ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 K$ ET PLUS
Mai 2021
No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat
Date de conclusion
du contrat
Numéro
SEAO Titre Municipalité du
soumissionnaire
Montant soumis
Montant du contrat
Montant du contrat avec option(s)
Région administrative de livraison 1 Ministère de l'Économie et
de l'Innovation
I Contrat de gré à gré Approvisionnement (biens)
2021-05-11 1487654 Offres infonuagiques de solutions IAAS, PAAS et SAAS reliées - Migration des infrastructures technologiques vers les plateformes infonuagiques OCI.
* Oracle Canada ULC Québec 480 000,00 $ 480 000,00 $ Capitale-Nationale
2 Ministère de l'Économie et de l'Innovation
I Contrat de gré à gré Approvisionnement (biens)
2020-11-02 1493293 Accéder à la plateforme en ligne de mobilisation de la compagnie Amélio inc.
* AMÉLIO INC. Montréal 25 000,00 $ 25 000,00 $ Capitale-Nationale
3 Ministère de l'Économie et de l'Innovation
I Contrat de gré à gré Services professionnels
2021-05-05 1483825 Mandater une agence de photographie afin de bonifier sa banque de photos.
* BRUHMULLER PHOTOGRAPHE Québec 38 000,00 $ 38 000,00 $ Capitale-Nationale
4 Ministère de l'Économie et de l'Innovation
I Contrat de gré à gré Services de nature technique
2021-04-01 1484914 Effectuer divers services annuels pour les bureaux de Montréal du ministère.
* Allied Properties REIT Toronto 85 000,00 $ 85 000,00 $ Montréal
Formulaire 2 - CAP - Liste des contrats de 25 000 $ et plus publiés au SEAO
Pour la période du 2021-05-01 au 2021-05-31
Soumissionnaires (* = contractant; NC = non conforme; NA = non admissible)
I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification
No. Organisme I/M Type de contrat Nature du contrat
Date de conclusion
du contrat
Numéro
SEAO Titre Contractant Municipalité du
contractant
Montant du contrat sans options
OP
Montant dépense(s) supplémentaire(s)
Description dépense(s) supplémentaire(s)
Montant total payé
Date de fin de contrat
Région administrative de
livraison 1 Ministère de l'Économie et
de l'Innovation
I Contrat suite à un appel d'offres sur invitation
Services professionnels
2020-07-16 1406552 Réalisation de quatorze sondages téléphoniques auprès des entreprises et des organismes ayant bénéficié d’une aide financière de la part du MEI.
Infras Information recherche et analyse de la société inc.
Lévis 55 200,00 $ 55 200,00 $ 2020-11-27 Capitale-Nationale
2 Ministère de l'Économie et de l'Innovation
I Contrat de gré à gré Services professionnels
2020-02-08 1434802 Représenter le ministre de l'Économie et de l'Innovation.
BORDEN LADNER GERVAIS S.E.N.C.R.L., S.R.L.
Montréal 20 000,00 $ 14 614,10 $ Dépense supplémentaire pour refléter la dépense totale au 31 mars de l’année en cours.
40 822,00 $ 2021-03-31 Capitale-Nationale
3 Ministère de l'Économie et de l'Innovation
I Contrat de gré à gré Services de nature technique
2019-03-01 1247589 Location d’un kiosque (20 x 20), 15 laissez-passer et accès pour les entreprises québécoises pour HIMSS conférence 2020, ayant lieu du 8 au 13 mars 2020.
HIMSS Chicago 51 327,93 $ 16 147,00 $ 2020-03-13 Hors Québec
Formulaire 3 - CAP - Liste des contrats publiés au SEAO avec dépenses supplémentaires et/ou information finale
Pour la période du 2021-05-01 au 2021-05-31
I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification.
OP indique le nombre d'options exercées.
MINISTÈRE/ORGANISME : ÉCONOMIE ET INNOVATION
NO SÉQ.
NO RÉFÉRENCE : NO de bon de commande, NO d'écriture de SAGIR ou NO de référence du ministère
ou organisme
NOM DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION
(1) (2) (3) (5)
1 MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - SUBVENTION NORMÉE Total 865 000 $ PROGRAMME DE SOUTIEN AUX ORGANISMES DE RECHERCHE ET D'INNOVATION 20-21 470 000 $
21-22 395 000 $ Montréal
Westmount-Saint-Louis
MAJORATION Référence : Juin 2020, page 13, numéro 68 Prog. : 03-02
2 MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - PRÊTS ET AVANCES Total 6 179 457 $
FONDS LOCAL D'INVESTISSEMENT 20-21 5 179 457 $
21-22 1 000 000 $ L'Assomption L'Assomption
MAJORATION Référence : Avril 2020, page 13, numéro 147 Prog. : 02-03
3 MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - PRÊTS ET AVANCES Total 1 702 993 $ MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE
FONDS LOCAL D'INVESTISSEMENT 20-21 1 202 993 $ L'ISLET
21-22 500 000 $ Saint-Jean-Port-Joli Côte-du-Sud
MAJORATION Référence : Avril 2020, page 14, numéro 152 Prog. : 02-03
4 MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - PRÊTS ET AVANCES Total 4 269 227 $ MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE
FONDS LOCAL D'INVESTISSEMENT 20-21 3 349 227 $ BEAUCE-SARTIGAN
21-22 920 000 $ Saint-Georges Beauce-Sud
MAJORATION Référence : Avril 2020, page 14, numéro 163 Prog. : 02-03
FORMULAIRE 4
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MONTANT TOTAL (répartition par année budgétaire,
programme/élément)
(4) MOIS/ANNÉE : MAI 2021
Ce programme a pour but de consolider le système d’innovation québécois et ses composantes, d’augmenter la compétitivité des entreprises et de la société par l’innovation ainsi que de favoriser l’utilisation optimale ou concertée des résultats de la recherche sur les plans économique, social, environnemental et culturel.
INNOVÉÉ « INNOVATION EN ÉNERGIE ÉLECTRIQUE »
MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE L'ASSOMPTION
Ce programme représente le principal outil financier des municipalités régionales de comté (MRC) mis en place pour soutenir les entreprises de leur territoire. Il vise à stimuler l’entrepreneuriat local en favorisant l’accès aux capitaux pour le démarrage ou la croissance d’entreprises traditionnelles ou d’économie sociale et pour le soutien à la relève entrepreneuriale.
Ce programme représente le principal outil financier des municipalités régionales de comté (MRC) mis en place pour soutenir les entreprises de leur territoire. Il vise à stimuler l’entrepreneuriat local en favorisant l’accès aux capitaux pour le démarrage ou la croissance d’entreprises traditionnelles ou d’économie sociale et pour le soutien à la relève entrepreneuriale.
Ce programme représente le principal outil financier des municipalités régionales de comté (MRC) mis en place pour soutenir les entreprises de leur territoire. Il vise à stimuler l’entrepreneuriat local en favorisant l’accès aux capitaux pour le démarrage ou la croissance d’entreprises traditionnelles ou d’économie sociale et pour le soutien à la relève entrepreneuriale.
MINISTÈRE/ORGANISME : ÉCONOMIE ET INNOVATION
NO SÉQ.
NO RÉFÉRENCE : NO de bon de commande, NO d'écriture de SAGIR ou NO de référence du ministère
ou organisme
NOM DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION
(1) (2) (3) (5)
FORMULAIRE 4
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MONTANT TOTAL (répartition par année budgétaire,
programme/élément)
(4) MOIS/ANNÉE : MAI 2021
5 MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - PRÊTS ET AVANCES Total 2 673 026 $ MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE
FONDS LOCAL D'INVESTISSEMENT 20-21 2 173 026 $ RIVIÈRE-DU-LOUP
21-22 500 000 $ Rivière-du-Loup
Rivière-du-Loup-Témiscouata
MAJORATION Référence : Avril 2020, page 15, numéro 181 Prog. : 02-03
6 MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - PRÊTS ET AVANCES Total 3 001 517 $ VILLE DE MIRABEL
FONDS LOCAL D'INVESTISSEMENT 20-21 1 501 517 $ Mirabel
21-22 1 500 000 $ Mirabel
MAJORATION Référence : Avril 2020, page 16, numéro 195 Prog. : 02-03
7 MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - PRÊTS ET AVANCES Total 9 997 730 $ MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE
FONDS LOCAL D'INVESTISSEMENT 20-21 7 997 730 $ THÉRÈSE-DE BLAINVILLE
21-22 2 000 000 $ Sainte-Thérèse Groulx
MAJORATION Référence : Avril 2020, page 16, numéro 198 Prog. : 02-03
8 MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - PRÊTS ET AVANCES Total 792 031 $ MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE
FONDS LOCAL D'INVESTISSEMENT 20-21 632 031 $ PONTIAC
21-22 160 000 $ Campbell's Bay Pontiac
MAJORATION Référence : Avril 2020, page 16, numéro 200 Prog. : 02-03
Ce programme représente le principal outil financier des municipalités régionales de comté (MRC) mis en place pour soutenir les entreprises de leur territoire. Il vise à stimuler l’entrepreneuriat local en favorisant l’accès aux capitaux pour le démarrage ou la croissance d’entreprises traditionnelles ou d’économie sociale et pour le soutien à la relève entrepreneuriale.
Ce programme représente le principal outil financier des municipalités régionales de comté (MRC) mis en place pour soutenir les entreprises de leur territoire. Il vise à stimuler l’entrepreneuriat local en favorisant l’accès aux capitaux pour le démarrage ou la croissance d’entreprises traditionnelles ou d’économie sociale et pour le soutien à la relève entrepreneuriale.
Ce programme représente le principal outil financier des municipalités régionales de comté (MRC) mis en place pour soutenir les entreprises de leur territoire. Il vise à stimuler l’entrepreneuriat local en favorisant l’accès aux capitaux pour le démarrage ou la croissance d’entreprises traditionnelles ou d’économie sociale et pour le soutien à la relève entrepreneuriale.
Ce programme représente le principal outil financier des municipalités régionales de comté (MRC) mis en place pour soutenir les entreprises de leur territoire. Il vise à stimuler l’entrepreneuriat local en favorisant l’accès aux capitaux pour le démarrage ou la croissance d’entreprises traditionnelles ou d’économie sociale et pour le soutien à la relève entrepreneuriale.
MINISTÈRE/ORGANISME : ÉCONOMIE ET INNOVATION
NO SÉQ.
NO RÉFÉRENCE : NO de bon de commande, NO d'écriture de SAGIR ou NO de référence du ministère
ou organisme
NOM DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION
(1) (2) (3) (5)
FORMULAIRE 4
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MONTANT TOTAL (répartition par année budgétaire,
programme/élément)
(4) MOIS/ANNÉE : MAI 2021
9 MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - PRÊTS ET AVANCES Total 1 684 945 $ MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ
FONDS LOCAL D'INVESTISSEMENT 20-21 1 334 945 $ DES COLLINES-DE-L'OUTAOUAIS
21-22 350 000 $ Chelsea Gatineau
MAJORATION Référence : Avril 2020, page 16, numéro 202 Prog. : 02-03
10 MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - PRÊTS ET AVANCES Total 6 793 541 $ MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU
FONDS LOCAL D'INVESTISSEMENT 20-21 3 793 541 $ HAUT-RICHELIEU
21-22 3 000 000 $ Saint-Jean-sur-Richelieu Iberville
MAJORATION Référence : Avril 2020, page 17, numéro 207 Prog. : 02-03
11 MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - PRÊTS ET AVANCES Total 13 013 679 $ MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE
FONDS LOCAL D'INVESTISSEMENT 20-21 10 663 679 $ DRUMMOND
21-22 2 350 000 $ Drummondville Drummond-Bois-Francs
MAJORATION Référence : Avril 2020, page 17, numéro 210 Prog. : 02-03
12 MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - PRÊTS ET AVANCES Total 1 169 070 $ MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE
FONDS LOCAL D'INVESTISSEMENT 20-21 819 070 $ LA MITIS
21-22 350 000 $ Mont-Joli
Matane-Matapédia
MAJORATION Référence : Avril 2020, page 17, numéro 211 Prog. : 02-03
Ce programme représente le principal outil financier des municipalités régionales de comté (MRC) mis en place pour soutenir les entreprises de leur territoire. Il vise à stimuler l’entrepreneuriat local en favorisant l’accès aux capitaux pour le démarrage ou la croissance d’entreprises traditionnelles ou d’économie sociale et pour le soutien à la relève entrepreneuriale.
Ce programme représente le principal outil financier des municipalités régionales de comté (MRC) mis en place pour soutenir les entreprises de leur territoire. Il vise à stimuler l’entrepreneuriat local en favorisant l’accès aux capitaux pour le démarrage ou la croissance d’entreprises traditionnelles ou d’économie sociale et pour le soutien à la relève entrepreneuriale.
Ce programme représente le principal outil financier des municipalités régionales de comté (MRC) mis en place pour soutenir les entreprises de leur territoire. Il vise à stimuler l’entrepreneuriat local en favorisant l’accès aux capitaux pour le démarrage ou la croissance d’entreprises traditionnelles ou d’économie sociale et pour le soutien à la relève entrepreneuriale.
Ce programme représente le principal outil financier des municipalités régionales de comté (MRC) mis en place pour soutenir les entreprises de leur territoire. Il vise à stimuler l’entrepreneuriat local en favorisant l’accès aux capitaux pour le démarrage ou la croissance d’entreprises traditionnelles ou d’économie sociale et pour le soutien à la relève entrepreneuriale.
MINISTÈRE/ORGANISME : ÉCONOMIE ET INNOVATION
NO SÉQ.
NO RÉFÉRENCE : NO de bon de commande, NO d'écriture de SAGIR ou NO de référence du ministère
ou organisme
NOM DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION
(1) (2) (3) (5)
FORMULAIRE 4
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MONTANT TOTAL (répartition par année budgétaire,
programme/élément)
(4) MOIS/ANNÉE : MAI 2021
13 MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - PRÊTS ET AVANCES Total 2 241 698 $ MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE
FONDS LOCAL D'INVESTISSEMENT 20-21 1 391 698 $ PIERRE-DE SAUREL
21-22 850 000 $ Sorel-Tracy Richelieu
MAJORATION Référence : Avril 2020, page 17, numéro 214 Prog. : 02-03
14 MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - PRÊTS ET AVANCES Total 4 201 882 $ MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE
FONDS LOCAL D'INVESTISSEMENT 20-21 3 101 882 $ LA VALLÉE-DU RICHELIEU
21-22 1 100 000 $ McMasterville Borduas
MAJORATION Référence : Avril 2020, page 17, numéro 221 Prog. : 02-03
15 280428751 COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION 20-21 60 000 $ KONICA MINOLTA BUSINESS SOLUTIONS
SEAO (ITQ) 981211 Ces crédits servent à défrayer les coûts pour la location des photocopieurs multifonctions en 2021-2022. Toronto Hors Québec Prog. : 01-01
16 SUBVENTION NORMÉE
PROGRAMME EXPORTATION - VOLET ORGANISMES 90 000 $ Voir Annexe, page 10
Prog. : 02-01
17 SUBVENTION NORMÉE
PROGRAMME D'APPUI AU DÉVELOPPEMENT DES SECTEURS STRATÉGIQUES ET DES CRÉNEAUX D'EXCELLENCE 59 500 $ Voir Annexe, page 10 Ce programme a pour but de mobiliser et de concerter l'action des entreprises et des différents partenaires économiques du
Ministère autour d'objectifs et de modes d’intervention communs pour favoriser le développement de secteurs stratégiques et la mise en œuvre des orientations ministérielles.
Prog. : 02-02
18-35 SUBVENTION NORMÉE
FONDS D'AIDE AUX INITIATIVES RÉGIONALES 1 132 057 $ Voir Annexe, page 10
Prog. : 02-03 Ce programme a pour but de contribuer au financement d'organismes qui offrent aux entreprises québécoises des services et des
activités axés sur la préparation à l’exportation, la consolidation et la diversification des marchés extérieurs.
Ce programme vise le développement économique et touristique de la région de la Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine afin de favoriser la création d’emplois et de richesse.
Ce programme représente le principal outil financier des municipalités régionales de comté (MRC) mis en place pour soutenir les entreprises de leur territoire. Il vise à stimuler l’entrepreneuriat local en favorisant l’accès aux capitaux pour le démarrage ou la croissance d’entreprises traditionnelles ou d’économie sociale et pour le soutien à la relève entrepreneuriale.
Ce programme représente le principal outil financier des municipalités régionales de comté (MRC) mis en place pour soutenir les entreprises de leur territoire. Il vise à stimuler l’entrepreneuriat local en favorisant l’accès aux capitaux pour le démarrage ou la croissance d’entreprises traditionnelles ou d’économie sociale et pour le soutien à la relève entrepreneuriale.
MINISTÈRE/ORGANISME : ÉCONOMIE ET INNOVATION
NO SÉQ.
NO RÉFÉRENCE : NO de bon de commande, NO d'écriture de SAGIR ou NO de référence du ministère
ou organisme
NOM DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION
(1) (2) (3) (5)
FORMULAIRE 4
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MONTANT TOTAL (répartition par année budgétaire,
programme/élément)
(4) MOIS/ANNÉE : MAI 2021
36-42 SUBVENTION NORMÉE
PROGRAMME D'APPUI AU DÉVELOPPEMENT DES SECTEURS STRATÉGIQUES ET DES CRÉNEAUX D'EXCELLENCE 1 797 375 $ Voir Annexe, pages 10-11 Ce programme a pour but de mobiliser et de concerter l'action des entreprises et des différents partenaires économiques du
Ministère autour d'objectifs et de modes d’intervention communs pour favoriser le développement de secteurs stratégiques et la mise en œuvre des orientations ministérielles.
Prog. : 02-03
43-44 SUBVENTION NORMÉE
PROGRAMME DE SOUTIEN AUX ORGANISMES DE RECHERCHE ET D'INNOVATION 452 970 $ Voir Annexe, page 11 Ce programme a pour but de consolider le système d’innovation québécois et ses composantes, d’augmenter la compétitivité des
entreprises et de la société par l’innovation ainsi que de favoriser l’utilisation optimale ou concertée des résultats de la recherche
sur les plans économique, social, environnemental et culturel. Prog. : 03-02
45 SUBVENTION NORMÉE
PROGRAMME DE SOUTIEN AUX ORGANISMES DE RECHERCHE ET D'INNOVATION 10 689 273 $ Voir Annexe, page 11 Ce programme a pour but de consolider le système d’innovation québécois et ses composantes, d’augmenter la compétitivité des
entreprises et de la société par l’innovation ainsi que de favoriser l’utilisation optimale ou concertée des résultats de la recherche sur les plans économique, social, environnemental et culturel.
Prog. : 03-03
46-47 SUBVENTION NORMÉE
PROGRAMME D'AIDE À L'ENTREPRENEURIAT 80 000 $ Voir Annexe, page 11
Ce programme vise à intervenir à toutes les étapes de vie de l’entreprise, soit le démarrage, la croissance, la consolidation, le transfert ou l’acquisition afin de développer et soutenir l’entrepreneuriat au Québec. Il permet de soutenir des organismes offrant des services spécialisés et complémentaires à ceux existants ainsi que des entreprises technologiques innovantes.
Prog. : 03-04
48 AUTRE AIDE FINANCIÈRE
PROGRAMME D'AIDE AUX ORGANISMES OEUVRANT AU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU QUÉBEC 45 000 $ Voir Annexe, page 11 Prog. : 02-03
49 280410082-201 DIVERS - ENTENTE AVEC UN ORGANISME PUBLIC 21-22 55 940 $ CENTRE DE GESTION DE L'ÉQUIPEMENT
280410082-203 ROULANT (CGER)
Québec
Vanier-Les-Rivières Prog. : 01-01
Ces crédits servent à défrayer les coûts pour la location de véhicules ministériels en 2021-2022.
Ce programme permet d'octroyer des contributions financières à des entreprises ou organismes permettant la réalisation d'activités ou de projets issus d'organismes oeuvrant au développement économique.
MINISTÈRE/ORGANISME : ÉCONOMIE ET INNOVATION
NO SÉQ.
NO RÉFÉRENCE : NO de bon de commande, NO d'écriture de SAGIR ou NO de référence du ministère
ou organisme
NOM DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de l'engagement
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION
(1) (2) (3) (5)
FORMULAIRE 4
LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS DE 25 000 $ ET PLUS
MONTANT TOTAL (répartition par année budgétaire,
programme/élément)
(4) MOIS/ANNÉE : MAI 2021
50 280428363-20 DIVERS - ENTENTE AVEC UN ORGANISME PUBLIC 21-22 26 143 $
Ces crédits servent à défrayer les coûts des communications téléphoniques, informatiques et téléservices en avril 2021.
Québec
Prog. : 01-01 Taschereau
51 280428371-43 DIVERS - ENTENTE AVEC UN ORGANISME PUBLIC 21-22 25 658 $ FONDS DES BIENS ET DES SERVICES
(MTESS) Québec Taschereau Prog. : 01-01
52 280428743 DIVERS - ENTENTE AVEC UN ORGANISME PUBLIC 21-22 767 088 $
Ces crédits servent à défrayer les coûts pour les services techniques en soutien bureautique en 2021-2022.
Québec
Prog. : 01-01 Taschereau
53 280428764 DIVERS - ENTENTE AVEC UN ORGANISME PUBLIC 21-22 7 207 542 $
Ces crédits servent à défrayer les coûts pour les loyers et travaux financés par la SQI en 2021-2022.
Québec
Prog. : 01-01 Taschereau
54 280428779 DIVERS - ENTENTE AVEC UN ORGANISME PUBLIC 21-22 60 000 $ INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC
Québec Taschereau Prog. : 02-01
NOTE 1 Liste des catégories :
- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC – CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ – CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ – OPTION DE RENOUVELLLEMENT – MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET AVANCES - DIVERS
FONDS DES INFRASTRUCTURES ET DES SERVICES NUMÉRIQUES
GOUVERNEMENTAUX
Ces crédits servent à défrayer les coûts pour des publications à la Gazette officielle en avril 2021.
FONDS DES INFRASTRUCTURES ET DES SERVICES NUMÉRIQUES
GOUVERNEMENTAUX
SOCIÉTÉ QUÉBÉCOISE DES INFRASTRUCTURES (SQI)
Ces crédits servent à défrayer les coûts pour une étude sur l'impact économique de dépenses d'exploitation de secteurs productifs assurant l'offre d'une sélection de produits.
Économie et Innovation
ANNEXE
MOIS/ANNÉE : MAI 2021 MINISTÈRE/ORGANISME :ÉCONOMIE ET INNOVATION
NO SÉQ.
NO RÉFÉRENCE : NO de bon de commande, NO
d'écriture de SAGIR ou NO de
référence du ministère ou organisme
NOM DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de
l'engagement
(1) (2) (3)
# no dossier titre du programme montant total année
budgétaire répartition prog./
élém. nom de l'établissement ville circonscription
16 ADHOC55436 Exportation - Volet Organismes 90 000 2021-2022 90 000 02-01 QUÉBEC INTERNATIONAL, CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE POUR LA RÉGION DE QUÉBEC
Québec Jean-Talon
17 PADS51475 Appui au développement des secteurs stratégiques et des créneaux d'excellence
59 500 2021-2022 59 500 02-02 CONSEIL PATRONAL DE L'ENVIRONNEMENT DU QUÉBEC CPEQ
Montréal Saint-Henri-Sainte-Anne 18 FAIR51955 Fonds d'aide aux initiatives régionales 142 500 2021-2022 142 500 02-03 À L'ABRI DE LA TEMPÊTE INC. Les Îles-de-la-Madeleine Îles-de-la-Madeleine
19 FAIR52771 Fonds d'aide aux initiatives régionales 25 200 2021-2022 25 200 02-03 9353-7009 QUÉBEC INC. Gaspé Gaspé
2021-2022 15 087 2022-2023 15 086
21 FAIR53458 Fonds d'aide aux initiatives régionales 28 782 2021-2022 28 782 02-03 CARREFOUR SOCIO-CULTUREL DES CAPS Cap-Chat Gaspé 22 FAIR53599 Fonds d'aide aux initiatives régionales 150 000 2021-2022 150 000 02-03 C. LAJOIE, PIER-LUC Carleton-sur-Mer Bonaventure
2021-2022 39 055 2022-2023 48 723
24 FAIR53960 Fonds d'aide aux initiatives régionales 29 620 2021-2022 29 620 02-03 COMITÉ DE L'ENTREPÔT DE L'ANSE-AU-GRIFFON Gaspé Gaspé 25 FAIR54308 Fonds d'aide aux initiatives régionales 45 430 2021-2022 45 430 02-03 LA CREVETTE DU NORD ATLANTIQUE INC. Gaspé Gaspé
2021-2022 13 183 2022-2023 13 183 2021-2022 17 580 2022-2023 17 581 2021-2022 14 000 2022-2023 14 000 2021-2022 15 131 2022-2023 15 130 2021-2022 15 241 2022-2023 15 241
31 FAIR55292 Fonds d'aide aux initiatives régionales 130 000 2021-2022 130 000 02-03 MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LA HAUTE- GASPÉSIE
Sainte-Anne-des-Monts Gaspé 32 FAIR55303 Fonds d'aide aux initiatives régionales 160 000 2021-2022 160 000 02-03 MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D'AVIGNON Carleton-sur-Mer Bonaventure 33 FAIR55308 Fonds d'aide aux initiatives régionales 38 104 2021-2022 38 104 02-03 COMITÉ CENTRE ARTISTIQUE DE CAP-AUX-OS Gaspé Gaspé 34 FAIR55312 Fonds d'aide aux initiatives régionales 80 000 2021-2022 80 000 02-03 MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LA CÔTE-
DE-GASPÉ
Gaspé Gaspé
2021-2022 17 100 2022-2023 17 100 36 PADS49873 Appui au développement des secteurs
stratégiques et des créneaux d'excellence
86 625 2020-2021 86 625 02-03 COLLÈGE D'ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL ET PROFESSIONNEL DE SEPT-ÎLES
Sept-Îles Duplessis
2021-2022 100 000 2022-2023 130 000 2023-2024 160 000
35 FAIR55326 Fonds d'aide aux initiatives régionales 34 200 02-03 CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT DE RIVIÈRE-AU- RENARD
Gaspé Gaspé
20 FAIR53408 Fonds d'aide aux initiatives régionales 30 173 02-03
CHAMBRE DE COMMERCE ET DE TOURISME DE GASPÉ
Gaspé Gaspé
30 FAIR55255 Fonds d'aide aux initiatives régionales 30 482 02-03 ECOLE DE MUSIQUE MIRANSOL INC. Sainte-Anne-des-Monts Gaspé
AGROBORÉAL Alma Lac-Saint-Jean
37 PADS53700 Appui au développement des secteurs stratégiques et des créneaux d'excellence
390 000 02-03
29 FAIR55148 Fonds d'aide aux initiatives régionales 30 261 02-03
NOURRIR NOTRE MONDE HAUTE-GASPÉSIE La Martre Gaspé
28 FAIR55089 Fonds d'aide aux initiatives régionales 28 000 02-03 LES PERCÉIDES, FESTIVAL INTERNATIONAL DE CINÉMA ET D'ART DE PERCÉ
Percé Gaspé
27 FAIR54923 Fonds d'aide aux initiatives régionales 35 161 02-03
MONTANT TOTAL (répartition par année budgétaire,
programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION
(4) (5)
AUBERGE ET MOTEL CARIBOU INC. Gaspé Gaspé
26 FAIR54920 Fonds d'aide aux initiatives régionales 26 366 02-03 CULTURE TOURISME GRANDE VALLÉE Grande-Vallée Gaspé
23 FAIR53654 Fonds d'aide aux initiatives régionales 87 778 02-03
FESTIVAL DE CIRQUE DES ÎLES Les Îles-de-la-Madeleine Îles-de-la-Madeleine
MOIS/ANNÉE : MAI 2021 MINISTÈRE/ORGANISME :ÉCONOMIE ET INNOVATION
NO SÉQ.
NO RÉFÉRENCE : NO de bon de commande, NO
d'écriture de SAGIR ou NO de
référence du ministère ou organisme
NOM DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE (note 1)
OBJET : Le nom de l'activité ou du projet concerné et une description de l'objet de
l'engagement
(1) (2) (3)
# no dossier titre du programme montant total année
budgétaire répartition prog./
élém. nom de l'établissement ville circonscription
MONTANT TOTAL (répartition par année budgétaire,
programme/élément)
CONTRACTANT OU BÉNÉFICIAIRE MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION
(4) (5)
2021-2022 100 000 2022-2023 130 000 2023-2024 160 000 2021-2022 130 000 2022-2023 130 000 2023-2024 130 000 40 PADS55264 Appui au développement des secteurs
stratégiques et des créneaux d'excellence
26 250 2021-2022 26 250 02-03 VALLÉE DE LA PLASTURGIE Québec Charlesbourg
41 PADS55302 Appui au développement des secteurs stratégiques et des créneaux d'excellence
29 500 2021-2022 29 500 02-03 VILLE DE MIRABEL Mirabel Mirabel
2021-2022 150 000 2022-2023 80 000 2023-2024 160 000 2024-2025 95 000 2021-2022 64 836 2022-2023 40 523 2023-2024 40 523 2024-2025 16 208 2021-2022 145 440 2022-2023 101 808 2023-2024 43 632 2021-2022 3 500 000 2022-2023 5 051 418 2023-2024 2 137 855 2021-2022 21 000
2022-2023 9 000
2021-2022 35 000 2022-2023 15 000 2021-2022 20 000 2022-2023 25 000
COLLÈGE D'ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL ET PROFESSIONNEL DE TROIS-RIVIÈRES
Trois-Rivières Trois-Rivières
48 PAODE55321 Aide aux organismes oeuvrant au développement économique du Québec
45 000 02-03 AMUSEMENTS ST-DAMASE INC. Saint-Damase-de-L'Islet Côte-du-Sud
45 PSO53993 Programme de soutien aux organismes de recherche et d'innovation
10 689 273 03-03
SOLUTIONS ECOTIME INC. Beloeil Borduas
47 SQRI54200 Aide à l'entrepreneuriat 50 000 03-04 SOLUTIONS CONNEKTICA INC. Gatineau Hull
46 PAEN55348 Aide à l'entrepreneuriat 30 000 03-04
PÔLE DE RECHERCHE ET D'INNOVATION EN MATÉRIAUX AVANCÉS AU QUÉBEC (PRIMA QUÉBEC)
Montréal Westmount-Saint-Louis
44 SQSV53762 Programme de soutien aux organismes de recherche et d'innovation
290 880 03-02 CONSORTIUM MEDTEQ Montréal Saint-Henri-Sainte-Anne
43 PSO55457 Programme de soutien aux organismes de recherche et d'innovation
162 090 03-02
ACCORD GASPÉSIE-ÎLES-DE-LA-MADELEINE New Carlisle Bonaventure
42 PADS55465 Appui au développement des secteurs stratégiques et des créneaux d'excellence
485 000 02-03 RÉSEAU DES ENTREPRISES EN NUTRITION SANTÉ
DU QUÉBEC
Québec Jean-Lesage
39 PADS53832 Appui au développement des secteurs stratégiques et des créneaux d'excellence
390 000 02-03
38 PADS53722 Appui au développement des secteurs stratégiques et des créneaux d'excellence
390 000 02-03 SOCIÉTÉ DE LA VALLÉE DE L'ALUMINIUM Alma Lac-Saint-Jean
