Fabrication de machines et de matériel, n.c.a

gnaux en matière plastique, voir 2220 signaux métalliques, voir 2599

—

fabrication d’isolateurs d’électricité en porcelaine, voir 2393

—

fabrication de filtres et de produits de carbone et de graphiqe (‘a l’exception des électrodes

—

et des applications électriques, voir 2399

fabrication de fibres et de produits de carbone et de graphite (à l’exception des électrodes et

—

des applications électriques), voir 2610

fabrication de transformateurs, de moteurs, générateurs, postes de commutation, relais et

—

contrôles industriels, voir 2710 fabrication de batteries, voir 2720

—

fabrication de câbles de télécommunication et de transmission d’énergie, de dispositifs de

—

câblage conducteurs ou non conducteurs de courant, voir 2733 fabrication de matériel d’éclairage, voir 2740

—

fabrication d’appareils de type ménager, voir 2750

—

fabrication de matériel de soudage, non électrique, voir 2819

—

fabrication de matériel électrique pour véhicules automobiles tels que générateurs,

alter-—

nateurs, bougies, fils d’allumage, systèmes d’ouverture automatique des fenêtres et portes, régulateurs de tension, voir 2930

fabrication de systèmes de signalisation mécaniques et électromécaniques, de systèmes

—

de sécurité et de contrôle de la circulation pour les trains, tramways, voies de navigation intérieures, routes, parcs de stationnement, aérodromes, voir 3020

28 Fabrication de machines et de matériel, n.c.a.

Cette division couvre la fabrication de machines et de matériel qui agissent de manière indépendante sur les matières par un procédé mécanique ou thermique ou exécutent des opérations sur les matières (par exemple : manutention, pulvérisation, pesage ou emballage), y compris leurs composants mécaniques qui produisent ou appliquent de la force, et toute pièce primaire spécialement fabriquée. Cette catégorie comprend des dispositifs fixes ou mobiles ou à main, qu’ils soient conçus pour des usages industriels, le bâtiment et le génie civil, des usages agricoles ou ménagers. La fabrication de matériel spécial pour le transport de voyageurs ou de marchandises dans des périmètres bien délimités figure également dans cette division.

Cette division fait la distinction entre la fabrication de machines spécialisées, par exemple les machines servant exclusivement dans une industrie de la CITI ou un petit groupe d’in-dustries classées dans la CITI, et les machines d’usage général, c’est-à-dire celles qui sont utilisées dans une large gamme des industries classées dans la CITI.

Cette division comprend aussi la fabrication d’autres machines spécialisées non classées ailleurs qu’elles servent ou non à un processus de fabrication, par exemple le matériel de parcs d’attraction, le matériel de pistes de bowling.

Cette division exclut la fabrication d’ouvrages en métaux à usage général (division 25), de dispositifs de contrôle connexes, de matériel informatique, de matériel de mesure et de vérification, la distribution d’électricité et les appareils de contrôle (divisions 26 et 27) et les véhicules à moteur à usage général (division 29 et 30).

281 Fabrication de machines d’usage général

Ce groupe couvre la fabrication de machines d’usage général, à savoir la machines utili-sées par une large gamme d’industries clasutili-sées dans la CITI. Il peut s’agir de la fabrication

Structure détaillée et notes explicatives 155

de composants entrant dans la fabrication d’une diversité d’autres machines ou de la fabrication de machines appuyant le fonctionnement d’autres secteurs d’activité.

2811 Fabrication de moteurs et de turbines, sauf pour avions, automobiles et motocycles)

Cette classe comprend les activités suivantes :

fabrication de moteurs à piston alternatif à combustion interne, sauf les moteurs à

pro-—

pulsion pour véhicules automobiles, avions et motocycles : moteurs marins

™

locomotives

™

fabrication de pistons, pistons à segment, carburateurs, et appareils similaires pour

—

tous les moteurs à combustion interne, les moteurs diesel, etc.

fabrication de soupapes d’admission et de soupapes d’échappement

—

fabrication de turbines et de parties de turbines

—

turbines à vapeur

™

turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs

™

turbines éoliennes

™

turbines à gaz autres que les turboréacteurs ou turbopropulseurs

™

fabrication d’ensembles de générateurs électriques (autres que les ensembles de

turbo-gé-—

nérateurs), voir 2710

fabrication d’ensembles de générateurs de force motrice (autres que les turbo-générateurs),

—

voir 2710

fabrication d’équipements et de composants électriques des moteurs à combustion

in-—

terne, voir 2790

fabrication de moteurs pour la propulsion de véhicules, d’avions et de cycles, voir 2910,

—

3030, 3091

fabrication de turboréacteurs et de turbopropulseurs, voir 3030

—

2812 Fabrication de matériel hydraulique Cette classe comprend les activités suivantes :

fabrication de pièces de machines hydrauliques et pneumatiques (y compris les

pom-—

pes et moteurs hydrauliques, les cylindres, les valves hydrauliques et pneumatiques, les tuyaux et raccords)

fabrication d’appareils de conditionnement de l’air pour les systèmes pneumatiques

—

fabrication de systèmes hydrauliques

—

fabrication de matériel de transmission hydraulique

— Exclusions :

fabrication de compresseurs, voir 2813

—

fabrication de pompes et de valves à usages autres que hydrauliques, voir 2813

—

fabrication de matériel de transmission mécanique, voir 2814

—

2813 Fabrication d’autres pompes, compresseurs et articles de robinetterie Cette classe comprend les activités suivantes :

fabrication de pompes à air ou à vide, de compresseurs d’air ou d’autres gaz

—

fabrication de pompes pour liquides, même comportant un dispositif mesureur

—

fabrication de pompes pour moteurs à combustion interne : pompes à huile, à eau et à

—

essence pour véhicules automobiles, etc.

Cette classe comprend également les activités suivantes :

fabrication d’articles de robinetterie industrielle, y compris les valves de régulation et

—

les clapets d’admission

fabrication d’articles de robinetterie sanitaire

—

fabrication d’articles de robinetterie de chauffage

—

fabrication de pompes manuelles

— Exclusions :

fabrication d’articles de robinetterie en caoutchouc vulcanisé, en verre ou céramique,

—

voir 2219, 2310 ou 2393

fabrication de matériel de transmission hydraulique, voir 2812

—

fabrication de soupape d’admission ou d’échappement de moteurs à combustion interne,

— voir 2811

2814 Fabrication de paliers, d’engrenages et d’organes mécaniques de transmission Cette classe comprend les activités suivantes :

fabrication de roulements à billes et à rouleaux et les parties de ces roulements

—

fabrication d’organes mécaniques pour la transmission d’énergie :

—

arbres et bielles de transmission : (arbres à cames, vilebrequins, etc.)

™

paliers et coussinets

™

fabrication d’engrenages, roues de friction et réducteurs-multiplicateurs et autres

va-—

riateurs de vitesse

fabrication d’embrayages et organes d’accouplement

—

fabrication de volants et poulies

—

fabrication de chaînes de transmission articulées

—

fabrication de chaînes de transmission d’énergie

— Exclusions :

fabrication d’autres chaînes, voir 2599

—

fabrication d’embrayages électromagnétiques, voir 2930

—

fabrication de sous-assemblages d’organes utilisés pour transmettre l’énergie,

reconnais-—

sables comme parties de véhicules ou d’avions, voir divisions 29 et 30

2815 Fabrication de fours et de brûleurs Cette classe comprend les activités suivantes :

fabrication de fours et de brûleurs électriques et autres fours et brûleurs de

laboratoi-—

res, y compris les incinérateurs fabrication de brûleurs

—

fabrication de montures permanentes d’appareils de chauffage électrique, de

systè-—

mes de chauffage de piscines

Structure détaillée et notes explicatives 157 fabrication de montures permanentes de systèmes de chauffage domestique non

—

électrique tel que chauffage solaire, chauffage à la vapeur, chauffage au mazout et autres modes de chauffage similaires

fabrication d’appareils de chauffage domestique de type fours électriques (fours

élec-—

triques à air pulsé, pompes à chaleur, etc.) et non électriques à air pulsé Cette classe comprend également les activités suivantes :

fabrication de foyers automatiques, avant-foyers, grilles mécaniques, dispositifs pour

—

l’évacuation des cendres; etc.

Exclusions :

fabrication de fours domestiques, voir 2750

—

fabrication de sécheuses agricoles, voir 2825

—

fabrication de fours de boulangerie, voir 2825

—

fabrication de sécheuses de bois, de pâte à papier et de carton, voir 2829

—

fabrication de stérilisateurs médico-chirurgicaux ou de laboratoire, voir 3250

—

fabrication de fours de laboratoire (dentaire), voir 3250

—

2816 Fabrication de matériel de levage et de manutention Cette classe comprend les activités suivantes :

fabrication de machines à main ou à entraînement mécanique de levage,

manuten-—

tion, chargement ou déchargement : palans, treuils et cabestans, crics et vérins

™

grues, ponts roulants, chariots-cavaliers, etc.

™

camions de travaux, même équipés d’appareils de levage ou de manutention, même

™

autopropulsés, du type utilisé dans les usines (y compris diables et brouettes) manipulateurs mécaniques et robots industriels spécialement conçus pour le levage,

™

la manutention, le chargement et le déchargement fabrication de transporteurs, téléphériques, etc.

—

fabrication d’ascenseurs, d’escaliers roulants et trottoirs mécaniques

—

fabrication de parties spécialisées pour les appareils de levage et de manutention

— Exclusions :

fabrication d’élévateurs et de transporteurs à action continue qui sont destinés à des

usa-—

ges souterrains, voir 2824

fabrication de pelles mécaniques, excavateurs et pelles chargeuses, voir 2824

—

fabrication de robots industriels à usages multiples, voir 2829

—

fabrication de grues flottantes, grues sur rails, voitures-grues, voir 2910, 3011, 3020

—

installation d’ascenseurs et élévateurs, voir 4329

—

2817 Fabrication de machines et matériel de bureau (à l’exception des ordinateurs et du matériel périphérique)

Cette classe comprend les activités suivantes :

—

fabrication de machines à calculer

—

fabrication de machines à additionner, et de caisses enregistreuses

—

fabrication de calculatrices, même électroniques

—

fabrication de compteurs d’affranchissement postal automatique, de machines à

trai-—

ter le courrier (pour garnir les enveloppes, les sceller et imprimer les adresses, ouvrir, trier et scanner le courrier) et fabrication d’assembleuses

fabrication de machines à écrire

—

fabrication de machines à sténographier

—

fabrication de machines à relier du type utilisé dans les bureaux (par exemple : relieure

—

de plastique ou spirale)

fabrication de machines à remplir les chèques

—

fabrication de machines à compter les pièces de monnaie et à les mettre en rouleaux

—

fabrication de taille-crayons

—

fabrication d’agrafeuses et dégrafeuses

—

fabrication de machines à voter

—

fabrication de porte-ruban adhésif

—

fabrication de perforeuses

—

fabrication de caisses enregistreuses mécaniques

—

fabrication de photocopieurs

—

fabrication de cartouches d’encre à imprimante

—

fabrication de tableaux pour écrire

—

fabrication de dictaphones

— Exclusions :

fabrication d’ordinateurs et de matériel périphérique, voir 2620

—

2818 Fabrication d’outils à main à entraînement mécanique Cette classe comprend les activités suivantes :

fabrication d’outils à main à moteur intégré électrique ou non électrique ou

pneuma-—

tique, tels que :

scies circulaires ou à mouvement alternatif

™

chignoles et marteaux piqueurs

™

cisailles et machines à découper les tôles

™

clés de serrage

™

marteaux à entraînement mécanique

™ Exclusions :

fabrication d’outils électriques de soudage à main, voir 2790

—

2819 Fabrication d’autres machines d’usage général Cette classe comprend les activités suivantes :

fabrication d’appareils industriels de réfrigération ou de congélation, y compris les

as-—

semblages des principaux constituants

fabrication de machines pour le conditionnement de l’air, y compris pour les véhicules

—

automobiles

Structure détaillée et notes explicatives 159 fabrication de ventilateurs à usages autres que ménagers

—

fabrication d’appareils de pesage (autres que les balances très sensibles de

labora-— toire) :

balances de ménage et de magasins, bascules mobiles, balances continues,

ponts-™

bascules, poids, etc.

fabrication de machines et appareils pour la filtration ou l’épuration des liquides

—

fabrication d’appareils à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en

— poudre

pistolets aérographes, extincteurs, machines à jet de sable, à jet de vapeur, etc.

™

fabrication de machines à empaqueter et à emballer :

—

machines à remplir, fermer, capsuler ou étiqueter, etc.

™

fabrication de machines à nettoyer ou sécher les bouteilles et à gazéifier les boissons

—

fabrication d’appareils de distillation ou de rectification pour les raffineries de pétrole,

—

les industries chimiques, les industries de boisson, etc.

fabrication d’échangeurs de chaleur

—

fabrication de machines pour la liquéfaction de l’air ou des gaz

—

fabrication de génératrices de gaz

—

fabrication de calendres ou autres laminoirs et leurs cylindres, autres que les métaux

—

et le verre

fabrication de centrifugeuses autres que les écrémeuses et les sécheuses de linge

—

fabrication de joints métalloplastiques

—

fabrication de distributeurs automatiques

—

fabrication de parties à usage général

—

fabrication de ventilateurs de combles (ventilateurs de toit, aérateurs)

—

fabrication de niveaux, de mètres rubans et outils à main similaires, d’outils de

préci-—

sion (sauf d’optique)

fabrication de matériel de soudage non électrique

— Exclusions :

fabrication de balances sensibles (de type laboratoire), voir 2651

—

fabrication de matériel de réfrigération et de congélation à usage domestique, voir 2750

—

fabrication de ventilateurs à usage domestique, voir 2750

—

fabrication de matériel de soudage électrique, voir 2790

—

fabrication de machines à pulvériser à usage agricole, voir 2821

—

fabrication de machines à laminer les métaux ou le verre et leurs cylindres, voir 2823, 2829

—

fabrication de sécheuses agricoles, de machines pour la filtration ou la purification des

pro-—

duits alimentaires, voir 2825 fabrication d’écrémeuses, voir 2825

—

fabrication d’essoreuses à vêtement industrielles, voir 2826

—

fabrication de machines à imprimer les tissus, voir 2826

—

282 Fabrication de machines d’usage spécifique

Ce groupe couvre la fabrication de machines d’usage spécifique comme des machines utilisées exclusivement par les industries classées dans la CITI ou par un groupe restreint de ces industries. Alors que la plupart servent à d’autres processus de fabrication, tels que la fabrication de produits alimentaires ou de textiles, ce groupe couvre également la

fabrication de machines spécialement utilisées à la fabrication de certains équipements par des industries non manufacturières, comme le matériel de parcs d’attraction.

2821 Fabrication de machines agricoles et forestières Cette classe comprend les activités suivantes :

fabrication de tracteurs agricoles et forestiers

—

fabrication de motoculteurs

—

fabrication de tondeuses, y compris de tondeuses à gazon

—

fabrication de remorques ou semi-remorques à chargement et déchargement

auto-—

matiques conçues pour des usages agricoles

fabrication de machines agricoles pour la préparation du sol, la plantation de cultures

—

et la distribution d’engrais

charrues, distributeurs fertilisants, semoirs, herses, etc.

™

fabrication de machines pour la récolte et le battage :

—

moissonneuses-batteuses, tireuses, etc.

™

fabrication de trayeuses

—

fabrication de pulvérisateurs à usage agricole

—

machines d’aviculture, machines d’apiculture, appareils destinés à la préparation du

™

fourrage, etc.

machines de nettoyage, triage et calibrage des œufs, des fruits, etc.

™

Exclusions :

fabrication d’outils autres qu’à entraînement mécanique pour l’agriculture, voir 2593

—

fabrication de transporteurs pour l’agriculture, voir 2816

—

fabrication d’outils à main à entraînement mécanique, voir 2818

—

fabrication d’écrémeuses, voir 2825

—

fabrication de machines pour le nettoyage, le tri ou le calibrage de semences, de légumines

—

secs, voir 2825

fabrication de tracteurs routiers pour semi-remorques, voir 2910

—

fabrication de tracteurs routiers ou de semi-remorques, voir 2920

—

2822 Fabrication de machines pour le travail des métaux et de machines-outils Cette classe comprend les activités suivantes :

fabrication de machines-outils pour le travail des métaux ou d’autres matières comme

—

le bois, l’os, la pierre, le caoutchouc durci, les matières plastiques dures, le verre (tra-vaillé à froid, etc.), y compris celles qui utilisent un rayon laser, des ultrasons, le jet de plasma, les impulsions magnétiques, etc.

fabrication de machines-outils servant à tourner, percer, fraiser, limer, raboter, aléser,

—

rectifier, etc.

fabrication de machines-outils servant à estamper ou à presser

—

fabrication de machine à poinçonner, de presses hydrauliques, de freins hydrauliques,

—

moutons, machines à forger, etc.

fabrication de bancs à étirer, de machines pour exécuter un filetage extérieur ou intérieur

—

par roulage ou laminage ou machines pour le travail des métaux sous forme de fils fabrication de machines pour clouer, agrafer, coller ou autrement assembler le bois, le

—

liège, l’os, le caoutchouc durci, les matières plastiques dures, etc.

Structure détaillée et notes explicatives 161 fabrication de perceuses rotatives ou rotatives à percussion, de scies à chaîne, de

meu-—

leuses, de riveteuses, de découpeuses de métaux en feuilles, etc.

fabrication de presses pour la fabrication de panneaux de particules et de produits

—

similaires

fabrication de matériel de galvanoplastie

—

Cette classe comprend également :

la fabrication des parties et accessoires destinés aux machines-outils rangées dans

—

la présente classe : porte-pièces, dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils.

Exclusions :

fabrication d’outils interchangeables pour outillage à main ou pour machines-outils (outils

—

à percer ou à poinçonner, matrices, tarauds, fraises, outils à tourner, lames de scies, cou-teaux tranchants, etc.), voir 2593

fabrication de fers à souder électriques, à main, et de pistolets à souder, voir 2790

—

fabrication d’outils à main à entraînement mécanique, voir 2818

—

fabrication de machines utilisées pour la métallurgie et les fonderies, voir 2823

—

fabrication de machines pour l’exploitation des mines et des carrières, voir 2824

—

2823 Fabrication de machines pour la métallurgie Cette classe comprend les activités suivantes :

fabrication de machines et d’appareils pour la manutention des métaux à haute

tem-—

pérature :

convertisseurs, lingotières, poches de coulée, et machines à couler

™

fabrication de laminoirs à métaux et leurs cylindres

— Exclusions :

fabrication de bancs à étirer voir 2822

—

fabrication de chassis de fonderie et de moules (sauf les lingotières), voir 2593

—

fabrication de machines pour le façonnage des moules de fonderie, voir 2829

—

2824 Fabrication de machines pour les mines, les carrières et la construction Cette classe comprend les activités suivantes :

fabrication d’appareils de levage et de transport à action continue pour travaux

sou-— terrains

fabrication de machines et appareils pour sonder, découper, forer et creuser des

gale-—

ries (même conçus pour les travaux souterrains)

fabrication de machines et appareils à traiter les minéraux par criblage, triage,

sépara-—

tion, lavage, concassage, broyage, etc.

fabrication de bétonnières et appareils à gâcher le ciment

—

fabrication de machines de terrassement :

—

bouteurs, bouteurs biais, niveleuses, décapeuses, régleuses, pelles mécaniques,

™

chargeuses, etc.

fabrication de sonnettes de battage et machines pour l’arrachage des pieux,

épan-—

deurs de ciment, épandeurs de bitume, machines et appareils qui assurent le finissage de la surface de béton, etc.

fabrication de tracteurs à chenilles et tracteurs utilisés dans la construction et dans les

— mines

fabrication de lames de bouteurs et de bouteurs biais

—

fabrication de bennes à déversement latéral

— Exclusions :

fabrication d’appareils de levage et de manutention, voir 2816

—

fabrication d’autres tracteurs, voir 2821, 2910

—

fabrication de machines-outils pour le travail de la pierre, même les machines à fendre ou

—

à cliver la pierre, voir 2822

fabrication de bétonnières, voir 2910

—

fabrication de locomotives de fond et de locomotrices, voir 3020

—

2825 Fabrication de machines pour le traitement des produits alimentaires, des boissons et du tabac

Cette classe comprend les activités suivantes : fabrication de sécheuses agricoles

—

fabrication de machines et appareils de laiterie :

—

écrémeuses

™

machines et appareils pour le traitement du lait (homogénéisateurs)

™

machines et appareils pour la transformation du lait (barattes, malaxeurs et

machi-™

nes à mouler le beurre)

machines et appareils de fromagerie (machines à lisser et à mouler, presses à

fro-™

mage), etc.

fabrication de machines pour la minoterie :

—

machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs

™

(tarares, toiles trieuses, séparateurs pneumatiques, machines à brosser, etc.) machines pour la production de farines, de farines de céréales secondaires, etc.

™

(moulins à meule de pierre, alimenteurs, tamiseurs mélangeurs, machines à décorti-quer le riz, machines à casser les pois)

fabrication de presses et pressoirs, fouloirs, etc., pour la fabrication du vin, du cidre, des

—

jus de fruits, etc.

fabrication de machines et appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou

—

pour la fabrication de pâtes alimentaires :

fours de boulanger, malaxeurs à pâte, machines à mouler la pâte, machines à

tran-™

cher, déposeuses de gâteaux, etc.

fabrication de machines et matériel pour le traitement des produits alimentaires

di-— vers :

machines et appareils pour la confiserie et pour la fabrication de cacao ou du

choco-™

lat, pour la sucrerie, pour la brasserie, pour le travail des viandes, pour la préparation des fruits, des fruits à coke ou des légumes, pour la préparation des poissions, crus-tacés, coquillages et autres fruits de mer

machines et appareils pour la filtration ou l’épuration

™

autres machines et appareils pour la préparation et la fabrication industrielles

d’ali-™

ments ou de boissons

fabrication de machines et appareils pour l’extraction ou la préparation des huiles ou

—

graisses végétales ou animales

fabrication de machines et appareils pour la préparation du tabac et la fabrication de

—

cigares ou de cigarettes, ou de tabac à pipe, à chiquer ou à priser

Structure détaillée et notes explicatives 163 fabrication de machines et appareils pour la préparation de produits alimentaires dans

—

les hôtels et les restaurants Exclusions :

fabrication de matériel d’irradiation des denrées alimentaires et du lait, voir 2660

—

fabrication de machines et appareils de conditionnement, d’emballage et de pesage,

— voir 2819

fabrication de machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des œufs, fruits ou autres

—

produits agricoles (sauf les semences, les grains et les légumes secs à cosse), voir 2821

2826 Fabrication de machines pour les industries du textile, de l’habillement et des cuirs

Cette classe comprend les activités suivantes : fabrication de machines textiles :

—

machines à préparer, produire, tréfiler, étirer, texturer ou couper des fibres textiles,

™

matières ou filés synthétiques

machines pour la préparation de fibres textiles : égreneuses à coton, brise-balles,

™

garnetteuses, répartisseuses de coton, machines à carboniser la laine, peignes,

garnetteuses, répartisseuses de coton, machines à carboniser la laine, peignes,

Dans le document Nomenclatures (Page 170-180)