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PREFET DE L'AUDE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SPECIAL N ° 1 - MAI 2014

http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web

PUBLIE LE 6 MAI 2014

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SOMMAIRE

ARS DT 11

Arrêté N °2014107-0001 - arrêté préfectoral relatif aux modalités de mise en oeuvre du plan anti- dissémination du chikungunya et de la dengue dans le

département de l'AUDE ... 1

Arrêté N °2014115-0001 - Campagne de Démoustication 2014 ... 8 DDTM 11

SUEDT

Arrêté N °2014107-0006 - Arrêté Préfectoral portant autorisation exceptionnelle de transport et d'exposition de spécimens naturalisés d'espèces animales non

domestiques ... 14

Arrêté N °2014107-0007 - Arrêté Préfectoral portant autorisation exceptionnelle de transport et d'exposition de spécimens naturalisés d'espèces animales non

domestiques ... 16

Arrêté N °2014106-0005 - Arrêté préfectoral N ° relatif à une dérogation individuelle de longue durée pendant les périodes d'interdiction de

circulation des véhicules de transport de marchandises ... 18 Arrêté N °2014106-0007 - Arrêté préfectoral N ° relatif à une dérogation

exceptionnelle de courte durée pendant les périodes d'interdiction de

circulation des véhicules de transport de marchandises ... 22 Arrêté N °2014108-0002 - Arrêté préfectoral N ° relatif à une dérogation

individuelle de longue durée pendant les périodes d'interdiction de

circulation des véhicules de transport de marchandises ... 25 Arrêté N °2014108-0003 - Arrêté préfectoral N ° 2014 relatif à une dérogation

individuelle de longue durée pendant les périodes d'interdiction de

circulation des véhicules de transport de marchandises ... 29 Préfecture de l'Aude

pref11- SECRETARIAT GENERAL

Arrêté N °2014114-0001 - Ouverture de l'enquête publique préalable, relative au projet de suppression du caractère de route express, par le conseil général de l'Aude, de la section de la route départementale 6161 comprise entre les PR 0+000 et 2+050, soit entre les carrefours avec la RD 6113 et la RD 119, sur le

territoire de la commune de CARCASSONNE ... 33 Arrêté N °2014125-0016 - ARRETE PREFECTORAL N ° 63/2014 PORTANT

AGREMENT D'UNE

ZONE POUR L'UTILISATION D'UNE HELISURFACE EN MER "M/ Y Kingdom 5- KR"

... 36

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pref11- Sous- Préfecture de NARBONNE

Arrêté N °2014125-0005 - modification du périmètre de l'union des associations

syndicales hydrauliques de l'est audois ... 43

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Références

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Arrêté N °2014126-0017 - Arrêté autorisant des tirs de défense réalisés avec fusil de chasse lisse en vue de la protection du troupeau de Madame GIRBAL. Danielle contre la

Décision N °2014127-0007 - demande d'approbation pour un projet d'ouvrage sur les communes de Pouzols Minervois et Sainte Valière en vue du raccordement d'un producteur

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Arrêté N °2014132-0001 - Arrêté interpréfectoral prescrivant l'ouverture d'une enquête publique unique préalable à : - la déclaration d'utilité publique du projet de

Arrêté N °2014142-0015 - Arrêté préfectoral portant délégation de signature à Monsieur le secrétaire général de la zone de défense et de sécurité SUD, auprès du préfet de

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Madame Isabel De Moura - responsable de l'unité territoriale de l'Aude - DIRECCTE. Languedoc-