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Hygiène – désinfection

2011 (échanges hors Gpsup) : désinfection des surface avec de la vapeur

je suis à la recherche de retours d'expérience (avantages, inconvénients, efficacité reconnue) relatifs à la désinfection des sols et murs au moyen de générateurs à vapeur, en substitution aux produits chimiques classiques (bactéricides, virucides....) dans les établissements accueillant la petite enfance (crèches, centres de loisirs, maternelles).

A ma connaissance, ces dispositifs ne sont pas "homologués" pour une désinfection.

A priori pour obtenir une action bactéricide, je pense qu'il faudrait combiner température et temps de contact.

Les produits bactéricides nécessitent pour leur part plusieurs minutes de contact, la stérilisation par la vapeur de tétines, biberons, également.

Pour avoir un temps de contact suffisamment long sur un mur, ... cela nécessiterait un temps humain de manipulation impossible à mettre en œuvre.

De plus certaines surfaces supportent mal ce type de traitement (par exemple revêtements plastiques de type lambris plastique. Pour les sols en thermoplastique soudé, je ne sais pas).

Enfin, ces dispositifs ne font pas partie de ceux qui sont demandés en cuisine dans le cadre de la méthode HACCP.

Donc en résumé méthode a priori séduisante, quand on écoute le vendeur, mais probablement d'efficacité toute relative.

Cette technique tend à se répandre dans les collèges publics du 44, notamment pour la désinfection en cuisine, mais également pour l'entretien des classes, le nettoyage des vitres, etc.

Cette technique semble donner satisfaction aux utilisateurs, mais ne peut se substituer totalement aux techniques employant des produits. Il faut combiner les 2. Cela nécessite de bien définir le plan de désinfection et nettoyage, puis un apprentissage des opérateurs.

En complément de ce qui a été dis , cette technique est approuvée par la direction des services vétérinaires et donc applicable dans le cadre de la démarche HACCP .

En ce qui concerne la sécurité au travail , la technique est également intéressante car l'eau est déminéralisée et limite ainsi le risque de brulure , car l'eau est déminéralisée ce qui évite la conduction de la chaleur .

Il est également possible d'avoir une action de nettoyage au niveau des prises électriques et cela sans risque en raison de la déminéralisation de l'eau ...

la technique permet une désinfection optimale , voire supérieure à un traitement chimique ( attesté par des analyses ) sur la plupart des germes posant problèmes en restauration collective

( staphylocoque, ...)

Le système peut trouver ses limites notamment avec les souillures du sol ou un complément peut s'avérer nécessaire avec des détergents désinfectants traditionnels .

Je rappelle que les textes nous impose une obligation de résultats ...pas de moyens 2010 : Quel moyen pour s’essuyer les mains au niveau des toilettes ?

J'aimerais savoir si quelqu'un a déjà répondu pour le problème de l'essuyage des mains dans les toilettes, à savoir si on préfère le rouleau tissu ou le papier ou la soufflerie. Ce sera très utile pour moi car nous devons équiper un bâtiment neuf en voie de livraison et cette question vient de m'être posée pour le premier équipement.

Pour l'aspect fonctionnement entretien, c'est quand même la soufflerie qui est la plus pratique : pas de recharge, pas de déchets, pas de gaspillage.

Certains diront que l'association air chaud / mains humides n'est pas idéal, mais si les mains sont sont correctement savonnées ...

De plus il est possible d'acquérir des sèche-mains à hauteur variable (comme les sèches-cheveux dans les piscines) afin de les rendre accessible aux PMR.

A la mairie, nous avons supprimé tous les essuyages papier pour plusieurs raisons : coûts importants, beaucoup de gaspillages et de déchets, politique de développement durable,...

Nous disposons des deux autres systèmes : - rouleaux tissu

- soufflerie : attention au modèle retenu et ne pas prendre les premiers prix, car ils ne seront pas assez puissants pour essuyer les mains en quelques secondes (ce que font les plus chers). En général, les personnes ne prendront pas le temps d'attendre 1 min que leurs mains soient sèches.

2008 : Moyen de se sécher les mains dans les sanitaires

Nous avons actuellement un débat sur la remise en état des sanitaires et notamment sur les moyens de séchage ou d'essuyage appropriés des mains, Nous avons le choix entre les sèche-mains

électriques, des distributeurs de papiers jetables et des systèmes d'essuis- mains en tissu unique avec fermeture automatique du distributeur...Chacun possède des avantages et des inconvénients...

Après un certain débat, l'orientation semble privilégier la mise en place des distributeurs de papiers... cela m'inquiète pour les sanitaires de "grande fréquentation" notamment dans les amphi de 1200 personnes (plein en permanence...) et sans parler des déchets de papiers!!! Les essuie- mains électrique semblent gêner les bureaux avoisinant et pour des problèmes de transmission bactéries...

Nous on a choisi l'option rouleaux de tissus loués, dont on dégage une certaine longueur par traction pour usage personnel. On n'avait pas choisi les sèche mains électriques pour éviter les mouvements d'air vicié dans les sanitaires et parce que les utilisateurs se secouent les mains par terre avant de les utiliser ce qui salit considérablement le sol On n'avait pas choisi le papier car à l'époque du choix on fumait encore dans certains locaux et on avait peur qu'un mégot ne se retrouve dans la corbeille des boulettes de papier, et aussi contre le principe du papier fabriqué pour

s'essuyer des mains simplement mouillées Nous ne regrettons pas notre choix même s'il n'est pas parfait :

- quand on arrive à la fin du rouleau et que le personnel de service chargé de les changer (qu'il a fallu former) est parti on attend le lendemain....

- ce sont des appareils qui font également du bruit (moins longtemps mais sûrement plus fort que les sèche-mains électriques)

- même si les rouleaux sont lavés à très hautes températures par notre fournisseur, ils sont utilisés dans des entreprises où l'activité est très salissante et certains rouleaux arrivent tâchés, si bien que les utilisateurs ont l'impression de s'essuyer à quelque chose de sale.

Que le choix se fasse sur le papier ou sur le tissu, un calcul d'approvisionnement est à faire : j'avais multiplié par 3 le nombre moyen de personnes présentes dans les locaux pour faire une estimation.

J'avais divisé le chiffre par 2 par ce que je savais que certains ne se lavaient jamais les mains (et d'autres plus de 10 fois par jour)- le fournisseur a encore divisé mon résultat par 2 ou 3 ....et on était encore au dessus de ce qui est nécessaire!!!Conclusion : Soit on se lave moins de 1 fois les mains par jour dans mon établissement et je le répète dans les labos et les ateliers certains se les lavent 10 fois par jour, et nos élèves sont là souvent plus de 8h00 par jour....Soit certains utilisent des

mouchoirs en papier qu'ils estiment plus hygiéniques....mais je n'en connais pas....

Attention à l'option papier car avec du papier on peut faire plein de choses méchantes : boucher les toilettes, allumer un feu, boucher les serrures, se bagarrer et en mettre partout, en prélever suffisamment pour sa consommation personnelle en dehors de l'établissement, ...

Et en plus, il faut régulièrement en remettre, ce qui représente en terme de travail et en terme d'achat quelque chose de non négligeable. Les utilisateurs vont venir se plaindre dès qu'il n'y en aura plus !! A l'Artois, les sèches mains sont tous (à ma connaissance) électriques. Quant au bruit, peut-être pouvez vous trouver un fournisseur capable de vous donner un niveau d'intensité

n'affectant pas l'efficacité, ce qui devrait rassurer les personnels travaillant à proximité ...

Nous avions également eu ce débat à la fac de médecine/pharma de Nantes. Nous avons

finalement opté pour des essuie-mains en papier. C'est effectivement plus hygiénique, ça ne fait pas de bruit et il n'est pas nécessaire de tirer un câble pour y amener le courant. L'inconvénient c'est la quantité de papier utilisé.

Attention les sèches mains peuvent aussi être source d'incendie. J'ai eus le cas avec un appareil qui ne s'est jamais arrêté et qui a fait monté la température de la pièce jusqu'à faire fondre le sac poubelle.

pour ajouter une petite pierre branlante à l'édifice le règlement sanitaire départemental aborde juste la nécessité de mettre à disposition un moyen d'essuyage (=> papier, serviette...) ou de séchage (air chaud)

Art. 67. - Équipement sanitaire

Dans les établissements ouverts ou recevant du public doivent être aménagés, en nombre suffisant et compte tenu de leur fréquentation, des lavabos, des cabinets d'aisances et urinoirs. Ils doivent être d'un accès facile ; les cabinets et urinoirs ne doivent jamais communiquer directement avec les salles de restaurants, cuisines ou resserres de comestibles.

Les locaux sanitaires doivent être bien éclairés, ventilés, maintenus en parfait état de propreté et pourvus de papier hygiénique.

Les lavabos doivent être équipés de produit de nettoyage des mains et d'un dispositif d'essuyage ou de séchage.

Le sol des locaux sanitaires, leurs parois et leurs plafonds doivent être en matériaux lisses, imperméables, imputrescibles et résistants à un nettoyage fréquent.

2007 : intervention du personnel d’entretien dans les laboratoires

L'un de vous aurait-il la réglementation concernant l'intervention des personnels d'entretien dans les laboratoires.

En clair, un directeur d'UFR veut faire faire le nettoyage des paillasses par les agents de service avec risque chimique, risque biologique,...

Il n'y a que :

le statut de la fonction publique,

les droits et obligations des fonctionnaires, le décret 82-453,

le code du travail Livre 2 titre 3, et pour résumer

rien n'interdit de faire nettoyer le laboratoire par des agents de service si l'évaluation a priori des risques a été faite

et que toutes les mesures de prévention sont prises.

Alcool

2009 (échanges hors GP Sup) : jurisprudence alcool

Dans le cadre d'une démarche de prévention du risque alcool, je suis à la recherche de

jurisprudences portant sur des condamnations de maires, de DG de DST ou de DRH pour n'avoir pas réagi à des situations à risque ou pour ne pas avoir mis en place les mesures adaptées pour prévenir ces situations à risques

1 arrêt du Conseil d'État n° 293863 : Alcool au travail : la responsabilité disciplinaire de l'autorité hiérarchique.

Le fait pour un cadre de direction de tolérer l'introduction et la consommation excessive d'alcool sur le lieu de travail peut entraîner une sanction d'exclusion des fonctions de deux ans.

Un directeur hors classe des services extérieurs de l'administration pénitentiaire avait fait l'objet, par un arrêté du 4 mai 2000 du ministre de la justice, d'une sanction d'exclusion temporaire des fonctions pour une durée de deux ans (dont six mois avec sursis), en raison du comportement qui lui était reproché alors qu'il était directeur d'une maison centrale d'arrêt.

L'un des griefs formulés à l'encontre de l'agent était d'avoir toléré l'introduction dans l'établissement de boissons alcoolisées et l'organisation répétée de réunions au cours desquelles ces boissons étaient consommées, parfois en quantité excessive, par des membres du personnel. Il lui était également reproché d'avoir fait preuve, vis-à-vis de certains de ses collaborateurs, de manque de correction.

La haute juridiction a considéré qu'eu égard aux faits qui étaient reprochés à l'agent et à la nature de ses fonctions, la sanction infligée par la décision contestée n'était manifestement pas

disproportionnée.

Sur la procédure, il a été rappelé que le fonctionnaire poursuivi devait être convoqué par le président du conseil de discipline quinze jours au moins avant la date de la réunion. Au cas d'espèce, il a été constaté que la convocation pour le conseil de discipline tenu le 20 avril 2000 avait été notifiée à l'agent le 5 avril 2000.

Le Conseil d'Etat a considéré que contrairement à ce que soutenait le requérant ce délai n'était pas un délai franc et qu'en conséquence la notification avait été effectuée dans le délai réglementaire.

Il a également été relevé que le chef de l'inspection des services pénitentiaires, qui n'est pas membre de ce conseil, avait participé à sa réunion en tant qu'expert cité par l'administration en se bornant à préciser des éléments factuels et de caractère technique destinés à éclairer les membres du conseil.

Dans ces conditions, il a été considéré que sa participation n'avait pas exercé d'influence sur le sens de l'avis émis par les membres du conseil ni entaché d'irrégularité la procédure disciplinaire.

Vous trouverez sur la gazette des communes N° 2007 du 05 décembre 2009 une étude complète sur ce sujet menée conjointement par Mme et M CREVEL respectivement juriste et magistrat , docteur en droit. Par ailleurs concernant la responsabilité pénale sur le site de la CNRACL, fonds national de prévention , vous pouvez consulter un dossier complet réalisé par Guy Baratieu universitaire à l'IPST de Toulouse et Samuel Crevel , magistrat, docteur en droit

2009 (échanges hors GP Sup) : interdiction de l’alcool sur le lieu de travail Je souhaite savoir si :

1 - Vous avez mis en place des contrôles d'alcoolémie auprès des utilisateurs des véhicules de service ? (modalités, règlement intérieur)

2 - Vous avez interdit purement et simplement les boissons alcoolisés dans l'enceinte de vos locaux lors de pots de départ par exemple, et lors de manifestations accueillant du public ?

3 - Et enfin si vous avez eu des recours de la part d'agent ayant dû subir un contrôle d'alcoolémie ?

Nous avons organisé, il y a quelques années, des réunions d'information sur les dangers liés à la consommation excessive d'alcool.

Un support pédagogique a été distribué aux agents (livret alcool).

Sur les bases de la réglementation en vigueur (code du travail, code de la route...), nous avons établi un règlement intérieur relatif à la conduite des véhicules de service qui effleure le sujet des addictions (médicaments, drogues, alcool...).

Les agents dont on connait les penchants pour des substances toxiques, ou dangereuses pour la conduite de véhicules, sont l'objet d'une attention particulière de la part de leur hiérarchie.

Depuis une quinzaine d'années, nous n'avons eu, sur 140 agents environ, qu'un seul cas sérieux d'alcoolisme chronique qui a donné lieu à un licenciement. Les autres situations sont gérées avec compréhension et humanité d'abord, puis fermeté si nécessaire, par la hiérarchie.

Il convient de reconnaître que la tâche n'est pas toujours aisée.

Par ailleurs, je me suis engagé depuis 2001 dans une démarche de prévention des risques routiers en qualité d'intervenant départemental de la sécurité routière (IDSR) placé sous l'autorité du préfet de l'Aube. J'invite tous les agents chargés de prévention à visiter le site Internet de la sécurité routière pour obtenir plus d'information sur le sujet.

C'est une question toujours délicate, avec parfois des réticences assez épidermiques de la part des décideurs à mettre en œuvre les mesures préventives et coercitives qui s'imposent.

Que dit le droit ? Il ne dit pas expressément que les contrôles d'alcotest sont autorisés, il ne dit pas expressément qu'ils sont interdits. Par contre, l'employeur a l'obligation d'identifier les risques d'accident des ses activités et de prendre les mesures préventives adaptées pour en limiter le risque.

Ainsi, si la consommation d'alcool (ou l'usage du téléphone portable ou d'un radiotéléphone du réseau privé de l'entreprise) est un facteur de risque ou d'aggravations du risque d'accident dans les activités professionnelle, l'employeur a l'obligation de mettre en œuvre des mesures de prévention adaptées, et en l'occurrence un alcotest est une mesure de prévention adaptée au risques liés à l'alcool, qu'il s'agisse de la conduite d'un véhicule ou de toute autre activité.

Vous trouverez maintenant sur plusieurs sites de Centres de gestion des procédures très bien faites pour gérer le risque alcool et son dépistage en toute sécurité juridique. La procédure doit être présentée en CHS et approuvée en CTP (et encore, le CTP ne donne jamais qu'un avis) et peut ensuite être appliquée dans la collectivité. Pour l'utilisation d'éthylomètres, il n'y a pas de nécessité d'agrément ou de formation particulière, juste la précaution des embouts jetables. Tout le monde peut y lire l'information du taux d'alcool, c'est très simple à utiliser et à mettre en œuvre.

Reste que parfois des décideurs "ne veulent pas en entendre parler", pour des motifs plus ou moins clairs, qui tiennent sans doute plus de la culture que de la responsabilité.

Pour ce qui concerne l'alcool sur le lieu de travail, il faut là être pragmatique et voir les choses de manière large et globale.

Interdire la présence d'alcool dans les locaux est une bonne chose, en interdire la consommation sur le lieu du travail est une étape supplémentaire. Il me semble que l'employeur n'a plus le choix aujourd'hui, et que l'interdiction de la consommation d'alcool dans le cadre du travail au sens large est une obligation : personne ne peut prétendre que la consommation d'alcool n'est pas un facteur de risque d'accident !

Ainsi, les pots, dans notre service, sont systématiquement sans alcool depuis plusieurs années, et lorsqu'on sert de la bière, c'est de la bière sans alcool. Toutefois, la réalité des comportements peut parfois dépasser l'imagination.

Ainsi, il arrive que des agents aient des boissons alcoolisées dans leur véhicule personnel, et qu'ils la consomment à la pause ou sur le trajet de retour (si, si, nous avons eu le cas d'un agent qui repartait chez lui en conduisant avec une canette de bière à la main, et c'est la gendarmerie qui nous l'a signalé ...), voire pendant qu'ils sont en mission à l'extérieur du service. Ces comportements irresponsables de la part des agents sont certes susceptible de dégager (ou atténuer) la

responsabilité de l'employeur en cas d'accident, mais cela montre le chemin qui reste à faire pour que le message concernant la dangerosité de l'alcool passe dans toutes les têtes.

Ceci pour conclure que dans ce domaine, il reste une place pour la prévention, qui doit être menée sans faiblesse, par de l'information et aussi de la fermeté à l'égard des personnes ayant un

comportement répréhensible.

2009 : distribution gratuite d’alcool autorisée ?

Pouvez-vous me m’écrire ce que vous faites lorsque les étudiants vont distribuer de l’alcool (beaujolais) gratuitement dans l’enceinte de votre établissement. Que fait votre direction.

Bien sur la loi, que la vente ou la distribution d’alcool est interdite dans une zone protégée de 50 m autour de l’établissement.

Les articles de loi (Code de la Santé publique) qu’il est possible de citer : Article L3335-1

Détermine des zones protégées à l’intérieur desquelles l’implantation d’un débit de boissons est interdite.

Les établissements scolaires font partie des édifices protégés.

Article L3335-4

La vente et la distribution de boissons alcooliques sont interdites dans les stades et les

établissements d’activités physiques et sportives. Cependant, le maire de la commune peut accorder des dérogations temporaires pour l’ouverture de buvettes à l’occasion d’événements sportifs, agricoles ou touristiques.

Mais tout cela est difficile à faire entendre.

chez nous le règlement intérieur interdit tous les alcools forts.

seuls sont autorisés le vin, la bierre, le poiré et le cidre dans les colloques et buffet sous réserve que le Président ait donné son accord des boissons non alcoolisées soient proposées en grande quantité de la nourriture soit aussi proposée en complément les quantités d'alcool soient très limitées.

Chez nous les distributions gratuites sont interdites - On s'est rendu compte dernièrement (soirée du 10/11 qui a mal tourné et nécessité l'intervention des services de sécurité du Campus) que des boissons alcoolisées y avaient été vendues par un système de tickets vraiment pas chers - On avait imposé ce système de tickets mais le tarif devait être "normal" et les responsables de soirée avaient tout un tas d'autres dispositions à mettre en œuvre et c'était fait: le Directeur a estimé que c'était un open bar déguisé - il a fermé le foyer des élèves jusqu'à nouvel ordre et est intervenu en fin de

Chez nous les distributions gratuites sont interdites - On s'est rendu compte dernièrement (soirée du 10/11 qui a mal tourné et nécessité l'intervention des services de sécurité du Campus) que des boissons alcoolisées y avaient été vendues par un système de tickets vraiment pas chers - On avait imposé ce système de tickets mais le tarif devait être "normal" et les responsables de soirée avaient tout un tas d'autres dispositions à mettre en œuvre et c'était fait: le Directeur a estimé que c'était un open bar déguisé - il a fermé le foyer des élèves jusqu'à nouvel ordre et est intervenu en fin de