Relevé de décisions du Conseil d’administration séance du 19/02/21
Président du conseil d’administration : Monsieur Jamil Jean-Marc Dakhlia Vice-présidente du conseil d’administration : Madame Ada Tosatti
Le conseil d’administration est composé de 36 membres.
Le quorum est atteint (quorum : 18)
Présents : Procurations : Absents :
Enseignants-chercheurs collège A (5 présents/8) Oliver BAST
Isabelle BOUR
Isabelle COLLOMBAT Jamil Jean-Marc DAKHLIA Olivier LUMBROSO
- Sébastien VELUT pour Oliver BAST - Claire DAVISON pour Isabelle COLLOMBAT
- Frédéric BOZO pour Jamil Jean-Marc DAKHLIA
Enseignants-chercheurs collège B (4 présents/8) Francesco BINAGHI
Fabrice BUSCHINI
Anne Laure DAUX-COMBAUDON Evelyne PAYEN-VARIERAS Ada TOSATTI
- Anne Laure DAUX-COMBAUDON pour Jamil Jean-Marc DAKHLIA Yves-Edouard LE BOS et
Jeanne-Marie HOSTIOU pour Fabrice BUSCHINI
Séverine BARTHES
BIATSS (5 présents/6) Patrick BELMONTE
Thierry FRATTI Céline HERSANT Cécile PRECIGOUT Isabelle VIEILLERIBIERE
- Thierry DELON pour Patrick BELMONTE
Etudiants (1 présent/6) Albien GAKEGNI GATSONGO - Joris PUISY pour Ada TOSATTI
- Laetitia DORNACHER et Adrien PAQUET ROSAND pour Albien GAKEGNI GATSONGO
Keno BERDAH Charlotte JOURAND
Personnalités extérieures (4 présents/8) Valérie CANTAT-LAMPIN
Sylvain-Karl GOSSELET Jérôme SABATIER
- Pierre-Emmanuel LECLERCQ pour Ada TOSATTI
- Jean-Luc ROMERO-MICHEL pour Jamil Jean-Marc DAKHLIA
- Pierre-Desmond GEORGEL pour Isabelle Bour
Flore ARRIGHI Valérie MONTANDON
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Monsieur Clément FERNANDEZ, représentant le recteur, chancelier des universités Monsieur Laurent SIGNOLES, directeur général des services
N°2021-007 Délibération portant adoption de l’ordre du jour du Conseil d’Administration du 19 février 2021
Approuvée à l’unanimité.
N°2021-008 Délibération portant approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 22 janvier 2021
Moyennant les modifications demandées, approuvée à l’unanimité moins 4 abstentions.
N°2021-009 Délibération portant adoption du bilan social 2017 Approuvée à l’unanimité moins 3 abstentions.
N°2021-010 Délibération portant adoption du bilan social 2018 Approuvée à l’unanimité.
N°2021-011 Délibération portant adoption du barème dérogatoire sur le remboursement des frais de missions 2021/2022
Approuvée à l’unanimité moins 1 abstention.
N°2021-012 Délibération portant approbation de la demande d’accréditation relative au Master MEEF de l’INSPE de Paris
Approuvée par 16 voix pour, 5 voix contre et 10 abstentions, pour un total de 31 votants présents ou représentés.
N°2021-013 Délibération portant approbation du complément de rémunération EC et BIATSS – Journée Portes Ouvertes 2021
Approuvée à l’unanimité.
N°2021-014 Délibération portant adoption du calendrier électoral relatif aux élections du collège des usagers des conseils centraux
Approuvée à l’unanimité moins 4 abstentions.
N°2021-015 Délibération portant approbation des statuts du Service de la Formation Continue (SFC) Approuvée par 16 voix pour, 4 voix contre et 10 abstentions, pour un total de 30 votants présents ou représentés.
N°2021-016 Délibération portant attribution du nombre de semestres de CRCT pour l’année universitaire 2021-2022
Approuvée par 26 voix pour, 3 voix contre et 1 abstention, pour un total de 30 votants présents ou représentés.
N°2021-017 Délibération portant adoption des modalités de désignation des représentants des enseignants-chercheurs au sein des conseils des bibliothèques Sainte-Geneviève et Sainte-Barbe
Approuvée à l’unanimité moins 9 abstentions.
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Relevé de décisions du Conseil d’administration séance du 19/02/21
Points d’information :
- statuts du Campus Condorcet ; - Nation ;
- dispositif de tests COVID-19.
M. Jamil Jean-Marc DAKHLIA Président de l’université Sorbonne Nouvelle
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