Fabrication d’autres matériels de transport

pour le transport de marchandises : citernes, fourgons, etc.

™

pour le transport de personnes comme les caravanes, etc.

™

fabrication de conteneurs pour un ou plusieurs modes de transport

— Exclusions :

construction de remorques et de semi-remorques spécialement conçus pour des usages

—

agricoles, voir 2821

fabrication de pièces et accessoires de carrosseries pour véhicules automobiles, voir 2930

—

fabrication de véhicules à traction animale, voir 3099

—

293 Fabrication de pièces et accessoires pour véhicules automobiles Voir classe 2930.

2930 Fabrication de pièces et accessoires pour véhicules automobiles Cette classe comprend les activités suivantes :

fabrication de pièces et accessoires de véhicules automobiles :

—

freins, boîtes de vitesses, essieux, roues, amortisseurs de suspension, radiateurs,

silen-™

cieux, tuyaux d’échappement, embrayages, volants, colonnes et boîtiers de direction fabrication de pièces et accessoires de carrosseries de véhicules à moteur :

—

ceintures de sécurité, sacs gonflables, portières, pare-chocs

™

fabrication de sièges de voitures

—

fabrication de matériel électrique pour véhicules automobiles, tels que générateurs,

—

alternateurs, bougies d’allumage, circuits d’allumage, systèmes d’ouverture et de fer-meture des vitres et des portes, intégration d’indicateurs de pression dans le tableau de bord, régulateurs de tension, etc.

Exclusions :

fabrication de pneus, voir 2211

—

fabrication de tuyaux, de ceintures de caoutchouc et d’autres produits en caoutchouc,

—

voir 2219

fabrication de tuyaux, de ceintures en plastique et d’autres produits en plastique, voir 2220

—

fabrication de batteries pour véhicules, voir 2720

—

fabrication de matériel d’éclairage pour véhicules automobiles, voir 2740

—

fabrication de pistons, de segments de piston et de carburateurs, voir 2811

—

fabrication de pompes pour véhicules automobiles et leurs moteurs, voir 2813

—

entretien, réparation et modification de véhicules automobiles, voir 4520

—

30 Fabrication d’autres matériels de transport

Cette division couvre la fabrication de matériels de transport comme la construction de navires et de bateaux, la fabrication de matériel roulant pour les chemins de fer et de locomotives, d’aéronefs et de leurs parties.

301 Construction de navires et de bateaux

Ce groupe couvre la construction de navires, de bateaux et autres structures flottantes pour le transport et d’autres usages commerciaux, ainsi qu’à des fins sportives et récréatives.

Structure détaillée et notes explicatives 167

3011 Construction de navires et d’engins flottants

Cette classe couvre la construction de navires, à l’exception de bateaux de plaisance et de sport, et la construction d’engins flottants.

Cette classe comprend les activités suivantes : construction de bateaux à usage commercial :

—

bateaux pour le transport de passagers, transbordeurs, navires de charge,

navires-™

citernes, remorqueurs, etc.

navires de guerre

—

bateaux de pêche et navires-usines pour le traitement du poisson

—

Cette classe comprend également : la construction d’aéroglisseurs

—

la construction de plate-forme de forage flottantes ou submersibles

—

la construction de structures flottantes :

—

docks flottants, pontons, caissons-batardeaux, débarcadères et embarcadères,

™

bouées, réservoirs flottants, péniches, chalands, grues flottantes, canots pneumati-ques gonflables autres que de plaisance, etc.

fabrication de sections pour navires et structures flottantes

— Exclusions :

fabrication de parties de bateaux autres que les parties qui constituent la coque, comme

— suit :

fabrication de voiles, voir 1392

™

fabrication d’hélices de bateaux, voir 2599

™

fabrication d’ancres en fonte, fer ou acier, voir 2599

™

fabrication de moteurs marins, voir 2811

™

fabrication d’instruments de navigation, voir 2651

—

fabrication de matériel d’éclairage pour bateaux, voir 2740

—

fabrication de véhicules automobiles amphibie, voir 2910

—

fabrication de bateaux et radeaux pneumatiques de plaisance, voir 3012

—

réparations et entretien spécialisés de bateaux et structures flottantes, voir 3315

—

dépeçage de bateaux, voir 3830

—

installation intérieure de bateaux, voir 4330

—

3012 Construction de bateaux de plaisance et de sport Cette classe comprend les activités suivantes :

fabrication de bateaux et radeaux pneumatiques

—

fabrication de voiliers avec ou sans moteur auxiliaire

—

construction de bateaux à moteur

—

construction d’aéroglisseurs de type plaisance

—

construction d’engins flottants à usage privé

—

construction d’autres bateaux de plaisance et de sport :

—

canoës, kayaks, barques à rames, skiffs

™

Exclusions :

fabrication de pièces de bateaux de plaisance et de sport :

—

fabrication de voiles, voir 1392

™

fabrication d’ancres en fonte, fer ou en acier, voir 2599

™

fabrication de moteurs marins, voir 2811

™

construction de bateaux à voile, planches de surf, voir 3230

—

entretien, réparation ou modification de bateaux de plaisance; voir 3315

—

302 Fabrication de matériel ferroviaire roulant Voir classe 3020.

3020 Fabrication de matériel ferroviaire roulant Cette classe comprend les activités suivantes :

construction de locomotives électriques, diesel, à vapeur et autres

—

construction d’automotrices et autorails, véhicules pour l’entretien ou le service des

—

voies de chemin de fer et de tramway

Voitures de voyageurs, wagons de marchandises, wagons-citernes, wagons à

dé-™

chargement automatique, wagons-ateliers, wagons grues, pataches, etc.

fabrication de parties spécialisées des locomotives pour voies ferrées et tramways ou

—

pour matériel roulant :

bougies, essieux et roues, freins et leurs parties, crochets et systèmes d’attelage,

™

tampons de choc et leurs parties, amortisseurs, châssis de wagons et de locomoti-ves, caisses, soufflets, etc.

Cette classe comprend également les activités suivantes :

fabrication d’appareils mécaniques et électromécaniques de signalisation, de sécurité,

—

de contrôle ou de commande pour voies de chemin de fer ou de tramways, voies rou-tières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, aérodromes, etc.

fabrication de locomotives et de wagons de mines

—

fabrication de sièges de voitures de chemin de fer

— Exclusions :

fabrication de rails non assemblés, voir 2410

—

fabrication de garnitures de rails assemblés, voir 2599

—

fabrication de moteurs électriques, voir 2710

—

fabrication de matériel électrique de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de

com-—

mande, voir 2790

fabrication de moteurs et de turbines, voir 2811

—

303 Construction aéronautique et spatiale et de matériel connexe Voir classe 3030.

3030 Construction aéronautique et spatiale et de matériel connexe Cette classe comprend les activités suivantes :

construction d’aérodyne pour le transport de marchandises ou de passagers, pour les

—

forces armées, pour le sport et autres usages construction d’hélicoptères

—

construction de planeurs, ailes delta

—

Structure détaillée et notes explicatives 169 construction de ballons dirigeables

—

fabrication de parties et accessoires des aéronefs rangés dans cette classe :

—

grands assemblages, tels que fuselages, ailes, portes gouvernes, trains d’atterrissage,

™

réservoirs à carburant, nacelles, etc.

hélices, rotors et pales de rotor d’hélicoptères

™

moteurs utilisés pour la propulsion d’aéronefs

™

parties de turboréacteurs et de turbopropulseurs pour aéronefs

™

construction d’appareils au sol d’entraînement au vol

—

construction de véhicules spatiaux, de véhicules lanceurs pour véhicules spatiaux,

sa-—

tellites, sondes planétaires, stations orbitales, navettes construction de missiles balistiques intercontinentaux (MBI)

—

Cette classe comprend également les activités suivantes : révision et modification d’aéronefs et de moteurs d’aéronefs

—

fabrication de sièges d’aéronefs

— Exclusions :

fabrication de parachutes, voir 1392

—

fabrication de matériel militaire et de munitions, voir 2520

—

fabrication de matériel de télécommunications pour satellites, voir 2630

—

fabrication d’instruments divers pour la navigation aérienne et l’aéronautique, voir 2651

—

fabrication de systèmes de navigation aérienne, voir 2651

—

fabrication de matériel d’éclairage pour aéronefs, voir 2740

—

fabrication de dispositifs d’allumage et autres pièces électriques pour les moteurs à

com-—

bustion interne, voir 2790

fabrication de pistons, de pistons à segments et de carburateurs, voir 2811

—

fabrication de dispositifs de lancement d’aéronefs, de catapultes pour aéronefs et de

ma-—

tériel connexe, voir 2829.

304 Fabrication de véhicules militaires de combat Voir classe 3040.

3040 Fabrication de véhicules militaires de combat Cette classe comprend les activités suivantes :

fabrication de chars

—

fabrication de véhicules militaires blindés amphibies

—

fabrication d’autres véhicules militaires de combat

— Exclusions :

fabrication d’armes et de munitions, voir 2520

—

309 Fabrication d’autres matériels de transport, n.c.a.

Ce groupe couvre la fabrication de matériel de transport autre que les véhicules auto-mobiles et le matériel de transport par rail, eau, air ou dans l’espace, et que les véhicules militaires.

3091 Fabrication de motocycles

Cette classe comprend les activités suivantes :

fabrication de motocycles, cyclomoteurs et cycles équipés d’un moteur auxiliaire

—

fabrication de moteurs pour motocycles

—

fabrication de side-cars

—

fabrication de parties et accessoires de motocycles

— Exclusions :

fabrication de bicycles, voir 3092

—

fabrication de véhicules pour invalides, voir 3092

—

3092 Fabrication de bicycles et de véhicules pour invalides Cette classe comprend les activités suivantes :

fabrication de bicycles et autres cycles non motorisés, y compris les triporteurs,

tan-—

dems, bicyclettes d’enfants

fabrication de pièces et accessoires de bicyclettes

—

fabrication de véhicules avec ou sans moteur pour invalides

—

fabrication de pièces et accessoires de véhicules pour invalides

—

fabrication de poussettes

— Exclusions :

fabrication de bicyclettes équipées de moteur auxiliaire, voir 3091

—

fabrication de jouets sur roulettes conçus pour être montés, y compris les bicycles et

tricy-—

cles en matières plastiques, voir 3240

3099 Fabrication d’autres matériels de transport, n.c.a.

Cette classe comprend les activités suivantes :

fabrication de véhicules manuellement actionnés : chariots à bagages, diables,

traî-—

neaux, chariots à provisions, etc.

fabrication de véhicules à traction animale : cabriolets, charrettes, corbillards, etc.

— Exclusions :

camions de travaux, même équipés d’appareils de levage ou de manutention, même

auto-—

propulsés, du type utilisé dans les usines (y compris diables et brouettes), voir 2816 chariots décoratifs de restaurants tels que chariots à desserts, et chariots porte-plats,

— voir 3100

Dans le document Nomenclatures (Page 182-186)