Définition de la performance du SME : distinction de la performance du SME

Sur la base du premier niveau de définition générale de l’évaluation de la performance, nous sommes en mesure de mieux appréhender les contours de la notion de performance appliquée au domaine du management environnemental, ainsi que les enjeux de la mesure de la performance du SME.

La performance du SME est classiquement reliée à la notion de performance environnementale (dans les normes, les ouvrages scientifiques, etc).

La performance environnementale (PE), bien qu'apparaissant comme une notion floue, source d'interprétations diverses et variées, constitue désormais un concept largement répandu au sein de la doctrine257 et des milieux professionnels. Elle est brièvement définie dans la Norme

257 _{Jasch C., Notes from the Field : Environmental performance evaluation and indicators, Journal of Cleaner} Production 8 , 2000, p.79-88.

132 ISO 14001 comme " les résultats mesurables du management des aspect environnementaux". Cette définition n’apparaît cependant pas satisfaisante pour comprendre avec précision ce que recouvre la PE. L’imprécision de cette définition s’explique largement par le fait qu’intrinsèquement, la norme ISO 14001 se contente de donner des lignes directrices et doit laisser un large champ à l’interprétation de l’entreprise en fonction de ses circonstances locales. Bien que ceci soit légitime et nécessaire pour qu’émerge un SME pertinent au regard des contingences de l’entreprise, il n’empêche que de ce fait la notion de PE apparaît un peu comme une notion « fourre-tout », extrêmement variable d’une entreprise à l’autre. On peut ainsi lire sur le site de l’ISO258

que la norme ISO 14001 « n’énonce pas d’exigences pour la performance environnementale, mais trace un cadre qu’une entreprise ou une organisation peuvent appliquer pour mettre sur pied un système efficace », et que la mise en œuvre du SME sur la base de la norme peut offrir différents avantages, notamment « la réduction des coûts de la gestion des déchets; des économies dans la consommation d’énergie et de matériaux; des coûts de distribution moindres; une meilleure image de l’entreprise auprès des autorités réglementaires, des donneurs d’ordre et du public ». L’efficacité du SME, ou sa performance, correspondrait ainsi à l’atteinte de ces différents objectifs.

A cela vient s’ajouter un autre élément de difficulté que nous n’avons malheureusement pas vu relevé dans la littérature sur le sujet : les normes de la famille ISO 14000 emploient tout aussi bien les notions de performance environnementale que de performance du SME. Parfois l’une semble recouvrir l’autre, parfois elles sont distinguées et la PE est alors présentée comme un élément de la performance du SME à côté d’autres, tels que l’évaluation de la conformité à la législation et à la réglementation environnementales applicables. Par exemple, la Norme ISO 14005 : 2010, en son point 6.8.3.2, s’intéresse aux buts poursuivis au travers de la surveillance et du mesurage des caractéristiques clés de la PE et en cite plusieurs, dont : « -fournir des données pour évaluer la performance environnementale de l’organisme, - fournir des données pour évaluer la performance du SME ». Cette distinction sous-entend-t- elle que ces notions sont distinctes ?

Cette réflexion peut paraître superflue, mais il nous semble que la norme ISO 14001 sur ce point mériterait d’être clarifiée. En effet, seule la notion de performance environnementale y est décrite.

258 _{http://www.iso.org/iso/fr/iso14000}

133 Tentons donc de clarifier ces concepts afin d’être certains de ce que l’on cherche à mesurer.

Bien qu'apparaissant comme une notion floue, source d'interprétations diverses et variées, la PE constitue désormais un concept largement répandu au sein de la doctrine et des milieux professionnels.

Pour Henri et Giasson259, la performance environnementale peut être appréhendée comme la résultante du croisement de deux axes qui ferait émerger quatre dimensions: l’amélioration des produits et processus ; les relations avec les parties prenantes ; la conformité réglementaire et les impacts financiers ; les impacts environnementaux et l’image de l’entreprise. Mais la doctrine apparaît assez critique vis à vis de cette approche, qui n'intégrerait pas suffisamment la variable représentant les acteurs et qui occulterait la qualité globale de la performance environnementale260. Dias-Sardinha précise261 que la performance environnementale peut avoir six objectifs différents : le respect des lois, la prévention de la pollution, l'éco-efficacité, l'éco-innovation, l'éco-éthique et la durabilité. Ces mêmes auteurs précisent que jusqu’au début des années 2000, les objectifs étaient essentiellement orientés sur la prévention de la pollution.

On le constate, la PE recouvre des domaines nombreux et variés en fonction des auteurs la définissant. Il est donc nécessaire de clarifier le contenu de la performance environnementale. Pour ce faire procédons à une étude des normes de la famille ISO 14000.

Ces normes peuvent être réparties en deux types : - celles relatives à l’organisation,

- celles relatives aux produits et services.

Dans le cadre de ce travail de recherche, nous interrogeons la première catégorie. Au sein de cette sous-famille, il existe des normes relatives aux outils d’évaluation qui elles-mêmes se distinguent selon que l’on s’intéresse à l’audit environnemental du SME (ISO 14010, ISO 14011, ISO 14012, ISO 14015) ou à l’évaluation de la performance environnementale (ISO

259 _{Henri J-F., Giasson A., Measuring environmental performance: a basic ingredient of environmental}

management. 2006, CMA Management, August-September, p.28 à 30.

260 _{Caron M-A., Boisvert H., Mersereau A., Le contrôle de gestion environnemental ou l'éco-contrôle:}

pertinence des outils traditionnels, Actes du 28ème congrès de l’Association Francophone de Comptabilité,

Poitiers, Mai 2007. 261

Dias-Sardinha I., Reijnders L. et Antunes P. - From Environmental Performance Evaluation to EcoEfficiency

and Sustainability Balanced Scorecards - Environmental Quality Management - Vol. 12 - Issue 2 - 2002 - p 51-

134 14031, ISO 14032). Ce premier élément pourrait laisser penser que performance du SME et performance environnementale sont distinctes.

La norme ISO 14050 : 2009 relative au vocabulaire du management environnemental, reprend pour l’ensemble de ces normes, les définitions à retenir. Se référant à la norme ISO 14031 : 2000 : Management environnemental – Evaluation de la performance environnemental – lignes directrices, elle précise ainsi que la PE renvoie dans le cadre des systèmes de management environnemental « aux résultats mesurés par rapport à la politique environnementale, aux cibles environnementales et aux objectifs environnementaux de l'organisme ». Or la norme ISO 14001 définit également la PE comme « les résultats obtenus par la direction concernant ses aspects environnementaux ». Or, l’aspect environnemental renvoie essentiellement aux résultats de la gestion opérationnelle des activités, il ne recouvre donc pas l’ensemble des dimensions de la bonne mise en œuvre du SME, mais bien la principale. En ce sens, le GRI262 définit la PE au travers des pratiques qu’elle recouvre, notamment :

- la consommation d'éléments entrants : matières premières, l’énergie, l’eau, - la production d'éléments sortants : émissions, effluents, déchets,

- la performance relative à la biodiversité, au respect des textes environnementaux et autres informations pertinentes telles que les dépenses environnementales et les impacts des produits et services.

Au terme de cette brève analyse, nous pouvons donc dire que la PE est l’objectif principal d’un SME performant, mais ne permet pas de le décrire dans sa globalité. En outre, ceci nous permet de comprendre pourquoi la majeure partie des évaluations de la performance de SME existantes se focalisent sur l’évaluation de la performance environnementale (au sens où nous venons de la définir) et envisagent de façon accessoire les autres dimensions permettant d’apprécier la performance du SME dans sa globalité (notamment la maîtrise de la conformité règlementaire).

L’étude des motivations des entreprises à adhérer au SME nous a permis d’identifier quelles étaient les trois dimensions principales des risques environnementaux susceptibles d’affecter les entreprises. En effet, la mise en œuvre du SME vise à faire face aux trois types

135 « d’incertitudes environnementales » 263 que sont l’évolution de la législation et de la réglementation environnementales applicables et les investissements qu’elle induit, le risque d’accident écologique et ses impacts en termes de réputation de l’entreprise, l’évolution de la demande de comportements et produits « verts » de la part du marché (ISR, consommateurs, banques, assurances). Dès lors il apparaît logique de faire coïncider la performance du SME avec le niveau de capacité de l’entreprise à gérer ces « incertitudes environnementales ». La mesure de la performance du SME dépend ainsi d’indicateurs de performance reliés à ces trois dimensions.

Comme le relève plusieurs auteurs264, les dimensions fondamentales dont dépend la performance du SME, sont notamment l’incertitude juridique et l’incertitude liée aux risques d’accident. Il est ainsi primordial de replacer l’évaluation de la performance du SME dans ce contexte de pilotage. L’évaluation de la performance du SME doit ainsi s’inscrire dans un système d’information environnementale qui offre à l’entreprise la possibilité de surveiller et d’anticiper l’incertitude juridique et d’évaluer le risque écologique des activités de l’entreprise.

Intéressons nous donc à présent aux outils d’évaluation de la performance du SME.