• Aucun résultat trouvé

Recueil-r93-2020-004_10 janvier 2020 PDF - 23 889,08 ko

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "Recueil-r93-2020-004_10 janvier 2020 PDF - 23 889,08 ko"

Copied!
268
0
0

Texte intégral

(1)

1

PROVENCE-ALPES-CÔTE- D'AZUR

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°R93-2020-004

PUBLIÉ LE 10 JANVIER 2020

(2)

R93-2020-01-02-160 - 04 CENTRE AUTODIALYSE SISTERON - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR (1

page) Page 14

R93-2020-01-02-107 - 04 Centre DES CARMES - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 16 R93-2020-01-02-161 - 04 CENTRE HEMODIALYSE DES ALPES - Arrêté fixant le

montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR (1

page) Page 18

R93-2020-01-02-111 - 04 Clinique JEAN GIONO - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 20 R93-2020-01-02-008 - 04 Clinique TOUTES AURES -Arrêté modificatif fixant le montant

de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la

sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 22 R93-2020-01-02-112 - 04 CRF L'EAU VIVE - Arrêté modificatif fixant le montant de la

dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 24 R93-2020-01-02-169 - 04 KORIAN LE VERDON Arrêté fixant le montant de la dotation

complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins

pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 26

R93-2020-01-02-156 - 05 AGDUC AUTODIALYSE ADRET -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR (1 page) Page 28 R93-2020-01-02-157 - 05 AGDUC UDM BRIANCON - Arrêté fixant le montant de la

dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR (1 page) Page 30 R93-2020-01-02-108 - 05 Centre LA SOURCE -Arrêté modificatif fixant le montant de la

dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 32 R93-2020-01-02-109 - 05 Centre LES ACACIAS - AArrêté modificatif fixant le montant

de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la

sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 34

2

(3)

R93-2020-01-02-110 - 05 Centre LES HIRONDELLES - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de

la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 36 R93-2020-01-02-116 - 05 KORIAN MONTJOY - Arrêté modificatif fixant le montant de

la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 38 R93-2020-01-02-117 - 05 MECS LA GUISANE - Arrêté modificatif fixant le montant de

la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 40 R93-2020-01-02-118 - 05 MECS LES JEUNES POUSSES - Arrêté modificatif fixant le

montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de

la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 42 R93-2020-01-02-003 - 05 Polyclinique DES ALPES DU SUD - Arrêté modificatif fixant

le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et

de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 44 R93-2020-01-02-004 - 06 AGAHTIR Autodialyse et UDM Grasse - Arrêté modificatif

fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1

page) Page 46

R93-2020-01-02-005 - 06 AGAHTIR Autodialyse Mandelieu - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de

la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 48 R93-2020-01-02-006 - 06 AGAHTIR Centre Autodialyse Nice - Arrêté modificatif fixant

le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et

de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 50 R93-2020-01-02-007 - 06 AGAHTIR Centre Hémodialyse & UDM Nice - Arrêté

modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ

MCO/HAD (1 page) Page 52

R93-2020-01-02-013 - 06 AGAHTIR DAD - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 54 R93-2020-01-02-014 - 06 AGAHTIR UDM Antibes - Arrêté modificatif fixant le montant

de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la

sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 56 R93-2020-01-02-123 - 06 Centre de SS ATLANTIS - Arrêté modificatif fixant le montant

de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la

sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 58 R93-2020-01-02-020 - 06 Centre Hémodialyse Institut A. TZANCK - Arrêté modificatif

fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1

page) Page 60

3

(4)

R93-2020-01-02-009 - 06 Clinique DU PALAIS - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 68 R93-2020-01-02-010 - 06 Clinique DU PARC IMPERIAL - Arrêté modificatif fixant le

montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de

la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 70 R93-2020-01-02-114 - 06 Clinique LE MERIDIEN -Arrêté modificatif fixant le montant

de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la

sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 72 R93-2020-01-02-171 - 06 Clinique OLIVERAIE DES CAYRONS - Arrêté fixant le

montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et

de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 74 R93-2020-01-02-011 - 06 Clinique SAINT ANTOINE - Arrêté modificatif fixant le

montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de

la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (8 pages) Page 76 R93-2020-01-02-012 - 06 Clinique SAINT FRANÇOIS - Arrêté modificatif fixant le

montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de

la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 85 R93-2020-01-02-019 - 06 Clinique SAINT GEORGE - Arrêté modificatif fixant le

montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de

la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 87 R93-2020-01-02-170 - 06 Clinique SAINTE BRIGITTE - Arrêté fixant le montant de la

dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 89 R93-2020-01-02-115 - 06 Clinique VILLA ROMAINE - Arrêté modificatif fixant le

montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de

la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 91 R93-2020-01-02-119 - 06 E3S SAINT JEAN - Arrêté modificatif fixant le montant de la

dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 93 R93-2020-01-02-015 - 06 HAD Arnault TZANCK - Arrêté modificatif fixant le montant

de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la

sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 95

4

(5)

R93-2020-01-02-016 - 06 HAD NICE & RÉGION - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la

sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 97 R93-2020-01-02-120 - 06 HDJ CERES - Arrêté modificatif fixant le montant de la

dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 99 R93-2020-01-02-017 - 06 HP CANNES OXFORD - Arrêté modificatif fixant le montant

de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la

sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 101 R93-2020-01-02-121 - 06 HP TZANCK MOUGINS SOPHIA -POLE SSR - Arrêté

modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ

SSR (1 page) Page 103

R93-2020-01-02-025 - 06 HP TZANCK MOUGINS SOPHIA ANTIPOLIS POLE MED - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ

MCO/HAD (1 page) Page 105

R93-2020-01-02-018 - 06 HP TZANCK MOUGINS SOPHIA POLE CHIR - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ

MCO/HAD (1 page) Page 107

R93-2020-01-02-021 - 06 Institut A. TZANCK - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 109 R93-2020-01-02-026 - 06 Institut A. TZANCK Autodialyse Mougins - Arrêté modificatif

fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1

page) Page 111

R93-2020-01-02-122 - 06 INSTITUT POLYCLINIQUE DE CANNES - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la

qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 113 R93-2020-01-02-166 - 06 KORIAN LES HELLENIDES -Arrêté fixant le montant de la

dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 115 R93-2020-01-02-130 - 06 LE CALME - Arrêté modificatif fixant le montant de la

dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 117 R93-2020-01-02-125 - 06 MC LA SERENA - Arrêté modificatif fixant le montant de la

dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 119

5

(6)

montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de

la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 125 R93-2020-01-02-022 - 06 Polyclinique SANTA MARIA - Arrêté modificatif fixant le

montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de

la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 127 R93-2020-01-02-128 - 06 SOCIÉTÉ MÉDITERRANÉENNE DE DIÉTÉTIQUE - Arrêté

modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ

SSR (1 page) Page 129

R93-2020-01-02-024 - 13 ADPC UDM Marseille 05 - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la

sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 131 R93-2020-01-02-031 - 13 ADPC Unité Autodialyse Aubagne - Arrêté modificatif fixant le

montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de

la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 133 R93-2020-01-02-032 - 13 ADPC Unité Autodialyse Marseille 02 -Arrêté modificatif fixant

le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et

de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 135 R93-2020-01-02-027 - 13 ADPC Unité Autodialyse Marseille 09 - Arrêté modificatif

fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1

page) Page 137

R93-2020-01-02-028 - 13 ATUP Autodialyse Marseille 13 - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de

la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 139 R93-2020-01-02-029 - 13 ATUP Autodialyse Martigues - Arrêté modificatif fixant le

montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de

la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 141 R93-2020-01-02-030 - 13 ATUP Autodialyse Vitrolles - Arrêté modificatif fixant le

montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de

la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 143 R93-2020-01-02-038 - 13 ATUP UDM et DAD Marseille 08 - Arrêté modificatif fixant le

montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de

la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 145

6

(7)

R93-2020-01-02-033 - 13 BOUCHARD Autodialyse Actipole 12 - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1

page) Page 147

R93-2020-01-02-167 - 13 CCV EYGUIERES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins

pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 149

R93-2020-01-02-165 - 13 CCV VALMANTE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins

pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR (1 page) Page 151 R93-2020-01-02-034 - 13 Centre Dialyse DIAVERUM Arles - Arrêté modificatif fixant le

montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de

la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 153 R93-2020-01-02-035 - 13 Centre Dialyse DIAVERUM Marseille - Arrêté modificatif

fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1

page) Page 155

R93-2020-01-02-176 - 13 Centre Diététique SAINT LAURENT - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la

sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 157 R93-2020-01-02-045 - 13 Centre Hémodialyse de Provence CHP AIX - Arrêté modificatif

fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1

page) Page 159

R93-2020-01-02-046 - 13 Centre Hémodialyse Provence AUBAGNE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1

page) Page 161

R93-2020-01-02-140 - 13 Centre LES FEUILLADES - Arrêté modificatif fixant le

montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de

la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 163 R93-2020-01-02-147 - 13 Centre PAUL CEZANNE - Arrêté modificatif fixant le montant

de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la

sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 165 R93-2020-01-02-148 - 13 Centre PROVENCE AZUR - Arrêté modificatif fixant le

montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de

la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 167 R93-2020-01-02-144 - 13 Centre SAINT CHRISTOPHE - Arrêté modificatif fixant le

montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de

la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 169

7

(8)

la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 175 R93-2020-01-02-105 - 13 Clinique CHANTECLER - Arrêté modificatif fixant le montant

de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la

sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué aux champs MCO/HAD & SSR (1 page) Page 177 R93-2020-01-02-129 - 13 Clinique CHÂTEAU DE FLORANS - Arrêté modificatif fixant

le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et

de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 179 R93-2020-01-02-106 - 13 Clinique ETANG DE L'OLIVIER - Arrêté modificatif fixant le

montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de

la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué aux champs MCO/HAD & SSR (1 page) Page 181 R93-2020-01-02-100 - 13 Clinique JEAN PAOLI - Arrêté modificatif fixant le montant de

la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2019 alloué aux champs MCO/HAD & SSR (1 page) Page 183 R93-2020-01-02-043 - 13 Clinique JEANNE D'ARC - Arrêté modificatif fixant le montant

de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la

sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 185 R93-2020-01-02-044 - 13 Clinique JUGE Arrêté modificatif fixant le montant de la

dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 187 R93-2020-01-02-039 - 13 Clinique LA CIOTAT - Arrêté modificatif fixant le montant de

la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 189 R93-2020-01-02-135 - 13 Clinique LA PAGERIE - Arrêté modificatif fixant le montant de

la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 191 R93-2020-01-02-101 - 13 Clinique LA PHOCEANNE -Arrêté modificatif fixant le

montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de

la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué aux champs MCO/HAD & SSR (1 page) Page 193 R93-2020-01-02-168 - 13 Clinique LA PROVENÇALE Arrêté fixant le montant de la

dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 195 R93-2020-01-02-175 - 13 Clinique LA SALETTE - Arrêté fixant le montant de la dotation

complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins

pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 197

8

(9)

R93-2020-01-02-136 - 13 Clinique Madeleine REMUZAT - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de

la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 199 R93-2020-01-02-040 - 13 Clinique MARIGNANE - Arrêté modificatif fixant le montant

de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la

sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 201 R93-2020-01-02-041 - 13 Clinique MARTIGUES - Arrêté modificatif fixant le montant

de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la

sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 203 R93-2020-01-02-042 - 13 Clinique MONTICELLI VÉLODROME - Arrêté modificatif

fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1

page) Page 205

R93-2020-01-02-131 - 13 Clinique PHOCEANNE SUD - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de

la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 207 R93-2020-01-02-132 - 13 Clinique PROVENCE BOURBONNE - Arrêté modificatif

fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la

qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 209 R93-2020-01-02-133 - 13 Clinique PROVENCE VÉLODROME - Arrêté modificatif

fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la

qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 211 R93-2020-01-02-134 - 13 Clinique SAINT BARNABÉ - Arrêté modificatif fixant le

montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de

la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 213 R93-2020-01-02-141 - 13 Clinique SAINT MARTIN - Arrêté modificatif fixant le

montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de

la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 215 R93-2020-01-02-142 - 13 Clinique SAINT MARTIN SUD - Arrêté modificatif fixant le

montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de

la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 217 R93-2020-01-02-049 - 13 Clinique VIGNOLI - Arrêté modificatif fixant le montant de la

dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 219 R93-2020-01-02-050 - 13 Clinique VITROLLES - Arrêté modificatif fixant le montant de

la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 221 R93-2020-01-02-137 - 13 CRF LE GRAND LARGE -Arrêté modificatif fixant le montant

de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la

sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 223

9

(10)

montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de

la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 229 R93-2020-01-02-048 - 13 DIAVERUM PROVENCE Marignane - Arrêté modificatif

fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1

page) Page 231

R93-2020-01-02-056 - 13 DIAVERUM PROVENCE Marseille - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et

de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 233 R93-2020-01-02-051 - 13 DIAVERUM PROVENCE Miramas - Arrêté modificatif fixant

le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et

de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 235 R93-2020-01-02-052 - 13 DIAVERUM PROVENCE Salon - Arrêté modificatif fixant le

montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de

la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 237 R93-2020-01-02-053 - 13 GCS AXIUM RAMBOT - Arrêté modificatif fixant le montant

de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la

sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 239 R93-2020-01-02-054 - 13 HAD BDR EST -Arrêté modificatif fixant le montant de la

dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 241 R93-2020-01-02-055 - 13 HAD Clara SCHUMANN - Arrêté modificatif fixant le montant

de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la

sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 243 R93-2020-01-02-061 - 13 HAD SANTE SOLIDARITE DES BDR - Arrêté modificatif

fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1

page) Page 245

R93-2020-01-02-062 - 13 HAD SOINS ASSISTANCE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de

la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 247 R93-2020-01-02-102 - 13 HP CLAIRVAL - Arrêté modificatif fixant le montant de la

dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2019 alloué aux champs MCO/HAD & SSR (1 page) Page 249

10

(11)

R93-2020-01-02-057 - 13 HP DE PROVENCE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 251 R93-2020-01-02-103 - 13 HP LA CASAMANCE - Arrêté modificatif fixant le montant de

la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2019 alloué aux champs MCO/HAD & SSR (1 page) Page 253 R93-2020-01-02-058 - 13 HP Marseille BEAUREGARD -Arrêté modificatif fixant le

montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de

la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 255 R93-2020-01-02-059 - 13 HP Marseille VERT COTEAU - Arrêté modificatif fixant le

montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de

la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 257 R93-2020-01-02-060 - 13 HP RESIDENCE DU PARC - Arrêté modificatif fixant le

montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de

la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD (1 page) Page 259 R93-2020-01-02-145 - 13 KORIAN CAP FERRIERES - Arrêté modificatif fixant le

montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de

la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 261 R93-2020-01-02-146 - 13 KORIAN GLANUM - Arrêté modificatif fixant le montant de la

dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 263 R93-2020-01-02-177 - 13 KORIAN LES OLIVIERS - Arrêté fixant le montant de la

dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité

des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 265 R93-2020-01-02-154 - 13 KORIAN LES PALMIERS - Arrêté modificatif fixant le

montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de

la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR (1 page) Page 267

11

(12)

04 CENTRE AUTODIALYSE DIGNE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR

ARS PACA - R93-2020-01-02-159 - 04 CENTRE AUTODIALYSE DIGNE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR

12

(13)

ARS PACA - R93-2020-01-02-159 - 04 CENTRE AUTODIALYSE DIGNE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR

13

(14)

04 CENTRE AUTODIALYSE SISTERON - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre

de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou

SSR

ARS PACA - R93-2020-01-02-160 - 04 CENTRE AUTODIALYSE SISTERON - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR

14

(15)

ARS PACA - R93-2020-01-02-160 - 04 CENTRE AUTODIALYSE SISTERON - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR

15

(16)

04 Centre DES CARMES - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour

l’exercice 2019 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-01-02-107 - 04 Centre DES CARMES - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

16

(17)

ARS PACA - R93-2020-01-02-107 - 04 Centre DES CARMES - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

17

(18)

04 CENTRE HEMODIALYSE DES ALPES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD

et/ou SSR

ARS PACA - R93-2020-01-02-161 - 04 CENTRE HEMODIALYSE DES ALPES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR

18

(19)

ARS PACA - R93-2020-01-02-161 - 04 CENTRE HEMODIALYSE DES ALPES - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR

19

(20)

04 Clinique JEAN GIONO - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour

l’exercice 2019 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-01-02-111 - 04 Clinique JEAN GIONO - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

20

(21)

ARS PACA - R93-2020-01-02-111 - 04 Clinique JEAN GIONO - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

21

(22)

04 Clinique TOUTES AURES -Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour

l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

ARS PACA - R93-2020-01-02-008 - 04 Clinique TOUTES AURES -Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

22

(23)

ARS PACA - R93-2020-01-02-008 - 04 Clinique TOUTES AURES -Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

23

(24)

04 CRF L'EAU VIVE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour

l’exercice 2019 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-01-02-112 - 04 CRF L'EAU VIVE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

24

(25)

ARS PACA - R93-2020-01-02-112 - 04 CRF L'EAU VIVE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

25

(26)

04 KORIAN LE VERDON Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-01-02-169 - 04 KORIAN LE VERDON Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la

qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

26

(27)

ARS PACA - R93-2020-01-02-169 - 04 KORIAN LE VERDON Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la

qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

27

(28)

05 AGDUC AUTODIALYSE ADRET -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR

ARS PACA - R93-2020-01-02-156 - 05 AGDUC AUTODIALYSE ADRET -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR

28

(29)

ARS PACA - R93-2020-01-02-156 - 05 AGDUC AUTODIALYSE ADRET -Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR

29

(30)

05 AGDUC UDM BRIANCON - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour

l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR

ARS PACA - R93-2020-01-02-157 - 05 AGDUC UDM BRIANCON - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration

de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR

30

(31)

ARS PACA - R93-2020-01-02-157 - 05 AGDUC UDM BRIANCON - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de l’amélioration

de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO-HAD et/ou SSR

31

(32)

05 Centre LA SOURCE -Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour

l’exercice 2019 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-01-02-108 - 05 Centre LA SOURCE -Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

32

(33)

ARS PACA - R93-2020-01-02-108 - 05 Centre LA SOURCE -Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

33

(34)

05 Centre LES ACACIAS - AArrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour

l’exercice 2019 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-01-02-109 - 05 Centre LES ACACIAS - AArrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

34

(35)

ARS PACA - R93-2020-01-02-109 - 05 Centre LES ACACIAS - AArrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

35

(36)

05 Centre LES HIRONDELLES - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre

de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-01-02-110 - 05 Centre LES HIRONDELLES - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

36

(37)

ARS PACA - R93-2020-01-02-110 - 05 Centre LES HIRONDELLES - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

37

(38)

05 KORIAN MONTJOY - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour

l’exercice 2019 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-01-02-116 - 05 KORIAN MONTJOY - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

38

(39)

ARS PACA - R93-2020-01-02-116 - 05 KORIAN MONTJOY - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

39

(40)

05 MECS LA GUISANE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour

l’exercice 2019 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-01-02-117 - 05 MECS LA GUISANE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

40

(41)

ARS PACA - R93-2020-01-02-117 - 05 MECS LA GUISANE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

41

(42)

05 MECS LES JEUNES POUSSES - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au

titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-01-02-118 - 05 MECS LES JEUNES POUSSES - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

42

(43)

ARS PACA - R93-2020-01-02-118 - 05 MECS LES JEUNES POUSSES - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

43

(44)

05 Polyclinique DES ALPES DU SUD - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au

titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

ARS PACA - R93-2020-01-02-003 - 05 Polyclinique DES ALPES DU SUD - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre

de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

44

(45)

ARS PACA - R93-2020-01-02-003 - 05 Polyclinique DES ALPES DU SUD - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre

de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

45

(46)

06 AGAHTIR Autodialyse et UDM Grasse - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation

complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019

alloué au champ MCO/HAD

ARS PACA - R93-2020-01-02-004 - 06 AGAHTIR Autodialyse et UDM Grasse - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au

titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

46

(47)

ARS PACA - R93-2020-01-02-004 - 06 AGAHTIR Autodialyse et UDM Grasse - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au

titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

47

(48)

06 AGAHTIR Autodialyse Mandelieu - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au

titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

ARS PACA - R93-2020-01-02-005 - 06 AGAHTIR Autodialyse Mandelieu - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre

de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

48

(49)

ARS PACA - R93-2020-01-02-005 - 06 AGAHTIR Autodialyse Mandelieu - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre

de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

49

(50)

06 AGAHTIR Centre Autodialyse Nice - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation

complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019

alloué au champ MCO/HAD

ARS PACA - R93-2020-01-02-006 - 06 AGAHTIR Centre Autodialyse Nice - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre

de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

50

(51)

ARS PACA - R93-2020-01-02-006 - 06 AGAHTIR Centre Autodialyse Nice - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre

de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

51

(52)

06 AGAHTIR Centre Hémodialyse & UDM Nice - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation

complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019

alloué au champ MCO/HAD

ARS PACA - R93-2020-01-02-007 - 06 AGAHTIR Centre Hémodialyse & UDM Nice - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire

attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

52

(53)

ARS PACA - R93-2020-01-02-007 - 06 AGAHTIR Centre Hémodialyse & UDM Nice - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire

attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

53

(54)

06 AGAHTIR DAD - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

ARS PACA - R93-2020-01-02-013 - 06 AGAHTIR DAD - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration

de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

54

(55)

ARS PACA - R93-2020-01-02-013 - 06 AGAHTIR DAD - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration

de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

55

(56)

06 AGAHTIR UDM Antibes - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour

l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

ARS PACA - R93-2020-01-02-014 - 06 AGAHTIR UDM Antibes - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

56

(57)

ARS PACA - R93-2020-01-02-014 - 06 AGAHTIR UDM Antibes - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

57

(58)

06 Centre de SS ATLANTIS - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour

l’exercice 2019 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-01-02-123 - 06 Centre de SS ATLANTIS - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

58

(59)

ARS PACA - R93-2020-01-02-123 - 06 Centre de SS ATLANTIS - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

59

(60)

06 Centre Hémodialyse Institut A. TZANCK - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation

complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019

alloué au champ MCO/HAD

ARS PACA - R93-2020-01-02-020 - 06 Centre Hémodialyse Institut A. TZANCK - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué

au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

60

(61)

ARS PACA - R93-2020-01-02-020 - 06 Centre Hémodialyse Institut A. TZANCK - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué

au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

61

(62)

06 CENTRE NEPHROLOGIE ANTIBES -

ARS PACA - R93-2020-01-02-158 - 06 CENTRE NEPHROLOGIE ANTIBES -

62

(63)

ARS PACA - R93-2020-01-02-158 - 06 CENTRE NEPHROLOGIE ANTIBES -

63

(64)

06 Centre SAINT DOMINIQUE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre

de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-01-02-124 - 06 Centre SAINT DOMINIQUE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

64

(65)

ARS PACA - R93-2020-01-02-124 - 06 Centre SAINT DOMINIQUE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

65

(66)

06 Clinique de l'ESTAGNOL - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour

l’exercice 2019 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-01-02-113 - 06 Clinique de l'ESTAGNOL - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

66

(67)

ARS PACA - R93-2020-01-02-113 - 06 Clinique de l'ESTAGNOL - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

67

(68)

06 Clinique DU PALAIS - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour

l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

ARS PACA - R93-2020-01-02-009 - 06 Clinique DU PALAIS - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

68

(69)

ARS PACA - R93-2020-01-02-009 - 06 Clinique DU PALAIS - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

69

(70)

06 Clinique DU PARC IMPERIAL - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au

titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

ARS PACA - R93-2020-01-02-010 - 06 Clinique DU PARC IMPERIAL - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

70

(71)

ARS PACA - R93-2020-01-02-010 - 06 Clinique DU PARC IMPERIAL - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

71

(72)

06 Clinique LE MERIDIEN -Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour

l’exercice 2019 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-01-02-114 - 06 Clinique LE MERIDIEN -Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

72

(73)

ARS PACA - R93-2020-01-02-114 - 06 Clinique LE MERIDIEN -Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

73

(74)

06 Clinique OLIVERAIE DES CAYRONS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre

de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-01-02-171 - 06 Clinique OLIVERAIE DES CAYRONS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

74

(75)

ARS PACA - R93-2020-01-02-171 - 06 Clinique OLIVERAIE DES CAYRONS - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

75

(76)

06 Clinique SAINT ANTOINE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre

de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

ARS PACA - R93-2020-01-02-011 - 06 Clinique SAINT ANTOINE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

76

(77)

ARS PACA - R93-2020-01-02-011 - 06 Clinique SAINT ANTOINE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

77

(78)
(79)

ARS PACA - R93-2020-01-02-011 - 06 Clinique SAINT ANTOINE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

79

(80)
(81)

ARS PACA - R93-2020-01-02-011 - 06 Clinique SAINT ANTOINE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

81

(82)
(83)

ARS PACA - R93-2020-01-02-011 - 06 Clinique SAINT ANTOINE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

83

(84)
(85)

ARS PACA

R93-2020-01-02-012

06 Clinique SAINT FRANÇOIS - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre

de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

ARS PACA - R93-2020-01-02-012 - 06 Clinique SAINT FRANÇOIS - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

85

(86)
(87)

ARS PACA

R93-2020-01-02-019

06 Clinique SAINT GEORGE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins

pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

ARS PACA - R93-2020-01-02-019 - 06 Clinique SAINT GEORGE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

87

(88)
(89)

ARS PACA

R93-2020-01-02-170

06 Clinique SAINTE BRIGITTE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-01-02-170 - 06 Clinique SAINTE BRIGITTE - Arrêté fixant le montant de la dotation complémentaire attribuée au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

89

(90)
(91)

ARS PACA

R93-2020-01-02-115

06 Clinique VILLA ROMAINE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre

de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-01-02-115 - 06 Clinique VILLA ROMAINE - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

91

(92)
(93)

ARS PACA

R93-2020-01-02-119

06 E3S SAINT JEAN - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour

l’exercice 2019 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-01-02-119 - 06 E3S SAINT JEAN - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

93

(94)
(95)

ARS PACA

R93-2020-01-02-015

06 HAD Arnault TZANCK - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour

l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

ARS PACA - R93-2020-01-02-015 - 06 HAD Arnault TZANCK - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

95

(96)
(97)

ARS PACA

R93-2020-01-02-016

06 HAD NICE & RÉGION - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour

l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

ARS PACA - R93-2020-01-02-016 - 06 HAD NICE & RÉGION - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

97

(98)
(99)

ARS PACA

R93-2020-01-02-120

06 HDJ CERES - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019

alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-01-02-120 - 06 HDJ CERES - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la

qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

99

(100)
(101)

ARS PACA

R93-2020-01-02-017

06 HP CANNES OXFORD - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour

l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

ARS PACA - R93-2020-01-02-017 - 06 HP CANNES OXFORD - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de

l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ MCO/HAD

101

(102)
(103)

ARS PACA

R93-2020-01-02-121

06 HP TZANCK MOUGINS SOPHIA -POLE SSR - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire attribué au titre de l’amélioration de la

qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

ARS PACA - R93-2020-01-02-121 - 06 HP TZANCK MOUGINS SOPHIA -POLE SSR - Arrêté modificatif fixant le montant de la dotation complémentaire

attribué au titre de l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins pour l’exercice 2019 alloué au champ SSR

103

(104)

Références

Documents relatifs

Le Directeur Régional et Départemental de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale de la Région Provence Alpes Côte-d’Azur est chargé de l’exécution

Arrêté du 23 janvier 2020 portant subdélégation de signature aux agents de la direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement de

La secrétaire générale pour les affaires régionales, le commissaire à l'aménagement, au développement et à la protection du massif des Alpes, le commissaire adjoint à

06 AGAHTIR - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Aide à la Contractualisation (AC) au titre de la mise en œuvre de la compensation « Stop Loss » dans le.. cadre de la

04 Centre DES CARMES - Arrêté 2019 fixant le montant de la dotation Aide à la Contractualisation (AC) en SSR au titre de la mise en œuvre de la compensation « Stop Loss ». dans le

l’assurance maladie et versés pour l’année 2019 (2 pages) Page 20 R93-2020-01-10-021 - 13- UGECAM -Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation.. relatifs à la

06 MAISON DU MINEUR -Arrêté modifiant les produits de l’hospitalisation relatifs à la dotation annuelle de financement pris en charge par l’assurance maladie et.. versés

Considérant que deux contraventions de cinquième classe ont été dressées, lors du contrôle sur route du 28 septembre 2017 à Donzère (26), pour les faits qu’un conducteur