Relevé de décisions du Conseil d’administration – séance du 27/11/2020

Relevé de décisions du Conseil d’administration – séance du 27/11/2020

1 Président du conseil d’administration : Monsieur Jamil Jean-Marc Dakhlia

Vice-présidente du conseil d’administration : Madame Ada Tosatti

Le conseil d’administration est composé de 36 membres. Le quorum est atteint (quorum : 18)

Présents : Procurations : Absents :

Enseignants-chercheurs collège A (6 présents/8) Oliver BAST

Isabelle BOUR Frédéric BOZO

Jamil Jean-Marc DAKHLIA Claire DAVISON

Olivier LUMBROSO

- Isabelle COLLOMBAT pour Claire DAVISON

- Sébastien VELUT pour Olivier LUMBROSO

Enseignants-chercheurs collège B (6 présents/8) Francesco BINAGHI

Fabrice BUSCHINI Jeanne-Marie HOSTIOU Yves-Edouard LE BOS Evelyne PAYEN-VARIERAS Ada TOSATTI

- Anne-Laure DAUX-COMBAUDON pour Jamil Jean-Marc DAKHLIA

Séverine BARTHES

BIATSS (5 présents/6) Patrick BELMONTE

Muriel HAUCHEMAILLE Céline HERSANT

Cécile PRECIGOUT Isabelle VIEILLERIBIERE

- Thierry DELON pour Patrick BELMONTE

Etudiants (1 présent/6) Adrien PAQUET ROSAND - Albien GAKEGNI GATSONGO

pour Cécile PRECIGOUT

Keno BERDAH Tess BURGUIERE Charlotte JOURAND Laetitia DORNACHER Personnalités extérieures (3 présents/8)

Pierre-Emmanuel LECLERCQ Sylvain-Karl GOSSELET Jérôme SABATIER

- Valérie CANTAT-LAMPIN et Pierre-Desmond GEORGEL pour Ada TOSATTI

Flore ARRIGHI

Jean-Luc ROMERO-MICHEL Valérie MONTANDON

Monsieur Clément FERNANDEZ, représentant le recteur, chancelier des universités Monsieur Laurent SIGNOLES, directeur général des services

2 N°2020-77 Délibération portant adoption de l’ordre du jour du CA du 27 novembre 2020

Moyennant les modifications demandées en séance, approuvée à l’unanimité moins 2 abstentions

N°2020-78 Délibération portant adoption du PV du CA du 23 octobre 2020

Moyennant les modifications demandées en séance, approuvée à l’unanimité moins 7 abstentions.

N°2020-79 Délibération portant adoption du règlement intérieur du comité d’éthique Approuvée à l’unanimité.

N°2020-80 Délibération portant autorisation d’organiser à distance les instances ayant un caractère collégial

Approuvée par 22 voix pour, 4 voix contre et 2 abstentions, pour un total de 28 votants présents ou représentés.

N°2020-81 Délibération portant autorisation, à titre expérimental, d’organiser un vote électronique pour les élections des représentants siégeant au sein des conseils de l’université

Approuvée à l’unanimité moins 4 abstentions.

N°2020-82 Délibération portant délégation de pouvoir du conseil d’administration au président Approuvée par 24 voix pour, 1 voix contre et 2 abstentions, pour un total de 27 votants présents ou représentés.

N°2020-83 Délibération portant désignation au sein du conseil d’administration de 2 étudiants supplémentaires à la commission CVEC

Approuvée à l’unanimité moins 1 abstention.

N°2020-84 Délibération portant adoption de l’adhésion de l’université à l’ENSAP (Espace National Sécurisé de l’Agent Public)

Approuvée à l’unanimité moins 2 abstentions.

N°2020-85 Délibération portant adoption des modalités de mise en œuvre du forfait mobilités durables Approuvée par 21 voix pour, 4 voix contre et 3 abstentions, pour un total de 28 votants présents ou représentés.

N°2020-86 Délibération portant admission en non-valeur Approuvée à l’unanimité.

N°2020-87 Délibération portant adoption des critères et du barème concernant la prime d’encadrement doctoral et de recherche (PEDR)

Rejetée par 11 voix contre, 10 voix pour et 7 abstentions, pour un total de 28 votants présents ou représentés.

N°2020-88 Délibération portant adoption du cadrage relatif aux conférences occasionnelles inédites et aux conférences exceptionnelles

Approuvée à l’unanimité.

N°2020-89 Délibération portant adoption de la convention de partenariat avec l’Ecole Pratique des Hautes Etudes dans le cadre du master d’Etudes orientales

Approuvée à l’unanimité.

Relevé de décisions du Conseil d’administration – séance du 27/11/2020

3 N°2020-90

Approuvée à l’unanimité.

N°2020-91

Approuvée à l’unanimité.

Point d’information : plan de maintien de l’activité

M. Jamil Jean-Marc DAKHLIA Président de l’université Sorbonne Nouvelle