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Relevé de décisions du Conseil d’administration – séance du 18/06/21

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Academic year: 2022

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Texte intégral

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Relevé de décisions du Conseil d’administration – séance du 18/06/21

Président du conseil d’administration : Monsieur Jamil Jean-Marc Dakhlia Vice-président du conseil d’administration : Monsieur Thibaud Harrois

Le conseil d’administration est composé de 36 membres. Le quorum est atteint (quorum : 18)

Présents : Procurations : Absents :

Enseignants-chercheurs collège A (7 présents/8) Oliver BAST

Isabelle BOUR Frédéric BOZO

Isabelle COLLOMBAT Jamil Jean-Marc DAKHLIA Olivier LUMBROSO

Sébastien VELUT

- Claire DAVISON pour Sébastien VELUT

Enseignants-chercheurs collège B (7 présents/8) Francesco BINAGHI

Fabrice BUSCHINI Anne Laure

DAUX-COMBAUDON Thibaud HARROIS Jeanne-Marie HOSTIOU Yves-Edouard LE BOS Evelyne PAYEN-VARIERAS

Séverine BARTHES

BIATSS (5 présents/6) Patrick BELMONTE

Thierry FRATTI Céline HERSANT Cécile PRECIGOUT Isabelle VIEILLERIBIERE

- Thierry DELON pour Patrick BELMONTE

Etudiants (1 présent/6) Adrien PAQUET ROSAND - Joris PUISY pour Yves-Edouard

LE BOS

- Laetitia DORNACHER et Albien GAKEGNI GATSONGO pour Adrien PAQUET ROSAND

Griselda MICHEL Charlotte JOURAND

Personnalités extérieures (2 présents/8) Valérie CANTAT-LAMPIN Jérôme

SABATIER

- Pierre-Desmond GEORGEL et Valérie MONTANDON

pour Thibaud HARROIS - Flore ARRIGHI et Jean-Luc ROMERO-MICHEL pour Jamil Jean-Marc DAKHLIA

François-Joseph RUGGIU Pierre-Emmanuel LECLERCQ

Monsieur Clément FERNANDEZ, représentant le recteur, chancelier des universités Monsieur Laurent SIGNOLES, directeur général des services

Madame Leila BAHLOUL, fondée de pouvoir de l’agent comptable

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N° 2021-050 Délibération portant adoption de l’ordre du jour du Conseil d’Administration du 18 juin 2021

Approuvée à l’unanimité moins 5 abstentions.

N° 2021-051 Délibération portant approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 28 mai 2021

Moyennant les modifications demandées, approuvée à l’unanimité moins 3 abstentions.

N° 2021-052 Délibération portant élection du Vice-président du Conseil d’Administration

Approuvée par 16 voix pour, 9 voix contre et 6 abstentions, pour un total de 31 votants présents ou représentés.

Thibaud Harrois est élu Vice-président du Conseil d’Administration.

N° 2021-053 Délibération portant approbation du bornage de l’année universitaire 2021-2022 Approuvée à l’unanimité moins 2 abstentions.

N° 2021-054 Délibération portant adoption de la mise à jour du référentiel des décharges et équivalences horaires

Approuvée par 17 voix pour, 5 voix contre et 9 abstentions, pour un total de 31 votants présents ou représentés.

N° 2021-055 Délibération portant adoption de la mise à jour du référentiel des charges administratives Approuvée à l’unanimité moins 4 abstentions.

N° 2021-056 Délibération portant attribution des charges administratives (formation restreinte aux enseignants-chercheurs)

Approuvée à l’unanimité.

N° 2021-057 Délibération portant approbation de la rémunération des enseignants invités pour l’année universitaire 2021-2022 (formation restreinte aux enseignants-chercheurs)

Approuvée à l’unanimité.

Points d’information

- Discussion sur la Lettre d’Orientation Budgétaire 2022 - Cadrage sur l’organisation de la campagne 2023

M. Jamil Jean-Marc DAKHLIA Président de l’université Sorbonne Nouvelle

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Relevé de décisions du Conseil d’administration – séance du 18/06/21

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