 , 16/06/2017 , CN (30)

Reproductions (55)

(33)

1-2

1-3

1-4

1-5

1-6

1-7

(34)

1-8

1-9

1-10

1-11

1-12

1-13

1-14

(35)

Créateur LIAN Yubo . - CHINE

TANG Wenquan . - CHINE

ZHANG Yuncheng . - CHINE

DUAN Lianghua . - CHINE

LIAO ZHAODONG . - CHILI

QIN CHENG . - CHINE (72)

(28) (51)

201730254622.1 , 20/06/2017 , CN (30)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

(36)

1-3

1-4

1-5

1-6

1-7

1-8

1-9

(37)

1-11

1-12

1-13

1-14

13/11/2017 13/11/2022

SEMELLES DE CHAUSSURES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SOUNIFAC

LOT 37 QUARTIER INDUSTRIEL SIDI BRAHIM 2 FES - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions (55)

(38)

1-1

2-1

3-1

4-1

13/11/2017 14/11/2022 BRACELETS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

NOEMIE CREATION

3, RUE AIN ATTI, AIN AOUDA, BOURGOGNE, TRIANGLE D`OR 20050 CASABLANCA CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(39)

17/11/2017 17/11/2022

PORTE CLÉ AVEC 7 RUBANS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BENJELLOUN BAHIA

N° 12 RUE ICHBILYA CHARAF AGADIR - MAROC Déposant

(71)

Créateur BENJELLOUN BAHIA

N° 12 RUE ICHBILYA CHARAF AGADIR - MAROC (72)

Classe de Locarno 3

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

17/11/2017 17/11/2022

EMBALLAGE POUR COLORANT ALIMENTAIRE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

COOPERATIVE OUYOUNE MOUL EL KARMA DOUAR LEKBABRA GUISSER SETTAT - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(40)

17/11/2017 17/11/2022 EMBALLAGE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

CENTRALE DANONE

TOUR CRYSTAL 1 BD SIDI MOHAMED BEN ABDELLAH MARINA 20030 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

1-5 (55)

(41)

21/11/2017 21/11/2022

ARTICLES DE TOILETTE ET EQUIPEMENTS POUR SOINS DE BEAUTE

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

MOKHAIR IMPORT-EXPORT

3 BLOC 17 SIDI BERNOUSSI 20600 CASABLANCA SIDI BERNOUSSI- ZENATA - MAROC

Déposant (71)

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4 (55)

(42)

2-1

2-2

3-1

4-1

5-1

6-1

6-2

(43)

7-2

8-1

8-2

9-1

9-2

10-1

(44)

10-2

11-1

11-2

12-1

12-2

13-1

13-2

(45)

15-1

15-2

16-1

16-2

17-1

17-2

(46)

18-1

18-2

19-1

19-2

20-1

20-2

21-1

(47)

22-1

22-2

23-1

23-2

24-1

24-2

(48)

25-1

26-1

27-1

28-1

29-1

30-1

31-1

(49)

33-1

34-1

35-1

36-1

37-1

38-1

(50)

39-1

40-1

41-1

42-1

43-1

44-1

45-1

(51)

47-1

48-1

49-1

24/11/2017 24/11/2022

PROFILES EN ALUMUNIUM N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

VENTE DE PROFILE ALUMINIUM ET ACCESSOIRES (COMPTOIR DE) RUE NASSIH EDDINE MAARIF N25-27 EXTENTION 20370 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(52)

2-1

3-1

4-1

5-1

6-1

7-1

8-1

(53)

10-1

11-1

12-1

13-1

14-1

15-1

(54)

16-1

17-1

18-1

19-1

20-1

21-1

27/11/2017 27/11/2022

OBJETS DE TAPISSERIE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

DAHMANI INDUSTRIES

58 RUE IMAM CHATIBI HAY MOHAMMADI CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

(55)

1-2

2-1

3-1

4-1

5-1

6-1

(56)

7-1

8-1

9-1

10-1

11-1

12-1

13-1

(57)

15-1

16-1

17-1

18-1

19-1

20-1

(58)

21-1

22-1

23-1

24-1

27/11/2017 27/11/2022

PORTES MONNAIE, PORTE-CLÉS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

UNIGLOBAL SOLUTIONS

29 AVENUE SLAOUI APPART 9 FES - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 3

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(59)

2-1

2-2

3-1

3-2

4-1

4-2

(60)

5-1

5-2

28/11/2017 28/11/2022 DESSINS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

CHINA YANG TSE PLASTIQUE

DR LAKHLAYF COMMUNE RURALE HAD SOUALEM BENAHMED - MAROC Déposant

(71)

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1 (55)

(61)

5-1

28/11/2017 28/11/2022 TABOURETS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

(71)

Classe de Locarno 6

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3 (55)

(62)

2-1

29/11/2017 29/11/2022

BOUTEILLES RECHARGEABLES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

SERVDIS

COMPLEXE AL FAJR GH H IMM 3 ETAGE 2 APPT 8 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(63)

29/11/2017 29/11/2022

TEXTILES D'AMEUBLEMENT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

VASCO

ZONE INDUSTRIELLE BEN M`SIK SIDI OTHMAN RUE 2 BIS N°24 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Classe de Locarno 5

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(64)

5-1

6-1

7-1

8-1

9-1

10-1

29/11/2017 29/11/2022

BLOCS MULTIPRISES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ATINEL SARL

LOT 19 QUARTIER INDUSTRIEL Ben M’SIK CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

(65)

1-2

1-3

1-4

1-5

2-1

2-2

(66)

2-3

2-4

2-5

2-6

2-7

3-1

3-2

(67)

3-4

29/11/2017 29/11/2022

EMBALLAGE POUR APPAREILLAGE ÉLECTRIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ROOMLUX

10 Rue Liberte Etg 3 Appt N°6 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

04/12/2017 04/12/2022 SOFA N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BENNANI ALI

4 RUE JBEL TADGHINE HAY SALAM - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 6

(28) (51)

Reproductions (55)

(68)

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

04/12/2017 04/12/2022 TAPIS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

CARPET HOME

46 BD ZERKTOUNI ETG 2 APPT 6 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 6

(28) (51)

Reproductions (55)

(69)

2-1

05/12/2017 05/12/2022

MEUBLES DE RANGEMENT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

(71)

Classe de Locarno 6

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

2-1 (55)

(70)

2-2

3-1

3-2

3-3

05/12/2017 05/12/2022

CARAFE EN PLASTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

(71)

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(71)

1-3

05/12/2017 05/12/2022 PANIER, BOITES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

(71)

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3 (55)

(72)

2-1

2-2

2-3

3-1

3-2

3-3

05/12/2017 05/12/2022 BASSINES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

(71)

(73)

1-2

1-3

2-1

2-2

2-3

3-1

(74)

3-2

3-3

06/12/2017 06/12/2022

TISSU D'HABILLEMENT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BERICOLOR (STE)

KM 9 ROUTE D`EL JADIDA LISSASFA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 5

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

06/12/2017 06/12/2022

BANC AVEC SUPPORT PUBLICITAIRE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ABUKHALID HUSSAM

AV.HASSAN I RES. IFRANE IMM. C APPT. N° 17 RABAT - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 6

(28) (51)

Reproductions (55)

(75)

1-2

1-3

1-4

1-5

06/12/2017 06/12/2022 FILTRE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

AMAL BANDES PLASTIQUES

LOT 7 DOUAR OULED HADDA SIDI HAJJAJ TIT MELIL ROUTE 107 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

(28) (51)

Reproductions (55)

(76)

1-1

06/12/2017 06/12/2022

BIDONS EN PLASTIQUE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

BATIPLAST

LOT 6 DOUAR OULED HADDA SIDI HAJJAJ TIT MELIL ROUTE 107 CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(77)

TURQUIE Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)

12/12/2017 12/12/2022

BOUTEILLES D'EAU N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

ILHAM PLASTIQUE

190 ZONE INDUSTRIELLE SUD OUEST MOHAMMEDIA - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(78)

1-2

2-1

13/12/2017 13/12/2022

INTERRUPTEURS ET PRISES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

INGELEC

323 BD MY ISMAIL CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3 (55)

(79)

1-5

1-6

1-7

1-8

2-1

2-2

(80)

2-3

2-4

2-5

2-6

2-7

2-8

3-1

(81)

3-3

3-4

3-5

3-6

3-7

3-8

(82)

4-1

4-2

4-3

4-4

4-5

4-6

4-7

(83)

13/12/2017 13/12/2022

EMBALLAGE POUR COUVERTURES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

EL YAHIAOUI KARIM

QT OULAD BOUTAYEB SECT A N 101 CHIKER BNI NADOR - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4 (55)

(84)

(21) (20) (18) (54)

ORO-MECANICA

1029 CHEMIN TERTIAIRE QUARTIER INDUSTRIEL SIDI MAAROUF CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1 (55)

(85)

MAROC Nombre de dessins ou modèles 5

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1 (55)

(86)

14/12/2017 14/12/2022

EMPIÈCEMENTS POUR CHAUSSURES ARTISANALES "IDOUKANE"

N° de dépôt (21)

(20) (18) (54)

SOCIETE AGA BROD

DR ZAAZAA TAMAIT IZDAR C.R DRARGA AGADIR - IDA OU TANANE - MAROC

Déposant (71)

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1 (55)

(87)

LIBAN Nombre de dessins ou modèles 2

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

1-5 (55)

(88)

2-1

2-2

2-3

2-4

2-5

2-6

2-7

(89)

14/12/2017 14/12/2022

COLS DE BOUTEILLE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

VIA - VEDANTES INOVADORES, LDA.

AVENIDA DOUTOR DOMINGOS CAETANO DE SOUSA, N 320, 4 DT, 4520- 212 SANTA MARIA DA FEIRA - PORTUGAL

Déposant (71)

Créateur LUIS JOAQUIM FERREIRA DOS REIS

. - PORTUGAL (72)

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4 (55)

(90)

14/12/2017 14/12/2022

ENTREVOUS (HOURDIS) POUR COFFRAGE PERDU N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

INDUSTRIES DE BETON (STE DES)

OLD OQBA QUARTIER INDUSTRIEL KM 6 RP1 TEMARA TEMARA-SKHIRATE - MAROC

Déposant (71)

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

1-4

2-1 (55)

(91)

2-3

2-4

3-1

3-2

3-3

3-4

(92)

4-1

4-2

4-3

4-4

15/12/2017 15/12/2022 LOGO N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

INSTITUT EXCEL DE SANTE

MASSIRA 1 LOT A N 493 ETAGE 2 N 3 MARRAKECH - MAROC Déposant

(71)

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(93)

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

2-1

2-2

3-1 (55)

(94)

3-2

4-1

4-2

5-1

5-2

6-1

6-2

(95)

CASABLANCA - MAROC Nombre de dessins ou modèles 4

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

2-1

2-2 (55)

(96)

2-3

3-1

3-2

4-1

19/12/2017 19/12/2022

DESSINS ORNEMENTAUX SUR PAPIER ABSORBANT N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

NAVIGATOR TISSUE RODAO SA

ESTRADA NACIONAL 241 ZONA INDUSTRIAL 6030-245 VILA VELHA DE RODAO - PORTUGAL

Déposant (71)

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(97)

19/12/2017 19/12/2022

BOUTEILLE EN VERRE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

THERMALISME MAROCAINE (STE)

5EME TOUR IVOIRE 1, BLD DES MOUAHADES-MARINA DE CASABLANCA CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

19/12/2017 19/12/2022

EMBALLAGES POUR FILTRES AUTO N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

INDUFIL

49 LOT EL HAMRA 2 AIN CHOK CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions (55)

(98)

1-1

2-1

3-1

19/12/2017 19/12/2022

EMBALLAGES POUR ROBINETS MITIGEURS MÉLANGEURS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

UNISANI

33 RUE 12 DERB CHORFA EL FIDA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2 (55)

(99)

2-2

3-1

3-2

4-1

4-2

5-1

(100)

5-2

6-1

6-2

7-1

7-2

8-1

8-2

(101)

9-2

10-1

10-2

19/12/2017 19/12/2022

ROBINETS MITIGEURS MÉLANGEURS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

UNISANI

33 RUE 12 DERB CHORFA EL FIDA CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

(102)

2-1

3-1

4-1

5-1

6-1

7-1

8-1

(103)

10-1

20/12/2017 20/12/2022

ENCARTS PUBLICITAIRES AU DOS DES SIÈGES DES AUTOMOBILES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MERIEMKOULI STEPHANE

13 RUE DU CAPITAINE IRRIGUI RESIDENCE FIRDAOUS MARRAKECH - MAROC

Déposant (71)

(28) (51)

Reproductions

1-1 (55)

21/12/2017 21/12/2022

TASSE DE CAFÉ, TASSE DE THÉ, ASSIETTES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

MAGZARI GHITA

RESIDENCE GARDEN BEACH NUMERO 29 DAR DARBOUAAZA - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 7

(28) (51)

Reproductions (55)

(104)

1-1

1-2

2-1

2-2

3-1

4-1

24/12/2017 26/12/2022

EMBALLAGES POUR PRODUITS COSMETIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

FULKY

RUE SOUMAYA RCE SHEHRAZADE 3 5EME ETG N 22 PALMIERS CASABLANCA - MAROC

Déposant (71)

(105)

2-1

3-1

4-1

5-1

24/12/2017 26/12/2022

ÉTIQUETTES POUR SHAMPOINGS ET GELS DOUCHE N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

EL BOUZAIDI ABDENNABI

BRANES LOTS NARJIS NO 1207 - MAROC Déposant

(71)

(28) (51)

Reproductions (55)

(106)

1-1

2-1

3-1

4-1

5-1

25/12/2017 26/12/2022

BOITES POUR PRODUITS COSMÉTIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

Z.I. LISSASFA LOT AL BATOUL N° 36 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions (55)

(107)

2-1

3-1

25/12/2017 26/12/2022

ÉTIQUETTES POUR PRODUITS COSMÉTIQUES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

Z.I. LISSASFA LOT AL BATOUL N° 36 CASABLANCA - MAROC Déposant

(71)

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1 (55)

(108)

3-1

4-1

25/12/2017 26/12/2022 FLACONS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

EL BOUZAIDI ABDENNABI

BRANES LOTS NARJIS NO 1207 - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 9

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1 (55)

(109)

5-1

(21) (20) (18) (54)

MATONITI MICHELLE

RESIDENCE PRESTIGIA LOT TOPAZE IMM 112 APPT N°5 MARRAKECH - MAROC

Déposant (71)

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1 (55)

(110)

4-1

03/01/2018 03/01/2023

OBJETS DECORATIFS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

AMARAGH HASSAN

LOT OUGRIZ SIDI ABDELLAH GHIYAT AIT OURIR AL HAOUZ MARRAKECH - MAROC

Déposant (71)

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(111)

03/01/2018 03/01/2023 PORTES CLÉS N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

CHHAM BILAL

AVENUE SIDI AHMED EL OUAFI QUARTIER SEBANINE CHEFCHAOUEN - MAROC

Déposant (71)

Classe de Locarno 3

(28) (51)

Reproductions

1-1

2-1

3-1

4-1 (55)

(112)

5-1

03/01/2018 03/01/2023

SEMELLES POUR CHAUSSURES N° de dépôt

(21) (20) (18) (54)

CONFIOMAR

N°653 LOTS KARAOUIENNE RTE AIN CHKEF FES - MAROC Déposant

(71)

Classe de Locarno 2

(28) (51)

Reproductions

1-1

1-2

1-3

2-1 (55)

(113)

2-3

3-1

3-2

3-3

4-1

4-2

(114)

4-3

(115)