Fabrication d’autres produits minéraux non métalliques

plaques, feuilles, blocks, pellicules, lames, etc. (même auto-adhésifs)

™

fabrication de produits finis en matières plastiques tels que :

—

tubes et tuyaux en matières plastiques; accessoires de tubes et tuyaux

™

fabrication d’articles en matières plastiques pour l’emballage de marchandises :

—

sacs, sachets, boîtes, caisses, bonbonnes, bouteilles, etc.

™

fabrication d’articles en matières plastiques pour la construction tels que :

—

portes, fenêtres, cadres, volets, stores, plinthes en matière plastique

™

citernes, réservoirs

™

revêtements de sols, de murs ou de plafonds, en rouleaux ou sous forme de carreaux

™

ou de dalles, etc.

articles sanitaires en matière plastique tels que :

™

baignoires, bacs à douche, lavabos, bidets, cuvettes d’aisance, etc.

™

fabrication de vaisselle, articles de cuisine et de toilette en matière plastique

—

fabrication de pellicules ou feuilles de cellophane

—

fabrication de revêtements de sol durs, tels que vinyl, linoléum, etc.

—

fabrication de pierre artificielle (par exemple : faux marbre)

—

fabrication de signaux en matière plastique (non électriques)

—

fabrication d’articles divers en matière plastique tels que :

—

coiffures, garnitures isolantes, parties de dispositifs d’éclairage, fournitures de bureau

™

ou fournitures scolaires, articles d’habillement (uniquement s’ils sont collés ensem-ble et non pas cousus) garnitures pour meuensem-bles, statuettes, courroies transporteu-ses et de transmission, bande adhésive, revêtements mureaux, semelles intérieures, porte-cigares ou cigarettes, peignes, bigoudis, articles de nouveautés, etc.

Exclusions :

fabrication d’articles de voyage en matière plastique, voir 1512

—

fabrication d’articles chaussants en matière plastique, voir 1520

—

fabrication de matières plastiques sous formes primaires, voir 2013

—

fabrication d’articles en caoutchouc synthétique ou naturel, voir groupe 221

—

fabrication de matériel électrique en matière plastique, non conducteur de courant (par

—

exemple : disjoncteurs, plaque d’interrupteur), voir 273 fabrication de mobilier en plastique, voir 3100

—

fabrication de matelas en matières platiques alvéolaires non recouverts, voir 3100

—

fabrication d’articles de sport, voir 3230

—

fabrication de jeux et jouets en plastique, voir 3240

—

fabrication d’éléments d’appareils d’optique en matière plastique, voir 3250

—

fabrication de casques en plastique dur et d’autres articles de protection personnelle en

—

plastique, voir 3290

23 Fabrication d’autres produits minéraux non métalliques

Cette division regroupe différents domaines qui sont tous liés à une seule substance d »ori-gine minérale. Elle inclut le verre et les articles de verre (par exemple : verres plats, verres creux, fibres, articles de verrerie techniques, etc.) et produits en céramique, tuiles et duits en argile cuite, et ciment et plâtre, de la matière première aux produits finis. Les pro-duits formés et finis en pierre et autres minéraux font également partie de cette division.

231 Fabrication de verre et d’articles en verre Voir classe 2310

2310 Fabrication de verre et d’articles en verre

Cette classe couvre le verre sous toutes ses formes, fabriqué par tout procédé, ainsi que les articles en verre.

Elle comprend les activités suivantes :

fabrication, de verre plat, y compris armé, coloré, teinté

—

fabrication de verre trempé ou formé de feuilles contre-collées

—

fabrication de verre en baguettes ou tubes

—

fabrication de pavés de verre

—

fabrication de miroirs en verre

—

fabrication de vitrages isolants à parois multiples

—

fabrication de bouteilles et autres récipients en verre ou en cristal

—

fabrication de verres à boire et autres articles domestiques en verre ou en cristal

—

fabrication de fibres de verre, y compris la laine de verre, et leurs produits non tissés

—

fabrication de verres de laboratoire, d’hygiène ou de pharmacie

—

fabrication de verres de montres, de verre d’optique et d’éléments d’optique non

tra-—

vaillés optiquement

fabrication de verres utilisés en bijouterie de fantaisie

—

fabrication d’isolants en verre et de garnitures isolantes

—

fabrication d’enveloppes en verre pour lampes

—

fabrication de statuettes en verre

— Exclusions :

fabrication de tissus en fibres de verre, voir 1312

—

fabrication d’éléments d’optique optiquement travaillés, voir 2670

—

fabrication de câbles de fibres optiques pour la transmission de données ou la transmission

—

d’images en direct, voir 2731

fabrication de jouets en verre, voir 3240

—

fabrication de seringues et autre matériel de laboratoire, voir 3250

—

239 Fabrication de produits minéraux non métalliques, n.c.a.

Ce groupe couvre la fabrication de produits intermédiaires et finis à partir de l’extraction de minerais non métalliques, tels que le sable, les graviers, la pierre ou l’argile.

2391 Fabrication de produits réfractaires Cette classe recouvre les activités ci-après :

fabrication de mortiers, bétons réfractaires, etc.

—

fabrication d’articles en céramique réfractaire :

—

isolants thermiques en céramique de farines siliceuses fossiles

™

briques, dalles et tuiles, etc., réfractaires

™

cornues, creusets, moufles, gaines, tubes, tuyaux, etc.

™

Structure détaillée et notes explicatives 131

Cette classe comprend aussi :

la fabrication d’articles réfractaires contenant de la magnésite, de la dolomite ou de la

—

chromite

2392 Fabrication de matériaux de construction non réfractaires en argile et en céramique

Cette classe comporte les activités suivantes :

fabrication de carreaux et dalles de pavement et de revêtement, cubes pour

mosaï-—

ques, etc.

fabrication de dalles et de pavés non réfractaires en céramique

—

fabrication de matériaux de construction non réfractaires en argile :

—

briques, hourdis, tuiles de couverture, poteries de cheminée, tuyaux, conduits, etc.

™

fabrication de carrelage en argile cuite

—

fabrication d’éléments de salle de bain en céramique

— Exclusions :

fabrication de pierres artificielles (par exemple faux marbre), voir 2220

—

fabrication de produits en céramique réfractaire, voir 2391

—

2393 Fabrication d’autres articles en porcelaine et en céramique Cette classe comprend les activités suivantes :

fabrication de vaisselle en céramique et autres articles de ménage ou de toilette

—

fabrication de statuettes et autres objets d’ornementation en céramique

—

fabrication d’isolateurs électriques et d’éléments isolants en céramique

—

fabrication d’aimants en céramique et ferrite

—

fabrication de produits en céramique pour laboratoires, pour usages chimiques et

in-— dustriels

fabrication de pots, bocaux et articles similaires en céramiques du type utilisé pour le

—

transport

fabrication de mobilier en céramique

—

fabrication de produits céramiques, n.c.a.

— Exclusions :

fabrication de pierres artificielles (par exemple le faux marbre), voir 2220

—

fabrication d’articles en céramique réfractaire, voir 2391

—

fabrication de matériaux de construction en céramique, voir 2392

—

fabrication d’aimants , voir 2599

—

fabrication d’éléments de salle de bain en céramique, voir 2392

—

fabrication d’aimants métalliques permanentes, voir 2599

—

fabrication de bijouterie de fantaisie, voir 3212

—

fabrication de jouets en céramique, voir 3240

—

fabrication de dents artificielles, voir 3250

—

2394 Fabrication de ciment, chaux et plâtre Cette classe comprend les activités suivantes :

fabrication de ciments hydrauliques, y compris les ciments Portland, les ciments

alumi-—

neux ou fondus et les superphosphates de ciments

fabrication de chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique

—

fabrication de plâtres constitués de gypse calciné et de sulfate de calcium

—

fabrication de dolomite calcinée

— Exclusions :

fabrication de ciments, bétons, etc., réfractaires, voir 2391

—

fabrication d’articles en ciment, voir 2395

—

fabrication d’articles en plâtre, voir 2395

—

fabrication de mélanges et de mélanges secs pour la préparation de béton et de mortier,

— voir 2395

fabrication de ciments utilisés en dentisterie, voir 3250

—

2395 Fabrication d’ouvrages en béton, en ciment et en plâtre Cette classe comprend les activités suivantes :

fabrication d’articles précoulés en béton, ciment ou pierre artificielle utilisés en

—

construction :

carreaux, dalles, briques, panneaux, placoplâtre, tuyaux, colonnes, etc.

™

fabrication d’éléments en ciment, béton ou pierre artificielle pour la construction

d’ha-—

bitations ou pour le génie civil

fabrication d’articles en plâtre utilisés dans la construction :

—

plaques, feuilles, panneaux, etc.

™

fabrication de matériaux de construction en fibres végétales (par exemple laine de

—

bois, paille, roseaux, joncs) agglomérés avec du ciment, du plâtre ou d’autres liants minéraux

fabrication d’articles en amiante-ciment, cellulose ou similaires :

—

plaques ondulées, autres plaques, panneaux, carreaux, tuiles, tubes, tuyaux,

réser-™

voirs, auges, bassins, éviers, cruchons, meubles, encadrements de fenêtres, etc.

fabrication d’autres articles en béton, plâtre, ciment ou pierre artificielle :

—

statues, meubles, bas-reliefs et hauts-reliefs, vases, pots à fleurs, etc.

™

fabrication de mortiers en poudre

—

fabrication de mélanges secs de bétons et de mortiers

— Exclusions :

fabrication de ciments et mortiers réfractaires, voir 2391

—

2396 Taille, façonnage et finissage de la pierre Cette classe comprend les activités suivantes :

taille, façonnage et finissage de la pierre destinée à la construction de bâtiments, de

—

monuments funéraires, de routes, ou utilisée pour la toiture, etc.

fabrication de meubles en pierre

—

Structure détaillée et notes explicatives 133

Exclusions :

production de pierre de taille, voir 0810

—

production de meules, de pierres abrasives et d’articles similaires, voir 2399

—

activités de sculpteurs, voir 9000

—

2399 Fabrication d’autres produits minéraux non métalliques, n.c.a.

Cette classe comprend les activités ci-après :

fabrication de meules, de pierres à aiguiser ou à polir et d’abrasifs naturels ou artificiels,

—

y compris des abrasifs sur une base souple (papier de verre par exemple)

fabrication de garnitures de friction et de pièces non montées pour ces garnitures de

—

friction à base de substances minérales ou de cellulose fabrication de matières minérales isolantes :

—

laines de laitier, de roche et laines minérales similaires utilisées comme isolants

ther-™

miques ou isolants sonores ou pour l’absorption du son fabrication d’articles en autres matières minérales :

—

mica travaillé et ouvrages en mica, en tourbe, en graphite (autres que les articles

™

électriques), etc.

fabrication d’ouvrages en asphalte ou en produits similaires, par exemple, adhésifs à

—

base d’asphalte, poix de pétrole, etc.

fabrication de produits en fibres et carbone et de graphite (à l’exception des électrodes

—

et applications électriques) Exclusions :

fabrication de laine de verre et de produits en laine de verre non tissées, voir 2310

—

fabrication de joints en carbone ou graphite, voir 2819

—

Dans le document Nomenclatures (Page 145-149)