1
PROVENCE-ALPES-CÔTE-
D'AZUR PUBLIÉ LE 31 DÉCEMBRE 2019
Sommaire
ARS PACA
R93-2019-12-26-003 - 04 Centre DES CARMES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2019 (1 page) Page 9
R93-2019-12-26-006 - 04 Clinique JEAN GIONO - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2019 (1 page) Page 11
R93-2019-12-26-007 - 04 Clinique TOUTES AURES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 13
R93-2019-12-26-002 - 04 CRF L'EAU VIVE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2019 (1 page) Page 15
R93-2019-12-26-004 - 05 Centre LA SOURCE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2019 (1 page) Page 17
R93-2019-12-26-005 - 05 Centre LES ACACIAS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2019 (1 page) Page 19
R93-2019-12-26-013 - 05 Centre LES HIRONDELLES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 21
R93-2019-12-26-008 - 05 KORIAN MONTJOY - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2019 (1 page) Page 23
R93-2019-12-26-009 - 05 MECS LA GUISANE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2019 (1 page) Page 25
R93-2019-12-26-010 - 05 MECS LES JEUNES POUSSES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 27
R93-2019-12-26-011 - 05 Polyclinique des ALPES SUD - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 29
R93-2019-12-26-012 - 06 AGAHTIR Autodialyse & UDM Grasse - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 31
2
montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 37
R93-2019-12-26-015 - 06 AGAHTIR Dialyse à Domicile - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 39
R93-2019-12-26-016 - 06 AGAHTIR UDM Antibes -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 41
R93-2019-12-26-031 - 06 Centre de Soins de Suite ATLANTIS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 43
R93-2019-12-26-026 - 06 Centre Hémodialyse Instit A. TZANCK - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 45
R93-2019-12-26-027 - 06 Centre SAINT DOMINIQUE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 47
R93-2019-12-26-017 - 06 Clinique DU PALAIS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2019 (1 page) Page 49
R93-2019-12-26-024 - 06 Clinique L'ESTAGNOL - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2019 (1 page) Page 51
R93-2019-12-26-025 - 06 Clinique LE MÉRIDIEN - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 53
R93-2019-12-26-020 - 06 Clinique PARC IMPÉRIAL - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 55
R93-2019-12-26-021 - 06 Clinique SAINT ANTOINE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 57
R93-2019-12-26-022 - 06 Clinique SAINT FRANÇOIS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 59
3
R93-2019-12-26-023 - 06 Clinique SAINT GEORGE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 61
R93-2019-12-26-030 - 06 Clinique VILLA ROMAINE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 63
R93-2019-12-26-028 - 06 E3S SAINT JEAN - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2019 (1 page) Page 65
R93-2019-12-26-029 - 06 HAD Arnault TZANCK - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2019 (1 page) Page 67
R93-2019-12-26-037 - 06 HAD NICE & RÉGION - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2019 (1 page) Page 69
R93-2019-12-26-032 - 06 HDJ CÉRÈS - Arrêté fixant le montant de la dotation
complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2019 (1 page) Page 71
R93-2019-12-26-033 - 06 HP CANNES OXFORD - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 73
R93-2019-12-26-034 - 06 HP TZANCK MOUGINS SOPHIA -POLE CHIR Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité
et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 75 R93-2019-12-26-035 - 06 HP TZANCK MOUGINS SOPHIA -POLE MED - Arrêté fixant
le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité
et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 77 R93-2019-12-26-036 - 06 HP TZANCK MOUGINS SOPHIA -POLE SSR - Arrêté fixant
le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité
et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 79 R93-2019-12-26-041 - 06 Institut A. TZANCK Autodialyse Mougins - Arrêté fixant le
montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 81
R93-2019-12-26-043 - 06 Institut Arnault TZANCK - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 83
R93-2019-12-26-042 - 06 Institut POLYCLINIQUE DE CANNES -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 85
R93-2019-12-26-038 - 06 KORIAN LES HELLENIDES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 87
4
complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2019 (1 page) Page 93
R93-2019-12-26-044 - 06 Polyclinique SAINT JEAN - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 95
R93-2019-12-26-049 - 06 Polyclinique SANTA MARIA - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 97
R93-2019-12-26-045 - 06 SOCIÉTÉ MÉDITERRANÉENNE DIÉTÉTIQUE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 99 R93-2019-12-26-046 - 13 Centre SAINT CHRISTOPHE - Arrêté fixant le montant de la
dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 101
R93-2019-12-26-047 - 13 ADPC Autodialyse Aubagne - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 103
R93-2019-12-26-061 - 13 ADPC Autodialyse Marseille 02 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 105
R93-2019-12-26-053 - 13 ADPC Autodialyse Marseille 09 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 107
R93-2019-12-26-054 - 13 ADPC UDM Marseille 05 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 109
R93-2019-12-26-050 - 13 ATUP Autodialyse Marseille 13 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 111
R93-2019-12-26-051 - 13 ATUP Autodialyse MARTIGUES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 113
R93-2019-12-26-052 - 13 ATUP Autodialyse VITROLLES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 115
5
R93-2019-12-26-059 - 13 ATUP UDM & DAD Marseille 08 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 117
R93-2019-12-26-060 - 13 BOUCHARD Centre Autodialyse Actipole 12 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 119
R93-2019-12-26-087 - 13 Centre de Nutrition PROVENCE AZUR - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 121
R93-2019-12-26-083 - 13 Centre Dialyse DIAVERUM ARLES -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 123
R93-2019-12-26-084 - 13 Centre Dialyse DIAVERUM MARSEILLE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 125
R93-2019-12-26-091 - 13 Centre Hémodialyse de Provence AUBAGNE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 127
R93-2019-12-26-090 - 13 Centre Hémodialyse de Provence CHP AIX - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 129
R93-2019-12-26-086 - 13 Centre LES FEUILLADES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 131
R93-2019-12-26-088 - 13 Centre PAUL CEZANNE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 133
R93-2019-12-26-089 - 13 Centre SIBOURG - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2019 (1 page) Page 135
R93-2019-12-26-055 - 13 Clinique AXIUM - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2019 (1 page) Page 137
R93-2019-12-26-056 - 13 Clinique BOUCHARD - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2019 (1 page) Page 139
R93-2019-12-26-057 - 13 Clinique CHANTECLER - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 141
R93-2019-12-26-058 - 13 Clinique CHÂTEAU DE FLORANS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 143
6
la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 149
R93-2019-12-26-063 - 13 Clinique JEAN PAOLI - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2019 (1 page) Page 151
R93-2019-12-26-064 - 13 Clinique JEANNE D'ARC - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 153
R93-2019-12-26-065 - 13 Clinique JUGE - Arrêté fixant le montant de la dotation
complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2019 (1 page) Page 155
R93-2019-12-26-073 - 13 Clinique LA CIOTAT - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2019 (1 page) Page 157
R93-2019-12-26-068 - 13 Clinique LA PAGERIE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2019 (1 page) Page 159
R93-2019-12-26-069 - 13 Clinique LA PHOCEANNE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 161
R93-2019-12-26-070 - 13 Clinique Madeleine REMUZAT - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 163
R93-2019-12-26-071 - 13 Clinique MONTICELLI VÉLODROME - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 165
R93-2019-12-26-072 - 13 Clinique PHOCEANNE SUD - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 167
R93-2019-12-26-079 - 13 Clinique PROVENCE BOURBONNE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 169
R93-2019-12-26-074 - 13 Clinique PROVENCE VÉLODROME - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 171
7
R93-2019-12-26-075 - 13 Clinique SAINT BARNABÉ - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 173
R93-2019-12-26-076 - 13 Clinique SAINT MARTIN - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 175
R93-2019-12-26-077 - 13 Clinique SAINT MARTIN SUD - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 177
R93-2019-12-26-078 - 13 Clinique VIGNOLI - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2019 (1 page) Page 179
R93-2019-12-26-085 - 13 Clinique VITROLLES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2019 (1 page) Page 181
R93-2019-12-26-080 - 13 CRF LE GRAND LARGE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 183
R93-2019-12-26-081 - 13 CRF NOTRE DAME DU BON VOYAGE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 (1 page) Page 185
R93-2019-12-26-082 - 13 CRF ROSEMOND - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2019 (1 page) Page 187
R93-2019-12-30-002 - 2019 A 142- DEC- DEM AUTO SSR PAP HDJ -CLIN KORIAN
LES OLIVIERS (5 pages) Page 189
R93-2019-12-30-003 - 2019 A 143- DEC- CHANG IMPL SSR POLY AD HC CEN
FERN BERGE (4 pages) Page 195
R93-2019-12-20-006 - RAA DU 301219 (1 page) Page 200
DRDJSCS
R93-2019-12-20-007 - Avenant à l'arrêté de tarification 2019 - CHRS CCAS de Nice -
Alpes-Maritimes (4 pages) Page 202
Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
R93-2019-12-31-001 - Arrêté du 31/12/2019 portant publication de la liste régionale des formations et organismes éligibles relevant du solde de la taxe d’apprentissage (13%) au
titre de l'année 2020 (2 pages) Page 207
8
04 Centre DES CARMES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-003 - 04 Centre DES CARMES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
9
ARS PACA - R93-2019-12-26-003 - 04 Centre DES CARMES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
10
04 Clinique JEAN GIONO - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-006 - 04 Clinique JEAN GIONO - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
11
ARS PACA - R93-2019-12-26-006 - 04 Clinique JEAN GIONO - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
12
04 Clinique TOUTES AURES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour
l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-007 - 04 Clinique TOUTES AURES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration
de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
13
ARS PACA - R93-2019-12-26-007 - 04 Clinique TOUTES AURES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration
de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
14
04 CRF L'EAU VIVE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-002 - 04 CRF L'EAU VIVE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
15
ARS PACA - R93-2019-12-26-002 - 04 CRF L'EAU VIVE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
16
05 Centre LA SOURCE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-004 - 05 Centre LA SOURCE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
17
ARS PACA - R93-2019-12-26-004 - 05 Centre LA SOURCE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
18
05 Centre LES ACACIAS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-005 - 05 Centre LES ACACIAS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
19
ARS PACA - R93-2019-12-26-005 - 05 Centre LES ACACIAS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
20
05 Centre LES HIRONDELLES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-013 - 05 Centre LES HIRONDELLES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
21
ARS PACA - R93-2019-12-26-013 - 05 Centre LES HIRONDELLES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
22
05 KORIAN MONTJOY - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-008 - 05 KORIAN MONTJOY - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
23
ARS PACA - R93-2019-12-26-008 - 05 KORIAN MONTJOY - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
24
05 MECS LA GUISANE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-009 - 05 MECS LA GUISANE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
25
ARS PACA - R93-2019-12-26-009 - 05 MECS LA GUISANE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
26
05 MECS LES JEUNES POUSSES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-010 - 05 MECS LES JEUNES POUSSES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
27
ARS PACA - R93-2019-12-26-010 - 05 MECS LES JEUNES POUSSES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
28
05 Polyclinique des ALPES SUD - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-011 - 05 Polyclinique des ALPES SUD - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
29
ARS PACA - R93-2019-12-26-011 - 05 Polyclinique des ALPES SUD - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
30
06 AGAHTIR Autodialyse & UDM Grasse - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-012 - 06 AGAHTIR Autodialyse & UDM Grasse - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
31
ARS PACA - R93-2019-12-26-012 - 06 AGAHTIR Autodialyse & UDM Grasse - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
32
06 AGAHTIR Autodialyse Mandelieu - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-018 - 06 AGAHTIR Autodialyse Mandelieu - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
33
ARS PACA - R93-2019-12-26-018 - 06 AGAHTIR Autodialyse Mandelieu - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
34
06 AGAHTIR Autodialyse Nice - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour
l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-019 - 06 AGAHTIR Autodialyse Nice - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration
de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
35
ARS PACA - R93-2019-12-26-019 - 06 AGAHTIR Autodialyse Nice - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration
de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
36
06 AGAHTIR Centre Hémodialyse & UDM Nice - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des
soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-014 - 06 AGAHTIR Centre Hémodialyse & UDM Nice - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
37
ARS PACA - R93-2019-12-26-014 - 06 AGAHTIR Centre Hémodialyse & UDM Nice - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
38
06 AGAHTIR Dialyse à Domicile - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-015 - 06 AGAHTIR Dialyse à Domicile - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
39
ARS PACA - R93-2019-12-26-015 - 06 AGAHTIR Dialyse à Domicile - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
40
06 AGAHTIR UDM Antibes -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-016 - 06 AGAHTIR UDM Antibes -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de
la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
41
ARS PACA - R93-2019-12-26-016 - 06 AGAHTIR UDM Antibes -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de
la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
42
06 Centre de Soins de Suite ATLANTIS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-031 - 06 Centre de Soins de Suite ATLANTIS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
43
ARS PACA - R93-2019-12-26-031 - 06 Centre de Soins de Suite ATLANTIS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
44
06 Centre Hémodialyse Instit A. TZANCK - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-026 - 06 Centre Hémodialyse Instit A. TZANCK - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
45
ARS PACA - R93-2019-12-26-026 - 06 Centre Hémodialyse Instit A. TZANCK - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
46
06 Centre SAINT DOMINIQUE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-027 - 06 Centre SAINT DOMINIQUE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
47
ARS PACA - R93-2019-12-26-027 - 06 Centre SAINT DOMINIQUE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
48
06 Clinique DU PALAIS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-017 - 06 Clinique DU PALAIS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
49
ARS PACA - R93-2019-12-26-017 - 06 Clinique DU PALAIS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
50
06 Clinique L'ESTAGNOL - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-024 - 06 Clinique L'ESTAGNOL - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de
la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
51
ARS PACA - R93-2019-12-26-024 - 06 Clinique L'ESTAGNOL - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de
la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
52
06 Clinique LE MÉRIDIEN - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-025 - 06 Clinique LE MÉRIDIEN - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de
la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
53
ARS PACA - R93-2019-12-26-025 - 06 Clinique LE MÉRIDIEN - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de
la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
54
06 Clinique PARC IMPÉRIAL - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour
l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-020 - 06 Clinique PARC IMPÉRIAL - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration
de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
55
ARS PACA - R93-2019-12-26-020 - 06 Clinique PARC IMPÉRIAL - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration
de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
56
06 Clinique SAINT ANTOINE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour
l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-021 - 06 Clinique SAINT ANTOINE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration
de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
57
ARS PACA - R93-2019-12-26-021 - 06 Clinique SAINT ANTOINE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration
de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
58
06 Clinique SAINT FRANÇOIS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-022 - 06 Clinique SAINT FRANÇOIS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
59
ARS PACA - R93-2019-12-26-022 - 06 Clinique SAINT FRANÇOIS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
60
06 Clinique SAINT GEORGE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour
l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-023 - 06 Clinique SAINT GEORGE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration
de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
61
ARS PACA - R93-2019-12-26-023 - 06 Clinique SAINT GEORGE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration
de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
62
06 Clinique VILLA ROMAINE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour
l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-030 - 06 Clinique VILLA ROMAINE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration
de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
63
ARS PACA - R93-2019-12-26-030 - 06 Clinique VILLA ROMAINE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration
de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
64
06 E3S SAINT JEAN - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-028 - 06 E3S SAINT JEAN - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
65
ARS PACA - R93-2019-12-26-028 - 06 E3S SAINT JEAN - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
66
06 HAD Arnault TZANCK - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-029 - 06 HAD Arnault TZANCK - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de
la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
67
ARS PACA - R93-2019-12-26-029 - 06 HAD Arnault TZANCK - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de
la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
68
06 HAD NICE & RÉGION - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-037 - 06 HAD NICE & RÉGION - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de
la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
69
ARS PACA - R93-2019-12-26-037 - 06 HAD NICE & RÉGION - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de
la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
70
06 HDJ CÉRÈS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-032 - 06 HDJ CÉRÈS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
71
ARS PACA - R93-2019-12-26-032 - 06 HDJ CÉRÈS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
72
06 HP CANNES OXFORD - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-033 - 06 HP CANNES OXFORD - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de
la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
73
ARS PACA - R93-2019-12-26-033 - 06 HP CANNES OXFORD - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de
la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
74
06 HP TZANCK MOUGINS SOPHIA -POLE CHIR Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-034 - 06 HP TZANCK MOUGINS SOPHIA -POLE CHIR Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au
titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
75
ARS PACA - R93-2019-12-26-034 - 06 HP TZANCK MOUGINS SOPHIA -POLE CHIR Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au
titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
76
06 HP TZANCK MOUGINS SOPHIA -POLE MED - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-035 - 06 HP TZANCK MOUGINS SOPHIA -POLE MED - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au
titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
77
ARS PACA - R93-2019-12-26-035 - 06 HP TZANCK MOUGINS SOPHIA -POLE MED - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au
titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
78
06 HP TZANCK MOUGINS SOPHIA -POLE SSR - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-036 - 06 HP TZANCK MOUGINS SOPHIA -POLE SSR - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au
titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
79
ARS PACA - R93-2019-12-26-036 - 06 HP TZANCK MOUGINS SOPHIA -POLE SSR - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au
titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
80
06 Institut A. TZANCK Autodialyse Mougins - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des
soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-041 - 06 Institut A. TZANCK Autodialyse Mougins - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
81
ARS PACA - R93-2019-12-26-041 - 06 Institut A. TZANCK Autodialyse Mougins - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
82
06 Institut Arnault TZANCK - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-043 - 06 Institut Arnault TZANCK - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de
la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
83
ARS PACA - R93-2019-12-26-043 - 06 Institut Arnault TZANCK - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de
la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
84
06 Institut POLYCLINIQUE DE CANNES -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-042 - 06 Institut POLYCLINIQUE DE CANNES -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
85
ARS PACA - R93-2019-12-26-042 - 06 Institut POLYCLINIQUE DE CANNES -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
86
06 KORIAN LES HELLENIDES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-038 - 06 KORIAN LES HELLENIDES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
87
ARS PACA - R93-2019-12-26-038 - 06 KORIAN LES HELLENIDES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
88
06 LE CALME - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-039 - 06 LE CALME - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
89
ARS PACA - R93-2019-12-26-039 - 06 LE CALME - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
90
06 Maison Convalescence LA SERENA - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-040 - 06 Maison Convalescence LA SERENA - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
91
ARS PACA - R93-2019-12-26-040 - 06 Maison Convalescence LA SERENA - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
92
06 MECS LES AIRELLES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-048 - 06 MECS LES AIRELLES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de
la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
93
ARS PACA - R93-2019-12-26-048 - 06 MECS LES AIRELLES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de
la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
94
06 Polyclinique SAINT JEAN - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour
l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-044 - 06 Polyclinique SAINT JEAN - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration
de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
95
ARS PACA - R93-2019-12-26-044 - 06 Polyclinique SAINT JEAN - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration
de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
96
06 Polyclinique SANTA MARIA - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-049 - 06 Polyclinique SANTA MARIA - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
97
ARS PACA - R93-2019-12-26-049 - 06 Polyclinique SANTA MARIA - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
98
06 SOCIÉTÉ MÉDITERRANÉENNE DIÉTÉTIQUE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-045 - 06 SOCIÉTÉ MÉDITERRANÉENNE DIÉTÉTIQUE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au
titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
99
ARS PACA - R93-2019-12-26-045 - 06 SOCIÉTÉ MÉDITERRANÉENNE DIÉTÉTIQUE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au
titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
100
13 Centre SAINT CHRISTOPHE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-046 - 13 Centre SAINT CHRISTOPHE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
101
ARS PACA - R93-2019-12-26-046 - 13 Centre SAINT CHRISTOPHE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
102
13 ADPC Autodialyse Aubagne - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour
l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-047 - 13 ADPC Autodialyse Aubagne - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration
de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
103
ARS PACA - R93-2019-12-26-047 - 13 ADPC Autodialyse Aubagne - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration
de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
104
13 ADPC Autodialyse Marseille 02 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-061 - 13 ADPC Autodialyse Marseille 02 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
105
ARS PACA - R93-2019-12-26-061 - 13 ADPC Autodialyse Marseille 02 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
106
13 ADPC Autodialyse Marseille 09 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-053 - 13 ADPC Autodialyse Marseille 09 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
107
ARS PACA - R93-2019-12-26-053 - 13 ADPC Autodialyse Marseille 09 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
108
13 ADPC UDM Marseille 05 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-054 - 13 ADPC UDM Marseille 05 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de
la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
109
ARS PACA - R93-2019-12-26-054 - 13 ADPC UDM Marseille 05 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de
la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
110
13 ATUP Autodialyse Marseille 13 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-050 - 13 ATUP Autodialyse Marseille 13 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
111
ARS PACA - R93-2019-12-26-050 - 13 ATUP Autodialyse Marseille 13 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
112
13 ATUP Autodialyse MARTIGUES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-051 - 13 ATUP Autodialyse MARTIGUES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
113
ARS PACA - R93-2019-12-26-051 - 13 ATUP Autodialyse MARTIGUES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
114
13 ATUP Autodialyse VITROLLES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-052 - 13 ATUP Autodialyse VITROLLES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
115
ARS PACA - R93-2019-12-26-052 - 13 ATUP Autodialyse VITROLLES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
116
13 ATUP UDM & DAD Marseille 08 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-059 - 13 ATUP UDM & DAD Marseille 08 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
117
ARS PACA - R93-2019-12-26-059 - 13 ATUP UDM & DAD Marseille 08 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
118
13 BOUCHARD Centre Autodialyse Actipole 12 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des
soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-060 - 13 BOUCHARD Centre Autodialyse Actipole 12 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
119
ARS PACA - R93-2019-12-26-060 - 13 BOUCHARD Centre Autodialyse Actipole 12 - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
120
13 Centre de Nutrition PROVENCE AZUR - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-087 - 13 Centre de Nutrition PROVENCE AZUR - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
121
ARS PACA - R93-2019-12-26-087 - 13 Centre de Nutrition PROVENCE AZUR - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
122
13 Centre Dialyse DIAVERUM ARLES -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
ARS PACA - R93-2019-12-26-083 - 13 Centre Dialyse DIAVERUM ARLES -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
123
ARS PACA - R93-2019-12-26-083 - 13 Centre Dialyse DIAVERUM ARLES -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019