Activités de fabrication
13 Fabrication de textiles
tes et les cigares, le tabac à pipe, le tabac à chiquer ou à priser fabrication de tabac « homogénéisé » ou « reconstitué »
—
Cette classe comprend également :
l’écotage et le second séchage des feuilles de tabac
— Exclusions :
culture et traitement préliminaires du tabac, voir 0115, 0163
—
13 Fabrication de textiles
Cette division couvre la préparation et la filature de fibres textiles, ainsi que le tissage, l’apprêtage de textiles et d’articles d’habillement, la fabrication d’ouvrages en textiles, sauf les articles d’habillement (exemple : linge de maison, couvertures, tapis, cordage, etc.). La culture de fibres naturelles est classée dans la division 01, tandis que la fabrication de fibres synthétiques est un processus chimique qui relève de la classe 2030. La fabrica-tion des articles d’habillement entre dans la division 14.
131 Filature, tissage et achèvement des textiles
Ce groupe couvre la fabrication de textiles, notamment les opérations préliminaires, la filature des fibres textiles et le tissage des textiles. Ces opérations peuvent s’appliquer à diverses matières premières telles que la soie, la laine, d’autres fibres d’origine animale, végétale ou artificielle, papier ou verre, etc.
Ce groupe recouvre en outre la finition des textiles et des articles d’habillement, à sa-voir le blanchiment, la teinture, l’apprêtage et opérations analogues.
1311 Préparation et filature des fibres textiles Cette classe comprend les activités suivantes :
Opérations de préparation des fibres textiles :
—
Dévidage et lavage de la soie
Dégraissage et carbonisage de la laine et teinture de la laine de tonte
Cardage et peignage de tous les types de fibres animales, végétales et synthétiques
Filature et fabrication de filés ou de fils pour le tissage ou la couture, pour la vente ou
—
pour traitement ultérieur :
Le garnissage, le retordage, le pliage, câblage et trempage de fils continus
synthéti-
ques ou artificiels Cette classe comprend aussi :
la fabrication de fils à papier
— Exclusions :
opérations préparatoires effectuées en combinaison avec l’agriculture ou l’exploitation
—
agricole, voir division 01
rouissage des végétaux donnant des fibres textiles (jute, lin, coir, etc.), voir 0116
—
égrenage du coton, voir 0163
—
fabrication de fibres et câbles de filaments synthétiques ou artificiel, fabrication de fils
sim-—
ples (y compris des fils à haute ténacité et de fils pour tapis), voir 2030 fabrication de fibres de verre, voir 2310
—
Structure détaillée et notes explicatives 107
1312 Tissage des textiles
Cette classe regroupe les activités suivantes:
fabrication de tissus larges de type coton, laine, laine peignée ou soie, y compris les
—
mélanges ou les fils artificiels ou synthétiques
fabrication d’autres tissus larges, utilisant les fibres de lin, de ramie, de chanvre, de jute
—
de fibres secondaires et de filés spéciaux Cette classe comprend également :
fabrication de textiles tissés ou de chenille, de tissus éponge, de gaze, etc.
—
fabrication de tissus de fibres de verre
—
fabrication de textiles tissés ou de fibres de carbone
—
fabrication de fourrures d’imitation par tissage
— Exclusions :
fabrication d’étoffes et d’articles de bonneterie, voir 1391
—
fabrication de revêtements de sols en matières textiles, voir 1393
—
fabrication de tissus et de feutres non tissés, voir 1399
—
fabrication de tissus en bande étroite, voir 1399
—
1313 Achèvement des textiles
Cette classe comprend les activités suivantes :
blanchiment, teinture et impression de fibres, fils et tissus textiles et d’articles textiles,
—
y compris les articles d’habillement
apprêtage, séchage, vaporisation, rétrécissement, raccommodage, sanforisage,
merce-—
risage de textiles et d’articles textiles, y compris les articles d’habillement Cette classe comprend également les activités suivantes :
blanchiment de jean
—
plissage et travaux similaires sur les textiles
—
imperméabilisation, enduction, caoutchoutage, ou imprégnation de vêtements
—
impression de motifs sur des articles textiles et articles d’habillement
— Exclusions :
fabrication de textiles imprégnés, cirés, recouverts ou laminés avec du caoutchouc, lorsque
—
le caoutchouc est le principal élément constitutif, voir 2219
139 Fabrication d’autres articles textiles
Ce groupe couvre la fabrication d’articles textiles à l’exception des articles d’habillement, les articles confectionnés en textiles : tapis, moquette, cordes, tissus en bande étroite, ouvrages de passementerie, etc.
1391 Fabrication d’étoffes et d’articles de bonneterie Cette classe comprend les activités suivantes :
fabrication et transformation d’articles de bonneterie:
—
velours et peluches et étoffes bouclées
tissus à mailles nouées ou de tissus pour fenêtres tricotés sur machines Raschel ou
machines similaires
autres articles de bonneterie
Cette classe comprend également :
la fabrication de fourrures d’imitation en bonneterie
— Exclusions :
fabrication de tissus à mailles nouées ou de tissus pour fenêtres tricotés sur machines
—
Raschel ou machines similaires, voir 1399 fabrication de vêtements en bonneterie, voir 1430
—
1392 Fabrication d’articles confectionnés en textiles, sauf l’habillement Cette classe comprend les activités suivantes :
fabrication d’articles en tout type de tissu y compris les articles de bonneterie
—
couvertures, y compris couvertures de voyage
linge de maison
courtepointes, édredons, coussins, poufs, oreillers, sacs de couchage, etc.
fabrication d’articles confectionnés d’ameublement :
—
rideaux et voilages, stores, couvre-lit, housses pour meubles ou machines, etc.
bâches, tentes, articles de camping, voiles, jalousies, bâches pour voitures et
machi-
nes ou meubles
drapeaux, bannières et fanions, etc.
chiffons à poussière, lavettes à vaisselle et articles similaires, gilets de sauvetage,
pa-
rachutes, etc.
Cette classe comprend également :
fabrication de la partie textile des couvertures chauffantes
—
fabrication de tapisseries tissée à la main
—
fabrication de bandages de pneus
— Exclusions :
fabrication d’articles textiles à usage technique, voir 1399
—
1393 Fabrication de tapis et carpettes
Cette classe comprend les activités suivantes : fabrication de revêtements de sol en matière textile
—
tapis, carpettes et paillassons, carreaux
Cette classe comprend également les activités ci-après : fabrication de revêtements de sol en feutre à l’aiguille
— Exclusions :
fabrication de nattes et de paillassons faits de matières tressées, voir 1629
—
fabrication de revêtements de sol en liège, voir 1629
—
fabrication de revêtements de sol à surface rigide, comme le linoléum, voir 2220
—
1394 Fabrication de cordes, câbles, ficelles et filets Cette classe regroupe les activités suivantes :
fabrication de cordes, câbles, ficelles et filets en fibres textiles ou similaires, même
im-—
prégnés, enduits, gainés ou stratifiés avec de la gomme ou des matières plastiques
Structure détaillée et notes explicatives 109 fabrication de filets faits en ficelle, cordes diverses ou câbles
—
fabrication d’articles en ficelles, cordes diverses et câbles tels que filets de pêche,
dé-—
fenses de bateaux, coussins de déchargement, élingues de chargement, cordes ou câ-bles munis d’anneaux métalliques, etc.
Exclusions :
fabrication de filets à cheveux, voir 1410; fabrication de câbles métalliques, voir 2599
—
1399 Fabrication d’autres articles textiles, n.c.a.
Cette classe regroupe toutes les activités liées aux textiles ou aux produits en textile non spécifiées dans les divisions 13 ou 14 mettant en jeu de nombreux procédés et une grande diversité d’articles produits.
Cette classe comprend les activités suivantes :
fabrication de tissus de rubanerie, y compris les rubans sans trame en fils ou fibres
—
parallèles encollés
fabrication d’étiquettes, écussons, etc.
—
fabrication de passementeries ornementales : tresses, glands, floches, pompons, etc.
—
fabrication de feutres
—
fabrication de tulles et autres tissus de filet et de dentelles et broderies à la pièce, en
—
bandes ou en motifs
fabrication de tissus imprégnés, cirés, recouverts ou laminés avec de la matière
plas-— tique
fabrication de filés métalliques et fils métallisés, de filés et fils guipés, de fils et cordes
—
de caoutchouc recouverts de textiles; de fils textiles et lames imprégnés, enduits, re-couverts ou gainés de caoutchouc ou de matières plastiques
fabrication de nappes tramées pour pneumatiques obtenus à partir de fils à haute
té-— nacité
fabrication d’autres tissus traités ou enduits : toiles à calquer; tissus pour manchons
—
à incandescence, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission même renforcés de métal ou d’autres matières), gazes et toiles à bluter.
fabrication d’ouvrages de passementerie pour véhicules automobiles
—
fabrication de bandes de tissus sensibles à la pression
—
fabrication de toiles à calquer pour le dessin, toiles préparées pour la peinture
—
fabrication de lacets de chaussures en matière textile
—
fabrication de houppettes à poudre et mitaines
— Exclusions :
fabrication de revêtements de sol en feutres aiguilletés, voir 1393
—
fabrication d’ouates en matières textiles et d’articles en ouate, telles que serviettes et
tam-—
pons hygiéniques, etc. voir 1709
fabrication de courroies de transmission ou transporteuses en tissu, fils ou cordes en textiles
—
imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc, lorsque le caoutchouc est la composante principale, voir 2219
fabrication de plaques ou de feuilles de caoutchouc alvéolaire ou de matière plastique
al-—
véolaire combinés avec des textiles aux seules fins de renforcement, voir 2219, 2220 fabrication d’étoffes en fils métalliques, voir 2599
—