Section A : Profil de l'organisation et de l'individu (3 questions)
Cette section nous a permis de mieux connaître les répondants.Qa-1: Coordonnées du répondant
48 personnes ont répondu le questionnaire. Elles sont composées de 32 répondants de 21 différentes villes, de 15 répondants de 15 MRC et d‟un répondant de la Communauté Métropolitaine de Montréal.
Villes: 32 personnes de 21 différentes villes ont répondu le questionnaire, soit 32 réponses de 179 courriels
envoyés (18%) et 21 de 45 villes des listes d‟envoi de l‟AGMQ (47%). Il y a 5 villes avec plus qu‟un répondant. Toutes les 21 villes sont sur le territoire rénové du cadastre et 62% d'entre elles (13 villes) utilisent un cadastre entièrement rénové (voir le tableau 1 de l‟annexe 4).
Figure 6.1: Nombre des répondants par ville
Municipalité Régionale de Comté (MRC): 15 personnes de 15 MRC ont répondu le questionnaire, soit 15
réponses de 69 courriels envoyés (22%) et 15 MRC de 48 MRC des listes d‟envoi de l‟AGMQ (31%). Il y a un seul répondant pour chaque MRC. Toutes les 15 MRC sont sur le territoire rénové du cadastre et la MRC de La Nouvelle-Beauce utilise un cadastre entièrement rénové (voir le tableau 2 de l‟annexe 4).
5 4 3 2 2 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 Ville de Longueuil Ville de Montréal Ville de Saint-Hyacinthe Ville de Blainville Ville de Lévis Ville de Châteauguay Ville de Dollard-Des Ormeaux Ville de Gatineau Ville de Granby Ville de Laval Ville de Louiseville Ville de Mont-Laurier Ville de Québec Ville de Repentigny Ville de Rouyn-Noranda Ville de Saguenay Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu Ville de Sherbrooke Ville de Sorel-Tracy Ville de Trois-Rivières Ville de Vaudreuil-Dorion
Figure 6.2: Nombre des répondants par MRC
Entre toutes les villes et des MRC participantes au sondage seulement la Ville de Mont-Laurier et la MRC d'Antoine-Labelle sont sur le même territoire.
Nombre de répondants par Service/Division: Les répondants du questionnaire travaillent dans différents
services ou différentes divisions parmi lesquels 21% en géomatique, 15% en aménagement du territoire et l‟urbanisme et 15% en évaluation foncière (Figure 6.3).
Figure 6.3: Répondants par service/division
Qa-2: Quel est votre domaine d'expertise?
48 répondants avec 85 domaines d'expertises ont répondu le questionnaire et entre eux, 20 répondants avec plus qu'un domaine d'expertise soit 1 répondant avec 9 domaines d'expertises, 2 répondants avec 5 domaines d'expertises, 1 répondant avec 4 domaines d'expertises, 3 répondants avec 3 domaines d'expertises et 13 répondants avec 2 domaines d'expertises (Figure 6.4).
1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 1 MRC d'Abitibi MRC d'Abitibi-Ouest MRC d'Antoine-Labelle MRC de Bécancour MRC de Charlevoix-Est MRC de Deux-Montagnes MRC de La Nouvelle-Beauce MRC de la Vallée-du-Richelieu MRC de L'Islet MRC de Matawinie MRC de Montmagny MRC de Nicolet-Yamaska MRC de Rimouski-Neigette MRC de Robert-Cliche MRC de Témiscouata 21% 15% 15% 6% 13% 31% Géomatique
Aménagement du territoire et l'urbanisme Évaluation foncière Arpentage Autre Pas de réponse
Figure 6.4: Domaine d'expertise des répondants
Qa-3: Quelle est votre fonction dans votre service/division?
48 répondants avec 56 fonctions ont répondu le questionnaire et entre eux 7 répondants avec plus d‟une fonction soit 1 répondant avec 3 fonctions, 6 répondants avec 2 fonctions). Aucun répondant ne travaille en fonction de représentant de vente, marketing et formateur.
Figure 6.5: Fonctions des répondants dans le service ou la division
65% 21% 19% 13% 13% 10% 8% 6% 4% 4% 4% 2% 2% 2% 2% 2% 2% Géomatique Aménagement et urbanisme Arpentage Évaluation municipale Génie civil, transport Géographie Environnement Foresterie Administration et affaires Architecture Évaluation foncière Agriculture Cartographie Informatique Photogrammétrie Sciences sociales, sciences humaines Technicienne en géomatique 54% 21% 17% 13% 4% 2% 6% Technicien/Assistant Directeur/Chef de section Spécialiste du… Gestionnaire/Administrateur de projet Arpenteur-géomètre Ingénieur Autre
Section B : Usage actuel du cadastre (5 questions)
Cette section nous a permis de connaître l'usage actuel du plan cadastral du Québec, pour ainsi mieux comprendre par la suite l'usage spécifique du cadastre vertical.
Qb-4: Parmi les divers documents liés au système cadastral, lesquels utilisez-vous?
47 personnes de 48 ont répondu à cette question et 9% des répondants (4 de 47) utilisent tous les documents liés au système cadastral. Pour une MRC était difficile d'identifier quels documents sont utilisés, car le service d'évaluation de cette MRC est confié à 100% à un consultant. La figure 6.6 montre l‟usage actuel des documents cadastraux.
Figure 6.6: Utilisation des documents cadastraux
La figure 6.7 présente l‟utilisation des documents cadastraux d‟après les quatre catégories des documents. Il est considéré même s‟ils utilisent un des documents cadastraux de chaque catégorie.
91% 77% 55% 57% 55% 34% 40% 40% 34% 26% 32% 55% 64% 19% 23% 11% 19% 19% 23% 17% Plan du cadastre du Québec
Plan de rénovation cadastrale et son document joint Plan parcellaire et son document joint Plan complémentaire Plan originaire et livre de renvoi Plan de révision et livre de renvoi Plan parcellaire et livre de renvoi Plan vertical Plan de rénovation 85-92 Document joint de rénovation 85-92 Plan complémentaire et livre de renvoi Index des immeubles Acte Radiation Index des lots primitifs Registre des mentions Registre des droits réels d'exploitation des ressources…
Registre des réseaux de services publics et des… Répertoire des adresses (depuis l'informatisation, la… Répertoire des titulaires de droits réels et fichiers des…
Territoire rénové
Territoire non rénové
Actes
Registre Répertoire
Figure 6.7: Utilisation des documents cadastraux selon la catégorie
La figure 6.8 montre l‟utilisation des documents cadastraux d‟après les quatre catégories des documents pour les deux groupes des répondants (32 répondants des villes et 14 répondants des MRC).
Figure 6.8: Utilisation des documents cadastraux- Villes vs MRC
Usage actuel des documents cadastraux : En territoire rénové
47 répondants utilisent au moins un des documents cadastraux en territoire rénové et 49% d‟entre eux ont choisi toutes les options (Figure 6.9).
Figure 6.9: Utilisation des documents cadastraux en territoire rénové
Usage actuel des documents cadastraux : En territoire non rénové
64% des répondants (30 de 47) utilisent au moins un des documents liés au système cadastral en territoire non rénové et 30% (9 de 30) utilisent tous ces documents. Aucun répondant n‟utilise les documents cadastraux en territoire non rénové sans utiliser les documents cadastraux en territoire rénové. La figure 6.10 illustre l‟utilisation des documents cadastraux en territoire non rénové.
100% 64% 66% 26% 28% En territoire rénové
En territoire non rénové Actes et autres documents Registre Répertoires 100% 53% 66% 25% 28% 100% 93% 71% 29% 29% En territoire rénové En territoire non rénové Actes et autres documents Registre Répertoires Ville MRC 91% 77% 55% 57% Plan du cadastre du Québec
Plan de rénovation cadastrale et son document… Plan parcellaire et son document joint
Figure 6.10: Utilisation des documents cadastraux en territoire non rénové
Usage actuel des documents cadastraux : Actes et autres documents
66% des répondants (31 de 47) utilisent au moins un des actes et autres documents. Aucun des répondants n‟utilise les actes et autres documents sans utiliser les documents cadastraux en territoire rénové. Par contre, 19% des répondants (6 de 31) utilisent les actes et autres documents sans utiliser les documents cadastraux en territoire non rénové. La figure 6.11 montre l‟utilisation des actes et autres documents par 31 répondants.
Figure 6.11: Utilisation des actes et autres documents
Usage actuel des documents cadastraux : Registre
26% des répondants (12 de 47) utilisent au moins un des documents du registre avec d‟autres documents cadastraux et 5 des 12 répondants utilisent tous ces documents. Également, aucun des répondants n‟utilise les documents du registre sans utiliser les documents cadastraux en territoire rénové, en territoire non rénové et des actes et autres documents. La figure 6.12 montre l‟utilisation des actes et autres documents par 12 répondants.
Figure 6.12: Utilisation des registres
87% 53% 63% 63% 53% 40% 50% Plan originaire et livre de renvoi
Plan de révision et livre de renvoi Plan parcellaire et livre de renvoi Plan vertical Plan de rénovation 85-92 Document joint de rénovation 85-92 Plan complémentaire et livre de renvoi
84% 97% 29%
35% Index des immeubles
Acte Radiation Index des lots primitifs
42%
75% 75% Registre des mentions
Registre des droits réels d'exploitation des ressources de l'État
Registre des réseaux de services publics et des immeubles situés en territoire non cadastré
Usage actuel des documents cadastraux : Répertoires
47% des répondants (13 de 47) utilisent au moins un des documents répertoires. Aucun n‟utilise ces documents sans les documents cadastraux en territoire rénové. Également, 11 répondants de 13 utilisent des documents répertoires avec au moins un des documents cadastraux en territoire non rénové et un des actes et autres documents, ainsi que 10 répondants de 13 utilisent des documents répertoires avec au moins un des documents du registre. La figure 6.13 montre l‟utilisation des actes et autres documents par 13 répondants.
Figure 6.13: Utilisation des répertoires
Qb-5: En ce qui concerne les plans cadastraux 2D, quelles informations utilisez-vous?
47 de 48 répondants ont répondu à cette question et 51% répondants d‟entre eux (24 de 47) utilisent toutes les informations des plans cadastraux 2D. Pareillement, 89% des répondants utilisent des mesures officielles sur le plan cadastral (i.e. la longueur des limites et la superficie du lot). En outre, les voies de communication ne sont pas représentées sur les plans cadastraux 2D, mais 78% des répondants ont choisi cette option. La figure 6.14 illustre l‟utilisation du contenu des plans cadastraux 2D.
Figure 6.14: Utilisation des informations des plans cadastraux 2D
85%
62% Répertoire des adresses (depuis
l'informatisation, la publication d'un avis d'adresse a une portée provinciale) Répertoire des titulaires de droits réels et fichiers des titulaires de droits miniers
100% 96% 89% 89% 89% 79% 72% 60% Les numéros de lot
La géométrie des lots Les mesures officielles La longueur des limites La superficie Les voies de communication : rues, avenues,
boulevard, …
La position relative par rapport aux propriétés avoisinantes
Qb-6: Au niveau des plans cadastraux 2D, indiquez l'apport actuel de ceux-ci?
Entre 47 de 48 répondants qui ont répondu à cette question, la quasi-totalité des répondants a besoin de l‟appui du plan cadastral à la cartographie ou à la gestion d‟autres systèmes. Tous les répondants des MRC (14 de 14) et 81% des répondants des villes (26 de 32) ont indiqué l‟apport actuel des plans cadastraux 2D pour voir les limites des propriétés. La figure 6.15 montre des apports actuels des plans cadastraux 2D en gestion municipale.
Figure 6.15: Apport actuel des plans cadastraux 2D
Quel appui à la cartographie ou à la gestion d’autres systèmes?
47 répondants ont répondu à cette question (Figure 6.16).
Figure 6.16: Apport actuel des plans cadastraux 2D à la cartographie ou à la gestion d’autres systèmes
87% 64%
100% Voir les limites des propriétés
Produire des analyses spatiales comme le calcul de superficie ou des analyses de… Appui à la cartographie ou à la gestion
d’autres systèmes 85% 77% 70% 68% 55% 53% 49% 49% 36% 32% 9% 6% 4% Aménagement du territoire et urbanisation
Zonage (usages communs) Permis de construction Taxation (évaluation foncière) Service d'urgence Génie civil et architecture comme les routes et…
Arpentage Forêts /Environnement /Agriculture Immobilier Géologie /Hydrographie /Hydrologie Marketing /Tourisme Santé Muséologie et conversation culturelle…
Qb-7- En ce qui concerne les données descriptives (fichier CSV) attachées au plan cadastral, quelles informations utilisez-vous ?
90% des répondants (43 de 48) utilisent au moins une des options des sept groupes d‟enregistrement du fichier CSV et 42% d‟entre eux (18 de 43) utilisent toutes les données descriptives attachées au plan cadastral. La figure 6.17 montre l‟utilisation actuelle de chacun des sept groupes.
Figure 6.17: Utilisation des sept groupes d’enregistrement du fichier CSV
#LO : GROUPE LOT
Tous les 43 répondants de cette question utilisent au moins une des informations du GROUPE LOT du fichier CSV. La figure 6.18 illustre l‟utilisation des informations de ce groupe.
Figure 6.18: Utilisation des informations du groupe LOT du fichier CSV
100% 74% 79% 84% 70% 84% 63% #LO : GROUPE LOT
#SU : GROUPE SUPPLÉMENT LOT #MU : GROUPE MUNICIPALITE #PR : GROUPE PROPRIÉTAIRE #TI : GROUPE TITRE #CN : GROUPE CONCORDANCE #CO : GROUPE CONCORDANCE
98% 67% 56% 53% 53% Numéro de lot
Numéro du plan complémentaire
Code indicateur superficiaire
Code échelle de création lot
#SU : GROUPE SUPPLÉMENT LOT
Entre 43 répondants de cette question, 74% (32 de 43) utilisent au moins une des informations du GROUPE SUPPLÉMENT LOT du fichier CSV (Figure 6.19).
Figure 6. 19: Utilisation des informations du groupe SUPPLÉMENT LOT (SU) du fichier CSV
#MU : GROUPE MUNICIPALITE
79% des répondants (34 de 43) utilisent au moins une des informations du GROUPE MUNICIPALITE du fichier CSV (Figure 6.20).
Figure 6.20: Utilisation des informations du groupe MUNICIPALITE (MU) du fichier CSV
#PR : GROUPE PROPRIÉTAIRE
84% des répondants (36 de 43) utilisent les informations du GROUPE PROPRIÉTAIRE du fichier CSV (Figure 6.21).
Figure 6.21: Utilisation des informations du groupe ROPRIÉTAIRE (PR) du fichier CSV
67% 63% 60% 58% 56% 53% 49% 47% 47% 47% 47% Date de dépôt
Date de mise en vigueur au BPD Code de circonscription foncière Nom de la circonscription foncière Statut du lot Numéro du feuillet cartographique Date du statut de lot Description du statut de lot Zone de repérage rangée Zone de repérage colonne Mise en garde
70%
74% Code municipalité
Nom municipalité / Désignation municipalité
84% 84% Nom du propriétaire
#TI : GROUPE TITRE
70% des répondants (30 de 43) utilisent au moins une des informations du GROUPE TITRE du fichier CSV (Figure 6.22).
Figure 6.22: Utilisation des informations du groupe TITRE (TI) du fichier CSV
#CN : GROUPE CONCORDANCE
84% des répondants (35 de 43) utilisent au moins une des informations du GROUPE CONCORDANCE du fichier CSV (Figure 6.23).
Figure 6.23: Utilisation des informations du groupe CONCORDANCE (CN) du fichier CSV
#CO : GROUPE CONCORDANCE
63% des répondants (27 de 43) utilisent au moins une des informations du GROUPE CONCORDANCE du fichier CSV (Figure 6.24).
Figure 6.24: Utilisation des informations du groupe CONCORDANCE (CO) du fichier CSV
70% 65%
65% Numéro inscription titre
Code circonscription foncière inscription titre Code mode acquisition
84% 74% 56% Numéro ancien lot
Code indicateur partie lot Numéro d'ordre de la fiche immobilière
63% 58% 56% 56% 56% 53% 51% 49% 49% Numéro ancien lot occupé
Numéro ancien lot titre Code cadastre ancien lot occupé Code désignation secondaire ancien lot…
Code cadastre ancien lot titre Code indicateur partie lot occupé Code désignation secondaire ancien lot titre Code lot occupé multiple Code indicateur partie lot titre
Qb-8: Est-ce que le contenu et/ou la forme du plan cadastral répond adéquatement à vos besoins ?
44 personnes de 48 ont répondu à cette question (Figure 6.25).
Figure 6.25: Adéquation du contenu et/ou de la forme du plan cadastral 2D en gestion municipale
La figure 6.26 présente les réponses des villes (32 répondants) et des MRC (15 répondants) séparément.
(a) Villes (b) MRC
Figure 6.26: Adéquation du contenu et/ou de la forme du plan cadastral 2D en gestion municipale- Villes vs MRC
Commentaires:
La réponse est « Oui » ; Commentaires globalement positifs: - Pour les besoins d'analyse foncière, c'est suffisant - Le tout est structuré en fonction de nos attentes.
- J'apprécie avoir la géométrie, le fichier descriptif et l'avis de dépôt au cadastre à l'intérieur des commandes en territoire rénové, facilite la gestion interne.
- Mais nous traitons l'information alphanumérique dans un système développé à l'interne pour une meilleure compréhension Oui 73% Non 17% Pas de réponse 8% Oui et Non 2% Oui 72% Non 19% Pas de réponse 9% 80% Oui Non 13% Pas de réponse 7%
- Nous on part des DXF pour créer des shapefile qui nous permettent de créer un lien entre le rôle d'évaluation et le cadastre. Par la suite ça va très bien pour faire les mises à jour.
- J‟ai n'ai besoin que d'une représentation graphique des lots. - Présentement oui, compte tenu des méthodes employées.
- L'incertitude de la position des limites et des mesures indiquées sont, par contre, problématiques pour les personnes ignorant la qualité du produit. Mais pour intégrer dans à la gestion d'un territoire le cadastre rénové est un atout majeur.
- Oui, je trouve que les données fournies sont correctes.
- La nouvelle façon de transmission a diminué énormément le temps de traitement à l'interne.
- L'utilisation du format DXF nous apporte une étape de plus pour convertir en feature class de ArcGIS, toutefois nous comprenons que les outils ESRI ne sont pas a porté de tous.
La réponse est « Oui » ; Commentaires globalement négatifs:
- Par contre, il serait intéressant d'avoir le 3D pour le cadastre vertical, meilleur outil pour la gestion des PC, un fichier numérique global accessible (car les municipalités doivent, en parallèle, maintenir à jour une compilation cadastrale) et en coordonnées NAD 83 (SCRS)
- Pour le moment oui, mais quand on nous offre plus, on ne peut plus revenir en arrière. J'ai connu les copies papier infinies de la matrice graphique, et le terrain convoité arrivait souvent sur la fin de toutes les planches, et de plus pas de notion de condo.
- Difficile à comprendre pour un néophyte
- Convertir un lot PC en numéro de lot commun est difficile. Nous sommes obligés de passer par Infolot.
- Le fichier CSV devrait être mieux uniformisé La réponse est « Non » ; Commentaires
- Les données pourraient êtres fournies en format dans divers formats plutôt que juste en .dxf. Par exemple en shapefile ou geodatabase avec les données déjà converties en polygones. Plus pratique en géomatique.
- Pour les secteurs rénovés, la présence des lots avoisinants ceux modifiés n'est pas utile pour la mise à jour.
- Le plan cadastral ne s'intègre pas suffisamment bien à la matrice graphique (surtout lorsque celle-ci comprend du territoire encore non rénové). Une fois le plan cadastral intégré à la matrice graphique, il
devient une base de consultation à même titre que toutes les couches d'informations de la matrice graphique.
- Format CAD n'est pas adapté à ma situation. Des données SIG (ex: shapefile) seraient plus adéquates
- Les coordonnées pour rejoindre le propriétaire seraient appréciées
- Le plan cadastral actuel étant une matrice graphique 2D, il ne représente pas la réalité 3D dans laquelle nous travaillons.
- Différent format
- Le 3D serait une version améliorée La réponse est « Oui et Non » ; Commentaire :
- Oui, là où le cadastre est rénové. - Non, là où le cadastre n'est pas rénové.
Section C : Cadastre vertical (4 questions)
Les questions cherchent à faire ressortir l‟usage actuel des plans complémentaires du cadastre vertical lorsque des propriétés sont superposées (ex. condominium) et le besoin associé à une représentation volumique du cadastre.
Qc-9: Utilisez-vous les plans complémentaires dans les cas du cadastre vertical (i.e. superposition de propriétés)?
43 de 48 des répondants ont répondu à cette question (Figure 6.27). Il ya trois répondants qui utilisent les PC, selon cette question, mais ils n‟ont pas choisi l‟option concernant les PC à la question Qb-4. Par contre, il y a trois autres répondants qui ont choisi cette option à la question Qb-4, mais selon leurs réponses à la question Qc-9, ils n‟utilisent pas les PC.
Figure 6.27: Utilisation des plans complémentaires dans les cas du cadastre vertical
La figure 6.28 présente les réponses des 32 répondants des villes et des 15 répondants des MRC séparément.
(a) Villes (b) MRC
Figure 6.28: Utilisation des plans complémentaires dans les cas du cadastre- Villes vs MRC Oui 54% Non 35% Pas de réponse 11% Non 25% Oui 66% Pas de réponse 9% Non 54% Oui 33% Pas de réponse 13%
Pourquoi non?
Sur les 17 répondants qui n‟utilisent pas des plans complémentaires, 8 de différentes villes, 8 de MRC et un de la CMM ont été dénombrés. Personne n‟a choisi deux raisons en même temps (Figure 6.29).
Figure 6.29: Raisons de ne pas utiliser des plans complémentaires
La figure 6.30 présente les réponses des villes (8 répondants) et des MRC (8 répondants) séparément.
Figure 6.30: Raisons de ne pas utiliser des plans complémentaires - Villes vs MRC
Ils ont aussi donné des raisons suivantes:
- Ne me sers pas dans la cartographie d'utilisation des sols au 20 000. Ne me sers pas pour redresser les limites des municipalités.
- Car il y a très peu de plans complémentaires sur notre territoire. Nous n'avons pas jugé opportun de les représenter.
- Pas nécessaire dans nos études pour le moment.
- J‟ignorais que des plans complémentaires du cadastre vertical existaient pour notre secteur municipal. Je n'ai jamais eu l'opportunité d'y accéder.
- L'objectif présent de la Matrice graphique est de représenter en média numérique un outil qui était au passé en média papier. La superposition de cadastres présente un conflit visuel sans solution adéquate pour l'objectif ci-haut de la Matrice graphique.
41% 29% 29% Aucun plan complémentaire cadastral n’existe
dans notre secteur
Ceux-ci ne sont pas appropriés pour un usage municipal Autre 25% 50% 25% 63% 13% 25% Aucun plan complémentaire cadastral n’existe
dans notre secteur
Ceux-ci ne sont pas appropriés pour un usage municipal
Autre
Utilisation des informations représentées sur les PC
26 répondants utilisent les plans complémentaires. 42% des répondants (11 de 26) utilisent toutes les informations des plans complémentaires.
Figure 6.31: Utilisation des informations des plans complémentaires
Qc-10: Ressentez-vous le besoin d'avoir une représentation volumique (modèle 3D) des propriétés superposées?
98% des répondants (47 de 48) ont répondu à cette question. Ils sont tous les répondants des différentes villes (32 de 32), 93% des répondants des MRC (14 de 15) et un répondant de Communauté Métropolitaine de Montréal (Figure 6.32).
Figure 6.32: Besoin d'avoir un modèle 3D cadastral
85% 77% 69% 62% 58% 54% 54% 46% 46% 42% 42% Les mesures officielles
Le plan de localisation (i.e. géométrie X,Y des lots) Le plan de chaque étage (i.e. géométrie X,Y des…
Uniquement le numéro des lots Uniquement la superficie indiquée pour chaque…
Les coupes en profil des étages (i.e. géométrie… La vue en perspective (i.e. une visualisation 3D)
Uniquement les mesures prises au niveau du… Uniquement le volume des lots Uniquement la position et forme des cloisons ou…