Activités de fabrication
10 Fabrication de produits alimentaires et de boissons
traitement de poisson frais (décoquillage des huîtres, filetage du poisson) ailleurs que
—
sur un bateau de pêche (voir 1020)
imprimerie et activités connexes (voir 1811, 1812)
—
préparation de mélanges prêts à utiliser pour la préparation du béton (voir 2395)
—
conversion du cuir (voir 1511)
—
préservation du bois (voir 1610)
—
électrodéposition, placage, traitement thermique des métaux et polissage (2592)
—
reconditionnement ou reconstruction de machines (par exemple les moteurs
automo-—
biles, voir 2910)
rechapage de pneumatiques (voir 2211)
—
En revanche, certaines activités qui sont parfois considérées comme de la fabrication sont clas-sées dans une autre section de la CITI (en d’autres termes, elles ne sont pas rangées parmi les activités de fabrication). Elles comprennent les activités suivantes :
exploitation forestière, classée dans la section A (agriculture, sylviculture et pêche)
—
bonification de produits agricoles classés dans la sectin A (agriculture, sylviculture et
— pêche)
Enrichissement de minerais et autres minéraux, classé à la section B (Activités
extrac-— tives)
enrichissement de minerais et autres minéraux, classés à la section F (Construction)
—
activités de fractionnement et de redistribution en lots plus petits, notamment
l’em-—
ballage, le remballage ou l’embouteillage de produits tels que les liqueurs ou les pro-duits chimiques; le triage de déchets, le mélange de peinture sur commande, et le découpage de métaux à la demande, qui produisent une version modifiée du même produit, sont classées à la section G (Commerce de gros et de détail; réparations de véhicules automobiles et de motocycles)
10 Fabrication de produits alimentaires et de boissons
Cette division regroupe la transformation de produits de l’agriculture, de la sylviculture et de la pêche en produits alimentaires et boissons propres à la consommation humaine et animale, et comprend la production de divers produits intermédiaires qui ne sont pas directement des denrées alimentaires. Cette activité débouche souvent sur des produits associés de valeur supérieure ou inférieure, comme les cuirs et les peaux de l’abattage d’animaux ou le tourteau de la production d’huile.
Cette division est organisée en activités consacrées à divers types de produits : viandes, poissons et légumes, corps gras et huiles, produits du lait, produits de moulins à grain, aliments pour les animaux, autres produits alimentaires et boissons. La production peut s’effectuer pour compte propre ainsi que pour des tiers, par exemple l’abattage sur com-mande.
Structure détaillée et notes explicatives 97
Certaines activités sont considérées comme activités de fabrication (par exemple, celles qui sont exécutées par les boulangeries, les pâtisseries, et les magasins de viande prépa-rée, etc., qui vendent leur propre production) même si les produits font l’objet de vente au détail dans le propre magasin des producteurs. Toutefois, lorsque la transformation est minimale et ne se traduit pas par une transformation réelle, l’unité est classée dans la section du commerce de gros et de détail (section G).
La production des aliments du bétail à partir des déchets ou des sous-produits des abat-toirs figure dans la classe 3830, et l’évacuation des déchets de produits alimentaires et de boissons entre dans la classe 3821.
101 Traitement et conservation de viande Voir classe 1010
1010 Traitement et conservation de viande Cette classe comprend les activités suivantes :
exploitation d’abattoirs pratiquant les opérations d’abattage, de préparation et de
—
conditionnement de la viande
production de viande fraîche, réfrigérée ou congelée, en carcasses
—
production de viande fraîche, réfrigérée ou congelée, en morceaux
—
production de viande de volaille fraîche ou congelée en portions individuelles
—
production de viande séchée, salée ou fumée
—
production de produits à base de viande :
—
saucisses, salami, boudin, andouillettes, saucissons demi-secs, mortadelles, pâtés,
rillettes, jambon cuit
Cette classe comprend également les activités suivantes :
abattage et traitement de baleines à terre ou sur des navires spécialisés
—
production de cuirs et peaux provenant des abattoirs, y compris le délainage
—
fonte de saindoux et des autres graisses animales comestibles
—
transformation de dépouilles d’animaux
—
production de laine morte
—
production de plumes et de duvet
— Exclusions :
fabrication de plats de viande et de volaille congelées préparées, voir 1075
—
fabrication de soupes et de potages contenant de la viande, voir 1079
—
commerce de gros de viande, voir 4630
—
conditionnement de viande, voir 8292
—
102 Traitement et conservation de poissons, crustacés et mollusques Voir classe 1020
1020 Traitement et conservation de poissons, crustacés et mollusques Cette classe comprend les activités suivantes :
Préparation et conservation de poissons, crustacés, mollusques par des procédés tels
—
que congélation, surgélation, séchage, fumage, salage, marinage, mise en boîte
production de produits à base de poisson, de crustacés et de mollusques : poissons
—
cuits, filets de poisson, œufs de poisson, caviar, succédanés du caviar, etc.
production d’agglomérés de poisson pour la consommation humaine et animale
—
Cette classe couvre également :
les activités des navires pratiquant uniquement le traitement et la conservation du
— poisson
le traitement des algues marines
— Exclusions :
traitement des baleines à terre ou à bord de navires spécialisés, voir 1010
—
production d’huiles et de graisses provenant de produits de la mer, voir 1040
—
fabrication de plats de poisson surgelé, voir 1075
—
fabrication de soupes et potages contenant du poisson, voir 1079
—
103 Traitement et conservation de fruits et légumes Voir classe 1030
1030 Traitement et conservation de fruits et légumes Cette classe comprend les activités suivantes :
fabrication de produits alimentaires contenant essentiellement des fruits et des
légu-—
mes, à l’exception de plats préparés sous forme congelée ou en boîte
conservation de fruits, fruits à coque ou légumes, notamment par les procédés
sui-—
vants : congélation, séchage, macération dans l’huile ou le vinaigre, mise en boîte, etc.
fabrication de produits alimentaires à base de fruits ou de légumes
—
fabrication de jus de fruits ou de légumes
—
fabrication de confitures, marmelades et gelées
—
traitement et conservation de pommes de terre par les procédés suivants :
—
fabrication de pommes de terre préparées congelées
fabrication de pommes de terre déshydratées
fabrication de snacks de pomme de terre
fabrication de pommes de terre croquantes
fabrication de farine et de semoule de pommes de terre
grillage de fruits à coque
—
fabrication d’aliments et pâtes à base de fruits à coque
—
Cette classe comprend également :
l’épluchage industriel de pommes de terre
—
la production de concentrés de fruits et légumes frais
—
la préparation d’aliments périssables consistant en fruits et légumes frais, tels que :
—
salades
légumes préépluchés
tofou (fromage de soja)
Exclusions :
fabrication de farine ou de semoule de légumes à cosse secs, voir 1061
—
conservation de fruits et de fruits à coque dans le sucre, voir 1073
—
Structure détaillée et notes explicatives 99 production de plats préparés de légumes, voir 1075
—
fabrication de concentrés artificiels, voir 1079
—
104 Fabrication d’huiles et graisses végétales et animales Voir classe 1040
1040 Fabrication d’huiles et graisses végétales et animales
Cette classe couvre la fabrication d’huiles brutes et raffinées et de graisses végétales et animales, sauf la fonte et le raffinage du saindoux et d’autres graisses animales comesti-bles.
Cette classe comprend les activités suivantes :
production d’huiles végétales brutes, par exemple huile d’olive, huile de soja, huile de
—
palme, huile de tournesol, huile de coton, navette, huile de colza ou huile de moutarde comestible, huile de lin, etc.
production de farines ou de tourteaux de graines, noix et amandes oléagineuses non
—
désuilées
production d’huiles végétales raffinées, y compris l’huile d’olive et l’huile de soja, etc.
—
transformation d’huile végétale par les moyens suivants : soufflage, cuisson,
déshydra-—
tation, hydrogénation, etc.
production de margarine
—
production de mélanges et graisses tartinables similaires
—
production de matières grasses utilisées pour la cuisson des aliments
—
Cette classe couvre également les activités suivantes :
production d’huiles et de matières grasses animales non comestibles
—
extraction des huiles de poisson et de mammifères marins
—
production de linters de coton, de tourteaux et autres produits résiduels de la
produc-—
tion d’huile Exclusions :
fonte et raffinage du saindoux et des autres graisses animales comestibles, voir 1010
—
traitement humide du maïs, voir 1062
—
production d’huiles essentielles, voir 2029
—
traitement d’huiles et graisses par des processus chimiques, voir 2029
—
105 Fabrication de produits laitiers Voir classe 1050
1050 Fabrication de produits laitiers
Cette classe comprend les activités suivantes :
production de lait frais, pasteurisé, stérilisé, homogénéisé et/ou ultra thermisé
—
production de boissons à base de lait
—
production de crème à partir de lait frais pasteurisé, stérilisé, homogénéisé
—
production de lait séché ou concentré même sucré
—
production de lait ou de crème sous forme solide
production de fromage et de fromage blanc
—
la production de petit lait
—
la production de caséine ou de lactose
—
la production de crème glacée et d’autres glaces comestibles, par exemple sorbet
— Exclusions :
production de lait cru (de bovins), voir 0141
—
production de lait cru (de camélidés, etc.), voir 0143
—
production de lait cru (caprins, équidés, etc.), voir 0144
—
production de succédanés de lait et de fromage, voir 1079
—
activités des salons de glace, voir 5610
—
106 Travail des grains et fabrication de produits amylacés
Ce groupe couvre la mouture des grains, la production de farine ou de semoule à partir de grains ou de légumes, la mouture, le nettoyage, le polissage de riz ainsi que la fabrication de mélanges de farines et de pâtes à partir de ces denrées. Sont compris également dans ce groupe le traitement humide du maïs et de légumes ainsi que la production d’amidon et de produits amylacés.
1061 Travail des grains
Cette classe comprend les activités suivantes :
mouture de grains : production de farine, gruau, semoule ou boulettes de blé, seigle,
—
avoine, maïs et autres grains de céréales
préparation du riz : décorticage, mouture, polissage, glaçage, étuvage et conversion
—
production de farine de riz
—
préparation de légumes : farines ou semoules de légumineux, de racines et tubercules
—
ou de fruits à coque comestibles
fabrication d’aliments pour le petit déjeuner
—
fabrication de mélanges de farines et de pâtes prêtes à l’emploi pour la fabrication de
—
pain, gâteaux, biscuits ou crêpes Exclusions :
fabrication de farine et de semoule de pomme de terre, voir 1030
—
traitement humide du maïs, voir 1062
—
1062 Fabrication de produits amylacés
Cette classe comprend les activités suivantes :
fabrication de produits amylacés à partir du riz, des pommes de terre, du maïs, etc.
—
traitement humide du maïs
—
fabrication de glucose, de maltose, inuline, etc.
—
fabrication de gluten
—
fabrication de tapioca et de succédanés de tapioca à partir des amidons et fécules
—
production d’huile de maïs
—
Structure détaillée et notes explicatives 101
Exclusions :
fabrication de lactose (sucre du lait), voir 1050
—
production de sucre de canne ou de betterave, voir 1072
—
107 Fabrication d’autres produits alimentaires
Ce groupe couvre la production d’une variété de produits alimentaires non repris dans de précédents groupes de cette division. Ceci inclut la production de produits de bou-langerie, de sucre et de confiserie, macaronis, nouilles et produits similaires, mets et plats préparés, café, thé et épices, ainsi que des denrées alimentaires périssables et des spé-cialités.
1071 Boulangerie, pâtisserie, biscuiterie
Cette classe comprend la fabrication de produits de boulangerie frais, congelés ou secs, à savoir :
fabrication de pains et de petits pains
—
fabrication de pâtisserie fraîche, gâteaux, tartes, etc.
—
fabrication de biscottes, biscuits et autres produits de boulangerie « secs »
—
fabrication de produits et de gâteaux conservés
—
fabrication de snacks sucrés ou salés (biscuits, craquelins, bretzels, etc.)
—
fabrication de tortilles
—
fabrication de produits de boulangerie-pâtisserie congelés: crêpes, gaufres, petits
—
pains, etc.
Exclusions :
fabrication de produits farineux (pâtes alimentaires), voir 1074
—
fabrication de snacks de pomme de terre, voir 1030
—
action de faire réchauffer des produits de boulangerie pour consommation immédiate,
—
voir division 56
1072 Fabrication de sucre
Cette classe comprend les activités suivantes :
fabrication ou raffinage de sucre (sucrose) et succédanés du sucre à base de jus de
—
canne, de betterave, d’érable et de palme fabrication de sirops de sucre
—
fabrication de mélasse
—
production de sirop d’érable et de sucre
— Exclusions :
fabrication de glucose, de sirop de glucose, de maltose, voir 1062
—
1073 Fabrication de cacao, chocolat et confiserie Cette classe comprend les activités suivantes :
fabrication de cacao, beurre de cacao, de matières grasses tirées du cacao
—
fabrication de chocolat et de confiserie à base de chocolat
—
fabrication de confiserie à base de sucre : caramels, cachous, nougats, fondants,
cho-—
colat blanc
fabrication de chewing-gum
—
conservation dans le sucre de fruits, de fruits à coque, d’écorces de fruits et d’autres
—
parties de plantes
fabrication de pastilles et de losanges
— Exclusions :
fabrication de saccharose, voir 1072
—
1074 Fabrication de pâtes alimentaires, de couscous et de produits farineux similaires Cette classe comprend les activités suivantes :
fabrication de pâtes alimentaires telles que macaronis et nouilles, même cuits ou
— farcis
fabrication de couscous
—
fabrication de pâtes alimentaires en conserve ou congelées
— Exclusions :
fabrication de plats préparés à base de couscous, voir 1075
—
fabrication de soupes et de potages contenant des pâtes, voir 1079
—
1075 Fabrication de plats préparés
Cette classe couvre la fabrication de plats et repas prêts à la consommation (c’est-à-dire confectionnés, assaisonnés et cuits). Ces plats sont traités en vue de leur conservation et se présentent soit congelés ou en conserve, et sont généralement emballés et étiquetés pour la revente. C’est-à-dire que cette classe ne couvre pas la préparation de repas pour la consommation immédiate, comme dans les restaurants. Pour être considérés comme mets, ces plats doivent contenir au moins deux ingrédients principaux (à l’exception, entre autres, de l’assaisonnement).
Cette classe comprend les activités suivantes : fabrication de plats de viande ou de volaille
—
fabrication de plats de poisson, y compris le poisson et les frites
—
fabrication de plats préparés de légumes
—
fabrication de ragoûts en conserve et de plats préparés sous vide
—
fabrication d’autres mets préparés comme les plateaux garnis d’assortiments variés
—
fabrication de pizzas congelées ou conservées d’autres manières
— Exclusions :
la fabrication d’aliments frais ou d’aliments avec un seul ingrédient principal, voir
divi-— sion 10
la préparation de repas et plats à consommer immédiatement, voir division 56
—
les activités des sous-traitants de services de restauration, voir 5629
—
1079 Fabrication d’autres produits alimentaires, n.c.a.
Cette classe comprend les activités suivantes : décaféinisation et torréfaction du café
—
production du café sous les formes suivantes :
—
Structure détaillée et notes explicatives 103 café moulu
café soluble
extraits et concentrés de café
fabrication de succédanés du café
—
mélange de thé et de maté
—
production de soupes et de bouillons
—
production d’aliments spéciaux, tels que :
—
préparations pour nourrissons
lait de sevrage et autres aliments de sevrage
aliments pour bébés
aliments contenant des ingrédients homogénéisés
fabrication d’épices, de sauces et de condiments :
—
mayonnaise
moutarde et farine de moutarde
moutarde préparée, etc.
fabrication du vinaigre
—
fabrication de miel artificiel et de caramel
—
fabrication d’aliments préparés, périssables, tels que :
—
sandwiches
pizzas fraîches (crues)
Cette classe comprend en outre les activités ci-après :
fabrication d’infusions de plantes (menthe, verveine, camomille, etc.)
—
fabrication de levure
—
fabrication d’extraits de jus de viande, de poisson, de crustacés et de mollusques
—
fabrication de substituts de lait et de fromage
—
fabrication de produits à base d’œufs, blanc d’œuf
—
transformation du sel en sel comestible, par exemple sel iodé
—
production de concentrés artificiels
— Exclusions :
culture de plantes pour épices, voir 0128
—
fabrication d’inuline, voir 1062
—
préparation de plats de denrées périssables telles que fruits et légumes (par exemple :
sala-—
des, légumes épluchés, caillé de légumineuses), voir 1030 fabrication de pizzas congelées, voir 1075
—
fabrication de spiritueux, de bière, de vins et de boissons non alcoolisées, voir division 11
—
préparation de produits à base de plantes à usage pharmaceutique, voir 2100
—
108 Fabrication d’aliments pour animaux Voir classe 1080.
1080 Fabrication d’aliments pour animaux Cette classe comprend les activités suivantes :
préparation de produits pour l’alimentation des animaux de compagnie, notamment
—
les chiens, les chats, les oiseaux, les poissons, etc.
préparation de produits destinés à l’alimentation des animaux de ferme, y compris les
—
aliments concentrés et de complément
préparation d’aliments non mélangés pour les animaux de ferme
—
Cette classe comprend également :
Le recyclage des déchets d’abattoirs en aliments pour les animaux
— Exclusions :
production de farine de poissons pour l’alimentation des animaux, voir 1020
—
la production de tourteaux oléagineux, voir 1040
—
les activités donnant lieu à la production de sous-produits pouvant servir à l’alimentation
—
des animauxsans nécessiter de traitement spécial, par exemple les tourteaux oléagineux (voir 1040), les résidus de minoterie (voir 1061), etc.