1
PROVENCE-ALPES-CÔTE- D'AZUR
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R93-2020-004
PUBLIÉ LE 10 JANVIER 2020
R93-2020-01-02-160 - 04 CENTRE AUTODIALYSE SISTERON - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR (1
page) Page 14
R93-2020-01-02-107 - 04 Centre DES CARMES - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 16 R93-2020-01-02-161 - 04 CENTRE HEMODIALYSE DES ALPES - Arrêté fixant le
montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR (1
page) Page 18
R93-2020-01-02-111 - 04 Clinique JEAN GIONO - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 20 R93-2020-01-02-008 - 04 Clinique TOUTES AURES -Arrêté modificatif fixant le montant
de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 22 R93-2020-01-02-112 - 04 CRF L'EAU VIVE - Arrêté modificatif fixant le montant de la
dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 24 R93-2020-01-02-169 - 04 KORIAN LE VERDON Arrêté fixant le montant de la dotation
complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 26
R93-2020-01-02-156 - 05 AGDUC AUTODIALYSE ADRET -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR (1 page) Page 28 R93-2020-01-02-157 - 05 AGDUC UDM BRIANCON - Arrêté fixant le montant de la
dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR (1 page) Page 30 R93-2020-01-02-108 - 05 Centre LA SOURCE -Arrêté modificatif fixant le montant de la
dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 32 R93-2020-01-02-109 - 05 Centre LES ACACIAS - AArrêté modificatif fixant le montant
de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 34
2
R93-2020-01-02-110 - 05 Centre LES HIRONDELLES - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 36 R93-2020-01-02-116 - 05 KORIAN MONTJOY - Arrêté modificatif fixant le montant de
la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 38 R93-2020-01-02-117 - 05 MECS LA GUISANE - Arrêté modificatif fixant le montant de
la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 40 R93-2020-01-02-118 - 05 MECS LES JEUNES POUSSES - Arrêté modificatif fixant le
montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 42 R93-2020-01-02-003 - 05 Polyclinique DES ALPES DU SUD - Arrêté modificatif fixant
le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 44 R93-2020-01-02-004 - 06 AGAHTIR Autodialyse et UDM Grasse - Arrêté modificatif
fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1
page) Page 46
R93-2020-01-02-005 - 06 AGAHTIR Autodialyse Mandelieu - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 48 R93-2020-01-02-006 - 06 AGAHTIR Centre Autodialyse Nice - Arrêté modificatif fixant
le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 50 R93-2020-01-02-007 - 06 AGAHTIR Centre Hémodialyse & UDM Nice - Arrêté
modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ
MCO/HAD (1 page) Page 52
R93-2020-01-02-013 - 06 AGAHTIR DAD - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 54 R93-2020-01-02-014 - 06 AGAHTIR UDM Antibes - Arrêté modificatif fixant le montant
de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 56 R93-2020-01-02-123 - 06 Centre de SS ATLANTIS - Arrêté modificatif fixant le montant
de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 58 R93-2020-01-02-020 - 06 Centre Hémodialyse Institut A. TZANCK - Arrêté modificatif
fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1
page) Page 60
3
R93-2020-01-02-009 - 06 Clinique DU PALAIS - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 68 R93-2020-01-02-010 - 06 Clinique DU PARC IMPERIAL - Arrêté modificatif fixant le
montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 70 R93-2020-01-02-114 - 06 Clinique LE MERIDIEN -Arrêté modificatif fixant le montant
de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 72 R93-2020-01-02-171 - 06 Clinique OLIVERAIE DES CAYRONS - Arrêté fixant le
montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 74 R93-2020-01-02-011 - 06 Clinique SAINT ANTOINE - Arrêté modificatif fixant le
montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (8 pages) Page 76 R93-2020-01-02-012 - 06 Clinique SAINT FRANÇOIS - Arrêté modificatif fixant le
montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 85 R93-2020-01-02-019 - 06 Clinique SAINT GEORGE - Arrêté modificatif fixant le
montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 87 R93-2020-01-02-170 - 06 Clinique SAINTE BRIGITTE - Arrêté fixant le montant de la
dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 89 R93-2020-01-02-115 - 06 Clinique VILLA ROMAINE - Arrêté modificatif fixant le
montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 91 R93-2020-01-02-119 - 06 E3S SAINT JEAN - Arrêté modificatif fixant le montant de la
dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 93 R93-2020-01-02-015 - 06 HAD Arnault TZANCK - Arrêté modificatif fixant le montant
de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 95
4
R93-2020-01-02-016 - 06 HAD NICE & RÉGION - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 97 R93-2020-01-02-120 - 06 HDJ CERES - Arrêté modificatif fixant le montant de la
dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 99 R93-2020-01-02-017 - 06 HP CANNES OXFORD - Arrêté modificatif fixant le montant
de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 101 R93-2020-01-02-121 - 06 HP TZANCK MOUGINS SOPHIA -POLE SSR - Arrêté
modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ
SSR (1 page) Page 103
R93-2020-01-02-025 - 06 HP TZANCK MOUGINS SOPHIA ANTIPOLIS POLE MED - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ
MCO/HAD (1 page) Page 105
R93-2020-01-02-018 - 06 HP TZANCK MOUGINS SOPHIA POLE CHIR - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ
MCO/HAD (1 page) Page 107
R93-2020-01-02-021 - 06 Institut A. TZANCK - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 109 R93-2020-01-02-026 - 06 Institut A. TZANCK Autodialyse Mougins - Arrêté modificatif
fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1
page) Page 111
R93-2020-01-02-122 - 06 INSTITUT POLYCLINIQUE DE CANNES - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 113 R93-2020-01-02-166 - 06 KORIAN LES HELLENIDES -Arrêté fixant le montant de la
dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 115 R93-2020-01-02-130 - 06 LE CALME - Arrêté modificatif fixant le montant de la
dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 117 R93-2020-01-02-125 - 06 MC LA SERENA - Arrêté modificatif fixant le montant de la
dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 119
5
montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 125 R93-2020-01-02-022 - 06 Polyclinique SANTA MARIA - Arrêté modificatif fixant le
montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 127 R93-2020-01-02-128 - 06 SOCIÉTÉ MÉDITERRANÉENNE DE DIÉTÉTIQUE - Arrêté
modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ
SSR (1 page) Page 129
R93-2020-01-02-024 - 13 ADPC UDM Marseille 05 - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 131 R93-2020-01-02-031 - 13 ADPC Unité Autodialyse Aubagne - Arrêté modificatif fixant le
montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 133 R93-2020-01-02-032 - 13 ADPC Unité Autodialyse Marseille 02 -Arrêté modificatif fixant
le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 135 R93-2020-01-02-027 - 13 ADPC Unité Autodialyse Marseille 09 - Arrêté modificatif
fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1
page) Page 137
R93-2020-01-02-028 - 13 ATUP Autodialyse Marseille 13 - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 139 R93-2020-01-02-029 - 13 ATUP Autodialyse Martigues - Arrêté modificatif fixant le
montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 141 R93-2020-01-02-030 - 13 ATUP Autodialyse Vitrolles - Arrêté modificatif fixant le
montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 143 R93-2020-01-02-038 - 13 ATUP UDM et DAD Marseille 08 - Arrêté modificatif fixant le
montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 145
6
R93-2020-01-02-033 - 13 BOUCHARD Autodialyse Actipole 12 - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1
page) Page 147
R93-2020-01-02-167 - 13 CCV EYGUIERES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 149
R93-2020-01-02-165 - 13 CCV VALMANTE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR (1 page) Page 151 R93-2020-01-02-034 - 13 Centre Dialyse DIAVERUM Arles - Arrêté modificatif fixant le
montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 153 R93-2020-01-02-035 - 13 Centre Dialyse DIAVERUM Marseille - Arrêté modificatif
fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1
page) Page 155
R93-2020-01-02-176 - 13 Centre Diététique SAINT LAURENT - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 157 R93-2020-01-02-045 - 13 Centre Hémodialyse de Provence CHP AIX - Arrêté modificatif
fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1
page) Page 159
R93-2020-01-02-046 - 13 Centre Hémodialyse Provence AUBAGNE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1
page) Page 161
R93-2020-01-02-140 - 13 Centre LES FEUILLADES - Arrêté modificatif fixant le
montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 163 R93-2020-01-02-147 - 13 Centre PAUL CEZANNE - Arrêté modificatif fixant le montant
de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 165 R93-2020-01-02-148 - 13 Centre PROVENCE AZUR - Arrêté modificatif fixant le
montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 167 R93-2020-01-02-144 - 13 Centre SAINT CHRISTOPHE - Arrêté modificatif fixant le
montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 169
7
la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 175 R93-2020-01-02-105 - 13 Clinique CHANTECLER - Arrêté modificatif fixant le montant
de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué aux champs MCO/HAD & SSR (1 page) Page 177 R93-2020-01-02-129 - 13 Clinique CHÂTEAU DE FLORANS - Arrêté modificatif fixant
le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 179 R93-2020-01-02-106 - 13 Clinique ETANG DE L'OLIVIER - Arrêté modificatif fixant le
montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué aux champs MCO/HAD & SSR (1 page) Page 181 R93-2020-01-02-100 - 13 Clinique JEAN PAOLI - Arrêté modificatif fixant le montant de
la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 alloué aux champs MCO/HAD & SSR (1 page) Page 183 R93-2020-01-02-043 - 13 Clinique JEANNE D'ARC - Arrêté modificatif fixant le montant
de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 185 R93-2020-01-02-044 - 13 Clinique JUGE Arrêté modificatif fixant le montant de la
dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 187 R93-2020-01-02-039 - 13 Clinique LA CIOTAT - Arrêté modificatif fixant le montant de
la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 189 R93-2020-01-02-135 - 13 Clinique LA PAGERIE - Arrêté modificatif fixant le montant de
la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 191 R93-2020-01-02-101 - 13 Clinique LA PHOCEANNE -Arrêté modificatif fixant le
montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué aux champs MCO/HAD & SSR (1 page) Page 193 R93-2020-01-02-168 - 13 Clinique LA PROVENÇALE Arrêté fixant le montant de la
dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 195 R93-2020-01-02-175 - 13 Clinique LA SALETTE - Arrêté fixant le montant de la dotation
complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 197
8
R93-2020-01-02-136 - 13 Clinique Madeleine REMUZAT - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 199 R93-2020-01-02-040 - 13 Clinique MARIGNANE - Arrêté modificatif fixant le montant
de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 201 R93-2020-01-02-041 - 13 Clinique MARTIGUES - Arrêté modificatif fixant le montant
de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 203 R93-2020-01-02-042 - 13 Clinique MONTICELLI VÉLODROME - Arrêté modificatif
fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1
page) Page 205
R93-2020-01-02-131 - 13 Clinique PHOCEANNE SUD - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 207 R93-2020-01-02-132 - 13 Clinique PROVENCE BOURBONNE - Arrêté modificatif
fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 209 R93-2020-01-02-133 - 13 Clinique PROVENCE VÉLODROME - Arrêté modificatif
fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 211 R93-2020-01-02-134 - 13 Clinique SAINT BARNABÉ - Arrêté modificatif fixant le
montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 213 R93-2020-01-02-141 - 13 Clinique SAINT MARTIN - Arrêté modificatif fixant le
montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 215 R93-2020-01-02-142 - 13 Clinique SAINT MARTIN SUD - Arrêté modificatif fixant le
montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 217 R93-2020-01-02-049 - 13 Clinique VIGNOLI - Arrêté modificatif fixant le montant de la
dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 219 R93-2020-01-02-050 - 13 Clinique VITROLLES - Arrêté modificatif fixant le montant de
la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 221 R93-2020-01-02-137 - 13 CRF LE GRAND LARGE -Arrêté modificatif fixant le montant
de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 223
9
montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 229 R93-2020-01-02-048 - 13 DIAVERUM PROVENCE Marignane - Arrêté modificatif
fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1
page) Page 231
R93-2020-01-02-056 - 13 DIAVERUM PROVENCE Marseille - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 233 R93-2020-01-02-051 - 13 DIAVERUM PROVENCE Miramas - Arrêté modificatif fixant
le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et
de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 235 R93-2020-01-02-052 - 13 DIAVERUM PROVENCE Salon - Arrêté modificatif fixant le
montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 237 R93-2020-01-02-053 - 13 GCS AXIUM RAMBOT - Arrêté modificatif fixant le montant
de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 239 R93-2020-01-02-054 - 13 HAD BDR EST -Arrêté modificatif fixant le montant de la
dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 241 R93-2020-01-02-055 - 13 HAD Clara SCHUMANN - Arrêté modificatif fixant le montant
de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la
sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 243 R93-2020-01-02-061 - 13 HAD SANTE SOLIDARITE DES BDR - Arrêté modificatif
fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1
page) Page 245
R93-2020-01-02-062 - 13 HAD SOINS ASSISTANCE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 247 R93-2020-01-02-102 - 13 HP CLAIRVAL - Arrêté modificatif fixant le montant de la
dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 alloué aux champs MCO/HAD & SSR (1 page) Page 249
10
R93-2020-01-02-057 - 13 HP DE PROVENCE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 251 R93-2020-01-02-103 - 13 HP LA CASAMANCE - Arrêté modificatif fixant le montant de
la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 alloué aux champs MCO/HAD & SSR (1 page) Page 253 R93-2020-01-02-058 - 13 HP Marseille BEAUREGARD -Arrêté modificatif fixant le
montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 255 R93-2020-01-02-059 - 13 HP Marseille VERT COTEAU - Arrêté modificatif fixant le
montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 257 R93-2020-01-02-060 - 13 HP RESIDENCE DU PARC - Arrêté modificatif fixant le
montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 259 R93-2020-01-02-145 - 13 KORIAN CAP FERRIERES - Arrêté modificatif fixant le
montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 261 R93-2020-01-02-146 - 13 KORIAN GLANUM - Arrêté modificatif fixant le montant de la
dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 263 R93-2020-01-02-177 - 13 KORIAN LES OLIVIERS - Arrêté fixant le montant de la
dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité
des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 265 R93-2020-01-02-154 - 13 KORIAN LES PALMIERS - Arrêté modificatif fixant le
montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de
la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 267
11
04 CENTRE AUTODIALYSE DIGNE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR
ARS PACA - R93-2020-01-02-159 - 04 CENTRE AUTODIALYSE DIGNE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR
12
ARS PACA - R93-2020-01-02-159 - 04 CENTRE AUTODIALYSE DIGNE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR
13
04 CENTRE AUTODIALYSE SISTERON - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou
SSR
ARS PACA - R93-2020-01-02-160 - 04 CENTRE AUTODIALYSE SISTERON - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR
14
ARS PACA - R93-2020-01-02-160 - 04 CENTRE AUTODIALYSE SISTERON - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR
15
04 Centre DES CARMES - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour
l’exercice 2019 alloué au champ SSR
ARS PACA - R93-2020-01-02-107 - 04 Centre DES CARMES - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
16
ARS PACA - R93-2020-01-02-107 - 04 Centre DES CARMES - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
17
04 CENTRE HEMODIALYSE DES ALPES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD
et/ou SSR
ARS PACA - R93-2020-01-02-161 - 04 CENTRE HEMODIALYSE DES ALPES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR
18
ARS PACA - R93-2020-01-02-161 - 04 CENTRE HEMODIALYSE DES ALPES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR
19
04 Clinique JEAN GIONO - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour
l’exercice 2019 alloué au champ SSR
ARS PACA - R93-2020-01-02-111 - 04 Clinique JEAN GIONO - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
20
ARS PACA - R93-2020-01-02-111 - 04 Clinique JEAN GIONO - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
21
04 Clinique TOUTES AURES -Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour
l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
ARS PACA - R93-2020-01-02-008 - 04 Clinique TOUTES AURES -Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
22
ARS PACA - R93-2020-01-02-008 - 04 Clinique TOUTES AURES -Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
23
04 CRF L'EAU VIVE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour
l’exercice 2019 alloué au champ SSR
ARS PACA - R93-2020-01-02-112 - 04 CRF L'EAU VIVE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
24
ARS PACA - R93-2020-01-02-112 - 04 CRF L'EAU VIVE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
25
04 KORIAN LE VERDON Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
ARS PACA - R93-2020-01-02-169 - 04 KORIAN LE VERDON Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
26
ARS PACA - R93-2020-01-02-169 - 04 KORIAN LE VERDON Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
27
05 AGDUC AUTODIALYSE ADRET -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR
ARS PACA - R93-2020-01-02-156 - 05 AGDUC AUTODIALYSE ADRET -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR
28
ARS PACA - R93-2020-01-02-156 - 05 AGDUC AUTODIALYSE ADRET -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR
29
05 AGDUC UDM BRIANCON - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour
l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR
ARS PACA - R93-2020-01-02-157 - 05 AGDUC UDM BRIANCON - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration
de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR
30
ARS PACA - R93-2020-01-02-157 - 05 AGDUC UDM BRIANCON - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration
de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR
31
05 Centre LA SOURCE -Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour
l’exercice 2019 alloué au champ SSR
ARS PACA - R93-2020-01-02-108 - 05 Centre LA SOURCE -Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
32
ARS PACA - R93-2020-01-02-108 - 05 Centre LA SOURCE -Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
33
05 Centre LES ACACIAS - AArrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour
l’exercice 2019 alloué au champ SSR
ARS PACA - R93-2020-01-02-109 - 05 Centre LES ACACIAS - AArrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
34
ARS PACA - R93-2020-01-02-109 - 05 Centre LES ACACIAS - AArrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
35
05 Centre LES HIRONDELLES - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
ARS PACA - R93-2020-01-02-110 - 05 Centre LES HIRONDELLES - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
36
ARS PACA - R93-2020-01-02-110 - 05 Centre LES HIRONDELLES - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
37
05 KORIAN MONTJOY - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour
l’exercice 2019 alloué au champ SSR
ARS PACA - R93-2020-01-02-116 - 05 KORIAN MONTJOY - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
38
ARS PACA - R93-2020-01-02-116 - 05 KORIAN MONTJOY - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
39
05 MECS LA GUISANE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour
l’exercice 2019 alloué au champ SSR
ARS PACA - R93-2020-01-02-117 - 05 MECS LA GUISANE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
40
ARS PACA - R93-2020-01-02-117 - 05 MECS LA GUISANE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
41
05 MECS LES JEUNES POUSSES - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au
titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
ARS PACA - R93-2020-01-02-118 - 05 MECS LES JEUNES POUSSES - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
42
ARS PACA - R93-2020-01-02-118 - 05 MECS LES JEUNES POUSSES - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
43
05 Polyclinique DES ALPES DU SUD - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au
titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
ARS PACA - R93-2020-01-02-003 - 05 Polyclinique DES ALPES DU SUD - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
44
ARS PACA - R93-2020-01-02-003 - 05 Polyclinique DES ALPES DU SUD - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
45
06 AGAHTIR Autodialyse et UDM Grasse - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation
complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
alloué au champ MCO/HAD
ARS PACA - R93-2020-01-02-004 - 06 AGAHTIR Autodialyse et UDM Grasse - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au
titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
46
ARS PACA - R93-2020-01-02-004 - 06 AGAHTIR Autodialyse et UDM Grasse - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au
titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
47
06 AGAHTIR Autodialyse Mandelieu - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au
titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
ARS PACA - R93-2020-01-02-005 - 06 AGAHTIR Autodialyse Mandelieu - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
48
ARS PACA - R93-2020-01-02-005 - 06 AGAHTIR Autodialyse Mandelieu - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
49
06 AGAHTIR Centre Autodialyse Nice - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation
complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
alloué au champ MCO/HAD
ARS PACA - R93-2020-01-02-006 - 06 AGAHTIR Centre Autodialyse Nice - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
50
ARS PACA - R93-2020-01-02-006 - 06 AGAHTIR Centre Autodialyse Nice - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
51
06 AGAHTIR Centre Hémodialyse & UDM Nice - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation
complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
alloué au champ MCO/HAD
ARS PACA - R93-2020-01-02-007 - 06 AGAHTIR Centre Hémodialyse & UDM Nice - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire
attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
52
ARS PACA - R93-2020-01-02-007 - 06 AGAHTIR Centre Hémodialyse & UDM Nice - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire
attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
53
06 AGAHTIR DAD - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
ARS PACA - R93-2020-01-02-013 - 06 AGAHTIR DAD - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration
de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
54
ARS PACA - R93-2020-01-02-013 - 06 AGAHTIR DAD - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration
de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
55
06 AGAHTIR UDM Antibes - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour
l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
ARS PACA - R93-2020-01-02-014 - 06 AGAHTIR UDM Antibes - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
56
ARS PACA - R93-2020-01-02-014 - 06 AGAHTIR UDM Antibes - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
57
06 Centre de SS ATLANTIS - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour
l’exercice 2019 alloué au champ SSR
ARS PACA - R93-2020-01-02-123 - 06 Centre de SS ATLANTIS - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
58
ARS PACA - R93-2020-01-02-123 - 06 Centre de SS ATLANTIS - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
59
06 Centre Hémodialyse Institut A. TZANCK - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation
complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
alloué au champ MCO/HAD
ARS PACA - R93-2020-01-02-020 - 06 Centre Hémodialyse Institut A. TZANCK - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué
au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
60
ARS PACA - R93-2020-01-02-020 - 06 Centre Hémodialyse Institut A. TZANCK - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué
au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
61
06 CENTRE NEPHROLOGIE ANTIBES -
ARS PACA - R93-2020-01-02-158 - 06 CENTRE NEPHROLOGIE ANTIBES -
62
ARS PACA - R93-2020-01-02-158 - 06 CENTRE NEPHROLOGIE ANTIBES -
63
06 Centre SAINT DOMINIQUE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
ARS PACA - R93-2020-01-02-124 - 06 Centre SAINT DOMINIQUE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
64
ARS PACA - R93-2020-01-02-124 - 06 Centre SAINT DOMINIQUE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
65
06 Clinique de l'ESTAGNOL - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour
l’exercice 2019 alloué au champ SSR
ARS PACA - R93-2020-01-02-113 - 06 Clinique de l'ESTAGNOL - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
66
ARS PACA - R93-2020-01-02-113 - 06 Clinique de l'ESTAGNOL - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
67
06 Clinique DU PALAIS - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour
l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
ARS PACA - R93-2020-01-02-009 - 06 Clinique DU PALAIS - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
68
ARS PACA - R93-2020-01-02-009 - 06 Clinique DU PALAIS - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
69
06 Clinique DU PARC IMPERIAL - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au
titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
ARS PACA - R93-2020-01-02-010 - 06 Clinique DU PARC IMPERIAL - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
70
ARS PACA - R93-2020-01-02-010 - 06 Clinique DU PARC IMPERIAL - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
71
06 Clinique LE MERIDIEN -Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour
l’exercice 2019 alloué au champ SSR
ARS PACA - R93-2020-01-02-114 - 06 Clinique LE MERIDIEN -Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
72
ARS PACA - R93-2020-01-02-114 - 06 Clinique LE MERIDIEN -Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
73
06 Clinique OLIVERAIE DES CAYRONS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
ARS PACA - R93-2020-01-02-171 - 06 Clinique OLIVERAIE DES CAYRONS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
74
ARS PACA - R93-2020-01-02-171 - 06 Clinique OLIVERAIE DES CAYRONS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
75
06 Clinique SAINT ANTOINE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
ARS PACA - R93-2020-01-02-011 - 06 Clinique SAINT ANTOINE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
76
ARS PACA - R93-2020-01-02-011 - 06 Clinique SAINT ANTOINE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
77
ARS PACA - R93-2020-01-02-011 - 06 Clinique SAINT ANTOINE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
79
ARS PACA - R93-2020-01-02-011 - 06 Clinique SAINT ANTOINE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
81
ARS PACA - R93-2020-01-02-011 - 06 Clinique SAINT ANTOINE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
83
ARS PACA
R93-2020-01-02-012
06 Clinique SAINT FRANÇOIS - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
ARS PACA - R93-2020-01-02-012 - 06 Clinique SAINT FRANÇOIS - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
85
ARS PACA
R93-2020-01-02-019
06 Clinique SAINT GEORGE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins
pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
ARS PACA - R93-2020-01-02-019 - 06 Clinique SAINT GEORGE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
87
ARS PACA
R93-2020-01-02-170
06 Clinique SAINTE BRIGITTE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
ARS PACA - R93-2020-01-02-170 - 06 Clinique SAINTE BRIGITTE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
89
ARS PACA
R93-2020-01-02-115
06 Clinique VILLA ROMAINE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre
de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
ARS PACA - R93-2020-01-02-115 - 06 Clinique VILLA ROMAINE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
91
ARS PACA
R93-2020-01-02-119
06 E3S SAINT JEAN - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour
l’exercice 2019 alloué au champ SSR
ARS PACA - R93-2020-01-02-119 - 06 E3S SAINT JEAN - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
93
ARS PACA
R93-2020-01-02-015
06 HAD Arnault TZANCK - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour
l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
ARS PACA - R93-2020-01-02-015 - 06 HAD Arnault TZANCK - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
95
ARS PACA
R93-2020-01-02-016
06 HAD NICE & RÉGION - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour
l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
ARS PACA - R93-2020-01-02-016 - 06 HAD NICE & RÉGION - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
97
ARS PACA
R93-2020-01-02-120
06 HDJ CERES - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019
alloué au champ SSR
ARS PACA - R93-2020-01-02-120 - 06 HDJ CERES - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
99
ARS PACA
R93-2020-01-02-017
06 HP CANNES OXFORD - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour
l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
ARS PACA - R93-2020-01-02-017 - 06 HP CANNES OXFORD - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de
l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD
101
ARS PACA
R93-2020-01-02-121
06 HP TZANCK MOUGINS SOPHIA -POLE SSR - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la
qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR
ARS PACA - R93-2020-01-02-121 - 06 HP TZANCK MOUGINS SOPHIA -POLE SSR - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire
attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR