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PROVENCE-ALPES-CÔTE-
D'AZUR PUBLIÉ LE 7 JUIN 2019
Sommaire
ARS PACA
R93-2019-05-23-084 - 04 Centre LES CARMES - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG
SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 7 R93-2019-05-23-066 - 04 CRF L'EAU VIVE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR
au titre des Ateliers d’Appareillage (1 page) Page 9
R93-2019-05-23-083 - 04 CRFF L'EAU VIVE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR
au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 11
R93-2019-05-23-069 - 05 Centre Pneumo Allergologie LES ACACIAS - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de
l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : Insuffisance respiratoire chronique (1 page) Page 13 R93-2019-05-23-085 - 05 Centre de Pneumologie Allergologie LES ACACIAS - Arrêté
2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 15 R93-2019-05-23-121 - 05 Centre de Pneumologie Pédiatrique LES HIRONDELLES -
Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) relative à la
scolarisation des enfants hospitalisés en SSR (1 page) Page 17 R93-2019-05-23-120 - 05 MECS LA GUISANE - Arrêté 2019 fixant le montant de la
dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) relative à la scolarisation des enfants hospitalisés
en SSR (1 page) Page 19
R93-2019-05-23-122 - 05 MECS LES JEUNES POUSSES - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) relative à la scolarisation des enfants
hospitalisés en SSR (1 page) Page 21
R93-2019-05-23-086 - 06 Centre de Soins de Suite ATLANTIS - Arrêté 2019 fixant une
dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 23 R93-2019-05-23-070 - 06 Centre SAINT DOMINIQUE - Arrêté 2019 fixant le montant de
la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de l’Hyperspécialisation en SSR –
Activité : séjours avec un acte de transfusion sanguine (1 page) Page 25 R93-2019-05-23-090 - 06 Clinique L'ESTAGNOL - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG
SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 27 R93-2019-05-23-040 - 06 Clinique SAINT GEORGE - Arrêté 2019 fixant le montant de la
dotation MIG MERRI relative aux actes de biologie et d’anatomocyto-pathologie
non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant l’objet d’autres financements
hospitaliers (1 page) Page 29
R93-2019-05-23-050 - 06 Clinique SAINT GEORGE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG relative aux surcoûts cliniques et biologiques de l’AMP, du don d’ovocytes et de
spermatozoïdes, de l’accueil d’embryon et de la préservation de la fertilité (1 page) Page 31 R93-2019-05-23-087 - 06 E3S SAINT JEAN - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR
au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 33
2
dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de l’Hyperspécialisation en SSR –
Activité : Obésité morbide (1 page) Page 39
R93-2019-05-23-088 - 06 Hôpital de Jour CÉRÈS - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG
SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 41 R93-2019-05-23-039 - 06 HP TZANCK SOPHIA ANTIPOLIS POLE CHIRURGIE -
Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes de biologie et d’anatomocyto-pathologie non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant
l’objet d’autres financements hospitaliers (1 page) Page 43
R93-2019-05-23-038 - 06 Institut A. TZANCK - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes de biologie et d’anatomocyto-pathologie
non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant l’objet d’autres financements
hospitaliers (1 page) Page 45
R93-2019-05-23-072 - 06 Institut Polyclinique de CANNES - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de l’Hyperspécialisation
en SSR – Activité : Obésité morbide (1 page) Page 47
R93-2019-05-23-061 - 06 Institut Polyclinique de Cannes - Arrêté 2019 fixant une dotation
MIG SSR au titre des Ateliers d’Appareillage (1 page) Page 49 R93-2019-05-23-089 - 06 INSTITUT POLYCLINIQUE DE CANNES - Arrêté 2019
fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 51 R93-2019-05-23-123 - 06 MECS LES AIRELLES - Arrêté 2019 fixant le montant de la
dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) relative à la scolarisation des enfants hospitalisés
en SSR (1 page) Page 53
R93-2019-05-23-091 - 06 POLE ANTIBES SAINT JEAN - Arrêté 2019 fixant une
dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 55 R93-2019-05-23-073 - 06 SOCIETE MEDITERRANEENNE DE DIÉTÉTIQUE - Arrêté
2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de
l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : Obésité morbide (1 page) Page 57 R93-2019-05-23-095 - 06 SOCIÉTÉ MEDITERRANEENNE DE DIÉTÉTIQUE - Arrêté
2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 59 R93-2019-05-23-059 - 13 Polyclinique PARC RAMBOT PROVENÇALE - Arrêté 2019
fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de la
Primo-prescription de Chimiothérapie Orale (PPCO) (1 page) Page 61 R93-2019-05-23-033 - 13 ADPC (x4) -Arrêté 2019 fixant une dotation Aide à la
Contractualisation (AC) au titre du Crédit d’Impôt Compétitivité Emploi (CICE) (1 page) Page 63
3
R93-2019-05-23-105 - 13 CENTRE DIÉTÉTIQUE SAINT LAURENT - Arrêté 2019
fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 65 R93-2019-05-23-099 - 13 Centre LES FEUILLADES - Arrêté 2019 fixant une dotation
MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 67 R93-2019-05-23-079 - 13 Centre Médical de Nutrition PROVENCE AZUR - Arrêté 2019
fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de
l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : obésité morbide (1 page) Page 69 R93-2019-05-23-109 - 13 CENTRE MÉDICALISE PROVENCE AZUR - Arrêté 2019
fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 71 R93-2019-05-23-063 - 13 Centre Paul CÉZANNE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG
SSR au titre des Ateliers d’Appareillage (1 page) Page 73
R93-2019-05-23-108 - 13 CENTRE REEDUCATION Paul CÉZANNE - Arrêté 2019
fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 75 R93-2019-05-23-080 - 13 Centre SAINT CHRISTOPHE - Arrêté 2019 fixant le montant
de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de l’Hyperspécialisation en SSR –
Activité : obésité morbide (1 page) Page 77
R93-2019-05-23-075 - 13 Centre SAINT LAURENT - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de l’Hyperspécialisation en SSR –
Activité : obésité morbide (1 page) Page 79
R93-2019-05-23-046 - 13 Clinique BOUCHARD - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes de biologie et d’anatomocyto-pathologie
non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant l’objet d’autres financements
hospitaliers (1 page) Page 81
R93-2019-05-23-051 - 13 Clinique BOUCHARD - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG relative aux surcoûts cliniques et biologiques de l’AMP, du don d’ovocytes et de
spermatozoïdes, de l’accueil d’embryon et de la préservation de la fertilité (1 page) Page 83 R93-2019-05-23-062 - 13 Clinique CHANTECLER - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG
SSR au titre des Ateliers d’Appareillage (1 page) Page 85
R93-2019-05-23-097 - 13 Clinique CHANTECLER - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG
SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 87 R93-2019-05-23-074 - 13 Clinique CHÂTEAU DE FLORANS - Arrêté 2019 fixant le
montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de l’Hyperspécialisation
en SSR – Activité : obésité morbide (1 page) Page 89
R93-2019-05-23-092 - 13 Clinique CHÂTEAU DE FLORANS - Arrêté 2019 fixant une
dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 91 R93-2019-05-23-054 - 13 Clinique LA PHOCEANNE - Arrêté 2019 fixant le montant de
la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) relative aux structures d’étude et de traitement
de la douleur chronique (1 page) Page 93
R93-2019-05-23-077 - 13 Clinique LE MEDITERRANEE-CASTELLAS - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de
l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : obésité morbide (1 page) Page 95
4
R93-2019-05-23-065 - 13 Clinique SAINT MARTIN - Arrêté 2019 fixant une dotation
MIG SSR au titre des Ateliers d’Appareillage (1 page) Page 103 R93-2019-05-23-106 - 13 Clinique SAINT MARTIN - Arrêté 2019 fixant une dotation
MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 105 R93-2019-05-23-067 - 13 Clinique SAINT MARTIN SUD - Arrêté 2019 fixant une
dotation MIG SSR au titre des Ateliers d’Appareillage (1 page) Page 107 R93-2019-05-23-107 - 13 Clinique SAINT MARTIN SUD - Arrêté 2019 fixant une
dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 109 R93-2019-05-23-098 - 13 CRF LE GRAND LARGE - Arrêté 2019 fixant une dotation
MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 111 R93-2019-05-23-100 - 13 CRF NOTRE DAME DU BON VOYAGE - Arrêté 2019 fixant
une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 113 R93-2019-05-23-104 - 13 CRF ROSEMOND - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR
au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 115 R93-2019-05-23-030 - 13 GCS Axium Rambot - Arrêté 2019 fixant une dotation Aide à la
Contractualisation (AC) au titre du Crédit d’Impôt Compétitivité Emploi (CICE) (1 page) Page 117 R93-2019-05-23-058 - 13 H.P. LA CASAMANCE - Arrêté 2019 fixant le montant de la
dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de la Primo-prescription de
Chimiothérapie Orale (PPCO) (1 page) Page 119
R93-2019-05-23-057 - 13 H.P. CLAIRVAL - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de la Primo-prescription de Chimiothérapie Orale
(PPCO) (1 page) Page 121
R93-2019-05-23-112 - 13 H.P. LA CASAMANCE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG
SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 123 R93-2019-05-23-031 - 13 HAD Soins Assistance - Arrêté 2019 fixant une dotation Aide à
la Contractualisation (AC) au titre du Crédit d’Impôt Compétitivité Emploi (CICE) (1
page) Page 125
R93-2019-05-23-042 - 13 Hôpital Privé CLAIRVAL - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes de biologie et d’anatomocyto-pathologie
non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant l’objet d’autres financements
hospitaliers (1 page) Page 127
R93-2019-05-23-044 - 13 Hôpital Privé LA CASAMANCE - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes de biologie et
d’anatomocyto-pathologie non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant
l’objet d’autres financements hospitaliers (1 page) Page 129
5
R93-2019-05-23-047 - 13 Hôpital Privé Marseille BEAUREGARD - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes de biologie et
d’anatomocyto-pathologie non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant
l’objet d’autres financements hospitaliers (1 page) Page 131
R93-2019-05-23-043 - 13 Hôpital Privé Marseille VERT COTEAU - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes de biologie et
d’anatomocyto-pathologie non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant
l’objet d’autres financements hospitaliers (1 page) Page 133
R93-2019-05-23-093 - 13 KORIAN CAP FERRIÈRE - Arrêté 2019 fixant une dotation
MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 135 R93-2019-05-23-101 - 13 KORIAN GLANUM - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG
SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 137 R93-2019-05-23-076 - 13 KORIAN LES PALMIERS - Arrêté 2019 fixant le montant de la
dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de l’Hyperspécialisation en SSR –
Activité : obésité morbide (1 page) Page 139
R93-2019-05-23-102 - 13 KORIAN LES PALMIERS - Arrêté 2019 fixant une dotation
MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 141 R93-2019-05-23-094 - 13 KORIAN MASSILIA LES PINS - Arrêté 2019 fixant une
dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 143 R93-2019-05-23-103 - 13 KORIAN VALDONNE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG
SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés (1 page) Page 145 R93-2019-05-23-045 - 13 Polyclinique PARC RAMBOT PROVENÇALE - Arrêté 2019
fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes de biologie et
d’anatomocyto-pathologie non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant
l’objet d’autres financements hospitaliers (1 page) Page 147
R93-2019-05-23-041 - 13 SAS EUROMED CARDIO - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes de biologie et d’anatomocyto-pathologie
non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant l’objet d’autres financements
hospitaliers (1 page) Page 149
R93-2019-05-23-032 - 13 SAS Néphrocare Aix en Provence (x3) - Arrêté 2019 fixant une dotation Aide à la Contractualisation (AC) au titre du Crédit d’Impôt Compétitivité Emploi
(CICE) (1 page) Page 151
R93-2019-05-23-081 - 13 UNITE MÉDITERRANÉENNE DE NUTRITION - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de
l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : obésité morbide (1 page) Page 153 DRAAF PACA
R93-2019-06-04-024 - Arrêté organisant la lutte contre la flavescence dorée de la vigne (9
pages) Page 155
6
04 Centre LES CARMES - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
ARS PACA - R93-2019-05-23-084 - 04 Centre LES CARMES - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
7
ARS PACA - R93-2019-05-23-084 - 04 Centre LES CARMES - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
8
04 CRF L'EAU VIVE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Ateliers d’Appareillage
ARS PACA - R93-2019-05-23-066 - 04 CRF L'EAU VIVE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Ateliers d’Appareillage
9
ARS PACA - R93-2019-05-23-066 - 04 CRF L'EAU VIVE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Ateliers d’Appareillage
10
04 CRFF L'EAU VIVE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
ARS PACA - R93-2019-05-23-083 - 04 CRFF L'EAU VIVE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
11
ARS PACA - R93-2019-05-23-083 - 04 CRFF L'EAU VIVE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
12
05 Centre Pneumo Allergologie LES ACACIAS - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de l’Hyperspécialisation en SSR –
Activité : Insuffisance respiratoire chronique
ARS PACA - R93-2019-05-23-069 - 05 Centre Pneumo Allergologie LES ACACIAS - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général
(MIG) au titre de l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : Insuffisance respiratoire chronique
13
ARS PACA - R93-2019-05-23-069 - 05 Centre Pneumo Allergologie LES ACACIAS - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général
(MIG) au titre de l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : Insuffisance respiratoire chronique
14
05 Centre de Pneumologie Allergologie LES ACACIAS - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des
Plateaux Techniques Spécialisés
ARS PACA - R93-2019-05-23-085 - 05 Centre de Pneumologie Allergologie LES ACACIAS - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux
Techniques Spécialisés
15
ARS PACA - R93-2019-05-23-085 - 05 Centre de Pneumologie Allergologie LES ACACIAS - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux
Techniques Spécialisés
16
05 Centre de Pneumologie Pédiatrique LES
HIRONDELLES - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) relative à la
scolarisation des enfants hospitalisés en SSR
ARS PACA - R93-2019-05-23-121 - 05 Centre de Pneumologie Pédiatrique LES HIRONDELLES - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission
d’Intérêt Général (MIG) relative à la scolarisation des enfants hospitalisés en SSR
17
ARS PACA - R93-2019-05-23-121 - 05 Centre de Pneumologie Pédiatrique LES HIRONDELLES - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission
d’Intérêt Général (MIG) relative à la scolarisation des enfants hospitalisés en SSR
18
05 MECS LA GUISANE - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) relative à la
scolarisation des enfants hospitalisés en SSR
ARS PACA - R93-2019-05-23-120 - 05 MECS LA GUISANE - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) relative à la
scolarisation des enfants hospitalisés en SSR
19
ARS PACA - R93-2019-05-23-120 - 05 MECS LA GUISANE - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) relative à la
scolarisation des enfants hospitalisés en SSR
20
05 MECS LES JEUNES POUSSES - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) relative à la scolarisation des enfants hospitalisés en SSR
ARS PACA - R93-2019-05-23-122 - 05 MECS LES JEUNES POUSSES - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) relative
à la scolarisation des enfants hospitalisés en SSR
21
ARS PACA - R93-2019-05-23-122 - 05 MECS LES JEUNES POUSSES - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) relative
à la scolarisation des enfants hospitalisés en SSR
22
06 Centre de Soins de Suite ATLANTIS - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux
Techniques Spécialisés
ARS PACA - R93-2019-05-23-086 - 06 Centre de Soins de Suite ATLANTIS - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques
Spécialisés
23
ARS PACA - R93-2019-05-23-086 - 06 Centre de Soins de Suite ATLANTIS - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques
Spécialisés
24
06 Centre SAINT DOMINIQUE - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au
titre de l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : séjours avec un acte de transfusion sanguine
ARS PACA - R93-2019-05-23-070 - 06 Centre SAINT DOMINIQUE - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de
l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : séjours avec un acte de transfusion sanguine
25
ARS PACA - R93-2019-05-23-070 - 06 Centre SAINT DOMINIQUE - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de
l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : séjours avec un acte de transfusion sanguine
26
06 Clinique L'ESTAGNOL - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques
Spécialisés
ARS PACA - R93-2019-05-23-090 - 06 Clinique L'ESTAGNOL - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
27
ARS PACA - R93-2019-05-23-090 - 06 Clinique L'ESTAGNOL - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
28
06 Clinique SAINT GEORGE - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes de
biologie et d’anatomocyto-pathologie non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant l’objet
d’autres financements hospitaliers
ARS PACA - R93-2019-05-23-040 - 06 Clinique SAINT GEORGE - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes de biologie et
d’anatomocyto-pathologie non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant l’objet d’autres financements hospitaliers
29
ARS PACA - R93-2019-05-23-040 - 06 Clinique SAINT GEORGE - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes de biologie et
d’anatomocyto-pathologie non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant l’objet d’autres financements hospitaliers
30
06 Clinique SAINT GEORGE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG relative aux surcoûts cliniques et biologiques
de l’AMP, du don d’ovocytes et de spermatozoïdes, de l’accueil d’embryon et de la préservation de la fertilité
ARS PACA - R93-2019-05-23-050 - 06 Clinique SAINT GEORGE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG relative aux surcoûts cliniques et biologiques de
l’AMP, du don d’ovocytes et de spermatozoïdes, de l’accueil d’embryon et de la préservation de la fertilité
31
ARS PACA - R93-2019-05-23-050 - 06 Clinique SAINT GEORGE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG relative aux surcoûts cliniques et biologiques de
l’AMP, du don d’ovocytes et de spermatozoïdes, de l’accueil d’embryon et de la préservation de la fertilité
32
06 E3S SAINT JEAN - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
ARS PACA - R93-2019-05-23-087 - 06 E3S SAINT JEAN - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
33
ARS PACA - R93-2019-05-23-087 - 06 E3S SAINT JEAN - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
34
06 H.P. TZANCK MOUGINS -SOPHIA ANTIPOLIS Pôle SSR - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au
titre des Plateaux Techniques Spécialisés
ARS PACA - R93-2019-05-23-096 - 06 H.P. TZANCK MOUGINS -SOPHIA ANTIPOLIS Pôle SSR - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des
Plateaux Techniques Spécialisés
35
ARS PACA - R93-2019-05-23-096 - 06 H.P. TZANCK MOUGINS -SOPHIA ANTIPOLIS Pôle SSR - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des
Plateaux Techniques Spécialisés
36
06 H.P. TZANCK SOPHIA ANTIPOLIS POLE
MEDICAL - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de la
Primo-prescription de Chimiothérapie Orale (PPCO)
ARS PACA - R93-2019-05-23-056 - 06 H.P. TZANCK SOPHIA ANTIPOLIS POLE MEDICAL - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt
Général (MIG) au titre de la Primo-prescription de Chimiothérapie Orale (PPCO)
37
ARS PACA - R93-2019-05-23-056 - 06 H.P. TZANCK SOPHIA ANTIPOLIS POLE MEDICAL - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt
Général (MIG) au titre de la Primo-prescription de Chimiothérapie Orale (PPCO)
38
06 Hôpital de Jour CÉRÈS - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : Obésité morbide
ARS PACA - R93-2019-05-23-071 - 06 Hôpital de Jour CÉRÈS - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de
l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : Obésité morbide
39
ARS PACA - R93-2019-05-23-071 - 06 Hôpital de Jour CÉRÈS - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de
l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : Obésité morbide
40
06 Hôpital de Jour CÉRÈS - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques
Spécialisés
ARS PACA - R93-2019-05-23-088 - 06 Hôpital de Jour CÉRÈS - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
41
ARS PACA - R93-2019-05-23-088 - 06 Hôpital de Jour CÉRÈS - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
42
06 HP TZANCK SOPHIA ANTIPOLIS POLE CHIRURGIE - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes de biologie et d’anatomocyto-pathologie non-inscrits aux nomenclatures,
à l’exception de ceux faisant l’objet d’autres financements hospitaliers
ARS PACA - R93-2019-05-23-039 - 06 HP TZANCK SOPHIA ANTIPOLIS POLE CHIRURGIE - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes de biologie et d’anatomocyto-pathologie non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant l’objet d’autres financements hospitaliers
43
ARS PACA - R93-2019-05-23-039 - 06 HP TZANCK SOPHIA ANTIPOLIS POLE CHIRURGIE - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes de biologie et d’anatomocyto-pathologie non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant l’objet d’autres financements hospitaliers
44
06 Institut A. TZANCK - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes de biologie et d’anatomocyto-pathologie non-inscrits aux nomenclatures,
à l’exception de ceux faisant l’objet d’autres financements hospitaliers
ARS PACA - R93-2019-05-23-038 - 06 Institut A. TZANCK - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes de biologie et
d’anatomocyto-pathologie non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant l’objet d’autres financements hospitaliers
45
ARS PACA - R93-2019-05-23-038 - 06 Institut A. TZANCK - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes de biologie et
d’anatomocyto-pathologie non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant l’objet d’autres financements hospitaliers
46
06 Institut Polyclinique de CANNES - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG)
au titre de l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : Obésité morbide
ARS PACA - R93-2019-05-23-072 - 06 Institut Polyclinique de CANNES - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre
de l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : Obésité morbide
47
ARS PACA - R93-2019-05-23-072 - 06 Institut Polyclinique de CANNES - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre
de l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : Obésité morbide
48
06 Institut Polyclinique de Cannes - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Ateliers d’Appareillage
ARS PACA - R93-2019-05-23-061 - 06 Institut Polyclinique de Cannes - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Ateliers d’Appareillage
49
ARS PACA - R93-2019-05-23-061 - 06 Institut Polyclinique de Cannes - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Ateliers d’Appareillage
50
06 INSTITUT POLYCLINIQUE DE CANNES - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux
Techniques Spécialisés
ARS PACA - R93-2019-05-23-089 - 06 INSTITUT POLYCLINIQUE DE CANNES - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux
Techniques Spécialisés
51
ARS PACA - R93-2019-05-23-089 - 06 INSTITUT POLYCLINIQUE DE CANNES - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux
Techniques Spécialisés
52
06 MECS LES AIRELLES - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) relative à la
scolarisation des enfants hospitalisés en SSR
ARS PACA - R93-2019-05-23-123 - 06 MECS LES AIRELLES - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) relative à la
scolarisation des enfants hospitalisés en SSR
53
ARS PACA - R93-2019-05-23-123 - 06 MECS LES AIRELLES - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) relative à la
scolarisation des enfants hospitalisés en SSR
54
06 POLE ANTIBES SAINT JEAN - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques
Spécialisés
ARS PACA - R93-2019-05-23-091 - 06 POLE ANTIBES SAINT JEAN - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
55
ARS PACA - R93-2019-05-23-091 - 06 POLE ANTIBES SAINT JEAN - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
56
06 SOCIETE MEDITERRANEENNE DE DIÉTÉTIQUE - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de l’Hyperspécialisation
en SSR – Activité : Obésité morbide
ARS PACA - R93-2019-05-23-073 - 06 SOCIETE MEDITERRANEENNE DE DIÉTÉTIQUE - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt
Général (MIG) au titre de l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : Obésité morbide
57
ARS PACA - R93-2019-05-23-073 - 06 SOCIETE MEDITERRANEENNE DE DIÉTÉTIQUE - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt
Général (MIG) au titre de l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : Obésité morbide
58
06 SOCIÉTÉ MEDITERRANEENNE DE DIÉTÉTIQUE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des
Plateaux Techniques Spécialisés
ARS PACA - R93-2019-05-23-095 - 06 SOCIÉTÉ MEDITERRANEENNE DE DIÉTÉTIQUE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux
Techniques Spécialisés
59
ARS PACA - R93-2019-05-23-095 - 06 SOCIÉTÉ MEDITERRANEENNE DE DIÉTÉTIQUE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux
Techniques Spécialisés
60
13 Polyclinique PARC RAMBOT PROVENÇALE - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de la Primo-prescription
de Chimiothérapie Orale (PPCO)
ARS PACA - R93-2019-05-23-059 - 13 Polyclinique PARC RAMBOT PROVENÇALE - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général
(MIG) au titre de la Primo-prescription de Chimiothérapie Orale (PPCO)
61
ARS PACA - R93-2019-05-23-059 - 13 Polyclinique PARC RAMBOT PROVENÇALE - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général
(MIG) au titre de la Primo-prescription de Chimiothérapie Orale (PPCO)
62
13 ADPC (x4) -Arrêté 2019 fixant une dotation Aide à la Contractualisation (AC) au titre du Crédit d’Impôt
Compétitivité Emploi (CICE)
ARS PACA - R93-2019-05-23-033 - 13 ADPC (x4) -Arrêté 2019 fixant une dotation Aide à la Contractualisation (AC) au titre du Crédit d’Impôt Compétitivité
Emploi (CICE)
63
ARS PACA - R93-2019-05-23-033 - 13 ADPC (x4) -Arrêté 2019 fixant une dotation Aide à la Contractualisation (AC) au titre du Crédit d’Impôt Compétitivité
Emploi (CICE)
64
13 CENTRE DIÉTÉTIQUE SAINT LAURENT - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux
Techniques Spécialisés
ARS PACA - R93-2019-05-23-105 - 13 CENTRE DIÉTÉTIQUE SAINT LAURENT - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux
Techniques Spécialisés
65
ARS PACA - R93-2019-05-23-105 - 13 CENTRE DIÉTÉTIQUE SAINT LAURENT - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux
Techniques Spécialisés
66
13 Centre LES FEUILLADES - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques
Spécialisés
ARS PACA - R93-2019-05-23-099 - 13 Centre LES FEUILLADES - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
67
ARS PACA - R93-2019-05-23-099 - 13 Centre LES FEUILLADES - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
68
13 Centre Médical de Nutrition PROVENCE AZUR - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de l’Hyperspécialisation
en SSR – Activité : obésité morbide
ARS PACA - R93-2019-05-23-079 - 13 Centre Médical de Nutrition PROVENCE AZUR - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt
Général (MIG) au titre de l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : obésité morbide
69
ARS PACA - R93-2019-05-23-079 - 13 Centre Médical de Nutrition PROVENCE AZUR - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt
Général (MIG) au titre de l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : obésité morbide
70
13 CENTRE MÉDICALISE PROVENCE AZUR - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux
Techniques Spécialisés
ARS PACA - R93-2019-05-23-109 - 13 CENTRE MÉDICALISE PROVENCE AZUR - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux
Techniques Spécialisés
71
ARS PACA - R93-2019-05-23-109 - 13 CENTRE MÉDICALISE PROVENCE AZUR - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux
Techniques Spécialisés
72
13 Centre Paul CÉZANNE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Ateliers d’Appareillage
ARS PACA - R93-2019-05-23-063 - 13 Centre Paul CÉZANNE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Ateliers d’Appareillage
73
ARS PACA - R93-2019-05-23-063 - 13 Centre Paul CÉZANNE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Ateliers d’Appareillage
74
13 CENTRE REEDUCATION Paul CÉZANNE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux
Techniques Spécialisés
ARS PACA - R93-2019-05-23-108 - 13 CENTRE REEDUCATION Paul CÉZANNE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux
Techniques Spécialisés
75
ARS PACA - R93-2019-05-23-108 - 13 CENTRE REEDUCATION Paul CÉZANNE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux
Techniques Spécialisés
76
13 Centre SAINT CHRISTOPHE - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au
titre de l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : obésité morbide
ARS PACA - R93-2019-05-23-080 - 13 Centre SAINT CHRISTOPHE - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de
l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : obésité morbide
77
ARS PACA - R93-2019-05-23-080 - 13 Centre SAINT CHRISTOPHE - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de
l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : obésité morbide
78
13 Centre SAINT LAURENT - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au
titre de l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : obésité morbide
ARS PACA - R93-2019-05-23-075 - 13 Centre SAINT LAURENT - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de
l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : obésité morbide
79
ARS PACA - R93-2019-05-23-075 - 13 Centre SAINT LAURENT - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de
l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : obésité morbide
80
13 Clinique BOUCHARD - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes de biologie
et d’anatomocyto-pathologie non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant l’objet
d’autres financements hospitaliers
ARS PACA - R93-2019-05-23-046 - 13 Clinique BOUCHARD - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes de biologie et
d’anatomocyto-pathologie non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant l’objet d’autres financements hospitaliers
81
ARS PACA - R93-2019-05-23-046 - 13 Clinique BOUCHARD - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes de biologie et
d’anatomocyto-pathologie non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant l’objet d’autres financements hospitaliers
82
13 Clinique BOUCHARD - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG relative aux surcoûts cliniques et biologiques
de l’AMP, du don d’ovocytes et de spermatozoïdes, de l’accueil d’embryon et de la préservation de la fertilité
ARS PACA - R93-2019-05-23-051 - 13 Clinique BOUCHARD - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG relative aux surcoûts cliniques et biologiques de l’AMP,
du don d’ovocytes et de spermatozoïdes, de l’accueil d’embryon et de la préservation de la fertilité
83
ARS PACA - R93-2019-05-23-051 - 13 Clinique BOUCHARD - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG relative aux surcoûts cliniques et biologiques de l’AMP,
du don d’ovocytes et de spermatozoïdes, de l’accueil d’embryon et de la préservation de la fertilité
84
13 Clinique CHANTECLER - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Ateliers d’Appareillage
ARS PACA - R93-2019-05-23-062 - 13 Clinique CHANTECLER - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Ateliers d’Appareillage
85
ARS PACA - R93-2019-05-23-062 - 13 Clinique CHANTECLER - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Ateliers d’Appareillage
86
13 Clinique CHANTECLER - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques
Spécialisés
ARS PACA - R93-2019-05-23-097 - 13 Clinique CHANTECLER - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
87
ARS PACA - R93-2019-05-23-097 - 13 Clinique CHANTECLER - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
88
13 Clinique CHÂTEAU DE FLORANS - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de l’Hyperspécialisation en SSR – Activité :
obésité morbide
ARS PACA - R93-2019-05-23-074 - 13 Clinique CHÂTEAU DE FLORANS - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au
titre de l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : obésité morbide
89
ARS PACA - R93-2019-05-23-074 - 13 Clinique CHÂTEAU DE FLORANS - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au
titre de l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : obésité morbide
90
13 Clinique CHÂTEAU DE FLORANS - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux
Techniques Spécialisés
ARS PACA - R93-2019-05-23-092 - 13 Clinique CHÂTEAU DE FLORANS - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques
Spécialisés
91
ARS PACA - R93-2019-05-23-092 - 13 Clinique CHÂTEAU DE FLORANS - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques
Spécialisés
92
13 Clinique LA PHOCEANNE - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG)
relative aux structures d’étude et de traitement de la douleur chronique
ARS PACA - R93-2019-05-23-054 - 13 Clinique LA PHOCEANNE - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) relative aux
structures d’étude et de traitement de la douleur chronique
93
ARS PACA - R93-2019-05-23-054 - 13 Clinique LA PHOCEANNE - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) relative aux
structures d’étude et de traitement de la douleur chronique
94
13 Clinique LE MEDITERRANEE-CASTELLAS - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de l’Hyperspécialisation en SSR –
Activité : obésité morbide
ARS PACA - R93-2019-05-23-077 - 13 Clinique LE MEDITERRANEE-CASTELLAS - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général
(MIG) au titre de l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : obésité morbide
95
ARS PACA - R93-2019-05-23-077 - 13 Clinique LE MEDITERRANEE-CASTELLAS - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général
(MIG) au titre de l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : obésité morbide
96
13 Clinique Madeleine REMUZAT - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : séjours
de patients atteints d’un polyhandicap
ARS PACA - R93-2019-05-23-078 - 13 Clinique Madeleine REMUZAT - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre
de l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : séjours de patients atteints d’un polyhandicap
97
ARS PACA - R93-2019-05-23-078 - 13 Clinique Madeleine REMUZAT - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre
de l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : séjours de patients atteints d’un polyhandicap
98
13 Clinique PROVENCE BOURBONNE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Ateliers
d’Appareillage
ARS PACA - R93-2019-05-23-064 - 13 Clinique PROVENCE BOURBONNE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Ateliers d’Appareillage
99
ARS PACA - R93-2019-05-23-064 - 13 Clinique PROVENCE BOURBONNE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Ateliers d’Appareillage
100
13 Clinique PROVENCE BOURBONNE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux
Techniques Spécialisés
ARS PACA - R93-2019-05-23-113 - 13 Clinique PROVENCE BOURBONNE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques
Spécialisés
101
ARS PACA - R93-2019-05-23-113 - 13 Clinique PROVENCE BOURBONNE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques
Spécialisés
102
13 Clinique SAINT MARTIN - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Ateliers d’Appareillage
ARS PACA - R93-2019-05-23-065 - 13 Clinique SAINT MARTIN - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Ateliers d’Appareillage
103
ARS PACA - R93-2019-05-23-065 - 13 Clinique SAINT MARTIN - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Ateliers d’Appareillage
104
13 Clinique SAINT MARTIN - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques
Spécialisés
ARS PACA - R93-2019-05-23-106 - 13 Clinique SAINT MARTIN - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
105
ARS PACA - R93-2019-05-23-106 - 13 Clinique SAINT MARTIN - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
106
13 Clinique SAINT MARTIN SUD - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Ateliers d’Appareillage
ARS PACA - R93-2019-05-23-067 - 13 Clinique SAINT MARTIN SUD - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Ateliers d’Appareillage
107
ARS PACA - R93-2019-05-23-067 - 13 Clinique SAINT MARTIN SUD - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Ateliers d’Appareillage
108
13 Clinique SAINT MARTIN SUD - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques
Spécialisés
ARS PACA - R93-2019-05-23-107 - 13 Clinique SAINT MARTIN SUD - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
109
ARS PACA - R93-2019-05-23-107 - 13 Clinique SAINT MARTIN SUD - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
110
13 CRF LE GRAND LARGE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques
Spécialisés
ARS PACA - R93-2019-05-23-098 - 13 CRF LE GRAND LARGE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
111
ARS PACA - R93-2019-05-23-098 - 13 CRF LE GRAND LARGE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
112
13 CRF NOTRE DAME DU BON VOYAGE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux
Techniques Spécialisés
ARS PACA - R93-2019-05-23-100 - 13 CRF NOTRE DAME DU BON VOYAGE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques
Spécialisés
113
ARS PACA - R93-2019-05-23-100 - 13 CRF NOTRE DAME DU BON VOYAGE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques
Spécialisés
114
13 CRF ROSEMOND - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
ARS PACA - R93-2019-05-23-104 - 13 CRF ROSEMOND - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
115
ARS PACA - R93-2019-05-23-104 - 13 CRF ROSEMOND - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
116
13 GCS Axium Rambot - Arrêté 2019 fixant une dotation Aide à la Contractualisation (AC) au titre du Crédit
d’Impôt Compétitivité Emploi (CICE)
ARS PACA - R93-2019-05-23-030 - 13 GCS Axium Rambot - Arrêté 2019 fixant une dotation Aide à la Contractualisation (AC) au titre du Crédit d’Impôt
Compétitivité Emploi (CICE)
117
ARS PACA - R93-2019-05-23-030 - 13 GCS Axium Rambot - Arrêté 2019 fixant une dotation Aide à la Contractualisation (AC) au titre du Crédit d’Impôt
Compétitivité Emploi (CICE)
118
13 H.P. LA CASAMANCE - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au
titre de la Primo-prescription de Chimiothérapie Orale (PPCO)
ARS PACA - R93-2019-05-23-058 - 13 H.P. LA CASAMANCE - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de la
Primo-prescription de Chimiothérapie Orale (PPCO)
119
ARS PACA - R93-2019-05-23-058 - 13 H.P. LA CASAMANCE - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de la
Primo-prescription de Chimiothérapie Orale (PPCO)
120
13 H.P. CLAIRVAL - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de la
Primo-prescription de Chimiothérapie Orale (PPCO)
ARS PACA - R93-2019-05-23-057 - 13 H.P. CLAIRVAL - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de la
Primo-prescription de Chimiothérapie Orale (PPCO)
121
ARS PACA - R93-2019-05-23-057 - 13 H.P. CLAIRVAL - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de la
Primo-prescription de Chimiothérapie Orale (PPCO)
122
13 H.P. LA CASAMANCE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques
Spécialisés
ARS PACA - R93-2019-05-23-112 - 13 H.P. LA CASAMANCE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
123
ARS PACA - R93-2019-05-23-112 - 13 H.P. LA CASAMANCE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
124
13 HAD Soins Assistance - Arrêté 2019 fixant une dotation Aide à la Contractualisation (AC) au titre du
Crédit d’Impôt Compétitivité Emploi (CICE)
ARS PACA - R93-2019-05-23-031 - 13 HAD Soins Assistance - Arrêté 2019 fixant une dotation Aide à la Contractualisation (AC) au titre du Crédit d’Impôt
Compétitivité Emploi (CICE)
125
ARS PACA - R93-2019-05-23-031 - 13 HAD Soins Assistance - Arrêté 2019 fixant une dotation Aide à la Contractualisation (AC) au titre du Crédit d’Impôt
Compétitivité Emploi (CICE)
126
13 Hôpital Privé CLAIRVAL - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes de
biologie et d’anatomocyto-pathologie non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant l’objet
d’autres financements hospitaliers
ARS PACA - R93-2019-05-23-042 - 13 Hôpital Privé CLAIRVAL - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes de biologie et
d’anatomocyto-pathologie non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant l’objet d’autres financements hospitaliers
127
ARS PACA - R93-2019-05-23-042 - 13 Hôpital Privé CLAIRVAL - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes de biologie et
d’anatomocyto-pathologie non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant l’objet d’autres financements hospitaliers
128
13 Hôpital Privé LA CASAMANCE - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes de biologie et d’anatomocyto-pathologie non-inscrits aux
nomenclatures, à l’exception de ceux faisant l’objet d’autres financements hospitaliers
ARS PACA - R93-2019-05-23-044 - 13 Hôpital Privé LA CASAMANCE - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes de
biologie et d’anatomocyto-pathologie non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant l’objet d’autres financements hospitaliers
129
ARS PACA - R93-2019-05-23-044 - 13 Hôpital Privé LA CASAMANCE - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes de
biologie et d’anatomocyto-pathologie non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant l’objet d’autres financements hospitaliers
130
13 Hôpital Privé Marseille BEAUREGARD - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes de biologie et d’anatomocyto-pathologie non-inscrits
aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant l’objet d’autres financements hospitaliers
ARS PACA - R93-2019-05-23-047 - 13 Hôpital Privé Marseille BEAUREGARD - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes
de biologie et d’anatomocyto-pathologie non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant l’objet d’autres financements hospitaliers
131
ARS PACA - R93-2019-05-23-047 - 13 Hôpital Privé Marseille BEAUREGARD - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes
de biologie et d’anatomocyto-pathologie non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant l’objet d’autres financements hospitaliers
132
13 Hôpital Privé Marseille VERT COTEAU - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes de biologie et d’anatomocyto-pathologie non-inscrits
aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant l’objet d’autres financements hospitaliers
ARS PACA - R93-2019-05-23-043 - 13 Hôpital Privé Marseille VERT COTEAU - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes
de biologie et d’anatomocyto-pathologie non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant l’objet d’autres financements hospitaliers
133
ARS PACA - R93-2019-05-23-043 - 13 Hôpital Privé Marseille VERT COTEAU - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes
de biologie et d’anatomocyto-pathologie non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant l’objet d’autres financements hospitaliers
134
13 KORIAN CAP FERRIÈRE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques
Spécialisés
ARS PACA - R93-2019-05-23-093 - 13 KORIAN CAP FERRIÈRE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
135
ARS PACA - R93-2019-05-23-093 - 13 KORIAN CAP FERRIÈRE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
136
13 KORIAN GLANUM - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
ARS PACA - R93-2019-05-23-101 - 13 KORIAN GLANUM - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
137
ARS PACA - R93-2019-05-23-101 - 13 KORIAN GLANUM - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
138
13 KORIAN LES PALMIERS - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au
titre de l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : obésité morbide
ARS PACA - R93-2019-05-23-076 - 13 KORIAN LES PALMIERS - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de
l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : obésité morbide
139
ARS PACA - R93-2019-05-23-076 - 13 KORIAN LES PALMIERS - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de
l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : obésité morbide
140
13 KORIAN LES PALMIERS - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques
Spécialisés
ARS PACA - R93-2019-05-23-102 - 13 KORIAN LES PALMIERS - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
141
ARS PACA - R93-2019-05-23-102 - 13 KORIAN LES PALMIERS - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
142
13 KORIAN MASSILIA LES PINS - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques
Spécialisés
ARS PACA - R93-2019-05-23-094 - 13 KORIAN MASSILIA LES PINS - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
143
ARS PACA - R93-2019-05-23-094 - 13 KORIAN MASSILIA LES PINS - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
144
13 KORIAN VALDONNE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques
Spécialisés
ARS PACA - R93-2019-05-23-103 - 13 KORIAN VALDONNE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
145
ARS PACA - R93-2019-05-23-103 - 13 KORIAN VALDONNE - Arrêté 2019 fixant une dotation MIG SSR au titre des Plateaux Techniques Spécialisés
146
13 Polyclinique PARC RAMBOT PROVENÇALE - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes de biologie et d’anatomocyto-pathologie
non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant l’objet d’autres financements hospitaliers
ARS PACA - R93-2019-05-23-045 - 13 Polyclinique PARC RAMBOT PROVENÇALE - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux
actes de biologie et d’anatomocyto-pathologie non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant l’objet d’autres financements hospitaliers
147
ARS PACA - R93-2019-05-23-045 - 13 Polyclinique PARC RAMBOT PROVENÇALE - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux
actes de biologie et d’anatomocyto-pathologie non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant l’objet d’autres financements hospitaliers
148
13 SAS EUROMED CARDIO - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes de
biologie et d’anatomocyto-pathologie non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant l’objet
d’autres financements hospitaliers
ARS PACA - R93-2019-05-23-041 - 13 SAS EUROMED CARDIO - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes de biologie et
d’anatomocyto-pathologie non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant l’objet d’autres financements hospitaliers
149
ARS PACA - R93-2019-05-23-041 - 13 SAS EUROMED CARDIO - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation MIG MERRI relative aux actes de biologie et
d’anatomocyto-pathologie non-inscrits aux nomenclatures, à l’exception de ceux faisant l’objet d’autres financements hospitaliers
150
13 SAS Néphrocare Aix en Provence (x3) - Arrêté 2019 fixant une dotation Aide à la Contractualisation (AC) au
titre du Crédit d’Impôt Compétitivité Emploi (CICE)
ARS PACA - R93-2019-05-23-032 - 13 SAS Néphrocare Aix en Provence (x3) - Arrêté 2019 fixant une dotation Aide à la Contractualisation (AC) au titre du
Crédit d’Impôt Compétitivité Emploi (CICE)
151
ARS PACA - R93-2019-05-23-032 - 13 SAS Néphrocare Aix en Provence (x3) - Arrêté 2019 fixant une dotation Aide à la Contractualisation (AC) au titre du
Crédit d’Impôt Compétitivité Emploi (CICE)
152
13 UNITE MÉDITERRANÉENNE DE NUTRITION - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt Général (MIG) au titre de l’Hyperspécialisation
en SSR – Activité : obésité morbide
ARS PACA - R93-2019-05-23-081 - 13 UNITE MÉDITERRANÉENNE DE NUTRITION - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Mission d’Intérêt
Général (MIG) au titre de l’Hyperspécialisation en SSR – Activité : obésité morbide
