Fabrication de matériel électrique

tifs de conduite de tir, luxmètres, télémètres)

fabrication d’appareils de photo à pellicules et d’appareils de photo numériques

—

fabrication de projecteurs cinématographiques et de visionneuses

—

fabrication de périscopes et de rétroprojecteurs

—

fabrication de dispositifs d’assemblage au laser

—

Cette classe comprend également :

l’enrobage, le polissage et le montage de lentilles

— Exclusions :

fabrication d’appareils de projection pour ordinateurs, voir 2620

—

fabrication de caméras de télévision et de caméras vidéo, voir 2630

—

fabrication de caméras vidéo à usage domestique, voir 2640

—

fabrication de microscopes électroniques et protoniques, voir 2651

—

fabrication d’équipements complets utilisant des composants laser, voir la classe de

fabri-—

cation par type de matériel (par exemple : matériel médical au laser, voir 2660) fabrication de photocopieurs, voir 2817)

—

fabrication d’appareils d’ophtalmologie, voir 3250

—

268 Fabrication de supports magnétiques et optiques Voir classe 2680.

2680 Fabrication de supports magnétiques et optiques

Cette classe couvre la fabrication de supports d’enregistrement magnétiques et optiques.

Elle comprend les activités suivantes :

fabrication de bandes magnétiques audio et vidéo vierges

—

fabrication de cassettes magnétiques audio et vidéo vierges

—

fabrication de disquettes vierges

—

fabrication de disques optiques vierges

—

fabrication de supports de disque dur

— Exclusions :

reproduction de supports enregistrés (logiciels, son, vidéo, etc.), voir 1820

—

27 Fabrication de matériel électrique

Cette division couvre la fabrication de machines et appareils qui produisent, distribuent et stockent l’énergie électrique, ainsi que la fabrication d’appareils électriques d’éclairage et de signalisation.

271 Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques, de matériel électrique de distribution et de commandes

Voir classe 2710.

Structure détaillée et notes explicatives 149

2710 Fabrication de moteurs, génératrices et transformateurs électriques, de matériel électrique de distribution et de commandes

Cette classe couvre la fabrication de transformateurs de puissance, de distribution, et transformateurs spécialisés; de moteurs électriques, de générateurs et d’ensembles de moteurs et générateurs; postes de coupure et panneaux de commande; relais de puis-sance et contrôles industriels. Le matériel électrique fabriqué dans cette classe est prévu pour des niveaux de tension de distribution.

Cette classe comprend les activités suivantes :

fabrication de transformateurs électriques de distribution

—

fabrication de transformateurs de soudage à l’arc

—

fabrication de ballasts fluorescents (par exemple : transformateurs)

—

fabrication de transformateurs de substitution pour la distribution de courant

électri-— que

fabrication de stabilisateurs de tension

—

fabrication de moteurs électriques (sauf moteurs de démarrage à combustion

in-— terne)

fabrication de générateurs (sauf alternateurs rechargeurs de batteries pour moteurs à

—

combustion interne)

fabrication de groupes convertisseurs (sauf groupes turbo-générateurs)

—

fabrication d’ensembles générateurs de force motrice

—

enroulement/bobinage d’induit en usine

—

fabrication de disjoncteurs/coupe-circuits

—

fabrication d’étaleurs d’ondes (pour répartition des niveaux de tension)

—

fabrication de pupitres de commande pour la distribution d’électricité

—

fabrication de relais de puissance

—

fabrication de conduits pour les panneaux de commande

—

fabrication de fusibles

—

fabrication de dispositifs de distribution d’électricité

—

fabrication de commutateurs électriques (sauf boutons-poussoirs, commutateurs à

—

ressort, interrupteurs, interrupteurs à bascule) Exclusions :

fabrication de composants électroniques de transformateurs et de commutateurs,

—

voir 2610

fabrication d’appareils de contrôle d’ambiance et d’appareils de contrôle du processus

in-—

dustriel, voir 2651

fabrication de commutateurs pour circuits électriques tels que boutons-poussoirs et

com-—

mutateurs à ressort, voir 2733

fabrication d’appareils à souder, voir 2790

—

fabrication d’inverseurs, redresseurs et convertisseurs, voir 2790

—

fabrication de turbo-générateurs, voir 2811

—

fabrication de démarreurs et générateurs pour moteurs à combustion interne, voir 2930

—

272 Fabrication de batteries et d’accumulateurs Voir classe 2720.

2720 Fabrication de batteries et d’accumulateurs

Cette classe couvre la fabrication de batteries non rechargeables et rechargeables.

Cette classe comprend les activités suivantes : fabrication de piles et de batteries primaires

—

piles au bioxyde de manganèse, à l’oxyde de mercure, à l’oxyde d’argent, etc.

™

fabrication d’accumulateurs électriques y compris les parties d’accumulateurs

électri-— ques :

séparateurs, bacs, couvercles

™

fabrication de batteries au plomb

—

fabrication de batteries au nickel-cadmium

—

fabrication de batteries au lithium

—

fabrication de piles sèches

—

fabrication de piles à liquide

—

273 Fabrication de câbles et de dispositifs de câblage

Ce groupe couvre la fabrication de dispositifs de câblage de fils conducteurs et non conducteurs de courant pour circuits électriques indépendamment des matériaux. Ce groupe couvre également l’isolation de fils et la fabrication de fibres optiques.

2731 Fabrication de câbles de fibres optiques Cette classe comprend les activités suivantes :

fabrication de câbles de fibres optiques pour la transmission de données ou la

trans-—

mission d’images en direct Exclusions :

fabrication de fibres ou de torons de verre, voir 2310

—

fabrication de jeux ou assemblages de fils munis de connecteurs ou autres accessoires;

—

voir en fonction des applications, par exemple 2610

2732 Fabrication d’autres fils et câbles électroniques et électriques Cette classe comprend les activités suivantes :

fabrication de fils et câbles isolés, en acier, cuivre, aluminium

— Exclusions :

abrication (étirage) de fils, voir 2410, 2420

—

fabrication de câbles pour ordinateurs, imprimantes, câbles USB et jeux ou ensembles de

—

câbles similaires, voir 2610 fabrication de rallonges, voir 2790

—

fabrication de jeux de câbles, faisceaux de fils pour véhicules automobiles, voir 2930

—

2733 Fabrication de dispositifs de câblage

Cette classe couvre la fabrication de dispositifs de câblage de fils conducteurs et non conducteurs de courant pour circuits électriques, indépendamment des matériaux.

Structure détaillée et notes explicatives 151

Cette classe comprend les activités suivantes :

fabrication de bus d’alimentation, de conducteurs d’électricité (à l’exception des

dispo-—

sitifs de type commutateurs)

fabrication d’interrupteurs de circuit de terre

—

fabrication de douilles pour lampes

—

fabrication de paratonnerres et de bobines

—

fabrication d’interrupteurs pour câbles électriques (par exemple : boutons-poussoirs,

—

interrupteurs à ressort, interrupteurs à bascule) fabrication de prises de courant et cosses

—

fabrication de boîtes de jonction (coffrets d’interrupteurs)

—

fabrication de conduits électriques et de raccords

—

fabrication de poteaux de transmission et de ferrures de ligne

—

fabrication de dispositifs de câblage en matière plastique, non conducteurs de

cou-—

rant, y compris boîtes de raccordement en plastique, plateaux et dispositifs similaires de ligne, en plastique

Exclusions :

fabrication d’isolateurs en céramique, voir 2393

—

fabrication de connecteurs en tant que composants, de prises et d’interrupteurs

électroni-—

ques, voir 2610

274 Fabrication d’appareils électriques d’éclairage Voir classe 2740.

2740 Fabrication d’appareils électriques d’éclairage

Cette classe couvre la fabrication d’ampoules et de tubes électriques ainsi que de leurs composants (à l’exception de verre blanc pour les ampoules électriques), dispositifs d’éclairage et leurs composants (à l’exception des dispositifs de câblage conducteurs de courant).

Cette classe comprend les activités suivantes :

fabrication de lampes, dispositifs d’éclairage et ampoules à décharge, à incandescence,

—

à ultra-violet, infrarouge, etc.

fabrication de plafonniers

—

fabrication de lustres

—

fabrication de lampes portatives (appareils d’éclairage)

—

fabrication de guirlandes électriques pour arbres de Noël

—

fabrication de bûches électriques pour cheminées

—

fabrication de lampes, de lampes de poche

—

fabrication de lampes insecticides à ultraviolets

—

fabrication de lanternes (par exemple à carbure, électriques, à gaz, pétrole, kérosène)

—

fabrication de projecteurs

—

fabrication de dispositifs d’éclairage urbain (à l’exception des feux de signalisation)

—

fabrication de dispositifs d’éclairage pour le matériel de transport (par exemple :

véhi-—

cules automobiles, aéronefs bateaux)

Cette classe comprend également la fabrication de matériel d’éclairage non électrique.

Exclusions :

fabrication de verrerie et de parties en verre de dispositifs d’éclairage, voir 2310

—

fabrication de dispositifs de câblage pour appareils d’éclairage, voir 2733

—

fabrication de ventilateurs fixés au plafond, avec dispositif d’éclairage intégré, voir 2750

—

fabrication de matériel de signalisation électrique telle que signalisation routière et pour

—

piétons, voir 2790

275 Fabrication d’appareils ménagers Voir classe 2750.

2750 Fabrication d’appareils ménagers

Cette classe couvre la fabrication de petits appareils électriques ménagers, et articles de ménage, ventilateurs, aspirateurs de poussière, appareils pour l’entretien des sols, appa-reils pour la cuisine et la lessive, réfrigérateurs, congélateurs et autres appaappa-reils ména-gers électriques et non électriques, tels que lave-vaisselle, chauffe-eau et broyeurs de déchets. Cette classe comprend la fabrication d’appareils alimentés par l’électricité, le gaz ou d’autres sources d’énergie.

Cette classe comprend les activités suivantes : fabrication d’appareils ménagers électriques :

—

broyeurs d’aliments, mélangeurs et centrifugeuses

™

ouvre-boîtes

™

rasoirs électriques, brosses à dents électriques et autres instruments de soins

per-™ sonnels aiguisoirs

™

hottes aspirantes ou à recyclage

™

fabrication d’appareils ménagers électrothermiques

—

chauffe-eau électriques

™

couvertures chauffantes

™

séchoirs, peignes, brosses, fers à friser électriques

™

fers à repasser électriques

™

appareils de chauffage et ventilateurs portatifs

™

cafetières ou infuseurs à thé

™

friteuses, grille-pain, rôtissoires, grils, hottes, etc.

™

fabrication de résistances d’appareils de chauffage électrique

™

Structure détaillée et notes explicatives 153 fabrication d’appareils ménagers non électriques pour la cuisson des aliments et le

—

chauffage :

Appareils de chauffage, cuisinières, grilles, poêles, chauffe-eau, ustensiles de cuisine,

™

chauffe-plats non électriques Exclusions :

fabrication d’appareils à usage commercial ou industriel tels que réfrigérateurs,

congéla-—

teurs, installations de chauffage central permanentes, ventilateurs et hottes aspirantes, matériel de préparation des aliments, lave-linge, matériel pour le nettoyage à sec et le re-passage; aspirateurs de poussière, voir 28

fabrication de machines à coudre individuelles, voir division 2826

—

installation de systèmes centraux d’aspiration de la poussière, voir 4329

—

279 Fabrication d’autres matériels électriques Voir 2790.

2790 Fabrication d’autres matériels électriques

Cette classe couvre la fabrication d’appareils électriques divers autres que des appareils à moteur, générateurs et transformateurs, batteries et accumulateurs, dispositifs de fils et de câbles, matériel d’éclairage ou appareils ménagers.

Cette classe comprend les activités suivantes : fabrication de chargeurs de batteries, état solide

—

fabrication de systèmes électriques d’ouverture et de fermeture automatique de

— portes

fabrication de sonnettes électriques

—

fabrication d’appareils de nettoyage à ultrasons (sauf ceux qui sont utilisés dans les

—

laboratoires ou en dentisterie) fabrication de lits de bronzage

—

fabrication d’inverseurs de l’état solide, redresseurs, piles à combustibles, dispositifs

—

d’alimentation en courant électrique, réglée ou non

fabrication d’accessoires électriques pour l’alimentation sans interruption (ASI)

—

fabrication de régulateurs de tension

—

fabrication de fils de connexion attachés aux appareils électriques, rallonges, et autres

—

jeux de fils munis de filaments isolés et de pièces de raccordement

fabrication d’électrodes de carbone ou graphite, de contacts et autres produits de

car-—

bone ou de graphite

fabrication d’accélérateurs de particules

—

fabrication de condensateurs, et condenseurs, de résistances électriques et autres

élé-—

ments de même type fabrication d’électro-aimants

—

fabrication de tableaux de bord

—

fabrication de signaux électriques

—

fabrication de matériel de signalisation tels que les feux régulateurs de la circulation

—

des véhicules automobiles et des piétons

fabrication d’isolateurs pour l’électricité (à l’exception des articles en verre ou en

por-— celaine)

fabrication de matériel électrique de soudage (y compris les fers à souder manuels)

—

Exclusions :

fabrication de signaux non électriques, voir la classe en fonction du type de matériel

(si-—

gnaux en matière plastique, voir 2220 signaux métalliques, voir 2599

—

fabrication d’isolateurs d’électricité en porcelaine, voir 2393

—

fabrication de filtres et de produits de carbone et de graphiqe (‘a l’exception des électrodes

—

et des applications électriques, voir 2399

fabrication de fibres et de produits de carbone et de graphite (à l’exception des électrodes et

—

des applications électriques), voir 2610

fabrication de transformateurs, de moteurs, générateurs, postes de commutation, relais et

—

contrôles industriels, voir 2710 fabrication de batteries, voir 2720

—

fabrication de câbles de télécommunication et de transmission d’énergie, de dispositifs de

—

câblage conducteurs ou non conducteurs de courant, voir 2733 fabrication de matériel d’éclairage, voir 2740

—

fabrication d’appareils de type ménager, voir 2750

—

fabrication de matériel de soudage, non électrique, voir 2819

—

fabrication de matériel électrique pour véhicules automobiles tels que générateurs,

alter-—

nateurs, bougies, fils d’allumage, systèmes d’ouverture automatique des fenêtres et portes, régulateurs de tension, voir 2930

fabrication de systèmes de signalisation mécaniques et électromécaniques, de systèmes

—

de sécurité et de contrôle de la circulation pour les trains, tramways, voies de navigation intérieures, routes, parcs de stationnement, aérodromes, voir 3020

Dans le document Nomenclatures (Page 164-170)