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PROVENCE-ALPES-CÔTE- D'AZUR
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R93-2020-159
PUBLIÉ LE 27 NOVEMBRE 2020
Sommaire
ARS PACA
R93-2020-11-09-276 - 83 AJO LES OISEAUX - Arrêté 2020 fixant le montant de la dotation Aide à la Contractualisation (AC) en SSR au titre de la revalorisation socle des
personnels non médicaux au titre du SEGUR de la santé (1 page) Page 4 R93-2020-11-09-279 - 83 Centre SAINTE THÉRÈSEArrêté 2020 fixant le montant de la
dotation Aide à la Contractualisation (AC) en SSR au titre de la revalorisation socle des
personnels non médicaux au titre du SEGUR de la santé - (1 page) Page 6 R93-2020-11-09-277 - 83 Clinique LES OLIVIERS - Arrêté 2020 fixant le montant de la
dotation Aide à la Contractualisation (AC) en SSR au titre de la revalorisation socle des
personnels non médicaux au titre du SEGUR de la santé (1 page) Page 8 R93-2020-11-09-278 - 83 Institut MAR VIVO - Arrêté 2020 fixant le montant de la
dotation Aide à la Contractualisation (AC) en SSR au titre de la revalorisation socle des
personnels non médicaux au titre du SEGUR de la santé (1 page) Page 10 R93-2020-11-18-054 - 83- CH BRIGNOLES -Arrêté modificatif fixant le montant de la
garantie de financement et les montants complémentaires à l’établissement au titre des
soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9) (6 pages) Page 12 R93-2020-11-18-055 - 83- CH DRAGUIGNAN -Arrêté modificatif fixant le montant de la
garantie de financement et les montants complémentaires à l’établissement au titre des
soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9) (6 pages) Page 19 R93-2020-11-18-049 - 83- CH HYERES -Arrêté modificatif fixant le montant de la
garantie de financement et les montants complémentaires à l’établissement au titre des
soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9) (6 pages) Page 26 R93-2020-11-18-050 - 83- CH ST TROPEZ -Arrêté modificatif fixant le montant de la
garantie de financement et les montants complémentaires à l’établissement au titre des
soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9) (6 pages) Page 33 R93-2020-11-18-051 - 83- CHI FREJUS -Arrêté modificatif fixant le montant de la
garantie de financement et les montants complémentaires à l’établissement au titre des
soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9) (6 pages) Page 40 R93-2020-11-18-052 - 83- CHITS - Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de
financement et les montants complémentaires à l’établissement au titre des soins de la
période mars à décembre 2020 (Régul. M9) (6 pages) Page 47
R93-2020-11-18-060 - 83- POL MUTUALISTE MALARTIC -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à l’établissement
au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9) (6 pages) Page 54 R93-2020-11-10-029 - 83-CENTRE SSR MGEN PIERRE CHEVALIER-Arrêté modifiant
les produits de l’hospitalisation relatifs à la dotation annuelle de financement pris en
charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020 (2 pages) Page 61
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R93-2020-11-10-085 - 83-CH DRAGUIGNAN-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance
maladie et versés pour l’année 2020 (2 pages) Page 64
R93-2020-11-10-086 - 83-CH JEAN MARCEL-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance
maladie et versés pour l’année 2020 (2 pages) Page 67
R93-2020-11-10-087 - 83-CH MARIE JOSEE TREFFOT-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance
maladie et versés pour l’année 2020 (2 pages) Page 70
R93-2020-11-10-081 - 83-CH SAINT TROPEZ-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance
maladie et versés pour l’année 2020 (2 pages) Page 73
R93-2020-11-10-082 - 83-CHI DE FREJUS SAINT RAPHAEL-A rrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par
l’assurance maladie et versés pour l’année 2020 (2 pages) Page 76 R93-2020-11-10-083 - 83-CHI TOULON LA SEYNE-Arrêté modifiant les produits de
l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance
maladie et versés pour l’année 2020 (2 pages) Page 79
R93-2020-11-10-030 - 83-CHS HENRI GUERIN-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs à la dotation annuelle de financement pris en charge par
l’assurance maladie et versés pour l’année 2020 (2 pages) Page 82 R93-2020-11-10-104 - 83-CLINIQUE LA PHOCEANNE À MARSEILLE-Arrêté
modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en
charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020 (1 page) Page 85 R93-2020-11-10-031 - 83-CLINIQUE LES ESPERELS-Arrêté modifiant les produits de
l’hospitalisation relatifs à la dotation annuelle de financement pris en charge par
l’assurance maladie et versés pour l’année 2020 (2 pages) Page 87 R93-2020-11-10-032 - 83-HL V.120 DU LUC-Arrêté modifiant les produits de
l’hospitalisation relatifs à la dotation annuelle de financement pris en charge par
l’assurance maladie et versés pour l’année 2020 (2 pages) Page 90 R93-2020-11-10-025 - 83-HOPITAL LEON BERARD-Arrêté modifiant les produits de
l’hospitalisation relatifs à la dotation annuelle de financement pris en charge par
l’assurance maladie et versés pour l’année 2020 (2 pages) Page 93 R93-2020-11-10-105 - 83-LE MONT D'AZUR À NANS LES PINS-Arrêté modifiant les
produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par
l’assurance maladie et versés pour l’année 2020 (1 page) Page 96 R93-2020-11-10-026 - 83-MAISON DE SANTE JEAN LACHENAUD-Arrêté modifiant
les produits de l’hospitalisation relatifs à la dotation annuelle de financement pris en
charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020 (2 pages) Page 98
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ARS PACA
R93-2020-11-09-276
83 AJO LES OISEAUX - Arrêté 2020 fixant le montant de la dotation Aide à la Contractualisation (AC) en SSR au
titre de la revalorisation socle des personnels non médicaux au titre du SEGUR de la santé
ARS PACA - R93-2020-11-09-276 - 83 AJO LES OISEAUX - Arrêté 2020 fixant le montant de la dotation Aide à la Contractualisation (AC) en SSR au titre de
la revalorisation socle des personnels non médicaux au titre du SEGUR de la santé
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ARS PACA - R93-2020-11-09-276 - 83 AJO LES OISEAUX - Arrêté 2020 fixant le montant de la dotation Aide à la Contractualisation (AC) en SSR au titre de
la revalorisation socle des personnels non médicaux au titre du SEGUR de la santé
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ARS PACA
R93-2020-11-09-279
83 Centre SAINTE THÉRÈSEArrêté 2020 fixant le montant de la dotation Aide à la Contractualisation (AC)
en SSR au titre de la revalorisation socle des personnels non médicaux au titre du SEGUR de la santé -
ARS PACA - R93-2020-11-09-279 - 83 Centre SAINTE THÉRÈSEArrêté 2020 fixant le montant de la dotation Aide à la Contractualisation (AC) en SSR au
titre de la revalorisation socle des personnels non médicaux au titre du SEGUR de la santé -
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ARS PACA - R93-2020-11-09-279 - 83 Centre SAINTE THÉRÈSEArrêté 2020 fixant le montant de la dotation Aide à la Contractualisation (AC) en SSR au
titre de la revalorisation socle des personnels non médicaux au titre du SEGUR de la santé -
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ARS PACA
R93-2020-11-09-277
83 Clinique LES OLIVIERS - Arrêté 2020 fixant le montant de la dotation Aide à la Contractualisation (AC)
en SSR au titre de la revalorisation socle des personnels non médicaux au titre du SEGUR de la santé
ARS PACA - R93-2020-11-09-277 - 83 Clinique LES OLIVIERS - Arrêté 2020 fixant le montant de la dotation Aide à la Contractualisation (AC) en SSR au
titre de la revalorisation socle des personnels non médicaux au titre du SEGUR de la santé
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ARS PACA - R93-2020-11-09-277 - 83 Clinique LES OLIVIERS - Arrêté 2020 fixant le montant de la dotation Aide à la Contractualisation (AC) en SSR au
titre de la revalorisation socle des personnels non médicaux au titre du SEGUR de la santé
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ARS PACA
R93-2020-11-09-278
83 Institut MAR VIVO - Arrêté 2020 fixant le montant de la dotation Aide à la Contractualisation (AC) en SSR au
titre de la revalorisation socle des personnels non médicaux au titre du SEGUR de la santé
ARS PACA - R93-2020-11-09-278 - 83 Institut MAR VIVO - Arrêté 2020 fixant le montant de la dotation Aide à la Contractualisation (AC) en SSR au titre de
la revalorisation socle des personnels non médicaux au titre du SEGUR de la santé
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ARS PACA - R93-2020-11-09-278 - 83 Institut MAR VIVO - Arrêté 2020 fixant le montant de la dotation Aide à la Contractualisation (AC) en SSR au titre de
la revalorisation socle des personnels non médicaux au titre du SEGUR de la santé
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ARS PACA
R93-2020-11-18-054
83- CH BRIGNOLES -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants
complémentaires à l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
ARS PACA - R93-2020-11-18-054 - 83- CH BRIGNOLES -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
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ARS PACA - R93-2020-11-18-054 - 83- CH BRIGNOLES -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
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ARS PACA - R93-2020-11-18-054 - 83- CH BRIGNOLES -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
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ARS PACA - R93-2020-11-18-054 - 83- CH BRIGNOLES -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
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ARS PACA - R93-2020-11-18-054 - 83- CH BRIGNOLES -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
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ARS PACA - R93-2020-11-18-054 - 83- CH BRIGNOLES -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
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ARS PACA - R93-2020-11-18-054 - 83- CH BRIGNOLES -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
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ARS PACA
R93-2020-11-18-055
83- CH DRAGUIGNAN -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à l’établissement au titre des soins de la
période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
ARS PACA - R93-2020-11-18-055 - 83- CH DRAGUIGNAN -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants
complémentaires à l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
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ARS PACA - R93-2020-11-18-055 - 83- CH DRAGUIGNAN -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants
complémentaires à l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
20
ARS PACA - R93-2020-11-18-055 - 83- CH DRAGUIGNAN -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants
complémentaires à l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
21
ARS PACA - R93-2020-11-18-055 - 83- CH DRAGUIGNAN -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants
complémentaires à l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
22
ARS PACA - R93-2020-11-18-055 - 83- CH DRAGUIGNAN -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants
complémentaires à l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
23
ARS PACA - R93-2020-11-18-055 - 83- CH DRAGUIGNAN -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants
complémentaires à l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
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ARS PACA - R93-2020-11-18-055 - 83- CH DRAGUIGNAN -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants
complémentaires à l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
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ARS PACA
R93-2020-11-18-049
83- CH HYERES -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants
complémentaires à l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
ARS PACA - R93-2020-11-18-049 - 83- CH HYERES -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
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ARS PACA - R93-2020-11-18-049 - 83- CH HYERES -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
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ARS PACA - R93-2020-11-18-049 - 83- CH HYERES -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
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ARS PACA - R93-2020-11-18-049 - 83- CH HYERES -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
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ARS PACA - R93-2020-11-18-049 - 83- CH HYERES -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
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ARS PACA - R93-2020-11-18-049 - 83- CH HYERES -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
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ARS PACA - R93-2020-11-18-049 - 83- CH HYERES -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
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ARS PACA
R93-2020-11-18-050
83- CH ST TROPEZ -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants
complémentaires à l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
ARS PACA - R93-2020-11-18-050 - 83- CH ST TROPEZ -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
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ARS PACA - R93-2020-11-18-050 - 83- CH ST TROPEZ -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
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ARS PACA - R93-2020-11-18-050 - 83- CH ST TROPEZ -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
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ARS PACA - R93-2020-11-18-050 - 83- CH ST TROPEZ -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
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ARS PACA - R93-2020-11-18-050 - 83- CH ST TROPEZ -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
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ARS PACA - R93-2020-11-18-050 - 83- CH ST TROPEZ -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
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ARS PACA - R93-2020-11-18-050 - 83- CH ST TROPEZ -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
39
ARS PACA
R93-2020-11-18-051
83- CHI FREJUS -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants
complémentaires à l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
ARS PACA - R93-2020-11-18-051 - 83- CHI FREJUS -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
40
ARS PACA - R93-2020-11-18-051 - 83- CHI FREJUS -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
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ARS PACA - R93-2020-11-18-051 - 83- CHI FREJUS -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
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ARS PACA - R93-2020-11-18-051 - 83- CHI FREJUS -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
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ARS PACA - R93-2020-11-18-051 - 83- CHI FREJUS -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
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ARS PACA - R93-2020-11-18-051 - 83- CHI FREJUS -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
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ARS PACA - R93-2020-11-18-051 - 83- CHI FREJUS -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
46
ARS PACA
R93-2020-11-18-052
83- CHITS - Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
ARS PACA - R93-2020-11-18-052 - 83- CHITS - Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
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ARS PACA - R93-2020-11-18-052 - 83- CHITS - Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
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ARS PACA - R93-2020-11-18-052 - 83- CHITS - Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
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ARS PACA - R93-2020-11-18-052 - 83- CHITS - Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
50
ARS PACA - R93-2020-11-18-052 - 83- CHITS - Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
51
ARS PACA - R93-2020-11-18-052 - 83- CHITS - Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
52
ARS PACA - R93-2020-11-18-052 - 83- CHITS - Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à
l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
53
ARS PACA
R93-2020-11-18-060
83- POL MUTUALISTE MALARTIC -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants complémentaires à l’établissement au titre des
soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
ARS PACA - R93-2020-11-18-060 - 83- POL MUTUALISTE MALARTIC -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants
complémentaires à l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
54
ARS PACA - R93-2020-11-18-060 - 83- POL MUTUALISTE MALARTIC -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants
complémentaires à l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
55
ARS PACA - R93-2020-11-18-060 - 83- POL MUTUALISTE MALARTIC -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants
complémentaires à l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
56
ARS PACA - R93-2020-11-18-060 - 83- POL MUTUALISTE MALARTIC -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants
complémentaires à l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
57
ARS PACA - R93-2020-11-18-060 - 83- POL MUTUALISTE MALARTIC -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants
complémentaires à l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
58
ARS PACA - R93-2020-11-18-060 - 83- POL MUTUALISTE MALARTIC -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants
complémentaires à l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
59
ARS PACA - R93-2020-11-18-060 - 83- POL MUTUALISTE MALARTIC -Arrêté modificatif fixant le montant de la garantie de financement et les montants
complémentaires à l’établissement au titre des soins de la période mars à décembre 2020 (Régul. M9)
60
ARS PACA
R93-2020-11-10-029
83-CENTRE SSR MGEN PIERRE CHEVALIER-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs à la
dotation annuelle de financement pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
ARS PACA - R93-2020-11-10-029 - 83-CENTRE SSR MGEN PIERRE CHEVALIER-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs à la dotation
annuelle de financement pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
61
ARS PACA - R93-2020-11-10-029 - 83-CENTRE SSR MGEN PIERRE CHEVALIER-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs à la dotation
annuelle de financement pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
62
ARS PACA - R93-2020-11-10-029 - 83-CENTRE SSR MGEN PIERRE CHEVALIER-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs à la dotation
annuelle de financement pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
63
ARS PACA
R93-2020-11-10-085
83-CH DRAGUIGNAN-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels
pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
ARS PACA - R93-2020-11-10-085 - 83-CH DRAGUIGNAN-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en
charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
64
ARS PACA - R93-2020-11-10-085 - 83-CH DRAGUIGNAN-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en
charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
65
ARS PACA - R93-2020-11-10-085 - 83-CH DRAGUIGNAN-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en
charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
66
ARS PACA
R93-2020-11-10-086
83-CH JEAN MARCEL-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels
pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
ARS PACA - R93-2020-11-10-086 - 83-CH JEAN MARCEL-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en
charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
67
ARS PACA - R93-2020-11-10-086 - 83-CH JEAN MARCEL-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en
charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
68
ARS PACA - R93-2020-11-10-086 - 83-CH JEAN MARCEL-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en
charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
69
ARS PACA
R93-2020-11-10-087
83-CH MARIE JOSEE TREFFOT-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie et
versés pour l’année 2020
ARS PACA - R93-2020-11-10-087 - 83-CH MARIE JOSEE TREFFOT-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels
pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
70
ARS PACA - R93-2020-11-10-087 - 83-CH MARIE JOSEE TREFFOT-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels
pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
71
ARS PACA - R93-2020-11-10-087 - 83-CH MARIE JOSEE TREFFOT-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels
pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
72
ARS PACA
R93-2020-11-10-081
83-CH SAINT TROPEZ-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels
pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
ARS PACA - R93-2020-11-10-081 - 83-CH SAINT TROPEZ-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en
charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
73
ARS PACA - R93-2020-11-10-081 - 83-CH SAINT TROPEZ-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en
charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
74
ARS PACA - R93-2020-11-10-081 - 83-CH SAINT TROPEZ-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en
charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
75
ARS PACA
R93-2020-11-10-082
83-CHI DE FREJUS SAINT RAPHAEL-A rrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie et
versés pour l’année 2020
ARS PACA - R93-2020-11-10-082 - 83-CHI DE FREJUS SAINT RAPHAEL-A rrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits
annuels pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
76
ARS PACA - R93-2020-11-10-082 - 83-CHI DE FREJUS SAINT RAPHAEL-A rrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits
annuels pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
77
ARS PACA - R93-2020-11-10-082 - 83-CHI DE FREJUS SAINT RAPHAEL-A rrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits
annuels pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
78
ARS PACA
R93-2020-11-10-083
83-CHI TOULON LA SEYNE-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie et
versés pour l’année 2020
ARS PACA - R93-2020-11-10-083 - 83-CHI TOULON LA SEYNE-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels
pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
79
ARS PACA - R93-2020-11-10-083 - 83-CHI TOULON LA SEYNE-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels
pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
80
ARS PACA - R93-2020-11-10-083 - 83-CHI TOULON LA SEYNE-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels
pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
81
ARS PACA
R93-2020-11-10-030
83-CHS HENRI GUERIN-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs à la dotation annuelle de
financement pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
ARS PACA - R93-2020-11-10-030 - 83-CHS HENRI GUERIN-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs à la dotation annuelle de financement
pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
82
ARS PACA - R93-2020-11-10-030 - 83-CHS HENRI GUERIN-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs à la dotation annuelle de financement
pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
83
ARS PACA - R93-2020-11-10-030 - 83-CHS HENRI GUERIN-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs à la dotation annuelle de financement
pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
84
ARS PACA
R93-2020-11-10-104
83-CLINIQUE LA PHOCEANNE À MARSEILLE-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance
maladie et versés pour l’année 2020
ARS PACA - R93-2020-11-10-104 - 83-CLINIQUE LA PHOCEANNE À MARSEILLE-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations
et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
85
ARS PACA - R93-2020-11-10-104 - 83-CLINIQUE LA PHOCEANNE À MARSEILLE-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations
et forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
86
ARS PACA
R93-2020-11-10-031
83-CLINIQUE LES ESPERELS-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs à la dotation annuelle
de financement pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
ARS PACA - R93-2020-11-10-031 - 83-CLINIQUE LES ESPERELS-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs à la dotation annuelle de
financement pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
87
ARS PACA - R93-2020-11-10-031 - 83-CLINIQUE LES ESPERELS-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs à la dotation annuelle de
financement pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
88
ARS PACA - R93-2020-11-10-031 - 83-CLINIQUE LES ESPERELS-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs à la dotation annuelle de
financement pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
89
ARS PACA
R93-2020-11-10-032
83-HL V.120 DU LUC-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs à la dotation annuelle de financement pris en charge par l’assurance maladie et
versés pour l’année 2020
ARS PACA - R93-2020-11-10-032 - 83-HL V.120 DU LUC-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs à la dotation annuelle de financement pris
en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
90
ARS PACA - R93-2020-11-10-032 - 83-HL V.120 DU LUC-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs à la dotation annuelle de financement pris
en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
91
ARS PACA - R93-2020-11-10-032 - 83-HL V.120 DU LUC-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs à la dotation annuelle de financement pris
en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
92
ARS PACA
R93-2020-11-10-025
83-HOPITAL LEON BERARD-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs à la dotation annuelle
de financement pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
ARS PACA - R93-2020-11-10-025 - 83-HOPITAL LEON BERARD-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs à la dotation annuelle de
financement pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
93
ARS PACA - R93-2020-11-10-025 - 83-HOPITAL LEON BERARD-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs à la dotation annuelle de
financement pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
94
ARS PACA - R93-2020-11-10-025 - 83-HOPITAL LEON BERARD-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs à la dotation annuelle de
financement pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
95
ARS PACA
R93-2020-11-10-105
83-LE MONT D'AZUR À NANS LES PINS-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l’assurance
maladie et versés pour l’année 2020
ARS PACA - R93-2020-11-10-105 - 83-LE MONT D'AZUR À NANS LES PINS-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et
forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
96
ARS PACA - R93-2020-11-10-105 - 83-LE MONT D'AZUR À NANS LES PINS-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs aux dotations et
forfaits annuels pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
97
ARS PACA
R93-2020-11-10-026
83-MAISON DE SANTE JEAN LACHENAUD-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs à la
dotation annuelle de financement pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
ARS PACA - R93-2020-11-10-026 - 83-MAISON DE SANTE JEAN LACHENAUD-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs à la dotation
annuelle de financement pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
98
ARS PACA - R93-2020-11-10-026 - 83-MAISON DE SANTE JEAN LACHENAUD-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs à la dotation
annuelle de financement pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
99
ARS PACA - R93-2020-11-10-026 - 83-MAISON DE SANTE JEAN LACHENAUD-Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs à la dotation
annuelle de financement pris en charge par l’assurance maladie et versés pour l’année 2020
