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La rhétorique du « vrai » / « faux harcèlement »

CHAPITRE 3 : LA JURIDISATION ET SES CONSÉQUENCES

3.3. LES CONSÉQUENCES DE LA LOI

3.3.2. La rhétorique du « vrai » / « faux harcèlement »

Conséquence du contentieux nourri autour du harcèlement moral, une rhétorique bien huilée se met en place sur la nécessité de différencier le vrai harcèlement du faux harcèlement (à l’instar du sous-titre du deuxième livre de M.-F. Hirigoyen : « Harcèlement moral : démêler le vrai du faux »), de faire la part entre le véritable harcèlement et le règlement de compte à la rupture du contrat de travail. De nombreux intervenants sont invités pour faire de la pédagogie. Depuis l’apparition du nouveau concept de harcèlement moral, il est mis à toutes les sauces, les salariés invoquent le harcèlement moral pour dénoncer une situation de stress, un management autoritaire, ou encore des pressions à court terme. Dans la presse, on peut lire ici ou là que M.-F. Hirigoyen a trouvé un mot très synthétique, très englobant, voire trop élastique. Pression à la performance, conflits mal réglés, placardisation, ou persécution, tout est désormais labellisé « harcèlement moral ». Ainsi, en passant dans le langage courant, le harcèlement moral a fini par recouvrir d’autres souffrances et violences au travail qui ne relèvent peut-être pas du harcèlement, mais qui expriment un malaise plus général de la vie dans l’entreprise. Posture synthétisée dans une mise au point de M.-F. Hirigoyen : « Alors que le terme harcèlement moral se répand dans les médias et sur les lieux de travail, il tend aussi à

1 Cette procédure d’inversion de la charge de la preuve, applicable également en matière de discrimination, trouve sa source dans la jurisprudence communautaire (Picca, 2002, p. 54).

devenir une expression fourre-tout regroupant d’autres souffrances qui ne relèvent pas, au sens clinique du terme, du harcèlement moral, mais qui expriment un malaise plus général du monde du travail qu’il est important d’analyser. Tout se passe comme si, en mettant l’éclairage sur le harcèlement moral, on avait débusqué en même temps d’autres souffrances jusque là occultées et qui tendent maintenant à masquer les vrais cas de harcèlement moral » (2003, p. 2).

Interviewé par le Nouvel Observateur, l’avocat Jean-Luc Wabant, fait la distinction entre les opportunistes qui ont su « monter un dossier » contre leur employeur pour obtenir des indemnités, et « les vrais harcelés qui ont du mal à se défendre » (Muller, 2004) :

Ils (les vrais harcelés) n’ont justement pas cette mentalité perverse, vicieuse, qui fait feu de tout bois pour en tirer un bénéfice personnel. Le profil des opportunistes est l’exacte copie de la personnalité du harceleur. Au contraire, dans leur immense majorité, les vrais harcelés sont des gens qui aiment leur travail, sont compétents, ont l’esprit d’équipe – qualités qui précisément leur attirent la haine et la fixation obsessionnelle du harceleur. Les vrais harcelés, donc, ne vont pas guetter les faux pas de l’ « adversaire », tout noter, tout surveiller : ils n’ont pas cette vision paranoïaque du monde. Les vrais harcelés n’ont souvent pas de « dossier », pas de preuves. Ils se sont rendu compte trop tard qu’ils étaient harcelés. Ils n’ont donc pas pensé à tenir la comptabilité des gestes et propos du harceleur. Ainsi, les vrais harcelés se retrouvent-ils dans une situation plus difficile qu’avant la loi. Et les faux harcelés obtiennent parfois de confortables indemnités.

Un guide sur le harcèlement moral établi en 2002 pour les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux met en garde les lecteurs contre un « risque de dérive » assimilant les contraintes de management au harcèlement moral :

L’interprétation de la définition du harcèlement moral peut donner lieu à des dérives aux effets contre-productifs, s’opposant à l’apport que représente la loi visant à lutter contre ce processus. Les véritables nécessités du service existent et imposent normalement une organisation du travail, y compris des congés qui peuvent tout naturellement aller à l’encontre des souhaits personnels sans pour autant constituer un processus de harcèlement. Tout ordre ne participe pas à un processus de harcèlement. Il convient de ne pas oublier que tout fonctionnaire doit se conformer aux prescriptions de son supérieur hiérarchique (…). Le corporatisme et les intérêts catégoriels occultent parfois l’approche de l’intérêt général ; les jeux de pouvoirs et de contre-pouvoirs y trouvent un terrain de développement propice. C’est aussi un lieu de restructuration, d’évolution, de remise en cause. La résistance au changement, la défense des situations immuables, au nom des « droits acquis », prolifèrent en dépit des réformes participatives, de la responsabilisation des acteurs, de l’affirmation des objectifs de qualité, de l’éclosion des éthiques professionnelles, des politiques d’évaluation et des procédures d’accréditation. Dans ce contexte, l’insertion obligée dans un projet professionnel collectif, le rappel des grandeurs et servitudes du service public hospitalier autour des grands principes de continuité, d’adaptabilité et d’égalité, la stimulation aux implications personnelles

fortes pourront être vécues par certains, à tort, comme autant d’indicateurs de harcèlement moral en milieu professionnel1.

Les plateaux télévisés consacrés au harcèlement moral sont une occasion de faire une mise au point touchant un grand public. Une émission passée sur France 3 en novembre 20052 en est un bon exemple. Y sont invités, entre autres, les habitués du sujet : M.-F. Hirigoyen et L. Scoarnec, président de Harcèlement Moral Stop. L’accent est mis sur l’importance de distinguer le « vrai harcèlement » du « faux harcèlement ».

Avec quoi est-ce que le harcèlement moral au travail tel qu’il est défini par la loi de 2002 peut être confondu ?

- Hirigoyen : Alors il faut faire très attention parce que, comme ce sont des agissements très

subtils, c’est pas tout à fait facile de le repérer, et comme les personnes sont déstabilisées, souvent il n’y a pas de preuve de ces agissements. La difficulté c’est qu’on peut se sentir mal dans son travail, on peut ressentir – et c’est le titre de mon second ouvrage, Le malaise dans le

travail – on peut souffrir réellement psychologiquement, et que ce ne soit pas du harcèlement.

Alors, généralement, on peut le confondre avec, par exemple, des conflits, parce que la hiérarchie ne trouve pas de solution, et qu’on se sent complètement démuni. On peut aussi le confondre très souvent avec le stress et la pression au travail, mais il y a quand même selon moi une différence, c’est que le but du harcèlement, c’est quand même toujours de se débarrasser de quelqu’un. Soit s’en débarrasser physiquement, pousser la personne à la faute pour qu’elle parte, ou pour qu’elle tombe malade, soit s’en débarrasser moralement pour qu’elle s’écrase, qu’elle se tienne tranquille, et qu’on puisse lui faire faire tout ce qu’on veut. (…)

Alors combien de plaintes, éventuellement, ou combien de cas d’appels parviennent à votre association ?

- Scoarnec : Ecoutez, je vais vous donner des chiffres très simples, chaque année depuis trois ans maintenant, nous recensons 20 000 appels entrants traités. C’est quand même un travail énorme.

- Vous recevez 20 000 appels ?

- On reçoit 20 000 appels que nous traitons, donc ça veut dire qu’il y en a d’autres que n’arrivons pas à traiter.

- Sur ces 20 000, combien à votre sens relèvent du harcèlement moral au travail au sens de la

loi, ou alors d’autres catégories ?

- Vous avez tout à fait raison de poser cette question dans la mesure où bien des appels ne sont pas du tout des cas de harcèlement, c’est des demandes de renseignement, c’est des gens qui sont inquiets, qui souffrent, mais pour nous, ça ne représente pas à travers ce que nous voyons, par rapport à la loi telle que définie, ce ne sont pas des cas… Je veux pas dire que 10% des cas… mais on peut dire quand même qu’on n’est pas loin de penser qu’à travers ces 20 000 appels… on peut dire à peu près 10%... encore faut-il que ces appels soient validés par des dossiers, par des écrits… et c’est là que nous pourrons nous faire une meilleure idée. Mais c’est vrai que tous ces appels fort heureusement ne sont pas des cas de harcèlement.

- Marie-France Hirigoyen, on en revient justement à ce que vous précisiez tout à l’heure, une

partie des appels qui parviennent à cette association relèvent du malaise dans le travail, c’est cela ?

- Oui, je crois que la loi, le fait qu’il y ait un texte de loi, a soulevé… en même temps qu’on débusquait le harcèlement moral, on soulevait en même temps le problème des autres souffrances au travail.

1 En ligne, www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/harcelement/accueil.htm. Consulté le 18 août 2007. 2

- Voilà, parce que selon la loi, il faut donc des éléments constitutifs du harcèlement, qui sont

notamment les agressions verbales, des violences réelles qui doivent être répétées, ou bien des atteintes effectives aux conditions de travail, des actes qui ont des conséquences sur la dignité, la santé du salarié. C’est assez précis, hein ?

- Oui, c’est difficile à prouver. - D’accord.

- Mais à côté de ça, le problème qu’il y a, c’est que le harcèlement proprement dit est sanctionné et sanctionnable, mais les autres souffrances au travail, il n’y a rien qui est prévu. Alors quand on souffre réellement sur son lieu de travail parce qu’on vous met la pression ou simplement parce qu’on ne vous respecte pas, on peut avoir la tentation d’agiter la clochette du harcèlement moral pour se faire entendre tout simplement. Alors c’est vrai que moi, dans mon cabinet de consultation, au départ, avant qu’il y ait la loi, les personnes qui venaient me voir étaient des vraies victimes qui souffraient de harcèlement. Maintenant, je vois des personnes qui souffrent aussi, mais qui… ben c’est pas forcément du harcèlement. Et ce que je crois c’est que, si on veut vraiment régler ce problème de harcèlement moral, il va falloir tenir en compte toutes les autres souffrances au travail, parce que ces gens qui n’arrivent pas à se faire entendre, eh bien ils vont essayer d’aller au tribunal pour essayer au moins d’être écoutés. Alors, à côté de ça, il y a eu effectivement des plaintes abusives de personnes qui, elles, se sont dit il y a une opportunité, là, d’obtenir quelques indemnités…

- Allons-y ! (rire)

- Voilà. Donc on a eu ça, et c’est vrai qu’il y a eu un engorgement des tribunaux de prud’hommes. Et malheureusement, ça porte un préjudice aux vraies victimes qui souffrent réellement, parce que, ben du coup, on va moins les prendre au sérieux.

L. Scoarnec évalue à 10% les cas de « faux harcèlements » qu’il traite au sein de son association. Pour M.-F. Hirigoyen, ces « fausses victimes » instrumentalisent le droit pour atteindre leurs fins, ou alors ne trouvent pas d’autre moyen pour exprimer leur souffrance que « d’agiter la clochette du harcèlement moral ». Or la distinction « entre les salariés de bonne foi, victimes d’autres formes de souffrances au travail et qui n’arrivent pas à se faire entendre, ceux qui dans un registre victimaire trouvent une identité dans la plainte, et ceux qui profitent de la médiatisation de ce concept pour essayer d’obtenir un avantage matériel ou pour disqualifier quelqu’un » est essentielle « afin que les vraies victimes de harcèlement moral puissent continuer à se faire entendre » (Hirigoyen, 2003, p. 6).

De nombreux chercheurs ont travaillé sur les faux témoignages de stalking (harcèlement moral dans la sphère privée). L. Sheridan et E. Blaauw (2004) mettent en évidence cinq types de « fausses victimes ». Dans le premier cas, le harceleur prétend lui- même être harcelé, par exemple lorsque la rupture sentimentale provoque la rage et le désir de vengeance de la personne abandonnée. Le deuxième type est lié à de graves désordres mentaux du plaignant, tels que l’érotomanie, ou la paranoïa. Quand une personne précédemment harcelée fait preuve d’une susceptibilité à fleur de peau par rapport à des actions innocentes, de peur que le harcèlement ne se reproduise, on a affaire au troisième type de « fausse victime ». Enfin, les personnes qui se complaisent dans le statut de victime, ou

celles qui l’instrumentalisent pour obtenir des gratifications matérielles sont les derniers cas inventoriés.

Jean-Luc Wabant, avocat invité au tour de table, explique qu’il ne faut pas que le harcèlement moral devienne une porte d’entrée de tous les débats sur la souffrance au travail :

Au niveau du conseil des prud’hommes, nous avons eu des difficultés effectivement à faire prendre en compte ce dossier parce que nous avons eu deux mouvements : un premier mouvement qui est un mouvement d’opportunisme que citait Mme Hirigoyen, et un deuxième mouvement qui est justement de soulever le couvercle de tous ceux qui souffraient au travail et qui ne savaient pas par quel morceau le prendre si j’ose m’exprimer ainsi, et qui venaient sur le terrain du harcèlement. Alors que il y a effectivement, quand il y a des souffrances au travail, d’autres moyens d’intervenir sans mettre en cause le harcèlement, c’est le rôle de l’employeur, c’est le rôle des instances représentatives du personnel, autour des articles sur la protection de la santé du salarié qui existent et qui ne visent pas le harcèlement, sur le rôle de l’atteinte à la dignité qui existent, et qui ne visent pas le harcèlement, et qui sont dans les missions du délégué du personnel, ce sont les articles L. 230-2, L. 422-1 du code du travail qui montrent qu’il y a d’autres entrées et qu’il ne faut surtout pas banaliser le harcèlement. Le harcèlement, certes, il est souvent difficile à prouver, certes il existe, mais il ne faut pas en faire un moyen d’entrée de tous les débats sur la santé et la souffrance au travail.

L’émission est aussi l’occasion de présenter un cas pédagogique, celui de Nathalie Vallon, qui a travaillé pendant vingt ans dans la filiale française d’une multinationale. La justice a reconnu le harcèlement moral qu’elle a subi, et dont elle vient témoigner. C’est une femme d’une quarantaine d’années, de type asiatique, qui a du mal à s’exprimer.

Vous avez commencé donc à travailler dans cette entreprise en 1980, c’est cela ?

- Oui.

- Et au début, de manière très heureuse ? - Ca passe bien jusqu’en 1987.

- Quelle est votre fonction à l’époque ?

- Euh… j’ai commencé… j’ai débuté comme télexiste. Et en 1990 j’occupais le poste assistante de gestion.

- Donc vous travaillez pendant une dizaine d’années dans cette entreprise, vous demandez

même à partir de 1990 à suivre une formation, vous parlez couramment l’anglais, hein ?

- Oui.

- Et donc vous accédez à un poste en 1990 d’assistante de gestion, et là à ce moment-là vous

travaillez là aussi à nouveau huit – neuf ans sans problème ?

- Je travaille sereinement pendant neuf ans.

- Et alors que se passe-t-il donc à la fin de cette période, donc fin des années 90 ? Quelque

chose va changer ?

- Oui, en fait je travaillais pendant neuf ans pour un effectif de neuf personnes, et au début 1999, mon chef de service m’a demandé de travailler pour un autre groupe de quatre personnes en plus. Ca me fait treize personnes. Mais ça me pose un problème.

- Donc une sorte de surcharge de travail.

- Une surcharge de travail, et une dispersion géographique… mes déplacements…

- C’est-à-dire qu’en gros on vous demandait… on vous a demandé parce que vous le dites…

Vous êtes émue, bien sûr…

- Il y a eu des paliers, comme ça. C’est-à-dire qu’on vous a progressivement confié un peu

plus de travail, puis un peu plus de travail, puis un peu plus de travail, jusqu’à être obligée d’être éclatée entre quatre services qui étaient en quatre endroits différents…

- Voilà, c’est quatre endroits différents. Parce que mon bureau se situe au deuxième étage, et je dois me déplacer dans quatre bâtiments différents. Et là ça fait une fatigue très physique, et en plus de ça j’étais convoquée plusieurs fois par plusieurs services pour me menacer de me licencier si j’accepte pas ce poste-là.

- Quelles ont été les réactions de vos collègues ?

- Euh… Les collègues… non, je me sentais seule… parce que je suis isolée, je me sens très seule…

- Comment est-ce que vous expliquez que la plupart de vos collègues ne vous ont pas aidée ? - Euh… Les collègues peuvent pas aider, parce qu’ils ont peur aussi.

- Quand vous dites que vous étiez comme ça convoquée régulièrement… comment, par qui, et

comment ça se passait ?

- Par des chefs de service. En fait, suite à ce changement, j’avais plusieurs chefs de service. Donc j’ai été convoquée plusieurs fois par plusieurs chefs de service.

- Les entretiens… donc il n’y avait pas de trace écrite ? - Non, pas de trace écrite.

- Et vous étiez mise en cause, on vous insultait… ?

- On m’a menacée de licencier si je n’accepte pas à signer le nouveau avenant au contrat de travail.

- Alors, vous êtes d’autant plus émue que tout cela vous a conduit à craquer physiquement ? - Oui, j’avais fait une tentative de suicide en 1987. Et donc le médecin m’a prescrit un repos de quelques mois.

- Et ensuite, à la fin donc de cette seconde période, à nouveau on vous conduit chez le

médecin ?

- Oui.

- Et c’est ce médecin qui vous fait prendre conscience de votre situation, qui va vous pousser

finalement à réagir ?

- Oui, c’est grâce à lui. Il m’a fait comprendre que c’est du harcèlement répétitif. Parce que en fait tous les jours, tous les jours on me convoquait. Et donc je dois travailler, travailler, travailler sans arrêt.

- Nathalie Vallon, quelle est votre situation aujourd’hui ?

- Aujourd’hui, je suis toujours sous traitement anti-dépresseurs, je me sens pas bien malgré les cinq ans écoulés. Je me sens complètement abîmée.

- Et est-ce que vous avez pu vous faire défendre vos qualités de victime, est-ce que vous avez

pu faire reconnaître vos droits, comment ça se passe ?

- Oui, j’ai pu par la suite à mon harcèlement moral… j’ai pu me faire reconnaître par les médecins, par les experts, qu’ils ont reconnu comme accident du travail.

- Mais d’autres procédures vont continuer ? - Oui.

Se tournant vers M.-F. Hirigoyen :

- Vous parliez de personne cassée, sur le plan moral, même physique ?

- Oui, les conséquences du harcèlement moral sont tout à fait insidieuses, ça commence par du stress, de l’angoisse, prendre un peu plus d’alcool, de tabac, enfin… des choses comme ça. Et puis petit à petit la personne peut aller vers un état dépressif. Et je précise, nous avons statistiquement plus de femmes qui se plaignent de harcèlement moral mais proportionnellement, il y a plus d’hommes qui se suicident pour le harcèlement moral parce que les hommes en parlent plus tard. Et donc je crois que là il faut vraiment prendre… parce que ce qui frappe dans le récit… moi ce qui m’a frappée dans ce récit c’est qu’elle dit peu de choses et que en fait, dans la réalité, les vraies victimes racontent presque rien de ce qui se passe. Alors que quelqu’un qui essaye d’obtenir des indemnités va au contraire en rajouter et faire tout un mélodrame autour de ça. Or à travers cette parole qui est très ténue, en fait, il y a réellement une souffrance qu’il faut aller chercher. Et la difficulté, c’est que c’est difficile

d’expliquer ce genre d’humiliation, de blessure, et donc là, il faut effectivement l’aide d’un médecin, ou d’une association.

Nathalie Vallon ne « raconte presque rien de ce qui se passe », c’est pourquoi c’est une