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PROVENCE-ALPES-CÔTE- D'AZUR
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R93-2020-062
PUBLIÉ LE 4 JUIN 2020
Sommaire
ARS PACA
R93-2020-05-11-130 - 06 Clinique LE CALME - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR (1 page) Page 6
R93-2020-05-11-019 - 06 HAD Arnault TZANCK - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 8
R93-2020-05-11-020 - 06 HAD NICE REGION - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 10
R93-2020-05-11-135 - 06 Hôpital de Jour CERES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR (1 page) Page 12
R93-2020-05-11-021 - 06 HP CANNES OXFORD - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 14 R93-2020-05-11-111 - 06 HP TZANCK SOPHIA ANTIPOLIS - Arrêté fixant le montant
de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD & SSR (1 page) Page 16 R93-2020-05-11-022 - 06 Inst. A. TZANCK Autodialyse MOUGINS- Arrêté fixant le
montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 18 R93-2020-05-11-031 - 06 Institut Arnault TZANCK - Arrêté fixant le montant de la
dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 20 R93-2020-05-11-136 - 06 Institut Polyclinique de Cannes - Arrêté fixant le montant de la
dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR (1 page) Page 22 R93-2020-05-11-137 - 06 Korian LES HELLENIDES - Arrêté fixant le montant de la
dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR (1 page) Page 24 R93-2020-05-11-131 - 06 Maison Convalescence LA SERENA - Arrêté fixant le montant
de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR (1 page) Page 26 R93-2020-05-11-132 - 06 MECS LES AIRELLES - Arrêté fixant le montant de la dotation
complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR (1 page) Page 28
2
R93-2020-05-11-133 - 06 Pôle Antibes St Jean - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR (1 page) Page 30
R93-2020-05-11-033 - 06 Polyclinique SAINT JEAN - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 32 R93-2020-05-11-032 - 06 Polyclinique SANTA MARIA- Arrêté fixant le montant de la
dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 34 R93-2020-05-11-142 - 06 SOCIÉTÉ MÉDITERRANÉENNE DIÉTÉTIQUE - Arrêté
fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR (1 page) Page 36 R93-2020-05-20-014 - 060000528- CAL GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie
de financement au titre des soins de la période de mars à décembre 2020 (6 pages) Page 38 R93-2020-05-19-001 - 060006889- HLI VESUBIE - Arrêté fixant le montant des
ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars 2020 (2 pages) Page 45 R93-2020-05-19-002 - 060780327- HL ST MAUR -Arrêté fixant le montant des
ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars 2020 (2 pages) Page 48 R93-2020-05-19-003 - 060780657- HL BREIL SUR ROYA -Arrêté fixant le montant des
ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars 2020 (2 pages) Page 51 R93-2020-05-19-004 - 060780780- CH PAYS ROUDOULE -Arrêté fixant le montant des
ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars 2020 (2 pages) Page 54 R93-2020-05-20-070 - 060780897- CH GRASSE GF HAD -Arrêté fixant le montant de la
garantie de financement au titre des soins de la période de mars à décembre 2020 (4 pages) Page 57 R93-2020-05-20-015 - 060780897- CH GRASSE GF MCO -Arrêté fixant le montant de la
garantie de financement au titre des soins de la période de mars à décembre 2020 (6 pages) Page 62 R93-2020-05-19-005 - 060780905- HL ST ELOI SOSPEL -Arrêté fixant le montant des
ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars 2020 (2 pages) Page 69 R93-2020-05-19-006 - 060780921- SL ST LAZARE DE TENDE -Arrêté fixant le montant
des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars 2020 (2 pages) Page 72 R93-2020-05-20-016 - 060780947- HPNCL GF MCO -Arrêté fixant le montant de la
garantie de financement au titre des soins de la période de mars à décembre 2020 (6 pages) Page 75 R93-2020-05-20-017 - 060780954- CH ANTIBES GF MCO -Arrêté fixant le montant de
la garantie de financement au titre des soins de la période de mars à décembre 2020 (6
pages) Page 82
R93-2020-05-20-071 - 060780988- CH CANNES GF HAD -Arrêté fixant le montant de la
garantie de financement au titre des soins de la période de mars à décembre 2020 (4 pages) Page 89 R93-2020-05-20-018 - 060780988- CH CANNES GF MCO -Arrêté fixant le montant de la
garantie de financement au titre des soins de la période de mars à décembre 2020 (6 pages) Page 94 R93-2020-05-20-019 - 060785011- CHUN GF MCO -Arrêté fixant le montant de la
garantie de financement au titre des soins de la période de mars à décembre 2020 (6 pages) Page 101
3
R93-2020-05-20-030 - 060791761- CH LA PALMOSA -Arrêté fixant le montant de la
garantie de financement au titre des soins de la période de mars à décembre 2020 (6 pages) Page 108 R93-2020-05-20-031 - 060791811- HPGS GF MCO -Arrêté fixant le montant de la
garantie de financement au titre des soins de la période de mars à décembre 2020 (6 pages) Page 115 R93-2020-05-20-032 - 060794013- CHIR CARD TZANCK GF MCO -Arrêté fixant le
montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de mars à décembre
2020 (6 pages) Page 122
R93-2020-05-11-026 - 13 ADPC AUTODIALYSE AUBAGNE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 129 R93-2020-05-11-028 - 13 ADPC Autodialyse Marseille 02 - Arrêté fixant le montant de la
dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 131 R93-2020-05-11-027 - 13 ADPC AUTODIALYSE MARSEILLE 09 - Arrêté fixant le
montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 133 R93-2020-05-11-029 - 13 ADPC MARTIGUES - Arrêté fixant le montant de la dotation
complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 135
R93-2020-05-11-030 - 13 ADPC UDM MARSEILLE 05 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 137 R93-2020-05-11-039 - 13 ATUP AUTODIALYSE MARSEILLE 13 - Arrêté fixant le
montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 139 R93-2020-05-11-040 - 13 ATUP AUTODIALYSE MARTIGUES - Arrêté fixant le
montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 141 R93-2020-05-11-041 - 13 ATUP AUTODIALYSE VITROLLES - Arrêté fixant le
montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 143 R93-2020-05-11-034 - 13 ATUP UDM & DAD MARSEILLE 08 - Arrêté fixant le
montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 145 R93-2020-05-11-035 - 13 BOUCHARD Centre Autodialyse ACTIPOLE 12 - Arrêté fixant
le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité
et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 147 R93-2020-05-11-143 - 13 CCV EYGUIERES - Arrêté fixant le montant de la dotation
complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR (1 page) Page 149
4
R93-2020-05-11-112 - 13 CCV VALMANTE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD & SSR (1 page) Page 151 R93-2020-05-11-036 - 13 Clinique AXIUM -Arrêté fixant le montant de la dotation
complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 153
R93-2020-05-11-037 - 13 Clinique BOUCHARD - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD (1 page) Page 155
R93-2020-05-11-113 - 13 Clinique CHANTECLER - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD & SSR (1 page) Page 157 R93-2020-05-11-144 - 13 Clinique CHÂTEAU DE FLORANS - Arrêté fixant le montant
de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR (1 page) Page 159 R93-2020-05-11-106 - 13 Clinique ÉTANG DE L'OLIVIER - Arrêté fixant le montant de
la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD & SSR (1 page) Page 161
5
ARS PACA
R93-2020-05-11-130
06 Clinique LE CALME - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR
ARS PACA - R93-2020-05-11-130 - 06 Clinique LE CALME - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR
6
ARS PACA - R93-2020-05-11-130 - 06 Clinique LE CALME - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR
7
ARS PACA
R93-2020-05-11-019
06 HAD Arnault TZANCK - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
ARS PACA - R93-2020-05-11-019 - 06 HAD Arnault TZANCK - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de
la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
8
ARS PACA - R93-2020-05-11-019 - 06 HAD Arnault TZANCK - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de
la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
9
ARS PACA
R93-2020-05-11-020
06 HAD NICE REGION - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
ARS PACA - R93-2020-05-11-020 - 06 HAD NICE REGION - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
10
ARS PACA - R93-2020-05-11-020 - 06 HAD NICE REGION - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
11
ARS PACA
R93-2020-05-11-135
06 Hôpital de Jour CERES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR
ARS PACA - R93-2020-05-11-135 - 06 Hôpital de Jour CERES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR
12
ARS PACA - R93-2020-05-11-135 - 06 Hôpital de Jour CERES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR
13
ARS PACA
R93-2020-05-11-021
06 HP CANNES OXFORD - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
ARS PACA - R93-2020-05-11-021 - 06 HP CANNES OXFORD - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de
la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
14
ARS PACA - R93-2020-05-11-021 - 06 HP CANNES OXFORD - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de
la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
15
ARS PACA
R93-2020-05-11-111
06 HP TZANCK SOPHIA ANTIPOLIS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD & SSR
ARS PACA - R93-2020-05-11-111 - 06 HP TZANCK SOPHIA ANTIPOLIS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD & SSR
16
ARS PACA - R93-2020-05-11-111 - 06 HP TZANCK SOPHIA ANTIPOLIS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD & SSR
17
ARS PACA
R93-2020-05-11-022
06 Inst. A. TZANCK Autodialyse MOUGINS- Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
ARS PACA - R93-2020-05-11-022 - 06 Inst. A. TZANCK Autodialyse MOUGINS- Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
18
ARS PACA - R93-2020-05-11-022 - 06 Inst. A. TZANCK Autodialyse MOUGINS- Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
19
ARS PACA
R93-2020-05-11-031
06 Institut Arnault TZANCK - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
ARS PACA - R93-2020-05-11-031 - 06 Institut Arnault TZANCK - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de
la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
20
ARS PACA - R93-2020-05-11-031 - 06 Institut Arnault TZANCK - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de
la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
21
ARS PACA
R93-2020-05-11-136
06 Institut Polyclinique de Cannes - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR
ARS PACA - R93-2020-05-11-136 - 06 Institut Polyclinique de Cannes - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR
22
ARS PACA - R93-2020-05-11-136 - 06 Institut Polyclinique de Cannes - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR
23
ARS PACA
R93-2020-05-11-137
06 Korian LES HELLENIDES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour
l’exercice 2020 alloué au champ SSR
ARS PACA - R93-2020-05-11-137 - 06 Korian LES HELLENIDES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration
de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR
24
ARS PACA - R93-2020-05-11-137 - 06 Korian LES HELLENIDES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration
de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR
25
ARS PACA
R93-2020-05-11-131
06 Maison Convalescence LA SERENA - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR
ARS PACA - R93-2020-05-11-131 - 06 Maison Convalescence LA SERENA - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR
26
ARS PACA - R93-2020-05-11-131 - 06 Maison Convalescence LA SERENA - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR
27
ARS PACA
R93-2020-05-11-132
06 MECS LES AIRELLES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR
ARS PACA - R93-2020-05-11-132 - 06 MECS LES AIRELLES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de
la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR
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ARS PACA - R93-2020-05-11-132 - 06 MECS LES AIRELLES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de
la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR
29
ARS PACA
R93-2020-05-11-133
06 Pôle Antibes St Jean - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR
ARS PACA - R93-2020-05-11-133 - 06 Pôle Antibes St Jean - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR
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ARS PACA - R93-2020-05-11-133 - 06 Pôle Antibes St Jean - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR
31
ARS PACA
R93-2020-05-11-033
06 Polyclinique SAINT JEAN - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour
l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
ARS PACA - R93-2020-05-11-033 - 06 Polyclinique SAINT JEAN - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration
de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
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ARS PACA - R93-2020-05-11-033 - 06 Polyclinique SAINT JEAN - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration
de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
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ARS PACA
R93-2020-05-11-032
06 Polyclinique SANTA MARIA- Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
ARS PACA - R93-2020-05-11-032 - 06 Polyclinique SANTA MARIA- Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
34
ARS PACA - R93-2020-05-11-032 - 06 Polyclinique SANTA MARIA- Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
35
ARS PACA
R93-2020-05-11-142
06 SOCIÉTÉ MÉDITERRANÉENNE DIÉTÉTIQUE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ
SSR
ARS PACA - R93-2020-05-11-142 - 06 SOCIÉTÉ MÉDITERRANÉENNE DIÉTÉTIQUE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au
titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR
36
ARS PACA - R93-2020-05-11-142 - 06 SOCIÉTÉ MÉDITERRANÉENNE DIÉTÉTIQUE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au
titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR
37
ARS PACA
R93-2020-05-20-014
060000528- CAL GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de
mars à décembre 2020
ARS PACA - R93-2020-05-20-014 - 060000528- CAL GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de mars
à décembre 2020
38
ARS PACA - R93-2020-05-20-014 - 060000528- CAL GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de mars
à décembre 2020
39
ARS PACA - R93-2020-05-20-014 - 060000528- CAL GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de mars
à décembre 2020
40
ARS PACA - R93-2020-05-20-014 - 060000528- CAL GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de mars
à décembre 2020
41
ARS PACA - R93-2020-05-20-014 - 060000528- CAL GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de mars
à décembre 2020
42
ARS PACA - R93-2020-05-20-014 - 060000528- CAL GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de mars
à décembre 2020
43
ARS PACA - R93-2020-05-20-014 - 060000528- CAL GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de mars
à décembre 2020
44
ARS PACA
R93-2020-05-19-001
060006889- HLI VESUBIE - Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars
2020
ARS PACA - R93-2020-05-19-001 - 060006889- HLI VESUBIE - Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars 2020
45
ARS PACA - R93-2020-05-19-001 - 060006889- HLI VESUBIE - Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars 2020
46
ARS PACA - R93-2020-05-19-001 - 060006889- HLI VESUBIE - Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars 2020
47
ARS PACA
R93-2020-05-19-002
060780327- HL ST MAUR -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars
2020
ARS PACA - R93-2020-05-19-002 - 060780327- HL ST MAUR -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars 2020
48
ARS PACA - R93-2020-05-19-002 - 060780327- HL ST MAUR -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars 2020
49
ARS PACA - R93-2020-05-19-002 - 060780327- HL ST MAUR -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars 2020
50
ARS PACA
R93-2020-05-19-003
060780657- HL BREIL SUR ROYA -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le
mois de mars 2020
ARS PACA - R93-2020-05-19-003 - 060780657- HL BREIL SUR ROYA -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars
2020
51
ARS PACA - R93-2020-05-19-003 - 060780657- HL BREIL SUR ROYA -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars
2020
52
ARS PACA - R93-2020-05-19-003 - 060780657- HL BREIL SUR ROYA -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars
2020
53
ARS PACA
R93-2020-05-19-004
060780780- CH PAYS ROUDOULE -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le
mois de mars 2020
ARS PACA - R93-2020-05-19-004 - 060780780- CH PAYS ROUDOULE -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars
2020
54
ARS PACA - R93-2020-05-19-004 - 060780780- CH PAYS ROUDOULE -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars
2020
55
ARS PACA - R93-2020-05-19-004 - 060780780- CH PAYS ROUDOULE -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars
2020
56
ARS PACA
R93-2020-05-20-070
060780897- CH GRASSE GF HAD -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de
la période de mars à décembre 2020
ARS PACA - R93-2020-05-20-070 - 060780897- CH GRASSE GF HAD -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période
de mars à décembre 2020
57
ARS PACA - R93-2020-05-20-070 - 060780897- CH GRASSE GF HAD -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période
de mars à décembre 2020
58
ARS PACA - R93-2020-05-20-070 - 060780897- CH GRASSE GF HAD -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période
de mars à décembre 2020
59
ARS PACA - R93-2020-05-20-070 - 060780897- CH GRASSE GF HAD -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période
de mars à décembre 2020
60
ARS PACA - R93-2020-05-20-070 - 060780897- CH GRASSE GF HAD -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période
de mars à décembre 2020
61
ARS PACA
R93-2020-05-20-015
060780897- CH GRASSE GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de
la période de mars à décembre 2020
ARS PACA - R93-2020-05-20-015 - 060780897- CH GRASSE GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période
de mars à décembre 2020
62
ARS PACA - R93-2020-05-20-015 - 060780897- CH GRASSE GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période
de mars à décembre 2020
63
ARS PACA - R93-2020-05-20-015 - 060780897- CH GRASSE GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période
de mars à décembre 2020
64
ARS PACA - R93-2020-05-20-015 - 060780897- CH GRASSE GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période
de mars à décembre 2020
65
ARS PACA - R93-2020-05-20-015 - 060780897- CH GRASSE GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période
de mars à décembre 2020
66
ARS PACA - R93-2020-05-20-015 - 060780897- CH GRASSE GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période
de mars à décembre 2020
67
ARS PACA - R93-2020-05-20-015 - 060780897- CH GRASSE GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période
de mars à décembre 2020
68
ARS PACA
R93-2020-05-19-005
060780905- HL ST ELOI SOSPEL -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le
mois de mars 2020
ARS PACA - R93-2020-05-19-005 - 060780905- HL ST ELOI SOSPEL -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars
2020
69
ARS PACA - R93-2020-05-19-005 - 060780905- HL ST ELOI SOSPEL -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars
2020
70
ARS PACA - R93-2020-05-19-005 - 060780905- HL ST ELOI SOSPEL -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de mars
2020
71
ARS PACA
R93-2020-05-19-006
060780921- SL ST LAZARE DE TENDE -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le
mois de mars 2020
ARS PACA - R93-2020-05-19-006 - 060780921- SL ST LAZARE DE TENDE -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de
mars 2020
72
ARS PACA - R93-2020-05-19-006 - 060780921- SL ST LAZARE DE TENDE -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de
mars 2020
73
ARS PACA - R93-2020-05-19-006 - 060780921- SL ST LAZARE DE TENDE -Arrêté fixant le montant des ressources d'assurance maladie dû pour le mois de
mars 2020
74
ARS PACA
R93-2020-05-20-016
060780947- HPNCL GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la
période de mars à décembre 2020
ARS PACA - R93-2020-05-20-016 - 060780947- HPNCL GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de
mars à décembre 2020
75
ARS PACA - R93-2020-05-20-016 - 060780947- HPNCL GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de
mars à décembre 2020
76
ARS PACA - R93-2020-05-20-016 - 060780947- HPNCL GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de
mars à décembre 2020
77
ARS PACA - R93-2020-05-20-016 - 060780947- HPNCL GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de
mars à décembre 2020
78
ARS PACA - R93-2020-05-20-016 - 060780947- HPNCL GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de
mars à décembre 2020
79
ARS PACA - R93-2020-05-20-016 - 060780947- HPNCL GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de
mars à décembre 2020
80
ARS PACA - R93-2020-05-20-016 - 060780947- HPNCL GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de
mars à décembre 2020
81
ARS PACA
R93-2020-05-20-017
060780954- CH ANTIBES GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de
la période de mars à décembre 2020
ARS PACA - R93-2020-05-20-017 - 060780954- CH ANTIBES GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période
de mars à décembre 2020
82
ARS PACA - R93-2020-05-20-017 - 060780954- CH ANTIBES GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période
de mars à décembre 2020
83
ARS PACA - R93-2020-05-20-017 - 060780954- CH ANTIBES GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période
de mars à décembre 2020
84
ARS PACA - R93-2020-05-20-017 - 060780954- CH ANTIBES GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période
de mars à décembre 2020
85
ARS PACA - R93-2020-05-20-017 - 060780954- CH ANTIBES GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période
de mars à décembre 2020
86
ARS PACA - R93-2020-05-20-017 - 060780954- CH ANTIBES GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période
de mars à décembre 2020
87
ARS PACA - R93-2020-05-20-017 - 060780954- CH ANTIBES GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période
de mars à décembre 2020
88
ARS PACA
R93-2020-05-20-071
060780988- CH CANNES GF HAD -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de
la période de mars à décembre 2020
ARS PACA - R93-2020-05-20-071 - 060780988- CH CANNES GF HAD -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période
de mars à décembre 2020
89
ARS PACA - R93-2020-05-20-071 - 060780988- CH CANNES GF HAD -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période
de mars à décembre 2020
90
ARS PACA - R93-2020-05-20-071 - 060780988- CH CANNES GF HAD -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période
de mars à décembre 2020
91
ARS PACA - R93-2020-05-20-071 - 060780988- CH CANNES GF HAD -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période
de mars à décembre 2020
92
ARS PACA - R93-2020-05-20-071 - 060780988- CH CANNES GF HAD -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période
de mars à décembre 2020
93
ARS PACA
R93-2020-05-20-018
060780988- CH CANNES GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de
la période de mars à décembre 2020
ARS PACA - R93-2020-05-20-018 - 060780988- CH CANNES GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période
de mars à décembre 2020
94
ARS PACA - R93-2020-05-20-018 - 060780988- CH CANNES GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période
de mars à décembre 2020
95
ARS PACA - R93-2020-05-20-018 - 060780988- CH CANNES GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période
de mars à décembre 2020
96
ARS PACA - R93-2020-05-20-018 - 060780988- CH CANNES GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période
de mars à décembre 2020
97
ARS PACA - R93-2020-05-20-018 - 060780988- CH CANNES GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période
de mars à décembre 2020
98
ARS PACA - R93-2020-05-20-018 - 060780988- CH CANNES GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période
de mars à décembre 2020
99
ARS PACA - R93-2020-05-20-018 - 060780988- CH CANNES GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période
de mars à décembre 2020
100
ARS PACA
R93-2020-05-20-019
060785011- CHUN GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période
de mars à décembre 2020
ARS PACA - R93-2020-05-20-019 - 060785011- CHUN GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de
mars à décembre 2020
101
ARS PACA - R93-2020-05-20-019 - 060785011- CHUN GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de
mars à décembre 2020
102
ARS PACA - R93-2020-05-20-019 - 060785011- CHUN GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de
mars à décembre 2020
103
ARS PACA - R93-2020-05-20-019 - 060785011- CHUN GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de
mars à décembre 2020
104
ARS PACA - R93-2020-05-20-019 - 060785011- CHUN GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de
mars à décembre 2020
105
ARS PACA - R93-2020-05-20-019 - 060785011- CHUN GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de
mars à décembre 2020
106
ARS PACA - R93-2020-05-20-019 - 060785011- CHUN GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de
mars à décembre 2020
107
ARS PACA
R93-2020-05-20-030
060791761- CH LA PALMOSA -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la
période de mars à décembre 2020
ARS PACA - R93-2020-05-20-030 - 060791761- CH LA PALMOSA -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de
mars à décembre 2020
108
ARS PACA - R93-2020-05-20-030 - 060791761- CH LA PALMOSA -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de
mars à décembre 2020
109
ARS PACA - R93-2020-05-20-030 - 060791761- CH LA PALMOSA -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de
mars à décembre 2020
110
ARS PACA - R93-2020-05-20-030 - 060791761- CH LA PALMOSA -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de
mars à décembre 2020
111
ARS PACA - R93-2020-05-20-030 - 060791761- CH LA PALMOSA -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de
mars à décembre 2020
112
ARS PACA - R93-2020-05-20-030 - 060791761- CH LA PALMOSA -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de
mars à décembre 2020
113
ARS PACA - R93-2020-05-20-030 - 060791761- CH LA PALMOSA -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de
mars à décembre 2020
114
ARS PACA
R93-2020-05-20-031
060791811- HPGS GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période
de mars à décembre 2020
ARS PACA - R93-2020-05-20-031 - 060791811- HPGS GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de mars
à décembre 2020
115
ARS PACA - R93-2020-05-20-031 - 060791811- HPGS GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de mars
à décembre 2020
116
ARS PACA - R93-2020-05-20-031 - 060791811- HPGS GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de mars
à décembre 2020
117
ARS PACA - R93-2020-05-20-031 - 060791811- HPGS GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de mars
à décembre 2020
118
ARS PACA - R93-2020-05-20-031 - 060791811- HPGS GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de mars
à décembre 2020
119
ARS PACA - R93-2020-05-20-031 - 060791811- HPGS GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de mars
à décembre 2020
120
ARS PACA - R93-2020-05-20-031 - 060791811- HPGS GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de la période de mars
à décembre 2020
121
ARS PACA
R93-2020-05-20-032
060794013- CHIR CARD TZANCK GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des
soins de la période de mars à décembre 2020
ARS PACA - R93-2020-05-20-032 - 060794013- CHIR CARD TZANCK GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de
la période de mars à décembre 2020
122
ARS PACA - R93-2020-05-20-032 - 060794013- CHIR CARD TZANCK GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de
la période de mars à décembre 2020
123
ARS PACA - R93-2020-05-20-032 - 060794013- CHIR CARD TZANCK GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de
la période de mars à décembre 2020
124
ARS PACA - R93-2020-05-20-032 - 060794013- CHIR CARD TZANCK GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de
la période de mars à décembre 2020
125
ARS PACA - R93-2020-05-20-032 - 060794013- CHIR CARD TZANCK GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de
la période de mars à décembre 2020
126
ARS PACA - R93-2020-05-20-032 - 060794013- CHIR CARD TZANCK GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de
la période de mars à décembre 2020
127
ARS PACA - R93-2020-05-20-032 - 060794013- CHIR CARD TZANCK GF MCO -Arrêté fixant le montant de la garantie de financement au titre des soins de
la période de mars à décembre 2020
128
ARS PACA
R93-2020-05-11-026
13 ADPC AUTODIALYSE AUBAGNE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
ARS PACA - R93-2020-05-11-026 - 13 ADPC AUTODIALYSE AUBAGNE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
129
ARS PACA - R93-2020-05-11-026 - 13 ADPC AUTODIALYSE AUBAGNE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
130
ARS PACA
R93-2020-05-11-028
13 ADPC Autodialyse Marseille 02 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
ARS PACA - R93-2020-05-11-028 - 13 ADPC Autodialyse Marseille 02 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
131
ARS PACA - R93-2020-05-11-028 - 13 ADPC Autodialyse Marseille 02 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
132
ARS PACA
R93-2020-05-11-027
13 ADPC AUTODIALYSE MARSEILLE 09 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
ARS PACA - R93-2020-05-11-027 - 13 ADPC AUTODIALYSE MARSEILLE 09 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
133
ARS PACA - R93-2020-05-11-027 - 13 ADPC AUTODIALYSE MARSEILLE 09 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
134
ARS PACA
R93-2020-05-11-029
13 ADPC MARTIGUES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
ARS PACA - R93-2020-05-11-029 - 13 ADPC MARTIGUES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
135
ARS PACA - R93-2020-05-11-029 - 13 ADPC MARTIGUES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
136
ARS PACA
R93-2020-05-11-030
13 ADPC UDM MARSEILLE 05 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
ARS PACA - R93-2020-05-11-030 - 13 ADPC UDM MARSEILLE 05 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
137
ARS PACA - R93-2020-05-11-030 - 13 ADPC UDM MARSEILLE 05 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
138
ARS PACA
R93-2020-05-11-039
13 ATUP AUTODIALYSE MARSEILLE 13 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
ARS PACA - R93-2020-05-11-039 - 13 ATUP AUTODIALYSE MARSEILLE 13 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
139
ARS PACA - R93-2020-05-11-039 - 13 ATUP AUTODIALYSE MARSEILLE 13 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
140
ARS PACA
R93-2020-05-11-040
13 ATUP AUTODIALYSE MARTIGUES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
ARS PACA - R93-2020-05-11-040 - 13 ATUP AUTODIALYSE MARTIGUES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
141
ARS PACA - R93-2020-05-11-040 - 13 ATUP AUTODIALYSE MARTIGUES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
142
ARS PACA
R93-2020-05-11-041
13 ATUP AUTODIALYSE VITROLLES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour
l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
ARS PACA - R93-2020-05-11-041 - 13 ATUP AUTODIALYSE VITROLLES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
143
ARS PACA - R93-2020-05-11-041 - 13 ATUP AUTODIALYSE VITROLLES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
144
ARS PACA
R93-2020-05-11-034
13 ATUP UDM & DAD MARSEILLE 08 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
ARS PACA - R93-2020-05-11-034 - 13 ATUP UDM & DAD MARSEILLE 08 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
145
ARS PACA - R93-2020-05-11-034 - 13 ATUP UDM & DAD MARSEILLE 08 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
146
ARS PACA
R93-2020-05-11-035
13 BOUCHARD Centre Autodialyse ACTIPOLE 12 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ
MCO-HAD
ARS PACA - R93-2020-05-11-035 - 13 BOUCHARD Centre Autodialyse ACTIPOLE 12 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au
titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
147
ARS PACA - R93-2020-05-11-035 - 13 BOUCHARD Centre Autodialyse ACTIPOLE 12 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au
titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
148
ARS PACA
R93-2020-05-11-143
13 CCV EYGUIERES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR
ARS PACA - R93-2020-05-11-143 - 13 CCV EYGUIERES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR
149
ARS PACA - R93-2020-05-11-143 - 13 CCV EYGUIERES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR
150
ARS PACA
R93-2020-05-11-112
13 CCV VALMANTE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD & SSR
ARS PACA - R93-2020-05-11-112 - 13 CCV VALMANTE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD & SSR
151
ARS PACA - R93-2020-05-11-112 - 13 CCV VALMANTE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD & SSR
152
ARS PACA
R93-2020-05-11-036
13 Clinique AXIUM -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
ARS PACA - R93-2020-05-11-036 - 13 Clinique AXIUM -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
153
ARS PACA - R93-2020-05-11-036 - 13 Clinique AXIUM -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
154
ARS PACA
R93-2020-05-11-037
13 Clinique BOUCHARD - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
ARS PACA - R93-2020-05-11-037 - 13 Clinique BOUCHARD - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
155
ARS PACA - R93-2020-05-11-037 - 13 Clinique BOUCHARD - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD
156
ARS PACA
R93-2020-05-11-113
13 Clinique CHANTECLER - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD & SSR
ARS PACA - R93-2020-05-11-113 - 13 Clinique CHANTECLER - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de
la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD & SSR
157
ARS PACA - R93-2020-05-11-113 - 13 Clinique CHANTECLER - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de
la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ MCO-HAD & SSR
158
ARS PACA
R93-2020-05-11-144
13 Clinique CHÂTEAU DE FLORANS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR
ARS PACA - R93-2020-05-11-144 - 13 Clinique CHÂTEAU DE FLORANS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR
159
ARS PACA - R93-2020-05-11-144 - 13 Clinique CHÂTEAU DE FLORANS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2020 alloué au champ SSR
