Opération d’aménagement - Éco-quartier du Vallat
Reçu au Contrôle de légalité le 29 décembre 2020Reçu au Contrôle de légalité le 29 décembre 2020
3.1.11 Ambiance sonore – A2MS
Une étude fine de l’ambiance sonore a été effectuée sur le secteur d’étude et à proximité. En effet, le projet se situe au cœur de zones d’habitations susceptible d’être impactée par le bruit des travaux. De plus, des avenues dont l’avenue Frédéric Mistral se situe à proximité des futures implantations.
Rappel des notions acoustiques :
Le décibel pondéré A (dBA)
Pour traduire les unités physiques dB en unités physiologiques dBA représentant la courbe de réponse de l’oreille humaine, il est convenu de pondérer les niveaux sonores pour chaque bande d’octave. Le décibel est alors exprimé en décibels A : dBA.
A noter 2 règles simples :
• L’oreille fait une distinction entre deux niveaux sonores à partir d’un écart de 3 dBA ;
• Une augmentation du niveau sonore de 10 dBA est perçue par l’oreille comme un doublement de la puissance sonore.
Octave
Intervalle de fréquence dont la plus haute fréquence est le double de la plus basse. Pour l’environnement, le législateur a défini 6 octaves normalisées centrées sur les fréquences de 125, 250, 500, 1000, 2000 et 4000 Hz.
Niveau de bruit équivalent Leq
Niveau de bruit en dB intégré sur une période de mesure. L’intégration est définie par une succession de niveaux sonores intermédiaires mesurés selon un intervalle d’intégration. Généralement dans l’environnement, l’intervalle d’intégration est fixé à 1 seconde (appelé Leq court). Le niveau global équivalent se note Leq, il s’exprime en dB. Lorsque les niveaux sont pondérés selon la pondération A, on obtient un indicateur noté LA,eq.
Niveau résiduel
Le niveau résiduel caractérise le niveau de bruit obtenu dans les conditions environnementales initiales du site, c’est-à-dire en l’absence du bruit généré par l’établissement.
Niveau ambiant
Le niveau ambiant caractérise le niveau de bruit obtenu en considérant l’ensemble des sources présentes dans l’environnement du site. En l’occurrence, ce niveau sera la somme entre le bruit résiduel et le bruit généré par l’entreprise.
Niveau fractile (Ln)
Anciennement appelés indices statistiques percentiles Ln.
Résultats :
Les niveaux de bruit en période diurne (correspondant à la période de travaux) ont été effectués et les niveaux sonores mesurés sont relativement homogènes, bien que supérieurs à 65 dB(A) au niveau de la RD96. L’étude détaillée est présente en annexe et le tableau des résultats est repris ci-dessous :
Tableau 6. Résultats des mesures in situ en 2018
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3.1.12 Potentiel en énergies renouvelables – GINGER BURGEAP
L’étude détaillée est annexée et ci-dessous le tableau permet d’appréhender le potentiel ENR disponible pour ce site étudié.
Avantages Inconvénients Conclusion intermédiaire
Hydraulique Aucune sur site Nul Potentiel nul
Solaire à fiabiliser au cas par cas
Potentiel fort
Eolienne
Grand éolien Impossible en
secteur urbain Potentiel
inexploitable Petit éolien Aléatoire et
d’ampleur non
Suite à cet état initial, le potentiel du solaire thermique et photovoltaïque est fort ; l’enjeu est donc positif fort Des cénario sont ensuite définis sur la base du projet et permettront une analyse et des conseils.
3.1.13 Déchets
3.1.13.1 À l’échelle régionale
La loi portant nouvelle organisation territoriale de la République, dite loi NOTRe, a confié aux régions la planification
En Région PACA, les travaux d’élaboration de ce plan régional de prévention et de gestion des déchets dangereux ont été publiés en 2017.
Au regard des objectifs mentionnés dans le Code de l’Environnement, des résultats mis en évidence par le diagnostic de la situation actuelle, par la projection du scénario retenu et par les travaux de la Commission Consultative et du Comité de pilotage, trois axes principaux ont été retenus :
- 1/ Prévention : réduire la production de déchets dangereux et réduire leur nocivité afin de minimiser les impacts environnementaux et sanitaires,
- 2/ Collecte : améliorer le captage des déchets dangereux diffus, afin de mieux maîtriser les flux et diminuer les risques liés à une gestion non contrôlée et aux flux actuellement non captés,
- 3/ Valorisation : favoriser la valorisation matière des déchets dangereux, afin de maximiser les gains environnementaux, économiques et sociaux, liés à leur traitement.
Pour chacun de ces axes de travail, un certain nombre de leviers ont été retenus, dont les principaux sont cités ci-dessous :
Axe de travail 1 - Réduire la production de déchets dangereux et leur nocivité :
- Promouvoir et accompagner les démarches éco-innovantes, auprès des producteurs de déchets dangereux, par une approche type « produits » liée à l’éco-conception et par une approche type « production » liées au développement des Technologies Propres et Sobres mais également par le développement des chartes, labels et marques certifiant l’utilisation de ces technologies et une « production propre »,
- Développer la recherche et mettre en application les principes de l’Economie Circulaire et de l’Ecologie Industrielle sur des territoires appropriés,
- Sensibiliser, former et accompagner l’ensemble des producteurs de déchets dangereux dans une démarche de réduction à la source, qu’il s’agisse des ménages ou des industries,
- Promouvoir l’achat responsable et rendre exemplaires en la matière les établissements administratifs de la Région,
- Améliorer le tri des DASRI dans les établissements de soins par la sensibilisation et la formation.
- Promouvoir une agriculture responsable et réduire l’utilisation des produits phytosanitaires.
Axe de travail 2 - Améliorer la collecte et le captage des déchets dangereux diffus :
- Développer les outils régionaux d’observation permettant de cerner les efforts restant à fournir pour l’amélioration du captage des déchets diffus,
- Développer, optimiser et renforcer l’offre de services et informer les producteurs de déchets diffus (activités et
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- Sensibiliser aux bonnes pratiques de gestion et au tri, en particulier dans le secteur du BTP, et rendre exemplaires en la matière les établissements administratifs de la Région,
- Développer la mutualisation des collectes de DASRI, développer le réseau des points de collecte pour les DASRI diffus (patients en auto-traitement et professions de santé libérale).
Axe de travail 3 - Favoriser la valorisation matière des déchets dangereux :
- Donner la priorité et favoriser la création de nouvelles filières de valorisation matière,
- Développer la recherche et le développement de procédés de valorisation pour les déchets dangereux.
Ainsi, ces axes sont ensuite déclinés au niveau départemental puis intercommunal.
3.1.13.2 À l’échelle départementale
En juin 2016, le Plan Départemental de Prévention et de Gestion des Déchets Non Dangereux des Bouches du Rhône a été soumis au vote de la commission consultative. Une étape importante, concrétisant un long travail de concertation conduit par le service Environnement du Conseil Général, et aboutissant à un plan ambitieux et de qualité, répondant à de nombreuses demandes.
Ce nouveau plan comporte de nombreux points importants pour la bonne gestion du département et prévoit : - De produire le moins possible de déchets, parce que « le meilleur déchet est celui que l’on ne produit pas »
• Réduction de la production d’Ordures Ménagères et Assimilés de 10 % en 2026 soit -44kg/an / habitant
• Réduction des tonnages de Déchets d’Activités Economiques stockés et incinérés de – 30% en 2026
• Réduction des tonnages de Déchets Non Dangereux stockés et incinérés de -23% en 2026 - De recycler et valoriser le plus possible, dans des conditions économiquement acceptables :
• Amélioration des performances de collecte sélective du verre de + 40% en 2026 Amélioration des performances de collecte sélective des emballages légers (plastique, cartonnette, briques, métaux) de + 40% en 2026
• Amélioration des performances de collecte sélective du papier de + 40% en 2026
• Valorisation organique des bio déchets ménagers + 15% en 2026
• Amélioration du taux de valorisation matière et organiques des encombrants pour atteindre 80% en 2026
• Amélioration du taux de valorisation matière des gravats pour atteindre 90% en 2026
• Amélioration du taux de recyclage des Déchets Ménagers et Assimilés pour atteindre 50% en 2026
• Tonnage de bio déchets triés par les gros producteurs : 36 000 tonnes en 2026
- De traiter localement dans les installations existantes et en projet avec des techniques fiables, performantes et respectueuses de l’environnement :
• Ajustement annuel des capacités d’incinération et de stockage en tenant compte des objectifs quantitatifs de prévention et de valorisation
• Prolongation de la durée d’exploitation des 4 Installations de Stockage des Déchets Non Dangereux (Aix en Provence, La Fare les Oliviers, Les Pennes Mirabeau, Septèmes les Vallons) intégrant la préservation des capacités de stockage résultant du 1er principe
• L’exploitation d’une installation de tri mécano-biologique sur le territoire du SAN Ouest Provence - D’ajuster les capacités de stockage et d’incinération aux besoins du territoire :
• Pour accompagner les objectifs du Plan les capacités annuelles d’incinération et de stockage sur le périmètre du plan seront progressivement réduites pour atteindre -30% en 2026.
◼ À l’échelle locale
Dans le cadre de l'élimination et de la valorisation des déchets des ménages et des déchets assimilés, le Pays d’Aix a en charge la collecte et gestion des déchets sur Meyrargues.
En 2014, la production de déchets ménagers résiduels s’élevait à 360 kg / habitant à Meyrargues, quasiment au même niveau que la moyenne du Pays d’Aix (354 kg / ha).
Déchets ménagers résiduels - Kg / habitant
2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014
Meyrargues 362 337 299 298 334 358 370 360
Pays d'Aix 400 396 365 361 358 354 351 354
Tableau 7. Déchets ménagers résiduels à Meyrargues et dans le Pays d’Aix - rapport d’activités 2014 Au total, en 2014, 1 347 tonnes de déchets ménagers résiduels ont été récupérés à Meyrargues.
La Collecte sélective des emballages ménagers à Meyrargues est assurée à la fois par du porte à porte et de l’apport volontaire.
En porte à porte, la collecte sélective et séparative représente 74 tonnes soit 20 kg / habitant (36 kg / habitant pour la moyenne communautaire). Le tri au porte à porte est deux fois moins importants que dans le reste du Pays d’Aix.
En apport volontaire, la collective sélective et séparative représente :
− au Total : 131 tonnes de flux VERRE et de Papier Journaux Revues Magazines (JRM) en mélange avec Emballage (EMR), soit 35 kg / habitant (25,3 kg / habitant pour la moyenne communautaire).
o Flux VERRE : 24 colonnes d’apport volontaire pour 76 tonnes soit 20,2 kg /habitant (14,5 kg / habitant pour la moyenne communautaire).
o Flux Papier Journaux Revues Magazines (JRM) en mélange avec Emballage (EMR) : 12 colonnes pour 17 tonnes soit 4,6 kg / habitant (4,1 kg / habitant pour la moyenne communautaire).
Des efforts sont encore à prévoir au travers de la sensibolisation des citoyens.
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3.1.14 Environnement humain : synthèse des enjeux et recommandations
Les recommandations présentées ici sont données à titre indicatif. Elles seront développées dans le chapitre « Évaluation des impacts du projet et mesures associées ».
Thèmes État initial Enjeux
Sensibilité du projet
Meyrargues fait partie du SCoT du Pays d’Aix. Meyrargues
est rattaché à la métropole Aix Marseille Provence. Compatibilité avec les plans et programmes. X -
Le document d’urbanisme en vigueur sur la commune est un PLU. Le projet s’insère dans une zone urbaine au cœur de la ville et s’incrit dans l’OAP n°1.
Compatibilité avec le document d’urbanisme. X -
Habitat Le projet est immergé au cœur des quartiers et de l’urbanisation, en prolongement de la mairie.
Perception visuelle et qualité du cadre de vie
pour les riverains les plus proches. X -
Réseaux et servitudes
Le réseau routier est présent à proximité et les axes existants desserviront le projet. Le réseau autoroutier dessert également la commune.
Le réseau ferroviaire et les transports en commun type réseau de cars desservent la ville au quotidien.
Sécurité routière.
Accès au chantier. X Un fléchage clair depuis les grands axes devra être mis en place
pour l’accès au chantier.
Une antenne de télécommunication est présente sur la commune. L’antenne est intégrée au tissu urbain.
De plus, diverses lignes de télécommunications ou distributions électriques sont présentes en souterrain non loin du projet. Le réseau d’éclairage projeté sera raccordé au réseau existant.
Une canalisation de transport de gaz est présente sur la commune mais ne passe pas au droit du projet.
Les autres réseaux et servitudes ont été étudiés et ne sont pas présents à proximité du site.
Santé des utilisateurs.
Bon déroulement du chantier.
Sécurité et compatibilité avec les installations des différents gestionnaires de réseaux.
X
Toute ligne doit être accessible par son gestionnaire (RTE, …), ceci en tout point de son linéaire dans le cas où une intervention est nécessaire.
Des distances sont à respecter au droit des réseaux et tout projet ne doit pas contraindre leur bon fonctionnement et leur desserte.
Prendre en compte les risques en phase de chantier.
Occupation du sol Le projet se situe au cœur du tissu urbain de la ville de Meyrargues.
Intégration à la circulation existante et à
l’environnement bâti. X Conserver la végétation en place autant que possible.
Activités industrielles, commerciales et artisanales
Tourisme culturel (patrimoine de provence, festivals, …).
Accès autoroute facilitant les échanges pour les activités commerciales et artisanales.
Retombées économiques locales et partagées.
Valorisation des ressources locales en conciliant développement de logements, de services de proximité et du cadre de vie.
X
Trois installations classées non prioritaires sont recensées dans le périmètre rapproché mais aucune n’a été recensée au droit du projet.
Les communes du périmètre rapproché sont concernées par le transport de matières dangereuses.
Sécurité du site et des usagers.
Concernant le risque de submersion par rupture de barrage, le secteur d’étude se situe
X Concevoir un projet avec une gestion fonctionnelle des eaux de
ruissellement.
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Thèmes État initial Enjeux
Sensibilité du projet
Recommandations / Remarques Non
significative
Faible Modérée Forte Majeure
Ambiance sonore Les niveaux sonores mesurés sont relativement homogènes autour de 60 dBA.
Préservation de la qualité sonore du quartier
en phase de chantier. X
Des mesures d’évitement et réduction liées aux bonnes pratiques en phase de chantier devront être appliquées (pas de travail nocturne par exemple, communication sur la durée du chantier sur chaque phase auprès des riverains, associer le plus en amont les riverains au projet, …).
Tourisme et loisirs Activités touristiques tournées vers le tourisme culturel (patrimoine de provence, festivals, …).
Effet de curiosité lié à la présence d’un nouvel
équipement. X -
Déchets
Le Plan régional et le plan départemental sont validés.
Les déchets de type ordures ménagères et assimilés sont gérés et collectés par le Pays d’Aix.
Traitement optimisé des déchets suivant les filières appropriées - Propreté du chantier.
Acheminement des déchets dans les bonnes filières de recyclage.
Identification, maitrise et élimination de chaque déchet généré durant le chantier et le fonctionnement du projet.
X
Lors des travaux, il convient que toutes les filières de retraitement et de recyclage des déchets soient utilisées.
Des mesures d’évitement et réduction liées aux bonnes pratiques devront être appliquées.
Tableau 8. Synthèse des enjeux sur l’environnement humain
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3.2 Environnement physique
3.2.1 Climat
L’étude climatique du secteur a été faite sur la base des données fournies par les services de Météo-France.
Le périmètre d’étude est soumis à un climat de type méditerranéen. Le climat doux de Meyrargues rend favorable et facilite le développement d’un tel projet.
3.2.1.1 Températures et précipitations
5Le climat de Meyrargues est dit tempéré chaud. En hiver, les pluies sont bien plus importantes à Meyrargues qu'elles ne le sont en été. La classification de Köppen-Geiger est de type Csa. Sur l'année, la température moyenne à Meyrargues est de 13.7 °C. Il tombe en moyenne 698 mm de pluie par an.
Figure 10. Répartition des températures moyennes annuelles
Une différence de 73 mm est enregistrée entre le mois le plus sec et le mois le plus humide. Une différence de 17.7 °C existe entre la température la plus basse et la plus élevée sur toute l'année. Juillet est le mois le plus chaud de l'année. La température moyenne est de 22.9 °C à cette période. Le mois le plus froid de l'année est celui de Janvier avec une température moyenne de 5.2 °C.
Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre Température moyenne (°C) 5.2 6.6 9.7 12.5 16.5 20.2 22.9 22.2 19.1 14.4 9.4 5.9 Température minimale
moyenne (°C) 1.2 2 4.6 7.2 11 14.3 16.7 16.2 13.7 9.6 5.2 2.2
Température maximale (°C) 9.3 11.2 14.8 17.9 22 26.1 29.2 28.3 24.6 19.2 13.7 9.7 Température moyenne (°F) 41.4 43.9 49.5 54.5 61.7 68.4 73.2 72.0 66.4 57.9 48.9 42.6 Température minimale
moyenne (°F) 34.2 35.6 40.3 45.0 51.8 57.7 62.1 61.2 56.7 49.3 41.4 36.0
Température maximale (°F) 48.7 52.2 58.6 64.2 71.6 79.0 84.6 82.9 76.3 66.6 56.7 49.5
Précipitations (mm) 53 61 58 51 55 44 24 45 79 97 70 61
Tableau 9. Table climatique de Meyrargues
Selon Météo-France, le nombre par an de jours de pluies supérieures à 2,5 litres par mètre carré est de 45 et la quantité d'eau, pluie et neige confondues, est de 660 litres par mètre carré. Les températures moyennes oscillent entre 0 et 30° selon la saison. Le record de température depuis l'existence de la station de l'INRA est de 40,5 °C lors de la canicule européenne de 2003 le 5 août (et 39,8 °C le 18 août 2009) et −12,8 °C le 5 janvier 1985.
Figure 11. Diagramme ombrothermique
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3.2.1.2 Vents
Quelle que soit la période de l’année, les vents ont les mêmes orientations Nord-est - Sud-ouest. Le vent moyen annuel sur la zone est estimé à 3 m/s, il est mesuré via la station de Peyrolles en Provence.
Le mistral souffle également sur le site.
Figure 12. Distribution des vents à Meyrargues– Station de Peyrolles en Provence/ARIA
3.2.1.3 Ensoleillement
D’après les données générales, la durée moyenne annuelle de l'insolation aux environs du secteur d’étude est comprise entre 2500 et 2750 heures.
Situé dans le sud de la France, le projet appartient à la région la plus ensoleillée de France.
Figure 13. Nombre d’heures d’ensoleillement annuel en
France (h) Le point représente le site d’étude Le climat est de type semi-continental
avec des bouffées de douceur d’origine méditerranéenne, des fortes précipitations venues de l’Atlantique et des coups de froid, en hiver, ayant pour origine des descentes d’air scandinaves ou sibériennes.
La durée moyenne d’ensoleillement est en moyenne de 1975 h/an ce qui est une situation assez favorable pour ce projet.
3.2.2 Qualité de l’air
3.2.2.1 Le SRCAE de PACA
Le Schéma Régional Climat Air Energie (SRCAE) de Provence-Alpes-Côte d’Azur a été approuvé par l’assemblée régionale le 28 juin 2013 et arrêté par le préfet de région le 17 juillet 2013. C’est un document essentiel d’orientation, de stratégie et de cohérence qui aborde dans un cadre cohérent les problématiques connexes du climat, de l’énergie et de la qualité de l’air. Il agrège ainsi des documents de planification plus spécifiques : Plan Régional de la Qualité de l’Air instauré par la loi Laure et schéma régional des énergies renouvelables prévu par la loi Grenelle 1. Il détermine :
✓ les orientations permettant d’atténuer les effets du changement climatique et de s’y adapter,
✓ les orientations permettant de prévenir ou de réduire la pollution atmosphérique,
✓ les objectifs qualitatifs et quantitatifs à atteindre en matière d’économie d’énergie, d’efficacité énergétique et de développement des énergies renouvelables aux horizons 2020 et 2050.
L’approbation du SRCAE marque l’entrée dans la phase de la mise en œuvre de ses objectifs et de ses orientations pour une durée de 5 ans. Une gouvernance régionale va désormais être mise en place pour suivre cette mise en œuvre. Les observatoires présents en région y contribueront également. L’approbation du SRCAE permet la réalisation du schéma régional de raccordement au réseau des énergies renouvelables en tant que démarche essentielle pour accompagner la transition énergétique dans les territoires.
3.2.2.2 La qualité de l’air à Meyrargues - ARIA
Une étude fine sur la qualité de l’air et la santé a été réalisée spécifiquement lors de l’étude de ce projet et est présente en annexe.
Trois polluants sont pris en compte pour cette campagne de mesure in-situ : le NO2, le benzène et les PM10.
Le principe de la mesure du NO2 et du benzène repose sur la diffusion passive des polluants à travers une cartouche d’adsorption spécifique (capteur passif) exposée à l’air ambiant pendant deux semaines. Cette méthode permet d’obtenir une concentration moyenne représentative de la période d’exposition.
Les mesures de particules PM10 en air ambiant ont été réalisées en appliquant une méthode conforme à la norme allemande VDI 2119:2013 (mesure des particules de diamètre aérodynamique entre 2,5 et 80 μm) qui consiste à recueillir les particules de manière passive à l’aide de collecteurs pouvant être placés sur les supports verticaux du domaine public.
8 points de mesure sont sélectionnés pour évaluer les concentrations en dioxyde d’azote (NO2) et 2 pour le benzène et les particules PM10. La campagne de mesure de la qualité de l’air a été réalisée sur la zone de projet de réaménagement du Vallat de Meyrargues (13) du 15 février au 1er mars 2018.
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Point Typologie Polluants
P1 Trafic NO2 + benzène + PM10
P2 Fond urbain NO2
P3 Fond urbain NO2
P4 Trafic NO2
P5 Fond urbain NO2 + benzène + PM10
P6 Trafic NO2
P7 Fond urbain NO2
P8 Trafic NO2
Figure 14. Points d’échantillonnage sur le secteur d’étude et à proximité – source ARIA
Polluant P1 P2 P3 P4 P5 P6 P7 P8
NO2 (µg/m3) 26,8 14,4 14,3 21,6 14,8 16,6 13,7 14,5
Benzène (µg/m3) 2,0 32,3
PM10 (µg/m3) 19,6 1,8
Figure 15. Résultats de la campagne de mesures in situ de la qualité de l’air – source ARIA
La répartition géographique des concentrations en NO2 met en évidence des teneurs relativement faibles (<20 µg/m3) et homogènes sur l’ensemble de la zone d’étude, mis à part sur les points de mesure P1 et P4,
La répartition géographique des concentrations en NO2 met en évidence des teneurs relativement faibles (<20 µg/m3) et homogènes sur l’ensemble de la zone d’étude, mis à part sur les points de mesure P1 et P4,