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PROVENCE-ALPES-CÔTE- D'AZUR
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R93-2020-070
PUBLIÉ LE 11 JUIN 2020
Sommaire
ARS PACA
R93-2020-05-11-423 - 13 CENTRE DE SIBOURG - Arrêté portant fixation de la dotation
modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de l'année 2020 (2 pages) Page 6 R93-2020-05-11-418 - 13 CENTRE PAUL CÉZANNE - Arrêté portant fixation de la
dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de l'année 2020 (2 pages) Page 9 R93-2020-05-11-411 - 13 CENTRE PROVENCE AZUR - Arrêté portant fixation de la
dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de l'année 2020 (2 pages) Page 12 R93-2020-05-11-425 - 13 CENTRE SAINT CHRISTOPHE - Arrêté portant fixation de la
dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de l'année 2020 (2 pages) Page 15 R93-2020-05-11-426 - 13 CENTRE SAINT LAURENT - Arrêté portant fixation de la
dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de l'année 2020 (2 pages) Page 18 R93-2020-05-11-414 - 13 CLINIQUE LA PHOCEANNE SUD - Arrêté portant fixation de
la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de l'année 2020 (2 pages) Page 21 R93-2020-05-11-415 - 13 CLINIQUE MADELEINE REMUZAT - Arrêté portant fixation
de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de l'année 2020 (2 pages) Page 24 R93-2020-05-11-412 - 13 CLINIQUE PROVENCE BOURBONNE - Arrêté portant
fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de l'année 2020
(2 pages) Page 27
R93-2020-05-11-413 - 13 CLINIQUE PROVENCE VÉLODROME - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de l'année 2020
(2 pages) Page 30
R93-2020-05-11-424 - 13 CLINIQUE SAINT BARNABÉ - Arrêté portant fixation de la
dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de l'année 2020 (2 pages) Page 33 R93-2020-05-11-420 - 13 CLINIQUE SAINT MARTIN - Arrêté portant fixation de la
dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de l'année 2020 (2 pages) Page 36 R93-2020-05-11-419 - 13 CLINIQUE SAINT MARTIN SUD - Arrêté portant fixation de
la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de l'année 2020 (2 pages) Page 39 R93-2020-05-11-417 - 13 CRF NOTRE DAME DU BON VOYAGE - Arrêté portant
fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de l'année 2020
(2 pages) Page 42
R93-2020-05-11-416 - 13 LE MEDITERRANEE -CASTELLAS - Arrêté portant fixation
de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de l'année 2020 (2 pages) Page 45 R93-2020-05-11-421 - 13 UNITÉ MÉDITERRANÉENNE NUTRITION - Arrêté portant
fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de l'année 2020
(2 pages) Page 48
R93-2020-05-11-355 - 83 AJO LES OISEAUX - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels
et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article. (2 pages) Page 51
2
R93-2020-05-11-431 - 83 AJO LES OISEAUX - Arrêté portant fixation de la dotation
modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de l'année 2020 (2 pages) Page 54 R93-2020-05-11-422 - 83 CDS SAINT JEAN - Arrêté portant fixation de la dotation
modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de l'année 2020 (2 pages) Page 57 R93-2020-05-11-435 - 83 CENTRE GERONTO SAINT FRANÇOIS - Arrêté portant
fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de l'année 2020
(2 pages) Page 60
R93-2020-05-11-357 - 83 CENTRE GÉRONTOLOGIE SAINT FRANÇOIS - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des
professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article. (2 pages) Page 63 R93-2020-05-11-349 - 83 CENTRE HELIADES SANTÉ - Arrêté 2020 portant fixation du
coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels
et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article. (2 pages) Page 66 R93-2020-05-11-433 - 83 CENTRE HELIADES SANTÉ - Arrêté portant fixation de la
dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de l'année 2020 (2 pages) Page 69 R93-2020-05-11-351 - 83 CENTRE LA CHENEVIERE - Arrêté 2020 portant fixation du
coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels
et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article. (2 pages) Page 72 R93-2020-05-11-427 - 83 CENTRE LA CHENEVIERE - Arrêté portant fixation de la
dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de l'année 2020 (2 pages) Page 75 R93-2020-05-11-352 - 83 CENTRE LE BESSILLON - Arrêté 2020 portant fixation du
coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels
et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article. (2 pages) Page 78 R93-2020-05-11-428 - 83 CENTRE LE BESSILLON - Arrêté portant fixation de la
dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de l'année 2020 (2 pages) Page 81 R93-2020-05-11-353 - 83 CENTRE LES COLLINES DU REVEST - Arrêté 2020 portant
fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret
n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des
professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article. (2 pages) Page 84
3
R93-2020-05-11-429 - 83 CENTRE LES COLLINES DU REVEST - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de l'année 2020
(2 pages) Page 87
R93-2020-05-11-358 - 83 CENTRE SAINTE THÉRÈSE - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels
et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article. (2 pages) Page 90 R93-2020-05-11-436 - 83 CENTRE SAINTE THÉRÈSE - Arrêté portant fixation de la
dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de l'année 2020 (2 pages) Page 93 R93-2020-05-11-356 - 83 CERS DE SAINT RAPHAËL - Arrêté 2020 portant fixation du
coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels
et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article. (2 pages) Page 96 R93-2020-05-11-432 - 83 CERS DE SAINT RAPHAËL - Arrêté portant fixation de la
dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de l'année 2020 (2 pages) Page 99 R93-2020-05-11-354 - 83 CLINIQUE LES OLIVIERS - Arrêté 2020 portant fixation du
coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels
et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article. (2 pages) Page 102 R93-2020-05-11-430 - 83 CLINIQUE LES OLIVIERS - Arrêté portant fixation de la
dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de l'année 2020 (2 pages) Page 105 R93-2020-05-11-350 - 83 INSTITUT HÉLIO MARIN COTE D'AZUR - Arrêté 2020
portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des
professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article. (2 pages) Page 108 R93-2020-05-11-434 - 83 INSTITUT HÉLIO MARIN COTE D'AZUR - Arrêté portant
fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de l'année 2020
(2 pages) Page 111
R93-2020-05-11-362 - 83 INSTITUT MAR VIVO - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels
et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article. (2 pages) Page 114
4
R93-2020-05-11-440 - 83 INSTITUT MAR VIVO - Arrêté portant fixation de la dotation
modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de l'année 2020 (2 pages) Page 117 R93-2020-05-11-439 - 84 CENTRE LE LAVARIN - Arrêté portant fixation de la dotation
modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de l'année 2020 (2 pages) Page 120 R93-2020-05-11-361 - 84 CENTRE LE LAVARIN - Arrêté 2020 portant fixation du
coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels
et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article. (2 pages) Page 123 R93-2020-05-11-437 - 84 KORIAN LES CYPRES - Arrêté portant fixation de la dotation
modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de l'année 2020 (2 pages) Page 126 R93-2020-05-11-359 - 84 KORIAN LES CYPRÈS - Arrêté 2020 portant fixation du
coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels
et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article. (2 pages) Page 129 R93-2020-05-11-360 - 84 KORIAN MONT VENTOUX - Arrêté 2020 portant fixation du
coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels
et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article. (2 pages) Page 132 R93-2020-05-11-438 - 84 KORIAN MONT VENTOUX - Arrêté portant fixation de la
dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de l'année 2020 (2 pages) Page 135 DIRM
R93-2020-06-10-001 - 20200610152529 (2 pages) Page 138
R93-2020-06-11-001 - Arrêté préfectoral du 11 mai 2020 portant dispositions particulières relatives à la pêche du corail dans les eaux du département des Pyrénées-Orientales (3
pages) Page 141
DRJSCS PACA
R93-2020-06-09-003 - Arrêté portant nomination des membres du jury du diplôme d’Etat
d’Educateur de Jeunes Enfants Session 2020 (2 pages) Page 145
R93-2020-06-08-001 - Arrêté portant nomination des membres du jurydu diplôme d’Etat
de Technicien de l’intervention sociale et familiale–DETISF session 2020 (2 pages) Page 148 R93-2020-05-14-004 - Décision prise au nom du préfet par M. JPH Berlemont, DRDJSCS,
en date du 14 mai 2020 portant subdélégation de signature en matière d’administration
générale. (2 pages) Page 151
SGAR PACA
R93-2020-06-09-002 - Arrêté modification du 09 06 2020 relatif à la composition du
Comité de massif des Alpes (2 pages) Page 154
5
ARS PACA
R93-2020-05-11-423
13 CENTRE DE SIBOURG - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au
titre de l'année 2020
ARS PACA - R93-2020-05-11-423 - 13 CENTRE DE SIBOURG - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de
l'année 2020
6
ARS PACA - R93-2020-05-11-423 - 13 CENTRE DE SIBOURG - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de
l'année 2020
7
ARS PACA - R93-2020-05-11-423 - 13 CENTRE DE SIBOURG - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de
l'année 2020
8
ARS PACA
R93-2020-05-11-418
13 CENTRE PAUL CÉZANNE - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique
au titre de l'année 2020
ARS PACA - R93-2020-05-11-418 - 13 CENTRE PAUL CÉZANNE - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre
de l'année 2020
9
ARS PACA - R93-2020-05-11-418 - 13 CENTRE PAUL CÉZANNE - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre
de l'année 2020
10
ARS PACA - R93-2020-05-11-418 - 13 CENTRE PAUL CÉZANNE - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre
de l'année 2020
11
ARS PACA
R93-2020-05-11-411
13 CENTRE PROVENCE AZUR - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique
au titre de l'année 2020
ARS PACA - R93-2020-05-11-411 - 13 CENTRE PROVENCE AZUR - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre
de l'année 2020
12
ARS PACA - R93-2020-05-11-411 - 13 CENTRE PROVENCE AZUR - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre
de l'année 2020
13
ARS PACA - R93-2020-05-11-411 - 13 CENTRE PROVENCE AZUR - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre
de l'année 2020
14
ARS PACA
R93-2020-05-11-425
13 CENTRE SAINT CHRISTOPHE - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR
théorique au titre de l'année 2020
ARS PACA - R93-2020-05-11-425 - 13 CENTRE SAINT CHRISTOPHE - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au
titre de l'année 2020
15
ARS PACA - R93-2020-05-11-425 - 13 CENTRE SAINT CHRISTOPHE - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au
titre de l'année 2020
16
ARS PACA - R93-2020-05-11-425 - 13 CENTRE SAINT CHRISTOPHE - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au
titre de l'année 2020
17
ARS PACA
R93-2020-05-11-426
13 CENTRE SAINT LAURENT - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique
au titre de l'année 2020
ARS PACA - R93-2020-05-11-426 - 13 CENTRE SAINT LAURENT - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre
de l'année 2020
18
ARS PACA - R93-2020-05-11-426 - 13 CENTRE SAINT LAURENT - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre
de l'année 2020
19
ARS PACA - R93-2020-05-11-426 - 13 CENTRE SAINT LAURENT - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre
de l'année 2020
20
ARS PACA
R93-2020-05-11-414
13 CLINIQUE LA PHOCEANNE SUD - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR
théorique au titre de l'année 2020
ARS PACA - R93-2020-05-11-414 - 13 CLINIQUE LA PHOCEANNE SUD - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique
au titre de l'année 2020
21
ARS PACA - R93-2020-05-11-414 - 13 CLINIQUE LA PHOCEANNE SUD - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique
au titre de l'année 2020
22
ARS PACA - R93-2020-05-11-414 - 13 CLINIQUE LA PHOCEANNE SUD - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique
au titre de l'année 2020
23
ARS PACA
R93-2020-05-11-415
13 CLINIQUE MADELEINE REMUZAT - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR
théorique au titre de l'année 2020
ARS PACA - R93-2020-05-11-415 - 13 CLINIQUE MADELEINE REMUZAT - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR
théorique au titre de l'année 2020
24
ARS PACA - R93-2020-05-11-415 - 13 CLINIQUE MADELEINE REMUZAT - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR
théorique au titre de l'année 2020
25
ARS PACA - R93-2020-05-11-415 - 13 CLINIQUE MADELEINE REMUZAT - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR
théorique au titre de l'année 2020
26
ARS PACA
R93-2020-05-11-412
13 CLINIQUE PROVENCE BOURBONNE - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA)
SSR théorique au titre de l'année 2020
ARS PACA - R93-2020-05-11-412 - 13 CLINIQUE PROVENCE BOURBONNE - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR
théorique au titre de l'année 2020
27
ARS PACA - R93-2020-05-11-412 - 13 CLINIQUE PROVENCE BOURBONNE - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR
théorique au titre de l'année 2020
28
ARS PACA - R93-2020-05-11-412 - 13 CLINIQUE PROVENCE BOURBONNE - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR
théorique au titre de l'année 2020
29
ARS PACA
R93-2020-05-11-413
13 CLINIQUE PROVENCE VÉLODROME - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA)
SSR théorique au titre de l'année 2020
ARS PACA - R93-2020-05-11-413 - 13 CLINIQUE PROVENCE VÉLODROME - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR
théorique au titre de l'année 2020
30
ARS PACA - R93-2020-05-11-413 - 13 CLINIQUE PROVENCE VÉLODROME - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR
théorique au titre de l'année 2020
31
ARS PACA - R93-2020-05-11-413 - 13 CLINIQUE PROVENCE VÉLODROME - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR
théorique au titre de l'année 2020
32
ARS PACA
R93-2020-05-11-424
13 CLINIQUE SAINT BARNABÉ - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR
théorique au titre de l'année 2020
ARS PACA - R93-2020-05-11-424 - 13 CLINIQUE SAINT BARNABÉ - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au
titre de l'année 2020
33
ARS PACA - R93-2020-05-11-424 - 13 CLINIQUE SAINT BARNABÉ - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au
titre de l'année 2020
34
ARS PACA - R93-2020-05-11-424 - 13 CLINIQUE SAINT BARNABÉ - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au
titre de l'année 2020
35
ARS PACA
R93-2020-05-11-420
13 CLINIQUE SAINT MARTIN - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique
au titre de l'année 2020
ARS PACA - R93-2020-05-11-420 - 13 CLINIQUE SAINT MARTIN - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre
de l'année 2020
36
ARS PACA - R93-2020-05-11-420 - 13 CLINIQUE SAINT MARTIN - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre
de l'année 2020
37
ARS PACA - R93-2020-05-11-420 - 13 CLINIQUE SAINT MARTIN - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre
de l'année 2020
38
ARS PACA
R93-2020-05-11-419
13 CLINIQUE SAINT MARTIN SUD - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR
théorique au titre de l'année 2020
ARS PACA - R93-2020-05-11-419 - 13 CLINIQUE SAINT MARTIN SUD - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique
au titre de l'année 2020
39
ARS PACA - R93-2020-05-11-419 - 13 CLINIQUE SAINT MARTIN SUD - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique
au titre de l'année 2020
40
ARS PACA - R93-2020-05-11-419 - 13 CLINIQUE SAINT MARTIN SUD - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique
au titre de l'année 2020
41
ARS PACA
R93-2020-05-11-417
13 CRF NOTRE DAME DU BON VOYAGE - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA)
SSR théorique au titre de l'année 2020
ARS PACA - R93-2020-05-11-417 - 13 CRF NOTRE DAME DU BON VOYAGE - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR
théorique au titre de l'année 2020
42
ARS PACA - R93-2020-05-11-417 - 13 CRF NOTRE DAME DU BON VOYAGE - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR
théorique au titre de l'année 2020
43
ARS PACA - R93-2020-05-11-417 - 13 CRF NOTRE DAME DU BON VOYAGE - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR
théorique au titre de l'année 2020
44
ARS PACA
R93-2020-05-11-416
13 LE MEDITERRANEE -CASTELLAS - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR
théorique au titre de l'année 2020
ARS PACA - R93-2020-05-11-416 - 13 LE MEDITERRANEE -CASTELLAS - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique
au titre de l'année 2020
45
ARS PACA - R93-2020-05-11-416 - 13 LE MEDITERRANEE -CASTELLAS - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique
au titre de l'année 2020
46
ARS PACA - R93-2020-05-11-416 - 13 LE MEDITERRANEE -CASTELLAS - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique
au titre de l'année 2020
47
ARS PACA
R93-2020-05-11-421
13 UNITÉ MÉDITERRANÉENNE NUTRITION - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA)
SSR théorique au titre de l'année 2020
ARS PACA - R93-2020-05-11-421 - 13 UNITÉ MÉDITERRANÉENNE NUTRITION - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR
théorique au titre de l'année 2020
48
ARS PACA - R93-2020-05-11-421 - 13 UNITÉ MÉDITERRANÉENNE NUTRITION - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR
théorique au titre de l'année 2020
49
ARS PACA - R93-2020-05-11-421 - 13 UNITÉ MÉDITERRANÉENNE NUTRITION - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR
théorique au titre de l'année 2020
50
ARS PACA
R93-2020-05-11-355
83 AJO LES OISEAUX - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme
du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de
rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des
professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
ARS PACA - R93-2020-05-11-355 - 83 AJO LES OISEAUX - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
51
ARS PACA - R93-2020-05-11-355 - 83 AJO LES OISEAUX - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
52
ARS PACA - R93-2020-05-11-355 - 83 AJO LES OISEAUX - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
53
ARS PACA
R93-2020-05-11-431
83 AJO LES OISEAUX - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au
titre de l'année 2020
ARS PACA - R93-2020-05-11-431 - 83 AJO LES OISEAUX - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de
l'année 2020
54
ARS PACA - R93-2020-05-11-431 - 83 AJO LES OISEAUX - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de
l'année 2020
55
ARS PACA - R93-2020-05-11-431 - 83 AJO LES OISEAUX - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de
l'année 2020
56
ARS PACA
R93-2020-05-11-422
83 CDS SAINT JEAN - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au
titre de l'année 2020
ARS PACA - R93-2020-05-11-422 - 83 CDS SAINT JEAN - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de l'année
2020
57
ARS PACA - R93-2020-05-11-422 - 83 CDS SAINT JEAN - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de l'année
2020
58
ARS PACA - R93-2020-05-11-422 - 83 CDS SAINT JEAN - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de l'année
2020
59
ARS PACA
R93-2020-05-11-435
83 CENTRE GERONTO SAINT FRANÇOIS - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA)
SSR théorique au titre de l'année 2020
ARS PACA - R93-2020-05-11-435 - 83 CENTRE GERONTO SAINT FRANÇOIS - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR
théorique au titre de l'année 2020
60
ARS PACA - R93-2020-05-11-435 - 83 CENTRE GERONTO SAINT FRANÇOIS - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR
théorique au titre de l'année 2020
61
ARS PACA - R93-2020-05-11-435 - 83 CENTRE GERONTO SAINT FRANÇOIS - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR
théorique au titre de l'année 2020
62
ARS PACA
R93-2020-05-11-357
83 CENTRE GÉRONTOLOGIE SAINT FRANÇOIS - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500
du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et
de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même
article.
ARS PACA - R93-2020-05-11-357 - 83 CENTRE GÉRONTOLOGIE SAINT FRANÇOIS - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
63
ARS PACA - R93-2020-05-11-357 - 83 CENTRE GÉRONTOLOGIE SAINT FRANÇOIS - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
64
ARS PACA - R93-2020-05-11-357 - 83 CENTRE GÉRONTOLOGIE SAINT FRANÇOIS - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
65
ARS PACA
R93-2020-05-11-349
83 CENTRE HELIADES SANTÉ - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1°
de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c)
du 1° du même article.
ARS PACA - R93-2020-05-11-349 - 83 CENTRE HELIADES SANTÉ - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
66
ARS PACA - R93-2020-05-11-349 - 83 CENTRE HELIADES SANTÉ - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
67
ARS PACA - R93-2020-05-11-349 - 83 CENTRE HELIADES SANTÉ - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
68
ARS PACA
R93-2020-05-11-433
83 CENTRE HELIADES SANTÉ - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique
au titre de l'année 2020
ARS PACA - R93-2020-05-11-433 - 83 CENTRE HELIADES SANTÉ - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au
titre de l'année 2020
69
ARS PACA - R93-2020-05-11-433 - 83 CENTRE HELIADES SANTÉ - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au
titre de l'année 2020
70
ARS PACA - R93-2020-05-11-433 - 83 CENTRE HELIADES SANTÉ - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au
titre de l'année 2020
71
ARS PACA
R93-2020-05-11-351
83 CENTRE LA CHENEVIERE - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1°
de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c)
du 1° du même article.
ARS PACA - R93-2020-05-11-351 - 83 CENTRE LA CHENEVIERE - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
72
ARS PACA - R93-2020-05-11-351 - 83 CENTRE LA CHENEVIERE - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
73
ARS PACA - R93-2020-05-11-351 - 83 CENTRE LA CHENEVIERE - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
74
ARS PACA
R93-2020-05-11-427
83 CENTRE LA CHENEVIERE - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique
au titre de l'année 2020
ARS PACA - R93-2020-05-11-427 - 83 CENTRE LA CHENEVIERE - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre
de l'année 2020
75
ARS PACA - R93-2020-05-11-427 - 83 CENTRE LA CHENEVIERE - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre
de l'année 2020
76
ARS PACA - R93-2020-05-11-427 - 83 CENTRE LA CHENEVIERE - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre
de l'année 2020
77
ARS PACA
R93-2020-05-11-352
83 CENTRE LE BESSILLON - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1°
de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c)
du 1° du même article.
ARS PACA - R93-2020-05-11-352 - 83 CENTRE LE BESSILLON - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
78
ARS PACA - R93-2020-05-11-352 - 83 CENTRE LE BESSILLON - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
79
ARS PACA - R93-2020-05-11-352 - 83 CENTRE LE BESSILLON - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
80
ARS PACA
R93-2020-05-11-428
83 CENTRE LE BESSILLON - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au
titre de l'année 2020
ARS PACA - R93-2020-05-11-428 - 83 CENTRE LE BESSILLON - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de
l'année 2020
81
ARS PACA - R93-2020-05-11-428 - 83 CENTRE LE BESSILLON - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de
l'année 2020
82
ARS PACA - R93-2020-05-11-428 - 83 CENTRE LE BESSILLON - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de
l'année 2020
83
ARS PACA
R93-2020-05-11-353
83 CENTRE LES COLLINES DU REVEST - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017
relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en
compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux
mentionné au c) du 1° du même article.
ARS PACA - R93-2020-05-11-353 - 83 CENTRE LES COLLINES DU REVEST - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
84
ARS PACA - R93-2020-05-11-353 - 83 CENTRE LES COLLINES DU REVEST - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
85
ARS PACA - R93-2020-05-11-353 - 83 CENTRE LES COLLINES DU REVEST - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
86
ARS PACA
R93-2020-05-11-429
83 CENTRE LES COLLINES DU REVEST - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA)
SSR théorique au titre de l'année 2020
ARS PACA - R93-2020-05-11-429 - 83 CENTRE LES COLLINES DU REVEST - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR
théorique au titre de l'année 2020
87
ARS PACA - R93-2020-05-11-429 - 83 CENTRE LES COLLINES DU REVEST - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR
théorique au titre de l'année 2020
88
ARS PACA - R93-2020-05-11-429 - 83 CENTRE LES COLLINES DU REVEST - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR
théorique au titre de l'année 2020
89
ARS PACA
R93-2020-05-11-358
83 CENTRE SAINTE THÉRÈSE - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1°
de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c)
du 1° du même article.
ARS PACA - R93-2020-05-11-358 - 83 CENTRE SAINTE THÉRÈSE - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
90
ARS PACA - R93-2020-05-11-358 - 83 CENTRE SAINTE THÉRÈSE - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
91
ARS PACA - R93-2020-05-11-358 - 83 CENTRE SAINTE THÉRÈSE - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
92
ARS PACA
R93-2020-05-11-436
83 CENTRE SAINTE THÉRÈSE - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique
au titre de l'année 2020
ARS PACA - R93-2020-05-11-436 - 83 CENTRE SAINTE THÉRÈSE - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre
de l'année 2020
93
ARS PACA - R93-2020-05-11-436 - 83 CENTRE SAINTE THÉRÈSE - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre
de l'année 2020
94
ARS PACA - R93-2020-05-11-436 - 83 CENTRE SAINTE THÉRÈSE - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre
de l'année 2020
95
ARS PACA
R93-2020-05-11-356
83 CERS DE SAINT RAPHAËL - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1°
de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c)
du 1° du même article.
ARS PACA - R93-2020-05-11-356 - 83 CERS DE SAINT RAPHAËL - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
96
ARS PACA - R93-2020-05-11-356 - 83 CERS DE SAINT RAPHAËL - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
97
ARS PACA - R93-2020-05-11-356 - 83 CERS DE SAINT RAPHAËL - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
98
ARS PACA
R93-2020-05-11-432
83 CERS DE SAINT RAPHAËL - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique
au titre de l'année 2020
ARS PACA - R93-2020-05-11-432 - 83 CERS DE SAINT RAPHAËL - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre
de l'année 2020
99
ARS PACA - R93-2020-05-11-432 - 83 CERS DE SAINT RAPHAËL - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre
de l'année 2020
100
ARS PACA - R93-2020-05-11-432 - 83 CERS DE SAINT RAPHAËL - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre
de l'année 2020
101
ARS PACA
R93-2020-05-11-354
83 CLINIQUE LES OLIVIERS - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1°
de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c)
du 1° du même article.
ARS PACA - R93-2020-05-11-354 - 83 CLINIQUE LES OLIVIERS - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
102
ARS PACA - R93-2020-05-11-354 - 83 CLINIQUE LES OLIVIERS - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
103
ARS PACA - R93-2020-05-11-354 - 83 CLINIQUE LES OLIVIERS - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
104
ARS PACA
R93-2020-05-11-430
83 CLINIQUE LES OLIVIERS - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique
au titre de l'année 2020
ARS PACA - R93-2020-05-11-430 - 83 CLINIQUE LES OLIVIERS - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre
de l'année 2020
105
ARS PACA - R93-2020-05-11-430 - 83 CLINIQUE LES OLIVIERS - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre
de l'année 2020
106
ARS PACA - R93-2020-05-11-430 - 83 CLINIQUE LES OLIVIERS - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre
de l'année 2020
107
ARS PACA
R93-2020-05-11-350
83 INSTITUT HÉLIO MARIN COTE D'AZUR - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition
mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des
établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et
de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même
article.
ARS PACA - R93-2020-05-11-350 - 83 INSTITUT HÉLIO MARIN COTE D'AZUR - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
108
ARS PACA - R93-2020-05-11-350 - 83 INSTITUT HÉLIO MARIN COTE D'AZUR - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
109
ARS PACA - R93-2020-05-11-350 - 83 INSTITUT HÉLIO MARIN COTE D'AZUR - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
110
ARS PACA
R93-2020-05-11-434
83 INSTITUT HÉLIO MARIN COTE D'AZUR - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA)
SSR théorique au titre de l'année 2020
ARS PACA - R93-2020-05-11-434 - 83 INSTITUT HÉLIO MARIN COTE D'AZUR - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR
théorique au titre de l'année 2020
111
ARS PACA - R93-2020-05-11-434 - 83 INSTITUT HÉLIO MARIN COTE D'AZUR - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR
théorique au titre de l'année 2020
112
ARS PACA - R93-2020-05-11-434 - 83 INSTITUT HÉLIO MARIN COTE D'AZUR - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR
théorique au titre de l'année 2020
113
ARS PACA
R93-2020-05-11-362
83 INSTITUT MAR VIVO - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la
réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte
l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c)
du 1° du même article.
ARS PACA - R93-2020-05-11-362 - 83 INSTITUT MAR VIVO - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
114
ARS PACA - R93-2020-05-11-362 - 83 INSTITUT MAR VIVO - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
115
ARS PACA - R93-2020-05-11-362 - 83 INSTITUT MAR VIVO - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
116
ARS PACA
R93-2020-05-11-440
83 INSTITUT MAR VIVO - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au
titre de l'année 2020
ARS PACA - R93-2020-05-11-440 - 83 INSTITUT MAR VIVO - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de
l'année 2020
117
ARS PACA - R93-2020-05-11-440 - 83 INSTITUT MAR VIVO - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de
l'année 2020
118
ARS PACA - R93-2020-05-11-440 - 83 INSTITUT MAR VIVO - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de
l'année 2020
119
ARS PACA
R93-2020-05-11-439
84 CENTRE LE LAVARIN - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au
titre de l'année 2020
ARS PACA - R93-2020-05-11-439 - 84 CENTRE LE LAVARIN - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de
l'année 2020
120
ARS PACA - R93-2020-05-11-439 - 84 CENTRE LE LAVARIN - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de
l'année 2020
121
ARS PACA - R93-2020-05-11-439 - 84 CENTRE LE LAVARIN - Arrêté portant fixation de la dotation modulée à l’activité (DMA) SSR théorique au titre de
l'année 2020
122
ARS PACA
R93-2020-05-11-361
84 CENTRE LE LAVARIN - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la
réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte
l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c)
du 1° du même article.
ARS PACA - R93-2020-05-11-361 - 84 CENTRE LE LAVARIN - Arrêté 2020 portant fixation du coefficient de transition mentionné au b) du 1° de l’article 6 du décret n°2017-500 du 6 avril 2017 relatif à la réforme du financement des établissements de soins de suite et de réadaptation, du coefficient prenant en compte l’activité de rééducation et de réadaptation mentionné au 2° du même article et du coefficient relatif aux honoraires des professionnels et auxiliaires médicaux mentionné au c) du 1° du même article.
