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PROVENCE-ALPES-CÔTE- D'AZUR
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R93-2018-159
PUBLIÉ LE 28 DÉCEMBRE 2018
Sommaire
ARS
R93-2018-12-11-006 - 14 - Arrêté 2018050-0028 CS prévention 11 12 2018 (8 pages) Page 7 R93-2018-12-11-005 - 15 - Arrêté 2018050-0027 CS PC accomp médico sociaux 11 12
2018 (8 pages) Page 16
R93-2018-12-11-004 - 21 - Arrêté 2018050-0026 CS organisation des soins 11 12 2018
(10 pages) Page 25
R93-2018-12-11-002 - 24 - Arrêté composition CRSA 2018050-0024 du 11 12 2018 (20
pages) Page 36
ARS PACA
R93-2018-12-20-102 - 13 Arrêté IFAQ 2018 MCO SAS Euromed Cardio -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 57
R93-2018-12-20-103 - 13 Arrêté IFAQ 2018 MCO SSR Clin Etang Olivier -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité
et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 59 R93-2018-12-20-105 - 13 Arrêté IFAQ 2018 MCO SSR Clin Phocéanne -Arrêté fixant le
montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 61
R93-2018-12-20-104 - 13 Arrêté IFAQ 2018 MCO SSR HP Clairval -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 63
R93-2018-12-20-108 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Clin Château Florans -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 65
R93-2018-12-20-106 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Clin La Pagerie -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 67
R93-2018-12-20-084 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Clin La Phocéanne Sud -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 69
R93-2018-12-20-085 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Clin La Provençale -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 71
R93-2018-12-20-086 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Clin La Salette -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 73
R93-2018-12-20-087 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Clin Madeleine Rémuzat -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité
et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 75
2
R93-2018-12-20-088 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Clin St Branabé -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 77
R93-2018-12-20-089 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Ctre Les Feuillades -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 79
R93-2018-12-20-091 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Ctre Paul Cézanne -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 81
R93-2018-12-20-090 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Ctre Sibourg -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 83
R93-2018-12-20-092 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Korian Les Oliviers -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 85
R93-2018-12-20-093 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Korian Les Palmiers -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 87
R93-2018-12-20-094 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Korian Valdonne -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 89
R93-2018-12-20-095 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Le Méditerranée-Castellas -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 91 R93-2018-12-19-002 - 2018 A 074- DEC-HAD RENOUV INJONCT - IPC (3 pages) Page 93 R93-2018-12-18-082 - 2018 A 075- DEC-HAD RENOUV INJONCT - CH AUBAGNE (3
pages) Page 97
R93-2018-12-17-010 - 2018 A 076- DEC-HAD RENOUV INJONCT - CH CIOTAT (3
pages) Page 101
R93-2018-12-18-081 - 2018 A 077- DEC-CHIR ACA RENOUV INJONCT - CH
AUBAGNE (3 pages) Page 105
R93-2018-12-18-080 - 2018 A 079- DEC-SSR NS PAP RENOUV INJONCT -
PHOCEANNE (4 pages) Page 109
R93-2018-12-26-002 - 2018 A 082-DEC-MED URG RENOUV INJONCT CHEB (4
pages) Page 114
R93-2018-12-26-003 - 2018 A 083 DEC CESSION CH HYERES STE MARIE (5 pages) Page 119 R93-2018-12-26-004 - 2018 A 084 DEC CESSION AVODD ST MICHEL (3 pages) Page 125 R93-2018-12-20-055 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO ADIVA Ctre Hémodial La Seyne sur
Mer -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 129
3
R93-2018-12-20-056 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Clin Cap D'Or -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 131 R93-2018-12-20-057 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Clin Chir Golfe St Tropez -Arrêté
fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 133 R93-2018-12-20-058 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Clin Les Lauriers -Arrêté fixant le
montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 135 R93-2018-12-20-059 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Clin Notre Dame de la Merci -Arrêté
fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 137 R93-2018-12-20-060 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Clin St Michel -Arrêté fixant le
montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 139 R93-2018-12-20-061 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Ctre Hémodial Séréna -Arrêté fixant le
montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 141 R93-2018-12-20-062 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Ctre Néphrologie Les Fleurs -Arrêté
fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 143 R93-2018-12-20-063 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO HAD Cap Domicile -Arrêté fixant le
montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 145 R93-2018-12-20-109 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO HAD ST Antoine -Arrêté fixant le
montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 147 R93-2018-12-20-044 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO HP Toulon St Jean -Arrêté fixant le
montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 149 R93-2018-12-20-045 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO HP Toulon St Roch -Arrêté fixant le
montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 151 R93-2018-12-20-110 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO HP Toulon Ste Marguerite -Arrêté
fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 153 R93-2018-12-20-046 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Polyclin Les Fleurs -Arrêté fixant le
montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 155 R93-2018-12-20-047 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Polyclin Notre Dame -Arrêté fixant le
montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 157
4
R93-2018-12-20-048 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO SSR Ctre St Francois -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 159 R93-2018-12-20-049 - 83 Arrêté IFAQ 2018 SSR Clin Les Oliviers -Arrêté fixant le
montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 161 R93-2018-12-20-050 - 83 Arrêté IFAQ 2018 SSR Ctre Les Collines Revest -Arrêté fixant
le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité
et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 163 R93-2018-12-20-051 - 83 Arrêté IFAQ 2018 SSR Ctre RF Bessillon -Arrêté fixant le
montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 165 R93-2018-12-10-282 - DÉCISION PORTANT REJET DE LA DEMANDE DE
TRANSFERT DE L OFFICINE DE PHARMACIE EXPLOITÉE PAR LE DOCTEUR
LEVY-DOUCET SUR LA COMMUNE DE CARPENTRAS (84200) (3 pages) Page 167 R93-2018-12-10-281 - DÉCISION PORTANT REJET DE LA DEMANDE DE
TRANSFERT DE L'OFFICINE DE PHARMACIE EXPLOITÉE PAR LE DOCTEUR
LEVY-DOUCET SUR LA COMMUNE DE CARPENTRAS (84200) (3 pages) Page 171 R93-2018-12-20-007 - ETOILE MAT CATHO MCO/HAD IFAQ 2018 -Arrêté fixant le
montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 175 R93-2018-12-20-009 - HL BARCELONNETTE MCO/HAD - SSR IFAQ 2018 -Arrêté
fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 177 R93-2018-12-20-022 - HL BOLLENE SSR IFAQ 2018 -Arrêté fixant le montant de la
dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 179
R93-2018-12-20-003 - HOP EUROPEEN MCO/HAD IFAQ 2018 -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 181 R93-2018-12-20-023 - HOP LEON BERARD SSR IFAQ 2018 -Arrêté fixant le montant
de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 183
R93-2018-12-20-024 - HOP ST JOSEPH SSR IFAQ 2018 -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 185
R93-2018-12-20-010 - HP GERIA LES SOURCES MCO/HAD - SSR IFAQ 2018 -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 187 R93-2018-12-20-004 - IPC MCO/HAD IFAQ 2018 -Arrêté fixant le montant de la
dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 189
5
R93-2018-12-20-005 - IPC RADIOTH GAP MCO/HAD IFAQ 2018 -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 191 R93-2018-12-20-013 - L'ANGELUS SSR IFAQ 2018 -Arrêté fixant le montant de la
dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 193
R93-2018-12-20-025 - LA DURANCE SSR IFAQ 2018 -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 195
R93-2018-12-20-014 - LES LAURIERS ROSES SSR IFAQ 2018 -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 197 R93-2018-12-20-015 - MAISON MINEUR SSR IFAQ 2018 -Arrêté fixant le montant de
la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 199
R93-2018-12-20-016 - MS J LACHENAUD SSR IFAQ 2018 -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 201
R93-2018-12-20-017 - POMPONIANA SSR IFAQ 2018 -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 203
R93-2018-12-05-011 - RAA du 261218 (1 page) Page 205
R93-2018-11-30-006 - RAA du 261218 (2)- RENOUV IRM - GIE NORD VAUCLUSE
(1 page) Page 207
R93-2018-12-20-018 - SSR PED VAL PRE VERT SSR IFAQ 2018 -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2018. (1 page) Page 209 Mission Nationale de Contrôle (MNC) et d'audit des organismes de Sécurité Sociale
R93-2018-12-27-001 - Arrêté modificatif n°6/4RG2018/7 du 27 décembre 2018 portant modification de la composition du conseil d’administration de la Caisse d'Allocations
Familiales des Bouches-du-Rhône (2 pages) Page 211
SGAR PACA
R93-2018-12-26-001 - Arrêté portant publication des listes régionales des formations technologiques et professionnelles initiales et organismes et services éligibles à la fraction
"hors quota" de la taxe d’apprentissage et des formations dispensées dans les centres de formation des apprentis (CFA) et dans les sections d'apprentissage (SA) de la région
éligible à la fraction "quota" de la taxe d'apprentissage au titre de l'année 2019 (2 pages) Page 214
6
ARS
R93-2018-12-11-006
14 - Arrêté 2018050-0028 CS prévention 11 12 2018
ARS - R93-2018-12-11-006 - 14 - Arrêté 2018050-0028 CS prévention 11 12 2018
7
ARS - R93-2018-12-11-006 - 14 - Arrêté 2018050-0028 CS prévention 11 12 2018
8
ARS - R93-2018-12-11-006 - 14 - Arrêté 2018050-0028 CS prévention 11 12 2018
9
ARS - R93-2018-12-11-006 - 14 - Arrêté 2018050-0028 CS prévention 11 12 2018
10
ARS - R93-2018-12-11-006 - 14 - Arrêté 2018050-0028 CS prévention 11 12 2018
11
ARS - R93-2018-12-11-006 - 14 - Arrêté 2018050-0028 CS prévention 11 12 2018
12
ARS - R93-2018-12-11-006 - 14 - Arrêté 2018050-0028 CS prévention 11 12 2018
13
ARS - R93-2018-12-11-006 - 14 - Arrêté 2018050-0028 CS prévention 11 12 2018
14
ARS - R93-2018-12-11-006 - 14 - Arrêté 2018050-0028 CS prévention 11 12 2018
15
ARS
R93-2018-12-11-005
15 - Arrêté 2018050-0027 CS PC accomp médico sociaux 11 12 2018
ARS - R93-2018-12-11-005 - 15 - Arrêté 2018050-0027 CS PC accomp médico sociaux 11 12 2018
16
ARS - R93-2018-12-11-005 - 15 - Arrêté 2018050-0027 CS PC accomp médico sociaux 11 12 2018
17
ARS - R93-2018-12-11-005 - 15 - Arrêté 2018050-0027 CS PC accomp médico sociaux 11 12 2018
18
ARS - R93-2018-12-11-005 - 15 - Arrêté 2018050-0027 CS PC accomp médico sociaux 11 12 2018
19
ARS - R93-2018-12-11-005 - 15 - Arrêté 2018050-0027 CS PC accomp médico sociaux 11 12 2018
20
ARS - R93-2018-12-11-005 - 15 - Arrêté 2018050-0027 CS PC accomp médico sociaux 11 12 2018
21
ARS - R93-2018-12-11-005 - 15 - Arrêté 2018050-0027 CS PC accomp médico sociaux 11 12 2018
22
ARS - R93-2018-12-11-005 - 15 - Arrêté 2018050-0027 CS PC accomp médico sociaux 11 12 2018
23
ARS - R93-2018-12-11-005 - 15 - Arrêté 2018050-0027 CS PC accomp médico sociaux 11 12 2018
24
ARS
R93-2018-12-11-004
21 - Arrêté 2018050-0026 CS organisation des soins 11 12 2018
ARS - R93-2018-12-11-004 - 21 - Arrêté 2018050-0026 CS organisation des soins 11 12 2018
25
ARS - R93-2018-12-11-004 - 21 - Arrêté 2018050-0026 CS organisation des soins 11 12 2018
26
ARS - R93-2018-12-11-004 - 21 - Arrêté 2018050-0026 CS organisation des soins 11 12 2018
27
ARS - R93-2018-12-11-004 - 21 - Arrêté 2018050-0026 CS organisation des soins 11 12 2018
28
ARS - R93-2018-12-11-004 - 21 - Arrêté 2018050-0026 CS organisation des soins 11 12 2018
29
ARS - R93-2018-12-11-004 - 21 - Arrêté 2018050-0026 CS organisation des soins 11 12 2018
30
ARS - R93-2018-12-11-004 - 21 - Arrêté 2018050-0026 CS organisation des soins 11 12 2018
31
ARS - R93-2018-12-11-004 - 21 - Arrêté 2018050-0026 CS organisation des soins 11 12 2018
32
ARS - R93-2018-12-11-004 - 21 - Arrêté 2018050-0026 CS organisation des soins 11 12 2018
33
ARS - R93-2018-12-11-004 - 21 - Arrêté 2018050-0026 CS organisation des soins 11 12 2018
34
ARS - R93-2018-12-11-004 - 21 - Arrêté 2018050-0026 CS organisation des soins 11 12 2018
35
ARS
R93-2018-12-11-002
24 - Arrêté composition CRSA 2018050-0024 du 11 12 2018
ARS - R93-2018-12-11-002 - 24 - Arrêté composition CRSA 2018050-0024 du 11 12 2018
36
ARS - R93-2018-12-11-002 - 24 - Arrêté composition CRSA 2018050-0024 du 11 12 2018
37
ARS - R93-2018-12-11-002 - 24 - Arrêté composition CRSA 2018050-0024 du 11 12 2018
38
ARS - R93-2018-12-11-002 - 24 - Arrêté composition CRSA 2018050-0024 du 11 12 2018
39
ARS - R93-2018-12-11-002 - 24 - Arrêté composition CRSA 2018050-0024 du 11 12 2018
40
ARS - R93-2018-12-11-002 - 24 - Arrêté composition CRSA 2018050-0024 du 11 12 2018
41
ARS - R93-2018-12-11-002 - 24 - Arrêté composition CRSA 2018050-0024 du 11 12 2018
42
ARS - R93-2018-12-11-002 - 24 - Arrêté composition CRSA 2018050-0024 du 11 12 2018
43
ARS - R93-2018-12-11-002 - 24 - Arrêté composition CRSA 2018050-0024 du 11 12 2018
44
ARS - R93-2018-12-11-002 - 24 - Arrêté composition CRSA 2018050-0024 du 11 12 2018
45
ARS - R93-2018-12-11-002 - 24 - Arrêté composition CRSA 2018050-0024 du 11 12 2018
46
ARS - R93-2018-12-11-002 - 24 - Arrêté composition CRSA 2018050-0024 du 11 12 2018
47
ARS - R93-2018-12-11-002 - 24 - Arrêté composition CRSA 2018050-0024 du 11 12 2018
48
ARS - R93-2018-12-11-002 - 24 - Arrêté composition CRSA 2018050-0024 du 11 12 2018
49
ARS - R93-2018-12-11-002 - 24 - Arrêté composition CRSA 2018050-0024 du 11 12 2018
50
ARS - R93-2018-12-11-002 - 24 - Arrêté composition CRSA 2018050-0024 du 11 12 2018
51
ARS - R93-2018-12-11-002 - 24 - Arrêté composition CRSA 2018050-0024 du 11 12 2018
52
ARS - R93-2018-12-11-002 - 24 - Arrêté composition CRSA 2018050-0024 du 11 12 2018
53
ARS - R93-2018-12-11-002 - 24 - Arrêté composition CRSA 2018050-0024 du 11 12 2018
54
ARS - R93-2018-12-11-002 - 24 - Arrêté composition CRSA 2018050-0024 du 11 12 2018
55
ARS - R93-2018-12-11-002 - 24 - Arrêté composition CRSA 2018050-0024 du 11 12 2018
56
ARS PACA
R93-2018-12-20-102
13 Arrêté IFAQ 2018 MCO SAS Euromed Cardio -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des
soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-102 - 13 Arrêté IFAQ 2018 MCO SAS Euromed Cardio -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
57
ARS PACA - R93-2018-12-20-102 - 13 Arrêté IFAQ 2018 MCO SAS Euromed Cardio -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
58
ARS PACA
R93-2018-12-20-103
13 Arrêté IFAQ 2018 MCO SSR Clin Etang Olivier -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire
attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-103 - 13 Arrêté IFAQ 2018 MCO SSR Clin Etang Olivier -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au
titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
59
ARS PACA - R93-2018-12-20-103 - 13 Arrêté IFAQ 2018 MCO SSR Clin Etang Olivier -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au
titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
60
ARS PACA
R93-2018-12-20-105
13 Arrêté IFAQ 2018 MCO SSR Clin Phocéanne -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des
soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-105 - 13 Arrêté IFAQ 2018 MCO SSR Clin Phocéanne -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
61
ARS PACA - R93-2018-12-20-105 - 13 Arrêté IFAQ 2018 MCO SSR Clin Phocéanne -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
62
ARS PACA
R93-2018-12-20-104
13 Arrêté IFAQ 2018 MCO SSR HP Clairval -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des
soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-104 - 13 Arrêté IFAQ 2018 MCO SSR HP Clairval -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
63
ARS PACA - R93-2018-12-20-104 - 13 Arrêté IFAQ 2018 MCO SSR HP Clairval -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
64
ARS PACA
R93-2018-12-20-108
13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Clin Château Florans -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des
soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-108 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Clin Château Florans -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
65
ARS PACA - R93-2018-12-20-108 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Clin Château Florans -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
66
ARS PACA
R93-2018-12-20-106
13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Clin La Pagerie -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-106 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Clin La Pagerie -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
67
ARS PACA - R93-2018-12-20-106 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Clin La Pagerie -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
68
ARS PACA
R93-2018-12-20-084
13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Clin La Phocéanne Sud -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des
soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-084 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Clin La Phocéanne Sud -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au
titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
69
ARS PACA - R93-2018-12-20-084 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Clin La Phocéanne Sud -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au
titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
70
ARS PACA
R93-2018-12-20-085
13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Clin La Provençale -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des
soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-085 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Clin La Provençale -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
71
ARS PACA - R93-2018-12-20-085 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Clin La Provençale -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
72
ARS PACA
R93-2018-12-20-086
13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Clin La Salette -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-086 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Clin La Salette -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
73
ARS PACA - R93-2018-12-20-086 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Clin La Salette -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
74
ARS PACA
R93-2018-12-20-087
13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Clin Madeleine Rémuzat -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire
attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-087 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Clin Madeleine Rémuzat -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au
titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
75
ARS PACA - R93-2018-12-20-087 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Clin Madeleine Rémuzat -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au
titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
76
ARS PACA
R93-2018-12-20-088
13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Clin St Branabé -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-088 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Clin St Branabé -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
77
ARS PACA - R93-2018-12-20-088 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Clin St Branabé -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
78
ARS PACA
R93-2018-12-20-089
13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Ctre Les Feuillades -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des
soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-089 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Ctre Les Feuillades -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
79
ARS PACA - R93-2018-12-20-089 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Ctre Les Feuillades -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
80
ARS PACA
R93-2018-12-20-091
13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Ctre Paul Cézanne -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des
soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-091 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Ctre Paul Cézanne -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
81
ARS PACA - R93-2018-12-20-091 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Ctre Paul Cézanne -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
82
ARS PACA
R93-2018-12-20-090
13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Ctre Sibourg -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-090 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Ctre Sibourg -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
83
ARS PACA - R93-2018-12-20-090 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Ctre Sibourg -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
84
ARS PACA
R93-2018-12-20-092
13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Korian Les Oliviers -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des
soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-092 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Korian Les Oliviers -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
85
ARS PACA - R93-2018-12-20-092 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Korian Les Oliviers -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
86
ARS PACA
R93-2018-12-20-093
13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Korian Les Palmiers -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des
soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-093 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Korian Les Palmiers -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
87
ARS PACA - R93-2018-12-20-093 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Korian Les Palmiers -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
88
ARS PACA
R93-2018-12-20-094
13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Korian Valdonne -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-094 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Korian Valdonne -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
89
ARS PACA - R93-2018-12-20-094 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Korian Valdonne -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
90
ARS PACA
R93-2018-12-20-095
13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Le Méditerranée-Castellas -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire
attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-095 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Le Méditerranée-Castellas -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au
titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
91
ARS PACA - R93-2018-12-20-095 - 13 Arrêté IFAQ 2018 SSR Le Méditerranée-Castellas -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au
titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
92
ARS PACA
R93-2018-12-19-002
2018 A 074- DEC-HAD RENOUV INJONCT - IPC
ARS PACA - R93-2018-12-19-002 - 2018 A 074- DEC-HAD RENOUV INJONCT - IPC
93
ARS PACA - R93-2018-12-19-002 - 2018 A 074- DEC-HAD RENOUV INJONCT - IPC
94
ARS PACA - R93-2018-12-19-002 - 2018 A 074- DEC-HAD RENOUV INJONCT - IPC
95
ARS PACA - R93-2018-12-19-002 - 2018 A 074- DEC-HAD RENOUV INJONCT - IPC
96
ARS PACA
R93-2018-12-18-082
2018 A 075- DEC-HAD RENOUV INJONCT - CH AUBAGNE
ARS PACA - R93-2018-12-18-082 - 2018 A 075- DEC-HAD RENOUV INJONCT - CH AUBAGNE
97
ARS PACA - R93-2018-12-18-082 - 2018 A 075- DEC-HAD RENOUV INJONCT - CH AUBAGNE
98
ARS PACA - R93-2018-12-18-082 - 2018 A 075- DEC-HAD RENOUV INJONCT - CH AUBAGNE
99
ARS PACA - R93-2018-12-18-082 - 2018 A 075- DEC-HAD RENOUV INJONCT - CH AUBAGNE
100
ARS PACA
R93-2018-12-17-010
2018 A 076- DEC-HAD RENOUV INJONCT - CH CIOTAT
ARS PACA - R93-2018-12-17-010 - 2018 A 076- DEC-HAD RENOUV INJONCT - CH CIOTAT
101
ARS PACA - R93-2018-12-17-010 - 2018 A 076- DEC-HAD RENOUV INJONCT - CH CIOTAT
102
ARS PACA - R93-2018-12-17-010 - 2018 A 076- DEC-HAD RENOUV INJONCT - CH CIOTAT
103
ARS PACA - R93-2018-12-17-010 - 2018 A 076- DEC-HAD RENOUV INJONCT - CH CIOTAT
104
ARS PACA
R93-2018-12-18-081
2018 A 077- DEC-CHIR ACA RENOUV INJONCT - CH AUBAGNE
ARS PACA - R93-2018-12-18-081 - 2018 A 077- DEC-CHIR ACA RENOUV INJONCT - CH AUBAGNE
105
ARS PACA - R93-2018-12-18-081 - 2018 A 077- DEC-CHIR ACA RENOUV INJONCT - CH AUBAGNE
106
ARS PACA - R93-2018-12-18-081 - 2018 A 077- DEC-CHIR ACA RENOUV INJONCT - CH AUBAGNE
107
ARS PACA - R93-2018-12-18-081 - 2018 A 077- DEC-CHIR ACA RENOUV INJONCT - CH AUBAGNE
108
ARS PACA
R93-2018-12-18-080
2018 A 079- DEC-SSR NS PAP RENOUV INJONCT - PHOCEANNE
ARS PACA - R93-2018-12-18-080 - 2018 A 079- DEC-SSR NS PAP RENOUV INJONCT - PHOCEANNE
109
ARS PACA - R93-2018-12-18-080 - 2018 A 079- DEC-SSR NS PAP RENOUV INJONCT - PHOCEANNE
110
ARS PACA - R93-2018-12-18-080 - 2018 A 079- DEC-SSR NS PAP RENOUV INJONCT - PHOCEANNE
111
ARS PACA - R93-2018-12-18-080 - 2018 A 079- DEC-SSR NS PAP RENOUV INJONCT - PHOCEANNE
112
ARS PACA - R93-2018-12-18-080 - 2018 A 079- DEC-SSR NS PAP RENOUV INJONCT - PHOCEANNE
113
ARS PACA
R93-2018-12-26-002
2018 A 082-DEC-MED URG RENOUV INJONCT CHEB
ARS PACA - R93-2018-12-26-002 - 2018 A 082-DEC-MED URG RENOUV INJONCT CHEB
114
ARS PACA - R93-2018-12-26-002 - 2018 A 082-DEC-MED URG RENOUV INJONCT CHEB
115
ARS PACA - R93-2018-12-26-002 - 2018 A 082-DEC-MED URG RENOUV INJONCT CHEB
116
ARS PACA - R93-2018-12-26-002 - 2018 A 082-DEC-MED URG RENOUV INJONCT CHEB
117
ARS PACA - R93-2018-12-26-002 - 2018 A 082-DEC-MED URG RENOUV INJONCT CHEB
118
ARS PACA
R93-2018-12-26-003
2018 A 083 DEC CESSION CH HYERES STE MARIE
ARS PACA - R93-2018-12-26-003 - 2018 A 083 DEC CESSION CH HYERES STE MARIE
119
ARS PACA - R93-2018-12-26-003 - 2018 A 083 DEC CESSION CH HYERES STE MARIE
120
ARS PACA - R93-2018-12-26-003 - 2018 A 083 DEC CESSION CH HYERES STE MARIE
121
ARS PACA - R93-2018-12-26-003 - 2018 A 083 DEC CESSION CH HYERES STE MARIE
122
ARS PACA - R93-2018-12-26-003 - 2018 A 083 DEC CESSION CH HYERES STE MARIE
123
ARS PACA - R93-2018-12-26-003 - 2018 A 083 DEC CESSION CH HYERES STE MARIE
124
ARS PACA
R93-2018-12-26-004
2018 A 084 DEC CESSION AVODD ST MICHEL
ARS PACA - R93-2018-12-26-004 - 2018 A 084 DEC CESSION AVODD ST MICHEL
125
ARS PACA - R93-2018-12-26-004 - 2018 A 084 DEC CESSION AVODD ST MICHEL
126
ARS PACA - R93-2018-12-26-004 - 2018 A 084 DEC CESSION AVODD ST MICHEL
127
ARS PACA - R93-2018-12-26-004 - 2018 A 084 DEC CESSION AVODD ST MICHEL
128
ARS PACA
R93-2018-12-20-055
83 Arrêté IFAQ 2018 MCO ADIVA Ctre Hémodial La Seyne sur Mer -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-055 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO ADIVA Ctre Hémodial La Seyne sur Mer -Arrêté fixant le montant de la dotation
complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
129
ARS PACA - R93-2018-12-20-055 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO ADIVA Ctre Hémodial La Seyne sur Mer -Arrêté fixant le montant de la dotation
complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
130
ARS PACA
R93-2018-12-20-056
83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Clin Cap D'Or -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-056 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Clin Cap D'Or -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
131
ARS PACA - R93-2018-12-20-056 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Clin Cap D'Or -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
132
ARS PACA
R93-2018-12-20-057
83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Clin Chir Golfe St Tropez -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire
attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-057 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Clin Chir Golfe St Tropez -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au
titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
133
ARS PACA - R93-2018-12-20-057 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Clin Chir Golfe St Tropez -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au
titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
134
ARS PACA
R93-2018-12-20-058
83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Clin Les Lauriers -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des
soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-058 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Clin Les Lauriers -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
135
ARS PACA - R93-2018-12-20-058 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Clin Les Lauriers -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
136
ARS PACA
R93-2018-12-20-059
83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Clin Notre Dame de la Merci -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire
attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-059 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Clin Notre Dame de la Merci -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée
au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
137
ARS PACA - R93-2018-12-20-059 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Clin Notre Dame de la Merci -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée
au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
138
ARS PACA
R93-2018-12-20-060
83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Clin St Michel -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-060 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Clin St Michel -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
139
ARS PACA - R93-2018-12-20-060 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Clin St Michel -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
140
ARS PACA
R93-2018-12-20-061
83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Ctre Hémodial Séréna -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des
soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-061 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Ctre Hémodial Séréna -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au
titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
141
ARS PACA - R93-2018-12-20-061 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Ctre Hémodial Séréna -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au
titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
142
ARS PACA
R93-2018-12-20-062
83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Ctre Néphrologie Les Fleurs -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire
attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-062 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Ctre Néphrologie Les Fleurs -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée
au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
143
ARS PACA - R93-2018-12-20-062 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Ctre Néphrologie Les Fleurs -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée
au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
144
ARS PACA
R93-2018-12-20-063
83 Arrêté IFAQ 2018 MCO HAD Cap Domicile -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des
soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-063 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO HAD Cap Domicile -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
145
ARS PACA - R93-2018-12-20-063 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO HAD Cap Domicile -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
146
ARS PACA
R93-2018-12-20-109
83 Arrêté IFAQ 2018 MCO HAD ST Antoine -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des
soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-109 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO HAD ST Antoine -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
147
ARS PACA - R93-2018-12-20-109 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO HAD ST Antoine -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
148
ARS PACA
R93-2018-12-20-044
83 Arrêté IFAQ 2018 MCO HP Toulon St Jean -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des
soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-044 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO HP Toulon St Jean -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
149
ARS PACA - R93-2018-12-20-044 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO HP Toulon St Jean -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
150
ARS PACA
R93-2018-12-20-045
83 Arrêté IFAQ 2018 MCO HP Toulon St Roch -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des
soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-045 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO HP Toulon St Roch -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
151
ARS PACA - R93-2018-12-20-045 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO HP Toulon St Roch -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
152
ARS PACA
R93-2018-12-20-110
83 Arrêté IFAQ 2018 MCO HP Toulon Ste Marguerite -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-110 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO HP Toulon Ste Marguerite -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée
au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
153
ARS PACA - R93-2018-12-20-110 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO HP Toulon Ste Marguerite -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée
au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
154
ARS PACA
R93-2018-12-20-046
83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Polyclin Les Fleurs -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des
soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-046 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Polyclin Les Fleurs -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
155
ARS PACA - R93-2018-12-20-046 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Polyclin Les Fleurs -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
156
ARS PACA
R93-2018-12-20-047
83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Polyclin Notre Dame -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des
soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-047 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Polyclin Notre Dame -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
157
ARS PACA - R93-2018-12-20-047 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO Polyclin Notre Dame -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
158
ARS PACA
R93-2018-12-20-048
83 Arrêté IFAQ 2018 MCO SSR Ctre St Francois -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des
soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-048 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO SSR Ctre St Francois -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
159
ARS PACA - R93-2018-12-20-048 - 83 Arrêté IFAQ 2018 MCO SSR Ctre St Francois -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
160
ARS PACA
R93-2018-12-20-049
83 Arrêté IFAQ 2018 SSR Clin Les Oliviers -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-049 - 83 Arrêté IFAQ 2018 SSR Clin Les Oliviers -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
161
ARS PACA - R93-2018-12-20-049 - 83 Arrêté IFAQ 2018 SSR Clin Les Oliviers -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
162
ARS PACA
R93-2018-12-20-050
83 Arrêté IFAQ 2018 SSR Ctre Les Collines Revest -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire
attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-050 - 83 Arrêté IFAQ 2018 SSR Ctre Les Collines Revest -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au
titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
163
ARS PACA - R93-2018-12-20-050 - 83 Arrêté IFAQ 2018 SSR Ctre Les Collines Revest -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au
titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
164
ARS PACA
R93-2018-12-20-051
83 Arrêté IFAQ 2018 SSR Ctre RF Bessillon -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des
soins pour l’exercice 2018.
ARS PACA - R93-2018-12-20-051 - 83 Arrêté IFAQ 2018 SSR Ctre RF Bessillon -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
165
ARS PACA - R93-2018-12-20-051 - 83 Arrêté IFAQ 2018 SSR Ctre RF Bessillon -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2018.
166
ARS PACA
R93-2018-12-10-282
DÉCISION PORTANT REJET DE LA DEMANDE DE TRANSFERT DE L OFFICINE DE PHARMACIE EXPLOITÉE PAR LE DOCTEUR LEVY-DOUCET SUR
LA COMMUNE DE CARPENTRAS (84200)
ARS PACA - R93-2018-12-10-282 - DÉCISION PORTANT REJET DE LA DEMANDE DE TRANSFERT DE L OFFICINE DE PHARMACIE EXPLOITÉE
PAR LE DOCTEUR LEVY-DOUCET SUR LA COMMUNE DE CARPENTRAS (84200)
167
ARS PACA - R93-2018-12-10-282 - DÉCISION PORTANT REJET DE LA DEMANDE DE TRANSFERT DE L OFFICINE DE PHARMACIE EXPLOITÉE
PAR LE DOCTEUR LEVY-DOUCET SUR LA COMMUNE DE CARPENTRAS (84200)
168
ARS PACA - R93-2018-12-10-282 - DÉCISION PORTANT REJET DE LA DEMANDE DE TRANSFERT DE L OFFICINE DE PHARMACIE EXPLOITÉE
PAR LE DOCTEUR LEVY-DOUCET SUR LA COMMUNE DE CARPENTRAS (84200)
169
ARS PACA - R93-2018-12-10-282 - DÉCISION PORTANT REJET DE LA DEMANDE DE TRANSFERT DE L OFFICINE DE PHARMACIE EXPLOITÉE
PAR LE DOCTEUR LEVY-DOUCET SUR LA COMMUNE DE CARPENTRAS (84200)
170
ARS PACA
R93-2018-12-10-281
DÉCISION PORTANT REJET DE LA DEMANDE DE TRANSFERT DE L'OFFICINE DE PHARMACIE EXPLOITÉE PAR LE DOCTEUR LEVY-DOUCET SUR
LA COMMUNE DE CARPENTRAS (84200)
ARS PACA - R93-2018-12-10-281 - DÉCISION PORTANT REJET DE LA DEMANDE DE TRANSFERT DE L'OFFICINE DE PHARMACIE EXPLOITÉE
PAR LE DOCTEUR LEVY-DOUCET SUR LA COMMUNE DE CARPENTRAS (84200)
