La section A se rapporte à l’exploitation des ressources végétales et animales naturelles. Elle cou-vre la culture, l’élevage, l’exploitation forestière et l’exploitation d’autres plantes et animaux de la ferme ou de leurs habitats naturels.
01 Culture et production animale, chasse et activités de services connexes
La division 01 englobe deux activités de base, à savoir la production de cultures agricoles et celle de produits d’origine animale, tout en couvrant également les formes d’agricul-ture biologique, les culd’agricul-tures génétiquement modifiées et l’élevage d’animaux génétique-ment modifiés.
Cette division regroupe également les activités de services connexes de l’agriculture, ainsi que la chasse, le piégeage et activités apparentées.
Le Groupe 015 (exploitation mixte) s’écarte des principes habituels d’identification. On y reconnaît que de nombreuses exploitations agricoles ont une production végétale et animale raisonnablement équilibrée et qu’il serait arbitraire de les classer dans une caté-gorie ou une autre.
L’activité agricole exclut toute nouvelle transformation des produits agricoles (classés dans les divisions 10 et 11 (Fabrication de produits alimentaires et de boissons) et la di-vision 12 (Fabrication de produits à base de tabac) au delà de ce qui est nécessaire à leur préparation pour les marchés primaires. Cependant, la préparation des produits pour les marchés primaires y figure.
La division exclut les travaux de construction sur le champ (par exemple, l’aménagement en terrasses à des fins agricoles, le drainage, la préparation de rizières, etc.), activités en-trant dans la section F (Construction) et les associations d’acheteurs et coopératives pra-tiquant la commercialisation des produits agricoles de la section G.
011 Cultures temporaires
Ce groupe couvre les cultures non permanentes, les plantes qui ne durent pas plus de deux cycles végétatifs. Sont comprises dans ce groupe les plantes servant à la production de semences.
0111 Culture de céréales (à l’exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Cette classe comprend toutes les formes de cultures de céréales, de légumineuses et de graines oléagineuses en plein champ, y compris celles qui sont considérées comme cultures biologiques et génétiquement modifiées. Ces cultures sont souvent combinées à l’intérieur d’unités agricoles.
Cette classe comprend :
la culture de céréales telles que :
— blé
maïs
sorgho
orge
seigle
La culture de légumineuses telles que :
—
autres cultures de légumineuses
la culture de graines oléagineuses telles que :
—
la culture de maïs pour fourrage, voir 0119
—
0112 Culture du riz Cette classe comprend :
la culture du riz (y compris biologique et génétiquement modifié)
—
0113 Culture de légumes et de melons, de racines et tubercules Cette classe comprend :
la culture de légumes tels que :
—
autres légumes à feuilles ou à tiges
Structure détaillée et notes explicatives 75 les légumes à pépins, et les melons :
—
autres melons et légumes à pépins
la culture de légumes à racines, bulbes ou tubercules :
—
poireaux et autres liliacées
autres légumes à racines, bulbes ou tubercules
—
la culture de champignons et de truffes
—
la production de semences de légumes, sauf les semences de betterave rouge
—
la culture de betterave sucrière
—
la culture d’autres légumes
—
la culture de légumes à racines ou tubercules tels que :
—
autres racines et tubercules.
Exclusions :
champignons de couche, voir 0130
—
piments et poivrons et plantes aromatiques ou pour épices, voir 0128
—
0114 Culture de canne à sucre Cette classe comprend :
la culture de canne à sucre
— Exclusion :
culture de la betterave sucrière, voir 0113
—
0115 Culture de tabac Cette classe comprend :
la culture de tabac brut
—
0116 Culture de plantes à fibres textiles Cette classe comprend les cultures suivantes :
coton
—
jute et d’autres matières textiles végétales;
—
lin filasse et chanvre;
—
sisal et autres fibres textiles de l’agave
—
abaca, ramie et autres fibres textiles végétales
—
autres cultures de plantes à fibres textiles
—
0119 Autres cultures temporaires
Cette classe comprend les cultures temporaires non classées ailleurs :
culture de rutabagas, topinambours, racines fourragères, luzerne, alfalfa, sainfoin, maïs
—
et herbes diverses, chou à fourrage et plantes fourragères analogues;
production de graines de betterave (à l’exception de la betterave sucrière) et de
grai-—
nes d’autres plantes fourragères;
culture de fleurs, y compris la production de fleurs coupées et de boutures de fleurs
—
production de semences de fleurs
— Exclusions :
production de graines de tournesol, voir 0111;
—
cultures temporaires de plantes pour épices, de plantes aromatiques, de plantes pour
mé-—
dicaments et produits pharmaceutiques, voir 01128
012 Cultures permanentes
Ce groupe couvre les cultures permanentes, à savoir la culture de plantes qui durent plus de deux saisons de croissance végétale, soit qu’elles meurent après chaque saison ou qu’elles poussent continuellement. Ce groupe couvre également la production de se-mences pour ces plantes.
0121 Culture de raisin Cette classe comprend :
la culture de raisin de cuve et de raisin de table dans les vignobles
— Exclusions :
fabrication de vin, voir 1102
—
0122 Culture de fruits tropicaux et subtropicaux Cette classe comprend :
la culture de fruits tropicaux et subtropicaux tels que :
—
avocats
bananes et plantains
dattes
figues
mangues
papayes
ananas
autres fruits tropicaux et subtropicaux
0123 Culture d’agrumes
Cette classe comprend la culture de : pamplemousses et pomélos
—
citrons et citrons verts
—
Structure détaillée et notes explicatives 77 oranges
—
tangerines, mandarines et clémentines
—
autres agrumes
—
0124 Culture de fruits à pépins et de fruits à noyaux Cette classe comprend :
la culture de fruits à pépins et fruits à noyaux tels que :
—
autres fruits à pépins et à noyaux
0125 Culture d’autres fruits sur arbres et arbustes, et de fruits à coque Cette classe comprend :
la culture de baies :
—
la production de plants d’arbres fruitiers
—
la culture de fruits à coque comestibles :
—
autres fruits à coque
la culture d’autres fruits sur arbres et arbustes:
—
caroubes
Exclusions :
culture de la noix de coco, voir 0126
—
0126 Culture de fruits oléagineux Cette classe comprend :
la culture de fruits oléagineux :
—
noix de coco
olives
copras
autres fruits oléagineux
Exclusions :
la culture de fèves de soja, d’arachides et autres graines oléagineuses, voir 0111
—
0127 Culture de plantes pour boisson Cette classe comprend:
la culture de plantes pour boisson :
—
autres cultures de plantes pour boisson
0128 Culture de plantes pour épices, de plantes aromatiques, de plantes pour médicaments et produits pharmaceutiques Cette classe comprend :
la culture de plantes pour épices et de plantes aromatiques permanentes et tem
po-—
noix de muscade, macis et cardamomes
anis, badiane et fenouil
autres plantes pour épices et aromatiques
la culture de plantes médicinales et narcotiques
—
la culture de plantes essentiellement utilisées en parfumerie, en pharmacie ou comme
—
insecticides, fongicides ou à des fins similaires 0129 Autres cultures permanentes
Cette classe comprend :
la culture d’arbres à caoutchouc
—
de sapins de Noël
—
d’arbres pour extraction de la sève
—
la culture de fibres végétales destinées à la sparterie
— Exclusions :
Récolte de sève ou de gomme (arbre à caoutchouc) à l’état sauvage, voir 0230
—
Structure détaillée et notes explicatives 79
013 Prolifération végétale Voir classe 0130 0130 Prolifération végétale
Cette classe comprend la production de tous les plants y compris boutures, drageons, plançons pour la propagation végétale directe ou pour créer une réserve de greffons des-tinés à être implantés aux fins de nouvelles cultures.
Cette classe comprend :
la préparation de plants destinés à être repiqués
—
la culture de plantes ornementales, y compris le terreau pour les transplanter;
—
la culture de plantes vivaces pour leurs bulbes, tubercules et racines; boutures,
plan-—
çons; blanc des champignons
l’exploitation de pépinières à l’exception des pépinières forestières
— Exclusions :
culture de plantes aux fins de production de semences, voir groupes 011 et 012
—
exploitation de pépinières d’espèces forestières, 0210
—
014 Production animale
Ce groupe comprend l’élevage d’animaux et la sélection de tous les animaux à l’exception des animaux aquatiques
Exclusions :
services auxiliaires de la zootechnie tels que la monte, voir 0162
—
hébergement et soins des animaux, voir 0162
—
la production de cuirs et de peaux provenant des abattoirs, voir 1010
—
0141 Élevage de bovins et de buffles Cette classe comprend :
l’élevage et la sélection de bovins et de buffles
—
la production de lait cru de vache et de bufflesse
—
la production de sperme de taureau
— Exclusions :
Traitement du lait, voir 1050
—
0142 Élevage de chevaux et autres équidés Cette classe comprend :
l’élevage et la sélection de cheveaux (y compris les chevaux de course, les ânes, mulets
—
ou bardots) Exclusions :
exploitation des écuries de courses et des écoles d’équitation, voir 9319
—
0143 Élevage de chameaux et autres camélidés Cette classe comprend :
l’élevage et la sélection de chameaux (dromadaires) et autres camélidés
—
0144 Élevage de moutons et de chèvres Cette classe comprend :
l’élevage et la sélection de moutons et de chèvres
—
la production de lait de chèvre cru
—
la production de laine vierge
— Exclusions :
tonte d’ovins à forfait ou sous contrat, voir 0162
—
production de laine morte, voir 1010
—
traitement du lait, voir 1050
—
0145 Élevage de porcins Cette classe comprend :
l’élevage et la sélection des porcins (porcs)
—
0146 Élevage de volailles Cette classe comprend :
l’élevage et la sélection de volailles
—
volatiles appartenant à l’espèce des gallinacés (poules et coqs) canards, oies, dindes
et pintades production d’œufs
—
exploitation avicole
— Exclusions :
Production de plumes ou de duvet, voir 1010
—
0149 Élevage d’autres animaux Cette classe comprend :
l’élevage et la sélection d’animaux semi-domestiqués ou autres animaux vivants :
—
autruches et émeus
autres oiseaux (à l’exception de la volaille)
insectes
lapins et autres animaux à fourrure
la production de pelleteries; de peaux de reptiles; de volailles provenent de fermes
—
d’élevage
l’activité des exploitations d’élevage de vers; de mollusques terrestres; d’escargots, etc.
—
la sériciculture et la production de cocons de vers à soie
—
l’apiculture et la production de miel et de cire d’abeilles
—
l’élevage et la sélection d’animaux de compagnie (à l’exception des poissons) :
—
chats et chiens
Structure détaillée et notes explicatives 81 oiseaux tels que les perroquets, etc.
hamsters, etc.
l’élevage de divers animaux
— Exclusions :
la production de cuir et peaux provenant de la chasse et du piégeage, voir 0170
—
l’activité des exploitations d’élevage de grenouilles, crocodiles, vers marins, voir 0321, 0322
—
l’activité des exploitations piscicoles, voir 0321, 0322
—
le dressage d’animaux de compagnie, voir 9609
—
015 Exploitation mixte Voir classe 0150
0150 Exploitation mixte
Cette classe comprend l’association de culture et d’élevage sans qu’il y ait production spécialisée dans l’un ou l’autre domaine. La taille de l’exploitation n’est pas un facteur dé-terminant. Si dans une unité donnée, l’une des activités soit de la culture, soit de l’élevage représente 66 % ou plus des marges brutes courantes, l’activité mixte ne doit pas être rangée dans la présente classe, mais figurer soit dans la culture, soit dans l’élevage.
Exclusions :
exploitations agricoles mixtes, voir groupes 011 et 012
—
exploitations d’élevages mixtes, voir groupe 014
—
016 Activités d’appui à l’agriculture et activités consécutives à la récolte
Ce groupe couvre les activités auxiliaires de la production agricole et des activités ap-parentées à l’agriculture sans être directement associées à la production (la récolte des produits agricoles), exercées à forfait ou sous contrat. Sont également rangées dans ce même groupe les activités consécutives à la récolte, comme la préparation des produits agricoles pour les marchés primaires.
0161 Activités d’appui à la culture Cette classe comprend :
Les activités agricoles ci-après, exercées à forfait ou sous contrat :
—
exploitation, préparation de champs
établissement d’une culture
traitement de cultures
pulvérisation de cultures, y compris aérienne
ébranchage d’arbres fruitiers et de vignes
transplantation de riz et démariage des betteraves
récolte
lutte contre les insectes et animaux nuisibles (y compris les lapins) en rapport avec
l’agriculture
exploitation de réseaux d’irrigation.
—
Cette classe comprend également :
la fourniture de machines agricoles avec opérateurs et équipage
—
entretien des sols pour maintenir le terrain dans de bonnes conditions de culture
— Exclusions :
activités consécutives à la récolte, voir 0163
—
activités des agronomes et des économistes agricoles, voir 7490
—
architecture paysagiste, voir 7110
—
architecture des jardins, plantations, voir 8130
—
entretien des terrains écologiquement viables, voir 8130
—
organisation d’expositions et de foires agricoles, voir 8230
—
0162 Activités d’appui à la production animale Cette classe comprend :
activités agricoles exercées à forfait ou sous contrat :
—
activités visant à promouvoir la propagation, la croissance et le rendement des
animaux
services de contrôle des troupeaux, services de déplacement sur drailles, service de
louage des animaux de ferme
chaponnage de la volaille, nettoyage des cages à poules, etc.
activités liées à l’insémination artificielle
services de monte
tonte de moutons
hébergement et soins des animaux de ferme
Cette classe comprend également : les services de maréchaux-ferrants
— Exclusions :
fourniture de locaux exclusivement réservés à l’hébergement d’animaux, voir 6810
—
activités vétérinaires, voir 7500
—
vaccination d’animaux, voir 7500
—
location d’animaux (ex. troupeaux), voir 7730
—
activités de services visant à promouvoir la chasse et le piègeage à des fins commerciales,
— voir 9499
hébergement d’animaux de compagnie, voir 9609
—
0163 Activités consécutives à la récolte Cette classe comprend :
la préparation des récoltes pour les marchés primaires, c’est-à-dire nettoyage,
ha-—
billage, calibrage, désinfection égrenage du coton
—
préparation des feuilles de tabac
—
préparation des fèves de cacao
—
parafinage des fruits
—
séchage au soleil de fruits et de légumes.
—
Structure détaillée et notes explicatives 83
Exclusions :
préparation de produits agricoles par le producteur, voir groupes 011 et 012
—
conservation de fruits et légumes, y compris la déshydratation par des moyens artificiels,
— voir 1030
écotage et second séchage des feuilles de tabac, voir 1200
—
activités des intermédiaires et des coopératives, voir division 46
—
commerce de gros de produits agricoles bruts, voir 4620
—
0164 Préparation des semences aux fins de propagation
Cette classe couvre des activités consécutives à la récolte, entreprises dans le but d’amé-liorer la qualité des semences en éliminant les éléments exogènes, les sujets sous-ca-librés, ceux qui ont été endommagés soit mécaniquement soit par des insectes, et les sujets immatures; l’opération vise également à éliminer les moisissures afin d’assurer de bonnes conditions de conservation. Ces activités comprennent le séchage, le nettoyage, la sélection et le traitement des semences jusqu’à leur commercialisation. Le traitement de semences génétiquement modifiées n’est pas inclus ici.
Exclusions :
culture des semences, voir groupes 011 et 012
—
traitement des graines pour en tirer de l’huile, voir 1040
—
recherche-développement ou modifications pour obtenir de nouvelles variétés de
semen-—
ces, voir 7210
017 Chasse, piégeage et activités de services connexes Voir classe 0170
0170 Chasse, piégeage et activités de services connexes Cette classe comprend :
la chasse et le piégeage pratiqués sur une base commerciale
—
la capture d’animaux (morts ou vifs) pour l’alimentation, la fourrure, la peau ou pour la
—
recherche, les zoos, ou comme animaux de compagnie
la production de pelleteries, de peaux de reptiles, de volatiles provenant de la chasse
—
ou du piégeage.
Cette classe couvre également :
la capture de mammifères marins à partir de la côte tels que les morses et les phoques
— Exclusions :
production de pelleteries, de peaux de reptiles, et de volatiles provenant de fermes
d’éle-—
vage, voir 014
repeuplement en gibier et élevage de gibier; voir 0149
—
pêche à la baleine, voir 0311
—
production de cuirs et de peaux provenant des abattoirs, voir 1010
—
chasse pratiquée comme sport ou activité récréative et activités de services connexes
—
activités de services visant à promouvoir la chasse et le piégeage, voir 9499
—
02 Sylviculture et exploitation forestière
Cette division comprend : la production de rondins pour les industries forestières (divi-sions 16 et 17 de la CITI) ainsi que la récolte de produits forestiers autres que le bois, poussant à l’état sauvage. Outre la production de bois d’œuvre, les activités sylvicoles fournissent des produits qui ne subissent qu’un traitement restreint comme le bois de chauffage, le charbon de bois, les copeaux et le bois rond utilisé à l’état brut (ex. comme poteaux de mine, bois à pâte, etc.). Ces activités peuvent s’exercer dans les forêts naturel-les comme dans naturel-les forêts plantées.
021 Sylviculture et autres activités d’exploitation forestière Voir classe 0210
0210 Sylviculture et autres activités d’exploitation forestière Cette classe comprend :
l’exploitation d’arbres sur pied : boisement, reboisement, transplantation, coupe
—
d’éclaircie et conservation des forêts et des coupes l’exploitation de taillis, de bois à pâte et de chauffage
—
l’exploitation de pépinières
—
Ces activités peuvent avoir lieu dans les forêts naturelles ou plantées.
Exclusions :
culture de sapins de Noël, voir 0129
—
exploitation de pépinières, voir 0130
—
récolte de produits forestiers autres que le bois, poussant à l’état sauvage, voir 0230
—
production de copeaux et de particules de bois, voir 1610
—
022 Exploitation forestière Voir classe 0220
0220 Exploitation forestière Cette classe comprend :
la production de rondins pour les industries forestières
—
la production de rondins utilisés sans transformation préalable comme piliers de
sou-—
tènement, montants de barrières, poteaux électriques exploitation et production de bois de chauffage
—
production de charbon de bois dans la forêt (selon les méthodes traditionnelles).
—
Cette activité peut donner lieu à la production de bûches, de copeaux ou de bois de chauffage.
Exclusions :
culture de sapins de Noël, voir 0129
—
exploitation d’arbres sur pied : boisement, reboisement, transplantation, coupe d’éclaircie
—
et conservation des forêts et des coupes, voir 0210
récolte de produits forestiers autres que le bois, poussant à l’état sauvage, voir 0230
—
Structure détaillée et notes explicatives 85 production de copeaux et de particules, non associée à l’exploitation forestière, voir 1610
—
production de charbon de bois par distillation du bois, voir 2011
—
023 Récolte de produits forestiers autres que le bois Voir classe 0230
0230 Récolte de produits forestiers autres que le bois
Cette classe comprend la récolte de produits forestiers autres que le bois et d’autres plan-tes qui poussent à l’état sauvage, par exemple :
la récolte de produits poussant à l’état sauvage :
—
balata et autres gommes
la production artificielle de chacun des produits ci-dessus (à l’exception de l’exploitation
—
d’arbres fournissant le liège), voir division 01 la culture de champignons ou de truffes, voir 0113
—
la culture de baies ou de fruits à coque, voir 0125
—
le ramassage de bois de chauffage, voir 0220
—
024 Services d’appui à la sylviculture Voir classe 0240
0240 Services d’appui à la sylviculture
Cette classe couvre une partie des opérations d’exploitation forestière à forfait ou sous contrat, à savoir :
activités de services annexes à la sylviculture telles que :
—
inventaires forestiers
services de conseils en matière d’exploitation forestière
évaluation du bois
lutte et protection contre les incendies de forêts
lutte phytosanitaire
Activités de services d’exploitation forestière telles que :
—
le transport de troncs dans la forêt.
Exclusions :
exploitation de pépinières forestières, voir 0210.
—
03 Pêche et aquaculture
Cette division qui comprend la pêche et l’aquaculture, couvre les activités de pêche en mer, en eaux saumâtres ou en eau douce, en vue de la capture ou du ramassage de pois-son, de crustacés, de mollusques et autres produits marins tels que les plantes aquati-ques, les perles naturelles, les éponges, etc.
La division 03 inclut également des activités qui sont normalement intégrées dans le pro-cessus de production pour compte propre (par exemple la culture des huîtres perlières).
Elle exclut la construction et la réparation de navires et de bateaux (3011, 3315) et la pêche pratiquée comme sport ou activité récréative (9319). Est exclu également le traite-ment des poissons, des crustacés ou des mollusques, que ce soit à bord des bateaux ou dans des usines à terre (1020).
031 Pêche
Ce groupe couvre la pêche de capture, c’est-à-dire la chasse, la collecte et le ramassage d’animaux aquatiques vivants (essentiellement des poissons, mollusques et crustacés) et également le ramassage de plantes provenant des eaux marines, côtières ou intérieures, propres à la consommation humaine et à d’autres usages, soit à la main, soit de manière plus courante, à l’aide de matériel de pêche comme les filets, les lignes et les pièges fixes.
Ces activités peuvent se dérouler sur la côte à marée basse (ramassage de mollusques comme les moules et les huîtres) ou à l’aide de filets tendus sur les côtes, ou de canots ar-tisanaux, ou plus couramment de manière commerciale, avec des bateaux opérant le long des côtes, dans les eaux côtières ou au large. À la différence de l’aquaculture (groupe 032), les ressources aquatiques capturées sont généralement propriété commune, qu’elles se fassent avec ou sans permis d’exploitation. Ces activités comprennent aussi le repeuple-ment des zones de pêche.
0311 Pêche en mer Cette classe comprend :
la pêche commerciale en haute mer et le long des côtes
—
le ramassage de crustacés et de mollusques marins
—
la pêche à la baleine
la pêche à la baleine