Dans ce contexte, il s'agit sans doute de la liberté purement per-sonnelle de l'individu, laquelle ne se confond pas, du moins directe-ment, avec la liberté au sens général - liberté sociale, de groupe. La liberté de l'homme est, à vrai dire, toujours sa propriété personnelle, individuelle. Cependant, lorsque nous parlons de la liberté (ou de son contraire, la coercition, l'oppression) des ouvriers, des paysans, des Noirs, des représentants d'une confession, voire d'une doctrine sociale, nous songeons à la liberté personnelle de l'individu, à cette liberté individuelle qui acquiert un sens particulier lorsqu'il s'agit d'indi-vidus appartenant à une classe ou à un groupe social déterminé.
L'individu jouit de la liberté, ou en est éventuellement privé, justement parce qu'il appartient à cette classe ou à ce groupe. Or, il est facile de voir que ces caractéristiques « généralisant » la liberté n'existent pas lorsqu'il s'agit de prisonniers. Naturellement, les prisonniers appartiennent, eux aussi, à une collectivité humaine distincte, « fer-mée» (au sens exact du mot). Néanmoins, prétendre que l'individu emprisonné perd sa liberté parce qu'il appartient à la collectivité de prison, serait une hypostase. Cela reviendrait à dire que le pri-sonnier est privé de liberté parce qu'il est un pripri-sonnier.
En résulte-t-il que la liberté dont le prisonnier est privé est abso-lument individuelle, qu'elle n'est aucunement associée à la liberté dans le sens social et de groupe ? Le principe méthodologique général selon lequel les attributs purement personnels de l'individu ont tou-jours un contexte social n'est pas la seule raison qui nous interdit de répondre catégoriquement à cette question. La genèse de la peine privative de liberté parle contre la thèse de la liberté entièrement isolée, entièrement fermée dans l'individu. Parmi les nombreux élé-ments de cette genèse, on peut en distinguer deux : l'élément écono-mique et l'élément historiosophique.
L'aspect économique est lié au fait qu'à l'origine de la peine de prison, nous trouvons l'institution des maisons de travail forcé qui, par la force de la répression pénale, employaient et exploitaient la main-d'œuvre à vil prix, une main-d'œuvre presque gratuite. On y enfermait des hommes dépossédés de tous biens, chassés de leur terre, les vagabonds, les mendiants, en un mot les hommes sociale-ment déclassés. Dans les maisons de travail forcé se trouvaient par conséquent des hommes originaires de milieux ou groupes sociaux définis ; la perte de la liberté « individuelle » allait de pair avec la perte de la liberté dans son sens social, de groupe.
La genèse du système pénitentiaire comporte un aspect politique dont le sens historiosophique est très profond. Les criminologues remarquent qu'il existe des liens immanents entre la création de
L'ESSENCE DE LA PRIVATION DE LIBERTÉ 93 l'institution de la peine de prison et les concepts de la liberté qui ont accompagné les révolutions démocratiques. Dans « Sociology of Punishment » 1, Ronald R. Cressey écrit : « Little is known about the relationship between the rise of imprisonment and changing con-ceptions of freedom which accompanied the democratic revolutions ».
Ce problème n'a pas été analysé plus profondément. Mais l'hypo-thèse suivante peut être formulée : la coïncidence, dans le temps, de la peine de prison en tant que peine criminelle (car en tant que mesure préventive, en tant que lieu de tortures pendant l'enquête ou en tant que mesure coercitive à l'égard des débiteurs insolvables, la peine de prison est connue depuis des siècles) avec le mouvement intellectuel du siècle des Lumières, tient au fait que la privation de liberté n'a pu devenir un instrument courant « typique » de la répres-sion pénale qu'à partir du moment où la liberté personnelle de l'indi-vidu a été cotée très haut à la bourse des valeurs sociales 2 • Le sens punitif de la peine de prison est apparu quand le mot d'ordre de la liberté personnelle a été consacré par les constitutions, lorsque la conscience sociale hantait déjà la pensée de Voltaire : «Le bien suprême qui nous est resté, le droit sacré des hommes nobles et sages : la liberté. » Lorsque le prix de la liberté a augmenté, lorsque s'est consolidée la conviction qu'elle est un besoin élémentaire de l'homme, la privation de liberté a pu alors être reconnue comme un tournant et par là-même comme l'arme principale dans l'arsenal de la répression pénale. Notamment parmi les peuples qui, pendant des siècles, ont gémi sous le joug de l'oppression coloniale, l'institu-tion de la peine privative de liberté se fraye difficilement un chemin, ce dont témoignent les études du développement du droit pénal dans les pays d'Afrique Noire 3 •
On peut dire dans le même sens que, dans la genèse économique et historiosophique de l'institution de la prison, la liberté « indivi-duelle » dont le condamné est privé était accouplée à la catégorie de la liberté sociale, de groupe, liberté qui est le bienfait d'un groupe social et dont la privation discrimine un autre groupe social. Par contre, dans sa forme actuelle, cet accouplement direct de la liberté individuelle avec la liberté sociale ne se manifeste pas. La privation de la liberté ne touche pas l'individu en raison de son appartenance
1 Sociology and Social Research n• 6/1955.
2 Robert O. Caldwell le mentionne dans Criminology, New York, 1956, p. 405
« ... since liberty is highly prised in modern society ».
3 Andreëv éite ces études dans «Introduction au droit pénal de l'Afrique Noire», Varsovie, 1965.
94 LESZEK LERNELL
à un groupe social déterminé (je passe ici la question des condamnés pour délits politiques). En un mot, c'est sa liberté purement indivi-duelle qui est atteinte.
2. Dans le contexte de ces considérations, la deuxième question est de savoir à quelle sphère de la liberté individuelle de l'homme il faut rattacher la peine de prison. Le philosophe polonais T. Cze-zowski distingue la liberté « physique », c'est-à-dire « extérieure », et la liberté « intérieure» ou morale 4• Selon cet auteur, le cadre de la liberté extérieure ( « physique ») est créé par les lois de la nature (force des muscles, résistance des poumons, du cœur, etc.) ; l'homme possède cette liberté extérieure s'il n'est pas enfermé dans une prison et n'agit pas sous la menace d'être enfermé, comme l'animal qui ne vit pas dans la cage ou à l'intérieur des clôtures du jardin zoologique.
Ces considérations peuvent être contestées en deux points. Pre-mièrement, même s'il s'agit de la liberté «physique», l'analogie entre la situation de l'être humain et de l'animal ne peut être admise. Le contact avec le monde de la nature, dans le sens où nous le sentons et en comprenons la puissance et l'étendue, n'est peut-être pas le même chez les animaux que chez les êtres appartenant à l'espèce
« homo sapiens ». La seconde objection se rapporte au signe d'égalité placé entre la situation où, physiquement, l'individu est totalement privé de liberté et celle où il se trouve sous la force de la menace.
Dans la première situation, l'individu est « physiquement » totale-ment privé de la liberté de choisir son comportetotale-ment (le prisonnier ne peut recouvrer la liberté car il n'a pas assez de force pour briser les verrous des portes et les barreaux des fenêtres) ; dans la seconde, l'homme n'est pas entièrement privé de la possibilité de choisir son comportement.
Celui qui ne commet pas de délit uniquement parce qu'il craint
!a peine, la prison, ne se trouve pas dans la même situation que celui qui est dépourvu de sa liberté physique. En droit pénal, nous distin-guons « la contrainte physique absolue » (vis absoluta) et la « con-trainte morale» (vis compulsiva), c'est-à-dire l'acte accompli sous la force de la menace, de la crainte des conséquences désagréables provoquées par le comportement. La pression de la « coercition phy-sique absolue » est justement la privation de cette liberté phyphy-sique : l'individu n'a alors aucune possibilité de choisir. En revanche, la
«vis compulsiva », qui présente d'ailleurs divers degrés et formes,
4 «Le paradoxe de la liberté», La Philosophie à la croisée des chemins, Varsovie 1965, p. 142.
L'ESSENCE DE LA PRIVATION DE LIBERTÉ 95 se manifeste lorsque le choix est possible, lorsqu'une deuxième issue est ouverte. Pour l'individu, cette deuxième issue peut être doulou-reuse et même tragique dans ses conséquences ; il est néanmoins toujours possible de la choisir. Nous qualifions souvent ces situations en tant qu'état de force majeure en cas de collision des valeurs et de la nécessité dans la hiérarchie des biens.
On pourrait en ce sens distinguer la liberté « physique » et la liberté «psychologique». Cette différenciation peut avoir sa signifi-cation pour l'organisation du système pénitentiaire. L'homme qui purge une peine privative de liberté ressent ces deux types de coer-cition. Il est contraint « physiquement » dans la mesure où il ne peut, par la force de son organisme, réussir à se libérer et il est contraint
« psychologiquement » dans la mesure où il est soumis à diverses restrictions qu'il pourrait assurément vaincre « physiquement », mais au prix de conséquences désagréables pour lui. En enfreignant ces restrictions, il peut être mis au régime aggravé, perdre le droit de correspondance et de libération avant terme. Le progrès dans l'orga-nisation et le fonctionnement du système pénitentiaire se réduit dans une certaine mesure à un règlement judicieux des proportions dans l'application de ces deux formes de coercition, dans la tendance à réduire l'étendue de la perte physique de la liberté par une application adéquate des rigueurs de la contrainte psychologique. Dans le sys-tème cellulaire, les éléments dominants sont ceux de la coercition physique ; dans les centres ouverts de travail, les éléments dominants sont le mécanisme de la coercition « psychologique », le système de sanctions appliquées en cas d'infraction aux restrictions en vigueur.
3. En traitant du problème des coercitions « physique » et
« psychique » du point de vue des expériences psychiques de l'indi-vidu condamné, il faut admettre que même cette coercition physique absolue n'est pas ressentie, dans les expériences psychiques de l'in-dividu, comme une pression des forces physiques de la nature, bien que celles-ci agissent évidemment (portes de la cellule, de la grille, de la clôture fermées à clé, etc.). Outre l'action des lois de la nature, des lois de la physique et de la technique, le prisonnier ressent l'in-fluence de la force hétéronome humaine en se rendant compte que la porte fermée, la grille, la clôture sont des produits de l'homme qui met à son service les lois de la nature, de la technique, etc. On peut donc supposer que l'homme qui s'est égaré dans un lieu désert dont il ne peut sortir, ressent cette situation autrement que celui qui ne peut sortir d'un espace fermé, créé par d'autres hommes. Car il ressent alors cette situation non pas comme une contrainte, mais
96 LESZEK LERNELL
comme une violence. Dans ce cas, il sera porté à personnifier les forces de la nature, à voir sous un angle anthropocentrique les méca-nismes agissants, ce qui ne manquera pas d'augmenter, dans le sens psychologique, la souffrance inhérente à la peine privative de liberté.
4. La contrainte appliquée à l'égard de l'individu doit être exa-minée sous son aspect « génétique» et « existentiel ». Autrement dit, on peut considérer l'application de la coercition sous l'angle du revi-rement dans la situation de l'individu qui, de situation « libre », devient situation « non libre », et l'on peut également voir ce problème sous l'angle d'une situation coercitive déjà existante, en quelque sorte permanente, dans laquelle l'individu se trouve ou doit se trouver. La coercition ne se présente pas toujours sous ces deux formes. L'homme peut s'imposer à lui-même - et il le fait souvent - des restrictions très rigoureuses à sa propre liberté. Dans la vie, nous nous mettons souvent de telles entraves. Qui fonde une famille, adhère bénévole-ment à une association au sein de laquelle règne une discipline rigou-reuse atteignant profondément la sphère de la liberté humaine, se crée lui-même, de son propre gré, une situation de coercition qui se fait sentir ensuite à chaque pas. Cela nous autorise donc à affirmer que, dans le sens génétique, l'individu n'est pas privé de liberté, parce que ce manque de liberté est la conséquence d'un libre choix du comportement. Dans le sens « existentiel », il est à vrai dire privé de cette liberté, mais nous pouvons supposer que la conscience subjec-tive de cet état de choses lui permet alors de comprendre qu'il a choisi lui-même cette restriction de liberté et que sa propre liberté est à la source de cette restriction. La vie en prison est comparée parfois à la vie conventuelle. Cette analogie a, paraît-il, son fondement dans la genèse et les principes du système cellulaire, qui doit porter le pri-sonnier à la contemplation, le tenir dans un état permanent de con-trition, d'expiation, de renaissance spirituelle. Certains criminologues, tel O. Void, soutiennent que les restrictions de la vie pénitentiaire sont parfois moins pénibles que les rigueurs imposées aux personnes qui séjournent dans les internats où s'applique un sévère règlement inté-rieur. Toutes ces analogies, de nature fonctionnelle, entre la vie péni-tentiaire et la vie dans un autre système de conditions entravant l'in-dividu par tout un réseau de restrictions rigoureuses existent vrai-semblablement. Mais il y a ici une différence essentielle, à savoir que s'il s'agit de la peine privative de liberté, ce n'est pas seulement la coercition existentielle, mais aussi la coercition génétique qui agit.
Cette coercition existe déjà au début du chemin conduisant vers la situation où l'individu se trouve sous la pression de l'écheveau des
L'ESSENCE DE LA PRIVATION DE LIBERTÉ 97 restrictions. L'homme est jeté en prison de force, par la force hété-ronome. C'est pourquoi chaque instant de la coercition est ressenti psychiquement, subjectivement comme une pression absolue, comme une chose éprouvée sans la moindre participation de la volonté et de la liberté propres. Nous négligeons ici les manifestations de la volonté personnelle dont l'expression est le fait que le délit est com-mis en tant qu'acte du libre choix du comportement. Comme on le sait, conformément à la conception de Hegel, la peine elle-même est une manifestation de la volonté du condamné, l'émanation de sa libre volonté 5 •
5. En traitant du problème de la coercition « existentielle » entrant dans la peine privative de liberté, il convient de se pencher sur l'in-terdépendance qui existe entre le système des restrictions person-nelles dans lesquelles le prisonnier est impliqué et l'atmosphère continuelle, permanente, de la coercition qui pèse sur lui. A. Bein, le psychologue anglais bien connu, se demandait ce qui constituait la souffrance la plus pénible pour l'homme qui meurt de soif et que l'on empêche de se désaltérer dans un ruisseau proche : la soif qui le tourmente ou le fait que, par la force de la coercition, on lui interdise d'approcher du ruisseau. Dans les tourments de Tantale, une souffrance de nature physiologique se mêle à une autre souffrance, de nature psychologique (inséparable d'ailleurs des processus phy-siologiques) et qui consiste dans la non satisfaction du besoin élé-mentaire de liberté. De ce mélange naît la souffrance qui certaine-ment n'est pas la somme des sensations désagréables, car une souffrance est amplifiée, multipliée par une autre. J'ose douter qu'il soit possible d'examiner empiriquement et de mesurer valablement la résultante du double caractère des souffrances de l'individu consé-cutives aussi bien à tout Je système des restrictions personnelles (interdiction de quitter Je terrain de la prison, règlement, mode de vie, travail, réglementation de l'alimentation et du sommeil, etc.) qu'à la force de coercition qui pèse constamment sur l'individu. Un son-dage des prisonniers eux-mêmes sur cette question ne pourrait sans doute résoudre ce problème fort complexe. Dans ses « Souvenirs de la maison des morts », Dostoïewsky, ce génie de l'autopsie psychique, écrit que : « ... la dureté de ce travail et son caractère de travail forcé consistent moins dans le fait qu'il est pénible et continuel, que dans le fait que c'est un travail forcé, imposé sous la menace du fouet. » ( ... ) « Le paysan au champ effectue un travail incomparablement plus
5 Cf. L. Lernell : Les bases scientifiques de la politique criminelle, Varsovie, 1967, p. 294 ff.
98 LESZEK LERNELL
pénible ... mais il travaille pour lui ( ... ) ; les travaux forcés sont incom-parablement plus durs que tout travail libre parce que, précisément, ils sont forcés.» Ces réflexions du génial écrivain concernent, il est vrai, la peine privative de liberté purgée dans les conditions les plus dures. Cependant, cette vérité reste valable également lorsqu'il s'agit du contenu « psychologique » de la vie pénitentiaire contemporaine où le système des rigueurs est beaucoup moins sévère. Il n'est pas paradoxal de supposer que lorsque les restrictions mêmes de la vie pénitentiaire se font plus légères, l'individu ressent plus fortement encore le climat de coercition qui les accompagne, comme une souf-france extrêmement douloureuse.
6. Mais revenons à la différenciation de la liberté « intérieure » et « extérieure », et cela sous un tout autre aspect. Le philosophe T. Czezowski, que j'ai déjà cité, voit dans la liberté «intérieure» une tendance de l'individu à se libérer des mouvements de sa propre nature primitive, une tendance à un état d'une certaine perfection morale. On peut cependant comprendre cette « liberté intérieure » un peu autrement. Non pas dans les catégories axiologiques, mais comme un courant de sensations psychiques par lesquelles l'individu tend à élargir l'étendue de sa liberté intérieure, spirituelle, à affirmer plus profondément sa propre personnalité. Un tel courant de fortes sensa-tions psychiques peut être, précisément, une réaction à la perte de la liberté « extérieure». Un conflit éclate alors entre le processus du rétrécissement de la liberté extérieure et la tendance à élargir le terrain de la liberté intérieure, à une attitude d'indépendance profon-dément cachée. Les créateurs du système cellulaire comptaient sans doute qu'un isolement total de l'individu le conduirait, par la contem-plation, par le repli sur lui-même, à un point où il se « surmonte » et qui équivaut au repentir. Pourtant, ils ne prenaient pas assez en considération le conflit entre la liberté « extérieure » et la liberté
« intérieure ». L'homme emprisonné dans une cellule isolée n'est pas condamné seulement à l'isolement par rapport au monde humain exté-rieur. Il ressent l'isolement comme un joug, comme s'il se trouvait sous la pression d'une contrainte permanente contre laquelle il se révolte. Ces conflits entre la pression extérieure exercée en vue d'obtenir l'expiation ou le repentir, et la tendance inverse à accroître la liberté « intérieure », ont donné naissance à des situations tragiques, traumatiques, au dédoublement de la personnalité, à l'effondrement psychique de l'individu, aux maladies mentales. Les auteurs du sys-tème cellulaire ne tenaient pas compte, dans leurs prévisions, de l'en-chaînement des processus psychiques complexes qui se jouent dans
L'ESSENCE DE LA PRIVATION DE LIBERTÉ 99 le « moi » de l'individu emprisonné et que découvrent la psychologie, la psychiatrie et surtout la psychanalyse contemporaines. Si le repen-tir, le sentiment de culpabilité sont dans une certaine mesure une manifestation de l'identification de l'individu humain avec lui-même,
L'ESSENCE DE LA PRIVATION DE LIBERTÉ 99 le « moi » de l'individu emprisonné et que découvrent la psychologie, la psychiatrie et surtout la psychanalyse contemporaines. Si le repen-tir, le sentiment de culpabilité sont dans une certaine mesure une manifestation de l'identification de l'individu humain avec lui-même,