Activités de fabrication
33 Réparation et installation de machines et de matériel
fabrication d’articles à usage personnel : pipes, peignes, barrettes, vaporisateurs de
—
toilette, bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques à usage personnel ou domestique, perruques, fausses barbes, sourcils
fabrication d’articles divers tels que bougies, chandelles et articles similaires, fleurs,
—
fruits et feuillages artificiels, farces et attrapes et articles de nouveauté, tamis à main et cribles à main, mannequins de tailleur, cercueils d’enterrement, etc.
taxidermies
— Exclusions :
fabrication de mèches de briquet, voir 1399
—
fabrication de vêtements de travail (par exemple : blouses de laboratoire, salopettes,
uni-—
formes), voir 1410
fabrication de nécessaires de correspondance, voir 1709
—
fabrication d’articles de nouveautés en plastique, voir 2220
—
33 Réparation et installation de machines et de matériel
Cette division couvre la réparation spécialisée de produits issus du secteur manufacturier en vue de les remettre en bon état de marche. Elle couvre également l’entretien général de routine de ces produits afin d’en assurer le rendement et l’efficacité et d’éviter les pan-nes et les interventions inutiles.
Cette division ne couvre que les activités de réparation et d’entretien spécialisées. Une quantité non négligeable de réparations est effectuée par les fabricants de machines, matériel et autres articles, en quel cas la classification des unités engagées dans ces ré-parations et activités de fabrication se fait conformément au principe de valeur-ajoutée qui affecterait cette combinaison d’activités à la fabrication de biens. Le même principe s’applique aux activités combinées de commerce et de réparation.
La reconstruction ou refabrication de machines et de matériel sont assimilées à des activi-tés de fabrication et rangées dans d’autres divisions de la présente section.
La réparation et l’entretien d’articles utilisés comme biens d’équipement et biens de consommation sont généralement classées comme réparation et entretien d’articles mé-nagers (par exemple : réparation de meubles de maison et de bureau), voir 9524.
Cette division compte également l’installation spécialisée de machines. Toutefois, l’instal-lation de matériel qui forme partie intégrante des bâtiments ou de structures similaires, comme l’installation de câbles électriques, l’installation d’escaliers mécaniques et de sys-tèmes de climatisation, est classée comme construction.
Cette division exclut le nettoyage de machines industrielles (voir classe 8129) et la répa-ration et l’entretien d’ordinateurs, de matériel de communication et d’articles ménagers (voir division 95)
331 Réparation d’ouvrages en métaux, de machines et de matériel
Ce groupe couvre la réparation spécialisée de produits issus du secteur manufacturier en vue de les remettre en bon état de marche. La prestation d’activités ponctuelles d’en-tretien pour ces produits dans le but d’en assurer l’efficacité et d’éviter les pannes et les interventions superflues, est comprise.
Exclusions :
reconstruction et nouvelle fabrication de machines et de matériel, voir classe
correspon-—
dante dans les divisions 25-31
nettoyage de machines industrielles, voir 8129
—
réparation et entretien d’ordinateurs et de matériel de communication, voir groupe 951
—
réparation et entretien d’articles ménagers, voir groupe 952
—
3311 Réparation d’ouvrages en métaux
Cette classe comprend la réparation et l’entretien d’ouvrages en métaux compris dans la division 25.
Cette classe comprend les activités suivantes :
réparation de réservoirs, citernes et autres conteneurs métalliques
—
réparation et entretien de tuyaux et canalisations
—
réparation d’unités mobiles de soudage
—
réparation de fûts d’acier pour le transport de marchandises
—
réparation et entretien de générateurs de vapeur d’eau et autres types de vapeurs
—
réparation et entretien d’installations annexes utilisant des générateurs de vapeur :
—
condensateurs, économiseurs, surchauffeurs, cylindreurs collecteurs de vapeur et
accumulateurs
réparation et entretien de réacteurs nucléaires, à l’exception des séparateurs
d’isoto-— pes
réparation et entretien de parties de chaudières marines ou électriques
—
réparation de parties métalliques de chaudières de chauffage central et de radiateurs
—
réparation et entretien d’armes à feu et de matériel militaire (y compris la réparation de
—
fusils de chasse et de stands de tir) Exclusions :
réparation de systèmes de chauffage central, etc., voir 4322
—
réparation de systèmes de fermeture mécanique, de coffres-forts, etc., voir 8020
—
3312 Réparation de machines
Cette classe couvre la réparation et l’entretien de machines et matériel industriels comme l’aiguisage et l’installation de lames et scies mécaniques; la fourniture de services de répa-ration d’unités de soudage (par exemple : mobiles, générales); la réparépa-ration de machines agricoles et autres machines et équipements industriels lourds (par exemple : chariots élévateurs à fourche et autres équipements de manutention, machines-outils, matériel commercial de réfrigération, matériel de construction et d’exploitation minière), compre-nant les machines et le matériel rangés dans la division 28.
Cette classe comprend les activités suivantes :
réparation et entretien de moteurs non autonomes, par exemple les moteurs de
navi-—
res ou de locomotives
réparation et entretien de pompes et matériel connexes
—
réparation et entretien de matériel hydraulique
—
réparation de valves
—
réparation de paliers et d’organes mécaniques de transmission
—
réparation et entretien de fours industriels
—
réparation et entretien d’appareils de manutention de matériaux
—
réparation et entretien de matériel commercial de réfrigération et de purification de
— l’air
Structure détaillée et notes explicatives 179 réparation et entretien de machines de type commercial et d’usage général
—
réparation d’autres outils à main à entraînement mécanique
—
réparation et entretien de machines à découper et dresser le métal, et accessoires
—
réparation et entretien d’autres machines-outils
—
réparation et entretien de tracteurs agricoles
—
réparation et entretien de machines agricoles, de sylviculture et d’exploitation
fores-— tière
réparation et entretien de machines pour la métallurgie
—
réparation et entretien de machines pour les mines, les carrières et la construction, et
—
de machines pour l’exploitation pétrolière
réparation et entretien de machines pour le traitement des produits alimentaires, des
—
boissons et du tabac
réparation et entretien de machines pour les industries du textile, de l’habillement et
— des cuirs
réparation et entretien de machines pour la fabrication du papier
—
réparation et entretien d’autres machines d’usage spécifique classées dans la
divi-— sion 28.
réparation et entretien de matériel de pesage
—
réparation et entretien de distributeurs automatiques
—
réparation et entretien de caisses enregistreuses
—
réparation et entretien de photocopieuses
—
réparation de calculatrices, même électroniques
—
réparation de machines à écrire
— Exclusions :
installation, réparation et entretien de fours et autre matériel de chauffage, voir 4322
—
installation, réparation et entretien d’ascenseurs et escaliers mécaniques, voir 4329
—
3313 Réparation de matériel électronique et optique
Cette classe couvre la réparation et l’entretien de biens produits au titre des groupes 265 et 266 et 267, à l’exception de ceux qui sont considérés comme articles ménagers.
Cette classe comprend les activités suivantes :
réparation et entretien de matériel servant à la mesure, aux essais, à la navigation et au
—
contrôle relevant du groupe 265, à savoir : instruments de moteurs d’aéronefs
instruments de contrôle des émissions de véhicules automobiles
instruments utilisés en météorologie
matériel servant aux essais et vérifications des propriétés physiques, électriques et
chimiques
instruments de levés topographiques
appareils de détection et d’élimination des radiations
réparation et entretien de matériel radiologique, électromédical et
électrothérapeuti-—
que de la classe 2660, tel que :
appareils d’imagerie par résonance magnétique nucléaire
appareils ultrasoniques
stimulateurs cardiaques
appareils de correction auditive
réparation et entretien d’instruments et de matériel optiques relevant de la classe 2670,
—
si l’utilisation est essentiellement commerciale, tels que : jumelles
microscopes (sauf les microscopes à électrons et à protons)
télescopes
prismes et lentilles (sauf d’ophtalmologie)
matériel photographique
Exclusions :
réparation et entretien de photocopieuses, voir 3312
—
réparation et entretien d’ordinateurs et de matériel périphérique, voir 9511
—
réparation et entretien de projecteurs d’ordinateurs, voir 9511
—
réparation et entretien de matériel de communications, voir 9512
—
réparation et entretien de caméras commerciales de télévision et vidéo, voir 9512
—
réparation de caméras vidéo non commerciales, voir 9521
—
réparation de montres et d’horloges, voir 9529
—
3314 Réparation de matériel électrique
Cette classe couvre la réparation et l’entretien d’articles relevant de la division 27, à l’ex-ception de ceux qui sont rangés dans la classe 2750 (appareils ménagers).
Cette classe comprend les activités suivantes :
réparation et entretien de transformateurs électriques, de distribution et d’usages
spé-— cifiques
réparation et entretien de moteurs électriques, de générateurs et de groupes
électro-— gènes;
réparation et entretien de dispositifs de commutation, de panneaux de commande
—
réparation et entretien de dispositifs de relais et de contrôle industriel
—
réparation et entretien de batteries primaires et d’accumulateurs
—
réparation et entretien de matériel d’éclairage électrique
—
réparation et entretien de dispositifs de câbles conducteurs et non conducteurs de
—
courant, de dispositifs de câblage pour circuits électriques Exclusions :
réparation et entretien d’ordinateurs et matériel périphérique pour ordinateurs, voir 9511
—
réparation et entretien de matériel de télécommunications, voir 9512
—
réparation et entretien de matériel électronique grand public, voir 9521
—
réparation de montres et d’horloges, voir 9529
—
3315 Réparation de matériel de transport, à l’exception des véhicules à moteur Cette classe comprend la réparation et l’entretien de matériel de transport de la divi-sion 30, à l’exception des motocycles et des bicycles. Cependant, la reconstruction ou
Structure détaillée et notes explicatives 181
réfection en usine de navires, locomotives, voitures de chemins de fer et d’aéronefs sont classées dans la division 30.
Cette classe comprend les activités suivantes : réparation et entretien de routine de navires
—
réparation et entretien de bateaux de plaisance
—
réparation et entretien de locomotives et de voitures de chemin de fer (à l’exception de
—
la reconstruction ou de la conversion en usine)
réparation et entretien d’aéronefs (à l’exception de la conversion, de la réfection et de
—
la reconstruction en usine)
réparation et entretien de moteurs d’aéronefs
—
réparation de voitures et charrette tirées par des animaux
— Exclusions :
reconstruction de navires en usine, voir 3010
—
reconstruction en usine de locomotives et de voitures de chemins de fer, voir 3020
—
réparation d’aéronef en usine, voir 3030
—
réparation de navires ou de locomotives, voir 3312
—
décapage et désarmement de navires, voir 3830
—
réparation en entretien de motocycles, voir 4540
—
réparation de bicycles et de voitures d’invalides, voir 9529.
—
3319 Réparation d’autres matériels
Cette classe couvre la réparation et l’entretien de matériel dont il n’est pas tenu compte dans d’autres groupes de cette division.
Cette classe comprend les activités suivantes :
réparation de filets de pêche, y compris le raccommodage
—
réparation de cordages, de gréages et de voiles
—
réparation de sacs pour la conservation d’engrais et de produits chimiques
—
réparation ou reconditionnement de plateaux, de fûts et barils pour le transport de
—
marchandises et articles similaires
réparation de machines de jeux à pièces de monnaie
—
restauration d’orgues et autres instruments de musique historiques
— Exclusions :
réparation de meubles de maison et de bureau, restauration de mobilier, voir 9524
—
réparation de bicycles et de voitures d’invalides, voir 9529
—
réparation et transformation de vêtements, voir 9529
—
332 Installation de machines et de matériel pour l’industrie Voir classe 3320.
3320 Installation de machines et de matériel pour l’industrie
Cette classe couvre l’installation spécialisée de machines. Cependant, l’installation de ma-tériel formant partie intégrante d’immeubles ou de structures analogues, comme
l’instal-lation d’escaliers mécaniques, de câbles électriques, de systèmes d’alarme antivol ou de systèmes de climatisation, est classée sous la rubrique construction.
Cette classe comprend les activités suivantes :
installation de machines industrielles dans des usines
—
installation de matériel de contrôle du processus industriel
—
installation d’autres articles de matériel industriel, tels que :
—
matériel de communication
grands ordinateurs
matériel d’irradiation et électromédical
démontage de machines et de matériel de gros calibre
—
activités de monteurs de machines
—
équipement de machines
—
équipement de pistes de bowling
— Exclusions :
installation de câbles électriques, de systèmes d’alarme antivol, voir 4321
—
installation de systèmes de climatisation, voir 4322
—
installation d’ascenseurs, d’escaliers mécaniques, de portes à ouverture et fermeture
auto-—
matiques, etc., voir 4329
installation de portes, escaliers, accessoires de magasins, meubles, etc., voir 4330
—
installation (mise en état de marche) d’ordinateurs portables, voir 6209
—