Le CPA de Valmont : l’éducation spécialisée et ses murs

Dans ce sous-chapitre, le cahier de bord du CPA de Valmont est examiné, d’une part au regard de l’éducation spécialisée telle qu’elle a été présentée, d’autre part à partir du sous- chapitre précédent et en fonction de son inscription contextuelle et de son utilisation pratique dans le dispositif qui le produit comme outil. Ces éléments permettent de confirmer que le CPA s’inscrit bel et bien dans le mouvement de réforme des maisons d’éducation qui se produit dans l’après-guerre270, mouvement qui correspond temporellement à la naissance progressive et au développement officiel de la profession d’éducateur spécialisé tel qu’il a été détaillé précédemment. L’appartenance et l’inscription du dispositif du CPA de Valmont dans le champ de l’éducation spécialisée sont ainsi indiscutablement confirmées, elles valident la pertinence et la possibilité d’élargir l’étude de l’agir que ce Centre produit au quotidien en fonction des paramètres présentés ici, en direction d’une considération générique de l’agir dans le champ de l’éducation spécialisé.

On retrouve en effet, d’une part les mêmes influences et finalités que celles qui ont été évoquées dans le premier chapitre sur l’éducation spécialisée, influences qui sont à la source de la création du CPA et se concrétisent de manière singulière dans le contexte suisse romand, particulièrement dans le paysage vaudois où de nombreux mouvements de réformes et d’innovations dans le paysage éducatif, pédagogique et psychiatrique se produisent à ce moment-là ; d’autre part, on a déterminé le fait que les valeurs professionnelles que le CPA de Valmont affiche correspondent en tous points aux valeurs définies dans le cadre de l’éducation spécialisée, valeurs humanistes, progressistes et personnalistes, les mêmes qui nourrissent la trame de fond de la profession et caractérisent l’intention commune soutenant cet agir professionnel depuis sa naissance officielle. Enfin, la définition de la place, du rôle et du sens qu’occupe et opère l’utilisation technique du cahier de bord au CPA de Valmont permet de justifier la pertinence et l’intérêt de son étude dans le cadre de cette recherche, en fonction de l’ensemble des éléments développés jusqu’ici. Mais revenons plus précisément à la présentation de certains paramètres contextuels du CPA de Valmont qui confirment et illustrent concrètement les affirmations exprimées dans ce paragraphe.

Naissance d’un dispositif éducatif spécialisé

En 1959, les adolescents sont encore incarcérés dans les anciennes salles d’arrêt (Escaliers du Marché) de la Direction de Police de Lausanne, pris en charge par un couple de geôliers. La conception est uniquement répressive et aucune action pédagogique n’est réalisée dans ces conditions. Un rapport est alors adressé par courrier à la Direction de Police pour remédier à la situation, signé par Maurice Veillard, président de la Chambre des Mineurs, Jacques Bergier, chef du service de l’enfance et J.-C. Gaillard, pasteur aumônier aux Salles d’arrêts. On y trouve une brève description des difficultés rencontrées à cette époque : « Le séjour aux Salles d’arrêt, inévitable, fait du mal aux jeunes. Ceux-ci le plus souvent, s’aigrissent, renforcent leur attitude d’opposition, réagissent négativement à l’emprisonnement et s’enfoncent toujours plus profondément dans la dissociabilité. Le défaut d’insonorisation assombrit encore le tableau. Il est arrivé que des coups se préparent aux Salles d’arrêts. La détention devient alors criminogène. Les difficultés de trouver rapidement des placements aggravent toujours la situation. »271 Suite à ce rapport, une sous-commission extra- parlementaire est mise sur pied par les autorités lausannoises, une réfection des locaux est réalisée et un poste d’éducateur créé, dans l’attente de la mise sur pied d’un programme envisageant la construction d’un nouveau centre d’accueil pour adolescents. La Commune de Lausanne crée alors le CPA, allant au-delà de ses obligations légales en matière d’exécution des peines et d’hébergement des mineurs. Pour cette raison, le Conseil d’État lui cède gratuitement une parcelle de terrain pour la construction d’un centre de garde et d’arrêts pour mineurs, avec droit de retour à l’État en cas de changement d’orientation. La ville assume en contrepartie et à ses frais, la construction et la responsabilité du centre. Ce projet est approuvé en 1967 par la sous-commission et en 1969 par les autorités cantonales, il se concrétise par l’ouverture des portes du Centre communal pour adolescents de Valmont en 1971. Une section fille sera ultérieurement ouverte en 1981, après réflexion et acception du Conseil communal.272 Dès sa création, le Centre s’adresse soit à des mineurs en détention préventive, lorsqu’ils relèvent de la juridiction pénale des mineurs ; soit à des adolescents punis de la détention lorsque cette peine n’excède pas 30 jours ; soit à des mineurs devant subir des arrêts disciplinaires ; enfin à des mineurs dont la garde lui est confiée par la Chambre des mineurs ou le Service de protection de la Jeunesse.

271 _{PIGUET G., PETITPIERRE A., Le centre communal pour adolescents de Valmont. Mémoire de fin d’études,}

Lausanne, EESP, 1973, p. 3.

La durée des séjours est en principe limitée à un mois et implique pour le CPA, en dehors de « la garde » proprement dite des mineurs qui lui sont confiés, d’exercer une première observation en vue de faciliter la décision des autorités de placement quant au choix de la mesure qu’elles peuvent être appelées à prononcer ou a requérir ; d’appliquer aux pensionnaires un traitement intensif dans un cadre structuré, visant notamment à leur faire prendre conscience de leurs devoirs, et à leur faire comprendre le sens des mesures dont ils sont l’objet ; d’éviter tout retard ou rupture dans l’action de caractère éducatif s’inscrivant dans la mesure prise à leur égard.273 Deux éducateurs du Centre relèvent en 1973 que le CPA de Valmont correspond à un nouveau besoin qui se fait de plus en plus sentir quant à l’orientation des adolescents qui rencontrent des problèmes familiaux ou qui passent par des périodes critiques dans leur apprentissage de la vie adulte. Ces difficultés sont trop souvent découvertes lors de passages à l’acte délictueux et dans ces cas-là, « il est urgent de les épauler, car les délits commis sont, la plupart du temps, en relation étroite avec leur condition de vie ».274 D’autres jeunes sont accueillis dans le but de trouver une solution aux difficultés avant que des délits ne soient commis, il s’agit ici la plupart du temps de mandats civils. Avant la création du Centre, les décisions capitales concernant le devenir des jeunes étaient prises uniquement lors d’entretiens, la prolongation du séjour aux Salles d’arrêts ne faisant qu’aggraver la situation et les solutions envisagées n’étant pas motivées par une connaissance suffisante des adolescents. Des erreurs conséquentes pouvaient alors être commises.275 En ce sens, l’avantage du nouveau Centre permet de sanctionner un comportement délictueux, tout en favorisant au cas par cas, un retour dans le milieu « naturel » avec ou sans encadrement.

Depuis sa création et jusqu’à aujourd’hui, la prise en charge au CPA est mise en œuvre uniquement par une équipe d’éducateurs spécialisés. Outre le personnel administratif et de maison, propre à tout dispositif institutionnel, aucun personnel spécialisé dans la sécurité ou la prise en charge carcérale n’y travaille. Les tâches des éducateurs ont dès lors fait l’objet de réflexions et d’élaborations précises dans leurs définitions, dès la création du Centre et en fonction de ces paramètres. Le rôle et le statut des éducateurs y sont par exemple clairement définis dans le « Règlement pour le personnel éducatif » mis à jour en 1979, illustrés en trois

273 _{Cf. PIGUET G.,PETITPIERRE A., op. cit., p.12 ; DUPONT J.-M.,Le pavé dans la mare ou l’accueil de jeunes}

filles au centre pour adolescents de Valmont à Lausanne, Travail de diplôme d’éducateur spécialisé, Lausanne,

EESP, 1981.

274 _{PIGUET G.,PETITPIERRE A., op. cit., p. 13.} 275 _Ibid.

points principaux.276 Premièrement et concernant la nature du travail, la tâche principale de l’éducateur consiste à surveiller et encadrer les pensionnaires dont il a la charge et à exercer à leur égard une action éducative, en les aidant à comprendre les mesures ordonnées par les autorités et en contribuant à l’observation de leur caractère et aptitudes. En outre et en cas d’absence de l’administrateur et de l’éducateur-chef, un des éducateurs peut être désigné pour assumer la responsabilité générale de l’établissement.

Dans l’accomplissement de sa fonction, l’éducateur applique les plans et les programmes décidés par la direction de l’établissement, avec le maximum d’efficacité et en collaboration avec l’ensemble du personnel éducatif. Il se conforme aux instructions qui lui sont données, maintient l’ordre et la discipline dans l’établissement, observe les mesures de sécurité opportunes et informe sur le champ l’administrateur de tout incident ou fait anormal survenant dans l’établissement et signale toute destruction ou déprédations commise par le pensionnaire. Ensuite, dans son comportement à l’égard des pensionnaires, l’éducateur les traite conformément aux dispositions légales et aux directives reçues, sans familiarité inopportune ou trop d’indulgence, mais sans sévérité excessive. Il veille à concilier dans l’intérêt des pensionnaires, l’autorité, la protection et l’aide que ceux-ci peuvent attendre de lui, donne l’exemple par la qualité de son travail, sa discipline et la maîtrise de soi. Enfin, dans son action pédagogique, l’éducateur agit selon l’orientation éducative générale de l’établissement, il exerce son action pédagogique du lever au coucher des pensionnaires, lors des repas, loisirs, activités diverses (atelier, classe, terrain de sport), entretiens individuels ou en groupe, ainsi qu’à travers les soins, l’hygiène, l’alimentation, l’habillement. L’éducateur collabore dans le cadre de l’équipe à l’élaboration des plans et programmes, aux contrôles de leurs résultats, à leurs remises en question périodiques.277

Le CPA jusqu’à aujourd’hui

L’activité actuelle de ce Centre de prise en charge de mineurs entre 14 et 18 ans reste inscrite dans cette filiation, selon une description similaire des tâches, mais à travers un vocabulaire qui atteste de l’évolution et du développement des modalités d’intervention éducative dans le cadre de la profession, du savoir-faire indigène et des problématiques légales et sociales. Les éléments présentés ici permettent de mieux comprendre la lecture du

276 _{MAY P., Projet de fiche pour l’évaluation de la section observation de Valmont, Travail de diplôme}

d’éducateur spécialisé, Lausanne, EESP, 1974, p. 3.

cahier de bord. Certes, et depuis quelques années, les prestations du Centre ont évolué et l’ouverture début 2015 du nouvel établissement pénitentiaire pour mineurs des Léchaires du canton de Vaud a modifié la donne concernant certains régimes de prise en charge par le CPA, notamment en ce qui concerne les régimes de préventive et de détention. L’orientation de la mission du CPA s’est dès lors modifiée, tout en restant cependant inscrite dans la logique du savoir-faire qu’il a développé depuis sa création dans la prise en charge d’adolescent(e)s en grandes difficultés. Sans entrer dans le détail des documents institutionnels, mais dans le but de préparer l’entrée en lecture des contenus du cahier de bord du CPA, on relève notamment les bases constitutives spécifiques à ce dispositif. Celui-ci comprend en effet un nombre très important d’abréviations et de spécifications qui ne peuvent être comprises qu’au regard du contexte institutionnel précis de prise en charge. Il faut rappeler pour ce faire que l’action du Centre opère en fonction et avec en toile de fond un cadre légal qui se présente en deux volets. D’une part, on trouve les bases légales qui permettent aux autorités de délivrer des mandats de placement : Loi fédérale régissant la condition pénale des mineurs (DPMin 2003) ; la Loi sur la juridiction pénale des mineurs (LJPN, VD, 2006) ; le Règlement du Tribunal des Mineurs (RTM, 2007), d’autre part, des bases légales qui permettent l’exécution du placement au CPA : Loi sur la protection des mineurs (LProMin, VD, 2004, art. 58) ; le règlement d’application de cette loi (2005) ; la Loi sur l’enseignement spécialisé (LES, VD, 1977) ; Le règlement d’application de cette loi (1992) ; la Loi fédérale sur les prestations de la Confédération dans le domaine de l’exécution des peines et mesures (LPPM, 1984) ; l’Ordonnance du 29 octobre 1998 sur les prestations de la Confédération dans le domaine de l’exécution des peines et mesures (OPPM).278 _{À partir de} ce cadre légal auquel le CPA est directement soumis, les mandats ordonnés se présentent sous deux formes possibles, pénales et civiles, déterminant les prestations produites.

Ces mandats se déclinent du point de vue pénal sous l’angle : de la détention avant jugement (détention préventive) ; détention après jugement (exécution de peine) ; semi- détention ; arrêts disciplinaires ; garde provisionnelle ; observation. Sous l’angle civil, les mandats indiquent les régimes de post-observation ; garde provisionnelle ; observation. On constate ainsi l’exercice de plusieurs régimes de prise en charge se déclinant tous selon des modalités spécifiques quant aux horaires de prise en charge dans les activités collectives et dans les temps d’enfermement individuel, ainsi qu’en rapport aux droits légaux et règlementaires, externes et internes au dispositif. Ces régimes sont ceux de la détention

préventive où le jeune est placé par le Tribunal des mineurs suite à un délit et pour les besoins

de l’enquête ; l’exécution de peine qui relève d’une sanction prononcée par le Tribunal des mineurs lors d’un jugement et suite à un délit ; les arrêts disciplinaires, d’une durée de 1 à 10 jours, prononcés par le Tribunal des mineurs, souvent requis par une institution socio- éducative pour un(e) adolescent(e) qui y est placé pénalement ; la garde provisionnelle qui est un placement civil ou pénal de quelques jours à quelques semaines, en lien avec une mesure de protection ordonnée à titre provisionnel ; l’observation qui est un régime indiqué par le Service de protection de la jeunesse et/ou par le Tribunal des mineurs pour une durée de 1 mois, en tant qu’aide à la décision par les autorités de placement quant à l’orientation du jeune, ceci sur la base d’informations supplémentaires sur les besoins, les ressources, les compétences du jeune, ainsi que sur son trajet de vie ; la post-observation enfin, qui est une prestation et une suite possible à la mesure d’observation. Elle implique une durée de 2 mois, renouvelable une fois, il s’agit d’approfondir les éléments d’observation et de préparer le jeune à faire face aux exigences et contraintes du projet de vie défini avec lui au terme de la mesure d’observation. Le régime de placement peut bien évidemment être modifié en cours de séjour, en fonction des décisions des autorités de placement qui sont en charge du « pilotage » du projet socio-éducatif des jeunes.

La mise en œuvre de la mission du CPA de Valmont à l’égard des usagers se situe ainsi dès sa création et jusqu’à aujourd’hui dans une logique éducative. Selon les articles 22 et 23 de la DPMin, le CPA « doit assurer à chaque mineur une prise en charge éducative adaptée à sa personnalité et, notamment, son intégration sociale après sa libération » et « l’établissement doit être à même de favoriser le développement de la personnalité du mineur ».279 _{La mission} du CPA consiste dès lors à offrir au mineur une assistance éducative individualisée ; à créer un lien avec le mineur en situation de stress par le nouveauté de la situation d’enfermement ; à protéger le mineur vis-à-vis de lui-même et des autres jeunes ; à l’accompagner et le soutenir dans la prise de conscience des actes à l’origine du placement ; à lui offrir un encadrement structuré lui permettant de rompre le cercle des passages à l’acte et donc de prendre le temps de la réflexion sur lui-même et sur les règles sociales ; à le maintenir dans un processus d’acquisition de connaissances ; enfin à favoriser son développement personnel pour lui permettre de mieux faire face aux exigences et contraintes de son environnement futur.

279 _Ibid.

Observation et anamnèse en éducation spécialisée

Pour affiner encore l’appréciation de la tonalité éducative spécialisée de l’action engagée par le CPA de Valmont, on détache ici quelques éléments concernant l’observation, en relation au mandat d’observation qui en est en quelque sorte la prestations « phare », et cela dès sa création. Plusieurs travaux de diplômes réalisés par des éducateurs du CPA ont en effet régulièrement mis en réflexion cette dimension280, notamment concernant la question de l’observation en tant que méthodologie et modalité spécifiques de l’action dans l’exercice de la profession éducative spécialisée. On évoque par ailleurs la question des valeurs du CPA et de leur inscription dans celles de la profession. En ce qui concerne la pratique de l’observation, le CPA de Valmont a développé un savoir-faire unique en termes de prestation. En effet, effectuer en 1 mois l’observation d’un jeune en principe inconnu du Centre avant son admission est une prouesse technique et temporelle remarquable. L’objectif de ce processus consiste à dessiner une proposition de projet de vie concernant l’inscription ou la réintégration du jeune concerné dans le tissu collectif et social, dès la sortie du CPA. À l’aide de modalités multiples de collaboration et de prise de renseignements, l’observation se réalise dans le contexte du quotidien artificiel281 de la prise en charge institutionnelle et implique un

certain nombre de partenaires. Outre des modalités de prise en charge spécifiques, le mandat d’observation est ponctué par des temps de présynthèse et de synthèse qui font l’objet d’un rapport détaillé remis aux autorités de placement.

L’anamnèse282 représente ici le terme permettant de définir la production poiétique du rapport d’observation que rédige le dispositif institutionnel. L’histoire reconstituée du jeune en observation, sa trajectoire examinée au prisme de la compréhension et de l’interprétation des causes de ses difficultés implique un travail de recherche des informations que les observations en situation recoupent, en collaboration avec celle des autres intervenants inscrits dans des dispositifs différents, tels les services de l’orientation professionnelle et de la

280 _{Cf. MAY P.,op. cit. ; PIGUET G.,PETITPIERRE A., op. cit. ; BREGNARD S.,L’observation en milieu fermé au}

centre communal pour adolescents de Valmont - Lausanne, Travail de diplôme d’éducateur spécialisé,

Lausanne, EESP, 1978 ; JAYET P., Analyse critique de l’observation des adolescents délinquants en milieu

fermé, Travail de diplôme d’éducateur spécialisé, Lausanne, EESP, 1980.

281 _{Cf. BREGNARD S.,L’observation en milieu fermé au centre communal pour adolescents de Valmont, op. cit.} 282 _{Cf. « Anamnèse/Hypomnèse (Mémoire) » in STIEGLER B., Pharmacologie du Front national suivi de}

vocabulaire d’Ars industrialis, op. cit., p. 378 : « Anamnèse. Issu du grec àna (remontée) et mnémè (souvenir),

ce terme signifie réminiscence, que l’on traduit aussi par ressouvenir. On distingue deux dimensions de la mémoires : l’enregistrement, que les Grecs appelaient « mnesis » et les Latins « memoria », et la remémoration, que les Grecs appelaient « anamnesis » et les Latins « reminiscientia ». Enregistrer ne suffit pas, il faut ensuite faire remonter ou revenir ce qui a été enregistré. »

pédopsychiatrie vaudoises, notamment. Par anamnèse, on entend ici élargir ce terme à l’ensemble du processus de reconstitution et d’objectivation de la trajectoire du jeune dans le contexte du CPA, processus qui débouche ensuite sur un projet envisageant les lignes incertaines d’avenir et de devenir du sujet concerné. L’anamnèse ne se réduit ainsi pas à la seule reconstitution de l’histoire familiale que recouvre en général ce terme en éducation spécialisée.

On peut logiquement penser que les éléments nécessaires à ce processus sont inscrits et font partie du contenu des cahiers de bord dans lequel les observations nécessaires sont consignées. Une note de service du CPA permet de se familiariser avec les repères de