Comprendre la controverse en étudiant la commission parlementaire 78

La contribution scientifique que nous comptons proposer s'inscrit de manière large dans la littérature sur les controverses à propos des droits ancestraux que nous avons recensée dans la partie précédente. De manière plus précise, cette thèse est liée aux quelques textes académiques s'intéressant à la controverse entourant l'EPOG. Notre objectif ici est de recenser ce dernier corpus de textes afin de montrer en quoi notre thèse contribue à enrichir les connaissances qui ont été élaborées sur cet objet précis.

Lord publia en 2010 une étude comparée des discours Innus et allochtones à propos des négociations territoriales. Celle-ci consiste en une analyse de contenu menée sur des textes parus dans trois journaux du Saguenay–Lac-Saint-Jean46_{. S'intéressant de plus près au sort}

de la communauté de Mashteuiatsh, l'auteure conçoit le projet de traité comme un véhicule de décolonisation des rapports entre les Innus, l'État et la société canadienne. Dans sa démarche, elle cherche notamment à comprendre les raisons du « ressac » non-Innu face à ce traité. Elle conclut que l'opposition allochtone découlait d'un défaut de communication interculturelle caractérisé par une méconnaissance des Innus et une incompréhension du projet de traité. Cependant, tout au long de la controverse, des auteurs Innus s'étaient adressés aux allochtones dans les journaux régionaux et avaient ainsi tenté de créer des échanges intercommunautaires. Ces efforts ont permis de créer un « contre-ressac ». Ils ont par exemple engendré la publication d'articles qui faisaient foi d'une prise de conscience par des allochtones de l'état colonial dans lequel se trouvaient les Innus, ainsi que d'une reconnaissance du devoir d'agir pour décoloniser des rapports interethniques et pour soutenir le projet de traité.

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Charest (2013) s'est appuyé en partie sur cette étude afin de commenter l'évolution des relations entre les Innus et les allochtones au Saguenay–Lac-Sait-Jean entre 2002 et 2010. Il propose une analyse « impressionniste » des positions de différents groupes d'acteurs grâce à la connaissance générale qu'il a du dossier et de la région. Ce « regard éloigné d'observateur externe » le mène à dresser un tableau pessimiste de l'état des relations, en notant entre autres que « [cette] très forte opposition a démontré qu'une portion très importante, mais difficile à évaluer, des résidents de la Sagamie n'était pas vraiment prête à accepter que les Innus fassent partie d'une société régionale inclusive » (Charest 2013 : 10). Cherchant ensuite à prolonger le travail effectué par Lord (2010), il analyse les articles parus dans les journaux du Saguenay–Lac-Saint-Jean entre 2004 et 2010. Il procède donc à une analyse de discours (par mot-clé) sur tous les articles parus dans cinq journaux régionaux et traitant des Innus de cette région et de la Haute-Côte-Nord 47_{. Il constate ainsi}

que le thème des craintes et des inquiétudes exprimées par les opposants était prédominant dans la couverture médiatique. L'arrivée tardive des opposants revendiquant un statut de Métis a également pris une place très importante dans le traitement journalistique. Ce dossier, qualifié par Charest de « pierre d'achoppement de taille », a notamment été marqué par l'implication « fracassante » de Russel Bouchard dès 2005. Par contre, Charest termine son article sur une note plus optimiste, remarquant que le ton changeait pour le mieux lorsqu'il était question d'autres sujets que la négociation territoriale :

L'analyse des discours véhiculés par les médias écrits de la Sagamie a démontré qu'en dehors des négociations de l'entente finale de l'Approche commune et des revendications des Métis il y avait des terrains de bonne entente, entre autres dans les domaines du développement économique et de la culture. Est-ce à dire que les Innus dérangent moins lorsqu'ils sont moins revendicateurs de droits de gestion d'une partie du territoire ancestral et de ses ressources ? Fort probablement. [...] Par ailleurs, en favorisant leur développement économique et culturel et celui de la région, les Innus de Mashteuiatsh ont trouvé des moyens d'atteindre certains objectifs des négociations, soit une plus grande autonomie économique et politique et une participation à la gestion des ressources de leur territoire. (Charest 2013 : 21)

Une autre auteure, Ariane Loranger-Saindon (2007), s'est également intéressée au traitement médiatique de la controverse. Son mémoire de maîtrise vise à comprendre

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l'influence de la couverture journalistique des négociations territoriales sur les interactions entre les allochtones et les Innus. Alliant l'ethnographie à une analyse critique de discours effectuée sur des articles de journaux publiés entre 2000 et 200448_{, elle se penche sur la}

situation prévalant sur la Côte-Nord. C'est par le biais d'une réflexion sur les imaginaires qu'elle explique comment les représentations médiatiques ont eu un impact sur l'état des relations interethniques au niveau local. Ses principaux résultats démontrent que le projet de traité a été un facteur de détérioration de relations déjà marquées par la méconnaissance mutuelle et la circulation de discours racistes de part et d'autre. La couverture médiatique a contribué à cet état de fait. Pour l'auteure, les journalistes ont eu tendance à combler leur manque de connaissances en puisant dans des idées reçues et des stéréotypes défavorables à propos des Innus. Ces articles étaient aussi caractérisés par l'utilisation de métaphores guerrières et par des titres qui étaient de nature à provoquer des réactions négatives à l'égard des autochtones et des négociations. Ce faisant, les journalistes ont pu servir de courroie de transmission dans la reproduction des stéréotypes dominants :

[Pendant] la période des débats entourant les négociations, les Innus ont été dépeints comme riches, ayant des privilèges et ayant des revendications exagérées. À l'opposé, les allochtones étaient représentés comme moins bien nantis, laissés pour compte et contraints par leurs gouvernements et pillés par les Innus. Cette façon de représenter les acteurs et leurs oppositions est elle aussi ancrée dans un imaginaire de confrontation, qui perçoit la relation avec l'Autre comme en étant une de gagnant-perdant, et est de nature à provoquer de la frustration chez les non-autochtones à l'égard des Innus. Les discours prennent alors une forme de négation et cherchent à délégitimer l'identité spécifique et les prétentions des autochtones sur les territoires et les ressources. (Loranger-Saindon 2007 : 137)

L'auteure remarque aussi que ces articles de journaux sont souvent organisés selon une logique paranoïaque. Dans ceux-ci, « les autochtones vont s'emparer des territoires des non- autochtones, et donc également du fruit de leur labeur, avec la complicité des gouvernements » (Loranger-Saindon 2007 : 137). Ce passage nous ramène à un élément déjà soulevé dans la recension des écrits : l'expression de théories de la conspiration en temps de controverse. Il nous permet également de rappeler que Charest, dans son texte Qui

a peur des Innus? (2003), utilisait les mêmes termes lorsqu'il traitait des réactions

48 _{Les journaux recensés étaient ceux qui étaient lus localement par la population, c'est-à-dire des quotidiens à}

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d'opposition. À notre connaissance, ce texte de Charest constitue le seul commentaire ethnographique existant sur la commission parlementaire. Pour reprendre les termes de l'auteur, plutôt que de procéder à une analyse systématique des mémoires et des présentations des intervenants, il avait tenu à réagir « à chaud » à certains éléments de discours prononcés par ces derniers49_{. Par-dessus tout, ce texte traduit l'exaspération d'un}

chercheur engagé auprès des Innus face à une opposition virulente.

Charest note que les intervenants ont, pour la plupart, soulevé le manque d'information et de consultation dont auraient souffert les représentants politiques locaux et la population. Plusieurs ont d'ailleurs insinué que les négociateurs avaient volontairement travaillé dans le secret afin d'éviter l'opposition, accusant du même coup le gouvernement d'avoir joué dans le dos des citoyens. Charest dit ne pas comprendre cette accusation, puisqu'il a lui-même constitué un volumineux dossier de presse à travers les années, démontrant que des informations ont été régulièrement publiées dans les journaux. Malgré tout, « il semble que l’ensemble de la population des deux régions concernées ait découvert tout d’un coup en 2002 que les Innus étaient en négociations territoriales et que celles-ci avaient abouti à un projet de règlement » (Charest 2003 : 193).

L'auteur aborde également la présence de stéréotypes et de préjugés dans le discours des opposants. Par exemple, il dit qu'il est difficile de comprendre comment on peut penser qu'une entente ne concernant qu'un si faible nombre d'Innus, avec une reconnaissance raisonnable de droits sur le territoire aurait des conséquences pour les 300 000 allochtones des deux régions. Selon lui, « [il] faut vraiment être motivé par une peur incompréhensible ou par le racisme ». Associant les écrits de Nelson-Martin Dawson et de Russel Bouchard à ces opposants, il écrit :

Mais, « quand on veut tuer son chien on dit qu’il a la rage », dit le proverbe ! Ainsi, quand on veut se débarrasser des Amérindiens on prétend qu’ils ne font rien mais qu’ils veulent tout avoir, qu’ils vivent à « nos crochets », ou encore qu’ils n’existent plus comme groupe ayant des droits ancestraux, leurs ancêtres s’étant « métissés » avec des Amérindiens d’autres nations ou, encore pire, avec des « Blancs ». (Charest 2003 : 195)

49 _{La description qu'il offre des débats en commission parlementaire s'appuie sur une présence à la plupart des}

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Il observe enfin que les intervenants sont, pour la plupart, peu informés de la situation particulière des autochtones dans le système canadien. S’il n'est pas surpris de cette situation, il se dit néanmoins grandement déçu. Dans un commentaire plus général sur les négociations et la commission parlementaire, Leydet (2007) fait le même constat. En effet, après avoir passé en revue le contenu des mémoires, elle conclue que les Innus étaient vus par de nombreux intervenants comme des personnes de même statut et ayant les mêmes droits que les allochtones. Accompagnant ce malentendu fondamental, les autorités locales et régionales étaient nombreuses à revendiquer une participation directe aux discussions. À l'inverse, les intervenants autochtones insistaient systématiquement sur le statut de nation qui distingue les Innus des communautés allochtones voisines. Une participation directe de représentants allochtones aurait, selon eux, modifié le rapport de nation à nation que les Innus tentaient d'établir. La lecture qu’elle a faite des mémoires démontre selon elle que la négociation d’un traité est une politique de reconnaissance qui comporte des limites :

Tout d’abord, il faut voir que ce que j’appellerai la nature « mixte » des traités encourage une certaine confusion sur l’identité politique collective des Autochtones et leur relation à d’autres acteurs. D’un côté, des questions spécifiques, telles que les limites territoriales, les arrangements fiscaux, les dispositions relatives aux opérations commerciales, affectent directement les intérêts des collectivités non autochtones avoisinantes. Pour ces dernières, la première nation impliquée apparaît dans cette perspective comme une communauté « comme les autres », négociant des droits et privilèges particuliers sur des questions qui les intéressent également. De l’autre côté, des questions fondamentales comme celles de la citoyenneté, ou de la souveraineté, évoquent une nation dont le seul interlocuteur légitime ne peut être qu’une autre nation. En d’autres termes, la nature mixte des traités implique que le groupe autochtone intéressé apparaît simultanément comme une communauté locale et comme une nation, ce qui rend plus difficile l’aménagement de mécanismes de discussion et de consultation mutuellement acceptables. (Leydet 2007 : 66)

Cette recension de quelques travaux sur la négociation avec les Innus démontre d'abord qu'elle a été bien étudiée du point de vue de la couverture journalistique. Les impacts de cette couverture et de la controverse en général sur l'évolution des relations interethniques ont également ont été abordés dans ces textes. Pour sa part, la commission parlementaire a fait l'objet de deux articles : on trouve un commentaire détaillé (Charest 2003) et un autre plus général (Leydet 2007) à propos des mémoires et des débats en commission. Même si ces textes sont fort éclairants, ils ne résultent pas d'un examen systématique des mémoires

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(contrairement à ce qui a été fait pour les articles de journaux). L'analyse des mémoires que nous développons dans cette thèse est donc pertinent sur le plan scientifique.

Très peu de situations de ce type débouchent sur la création d'une commission parlementaire, ce qui en fait un cas d'espèce. Compte tenu de l'intérêt que nous portons aux confrontations discursives à propos des droits ancestraux, l'étude détaillée de la commission parlementaire nous paraît fondamentale. Il est fort possible que tous les points de vue exprimés lors de la controverse n'y soient pas représentés. On peut penser, à titre d'exemple, que les mémoires ne couvrent pas tout ce qui s'est dit à la radio lors de lignes ouvertes. Par contre, on y remarque , d’une part, une bonne présence autochtone (organisations politiques officielles, organismes citoyens et individus). D’autre part, étaient aussi représentés : les deux principaux partis politiques provinciaux ; des intellectuels de carrière ; les groupes de conservation et d'aménagement de la faune ; les entreprises (forestières et minières) de petite, moyenne et grande taille ; les pouvoirs de plusieurs villes et municipalités ainsi que des municipalités régionales de Comté (MRC) ; des organisations publiques de développement économique innues et non-innues ; des regroupements et entreprises du domaine de la chasse, de la pêche et de la villégiature ; des syndicats de travailleurs ; des regroupements de citoyens ; des citoyens parlant en leur nom propre. De tous ceux-ci, on en trouve pour appuyer l'entente et d'autres pour s'y opposer50_{. Soulignons aussi que la}

majorité des figures centrales de l'opposition y a défendu un mémoire : le Regroupement des locataires de terres publiques du Québec ; les Pionniers septiliens ; le Fondation équité territoriale ; Ghislain Lebel ; Russel Bouchard ; le maire de Saguenay par le biais du mémoire officiel de la Ville. Le fait qu'elle concentre en son sein la prise de position simultanée de toute cette diversité d'acteurs en fait un moment charnière de la controverse. Nous jugeons donc qu'elle peut servir de point d'ancrage pour une analyse anthropologique des discours en temps de controverse.

Pour nous aider à préciser notre démarche, nous pouvons utiliser quelques recherches menées sur ce type d'institutions, soit celles de Robin (1984a), Charest (2003) et Martin et Girard (2009). Celles-ci sont utiles, car elles nous informent sur les manières possibles

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d’analyser une commission parlementaire. Leur mise à contribution vise donc à mettre la table pour l'exposition, que nous ferons plus loin, de nos choix méthodologiques.

Dans un texte paru en 1984, Régine Robin procède à l'analyse de la commission parlementaire sur le projet de loi concernant l'organisation des services de santé et des services sociaux de 1971. Elle fournit un commentaire méthodologique ainsi qu'un exemple concret de l'étude d'une commission parlementaire. Retenons ici les quelques éléments qui illustrent la pertinence d'étudier un tel exercice consultatif. Les débats en commission parlementaire ne sont pas, pour Robin (1984a), de simples conversations puisqu'ils relèvent d’un rituel social. En effet, en préparant leur mémoire, les acteurs doivent prévoir qu'ils feront face au Président de la commission, au ministre responsable (dans notre cas, celui de qui relève le Secrétariat aux affaires autochtones) et à des porte-parole de l'opposition. Ce sont tous des membres de la classe politique québécoise, habitués au fonctionnement de l'Institution et souvent bien connus du public. De plus, les débats sont normés et encadrés : le mode de fonctionnement est prévu, l'ordre du jour et les temps de parole sont prédéfinis, les façons légitimes de se conduire sont admises et attendues des participants. Robin fait ainsi valoir qu'il s’agit d’un objet de recherche sociologique et non pas linguistique, ce qui écarte la possibilité d’une analyse purement conversationnelle (relevant de l'ethnométhodologie ou de l'interactionnisme symbolique). Elle désire ainsi déplacer les questionnements sur le langage qui dominaient en linguistique pragmatique à l'époque où elle rédigeait son article : « [il faut, plus] que d’interactions parler de rapports de domination ou d’hégémonie, ou de rapports de pouvoir symboliques où s’actualisent des rapports de force, plus que de locuteurs, parler de locuteurs légitimes ou illégitimes » (Robin 1984a : 50). Ce faisant, elle axe son analyse sur la lutte pour le temps de parole, le fonctionnement de la déférence et les défaillances du code (gaffes, incidents, perturbations, scandales). Au terme d'une analyse de ces trois éléments, elle constate l'importance du capital symbolique qui est détenu, projeté, construit par les intervenants afin de donner du poids à leur discours. Ces acteurs procèdent donc à une présentation de soi qui est consciente des statuts sociaux et de leur importance dans l'établissement d'un rapport de force discursif. À propos du fonctionnement habituel des présentations, elle note :

Le président invite le groupe X à prendre la parole. Le groupe s'installe à la table des invités autour du principal orateur qui présente le groupe avec des

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marques de déférence à l'égard des membres de la Commission, cherchant non seulement à gagner du temps, mais à projeter une image du groupe la plus favorable possible. [...] Je dirai en d'autres termes que dans ce marché discursif qu'est la commission parlementaire, le groupe, par son ou ses orateurs, va tenter d'augmenter sa crédibilité, son capital symbolique. (Robin 1984 : 67)

Elle remarque que la longueur du temps de parole accordé aux intervenants est, entre autres, influencé par la place de ceux-ci dans le réseau des affaires médicales et sociales, voire dans la société en général. Elle constate aussi que certains groupes « étalent complaisamment » les titres de leurs délégués. La quasi-totalité de ces groupes ont ainsi joué le jeu de la légitimité et de la respectabilité. Mais tous n'y jouent pas de la même façon. Elle observe la présence d'un éventail de postures possibles encadré par deux extrêmes : à un pôle, ceux qui ne laissent échapper aucun appellatif (docteur, président du conseil d'administration, etc.) et, à l'autre, les groupes qui ne sont que des noms sans titre. Parmi ces derniers on retrouve ceux qui se savent interlocuteurs illégitimes :

Le représentant de la Clinique de la Pointe St-Charles ne cite même pas son nom ayant déjà été nommé par le Président, mais fait état de son malaise : « Je ne vous cache pas que je suis un peu mal à l'aise de me voir parmi tous les spécialistes, des gens qui sont si bien structurés et qui ont de bons arguments pour se défendre... »

Loin de se présenter en interlocuteur légitime, le porte-parole de la « Clinique communautaire de Pointe St-Charles » marque d'emblée sa place dans la hiérarchie de l'estime et du capital symbolique, en bas. (Robin 1984 : 69)

Charest (2003) fait d'ailleurs, dans un même ordre d'idées, un commentaire à propos des intervenants autochtones que nous jugeons intéressant pour la conduite de notre recherche. Plutôt que de discuter directement de l'entente, certains organismes innus ont choisi de mettre l’accent sur leurs traditions ancestrales et sur les effets négatifs occasionnés par les développements industriels sur leurs territoires de chasse : « [ils] l’ont fait avec une certaine théâtralité en faisant intervenir des aînés en costumes traditionnels et parlant en innu aimum (langue innue) » (Charest 2003 : 192). Cette observation, comme celle de Robin, nous met sur la piste des postures que les intervenants prennent lorsqu'ils se prononcent sur les négociations. Ces présentations de soi sont autant de façons conscientes de se projeter dans