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Recueil-r93-2020-061_4 juin 2020 PDF - 21 606,06 ko

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(1)

1

PROVENCE-ALPES-CÔTE- D'AZUR

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R93-2020-061

PUBLIÉ LE 4 JUIN 2020

(2)

Sommaire

ARS PACA

R93-2020-05-11-009 - 04 Centre Autodialyse DIGNE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 6 R93-2020-05-11-002 - 04 Centre Autodialyse SISTERON - Arrêté fixant le montant de la

dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 8 R93-2020-05-11-114 - 04 Centre des CARMES - Arrêté fixant le montant de la dotation

complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins

pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR (1 page) Page 10

R93-2020-05-11-003 - 04 Centre Hémodialyse DES ALPES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 12 R93-2020-05-11-120 - 04 Clinique Jean GIONO - Arrêté fixant le montant de la dotation

complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins

pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR (1 page) Page 14

R93-2020-05-11-008 - 04 Clinique TOUTES AURES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 16 R93-2020-05-11-121 - 04 CRF L'EAU VIVE - Arrêté fixant le montant de la dotation

complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins

pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR (1 page) Page 18

R93-2020-05-11-115 - 04 Korian LE VERDON - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins

pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR (1 page) Page 20

R93-2020-05-19-007 - 040780132- HL BARCELONNETTE -Arrêté fixant le montant des

ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars 2020 (2 pages) Page 22 R93-2020-05-19-008 - 040780140- HL CASTELLANE -Arrêté fixant le montant des

ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars 2020 (2 pages) Page 25 R93-2020-05-20-020 - 040780215- CH MANOSQUE GF MCO -Arrêté fixant le montant

de la garantie de financement au titre des soins de la période de mars à décembre 2020 (6

pages) Page 28

R93-2020-05-19-009 - 040780231- HL RIEZ -Arrêté fixant le montant des ressources

d'assurance maladie dû pour le mois de mars 2020 (2 pages) Page 35 R93-2020-05-19-010 - 040780249- EPS VALLEE DE LA BLANCHE -Arrêté fixant le

montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars 2020 (2 pages) Page 38 R93-2020-05-20-021 - 040788879- CH DIGNE GF MCO -Arrêté fixant le montant de la

garantie de financement au titre des soins de la période de mars à décembre 2020 (6 pages) Page 41

2

(3)

R93-2020-05-11-004 - 05 Autodialyse AGDUC GAP - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 48 R93-2020-05-11-116 - 05 Centre LA SOURCE - Arrêté fixant le montant de la dotation

complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins

pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR (1 page) Page 50

R93-2020-05-11-117 - 05 Centre LES ACACIAS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins

pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR (1 page) Page 52

R93-2020-05-11-118 - 05 Korian MONTJOY - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins

pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR (1 page) Page 54

R93-2020-05-11-119 - 05 MECS LA GUISANE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins

pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR (1 page) Page 56

R93-2020-05-11-127 - 05 MECS LES JEUNES POUSSES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR (1 page) Page 58 R93-2020-05-11-005 - 05 Polyclinique ALPES DU SUD - Arrêté fixant le montant de la

dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 60 R93-2020-05-11-006 - 05 UDM AGDUC BRIANCON - Arrêté fixant le montant de la

dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 62 R93-2020-05-19-011 - 050000108- HL AIGUILLES -Arrêté fixant le montant des

ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars 2020 (2 pages) Page 64 R93-2020-05-20-022 - 050000116- CH ESCARTONS GF MCO -Arrêté fixant le montant

de la garantie de financement au titre des soins de la période de mars à décembre 2020 (6

pages) Page 67

R93-2020-05-20-023 - 050000124- CH EMBRUN GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de mars à décembre 2020 (6

pages) Page 74

R93-2020-05-20-069 - 050002948- CHICAS GF HAD -Arrêté fixant le montant de la

garantie de financement au titre des soins de la période de mars à décembre 2020 (4 pages) Page 81 R93-2020-05-20-024 - 050002948- CHICAS GF MCO -Arrêté fixant le montant de la

garantie de financement au titre des soins de la période de mars à décembre 2020 (6 pages) Page 86 R93-2020-05-19-012 - 050007145- CH BUECH DURANCE -Arrêté fixant le montant des

ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars 2020 (2 pages) Page 93 R93-2020-05-20-013 - 050007533- IPC RADIOTH GAP GF MCO -Arrêté fixant le

montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de mars à décembre

2020 (6 pages) Page 96

3

(4)

R93-2020-05-11-007 - 06 AGAHTIR Autodialyse & UDM Grasse - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et

de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 103 R93-2020-05-11-015 - 06 AGAHTIR Autodialyse Mandelieu - Arrêté fixant le montant de

la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 105 R93-2020-05-11-016 - 06 AGAHTIR Autodialyse NICE -Arrêté fixant le montant de la

dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 107 R93-2020-05-11-017 - 06 AGAHTIR Dialyse à Domicile - Arrêté fixant le montant de la

dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 109 R93-2020-05-11-010 - 06 AGAHTIR Hémodialyse & UDM NICE - Arrêté fixant le

montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et

de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 111 R93-2020-05-11-011 - 06 AGAHTIR UDM Antibes -Arrêté fixant le montant de la

dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 113 R93-2020-05-11-125 - 06 Centre ATLANTIS - Arrêté fixant le montant de la dotation

complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins

pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR (1 page) Page 115

R93-2020-05-11-025 - 06 Centre Hémodialyse A. TZANCK - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 117 R93-2020-05-11-018 - 06 Centre Néphrologie ANTIBES -Arrêté fixant le montant de la

dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 119 R93-2020-05-11-126 - 06 Centre SAINT DOMINIQUE - Arrêté fixant le montant de la

dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR (1 page) Page 121 R93-2020-05-11-012 - 06 Clinique DU PALAIS - Arrêté fixant le montant de la dotation

complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins

pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 123

R93-2020-05-11-129 - 06 Clinique L'ESTAGNOL - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins

pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR (1 page) Page 125

R93-2020-05-11-128 - 06 Clinique LE MÉRIDIEN - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR (1 page) Page 127 R93-2020-05-11-122 - 06 Clinique OLIVERAIE DES CAYRONS - Arrêté fixant le

montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et

de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR (1 page) Page 129

4

(5)

R93-2020-05-11-013 - 06 Clinique PARC IMPERIAL - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 131 R93-2020-05-11-014 - 06 Clinique SAINT ANTOINE - Arrêté fixant le montant de la

dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 133 R93-2020-05-11-023 - 06 Clinique SAINT FRANÇOIS - Arrêté fixant le montant de la

dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 135 R93-2020-05-11-024 - 06 Clinique SAINT GEORGE - Arrêté fixant le montant de la

dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 137 R93-2020-05-11-123 - 06 Clinique STE BRIGITTE - Arrêté fixant le montant de la

dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR (1 page) Page 139 R93-2020-05-11-124 - 06 Clinique VILLA ROMAINE - Arrêté fixant le montant de la

dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR (1 page) Page 141 R93-2020-05-11-134 - 06 E3S SAINT JEAN - Arrêté fixant le montant de la dotation

complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins

pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR (1 page) Page 143

5

(6)

ARS PACA

R93-2020-05-11-009

04 Centre Autodialyse DIGNE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour

l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

ARS PACA - R93-2020-05-11-009 - 04 Centre Autodialyse DIGNE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration

de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

6

(7)

ARS PACA - R93-2020-05-11-009 - 04 Centre Autodialyse DIGNE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration

de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

7

(8)

ARS PACA

R93-2020-05-11-002

04 Centre Autodialyse SISTERON - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

ARS PACA - R93-2020-05-11-002 - 04 Centre Autodialyse SISTERON - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

8

(9)

ARS PACA - R93-2020-05-11-002 - 04 Centre Autodialyse SISTERON - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

9

(10)

ARS PACA

R93-2020-05-11-114

04 Centre des CARMES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-05-11-114 - 04 Centre des CARMES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la

qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

10

(11)

ARS PACA - R93-2020-05-11-114 - 04 Centre des CARMES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la

qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

11

(12)

ARS PACA

R93-2020-05-11-003

04 Centre Hémodialyse DES ALPES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

ARS PACA - R93-2020-05-11-003 - 04 Centre Hémodialyse DES ALPES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

12

(13)

ARS PACA - R93-2020-05-11-003 - 04 Centre Hémodialyse DES ALPES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

13

(14)

ARS PACA

R93-2020-05-11-120

04 Clinique Jean GIONO - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-05-11-120 - 04 Clinique Jean GIONO - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la

qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

14

(15)

ARS PACA - R93-2020-05-11-120 - 04 Clinique Jean GIONO - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la

qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

15

(16)

ARS PACA

R93-2020-05-11-008

04 Clinique TOUTES AURES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour

l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

ARS PACA - R93-2020-05-11-008 - 04 Clinique TOUTES AURES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration

de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

16

(17)

ARS PACA - R93-2020-05-11-008 - 04 Clinique TOUTES AURES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration

de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

17

(18)

ARS PACA

R93-2020-05-11-121

04 CRF L'EAU VIVE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-05-11-121 - 04 CRF L'EAU VIVE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la

qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

18

(19)

ARS PACA - R93-2020-05-11-121 - 04 CRF L'EAU VIVE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la

qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

19

(20)

ARS PACA

R93-2020-05-11-115

04 Korian LE VERDON - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-05-11-115 - 04 Korian LE VERDON - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la

qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

20

(21)

ARS PACA - R93-2020-05-11-115 - 04 Korian LE VERDON - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la

qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

21

(22)

ARS PACA

R93-2020-05-19-007

040780132- HL BARCELONNETTE -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le

mois de mars 2020

ARS PACA - R93-2020-05-19-007 - 040780132- HL BARCELONNETTE -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars

2020

22

(23)

ARS PACA - R93-2020-05-19-007 - 040780132- HL BARCELONNETTE -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars

2020

23

(24)

ARS PACA - R93-2020-05-19-007 - 040780132- HL BARCELONNETTE -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars

2020

24

(25)

ARS PACA

R93-2020-05-19-008

040780140- HL CASTELLANE -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de

mars 2020

ARS PACA - R93-2020-05-19-008 - 040780140- HL CASTELLANE -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars 2020

25

(26)

ARS PACA - R93-2020-05-19-008 - 040780140- HL CASTELLANE -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars 2020

26

(27)

ARS PACA - R93-2020-05-19-008 - 040780140- HL CASTELLANE -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars 2020

27

(28)

ARS PACA

R93-2020-05-20-020

040780215- CH MANOSQUE GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de

la période de mars à décembre 2020

ARS PACA - R93-2020-05-20-020 - 040780215- CH MANOSQUE GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la

période de mars à décembre 2020

28

(29)

ARS PACA - R93-2020-05-20-020 - 040780215- CH MANOSQUE GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la

période de mars à décembre 2020

29

(30)

ARS PACA - R93-2020-05-20-020 - 040780215- CH MANOSQUE GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la

période de mars à décembre 2020

30

(31)

ARS PACA - R93-2020-05-20-020 - 040780215- CH MANOSQUE GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la

période de mars à décembre 2020

31

(32)

ARS PACA - R93-2020-05-20-020 - 040780215- CH MANOSQUE GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la

période de mars à décembre 2020

32

(33)

ARS PACA - R93-2020-05-20-020 - 040780215- CH MANOSQUE GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la

période de mars à décembre 2020

33

(34)

ARS PACA - R93-2020-05-20-020 - 040780215- CH MANOSQUE GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la

période de mars à décembre 2020

34

(35)

ARS PACA

R93-2020-05-19-009

040780231- HL RIEZ -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars

2020

ARS PACA - R93-2020-05-19-009 - 040780231- HL RIEZ -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars 2020

35

(36)

ARS PACA - R93-2020-05-19-009 - 040780231- HL RIEZ -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars 2020

36

(37)

ARS PACA - R93-2020-05-19-009 - 040780231- HL RIEZ -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars 2020

37

(38)

ARS PACA

R93-2020-05-19-010

040780249- EPS VALLEE DE LA BLANCHE -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû

pour le mois de mars 2020

ARS PACA - R93-2020-05-19-010 - 040780249- EPS VALLEE DE LA BLANCHE -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le

mois de mars 2020

38

(39)

ARS PACA - R93-2020-05-19-010 - 040780249- EPS VALLEE DE LA BLANCHE -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le

mois de mars 2020

39

(40)

ARS PACA - R93-2020-05-19-010 - 040780249- EPS VALLEE DE LA BLANCHE -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le

mois de mars 2020

40

(41)

ARS PACA

R93-2020-05-20-021

040788879- CH DIGNE GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de

la période de mars à décembre 2020

ARS PACA - R93-2020-05-20-021 - 040788879- CH DIGNE GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de

mars à décembre 2020

41

(42)

ARS PACA - R93-2020-05-20-021 - 040788879- CH DIGNE GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de

mars à décembre 2020

42

(43)

ARS PACA - R93-2020-05-20-021 - 040788879- CH DIGNE GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de

mars à décembre 2020

43

(44)

ARS PACA - R93-2020-05-20-021 - 040788879- CH DIGNE GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de

mars à décembre 2020

44

(45)

ARS PACA - R93-2020-05-20-021 - 040788879- CH DIGNE GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de

mars à décembre 2020

45

(46)

ARS PACA - R93-2020-05-20-021 - 040788879- CH DIGNE GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de

mars à décembre 2020

46

(47)

ARS PACA - R93-2020-05-20-021 - 040788879- CH DIGNE GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de

mars à décembre 2020

47

(48)

ARS PACA

R93-2020-05-11-004

05 Autodialyse AGDUC GAP - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

ARS PACA - R93-2020-05-11-004 - 05 Autodialyse AGDUC GAP - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration

de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

48

(49)

ARS PACA - R93-2020-05-11-004 - 05 Autodialyse AGDUC GAP - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration

de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

49

(50)

ARS PACA

R93-2020-05-11-116

05 Centre LA SOURCE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-05-11-116 - 05 Centre LA SOURCE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la

qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

50

(51)

ARS PACA - R93-2020-05-11-116 - 05 Centre LA SOURCE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la

qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

51

(52)

ARS PACA

R93-2020-05-11-117

05 Centre LES ACACIAS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-05-11-117 - 05 Centre LES ACACIAS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la

qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

52

(53)

ARS PACA - R93-2020-05-11-117 - 05 Centre LES ACACIAS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la

qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

53

(54)

ARS PACA

R93-2020-05-11-118

05 Korian MONTJOY - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-05-11-118 - 05 Korian MONTJOY - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la

qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

54

(55)

ARS PACA - R93-2020-05-11-118 - 05 Korian MONTJOY - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la

qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

55

(56)

ARS PACA

R93-2020-05-11-119

05 MECS LA GUISANE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-05-11-119 - 05 MECS LA GUISANE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la

qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

56

(57)

ARS PACA - R93-2020-05-11-119 - 05 MECS LA GUISANE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la

qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

57

(58)

ARS PACA

R93-2020-05-11-127

05 MECS LES JEUNES POUSSES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-05-11-127 - 05 MECS LES JEUNES POUSSES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

58

(59)

ARS PACA - R93-2020-05-11-127 - 05 MECS LES JEUNES POUSSES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

59

(60)

ARS PACA

R93-2020-05-11-005

05 Polyclinique ALPES DU SUD - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

ARS PACA - R93-2020-05-11-005 - 05 Polyclinique ALPES DU SUD - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

60

(61)

ARS PACA - R93-2020-05-11-005 - 05 Polyclinique ALPES DU SUD - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

61

(62)

ARS PACA

R93-2020-05-11-006

05 UDM AGDUC BRIANCON - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour

l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

ARS PACA - R93-2020-05-11-006 - 05 UDM AGDUC BRIANCON - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration

de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

62

(63)

ARS PACA - R93-2020-05-11-006 - 05 UDM AGDUC BRIANCON - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration

de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

63

(64)

ARS PACA

R93-2020-05-19-011

050000108- HL AIGUILLES -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars

2020

ARS PACA - R93-2020-05-19-011 - 050000108- HL AIGUILLES -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars 2020

64

(65)

ARS PACA - R93-2020-05-19-011 - 050000108- HL AIGUILLES -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars 2020

65

(66)

ARS PACA - R93-2020-05-19-011 - 050000108- HL AIGUILLES -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars 2020

66

(67)

ARS PACA

R93-2020-05-20-022

050000116- CH ESCARTONS GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de

la période de mars à décembre 2020

ARS PACA - R93-2020-05-20-022 - 050000116- CH ESCARTONS GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la

période de mars à décembre 2020

67

(68)

ARS PACA - R93-2020-05-20-022 - 050000116- CH ESCARTONS GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la

période de mars à décembre 2020

68

(69)

ARS PACA - R93-2020-05-20-022 - 050000116- CH ESCARTONS GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la

période de mars à décembre 2020

69

(70)

ARS PACA - R93-2020-05-20-022 - 050000116- CH ESCARTONS GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la

période de mars à décembre 2020

70

(71)

ARS PACA - R93-2020-05-20-022 - 050000116- CH ESCARTONS GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la

période de mars à décembre 2020

71

(72)

ARS PACA - R93-2020-05-20-022 - 050000116- CH ESCARTONS GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la

période de mars à décembre 2020

72

(73)

ARS PACA - R93-2020-05-20-022 - 050000116- CH ESCARTONS GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la

période de mars à décembre 2020

73

(74)

ARS PACA

R93-2020-05-20-023

050000124- CH EMBRUN GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de

la période de mars à décembre 2020

ARS PACA - R93-2020-05-20-023 - 050000124- CH EMBRUN GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période

de mars à décembre 2020

74

(75)

ARS PACA - R93-2020-05-20-023 - 050000124- CH EMBRUN GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période

de mars à décembre 2020

75

(76)

ARS PACA - R93-2020-05-20-023 - 050000124- CH EMBRUN GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période

de mars à décembre 2020

76

(77)

ARS PACA - R93-2020-05-20-023 - 050000124- CH EMBRUN GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période

de mars à décembre 2020

77

(78)

ARS PACA - R93-2020-05-20-023 - 050000124- CH EMBRUN GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période

de mars à décembre 2020

78

(79)

ARS PACA - R93-2020-05-20-023 - 050000124- CH EMBRUN GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période

de mars à décembre 2020

79

(80)

ARS PACA - R93-2020-05-20-023 - 050000124- CH EMBRUN GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période

de mars à décembre 2020

80

(81)

ARS PACA

R93-2020-05-20-069

050002948- CHICAS GF HAD -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la

période de mars à décembre 2020

ARS PACA - R93-2020-05-20-069 - 050002948- CHICAS GF HAD -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de

mars à décembre 2020

81

(82)

ARS PACA - R93-2020-05-20-069 - 050002948- CHICAS GF HAD -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de

mars à décembre 2020

82

(83)

ARS PACA - R93-2020-05-20-069 - 050002948- CHICAS GF HAD -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de

mars à décembre 2020

83

(84)

ARS PACA - R93-2020-05-20-069 - 050002948- CHICAS GF HAD -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de

mars à décembre 2020

84

(85)

ARS PACA - R93-2020-05-20-069 - 050002948- CHICAS GF HAD -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de

mars à décembre 2020

85

(86)

ARS PACA

R93-2020-05-20-024

050002948- CHICAS GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la

période de mars à décembre 2020

ARS PACA - R93-2020-05-20-024 - 050002948- CHICAS GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de

mars à décembre 2020

86

(87)

ARS PACA - R93-2020-05-20-024 - 050002948- CHICAS GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de

mars à décembre 2020

87

(88)

ARS PACA - R93-2020-05-20-024 - 050002948- CHICAS GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de

mars à décembre 2020

88

(89)

ARS PACA - R93-2020-05-20-024 - 050002948- CHICAS GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de

mars à décembre 2020

89

(90)

ARS PACA - R93-2020-05-20-024 - 050002948- CHICAS GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de

mars à décembre 2020

90

(91)

ARS PACA - R93-2020-05-20-024 - 050002948- CHICAS GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de

mars à décembre 2020

91

(92)

ARS PACA - R93-2020-05-20-024 - 050002948- CHICAS GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de

mars à décembre 2020

92

(93)

ARS PACA

R93-2020-05-19-012

050007145- CH BUECH DURANCE -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le

mois de mars 2020

ARS PACA - R93-2020-05-19-012 - 050007145- CH BUECH DURANCE -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars

2020

93

(94)

ARS PACA - R93-2020-05-19-012 - 050007145- CH BUECH DURANCE -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars

2020

94

(95)

ARS PACA - R93-2020-05-19-012 - 050007145- CH BUECH DURANCE -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars

2020

95

(96)

ARS PACA

R93-2020-05-20-013

050007533- IPC RADIOTH GAP GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins

de la période de mars à décembre 2020

ARS PACA - R93-2020-05-20-013 - 050007533- IPC RADIOTH GAP GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la

période de mars à décembre 2020

96

(97)

ARS PACA - R93-2020-05-20-013 - 050007533- IPC RADIOTH GAP GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la

période de mars à décembre 2020

97

(98)

ARS PACA - R93-2020-05-20-013 - 050007533- IPC RADIOTH GAP GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la

période de mars à décembre 2020

98

(99)

ARS PACA - R93-2020-05-20-013 - 050007533- IPC RADIOTH GAP GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la

période de mars à décembre 2020

99

(100)

ARS PACA - R93-2020-05-20-013 - 050007533- IPC RADIOTH GAP GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la

période de mars à décembre 2020

100

(101)

ARS PACA - R93-2020-05-20-013 - 050007533- IPC RADIOTH GAP GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la

période de mars à décembre 2020

101

(102)

ARS PACA - R93-2020-05-20-013 - 050007533- IPC RADIOTH GAP GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la

période de mars à décembre 2020

102

(103)

ARS PACA

R93-2020-05-11-007

06 AGAHTIR Autodialyse & UDM Grasse - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre

de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

ARS PACA - R93-2020-05-11-007 - 06 AGAHTIR Autodialyse & UDM Grasse - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

103

(104)

ARS PACA - R93-2020-05-11-007 - 06 AGAHTIR Autodialyse & UDM Grasse - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

104

(105)

ARS PACA

R93-2020-05-11-015

06 AGAHTIR Autodialyse Mandelieu - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

ARS PACA - R93-2020-05-11-015 - 06 AGAHTIR Autodialyse Mandelieu - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

105

(106)

ARS PACA - R93-2020-05-11-015 - 06 AGAHTIR Autodialyse Mandelieu - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

106

(107)

ARS PACA

R93-2020-05-11-016

06 AGAHTIR Autodialyse NICE -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

ARS PACA - R93-2020-05-11-016 - 06 AGAHTIR Autodialyse NICE -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

107

(108)

ARS PACA - R93-2020-05-11-016 - 06 AGAHTIR Autodialyse NICE -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

108

(109)

ARS PACA

R93-2020-05-11-017

06 AGAHTIR Dialyse à Domicile - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

ARS PACA - R93-2020-05-11-017 - 06 AGAHTIR Dialyse à Domicile - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

109

(110)

ARS PACA - R93-2020-05-11-017 - 06 AGAHTIR Dialyse à Domicile - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

110

(111)

ARS PACA

R93-2020-05-11-010

06 AGAHTIR Hémodialyse & UDM NICE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre

de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

ARS PACA - R93-2020-05-11-010 - 06 AGAHTIR Hémodialyse & UDM NICE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

111

(112)

ARS PACA - R93-2020-05-11-010 - 06 AGAHTIR Hémodialyse & UDM NICE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

112

(113)

ARS PACA

R93-2020-05-11-011

06 AGAHTIR UDM Antibes -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

ARS PACA - R93-2020-05-11-011 - 06 AGAHTIR UDM Antibes -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de

la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

113

(114)

ARS PACA - R93-2020-05-11-011 - 06 AGAHTIR UDM Antibes -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de

la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

114

(115)

ARS PACA

R93-2020-05-11-125

06 Centre ATLANTIS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-05-11-125 - 06 Centre ATLANTIS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la

qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

115

(116)

ARS PACA - R93-2020-05-11-125 - 06 Centre ATLANTIS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la

qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

116

(117)

ARS PACA

R93-2020-05-11-025

06 Centre Hémodialyse A. TZANCK - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

ARS PACA - R93-2020-05-11-025 - 06 Centre Hémodialyse A. TZANCK - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

117

(118)

ARS PACA - R93-2020-05-11-025 - 06 Centre Hémodialyse A. TZANCK - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

118

(119)

ARS PACA

R93-2020-05-11-018

06 Centre Néphrologie ANTIBES -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

ARS PACA - R93-2020-05-11-018 - 06 Centre Néphrologie ANTIBES -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

119

(120)

ARS PACA - R93-2020-05-11-018 - 06 Centre Néphrologie ANTIBES -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

120

(121)

ARS PACA

R93-2020-05-11-126

06 Centre SAINT DOMINIQUE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-05-11-126 - 06 Centre SAINT DOMINIQUE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

121

(122)

ARS PACA - R93-2020-05-11-126 - 06 Centre SAINT DOMINIQUE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

122

(123)

ARS PACA

R93-2020-05-11-012

06 Clinique DU PALAIS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

ARS PACA - R93-2020-05-11-012 - 06 Clinique DU PALAIS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la

qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

123

(124)

ARS PACA - R93-2020-05-11-012 - 06 Clinique DU PALAIS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la

qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

124

(125)

ARS PACA

R93-2020-05-11-129

06 Clinique L'ESTAGNOL - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-05-11-129 - 06 Clinique L'ESTAGNOL - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de

la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

125

(126)

ARS PACA - R93-2020-05-11-129 - 06 Clinique L'ESTAGNOL - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de

la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

126

(127)

ARS PACA

R93-2020-05-11-128

06 Clinique LE MÉRIDIEN - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-05-11-128 - 06 Clinique LE MÉRIDIEN - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de

la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

127

(128)

ARS PACA - R93-2020-05-11-128 - 06 Clinique LE MÉRIDIEN - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de

la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

128

(129)

ARS PACA

R93-2020-05-11-122

06 Clinique OLIVERAIE DES CAYRONS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre

de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-05-11-122 - 06 Clinique OLIVERAIE DES CAYRONS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

129

(130)

ARS PACA - R93-2020-05-11-122 - 06 Clinique OLIVERAIE DES CAYRONS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

130

(131)

ARS PACA

R93-2020-05-11-013

06 Clinique PARC IMPERIAL - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour

l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

ARS PACA - R93-2020-05-11-013 - 06 Clinique PARC IMPERIAL - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration

de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

131

(132)

ARS PACA - R93-2020-05-11-013 - 06 Clinique PARC IMPERIAL - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration

de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

132

(133)

ARS PACA

R93-2020-05-11-014

06 Clinique SAINT ANTOINE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour

l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

ARS PACA - R93-2020-05-11-014 - 06 Clinique SAINT ANTOINE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration

de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

133

(134)

ARS PACA - R93-2020-05-11-014 - 06 Clinique SAINT ANTOINE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration

de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

134

(135)

ARS PACA

R93-2020-05-11-023

06 Clinique SAINT FRANÇOIS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

ARS PACA - R93-2020-05-11-023 - 06 Clinique SAINT FRANÇOIS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

135

(136)

ARS PACA - R93-2020-05-11-023 - 06 Clinique SAINT FRANÇOIS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

136

(137)

ARS PACA

R93-2020-05-11-024

06 Clinique SAINT GEORGE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour

l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

ARS PACA - R93-2020-05-11-024 - 06 Clinique SAINT GEORGE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration

de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

137

(138)

ARS PACA - R93-2020-05-11-024 - 06 Clinique SAINT GEORGE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration

de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD

138

(139)

ARS PACA

R93-2020-05-11-123

06 Clinique STE BRIGITTE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-05-11-123 - 06 Clinique STE BRIGITTE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de

la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

139

(140)

ARS PACA - R93-2020-05-11-123 - 06 Clinique STE BRIGITTE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de

la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

140

(141)

ARS PACA

R93-2020-05-11-124

06 Clinique VILLA ROMAINE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour

l’exercice 2020 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-05-11-124 - 06 Clinique VILLA ROMAINE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration

de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

141

(142)

ARS PACA - R93-2020-05-11-124 - 06 Clinique VILLA ROMAINE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration

de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

142

(143)

ARS PACA

R93-2020-05-11-134

06 E3S SAINT JEAN - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-05-11-134 - 06 E3S SAINT JEAN - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la

qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

143

(144)

ARS PACA - R93-2020-05-11-134 - 06 E3S SAINT JEAN - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la

qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR

144

Références

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