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Recueil-r93-2020-067_8 juin 2020 PDF - 26 221,80 ko

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(1)

1

PROVENCE-ALPES-CÔTE- D'AZUR

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°R93-2020-067

PUBLIÉ LE 8 JUIN 2020

(2)

Sommaire

ARS PACA

R93-2020-05-11-257 - 13-CH pays d'AIX - CHI AIX-PERTUIS Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 7

R93-2020-05-11-258 - 13-CHS EDOUARD TOULOUSE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 10

R93-2020-05-11-259 - 13-CHS MONTPERRIN- Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 13

R93-2020-05-11-273 - 13-CHS VALVERT- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés

pour l'année 2020 (2 pages) Page 16

R93-2020-05-11-274 - 13-CLINIQUE DE BONNEVEINE LA FEUILLERAIE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 19 R93-2020-05-11-276 - 13-CLINIQUE L'ANGELUS- Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 22

R93-2020-05-11-275 - 13-CLINIQUE LA POINTE ROUGE À MARSEILLE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020 (1 page) Page 25 R93-2020-05-11-277 - 13-CLINIQUE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE- Arrêté

fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 27 R93-2020-05-11-266 - 13-CLINIQUE SAINTE ELISABETH- Arrêté fixant les produits

de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 30

R93-2020-05-11-267 - 13-GCS DE MOYENS GIRCI MEDITERRANEE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 33 R93-2020-05-11-268 - 13-HJ CALYPSO- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation

relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés

pour l'année 2020 (2 pages) Page 36

R93-2020-05-11-269 - 13-HJ LA CIOTAT- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés

pour l'année 2020 (2 pages) Page 39

2

(3)

R93-2020-05-11-270 - 13-HJ LE RELAIS- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés

pour l'année 2020 (2 pages) Page 42

R93-2020-05-11-271 - 13-HJ SSR Enfants Salins de Bregille- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 45

R93-2020-05-11-272 - 13-HOPITAL EUROPEEN DESBIEF AMBROISE PARE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 48 R93-2020-05-11-283 - 13-HP DES PORTES DE CAMARGUES - Arrêté fixant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 51 R93-2020-05-11-284 - 13-INSTITUT PAOLI CALMETTES- Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 54

R93-2020-05-11-278 - 13-LA MAISON- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés

pour l'année 2020 (2 pages) Page 57

R93-2020-05-11-279 - 13-MAISON VILLA IZOI- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 60

R93-2020-05-11-280 - 13-MATERNITE CATHOLIQUE PROVENCE L'ETOILE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 63 R93-2020-05-11-281 - 13-SSR PEDIATRIQUE VAL PRE VERT (MECSS)- Arrêté fixant

les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 66 R93-2020-05-11-282 - 13-UGECAM ETS SANITAIRES- Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 69

R93-2020-05-11-243 - 83-CENTRE SSR MGEN PIERRE CHEVALIER- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 72 R93-2020-05-11-244 - 83-CH DRAGUIGNAN- Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 75

R93-2020-05-11-245 - 83-CH JEAN MARCEL- Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 78

R93-2020-05-11-246 - 83-CH MARIE JOSE TREFFOT- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 81

3

(4)

R93-2020-05-11-247 - 83-CH SAINT TROPEZ- Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 84

R93-2020-05-11-236 - 83-CHI DE FREJUS SAINT RAPHAEL- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 87

R93-2020-05-11-237 - 83-CHI TOULON LA SEYNE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 90

R93-2020-05-11-238 - 83-CHS HENRI GUERIN- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 93

R93-2020-05-11-239 - 83-CLINIQUE LA PHOCEANNE À MARSEILLE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020 (1 page) Page 96 R93-2020-05-11-240 - 83-CLINIQUE LES ESPERELS- Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 98

R93-2020-05-11-241 - 83-HL V DU LUC Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés

pour l'année 2020 (2 pages) Page 101

R93-2020-05-11-242 - 83-HOPITAL LEON BERARD- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 104

R93-2020-05-11-252 - 83-LE MONT D'AZUR À NANS LES PINS- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020 (1 page) Page 107 R93-2020-05-11-253 - 83-LES JARDINS DE MAR VIVO À LA SEYNE-SUR-MER-

Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris

en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020 (1 page) Page 109 R93-2020-05-11-248 - 83-MAISON DE SANTE JEAN LACHENAUD- Arrêté fixant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 111 R93-2020-05-11-249 - 83-MOYEN SEJOUR CENTRE BEAUSEJOUR- Arrêté fixant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 114 R93-2020-05-11-250 - 83-POLYCLINIQUE MUTUALISTE H Arrêté fixant les produits

de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 117

R93-2020-05-11-251 - 83-POMPONIANA OLBIA- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 120

4

(5)

R93-2020-05-11-227 - 84-CH APT- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour

l'année 2020 (2 pages) Page 123

R93-2020-05-11-228 - 84-CH CARPENTRAS- Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 126

R93-2020-05-11-230 - 84-CH D'ISLE SUR SORGUE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 129

R93-2020-05-11-229 - 84-CH DE SAULT- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés

pour l'année 2020 (2 pages) Page 132

R93-2020-05-11-231 - 84-CH GORDES- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés

pour l'année 2020 (2 pages) Page 135

R93-2020-05-11-232 - 84-CH HENRI DUFFAUT- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 138

R93-2020-05-11-233 - 84-CH LOUIS GIORGI- Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 141

R93-2020-05-11-222 - 84-CH VAISON LA ROMAINE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 144

R93-2020-05-11-223 - 84-CH VALREAS- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés

pour l'année 2020 (2 pages) Page 147

R93-2020-05-11-224 - 84-CHI CAVAILLON LAURIS- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 150

R93-2020-05-11-225 - 84-CHS DE MONTFAVET- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 153

R93-2020-05-11-226 - 84-CLINIQUE SAINTE CATHERINE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 156

R93-2020-05-11-235 - 84-GCS UNITE SENOLOGIQUE VENTOUX- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 159 R93-2020-05-11-234 - 84-HAD AVIGNON ET SA REGION- Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020 (2 pages) Page 162

5

(6)

R93-2020-06-05-001 - RAA DU 05062020 Dept 83Renouvellement autorisation activité

de soins : IRC (1 page) Page 165

6

(7)

ARS PACA

R93-2020-05-11-257

13-CH pays d'AIX - CHI AIX-PERTUIS Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-257 - 13-CH pays d'AIX - CHI AIX-PERTUIS Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

7

(8)

ARS PACA - R93-2020-05-11-257 - 13-CH pays d'AIX - CHI AIX-PERTUIS Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

8

(9)

ARS PACA - R93-2020-05-11-257 - 13-CH pays d'AIX - CHI AIX-PERTUIS Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

9

(10)

ARS PACA

R93-2020-05-11-258

13-CHS EDOUARD TOULOUSE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-258 - 13-CHS EDOUARD TOULOUSE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

10

(11)

ARS PACA - R93-2020-05-11-258 - 13-CHS EDOUARD TOULOUSE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

11

(12)

ARS PACA - R93-2020-05-11-258 - 13-CHS EDOUARD TOULOUSE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

12

(13)

ARS PACA

R93-2020-05-11-259

13-CHS MONTPERRIN- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-259 - 13-CHS MONTPERRIN- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

13

(14)

ARS PACA - R93-2020-05-11-259 - 13-CHS MONTPERRIN- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

14

(15)

ARS PACA - R93-2020-05-11-259 - 13-CHS MONTPERRIN- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

15

(16)

ARS PACA

R93-2020-05-11-273

13-CHS VALVERT- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-273 - 13-CHS VALVERT- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge

par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

16

(17)

ARS PACA - R93-2020-05-11-273 - 13-CHS VALVERT- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge

par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

17

(18)

ARS PACA - R93-2020-05-11-273 - 13-CHS VALVERT- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge

par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

18

(19)

ARS PACA

R93-2020-05-11-274

13-CLINIQUE DE BONNEVEINE LA FEUILLERAIE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-274 - 13-CLINIQUE DE BONNEVEINE LA FEUILLERAIE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations

et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

19

(20)

ARS PACA - R93-2020-05-11-274 - 13-CLINIQUE DE BONNEVEINE LA FEUILLERAIE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations

et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

20

(21)

ARS PACA - R93-2020-05-11-274 - 13-CLINIQUE DE BONNEVEINE LA FEUILLERAIE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations

et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

21

(22)

ARS PACA

R93-2020-05-11-276

13-CLINIQUE L'ANGELUS- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-276 - 13-CLINIQUE L'ANGELUS- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

22

(23)

ARS PACA - R93-2020-05-11-276 - 13-CLINIQUE L'ANGELUS- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

23

(24)

ARS PACA - R93-2020-05-11-276 - 13-CLINIQUE L'ANGELUS- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

24

(25)

ARS PACA

R93-2020-05-11-275

13-CLINIQUE LA POINTE ROUGE À MARSEILLE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-275 - 13-CLINIQUE LA POINTE ROUGE À MARSEILLE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations

et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

25

(26)

ARS PACA - R93-2020-05-11-275 - 13-CLINIQUE LA POINTE ROUGE À MARSEILLE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations

et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

26

(27)

ARS PACA

R93-2020-05-11-277

13-CLINIQUE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-277 - 13-CLINIQUE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et

forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

27

(28)

ARS PACA - R93-2020-05-11-277 - 13-CLINIQUE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et

forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

28

(29)

ARS PACA - R93-2020-05-11-277 - 13-CLINIQUE SAINT THOMAS DE VILLENEUVE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et

forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

29

(30)

ARS PACA

R93-2020-05-11-266

13-CLINIQUE SAINTE ELISABETH- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-266 - 13-CLINIQUE SAINTE ELISABETH- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

30

(31)

ARS PACA - R93-2020-05-11-266 - 13-CLINIQUE SAINTE ELISABETH- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

31

(32)

ARS PACA - R93-2020-05-11-266 - 13-CLINIQUE SAINTE ELISABETH- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

32

(33)

ARS PACA

R93-2020-05-11-267

13-GCS DE MOYENS GIRCI MEDITERRANEE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et

versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-267 - 13-GCS DE MOYENS GIRCI MEDITERRANEE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et

forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

33

(34)

ARS PACA - R93-2020-05-11-267 - 13-GCS DE MOYENS GIRCI MEDITERRANEE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et

forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

34

(35)

ARS PACA - R93-2020-05-11-267 - 13-GCS DE MOYENS GIRCI MEDITERRANEE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et

forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

35

(36)

ARS PACA

R93-2020-05-11-268

13-HJ CALYPSO- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-268 - 13-HJ CALYPSO- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

36

(37)

ARS PACA - R93-2020-05-11-268 - 13-HJ CALYPSO- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

37

(38)

ARS PACA - R93-2020-05-11-268 - 13-HJ CALYPSO- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

38

(39)

ARS PACA

R93-2020-05-11-269

13-HJ LA CIOTAT- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-269 - 13-HJ LA CIOTAT- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

39

(40)

ARS PACA - R93-2020-05-11-269 - 13-HJ LA CIOTAT- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

40

(41)

ARS PACA - R93-2020-05-11-269 - 13-HJ LA CIOTAT- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

41

(42)

ARS PACA

R93-2020-05-11-270

13-HJ LE RELAIS- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-270 - 13-HJ LE RELAIS- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

42

(43)

ARS PACA - R93-2020-05-11-270 - 13-HJ LE RELAIS- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

43

(44)

ARS PACA - R93-2020-05-11-270 - 13-HJ LE RELAIS- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

44

(45)

ARS PACA

R93-2020-05-11-271

13-HJ SSR Enfants Salins de Bregille- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-271 - 13-HJ SSR Enfants Salins de Bregille- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

45

(46)

ARS PACA - R93-2020-05-11-271 - 13-HJ SSR Enfants Salins de Bregille- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

46

(47)

ARS PACA - R93-2020-05-11-271 - 13-HJ SSR Enfants Salins de Bregille- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

47

(48)

ARS PACA

R93-2020-05-11-272

13-HOPITAL EUROPEEN DESBIEF AMBROISE PARE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-272 - 13-HOPITAL EUROPEEN DESBIEF AMBROISE PARE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

48

(49)

ARS PACA - R93-2020-05-11-272 - 13-HOPITAL EUROPEEN DESBIEF AMBROISE PARE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

49

(50)

ARS PACA - R93-2020-05-11-272 - 13-HOPITAL EUROPEEN DESBIEF AMBROISE PARE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

50

(51)

ARS PACA

R93-2020-05-11-283

13-HP DES PORTES DE CAMARGUES - Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et

versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-283 - 13-HP DES PORTES DE CAMARGUES - Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

51

(52)

ARS PACA - R93-2020-05-11-283 - 13-HP DES PORTES DE CAMARGUES - Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

52

(53)

ARS PACA - R93-2020-05-11-283 - 13-HP DES PORTES DE CAMARGUES - Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

53

(54)

ARS PACA

R93-2020-05-11-284

13-INSTITUT PAOLI CALMETTES- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-284 - 13-INSTITUT PAOLI CALMETTES- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

54

(55)

ARS PACA - R93-2020-05-11-284 - 13-INSTITUT PAOLI CALMETTES- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

55

(56)

ARS PACA - R93-2020-05-11-284 - 13-INSTITUT PAOLI CALMETTES- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

56

(57)

ARS PACA

R93-2020-05-11-278

13-LA MAISON- Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour

l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-278 - 13-LA MAISON- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

57

(58)

ARS PACA - R93-2020-05-11-278 - 13-LA MAISON- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

58

(59)

ARS PACA - R93-2020-05-11-278 - 13-LA MAISON- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

59

(60)

ARS PACA

R93-2020-05-11-279

13-MAISON VILLA IZOI- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-279 - 13-MAISON VILLA IZOI- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

60

(61)

ARS PACA - R93-2020-05-11-279 - 13-MAISON VILLA IZOI- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

61

(62)

ARS PACA - R93-2020-05-11-279 - 13-MAISON VILLA IZOI- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

62

(63)

ARS PACA

R93-2020-05-11-280

13-MATERNITE CATHOLIQUE PROVENCE L'ETOILE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-280 - 13-MATERNITE CATHOLIQUE PROVENCE L'ETOILE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

63

(64)

ARS PACA - R93-2020-05-11-280 - 13-MATERNITE CATHOLIQUE PROVENCE L'ETOILE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

64

(65)

ARS PACA - R93-2020-05-11-280 - 13-MATERNITE CATHOLIQUE PROVENCE L'ETOILE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

65

(66)

ARS PACA

R93-2020-05-11-281

13-SSR PEDIATRIQUE VAL PRE VERT (MECSS)- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-281 - 13-SSR PEDIATRIQUE VAL PRE VERT (MECSS)- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et

forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

66

(67)

ARS PACA - R93-2020-05-11-281 - 13-SSR PEDIATRIQUE VAL PRE VERT (MECSS)- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et

forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

67

(68)

ARS PACA - R93-2020-05-11-281 - 13-SSR PEDIATRIQUE VAL PRE VERT (MECSS)- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et

forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

68

(69)

ARS PACA

R93-2020-05-11-282

13-UGECAM ETS SANITAIRES- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-282 - 13-UGECAM ETS SANITAIRES- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

69

(70)

ARS PACA - R93-2020-05-11-282 - 13-UGECAM ETS SANITAIRES- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

70

(71)

ARS PACA - R93-2020-05-11-282 - 13-UGECAM ETS SANITAIRES- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

71

(72)

ARS PACA

R93-2020-05-11-243

83-CENTRE SSR MGEN PIERRE CHEVALIER- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et

versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-243 - 83-CENTRE SSR MGEN PIERRE CHEVALIER- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et

forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

72

(73)

ARS PACA - R93-2020-05-11-243 - 83-CENTRE SSR MGEN PIERRE CHEVALIER- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et

forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

73

(74)

ARS PACA - R93-2020-05-11-243 - 83-CENTRE SSR MGEN PIERRE CHEVALIER- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et

forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

74

(75)

ARS PACA

R93-2020-05-11-244

83-CH DRAGUIGNAN- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-244 - 83-CH DRAGUIGNAN- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

75

(76)

ARS PACA - R93-2020-05-11-244 - 83-CH DRAGUIGNAN- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

76

(77)

ARS PACA - R93-2020-05-11-244 - 83-CH DRAGUIGNAN- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

77

(78)

ARS PACA

R93-2020-05-11-245

83-CH JEAN MARCEL- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-245 - 83-CH JEAN MARCEL- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

78

(79)

ARS PACA - R93-2020-05-11-245 - 83-CH JEAN MARCEL- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

79

(80)

ARS PACA - R93-2020-05-11-245 - 83-CH JEAN MARCEL- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

80

(81)

ARS PACA

R93-2020-05-11-246

83-CH MARIE JOSE TREFFOT- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-246 - 83-CH MARIE JOSE TREFFOT- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris

en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

81

(82)

ARS PACA - R93-2020-05-11-246 - 83-CH MARIE JOSE TREFFOT- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris

en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

82

(83)

ARS PACA - R93-2020-05-11-246 - 83-CH MARIE JOSE TREFFOT- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris

en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

83

(84)

ARS PACA

R93-2020-05-11-247

83-CH SAINT TROPEZ- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-247 - 83-CH SAINT TROPEZ- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

84

(85)

ARS PACA - R93-2020-05-11-247 - 83-CH SAINT TROPEZ- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

85

(86)

ARS PACA - R93-2020-05-11-247 - 83-CH SAINT TROPEZ- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

86

(87)

ARS PACA

R93-2020-05-11-236

83-CHI DE FREJUS SAINT RAPHAEL- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-236 - 83-CHI DE FREJUS SAINT RAPHAEL- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

87

(88)

ARS PACA - R93-2020-05-11-236 - 83-CHI DE FREJUS SAINT RAPHAEL- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

88

(89)

ARS PACA - R93-2020-05-11-236 - 83-CHI DE FREJUS SAINT RAPHAEL- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

89

(90)

ARS PACA

R93-2020-05-11-237

83-CHI TOULON LA SEYNE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-237 - 83-CHI TOULON LA SEYNE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

90

(91)

ARS PACA - R93-2020-05-11-237 - 83-CHI TOULON LA SEYNE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

91

(92)

ARS PACA - R93-2020-05-11-237 - 83-CHI TOULON LA SEYNE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

92

(93)

ARS PACA

R93-2020-05-11-238

83-CHS HENRI GUERIN- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-238 - 83-CHS HENRI GUERIN- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

93

(94)

ARS PACA - R93-2020-05-11-238 - 83-CHS HENRI GUERIN- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

94

(95)

ARS PACA - R93-2020-05-11-238 - 83-CHS HENRI GUERIN- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

95

(96)

ARS PACA

R93-2020-05-11-239

83-CLINIQUE LA PHOCEANNE À MARSEILLE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance

maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-239 - 83-CLINIQUE LA PHOCEANNE À MARSEILLE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et

forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

96

(97)

ARS PACA - R93-2020-05-11-239 - 83-CLINIQUE LA PHOCEANNE À MARSEILLE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et

forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

97

(98)

ARS PACA

R93-2020-05-11-240

83-CLINIQUE LES ESPERELS- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-240 - 83-CLINIQUE LES ESPERELS- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris

en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

98

(99)

ARS PACA - R93-2020-05-11-240 - 83-CLINIQUE LES ESPERELS- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris

en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

99

(100)

ARS PACA - R93-2020-05-11-240 - 83-CLINIQUE LES ESPERELS- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris

en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

100

(101)

ARS PACA

R93-2020-05-11-241

83-HL V DU LUC Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-241 - 83-HL V DU LUC Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

101

(102)

ARS PACA - R93-2020-05-11-241 - 83-HL V DU LUC Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

102

(103)

ARS PACA - R93-2020-05-11-241 - 83-HL V DU LUC Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

103

(104)

ARS PACA

R93-2020-05-11-242

83-HOPITAL LEON BERARD- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-242 - 83-HOPITAL LEON BERARD- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris

en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

104

(105)

ARS PACA - R93-2020-05-11-242 - 83-HOPITAL LEON BERARD- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris

en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

105

(106)

ARS PACA - R93-2020-05-11-242 - 83-HOPITAL LEON BERARD- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris

en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

106

(107)

ARS PACA

R93-2020-05-11-252

83-LE MONT D'AZUR À NANS LES PINS- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et

versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-252 - 83-LE MONT D'AZUR À NANS LES PINS- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

107

(108)

ARS PACA - R93-2020-05-11-252 - 83-LE MONT D'AZUR À NANS LES PINS- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

108

(109)

ARS PACA

R93-2020-05-11-253

83-LES JARDINS DE MAR VIVO À LA SEYNE-SUR-MER- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-253 - 83-LES JARDINS DE MAR VIVO À LA SEYNE-SUR-MER- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

109

(110)

ARS PACA - R93-2020-05-11-253 - 83-LES JARDINS DE MAR VIVO À LA SEYNE-SUR-MER- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux

dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

110

(111)

ARS PACA

R93-2020-05-11-248

83-MAISON DE SANTE JEAN LACHENAUD- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et

versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-248 - 83-MAISON DE SANTE JEAN LACHENAUD- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et

forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

111

(112)

ARS PACA - R93-2020-05-11-248 - 83-MAISON DE SANTE JEAN LACHENAUD- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et

forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

112

(113)

ARS PACA - R93-2020-05-11-248 - 83-MAISON DE SANTE JEAN LACHENAUD- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et

forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

113

(114)

ARS PACA

R93-2020-05-11-249

83-MOYEN SEJOUR CENTRE BEAUSEJOUR- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et

versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-249 - 83-MOYEN SEJOUR CENTRE BEAUSEJOUR- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et

forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

114

(115)

ARS PACA - R93-2020-05-11-249 - 83-MOYEN SEJOUR CENTRE BEAUSEJOUR- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et

forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

115

(116)

ARS PACA - R93-2020-05-11-249 - 83-MOYEN SEJOUR CENTRE BEAUSEJOUR- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et

forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

116

(117)

ARS PACA

R93-2020-05-11-250

83-POLYCLINIQUE MUTUALISTE H Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-250 - 83-POLYCLINIQUE MUTUALISTE H Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

117

(118)

ARS PACA - R93-2020-05-11-250 - 83-POLYCLINIQUE MUTUALISTE H Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

118

(119)

ARS PACA - R93-2020-05-11-250 - 83-POLYCLINIQUE MUTUALISTE H Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits

annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

119

(120)

ARS PACA

R93-2020-05-11-251

83-POMPONIANA OLBIA- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-251 - 83-POMPONIANA OLBIA- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

120

(121)

ARS PACA - R93-2020-05-11-251 - 83-POMPONIANA OLBIA- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

121

(122)

ARS PACA - R93-2020-05-11-251 - 83-POMPONIANA OLBIA- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

122

(123)

ARS PACA

R93-2020-05-11-227

84-CH APT- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-227 - 84-CH APT- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

123

(124)

ARS PACA - R93-2020-05-11-227 - 84-CH APT- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

124

(125)

ARS PACA - R93-2020-05-11-227 - 84-CH APT- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

125

(126)

ARS PACA

R93-2020-05-11-228

84-CH CARPENTRAS- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-228 - 84-CH CARPENTRAS- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge

par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

126

(127)

ARS PACA - R93-2020-05-11-228 - 84-CH CARPENTRAS- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge

par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

127

(128)

ARS PACA - R93-2020-05-11-228 - 84-CH CARPENTRAS- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge

par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

128

(129)

ARS PACA

R93-2020-05-11-230

84-CH D'ISLE SUR SORGUE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-230 - 84-CH D'ISLE SUR SORGUE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

129

(130)

ARS PACA - R93-2020-05-11-230 - 84-CH D'ISLE SUR SORGUE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

130

(131)

ARS PACA - R93-2020-05-11-230 - 84-CH D'ISLE SUR SORGUE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

131

(132)

ARS PACA

R93-2020-05-11-229

84-CH DE SAULT- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-229 - 84-CH DE SAULT- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

132

(133)

ARS PACA - R93-2020-05-11-229 - 84-CH DE SAULT- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

133

(134)

ARS PACA - R93-2020-05-11-229 - 84-CH DE SAULT- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

134

(135)

ARS PACA

R93-2020-05-11-231

84-CH GORDES- Arrêté fixant les produits de

l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés pour

l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-231 - 84-CH GORDES- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

135

(136)

ARS PACA - R93-2020-05-11-231 - 84-CH GORDES- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

136

(137)

ARS PACA - R93-2020-05-11-231 - 84-CH GORDES- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

137

(138)

ARS PACA

R93-2020-05-11-232

84-CH HENRI DUFFAUT- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-232 - 84-CH HENRI DUFFAUT- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

138

(139)

ARS PACA - R93-2020-05-11-232 - 84-CH HENRI DUFFAUT- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

139

(140)

ARS PACA - R93-2020-05-11-232 - 84-CH HENRI DUFFAUT- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

140

(141)

ARS PACA

R93-2020-05-11-233

84-CH LOUIS GIORGI- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-233 - 84-CH LOUIS GIORGI- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

141

(142)

ARS PACA - R93-2020-05-11-233 - 84-CH LOUIS GIORGI- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

142

(143)

ARS PACA - R93-2020-05-11-233 - 84-CH LOUIS GIORGI- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en

charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

143

(144)

ARS PACA

R93-2020-05-11-222

84-CH VAISON LA ROMAINE- Arrêté fixant les

produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par l'assurance maladie et versés

pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-222 - 84-CH VAISON LA ROMAINE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris

en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

144

(145)

ARS PACA - R93-2020-05-11-222 - 84-CH VAISON LA ROMAINE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris

en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

145

(146)

ARS PACA - R93-2020-05-11-222 - 84-CH VAISON LA ROMAINE- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris

en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

146

(147)

ARS PACA

R93-2020-05-11-223

84-CH VALREAS- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels

pris en charge par l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

ARS PACA - R93-2020-05-11-223 - 84-CH VALREAS- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

147

(148)

ARS PACA - R93-2020-05-11-223 - 84-CH VALREAS- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

148

(149)

ARS PACA - R93-2020-05-11-223 - 84-CH VALREAS- Arrêté fixant les produits de l'hospitalisation relatifs aux dotations et forfaits annuels pris en charge par

l'assurance maladie et versés pour l'année 2020

149

Références

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