Conformité du Groupe

La Conformité Groupe a pour mission essentielle le contrôle de la conformité de la Banque avec la réglementation et avec les lois régissant l’exercice des activités bancaires et financières, les codes de bonne conduite et de déontologie, en vigueur.

Ses actions s’articulent autour des domaines suivants : le contrôle interne, la déontologie, la veille réglementaire et la lutte anti-blanchiment des capitaux.

VI.3.1. Contrôle interne

L’année 2008 a été caractérisée par le renforcement du dispositif de contrôle interne et par une plus grande implication des principales entités d’Attijariwafa bank.

La priorité a été donnée aux structures opérationnelles, notamment au sein du réseau (banque de détail) et des services centraux (back office des opérations de la banque). Les principales actions entreprises en 2008 ont ciblé à la fois le renforcement du dispositif de contrôle interne, le contrôle de la conformité réglementaire des prestataires externes et la mise à niveau de l’outil de pilotage du contrôle interne.

Le pilotage du système de contrôle interne est assuré par un outil de remontée et de planification des activités de l’ensemble des contrôleurs internes, à travers lequel tous les PV sont remontés.

VI.3.2. Déontologie et éthique

Attijariwafa bank place la déontologie et l’éthique au centre des priorités du groupe, tout en tenant compte des contraintes en matière de suivi et de contrôle. S’inspirant des meilleures pratiques internationales en vigueur, Attijariwafa bank a défini ses principes de base de déontologie et d’éthique.

Les règles retenues visent en priorité la protection du patrimoine de la banque et des collaborateurs, le strict respect des obligations en vigueur, la loyauté à l’égard du client et la primauté des intérêts de ce dernier.

L’égalité de traitement s’applique aussi bien sur les clients que sur les collaborateurs, sans perdre de vue la gestion du risque de réputation et la préservation de l’image du Groupe Attijariwafa bank.

Les principales actions réalisées courant 2008 en matière de déploiement des règles de déontologie internes sont les suivantes :

l’enracinement de la démarche déontologique dans le fonctionnement opérationnel du Groupe au Maroc et à l’étranger avec :

la réflexion sur la coordination des différents départements concernés dans le but d’adapter et de contrôler le respect les procédures ;

la réévaluation et la mise à jour régulière des bases de données pour les populations dites « sensibles » au sein de la banque et des filiales concernées ;

la poursuite de la généralisation du processus au sein du Groupe : après le Maroc et l’Europe, mise en place du processus au sein d’Attijari bank Tunisie en 2008 ;

l’importance accrue des codes de déontologie internes et la formation des nouvelles recrues ; la mise en place de codes de déontologie spécifiques au niveau des filiales, au Maroc et à l’étranger.

VI.3.3. Lutte anti-blanchiment des capitaux

L’année 2008 a été marquée par la volonté d’Attijariwafa bank d’accentuer sa mise en conformité avec la réglementation en vigueur en matière de devoir de vigilance.

Cette volonté s’est traduite par la mise en place d’un dispositif alternatif de Lutte Anti-Blanchiment consistant en trois volets :

l’identification et la connaissance de la clientèle : une campagne de mise à jour des dossiers administratifs des clients a été lancée au niveau du réseau. A fin 2008, le taux de reconstitution des dossiers actifs s’est établi à 75% environ.

la surveillance des opérations : les services centraux assurent le traitement des remontées du réseau, en application des procédures internes de surveillance des opérations. Ainsi, l’entité Lutte Anti-Blanchiment procède à la consolidation des consignations d’opérations suspectes remontées et, après investigation, en informe la Direction Générale de la banque, pour les opérations présentant un risque important.

la communication et le reporting : conformément aux exigences réglementaires en vigueur, l’organe d’administration de la banque est tenu informé de l’activité de l’entité par le biais de reportings réguliers.

Durant le second semestre 2008, la Direction Générale a validé une note de cadrage portant sur la mise en place d’un dispositif complet de Lutte Anti-Blanchiment de capitaux. Le projet, démarré en novembre 2008, vise principalement à :

mettre en cohérence le dispositif de Lutte Anti-Blanchiment, conformément aux exigences réglementaires en vigueur ;

assurer une meilleure structuration des processus liés à la Lutte Anti-Blanchiment ; automatiser le système de surveillance ;

mettre en place et encadrer la formation des collaborateurs en matière de Lutte Anti-Blanchiment.

VI.3.4. La veille réglementaire

Cette entité assure le suivi de la conformité réglementaire des activités de la Banque et des filiales par le biais des actions suivantes :

le suivi et l’analyse des évolutions réglementaires ;

la mise en place d’un référentiel des dispositions réglementaires ; le suivi de la mise en conformité réglementaire de la Banque.

Courant 2008, un certain nombre de chantiers ont été entrepris. Il s’agit notamment de : la participation aux travaux d’élaboration du support Veille Réglementaire ;

la participation aux travaux de conception et de validation des circulaires et procédures internes de la Banque ;

le suivi de la mise en conformité réglementaire avec les nouvelles réglementations (circulaires CDVM, circulaire office de change, circulaire Bank Al-Maghrib).

VI.3.5. Support & relations externes

En 2008, les principales activités de cette entité ont porté essentiellement sur :

la consolidation des rapports annuels réglementaires à adresser à Bank Al-Maghrib, concernant les Activités du Contrôle Interne, les Activités de la Conformité, le Plan de Continuité d’Activité ainsi que le Dispositif de Gestion Globale des Risques ;

la consolidation des éléments de réponses relatifs aux demandes d’informations formulées par les organismes de régulation (Bank Al-Maghrib, l’Office des changes et le CDVM) ;

l’accompagnement des missions de contrôle effectuées par les organes régulateurs ;

la préparation et la consolidation des dossiers du Comité d’Audit et des Comptes et l’élaboration des reportings de suivi des recommandations ;

la gestion et le suivi des activités administratives et logistiques de la Conformité Groupe (budgets, recrutements, formations, moyens logistiques).

VII. STRATEGIE DE DEVELOPPEMENT

VII.1. Grands axes de développement